• La base de données a été mise à jour le: 2010-03-19
• Les données bibliographiques telles que les titres, les noms et les classifications sont cherchables à partir de 1869.
• Les données documentaires telles que le précis et les revendications sont cherchables à partir du 1978-08-15.
• Les dates de délivrance sont cherchables à partir de 1869.
• Les dates de dépôt sont cherchables à partir du 1978-08-15.
• Les dates de priorité; sont cherchables à partir du 1989-10-01.
• Les images sont disponibles à partir de 1920, à l’exception des pages couvertures et des précis, lesquels sont disponibles à partir de 1975.

Les responsables du site s’emploient constamment à tenir les données à jour. Cependant, des problèmes peuvent parfois survenir. Veuillez prendre connaissance de la mise en garde.