Abrégé (pour les demandes de document de brevet mises à la disposition du public et les brevets délivrés depuis le 15 août 1978)
Revendications (pour les demandes de document de brevet mises à la disposition du public et les brevets délivrés depuis le 15 août 1978)
CIB (Classification internationale des documents de brevets) (pour les demandes de document de brevet mises à la disposition du public et les brevets délivrés depuis le 15 août 1978)
CCB (Classification canadienne des documents de brevets).
La recherche booléenne permet de rechercher du texte dans trois des champs de texte et dans un des champs de date.
La recherche avancée permet de rechercher du texte dans tous les champs de texte et dans un des champs de date.
Exemples de recherche dans les champs de texte
Vous trouverez plus bas des exemples commentés de recherche dans chacun des champs. Ces exemples illustrent la capacité du langage de recherche de la Base de données sur les brevets canadiens.
Entrez une portion de nom, un nom ou plusieurs noms d'inventeurs.
Exemples:
swen*
Trouver les documents de brevets dont l'inventeur a un prénom ou un nom de famille commençant par « swen ». L'astérisque (*) sert de caractère de remplacement.
frommer <proche> statmann
Trouver les inventions ayant frommer et statmann pour inventeurs.
tremblay <proche/3> marc
Trouver les documents debrevets dont marc est près de trois mots de tremblay pour trouver l'inventeur « TREMBLAY, MARC »
selker ed*
Trouver les documents de brevets dont l'inventeur se nomme selker avec un prénom commençant par « ed ».
Cette option n'est disponible que dans la page de recherche avancée. La recherche par Pays de l'inventeur s'active lorsqu'on choisit un des champs de pays de la boîte au menu déroulant:
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisme qui est titulaire ou a été titulaire au moment de la délivrance du document de brevet, voir la définition Titulaires (Pays).
Exemples:
northern telecom
laboratoires <ou> labs
Il est possible que vous deviez rechercher sous des noms similaires pour trouver tous les documents de document de brevet de certaines sociétés.
northern t*
Une autre façon de rechercher les diverses graphies du mot.
Entrez le(s) nom(s) de la personne ou de l'organisme qui est demandeur au moment du dépôt de la demande.
Exemples:
swen*
Trouver les documents de brevets dont l'inventeur a un prénom ou un nom de famille commençant par « swen ». L'astérisque (*) sert de caractère de remplacement.
frommer <proche> statmann
Trouver les inventions ayant frommer et statmann pour inventeurs.
tremblay <PROCHE/3> marc
Trouver les documents de brevets dont marc est près de trois mots de tremblay pour trouver l'inventeur « TREMBLAY, MARC ».
selker ed*
Trouver les documents de brevets dont l'inventeur se nomme selker avec un prénom commençant par « ed ».
northern telecom
laboratoires <ou> labs
Il est possible que vous deviez rechercher sous des noms similaires pour trouver tous les documents de document de brevet de certaines sociétés.
northern t*
Une autre façon de rechercher les diverses graphies du mot.
Entrez le(s) mot(s) que vous espérez trouver dans l'abrégé de l'invention. Une recherche au champ abrégé récupérera seulement les demandes de document de brevet rendues publiques et les documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Exemples:
mémoire virtuelle
Trouver les documents de brevets contenant la locution « mémoire virtuelle » dans l'abrégé.
mémoire <ou> virtuelle
Trouver les documents de brevets contenant le mot « mémoire » ou le mot « virtuelle » dans l'abrégé.
(« mémoire virtuelle » <et> <sauf> compilateur)
Trouver les documents de brevets contenant la locution « mémoire virtuelle », mais non le mot « compilateur » dans l'abrégé.
bras <accrue> robot <accrue> laser
Trouver les documents de brevets dont l'abrégé contient un ou plusieurs des mots « bras », « robot » ou « laser ». L'opérateur <accrue> agit comme <ou> sauf que la cotation est différente : les documents contenant le plus de mots recherchés obtiennent un résultat supérieur.
Entrez le(s) mot(s) que vous espérez trouver dans les revendications. Une recherche au champ Revendications récupérera seulement les demandes de document de brevet rendues publiques et les documents de brevet déposés après le 15 août 1978.
Exemples:
superconducteur
Trouver les documents de brevets contenant le mot « superconducteur » dans les revendications.
superconducteur <ou> procédé
Trouver les documents de brevets contenant le mot « superconducteur » ou « procédé » dans les revendications.
(superconducteur <et> <sauf> procédé)
Trouver les documents de brevets contenant le mot « superconducteur », mais non le mot « procédé » dans les revendications.
Sélectionnez la classification ou une portion de la classification sous laquelle vous espérez trouver les documents de brevets.
Vous pouvez consulter les deux dernières versions (6 et 7) à partir du site Web de l'OMPI à http://classifications.wipo.int/
Exemples:
CIB contient H03K 19/0175
Trouve tous les documents de brevets ayant cette classification dans le champ CIB primaire ou secondaire.
Note: Le zéro après la barre oblique est important dans le sous-groupe du CIB. Tout chiffre, à compter du troisième, situé après la barre oblique doit être lu comme une décimale du chiffre qui le précède, par exemple: « 19/0175 » se trouve après « 19/017 » et avant « 19/018 ».
CIB contient H01F 2/*
Trouve tous les documents de brevets classifiés dans ce groupe au champ IPC primaire ou secondaire.
CCB contient 20/230.1
Trouve tous les documents de brevets ayant cette classification au champ CCB primaire ou secondaire.
CCB contient 20/230.*
Trouve tous les documents de brevets ayant la classe 20, la sous-classe 230, et n'importe quelle déciclasse.