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Sommaire du brevet 2299662 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2299662
(54) Titre français: CHARIOT TELEOPERE D'INSPECTION ET D'INTERVENTION POUR RESEAU ELECTRIQUE SOUS TENSION
(54) Titre anglais: REMOTE CONTROLLED INSPECTION AND INTERVENTION VEHICLE FOR HIGH TENSION POWER SYSTEM
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français





L'invention concerne un chariot destiné à être utilisé sur une ligne sous
tension. Le
chariot comprend trois roues de traction coplanaires espacées le long d'un
premier
axe longitudinal qui est parallèle à la ligne sous tension et au-dessus de
celle-ci.
Le chariot comprend aussi deux roues de pression coplanaires espacées le long
d'un deuxième axe longitudinal qui est parallèle à la ligne et au-dessous de
celle-
ci. Le chariot comprend en outre un moteur de traction servant à entraîner les
roues de traction, le moteur ayant une source d'énergie. Le chariot comprend
enfin
un système de pression pour maintenir la ligne pressée entre les roues de
pression et de traction, et un système de contrôle pour contrôler le moteur
et/ou le
système de pression. Ce chariot a une meilleure force de traction. Ainsi, en
usage,
le chariot est entraîné le long de la ligne quelle que soit la taille de celle-
ci et/ou
les conditions climatiques. Un autre aspect de l'invention concerne un outil
de
déglaçage monté sur le chariot destiné à être utilisé sur la ligne sous
tension.
L'outil de déglaçage comprend un collier adapté pour être ouvert et refermé
autour de la ligne sous tension. Le collier supporte des lames
concentriquement
espacées et disposées pour former un cône ouvert dans une direction de
déplacement avant du chariot.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





11

REVENDICATIONS

1. Un chariot destiné à être utilisé sur une ligne sous tension, comprenant:
trois roues de traction coplanaires espacées le long d'un premier axe
longitudinal qui est parallèle é la ligne sous tension et au-dessus de celle-
ci;
deux roues de pression coplanaires espacées le long d'un deuxième axe
longitudinal qui est parallèle à la ligne et au-dessous de celle-ci;
un moteur d'entraînement servant à entraîner les roues de traction, ledit
moteur ayant une source d'énergie;
des moyens de pression pour maintenir la ligne pressée entre les roues de
pression et de traction; et
des moyens de contrôle pour contrôler le moteur et/ou les moyens de
pression; et
ainsi, en usage, le chariot est entraîné le long de la ligne.

2. Le chariot selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de
pression sont adaptés pour recevoir différents diamètres de ligne.

3. Le chariot selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les roues
de
traction et de pression sont choisies pour générer une force de traction d'au
plus
225 lbf.

4. Le chariot selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce qu'un coeur
d'au moins une roue est fait en polyuréthane.

5. Le chariot selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'un additif de
type
abrasif est ajouté au polyuréthane.

6. Le chariot selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'additif de
type
abrasif est un silice ou un métal.


12

7. Le chariot selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce qu'un coeur
d'au moins une roue est fait de caoutchouc naturel ou synthétique du genre
néoprène.

8. Le chariot selon une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la
source d'énergie du moteur comprend au moins une batterie.

9. Le chariot selon la revendication 8, caractérisé en ce que la source
d'énergie du moteur comprend au moins une batterie rechargeable en nickel-
métal hydrure.

10. Le chariot selon une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la
ligne a un voltage d'au plus 315 kV.

11. Le chariot selon une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le
moteur et/ou les moyens de pression sont contrôlés par un système de
télécommande.

12. Le chariot selon la revendication 11, caractérisé en ce que le système de
télécommande est un système radio sans fil.

13. Le chariot selon une des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que les
roues de pression ont une suspension indépendante.

14. Le chariot selon une des revendications 1 à 13, caractérisé en ce que les
moyens de pression comprennent un systéme à gâchette-levier.

15. Le chariot selon une des revendications 1 à 14, comprenant en outre des
systèmes de nettoyage, de déglaçage, de maintenance et de surveillance.



13

16. Le chariot selon une des revendications 1 à 15, incluant en outre un outil
de
déglaçage monté sur un chariot destiné à être utilisé sur une ligne sous
tension,
l'outil de déglaçage comprenant:
un collier adapté pour être ouvert et refermé autour de la ligne sous tension,
ledit collier supportant des lames concentriquement espacées et disposées pour
former un cône ouvert dans une direction de déplacement avant dudit chariot.

17. Le chariot selon la revendication 16, caractérisé en ce qu'au moins une
des
lames est fixée sur une plaque amovible orthogonale à la ligne sous tension,
ladite
plaque faisant partie intégrante dudit collier.

18. Le chariot selon la revendication 16 ou 17, caractérisé en ce que le
collier
comprend trois ou quatre lames.

19. Le chariot selon la revendication 16, 17 ou 18, caractérisé en ce qu'il
comprend en outre:
des moyens pour donner un mouvement de va-et-vient au collier dans une
direction parallèle à la ligne sous tension, pour permettre, en usage, aux
lames de
briser de la glace accumulée sur la ligne sous tension.

20. Outil de déglaçage monté sur un chariot destiné à être utilisé sur une
ligne
sous tension, comprenant:
un collier adapté pour être ouvert et refermé autour de la ligne sous tension,
ledit collier supportant des lames concentriquement espacées et disposées pour
former un cône ouvert dans une direction de déplacement avant dudit chariot.

21. L'outil de déglaçage selon la revendication 16, caractérisé en ce qu'au
moins une des lames est fixée sur une plaque amovible orthogonale à la ligne
sous tension, ladite plaque faisant partie intégrante dudit collier.


14

22. L'outil de déglaçage selon la revendication 16 ou 17, caractérisé en ce
que
le collier comprend trois ou quatre lames.
23. L'outil de déglaçage selon la revendication 16, 17 ou 18, caractérisé en
ce
qu'il comprend en outre:
des moyens pour donner un mouvement de va-et-vient au collier dans une
direction parallèle à la ligne sous tension, pour permettre, en usage, aux
lames de
briser de la glace accumulée sur la ligne sous tension.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CA 02299662 2000-02-22
1
CHARIOT TÉLÉOPÉRÉ D'INSPECTION ET D'INTERVENTION
POUR RÉSEAU ÉLECTRIQUE SOUS TENSION
DOMAINE DE L'INVENTION
La présente invention porte sur une amélioration aux petits véhicules connus
sous
le nom de "chariots de ligne" qui se déplacent en roulant sur un conducteur de
ligne électrique ou sur un câble de garde.
La présente invention porte également sur un outil de déglaçage monté sur un
chariot de ligne.
Les chariots de ligne sont des appareils connus servant à prendre des mesures
de
paramètres électriques, physiques etlou environnementaux et é vérifier
certaines
conditions associées aux lignes électriques supportées par des pylônes.
Puisque
le chariot doit être manipulé par des monteurs ou opérateurs au sommet d'un
pylône, il doit être léger et très robuste. De plus, il doit pouvoir étre
opéré à partir
du sol à l'aide d'une télécommande.
Les documents suivants décrivent des chariots de ligne connus:
Brevet américain No. 4,904,996 de Fernandes; Brevet américain No. 5,901,651 de
Boyd; et demande PCT W09418046 de Scott.
Le principal problème des chariots connus est de pouvoir générer une force de
traction (ou de poussée) suffisamment importante sur la ligne électrique sur
laquelle un chariot se déplace. Cette ligne électrique peut être en acier ou
en
aluminium et avoir différents diamètres. Dans certains cas, la ligne peut être
humide et, dans d'autres cas, celle-ci peut même comporter des résidus de
glace.
Le problème de traction découle surtout du choix de matériaux dont sont
constituées les roues.


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2
Un chariot connu dans l'art antérieur et nommé "chariot poulie-berceau" a un
poids
d'environ 110 livres et une force de tirage mesurée de 75 livres-force ou Ibf.
Le
chariot poulie-berceau comporte deux roues de traction de forme simpliste. Les
dimensions du chariot poulie-berceau sont d'environ 25 po. x 10 po. x 14 po.
Ces
dimensions sont particulièrement importantes, et par conséquent encombrantes,
au niveau des travaux sous tension et de la manipulation de l'appareil. Enfin,
le
chariot poulie-berceau n'est pas conçu pour se déplacer sur un conducteur sous
tension. De plus, les chariots existants dans l'art antérieur ne sont pas
fonctionnels
sur un câble humide et encore moins sur un câble avec résidus de glace.
Un premier objet de la présente invention est de fournir un chariot de ligne
ayant
une force de traction d'au moins 225 Ibf.
Un deuxième objet de l'invention est de fournir un chariot de ligne dont les
dimensions sont moins importantes que le chariot poulie-berceau, qui soit plus
facile à manipuler et qui puisse accomplir des opérations de nettoyage, de
déglaçage et d'inspection des conducteurs.
Un troisième objet de l'invention est de fournir un chariot de ligne pouvant
se
déplacer sur un conducteur sous tension.
Un quatrième objet de l'invention est de fournir un chariot de Ligne pouvant
s'adapter à différents diamètres de conducteurs et pouvant franchir les
manchons
de jonction se trouvant sur les lignes sous tension.
Un autre problème résolu par la présente invention est celui de la glace qui
s'accumule sur les lignes sous tension et qui risque d'abîmer soit les lignes
ou les
pyl8nes qui les supportent.
Des outils de déglaçage de câbles sont décrits dans les documents suivants:
Brevet américain 4,227,304 d'Okamura; et Brevet japonais JP1081613 de


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3
Matsumoto. Ces outils ne sont pas adaptés pour étre montés sur un chariot de
ligne.
Un autre objet de l'invention est donc de fournir un outil de déglaçage
permettant
de briser de la glace accumulée sur une ligne sous tension ou un câble de
garde.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
L'invention concerne donc un chariot destiné à être utilisé sur une ligne sous
tension. Le chariot comprend trois roues de traction coplanaires espacées le
long
d'un premier axe longitudinal qui est parallèle à la ligne sous tension et au-
dessus
de celle-ci. Le chariot comprend aussi deux roues de pression coplanaires
espacées le long d'un deuxième axe longitudinal qui est parallèle à la ligne
et au-
dessous de celle-ci. Le chariot comprend en outre un moteur de traction
servant à
entraîner les roues de traction, le moteur ayant une source d'énergie. Le
chariot
comprend enfin des moyens de pression pour maintenir la ligne pressée entre
les
roues de pression et de traction, et des moyens de contrôle pour contrôler le
moteur et/ou les moyens de pression.
Ce chariot a une meilleure force de traction. Ainsi, en usage, le chariot est
entraîné le long de la ligne quelle que soit la taille de celle-ci et/ou les
conditions
climatiques.
Un autre aspect de l'invention concerne un outil de déglaçage monté sur le
chariot
destiné à étre utilisé sur la ligne sous tension. L'outil de déglaçage
comprend un
collier adapté pour être ouvert et refermé autour de la ligne sous tension. Le
collier
supporte des lames concentriquement espacées et disposées pour former un
cône ouvert dans une direction de déplacement avant du chariot.

I 4lrll
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4
BR~VE DESCRIPTION DES FIGURES
L'invention ainsi que ses nombreux avantages sera mieux comprise par la
suivante description non-restrictive d'un mode de réalisation préférentiel de
l'invention faisant référence aux figures ci jointes selon lesquelles:
La figure 1 est une vue en perspective d'un chariot de ligne selon le mode de
réalisation préférentiel de la présente invention;
La figure 2 est une vue de côté du chariot de ligne;
La figure 3 est une vue de derrière du chariot de ligne;
La figure 4 est une vue explosée et en perspective d'une roue de traction du
chariot de ligne;
La figure 5 est une vue de côté de la roue de traction montrée à la figure 4;
La figure 6 est une vue de côté de la roue de traction montrée à la figure 5
et telle
qu'assemblée;
La figure 7 est une vue en perspective d'un outil de déglaçage monté sur le
chariot;
La figure 8 est une vue en perspective de l'outil de déglaçage;
La figure 9 est une vue de côté de l'outil de déglaçage;
La figure 10 est une vue de face de l'outil de déglaçage; et
La figure 11 est une vue explosée en perspective d'un collier formant l'outil
de
déglaçage.

~ liïll
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DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE L'INVENTION
Tel qu'illustré aux figures 1, 2 et 3, le chariot de ligne 10 selon le mode de
réalisation préféré de l'invention est monté sur une ligne sous tension 16. Le
chariot 10 comprend trois roues de traction coplanaires 12 montées sur un bâti
14.
5 Les roues de traction 12 sont espacées le long d'un premier axe longitudinal
qui
est parallèle à la ligne sous tension 16 et au-dessus de celle-ci. Le chariot
10
comprend également, du mëme c8té du bâti 14 que les roues de traction 12, deux
roues de pression coplanaires 18 qui sont espacées le long d'un deuxiéme axe
longitudinal qui est parallèle à la ligne sous tension 16 et au-dessous de
celle-ci.
Les roues de pression 18 sont centrées entre les roues de traction 12 et ont
un
rayon plus petit que les roues de traction 12.
D'autres géométries pour l'alignement des roues peuvent être réalisées et le
nombre de roues utilisées peut être mod~é mais la réalisation qui est
présentement décrite donne les meilleurs résultats expérimentaux.
De préférence, le chariot 10 comporte des poignées 24 sur des c8tés opposés du
bâti 14 servant à empoigner et à manipuler le chariot 10 par un opérateur.
Le chariot 10 comprend un moteur d'entraînement 20 servant à entraîner les
roues
de traction 12 par l'entremise de courroies 22 montées sur la partie arrière
de
roues de traction 12, et de l'autre c8té du bâti 14.
Les roues de pression 18 sont connectées au bâti 14 par des moyens de pression
26 qui, lorsqu'activés, font monter les roues de pression 18 et pressent la
ligne 16
sur les roues de traction 12.
Les moyens de pression 26 sont, de préférence, un système à gâchette-levier
comprenant un levier à mouvement circulaire 28 qui peut être enclenché
manuellement. Le levier 28 est connecté à un système de ressorts 30 qui, dans
une première position du levier 28, rapproche les roues de pression 18 vers
les


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6
roues de traction 12 et, dans une deuxième position du levier 28, éloigne les
roues
de pression 18 des roues de traction 12. De préférence, chaque roue de
pression
18 a une suspension indépendante.
Bien entendu, d'autres moyens de pression 26 que ceux illustrés dans les
figures
peuvent être utilisés afin de presser les roues de pression 18 sur les roues
de
traction 12 et d'ajuster la force de pression nécessaire. Ces moyens peuvent
comprendre un système de piston-cylindre hydraulique ou à gaz ou un système à
gâchette-levier motorisé par exemple. II n'est pas nécessaire que le contrôle
des
moyens de pression 26 soit fait à la main et celui-ci peut être effectué par
des
moyens de contr8le électriques qui peuvent être télécommandés.
Le moteur 20 est, de préférence, un moteur électrique alimenté par des
batteries
32 montées sur une partie inférieure du bâti 14 du chariot 10. Les batteries
32
peuvent être des batteries rechargeables en nickel-métal hydrure. Les
batteries
32 donnent au chariot 10 l'autonomie nécessaire aux opérations visées de
nettoyage, déglaçage et surveillance de la ligne sous tension 16 et pour
lesquelles
le chariot a été conçu. Le moteur 20 peut également être un moteur à essence
ou
à gaz ou d'un autre type.
Le chariot 10 peut en outre comprendre une caméra sur pan et tilt, un
microphone,
une caméra infrarouge, des instruments de mesure de la résistivité des
manchons
de jonction, du courant, du volage et de la température de la ligne 16, ainsi
que
d'autres instruments à fonctions multiples.
Le chariot 10 comprend également l'électronique nécessaire aux opérations
visées ainsi qu'un système de télécommande qui sert de moyen de contrSle pour
contrôler le moteur 20 etlou les moyens de pression 26. Ce système de
télécommande est embarqué dans un boîtier 34 communément appelé cage de
Faraday. Puisque le chariot 10 doit se déplacer sur un conducteur simple 16
sous
une tension d'environ 315 kV, le système de télécommande et toute
l'électronique


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7
doivent être robustes aux champs électrique et magnétique. Le boîtier 34,
ainsi
que la disposition physique des fils et des circuits imprimés minimisent les
interférences électro-magnétiques.
De préférence, la technologie de télécommande à ondes radio est basée sur le
principe de sauts de fréquences (bandes de fréquences entre 902 et 928 MHz).
L'étalement du spectre permet de contourner d'éventuelles interférences. Des
essais ont démontré que la portée du signal est de 1 km autour d'une ligne
sous
tension à cause des interférences qu'elle provoque. Cette technologie ne
requiert
pas de permis d'organisme gouvernemental dû aux fréquences utilisées ainsi
qu'à
la faible puissance du signal.
Les figures 4, 5 et 6 montrent plus en détail une des roues de traction 12.
Celle-ci
comprend un coeur 36 fabriqué avec un matériau pouvant communiquer une force
de traction maximale au chariot 10, préférablement du néoprène ou caoutchouc
synthétique thermoplastique. Le coeur 36 peut être aussi fait en polyuréthane.
Des
additifs de type abrasifs (silice ou métal) peuvent âtre ajoutés au
polyuréthane. Le
coeur 36 peut être aussi fabriqué avec du caoutchouc naturel. Le coeur 36 est
emprisonné entre deux plaques structurales 38 qui peuvent être fabriquées avec
d'autres matériaux, mais dans le cas présent il s'agit d'un polyuréthane plus
rigide
que celui du coeur 36. Des goujons de positionnement 40 sur un côté des
plaques
structurales 38 permettent de fixer celles-ci sur le cceur 36 par l'entremise
d'ouvertures correspondantes 42. Le coeur 36 a une rainure 44 permettant de
recevoir la ligne 16 et de la guider. La rainure 44 ou une portion de celle-ci
est
plus étroite que la ligne 16 afin de maximiser la surface de contact entre les
deux,
et ainsi pouvoir générer une plus grande force de pression latérale sur la
ligne 16.
Les roues de pression 18 sont fabriquées en métal mais d'autres matériaux
peuvent être utilisés. Le roues de traction 18 ont une rainure centrale 46
servant à
recevoir la ligne 16 et de la guider.


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8
Des essais expérimentaux ont été effectués sur un chariot 10 ayant un poids de
45 Ib (21 kg), soit 28 Ib (13 kg) pour le chariot 10 lui-même et 17 Ib (8 kg)
pour la
batterie et ce, pour une autonomie de 45 minutes (3 km à une vitesse de 1.2
mls).
On a utilisé 12 batteries de 9.6 V en série. Les piles en nickel-métal hydrure
sont
extrêmement performantes, même à basse température (-10 C). De bons résultats
de traction ont été obtenus et le chariot 10 a réussi à gravir sans problème
un
hauban (câble) incline à 52 degrés. Les dimensions du chariot 10 étaient de
16 po. x 14 po. x 16 po.
Le test pour mesurer la force de traction consiste à utiliser une cellule de
charge
montée sur le chariot 10. On augmente la charge jusqu'à ce que les roues 12,
18
se mettent à glisser. Les essais ont démontré que la force de traction pouvait
monter à 225 Ibf dans des conditions idéales. Dans des conditions de glace et
d'eau, la force de traction mesurée a été de 125 à 150 Ibf.
Le chariot 10 a pu s'adapter à différents diamètres de conducteurs et a pu
franchir
les manchons de jonction se trouvant sur les lignes de transport. Les
opérations
de déglaçage se sont réalisées à une température de -10 degrés Celsius.
La principale amélioration apportée par la présente invention réside dans le
matériau dont sont constituées les roues de traction 12. En effet le chariot
10 a
l'avantage de pouvoir générer une force de traction d'au plus 225 Ibf. Ceci
est
assez important pour que le chariot 10 puisse être utilisé sur un câble humide
et
même, sur un câble recouvert de' résidus de glace.
Ce chariot 10 est très utile pour effectuer des opérations de déglaçage, de
nettoyage, de maintenance et de surveillance des conducteurs électriques et/ou
de surveillance d'autres conditions, par exemple des conditions climatiques ou
environnantes. Ainsi, le chariot 10 peut se déplacer dans des conditions de
glace
tout en portant les outils nécessaires au déglaçage.


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9
De plus, le chariot 10 est léger, facile à manipuler lors de son installation
et apte à
fonctionner mëme lors de conditions climatiques difficiles. Le chariot 10 est
robuste aux champs électriques et magnétiques présents sur une ligne de 315 kV
et peut étre télécommandé à distance à partir du sol.
Tel qu'illustré à la figure 7, un outil de déglaçage 50 peut être monté sur le
chariot
destiné à être utilisé sur la ligne sous tension 16. L'outil de déglaçage 50
comprend un collier 52 adapté pour étre ouvert et refermé autour de la ligne
sous
tension 16. Le collier 52 supporte des lames 54 concentriquement espacées et
10 disposées pour former un cône ouvert dans une direction de déplacement
avant
du chariot 10.
Tel qu'illustré aux figures 8 à 11, au moins une des lames 54 est
préférablement
fixée sur une plaque amovible 56 orthogonale à la ligne sous tension 16. La
plaque 56 fait partie intégrante du collier 52. Ceci permet au collier 52
d'étre
facilement monté autour de la ligne 16. De plus, le collier 52 comprend
préférablement trois ou quatre lames, tel qu'il est illustré.
Des essais expérimentaux ont démontré que l'outil de déglaçage 50 monté sur le
chariot 10 pouvait briser de la glace accumulée sur une ligne sous tension
alors
que le chariot se déplaçait vers l'avant.
De préférence, l'outil de déglaçage 50 peut aussi comprendre un mécanisme 58
pour donner un mouvement de va-et-vient au collier 52 dans une direction
parallèle à la ligne sous tension 16. Ce mécanisme 58 permet, en usage, aux
lames 54 de briser de la glace accumulée sur la ligne sous tension 16.
Le mécanisme 58 peut étre un impacteur motorisé comprenant un moteur 60 qui
est relié à un ressort 62 de propulsion par l'entremise d'une came 64 de
compression du ressort 62. Une tige cylindrique 66 glissant sur des supports
68
est reliée, sur un côté, au ressort 62 de propulsion, et d'un autre côté, au
collier


v
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52. Le moteur 60 peut être relié à la came 64 par l'entremise d'une boîte de
vitesse 70. Le mécanisme 58 est monté sur une plaque de support 72 qui
facilite
l'installation de l'outil de déglaçage 50 sur le chariot 10.
5 En usage, le moteur 60 sert à compresser le ou les ressorts 62 à l'aide de
la came
64. En bout de came, les ressorts 62 sont compressés au maximum et en fin de
came, les ressorts 62 libèrent de l'énergie instantanément pour permettre de
projeter les lames 54 à haute vitesse contre la glace dans un mouvement de va-
et-vient. Le manchon de glace entourant la ligne éclate et permet ainsi de
libérer
10 la ligne 16 de celui-ci.
L'impacteur motorisé permet donc à l'outil de déglaçage 50 d'être encore plus
performant et d'enlever la glace plus facilement et rapidement.
Bien que la présente invention ait été expliquée ci-dessus par un mode de
réalisation préférentiel, on doit comprendre que l'invention n'est pas limitée
à cette
réalisation précise et que divers changements et modifications peuvent être
effectués à celle-ci sans s'écarter de la portée ou de l'esprit de
l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 2000-02-22
(41) Mise à la disponibilité du public 2001-08-22
Demande morte 2003-02-24

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
2002-02-22 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 300,00 $ 2000-02-22
Enregistrement de documents 100,00 $ 2000-02-22
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HYDRO-QUEBEC
Titulaires antérieures au dossier
COTE, JACQUES
MONTAMBAULT, SERGE
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 2001-08-17 1 48
Abrégé 2000-02-22 1 34
Dessins représentatifs 2001-08-17 1 11
Description 2000-02-22 10 434
Revendications 2000-02-22 4 122
Dessins 2000-02-22 9 152
Cession 2000-02-22 4 145