Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 2562719 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2562719
(54) Titre français: VEHICULE TELECOMMANDE DESTINE A ETRE MONTE SUR UN SUPPORT ET APTE A FRANCHIR UN OBSTACLE
(54) Titre anglais: REMOTE-CONTROLLED VEHICLE DESIGNED TO BE MOUNTED ON A SUPPORT AND CAPABLE OF CLEARING AN OBSTACLE
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H02G 1/02 (2006.01)
  • B61B 7/06 (2006.01)
(72) Inventeurs (Pays):
  • COMTE, CHRISTOPHE (Canada)
  • LATULIPPE, PIERRE (Canada)
  • LEPAGE, MARCO (Canada)
  • MICHAUD, JACQUES (Canada)
  • POULIOT, NICOLAS (Canada)
  • MONTAMBAULT, SERGE (Canada)
(73) Titulaires (Pays):
  • HYDRO-QUEBEC (Canada)
(71) Demandeurs (Pays):
  • HYDRO-QUEBEC (Canada)
(74) Agent: ROBIC
(45) Délivré: 2012-07-10
(86) Date de dépôt PCT: 2005-04-15
(87) Date de publication PCT: 2005-10-27
Requête d’examen: 2010-04-09
(30) Licence disponible: S.O.
(30) Langue des documents déposés: Français

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays Date
2,463,188 Canada 2004-04-15

Abrégé français




Véhicule télécommandé destiné à être monté sur un support et apte à franchir
un obstacle sur le support. Le véhicule comporte un premier et deuxième cadres
mobiles. Au moins un bras articulé est monté de manière mobile sur le premier
cadre et une roue est montée sur le bras articulé pour soutenir le véhicule
sur le support. Un moyen d'attache coopère avec la roue et est apte à retenir
la roue sur le support. Au moins un bras de support temporaire est monté de
manière mobile sur le deuxième cadre. Le bras de support temporaire a un moyen
de retenue apte à retenir le véhicule sur le support. Le véhicule comporte des
moyens moteurs connectés entre les cadres et les bras pour déplacer ceux-ci,
les uns par rapport aux autres, afin de franchir un obstacle rencontré sur le
support.


Abrégé anglais

The invention concerns a remote-controlled vehicle designed to be mounted on a support and capable of clearing an obstacle on the support. The vehicle comprises first and second mobile frames. At least one articulated arm is mounted mobile on the first frame and a wheel is mounted on the articulated arm to maintain the vehicle on the support. A fastening means co-operates with the wheel and is adapted to retain the wheel on the support. At least one temporary support arm is mounted mobile on the second frame. The temporary support arm comprises retaining means for maintaining the vehicle on the support. The vehicle comprises motor means connected between the frames and the arms for moving same with respect to one another so as to clear an obstacle encountered on the support.


Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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REVENDICATIONS

1. Un véhicule (1) télécommandé destiné à être monté sur un support (2) et
apte à franchir un obstacle (3) sur le support (2), le véhicule (1)
comprenant:
un premier cadre (7);
un deuxième cadre (20) monté de manière mobile sur le premier cadre (7);
un premier moyen moteur connecté entre les premier et deuxième cadres
(7, 20) pour déplacer longitudinalement des cadres (7, 20) l'un par rapport à
l'autre
entre une position compacte où les cadres (7, 20) se superposent et une
position
étendue où les cadres (7, 20) sont éloignés l'un de l'autre;
au moins un bras articulé (12) monté de manière mobile sur le premier
cadre (7);
au moins une roue (4) montée sur le bras articulé (12) pour soutenir le
véhicule (1) sur le support (2), ladite au moins une roue (4) étant une roue
de
traction motorisée apte à déplacer le véhicule (1) le long du support (2);
un moyen d'attache (15) coopérant avec ladite au moins une roue (4) et
étant apte à retenir ladite roue (4) sur le support (2);
un deuxième moyen moteur connecté entre le premier cadre (7) et le bras
articulé (12) pour déplacer verticalement et faire pivoter le bras articulé
(12) par
rapport au premier cadre (7) de manière à déplacer ladite au moins une roue
(4)
par rapport au support (2) entre une position de dégagement où ladite au moins
une roue (4) est décrochée du support (2) et une position de soutien où ladite
au
moins une roue (4) est accrochée sur le support (2);
au moins un bras de support temporaire (22) monté de manière mobile sur
le deuxième cadre (20), ledit au moins un bras ayant un moyen de retenue (6)
du
support (2), étant apte à retenir le véhicule (1) sur le support (2); et
un troisième moyen moteur connecté entre le deuxième cadre (20) et le
bras de support temporaire (22) pour déplacer verticalement le bras de support
temporaire (22) de manière à soulever et abaisser le moyen de retenue (6)
entre
une position haute où le moyen de retenue (6) est accroché au support (2) et
une
position basse où le moyen de retenue (6) est décroché au support (2).

2. Le véhicule (1) selon la revendication 1, dans lequel le véhicule (1)
comprend un deuxième bras articulé (12) monté de manière mobile sur le premier





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cadre (7) et espacé longitudinalement par rapport à l'autre bras articulé
(12), une
deuxième roue (4) étant montée sur le deuxième de bras articulé (12) pour
soutenir le véhicule (1) sur le support (2), et un autre moyen d'attache (15)
étant
monté sur le deuxième bras articulé (12).
3. Le véhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel le véhicule (1)
comprend un deuxième bras de support temporaire (22) monté de manière mobile
sur le deuxième cadre (20) et espacé longitudinalement par rapport à l'autre
bras
de support temporaire (22), le deuxième bras de support temporaire (22) ayant
un
autre moyen de retenue (6) pour soutenir le véhicule (1) sur le support (2).
4. Le véhicule (1) selon la revendication 3, dans lequel chaque bras articulé
(12) comporte une partie proximale (12a) montée de manière pivotante sur le
premier cadre (7) et une partie distale (12b) montée de manière pivotante sur
la
partie proximale (12a), chaque roue (4) étant montée sur une extrémité de la
partie distale (12b).
5. Le véhicule (1) selon la revendication 4, dans lequel chacune des roues (4)
comporte une entaille centrale (4a) et des bords évasés (4b) pour accommoder
un
support (2) ayant une forme de conducteur sur lequel est apte à rouler le
véhicule.
6. Le véhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel chaque moyen
d'attache (15) comprend une paire de rouleaux (15b) motorisés et montés en
porte-à-faux sur chaque bras articulé (12).
7. Le véhicule (1) selon la revendication 3, dans lequel chaque moyen de
retenue (6) comprend une pince (23) motorisée apte à retenir le support (2).
8. Le véhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel le premier moyen
moteur comprend un moteur (38) relié via un arbre de rotation (11) à un
système
de poulies et courroies dentées (39, 40) pour effectuer une translation des
cadres
(7, 20), l'un par rapport à l'autre.


25

9. Le véhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel le deuxième moyen
moteur comprend un moteur (11b) relié via un arbre de rotation (11) à un
système
de poulies et courroies dentées (19) pour pivoter les bras articulés (12).

10. Le véhicule (1) selon la revendication 2, dans lequel le troisième moyen
moteur comporte un moteur (22a) relié via une courroie (22b) à une vis à bille
centrale (22c) pour soulever et abaisser les bras de support temporaires 22.

11. Le véhicule (1) selon la revendication 1, comprenant en outre un quatrième
moyen moteur pour effectuer une rotation des cadres (7, 20) l'un par rapport à
l'autre.

12. Le véhicule (1) selon la revendication 11, dans lequel le quatrième moyen
moteur comporte un moteur (28) relié via vis (29) à un engrenage de vis (30)
pour
effectuer une rotation des cadres (7, 20) l'un par rapport à l'autre.



Une figure unique qui représente un dessin illustrant l’invention.

Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(86) Date de dépôt PCT 2005-04-15
(87) Date de publication PCT 2005-10-27
(85) Entrée nationale 2006-10-12
Requête d'examen 2010-04-09
(45) Délivré 2012-07-10

Taxes périodiques

Description Date Montant
Dernier paiement 2018-03-20 250,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2019-04-15 125,00 $
Prochain paiement si taxe générale 2019-04-15 250,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n’a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement prévue à l’article 7 de l’annexe II des Règles sur les brevets ;
  • taxe pour paiement en souffrance prévue à l’article 22.1 de l’annexe II des Règles sur les brevets ; ou
  • surtaxe pour paiement en souffrance prévue aux articles 31 et 32 de l’annexe II des Règles sur les brevets.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Enregistrement de documents 100,00 $ 2006-10-12
Dépôt 400,00 $ 2006-10-12
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 2 2007-04-16 100,00 $ 2006-12-20
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 3 2008-04-15 100,00 $ 2008-03-27
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 4 2009-04-15 100,00 $ 2009-03-25
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 5 2010-04-15 200,00 $ 2010-03-25
Requête d'examen 200,00 $ 2010-04-09
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 6 2011-04-15 200,00 $ 2011-03-31
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 7 2012-04-16 200,00 $ 2012-03-23
Final 300,00 $ 2012-04-17
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 8 2013-04-15 200,00 $ 2013-03-26
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 9 2014-04-15 200,00 $ 2014-03-24
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 10 2015-04-15 250,00 $ 2015-03-23
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 11 2016-04-15 250,00 $ 2016-03-22
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 12 2017-04-18 250,00 $ 2017-03-21
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 13 2018-04-16 250,00 $ 2018-03-20

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Abrégé 2006-10-12 2 109
Revendications 2006-10-12 3 117
Dessins 2006-10-12 33 765
Description 2006-10-12 22 1 141
Dessins représentatifs 2006-12-11 1 22
Page couverture 2006-12-12 2 62
Page couverture 2012-06-14 2 63
Taxes 2006-12-20 1 48
PCT 2006-10-12 2 64
Poursuite-Amendment 2010-04-09 2 60
Correspondance 2010-08-10 1 45
Correspondance 2012-02-08 1 78
Correspondance 2012-04-17 2 62