Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 2813977 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2813977
(54) Titre français: COMMENT CONVERTIR LA TOURBE EN KEROSENE, PROCEDE APPELE KEROSENING
(54) Titre anglais: HOW TO CONVERT PEAT INTO KEROSENE, PROCESS CALLED KEROSENING

Abrégé français

La tourbe étant une ressource naturelle abondante et de peu de valeur, le kerosening est un excellent moyen de la valoriser. En effet, on utilise une matière première contenant environ 5,000-5,500 BTU/lb ( tourbe) et on la transforme en un liquide inflammable contenant environ 18,000-19,000 BTU/lb (kerosene). De plus, vu que les matières premières utilisées, tourbe et gaz naturel, ne coûtent pas chers, le kerosening est très rentable. Par exemple, un mélange d'environ 265 lb de tourbe + environ 175 lb de méthane = environ 1 baril de kerosene synthétique d'une valeur d'environ 690- 100/baril. Le kerosening produit un kerosene de bonne qualité qui peut être utilisé tel quel comme combustible liquide ou, après distillation, comme carburant liquide compatible à la plupart des moteurs.


Abrégé anglais

Since peat is an abundant, low cost natural resource, kerosening is an excellent way to give it added value. Indeed, a raw material containing about 5,000-5,500 BTU/lb (peat) is used and it is transformed into a flammable liquid containing about 18,000-19,000 BTU/lb (kerosene). In addition, given that peat and natural gas, the raw materials used, are low in cost, kerosening is very cost effective. For example, a mixture of about 265 lb of peat + about 175 lb of methane = about 1 barrel of synthetic kerosene with an approximate value of 690- 100/barrel. Kerosening produces good quality kerosene which can be used as liquid fuel, or after distillation, as liquid fuel compatible with most engines.


Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
Un procédé de conversion de la tourbe en kerosene appelé kerosening,
activé par la réaction d'environ 40% de méthane, CH4, avec environ 60 % de
tourbe,
en présence d'un catalyseur formé d'environ 2/3 de sel pulvérisé, NaCI, et
d'environ 1/3
de fer pulvérisé, Fe ou FeO,
caractérisé par la circulation du méthane, CH4, dans la tourbe,
en présence de ce catalyseur formé d'environ 2/3 sel, NaCI et 1/3 fer, Fe ou
FeO,
à des températures de 300°C - 400°C environ
et à des pressions de 1500 p.s.1 - 1800 p.s.i. environ.
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Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(22) Dépôt 2013-04-26
Requête d'examen 2014-05-08
(41) Mise à la disponibilité du public 2014-08-05
(45) Délivré 2014-12-23

Taxes périodiques

Description Date Montant
Dernier paiement 2017-02-14 50,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2018-04-26 100,00 $
Prochain paiement si taxe générale 2018-04-26 200,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n’a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement prévue à l’article 7 de l’annexe II des Règles sur les brevets ;
  • taxe pour paiement en souffrance prévue à l’article 22.1 de l’annexe II des Règles sur les brevets ; ou
  • surtaxe pour paiement en souffrance prévue aux articles 31 et 32 de l’annexe II des Règles sur les brevets.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Dépôt 200,00 $ 2013-04-26
Requête d'examen 400,00 $ 2014-05-08
Final 150,00 $ 2014-10-08
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 2 2015-04-27 50,00 $ 2015-02-19
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 3 2016-04-26 50,00 $ 2016-02-12
Taxe périodique - brevet - nouvelle loi 4 2017-04-26 50,00 $ 2017-02-14

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Abrégé 2013-04-26 1 17
Description 2013-04-26 3 87
Revendications 2013-04-26 1 15
Page couverture 2014-09-10 1 31
Page couverture 2014-12-02 1 31
Correspondance 2014-06-18 1 16
Correspondance 2013-05-08 1 18
Taxes 2015-02-19 2 95
Poursuite-Amendment 2014-05-08 2 102
Correspondance 2014-06-10 1 15
Poursuite-Amendment 2014-07-04 2 58
Poursuite-Amendment 2014-08-27 1 31
Correspondance 2014-10-08 2 112
Taxes 2016-02-12 2 94
Taxes 2017-02-14 2 89