Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 2897625 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2897625
(54) Titre français: CAPUCHON ISOLE A DOUBLE PAROI
(54) Titre anglais: DOUBLE WALL INSULATED CAP

Abrégé français

Le capuchon isolé à double paroi est un dispositif qui, lorsquutilisé, conservera la chaleur dans une habitation. Il sert principalement à boucher un tuyau d'évacuation situé sur la paroi extérieure dune habitation. En bouchant ce trou particulier à lendroit habituel, menant directement au bas dune cheminée, au moyen dun capuchon isolé à double paroi, le capuchon isolé empêche la chaleur de séchapper du trou dans la paroi et empêche lair froid dentrer dans lhabitation, lorsque lunité de chauffage nest pas en fonction. Il également efficace pendant les chauds mois dété, lorsque les climatiseurs sont en fonction, lorsquutilisé il envoie lair chaud à l'extérieur et laisse entrer lair froid. Le capuchon isolé à double paroi est unique parce que la nature de sa double paroi s'adapte à toutes les ouvertures de conduit de cheminée et également à tous les angles.


Abrégé anglais

The "Double Wall Insulated Cap", a device that when used will conserve heat in a dwelling. For use mostly to plug a flue pipe opening situated at the exterior wall of a dwelling. By plugging that particular hole usually situated, leading directly out to a chimney bottom with an insulated double walled cap, the insulated cap stops heat from escaping out the hole in the wall and prevents cold air from entering the dwelling, when the heating unit is not in use. It is also effective during hot summer months, when air conditionners are in use, when used it caps hot air out and cold air in. The "Double Wall Insulated Cap" uniquely because of its double wall nature fits to all standard sized flue openings and also at any angle.


Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

7

Various features of the invention are set forth in the following claim;
Claim 1: An insulation flue cap comprising:
a cylindrical metal cap, open at a first end and closed at the second end;
a center fastener;
a cover plate;
an inner metal cylinder having a smaller diameter than the cylindrical metal
cap and
located concentrically therein, the inner metal cylinder having a first end
and a second
end, the second end abutting the inside of the cylindrical metal cap;
and fire retardant insulation, the insulation located inside the inner metal
cylinder;
there being an open channel between the cylindrical metal cap and the inner
metal
cylinder for accepting an open flue pipe end;
the cover plate fittingly covering the first end of the inner metal cylinder
and covering the
insulation without covering the open channel, the center fastener securing the
cover plate
and the inner metal cylinder to the cylindrical metal cap.
Claim 2: The double wall insulated cap of claim 1, further comprising a hooked
metal handle
attached at the center bolt at the closed end of the cylindrical metal cap and
protruding
outward from the center of the cylindrical metal cap.


Une figure unique qui représente un dessin illustrant l’invention.

Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(22) Dépôt 2014-08-07
(41) Mise à la disponibilité du public 2015-03-16
Requête d'examen 2015-07-17
(45) Délivré 2017-05-30

Taxes périodiques

Description Date Montant
Dernier paiement 2016-07-18 50,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2017-08-07 50,00 $
Prochain paiement si taxe générale 2017-08-07 100,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n’a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement prévue à l’article 7 de l’annexe II des Règles sur les brevets ;
  • taxe pour paiement en souffrance prévue à l’article 22.1 de l’annexe II des Règles sur les brevets ; ou
  • surtaxe pour paiement en souffrance prévue aux articles 31 et 32 de l’annexe II des Règles sur les brevets.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Requête d'examen 400,00 $ 2015-07-17
Dépôt 200,00 $ 2015-07-17
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 2 2016-08-08 50,00 $ 2016-07-18
Final 150,00 $ 2017-04-13

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Dessins 2016-09-19 2 25
Abrégé 2015-07-17 1 18
Description 2015-07-17 4 248
Revendications 2015-07-17 1 34
Dessins 2015-07-17 2 59
Dessins représentatifs 2015-08-18 1 12
Page couverture 2015-08-18 2 42
Dessins 2016-01-07 9 174
Description 2016-09-19 7 217
Revendications 2016-09-19 2 39
Description 2017-01-09 6 215
Revendications 2017-01-09 1 27
Correspondance 2015-07-23 1 144
Correspondance 2015-07-23 1 30
Poursuite-Amendment 2016-01-07 3 56
Poursuite-Amendment 2016-06-23 1 28
Poursuite-Amendment 2016-07-05 1 26
Poursuite-Amendment 2016-07-08 11 584
Taxes 2016-07-18 1 48
Poursuite-Amendment 2016-09-19 11 311
Poursuite-Amendment 2016-10-20 4 276
Poursuite-Amendment 2017-01-09 7 255
Poursuite-Amendment 2017-02-15 3 195
Poursuite-Amendment 2017-03-15 2 61
Revendications 2017-03-15 1 25
Correspondance 2017-04-13 1 42
Page couverture 2017-04-28 2 39