Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 63255 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 63255
(21) Numéro de la demande: 63255
(54) Titre français: REGISTRE HORAIRE
(54) Titre anglais: WORKMEN'S TIME RECORD

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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .

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Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(22) Dépôt 1898-10-17
(45) Délivré 1899-06-13

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Revendications 2013-07-13 11 7 590
Dessins 2013-07-13 7 5 330
Description 2013-07-13 13 8 967