Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 9031 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 9031
(21) Numéro de la demande: 9031
(54) Titre français: MODE DE TRANSMETTRE, RECEVOIR ET ENREGISTRER LES DEPECHES TELEGRAPHIQUES
(54) Titre anglais: MODE OF TRANSMITTING, RECEIVING AND RECORDING TELEGRAPHIC DESPATCHES

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 9031 sont introuvables.

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Resume L'emploi de signes negatifs prolongés dont Is nombre d'espaces typiques contenu en iceux, mesures sole signe positif qui est le trait typique ou l'unite de mesure, indique le nomble ou la lettre telegraphic, et pour la transmission, reception, enregistrement et verification de tell traits typiques et espaces typiques, le clavier a espaces typiques et a decharge A, I2 oommutateur B, les boutons C et D, I'indicateur E et le-repere F, le manipulateur G, la tige 'I' et les boutons P et Q, l'essieu H avec son bras X X1, la rainure R et la vis J, la traverse de supper t K, les resorts L fixes sur In cercle metallique N, et lee ressorts M fixes sur le cercle metallique 0, la bande graduee B., le verificateur typique A B P B1 A., tous combines tel que decrit.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, la description concernant le document de brevet no 9031 n'a pas été trouvée.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 9031 est introuvable.

Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
Date de délivrance prévu 1878-02-01
(45) Délivré 1878-07-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Les titulaires actuels au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier
BOUCHER, GEORGE
Les titulaires antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Revendications 2013-07-13 2 95
Dessins 2013-07-13 2 90
Description 2013-07-13 10 515