Base de données sur les brevets canadiens / Technologies vertes - Demandes de brevet

La liste ci-dessus contient toutes les demandes de brevet faisant présentement l'objet d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.

Note

Cette liste regroupe uniquement les demandes de brevet reliées aux technologies vertes. Une fois le brevet délivré, la demande de brevet est retirée de la liste. Si une demande de brevet est abandonnée, elle sera également supprimée de la liste.

Pour de plus amples renseignements, visitez la page Aide : Technologies vertes.

Pour les brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Brevet.

Il y a présentement 98 demande sur la liste.
No. Demande Accordée le CIB Titre
1. 2699119 2015-07-03 B65F 9/00 COLLECTEUR JUMELE DE DECHETS RECYCLABLES ET NON RECYCLABLES, ET METHODE CONNEXE
2. 2750152 2012-10-02 H02M 1/00 TRANSFORMATEUR DE COURANT CONTINU EN COURANT ALTERNATIF OMNI-WAVE DU TYPE SANS BOUCLE D'HYSTERESIS, VARIABLE, DIFFERENTIEL A VARIATION LINEAIRE ET DIFFERENTIEL A VARIATION CIRCULAIRE
3. 2758501 2017-05-03 H02S 40/12 PANNEAU SOLAIRE
4. 2760307 2012-02-09 G06Q 30/00 SYSTEME DE COMMANDE EVOLUE
5. 2766440 2016-10-26 G21C 21/00 PLATE-FORME DE CONDUITES D'ALIMENTATION POUR REACTEUR NUCLEAIRE
6. 2766472 2016-10-24 G21C 17/017 ENLEVEMENT DES DISPOSITIFS D'INSERTION DES TUBES DE CALANDRE POUR LE REMPLACEMENT DES TUBES D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
7. 2766575 2016-10-26 G21C 17/017 PALETTE POUR LE REMPLACEMENT DES TUBES D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
8. 2766583 2016-10-24 G21C 17/017 DISPOSITIF ET METHODES DE MANIPULATION DE MATERIAUX DESTINES AU RETUBAGE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
9. 2766586 2016-11-16 G21C 13/06 OBTURATEUR INSERE POUR TUBE A TREILLIS DE REACTEUR NUCLEAIRE ET METHODE CONNEXE
10. 2766591 2016-11-16 G21C 21/00 PLATE-FORME DE REMPLACEMENT DES TUBES D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
11. 2772463 2016-03-03 G21B 3/00 APPAREIL NUCLEAIRE NECESSITANT PEU D'ENERGIE
12. 2781937 2013-03-15 C23C 8/08 CHARGEMENT D'HYDROGENE OU DE DEUTERIUM DANS LES METAUX FORMANT DES HYBRIDES
13. 2783849 2017-11-23 A41F 13/00 BANDE DE SOUTIEN POUR CHAUSSETTES DE SPORT
14. 2801819 2013-02-04 F03D 11/00 PLATE-FORME MULTIFONCTIONNELLE D'UNITE DE PRODUCTION D'ENERGIE EOLIENNE ET PROCEDE DE DESASSEMBLAGE DE PALE
15. 2803633 2016-11-21 C10G 1/04 PROCEDE DE CHAUFFAGE BALISTIQUE
16. 2806834 2013-06-04 F03B 13/00 CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SELON LA NOUVELLE METHODE KRISHNA
17. 2820941 2016-11-10 C12P 5/02 PROCEDE DE FERMENTATION
18. 2822875 2016-11-21 C10G 1/00 TRAITEMENT DE MATIERE ORGANIQUE
19. 2822927 2016-02-03 C02F 9/02 METHODE DE TRAITEMENT D'EAU PRODUITE PROVENANT DES OPERATIONS DE FRACTURATION HYDRAULIQUE
20. 2824537 2013-11-13 A42B 3/14 CASQUE DE HOCKEY AVEC UN SYSTEME D'AMORTISSEUR D'IMPACT REDUISANT LES COMMOTIONS CEREBRALES LORS DE CONTACT AVEC LA TETE
21. 2825267 2013-09-06 C12N 1/21 BACTERIE DE CLOSTRIDIUM RECOMBINANTE ET SES UTILISATIONS DANS LA PRODUCTION D'ISOPROPANOL
22. 2827046 2014-04-11 F03B 13/06 SYSTEME HYDRAULIQUE, PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
23. 2834515 2014-08-27 B60L 8/00 APPAREIL DE PRODUCTION D'ENERGIE
24. 2834700 2017-01-27 B01D 53/02 PROCEDE ET SYSTEME DE SEPARATION ET DE PURIFICATION DU METHANE A PARTIR D'UN BIOGAZ
25. 2838863 2017-06-30 C10G 1/02 PROCEDE ET APPAREIL POUR PRODUIRE UN HYDROCARBURE LIQUIDE
26. 2838870 2017-06-30 C10G 1/02 PROCEDE ET APPAREIL POUR PRODUIRE UN HYDROCARBURE LIQUIDE
27. 2838873 2017-06-30 C10G 1/02 PROCEDE ET APPAREIL POUR PRODUIRE UN HYDROCARBURE LIQUIDE
28. 2840782 2014-04-04 F03B 13/00 PREMIERE METHODE KRISHNA AU MONDE, CENTRALE HYDROLIENNE SOUTERRAINE SANS BARRAGE
29. 2843540 2017-09-15 E03C 1/02 VANNE A COMMANDE MANUELLE POUR UN SYSTEME D'INSTALLATION DE DOUCHE
30. 2848716 2015-01-05 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER (SOUTERRAINE) SOUS LE RIVAGE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
31. 2851032 2015-01-05 C09K 3/18 DEGIVREUR ET METHODE D'UTILISATION
32. 2857764 2014-10-21 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
33. 2869600 2017-10-12 E21B 43/24 DRAINAGE PAR GRAVITE ACTIVE THERMIQUEMENT
34. 2871191 2014-11-25 G01N 21/76 PROCEDES ET APPAREILS D'EVALUATION DE LA POLLUTION DE L'EAU
35. 2875345 2017-01-25 C02F 11/04 FLOATING METHANIZATION SYSTEM
36. 2875472 2017-03-21 B63H 1/14 HELICE DE NAVIRE, HELICE DE POMPE OU HELICE DE TURBINE
37. 2883206 2015-04-28 B32B 3/06 PLANCHES DE REVETEMENT DE COUVRE-SOL ET DE PAROI MANIPULEES POUR ETRE ETANCHES A L'EAU
38. 2887746 2017-03-24 C02F 9/04 SYSTEME DE TRAITEMENT DES EAUX SOUTERRAINES ET SES METHODES D'UTILISATION
39. 2892651 2015-11-19 E04H 12/34 SYSTEME DE LEVAGE POUR TOURS DE TURBINE EOLIENNE ET PROCEDE D'ERECTION D'UNE TOUR DE TURBINE EOLIENNE
40. 2893274 2015-07-24 F03B 13/08 PREMIERE CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE MARINE SOUTERRAINE AU MONDE (PROCEDE DE LA SERINGUE DE KRISHNA)
41. 2899587 2015-10-29 C12N 1/21 MICRO-ORGANISMES RECOMBINES COMPRENANT DES ENZYMES NADPH-DEPENDANTES ET LEURS PROCEDES DE PRODUCTION
42. 2902239 2017-03-24 B28C 7/02 PROCEDES ET COMPOSITIONS PERMETTANT DE FABRIQUER DU BETON
43. 2909758 2017-05-04 null METHODE DE REDUCTION DE L'EFFET CHEMINEE DANS UNE MAISON
44. 2920656 2017-08-10 E21B 43/18 METHODE D'EXTRACTION DE METHANE D'UNE COUCHE DE HOUILLE AU MOYEN DE DIOXYDE DE CARBONE
45. 2921430 2016-03-07 C12N 15/52 MICRO-ORGANISMES RECOMBINANTS ET PROCEDES D'UTILISATION CORRESPONDANTS
46. 2924976 2016-04-25 C12P 7/16 METHODES D'AUGMENTATION DE LA PRODUCTION DE PRODUITS DERIVES D'ACETOLACTATE
47. 2927020 2016-07-04 C01D 15/08 PROCEDES DE PREPARATION DE CARBONATE DE LITHIUM
48. 2927823 2016-05-03 C12P 7/06 AMELIORATION DE LA CAPTURE DU CARBONE DANS UN PROCESSUS DE FERMENTATION
49. 2927829 2016-05-02 C12P 1/00 CONVERSION MICROBIENNE DU METHANE
50. 2928224 2016-05-03 C01D 15/08 PROCEDES DE PREPARATION DE CARBONATE DE LITHIUM
51. 2930364 2017-05-30 F03D 1/04 GENERATEUR ACTIONNE PAR UNE TURBINE A AIR OU A EAU COMPACTE COMPORTANT UNE FONCTIONNALITE DE CANALISATION DESTINE A UN VEHICULE CIRCULANT SUR LA TERRE OU SUR L'EAU
52. 2936252 2016-08-30 C12N 1/21 BACTERIE ACETOGENE RECOMBINANTE DOTEE D'UN ENZYME A CHEMINEMENT DE BIOSYNTHESE DE LACTATE MUTE ET METHODES D'UTILISATION ASSOCIEE
53. 2936424 2016-08-08 C12N 1/20 BACTERIE A TOLERANCE ACCRUE AUX ACIDES BUTYRIQUES
54. 2936903 2016-10-18 C01B 3/40 PROCEDE ET SYSTEME DE CATALYSEUR POUR LA PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHESE DE HAUTE QUALITE A PARTIR D'HYDROCARBURES LEGERS ET DE DIOXYDE DE CARBONE
55. 2937630 2017-01-05 E04C 2/292 PANNEAU DE CONSTRUCTION STRUCTUREL PREFABRIQUE
56. 2938024 2016-11-22 C12P 7/62 PRODUCTION CIBLEE PHOTOAUTOTROPE ET HYDROGENOTROPHE D'ALCOOLS ET DE BIODIESEL
57. 2944759 2016-12-20 B01D 61/44 PROCEDES POUR LA PREPARATION D'HYDROXYDE DE LITHIUM
58. 2948235 2017-01-04 C10G 2/00 CATALYSEUR ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE CARBURANT DIESEL A PARTIR DE GAZ NATUREL, DE LIQUIDES DU GAZ NATUREL OU D'AUTRES CHARGES DE DEPARTGAZEUSES
59. 2948243 2017-01-18 H02J 13/00 SYSTEME ET METHODE DE BASCULE DE TRANSFERT STATIQUE INTELLIGENT AVEC GESTION D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DOMESTIQUE INTELLIGENTE
60. 2948909 2017-01-17 C12P 7/40 PROCEDE DE FERMENTATION POUR LA PRODUCTION ET L'AJUSTEMENT DES PRODUITS DERIVES DU PYRUVATE
61. 2950270 2017-10-31 B65D 77/28 RECIPIENT POUR LIQUIDE ECOLOGIQUE
62. 2954496 2017-01-19 C12P 7/06 REGULATION DE PROCEDES EN BIOREACTEUR
63. 2955807 2017-06-07 B05B 1/18 POMME DE DOUCHE IMMERSIVE
64. 2956204 2017-02-21 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE DOTEE D'UNE ACTIVITE DE DESHYDROGENASE DU MONOXYDE DE CARBONE (CODH) MODIFIEE
65. 2956751 2017-03-07 C07D 475/14 ELECTRODES EN POLYFLAVINES D'INSPIRATION BIOLOGIQUE DESTINEES AUX APPAREILS DE STOCKAGE D'ENERGIE
66. 2958443 2017-04-20 C10L 5/10 METHODE ET SYSTEMES DE TRANSPORT DE BITUME SOUS FORME SOLIDIFIEE
67. 2959082 2017-03-10 C08F 112/08 PROCEDES DE RECYCLAGE DE DECHETS DE POLYSTYRENE
68. 2960058 2017-10-20 F21K 9/27 SYSTEMES D'ECLAIRAGE RELIABLES
69. 2961137 2017-06-22 C04B 18/12 DECHETS SOLIDES D'HUILE TRAITEE DESTINES AUX MATERIAUX CIMENTEUX SERVANT AUX APPLICATIONS GEOTECHNIQUES
70. 2961734 2017-04-07 A01G 9/02 SUPPORTS POUR CULTIVER UN ORGANISME, UTILISATIONS DESDITS SUPPORTS ET METHODES DE CULTURE ET D'EPURATION UTILISANT CES SUPPORTS
71. 2961783 2017-04-03 C09K 8/72 COMPOSITIONS D'ACIDES SYNTHETIQUES UTILISABLES COMME SUBSTITUTS D'ACIDES CLASSIQUES DANS L'INDUSTRIE PETROLIERE ET GAZIERE
72. 2961787 2017-04-03 C09K 8/72 COMPOSITIONS D'ACIDES SYNTHETIQUES UTILISABLES COMME SUBSTITUTS D'ACIDES CLASSIQUES DANS L'INDUSTRIE PETROLIERE ET GAZIERE
73. 2962292 2017-04-19 C04B 28/14 COMPOSITIONS, PANNEAUX ET FEUILLES COMPRENANT DES FILAMENTS DE CELLULOSE ET DU GYPSE ET LEURS PROCEDES DE PRODUCTION
74. 2962296 2017-07-28 H01M 10/36 MATERIAUX D'ELECTRODE POUR PILES RECHARGEABLES AU ZINC, ET BATTERIES PRODUITES A PARTIR DE CES MATERIAUX
75. 2962604 2017-11-15 C08H 7/00 PROCEDES DE PREPARATION ET DE COLLECTE DE COMPOSES POLYAROMATIQUES, ET PRODUITS COMPRENANT DES COMPOSES POLYAROMATIQUES
76. 2962606 2017-10-31 C08B 15/00 COMPOSITIONS CONTENANT DE LA CELLULOSE ET LEURS PROCEDES DE PRODUCTION
77. 2963139 2017-06-28 G07F 17/26 LE JOURNAL INTELLIGENT
78. 2964106 2017-06-08 B01D 61/42 PROCEDES DE PREPARATION D'HYDROXYDE DE LITHIUM
79. 2964148 2017-06-12 C22B 3/08 PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DE MATERIAUX CONTENANT DU LITHIUM
80. 2964223 2017-07-12 G06Q 30/02 APPLICATION POUR L'EVALUATION DE DISPOSITIF ET D'AUTRES PROCEDES ASSOCIES AU RECYCLAGE DE DISPOSITIF
81. 2965319 2017-05-17 C12Q 1/02 UNITE D'ESSAI DE GAZ ET PROCEDE ASSOCIE
82. 2965368 2017-06-20 C12P 1/00 PROCEDES EN BIOREACTEUR A PLUSIEURS ETAGES
83. 2965409 2017-06-08 B01D 53/62 PROCEDE ET METHODE D'AMELIORATION DE LA SEQUESTRATION DU CARBONE ATMOSPHERIQUE A L'AIDE DE LA FERTILISATION DU FER OCEANIQUE, ET METHODE DE CALCUL DE LA CAPTURE DE CARBONE NETTE AL'AIDE DESDITS PROCEDE ET METHODE
84. 2966953 2017-07-14 B63B 29/00 NAVIRE EQUIPE D'ESPACES DE LOGEMENT EMBARQUES
85. 2967011 2017-09-29 C12Q 1/68 PROCEDE PCR DE SUPERAMPLIFICATION
86. 2967629 2017-08-23 G01V 1/22 SYSTEME DE COLLECTE, TRAITEMENT, VISUALISATION ET ANALYSE DE DONNEES SISMIQUES EN SOUS-SURFACE, DE SISMICITE, DE VIBRATION DU SOL, DE DONNEES TOPOGRAPHIQUES INTEGRES LARGE BANDE
87. 2967707 2017-11-14 H05F 7/00 UN SYSTEME ET UNE METHODE DE COLLECTE D'ENERGIE EMPLOYANT UN SYSTEME DE GESTION DESTINE A UN APPAREIL DE COLLECTE D'ENERGIE, SERVANT A COLLECTER, GERER ET EVACUER L'ENERGIE
88. 2968078 2017-08-08 B01D 21/00 METHODE ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE MFT AU MOYEN DE SECHAGE PAR COUCHE ULTRA MINCE
89. 2969233 2017-09-14 C12N 1/21 MICRO-ORGANISMES RECOMBINES PRESENTANT UN FLUX ACCRU PAR UN VOIE DE FERMENTATION
90. 2969282 2017-08-07 G06Q 10/06 SYSTEME D'ACCES A DISTANCE ET METHODE DE GESTION DE PATHOGENE VEGETAL
91. 2970909 2017-11-20 B27N 1/02 BIOPOLYMERE ET LIANT A BASE D'ISOCYANATE ET MATERIAUX COMPOSITES
92. 2971322 2017-11-08 E21B 29/08 APPAREIL ET METHODE DE COUPE D'UNE TUBULURE
93. 2971501 2017-10-06 E21C 41/26 METHODE DE CALCUL DE SYSTEME D'EXPLOITATION DESTINEE A L'EXPLOITATION MINIERE
94. 2972823 2017-07-21 C10L 1/04 MELANGES DE COMBUSTIBLES DIESEL PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES AMELIOREES DE PERFORMANCE
95. 2972841 2017-10-13 C07C 29/151 TECHNIQUES INTEGREES DE PRODUCTION DE BIOMETHANOL
96. 2979019 2017-12-12 C10L 9/08 PROCEDE ET APPAREIL DE TRAITEMENT DE LA BIOMASSE
97. 2979734 2017-10-17 H02K 1/27 MACHINE ELECTRIQUE A ROTOR EXTERNE A BLOCS CMS INTERCALES ENTRE DES AIMANTS PERMANENTS
98. 2983052 2017-10-31 B62M 6/40 VEHICULE VERTICAL A DEUX ROUES