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Base de données sur les brevets canadiens
Exemples de recherche avancée
- Exemples de recherche avancée #1
- L’exemple suivant recherche par liste de cinquante, les documents de brevets dont «F04D» représente la sous-classe CIB, et qui contiennent le mot «vitesse».
- Exemples de recherche avancée #2
- L’exemple suivant recherche par liste de deux cent, les brevets délivrés en 1999 ayant des inventeurs canadiens et dont le titutaire a indiqué sa disponibilité de licence.
- Exemples de recherche avancée #3
- L’exemple suivant recherche par liste de cent, les brevets canadiens délivrés en 1996 avec des inventeurs canadiens sous la procédure de dépôt international, PCT.
- Exemples de recherche avancée #4
-
L’exemple suivant recherche par liste de cinq cent, les documents de brevets canadiens sous la sous-classe CIB «A63B» ou «A63C» lesquels ont été mis à la disposition du public en 1999.
