Language selection

Search

Patent 1045109 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1045109
(21) Application Number: 1045109
(54) English Title: DISPOSITIF DE LEVAGE
(54) French Title: HOISTING DEVICE
Status: Term Expired - Post Grant Beyond Limit
Bibliographic Data
Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION
Dispositif de levage, caractérisé en ce qu'il se com-
pose principalement d'un carter auquel est suspendue la charge
et, dans ce carter, d'une poulie d'entraînement composée de
deux demi-poulies pour le câble, qui est suspendu à un point
fixe, ladite poulie d'entraînement étant pourvue de moyens qui
appuient le câble uniformément ou presque uniformément sur un
grand arc dans la poulie, et de moyens qui, à l'endroit où le
câble passe sur la poulie et à l'endroit où le câble quitte la
poulie, écartent l'une de l'autre lesdites demi-poulies, de
manière que le câble passe sans frottement sur la poulie et
la quitte de même, cet écartement ayant lieu de manière que de
l'autre côté de la poulie ne se manifeste aucun ou presque
aucun accroissement de pression sur le câble.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1.- Dispositif de levage, caractérise en ce qu'il se
compose d'un carter auquel est suspendue la charge
et, dans ce carter, d'une poulie d'entraînement composée de deux
demi-poulies pour le câble, qui est suspendu à un point fixe, la-
dite poulie d'entraînement étant pourvue de moyens qui appuient
le câble uniformément ou presque uniformément sur un grand arc
dans la poulie, et de moyens qui, à l'endroit où le câble passe
sur la poulie et à l'endroit où le câble quitte la poulie, écar-
tent l'une de l'autre lesdites demi-poulies, de manière que le
câble passe sans frottement sur la poulie et la quitte de même,
cet écartement ayant lieu de manière que de l'autre côté de
la poulie ne se manifeste aucun ou presque aucun accroissement
de pression sur le câble.
2.- Dispositif de levage selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'une demi-poulie est réalisée en un matériau
déformable, tandis que la seconde demi-poulie est réalisée en un
matériau indéformable.
3.- Dispositif de levage selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les deux demi-poulies sont réalisée en un
matériau déformable.
4.- Dispositif de levage selon la
revendication, 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite demi-poulie
déformable ou lesdites demi-poulies déformables, est,
réalisée en une pièce.
5.- Dispositif de levage selon la
revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite demi-poulie
déformable ou lesdites demi-poulies déformables est, respecti-
vement réalisée en deux ou
plusieurs pièces.
6.- Dispositif de levage selon la
revendication 1, caractérisé en ce que les moyens

qui écartent lesdites demi-poulies sont constitués par un galet
ou anneau prévu entre les demi-poulies et à l'intérieur de
leur périmètre.
7. Dispositif de levage selon la revendication 6,
caractérisé en ce que ledit galet ou anneau est logé dans un
espace ménage dans lesdites demi-poulies.
8. Dispositif de levage selon la revendication 7,
caractérise en ce que ledit espace dans chaque demi-poulie est
en forme d'assiette, les ouvertures de ces assiettes étant
dirigées l'une versl'autre.
9. Dispositif de levage selon la revendication 7 ou 8,
caractérisé en ce que ledit galet ou anneau est réalisé de
façon parfaitement cylindrique.
10. Dispositif de levage selon la revendication 7,
caractérisé en ce que ledit galet ou anneau est pourvu à son
pourtour de surfaces obliques qui correspondent à la conicité
dudit espace, respectivement à l'obliquité, des bords d'assiette.
11. Dispositif de levage selon la revendication 7,
caractérisé en ce que ledit anneau ou galet est monte sur un
disque excentrique par rapport à l'arbre d'entraînement de la
poulie d'entraînement, le ou les paliers dudit disque excentrique
étant concentriques avec la poulie d'entraînement ou avec l'arbre
de la poulie d'entraînement.
12. Dispositif de levage selon la revendication 11,
caractérisé en ce que ledit disque excentrique est solidement
immobilisé par rapport au carter du dispositif de levage.
.
13. Dispositif de levage selon la revendication 7,
caractérisé en ce que ledit galet ou anneau repose sur trois
11

petits galets qui sont placés excentriquement par rapport à l'axe
de la poulie d'entraînement.
14. Dispositif de levage selon la revendication 13,
caractérisé en ce que lesdits petits galets sont montés de
manière à pouvoir librement tourner sur des arbres qui sont
eux-mêmes solidement maintenus dans le carter du dispositif.
15. Dispositif de levage selon la revendication 1,
6 ou 7, caractérisé en ce que les deux demi-poulies de la poulie
d'entraînement sont reliées au moyen de vis placées sur un
cercle, qui sont fixées dans une demi-poulie et sur lesquelles la
seconde demi-poulie peut se déplacer librement, des moyens
élastiques, par exemple des rondelles Belleville, étant prévus
entre la tête de chaque vis et la demi-poulie adjacente, tout ceci
de manière que les demi-poulies agissent sur la plus grande
partie de leur périmètre parallèlement, avec une pression constante
uniforme ou sensiblement uniforme sur le câble, et ne s'écartent
qu'aux endroits d'entrée et de sortie du câble, sous l'action
dudit galet ou anneau.
16. Dispositif de levage selon la revendication 1, 6
ou 7, caractérise en ce que la gorge de la poulie d'entraînement
pour câble est formée par une surface oblique de la paroi
intérieure de chaque élément de la poulie.
17. Dispositif de levage selon la revendication 10,
caractérisé en ce que lesdites surfaces obliques forment une
gorge qui s'élargit depuis la paroi extérieure de la poulie.
18. Dispositif de levage selon la revendication 17,
caractérisé en ce que ladite gorge présente la forme d'une
queue d'aronde.
12

19. Dispositif de levage selon la revendication 1,
caractérise en ce qu'il consiste en l'association d'un carter
auquel est suspendue la charge et, dans ce carter, en une poulie
d'entraînement en deux pièces pour le câble suspendu à un point
fixe, les deux demi-poulies, dont au moins une est réalisée de
façon à être déformable, étant assemblées au moyen de vis placées
sur un cercle, qui sont fixées dans une demi-poulie, et sur
lesquelles la seconde demi-poulie peut librement se mouvoir,
des moyens élastiques, par exemple des rondelles Belleville,
étant prévus entre chaque tête de vis et la demi-poulie adjacente,
tout ceci de manière que les deux demi-poulies sont poussées
constamment l'une vers l'autre, de façon uniforme ou sensiblement
uniforme, sous l'effet d'une pression constante et réglable,
un galet ou anneau étant prévu entre lesdites demi-poulies et
à l'intérieur du contour extérieur desdites poulies, lequel
galet ou anneau est placé excentriquement et écarte les demi-
poulies, de manière que le câble introduit dans une gorge en
forme de queue d'aronde, d'une part, est appuyé dans cette gorge
sur un grand arc, et, d'autre part, que le câble, par suite de
déformation locale et temporaire d'une ou des deux demi-poulies,
passe sans frottement latéral sur la poulie d'entraînement et
la quitte sans que la pression exercée par lesdits ressorts sur le
câble soit modifiée ou ne le soit légèrement.
20. Dispositif de levage selon la revendication 1,
caractérisé en ce qu'il consiste en l'association d'une poulie
pour câble; d'éléments de serrage repartis par paires sur la
circonférence pour appuyer le câble sur la poulie et de moyens
qui écartent les paires d'éléments de serrage à l'endroit où le
câble passe sur la poulie et à l'endroit où il la quitte.
21. Dispositif de levage selon la revendication 20,
caractérisé en ce que lesdits éléments de serrage sont chacun
13

formés par un blochet en forme de L qui est fixé à un côté de la
poulie de façon à être librement mobile et qui arrive jusqu'au
dessus du câble.
22. Dispositif de levage selon la revendication 21,
caractérisé en ce que ledit blochet présente une face oblique
au niveau du câble.
23. Dispositif de levage selon la revendication 20
ou 21, caractérisé en ce que chaque blochet est pourvu d'un
ressort à lame ou d'un élément analogue, qui appuie constamment
le blochet contre le câble.
24. Dispositif de levage selon la revendication 21,
caractérisé en ce que chacun desdits blochets est pourvu de galets
qui sont capables de coopérer avec des moyens qui écartent loca-
lement les uns des autres ces blochets.
25. Dispositif de levage selon la revendication 24,
caractérisé en ce que lesdits moyens sont constitués par deux
guides ou cames.
14

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~045~09
La présente invention a trait à un dispositif de levage
du type qui est spécialement destiné à déplacer des charges ver-
ticalement et qui se compose d'un carter ou d'une chape avec
notamment une poulie d'entra~nement, disposée de manière à pou-
voir y tourner, pour un câble ou analogue, des moyens étant pré-
vus pour obtenir une bonne coopération de ladite poulie d'entra~-
nement et du câble.
Dans un premier dispositif de levage connu on enroule,
dans ce but, le câble de plusieurs tours sur la poulie d'entra~-
nement, mais à ce système sont liés de grands inconvénients géné-
ralement connus, par exemple la difficulté de maintenir le cable
correctement en place, l'usure qui en résulte et la relative com-
plication de la construction.
Afin de simplifier sensiblement de tels dispositifs,
il a déjà été proposé de n'enrouler le câble que d'un tour sur
ladite poulie d'entrainement, un moyen étant prévu qui appuie ce
câble contre la poulie, respectivement qui l'appuie dans une
gorge circonférentielle de ladite poulie, ceci afin d'augmenter
ainsi le frottement entre le câble et la poulie. Dans des modes
d'exécution connus et les brevets allemands n325.430, n429.820,
n449.153 et dans le brevet suisse n 119.296, un tel dispositif e
est formé par une poulie d'entrainement constituée par deux demi-
poulies, qui sont constamment poussées l'une vers l'autre, afin
d'appuyer et d'entrainer fermement le cable, un moyen étant prévu
dans la plupart de ces cas pour écarter les demi-poulies de façon
appropriée à faciliter l'entrée et la sortie du câble, respecti-
vement dans et de la poulie.
L'invention a trait à cette dernière sorte de disposi-
tif de levage, qui présente notamment l'inconvénient que la pres-
sion exercée sur le câble est très inégale.
Un premier objet de l'invention est de réaliser un dis-
positif de levage dans lequel au moins une demi-poulie (des deux
-2- ~ ~

16)~51~9
demi-poulies poussées l'une vers l'autre) est réalisée de ma-
nière à être déformable, étant entendu que cette déformation
n'est que faible et locale, c'est-à-dire se déplace successive- -
ment le long du pourtour de la poulie, cette déformation étant
d'ailleurs telle que la limite d'élasticité du matériau utilisé
ne soit jamais dépassée.
On obtient ainsi ce résultat que, par les moyens qui
poussent les deux demi-poulies l'une vers l'autre avec une
pression fixée d'avance, le cable est appuyé, respectivement en-
tra~né, sur un grand arc de façon uniforme ou sensiblement uni-
forme, de sorte que tout patina~e du câble est évité, d'une
part, cependant que l'écartement des demi-poulies d'un c~té est
tel que de l'autre côté des demi-poulies, aucun ou pratiquement ~-
aucun accroissement de pression sur le câble ne se produit,
d'autre part.
Un autre objet de l'invention est que, selon un pre-
mier mode d'exécution, ledit moyen qui maintient ouvertes les
demi-poulies, est déplacé vers le milieu des poulies dans une
mesure telle que la vitesse circonférentielle locale dudit
moyen et la vitesse circonférentielle locale de la poulie d'en-
trainement sont sensiblement égales entre elles, de sorte que
le frottement et la production de chaleur qui en résulterait
restent au~si réduits que possible, d'où il résulte que le dis-
positif de levage selon l'invention peut être maintenu en ser-
vice de façon continue.
Un autre objet de l'invention est que, selon un
deuxième mode d'exécution, ledit moyen, qui maintient ouvertes
les demi-poulies, est déplacé vers l'extérieur des poulies dans
une mesure telle qu'il n'y a pas de différence de vitesse cir-
conférentielle entre ledit moyen et la poulie d'entratnement,
de sorte qu'aucun frottement ni aucune production de chaleur
ne se manifeste.
-3-

: ` ~04S1~9
Un autre objet encore de l'invention est que la gorge
de la poulie d'entra~nement en deux pièces s'agrandit prQgressi-
vement vers l'intérieur, de m2nière que le câble est constamment
poussé vers le fond de la gorge sous l'influence de la poussée
latérale des demi-poulies.
Le dispositif de levage qui présente lesdites carac- :
téristiques, est caract~risé-en ce
qu'il est~constitué par un carter auquel est suspendue la charge
et,dans ce carter, par une poulie d'entra~nement consistant en
deux demi-poulies pour le câble, qui est suspendu à un point fixe,
ladite poulie d'entrainement étant pourvue de moyens qui appuient
le câble contre la poulie sur un grand arc de façon uniforme ou
sensiblement uniforme et de moyens qui, aux endroits d'entrée et
de sortie du c~ble, écartent l'une de lrautre lesdites demi-pou- :
lies, de telle manière que de l'autre côté de la poulie ne se
produise aucun ou presqueaucun accroissement de pression. . :
Dans le.but de faire ressortir plus clairement les
caractéristiques de l'invention, quelques modes d'exécution de
dispositifs selon l'invention sont ~écrits ci-après, à titre ~. :
d'exemples, ~ans caractère limitatif aucun, et illustrés aux
dessins annexés dont
la figure 1 représente une vue de face schématique avec
coupe partielle d'un dispositif selon l'invention;
la figure 2 représente une coupe selon la ligne II-II
de la figure l; :
la figure 3 représente une vue de même genre que celle
de la figure 1, mais pour une variante d'exécution;
la figure 4 représente une coupe selon la ligne IV-IV
de la figure 3;
la figure 5 représente à plus grande échelle la zone
repérée par F5 de la figure 4;
la figure 6 représente une vue de même genre que celle
- B 4

~ )451~9
de la figure 1, mais pour encore une autre variante d'exécutionj
les figures 7, 8 et 9 représentent des coupes, respec-
tivement selon les lignes VII-VII, VIII-VIII et IX-IX de la figu- ~ -
re 6.
Sur les ~igures 1 et 2, le dispositif de levage selon
l'invention est essentiellement constitué par un carter 1, qui
est représenté schématiquement. Dans ce carter sont disposés.
dans des paliers, des arbres qui sont entra~nés par des moyens
appropriés, non représentés, fixés sur le carter 1, un moteur
par exemple. Le mécanisme de levage proprement dit se compose
d'une poulie d'entrainement 2, avec gorge en queue d'aronde, qui, ;-~ -
elle~même, est constituée par deux éléments ou demi-poulies,
respectivement 3 et 4, dont l'élément 3 est calé de façon appro-
priée sur un arbre 5, tandis que l'élément 4 est assemblé à
l'élément 3 au moyen de vis 6. Ces dernières coopèrent chacune
avec un trou taraudé 7, qui est prévu dans l'élément 3 de la ~ --
poulie, et passent librement à travers un trou 8 de l'élément 4
de la poulie d'entra~nement. Entre la t~te 9 de chaque vis 6
et ledit élement 4 est finalement disposé un ressort 10 qui est
constitué en ce cas par des rondelles dites Belleville.
Il est clair que la force avec laquelle les deux demi-
poulies 3 et 4 sont poussées l'une vers l'autre ~t réglable en
vissant ou en dévissant lesdites vis 6, cette force devant être
telle que le câble soit saisi sans patiner entre les éléments 3
et 4, sans qu'il en résulte une déformation nuisible du câble.
Les demi-poulies 3 et 4 sont chacune pourvues du côté
intérieur et sur tout leur pourtour d'une surface oblique, respec-
tivement 11 et 12, avec laquelle peut coopérer le cable 13.Comme
il ressort en particulier de la figure 5, ces surfaces sont exé-
cutées de maniere à réaliser une gorge à flancs inclinés coni-
quement vers l'intérieur, qui présente en coupe la forme d'une
- queue d'aronde, de manière qu'on obtient ce résultat que, par
-5-

1045~9
la pression lat~rale exercée par les deux demi-poulies sur le
câble, celui-ci est constamment poussé vers le fond de la gorge,
ce qui empêche absolument le câble de sortir de la gorge~ Entre
les éléments 3 et 4 de la poulie d'entra~nement 2, est prévu un
espace 14, formé enmajeure partie par des surfaces parallèles
des éléments 3 et 4, ces surfaces étant pourvues, en direction
de la périphérie de ces éléments, de zones coniques, respecti-
vement 15 et 16. Chaque élément 3 et 4 présente vers,l'intérieur,
pour ainsi dire la forme d'une assiette.
Selon ce mode d'exécution, sur l'arbre 5, respective-
ment sur le moyeu 17 de l'élément 3, est monté un roulement à
billes ou analogue 18, sur lequel est à son tour monté un disque
excentrique 19. Celui-ci est relié, de façon non représentée,
par une broche,tige ou analogue 20, au carter du dispositif de
levage, de manière que le disque 19 ne peut se déplacer par
rapport audit carter. Ce disque 19 est également monté dans
un roulement à billes ou analogue 21, qui est monté à son tour
dans un anneau 22, pourvu à sa périphérie de surfaces coniques,
respectivement 23 et 24~
Le disque excentrique 19 ~t prévu de telle sorte que
l'anneau 22 maintenu fixe par rapport au carter 1 agit au cours
de la rotation du disque d'entrainement 2 sur les surfaaes coni-
ques 15 et 16 du disque d'entrainement 2, et ceci précisément
entre les endroits où le câble 13 entre sur la poulie d'entrai-
nement, respectivement la quitte. On obtient ainsi ce résultat
qu'aux endroits d'entrée et de sortie du câble sur et de la pou-
lie, les deux élémments 3 et 4 se trouvent écartés afin de per-
mettre au câble, sans frottement latéral, de monter sur la pou-
lie d'entrainement et de quitter cette dernière, tandis que de
l'autre côté de la poulie d'entra~nement, par sutie de la pré-
sence des vis 6 et des ressorts 10, le câble 13 est fermement
saisi entre les surfaces 11 et 12, et ce sur un grand arc et

1~451~9
avec une pression uniforme ou sensiblement uniforme.
Comme l'anneau 22 présente un diamètre relativement
grand en comparaison du diamètre de ladite ouverture 14, on
obtient ce résultat que la différence en vitesse circonférentie~
le des surfaces 23 et 24 de l'anneau par rapport aux surfaces 15
et 16 des éléments 3 et 4 soit si faible qu'entre l'anneau 22
et les éléments 3 et 4, il n'y a qu'une faible production de
chaleur.
En ce cas~ les surfaces 15-16 et 23-24 glissent l'une -- -
sur l'autre de façon idé~le, de manière à réduire au maximum le
frottement, la chaleur et l'usure.
Les figure 3 et 4 représentent un mode d'exécution au
moyen duquel on obtient les m8mes résultats que ceux tels que
décrits à l'aide des figures 1 et 2,mais selon lequel en ce cas
ledit anneau 22 est porté par des galets, respectivement 25, 26
et 27, montés de manière à pouvoir tourner librement sur les
arbres, respectivement 28, 29 et 30, à leur tour fixés de façon
appropriee, non représentée, au carter du dispositif de levage.
Selon ces deux modes d'exécution on obtient donc ce
résultat, que la poulie d'entrainement proprement dite tourne au-
tour d'un axe A-A, tandis que l'anneau 22 tourne autour d'un axe
B-B, à l'intervention du disque excentrique 19, respectivement à
l'intervention des galets 25-26-27 disposés excentriquement.
Il est clair que plu8 les axes A-A et B-B sont voisins
l'un de l'autre, plus faible sera le frottement qui na~t entre
l'anneau 22 et les éléments 3 et 4. Les demi-poulies 3 et 4 se
déplacent sur l'anneau 22 afin d'ouvrir les demi-poulies à des
endroits successifs et ainsi de permettre l'entrée et la sortie
sans frottement du aâble sur et de la poulie d'entrainement.
Selon l'invention, au moins une des demi-poulies, par
exemple la demi-poulie 4, sera exécutée en un matériau qui est
:5 déformable, la déformation devant toutefois être si faible que
~', :" ',"
-7-

1~451Q9
la limite d'élasticité du matériau ne soit jamais dépassée.
Il est clair que la demi-poulie qui est exécutée en un
tel matériau déformable subira toujours à des points successifs
de sa circonférence une telle déformation sous l'influence loca-
le de l'anneau 22.
On obtient ainsi ce résultat, que le câble, par l'ac-
tion des ressorts 10, soit appuyé à la poulie sur un grand arc,
de fa~on uniforme ou sensiblement uniforme, la pression exercée
sur le câble par les demi-poulies étant fixée à l'avance, en
vissant ou en dévissant les vis 9, de manière à réaliser un
entrainement sans patinage du câble, sans que celui-ci soit
déformé, d'une part, tandis que l'écartement des poulies d'un
côté, à l'intervention dudit anneau 22 et par faible déformation
d'une demi-poulie, est tel que de l'autre c8té de la poulie ne
survienne aucun ou presqu~aucun accroissement supplémentaire de
pression.
Il va de soi que la seconde demi-poulie peut ~tre
réalisée comme indéformable, ou que les deux demi-poulies peu-
vent être exécutées en un matériau déformable.
Dans les exemples selon les figures 1 à 5, l'anneau 22,
d'une part, et les éléments 3 et 4, d'autre part, présentent
des surfaces obliques qui entrent mutuellement en contact. Il
est clair cependant, qU'au lieu d'un tel anneau 22 à surfaces
obliques, on pourrait également appliquer un anneau entièrement
cylindrique, en quel cas les surfaces 15 et 16 seraient aussi
entièrement verticales par rapport à l'axe A-A.
~ans les figures 6 à 9, est finalement représenté un
mode d'exécution en variante, selon lequel la poulie pour câble
est réalisée d'une pièce et ce sont des ressorts qui sont pré-
vus sur tout le pourtour comme élémentsdestinés à serrer ferme-
ment le câble et à l'appuyer avec une pression uniforme ou -~
sensiblement uniforme dans la gorge, ces ressorts étant ouverts,
~: :
--8_

1~)45~9
par exemple par des cames, aux endroits où le cable quitte la
poulie ou passe sur celle-ci, de manière que cette ouverture
n'influence pas la pression exercée sur le câble par les ressorts.
Dans ces figures, les éléments de serrage sont consti-
tués par des paires de blochets 31-32 pourvus de surfaces obli-
ques, respectivement 33-34, qui peuvent agir sur le c~ble 13
pour le serrer, chacun de ces blochets étant prévu librement mo-
bile sur la tige de petites vis 35 et 36 et 37 et 38, qui sont
vissées dans le disque 2 proprement dit, cependant que ces peti-
tes vis peuvent également servir à la fixation de petits ressorts
à lame, respectivement 39-40, qui, comme il ressort clairement
des figures, procurent la pression nécessaire pour serrer le
c~ble.
Chaque blochet 31-32 est en ce cas pourvu en outre de
galets, respectivement 41-42, 43-44 et 45-46, 47-48, capables de
coopérer avec les susdits guides ou blochets, respectivement
49-50.
En ce cas aussi, à l'intervention des ressorts 39 et
40, le c~ble est appuyé sans patinage contre la poulie d'entra~-
nement 2, cependant que l'entrée et la sortie du c~ble peuvent
également se faire sans frottement par écartement des blochets
31 et 32 aux endroits où le cable passe sur la poulie, respec-
tivement quitte cette dernière.
L'invention ne se limite nullement aux modes d'exécu-
tion décrits à titre d'exemple et illustrés dans les dessins
annexés,mais il est possible de réaliser un tel dispositif de
levage en toutes sortes de formes et avec une grande diversité
de dimensions sans sortir du cadre de l'invention.
Ce que je revendique être mon invention et désire
protéger par Brevet d'Invention est: ; -
_g_ . ~.'

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 1045109 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 1995-12-26
Grant by Issuance 1978-12-26

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
None
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1994-07-08 1 34
Drawings 1994-07-08 3 144
Claims 1994-07-08 5 198
Descriptions 1994-07-08 8 380