Language selection

Search

Patent 1092979 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1092979
(21) Application Number: 1092979
(54) English Title: PROCEDE COSMETIQUE POUR AMELIORER L'ASPECT DES CHEVEUX GRAS ET/OU DES PEAUX GRASSES
(54) French Title: COSMETIC PROCESS FOR IMPROVING THE ASPECT OF OILY HAIR AND/OR SKIN
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61K 8/65 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BORE, PIERRE (France)
  • TOURENQ, LUCIENNE (NEE LITVAC) (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1981-01-06
(22) Filed Date: 1977-01-13
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
76 00835 (France) 1976-01-14

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Procédé pour améliorer l'aspect des cheveux gras
et/ou des peaux grasses, caractérisé par le fait que l'on
applique sur la peau ou sur le cuir chevelu et/ou sur les
cheveux une solution aqueuse contenant de 0,5 à 1,5 % en poids
de gélatine. Aussi, une composition cosmétique, caractérisée
par le fait qu'elle est constituée principalement par une
solution de gélatine et qu'elle contient en outre un agent
conservateur et, si désiré, un agent colorant et/ou un parfum.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Procédé pour améliorer l'aspect des cheveux et de
la peau du visage des personnes présentant un fonctionnement
exagéré des glandes sébacées, ladite peau et lesdits cheveux
ayant un aspect luisant et gras dû à l'excès de sébum, caracté-
risé par le fait quel'on applique sur la peau du visage ou sur
le cuir chevelu ou sur les cheveux, une composition constituée
par une solution aqueuse ou hydroalcoolique contenant de 0,5 à
1,5 % en poids de gélatine, ladite solution pouvant en outre
contenir, dans une proportion inférieure à 30 % par rapport au
poids de la gélatine présente dans la solution, un polymère
filmogène, soluble dans l'eau ou dans une solution hydroalcooli-
que, et qui donne après évaporation du solvant, un film trans-
parent, la gélatine étant, avec ledit polymère filmogème lors-
qu'il est présent, le seul ingrédient actif de ladite composition.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que la concentration en gélatine varie entre 0,8 et
1,2 % en poids.
3. Procédé selon la revendication l caractérisé par
le fait que la solution contient jusqu'à 40 % en poids d'un
alcool utilisable en cosmétologie.
4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé par
le fait que la solution contient jusqu'à 30 % en poids d'acool.
5. Procédé selon la revendication 3 ou 4, caractérisé
en ce que l'alcool est l'éthanol ou l'isopropanol.
6. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que le polymère utilisé est choisi de façon à ce qu'une

solution à 4 % dudit polymère ait une viscosité inférieure à
5 cps.
7. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
par le fait qu'elle contient un acétate polyvinylique partiel-
lement hydrolysé à titre de polymère filmogène.
8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé par
le fait que l'acétate polyvinylique partiellement hydrolysé a
un indice d'ester inférieur à 200.
9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé par
le fait que l'indice d'ester est inférieur à 150.
10. Procédé selon la revendication 1, pour améliorer
l'aspect des cheveux gras, caractérisé par le fait que l'on
applique sur les cheveux la solution en quantité suffisante pour
les imprégner, puis que l'on démêle et sèche les cheveux.
11. Procédé selon la revendication 10, caractérisé par
le fait que le procédé est effectué sur des cheveux lavés depuis
2 à 4 jours.
12. Procédé selon la revendication 1, pour améliorer
l'aspect des cheveux gras, caractérisé par le fait que l'on
applique la solution sur le cuir chevelu en quantité suffisante
pour l'imprégner.
13. Procédé selon la revendication 12, caractérisé par
le fait que l'application est effectuée 24 heures après un
shampooing.
11

14. Procédé selon la revendication 13, caractérisé
par le fait que l'application est répétée quotidiennement .
15. Procédé selon la revendication 1, pour améliorer
l'aspect de la peau du visage, caractérisé par le fait que l'on
applique la solution sur ladite peau du visage en quantité suf-
fisante pour l'imprégner
16. Composition cosmétique pour améliorer l'aspect
des cheveux et de lapeau du visage des personnes présentant un
fonctionnement exagéré des glandes sébacées, ladite peau et
lesdits cheveux ayant un aspect luisant et gras dû à l'excès de
sébum caractérisé par le fait qu'elle est constituée par une
solution aqueuse ou hydroalcoolique contenant de 0,5 à 1,5 %
en poids de gélatine, ladite solution pouvant en outre contenir
jusqu'à 30 % en poids, par rapport au poids de la gélatine,
d'un polymère filmogène soluble dans l'eau ou dans une solution
hydroalcoolique, et qui donne après évaporation du solvant, un
film transparent, la gélatine étant, avec ledit polymère filmogène
lorsqu'il est présent, le seul ingrédient actif de ladite
composition.
17. Composition selon la revendication 16, caractéri-
sée par le fait que ledit polymère filmogène est un acétate
polyvinylique partiellement hydrolysé.
18. Composition cosmétique pour la peau selon la
revendication 16, caractérisée par le fait qu'elle contient de
0 à 15 % d'un alcool utilisable en cosmétologie.
19. Composition selon la revendication 18, caractérisé
par le fait que l'alcool est l'éthanol ou l'isopropanol.
20. Composition cosmétique pour les cheveux selon la
revendication 16, caractérisée par le fait qu'elle contient
12

effectivement un polymère filmogène, ledit polymère étant choisi
de façon à qu'une solution à 4 % de celui-ci ait une viscosité
inférieure à 5 cps.
21. Composition cosmétique selon la revendication 22
caractérisée par le fait que ledit polymère filmogène est un
acétate polyvinylique partiellement hydrolysé.
22. Composition cosmétique selon la revendication 16,
caractérisée par lé fait qu'elle contient en outre un agent
colorant.
23. Composition cosmétique selon la revendication 16,
caractérisée par le fait qu'elle contient en outre un parfum.
13

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~9~79
L'invention a pour objet un nouveau procédé cosméti-
que pour améliorer l'aspect des cheveux gras et/ou des peaux
grasses.
On sait que le film lipidique présent à la surface du
cuir chevelu est essentiellement constitué par le sébum issu
de la sécrétion des glandes sébacées et les lipides cutanés
provenant des cellules épidermiques. La plupart des auteurs
englobent sous le nom générique de "sébum" l'ensemble de cette
phase grasse.
A partir de la puberté, et généralement pendant une
période de 10 à 20 ans, on constate une exagération du fonction-
nement des glandes sébacées; le film lipidique s'en trouve
accru. La peau et les cheveux prennent un aspect luisant et
gras. Les cheveux sont lourds, poisseux et difficiles à
coiffer. Corrélativement, le temps de regraissage diminue et
pour maintenir un aspect cosmétique convenable à la coiffure,
il faut recourir à des shampooings fréquents.
De nombreuses recherches ont été effectuées depuis
longtemps sur ce problème et deux solutions entièrement diffé-
rentes peuvent être envisagées.
Une première solution consiste à rechercher une voiebiologique ou médicale qui s'adresse à des phénomènes intimes
complexes et qui préconise le plus souvent l'administration
orale de certaines substances en vue de régulariser, en particu-
lier, les équilibres hormonaux. Cette voie vise donc les pro-
duits antiséborrhéiques qui freinent la fonction des glandes
sébacées.
Une seconde solution consiste à rechercher une voie
cosmétique. Au contraire de la première voie, il ne s'agit
pas de rechercher des produits qui freinent l'élimination du
sébum, mais il s'agit de modifier l'aspect des cheve~lx ou de
la peau, de masquer le film lipidique, en d'autres termes
~'
--1-- .

~IV9~979
d'atténuer les e~ets cosmétiques néfastes dûs à la présence d'un
excès de lipides sur la chevelure humaine ou sur la peau.
Il existe déjà une catégorie de produits "absorbeurs"
de sébum qui ont donné naissance à une grande variété de
shampooings secs. Cèpendant, ces shampooings - formule à base
de poudres telles que le talc, le kaolin, l'amidon ou divers
polymeres synthétiques - donnent à la chevelure un aspect
poudreux blanchatre qu'il est très difficile d'éliminer par ~ros-
sage par suite d'une é]ectrisation plus ou moins grande de la
fibre kératinique sous l'action du brossage répété. Cette élec-
trisation s'oppose ainsi à l'élimination complète des poudres.
On a maintenant découvert que l'utilisation d'une solu-
tion aqueuse de gélatine permet d'améliorer l'aspect des cheveux
gras et/ou des peaux grasses en modifiant et en masquant leur
aspect yras.
Cette ul:ilisation peut etre en oeuvre selon un procédé,
également objet de l'invention, caractérisé par le fait que l'on
applique sur la peau ou sur le cuir chevelu ou sur les cheveux,
une composition constituée par une solution aqueuse ou hydro-
alcoolique contenant de 0,5 à l,5 % en poids de gélatine, ladite
solution pouvant en outre contenir jusqu'à 30 % en poids, par
rapport au poids de la gélatine, d'un polymère filmogène soluble
dans l'eau ou dans une solution hydroalcoolique, et qui donne
après évaporation du solvant, un film transparent, la gélatine
étant, avec ledit polymère filmogène lorsqu'il est present, le
seul ingrédient actif de ladite composition
Plus la peau et/ou les cheveux ont un aspect gras,
plus la quantité de gélatine appliquée par l'utilisation de
ladite solution aqueuse doit être importante.
De préférence, la concentration en gélatine de la
solution aqueuse varie entre 0.6 et 1.2 ~ et en particulier entre
0.8 et 1.2 % en poids.
-2-

10~ `7~9
La solution aqueuse de gélatine est de préférence une
solution hydroalcoolique. Elle peut. contenir par exemple de O
à 30 ~ en poids d'un alcool utilisable en cosmétologie, tel que
l'éthanol ou l'isopropanol.
Généralement, elle contient en outre un agent conser-
vateur. L'agent conservateur est un agent antibactérien et/ou
un agent anti-oxydant.
'
. ~' -
':
'' ~ .

109Z~79
La lotion ainsi constituée peut être colorée et/ou
parfumée si désiré.
Dans la lotion de l'invention la gélatine est l'ingré-
dient actif unique ou principal.
Dans le cas où cette lotion est destinée à être utili-
sée sur les cheveux, la solution aqueuse ou hydroalcoolique de
gélatine peut également contenir, dans une proportion inférieure
à 30 % par rapport au poids de la gélatine présente dans la solu-
tion, un polymère filmogène, soluble dans l'eau ou dans une
solution hydroalcoolique, qui donne après évaporation du solvent,
un film transparent permettant d'améliorer l'aspect et le toucher
des cheveux. Ce polymère est de préférence un polymer capable
de donner seul, en solution (par exemple aqueuse) à 4%, à 25C,
une viscosité inférieure à 5 cps.
Ces polymères sont bien entendu des polymères compati-
bles avec la gélatine et contribuent à l'amélioration de l'aspect
et du toucher des cheveux.
Comme exemples de tels polymères, on peut en particu-
lier citer les acétates polyvinyliques partiellement hydrolysées,
capables de donner des solutions aqueuses à 4%, ayant une vis-
cosité inférieure à 5 cps, à 25C; parmi ces derniers, on
citera notamment ceux dont l'indice d'ester est inférieur à
200 et en particulier niférieur à 150, ainsi par exemple les
produits commercialisés sous la dénomination de "~hodoviol*
4/20" et "Rhodoviol* 4/125".
Le procédé de l'invention est de préférence mis en
oeuvre selon l'un des modes d'exécution décrits ci-après.
L'invention a pour objet, selon un premier mode
d'exécution, un procédé pour améliorer l'aspect des cheveux
;~ 30 gras, caractérisé par le fait que l'on applique sur les cheveux
. une solution de gélatine, telle que définie ci-dessus, en quan-
*marque de commerce 3
.

10~379
tité suffisante pour les imprégner, puis que l'on démêle et
sèche les cheveux.
Ce premier mode d'exécution du procédé de l'invention7
'

1~9~979
est de préférence effectué sensiblement au milieu de la période
qui sépare deux shampooings consécutifs. Autrement dit, selon
la cadence de succession de deux shampooings consécutifs, le
proc~dé sera effectué sur des cheveux lavés depuis deux à
quatre jours,
On applique la solution de gélatine en quantité suf-
fisante pour imprégner les cheveux, mais sans excès. Générale-
ment, on applique de 5 à 20 cm3 de ladite solution.
Selon un mode de réalisation préféré de ce premier
mode d'exécution du procédé, on imprègne la chevelure de la
solution de gélatine, si désiré on masse légèrement la chevelure,
on démêle par peignage, si désiré, on laisse agir pendant quel-
ques minutes (par exemple 2 à 10 minutes environ), on sèche les
cheveux, puis on les peigne et/ou les brosse.
L'invention a également pour objet, selon un deuxième
mode d'exécution, un procédé pour améliorer l'aspect des cheveux
gras, caractérisé par le fait que l'on applique sur le cuir
chevelu , à l'aide d'un moyen d'application approprié, une solu-
tion de gélatine telle que définie ci-dessus puis que l'on sèche,
Selon ce deuxième mode d'exécution du procédé, on
applique la solution de gélatine sur le cuir chevelu en quantité
suffisante pour l'imprégner. Cette imprégnation est réalisée
selon les techniques classiques d'imprégnation du cuir chevelu
; et/ou de la base des cheveux, de préférence par tamponnement
du cuir chevelu, ~ l'aide par exemple d'un coton imprégné de la
solution de gélatine, ou encore à l'aide d'un dispositif appli-
cateur de faible section disposé ~ l'embouchure d'un récipient
contenant la solution de gélatine.
Selon ce deuxième mode d'ex~cution, le procédé est
réalisé peu de temps après shampooing, généralement 24 heures
après le champooing.
L'application de la solution de gélatine selon ce
'''
~ - 4 -

iO9Z~79
deuxième mode d'ex~cution peut être si désiré répétée 48 heures
après le shamppoing ou même quotidiennement. Dans ce dernier
cas, il convient d'utiliser des solutions à faible teneur en
gélatine, ou de n'utiliser qu'une faible quantit~ de la solu-
tion de gélatine.
Pour la mise en oeuvre du procédé de l'invention
selon le premier ou le deuxième mode d'exécution, la solution
aqueuse de gélatine peut contenir jusqu'~ 40% et en particulier
de 5 à 25 % en poids d'alcool.
L'invention a également pour objet, selon un troi-
sième mode d'exécution, un procédé caractérisé par le fait que
l'on applique sur la peau, ayant un aspect gras et luisant, et
en particulier sur la peau du visage, partout où cela est jugé
n~cessaire, une solution de gélatine telle que définie ci-dessus,
puis que l'on laisse sécher.
Ce troisième mode d'exécution du procédé de l'inven-
tion peut être réalisé notamment de la fa~on suivante : on im-
prègne un tampon d'ouate avec la solution de gélatine, on tam-
ponne la peau du visage, en particulier sur les parties ayant
un aspect gras, puis on laisse sécher. On réalise cette applica-
tion de la solution de gélatine de préférence après le nettoyage
de la peau.
Pour la mise en oeuvre du procédé de l'invention,
selon ce troisième mode d'exécution, on utilise de préférence
des solutions de gélatine ne contenant pas plus de 15 % en
poids d'alcool tel que l'éthanol ou l'isopropanol.
I.'invention a également pour objet une composition
cosmétique permettant de masquer l'aspect gras des cheveu~ et/ou
de la peau, cette compo~ition étant constituée principalement
par une solution de gélatine telle que définie pr~cédemment.
~'invention a notamment pour objet les procéd~s et/ou
compositions décrits dans les exemples ci-après qui illustrent

~0~3~371~
l'invention sans toutefois la limiter.
_X_ PLFS _F, COMPOSITIONS ET D'APPLICATION
XEMPIE 1_- On prépare selon l'invention une lotion pour amélio-
rer et masquer l'aspect des cheveux gras en procédant au mélange
des inqr~dients suivants :
- Alcool éthylique ....................................... 30 g
- Para-hydroxybenzoate de méthyle ........................ 0,2 g
- Gélatine ~ l,5 g
- Parfl~n ................................................ 0,02 g
- Agent anti-oxydant ..................................... 0,06 ~
- Eau déminéralisée stérile q.s.p......................... 100 g
On applique, trois jours après un shampooing, 10 à
20 cm3 de cette lotion sur des cheveux gras. On peigne les
cheveux puis les sèche. On obtient des cheveux ayant un aspect
et un toucher agréables, comparables à des cheveux venant le
subir un shampooing.
EXEMPLE 2
On prépare selon l'invention une lotion pour amélio-
; rer l'aspect des cheveux gras, en procédant au mélange des
ingr~dients suivants :
- Alcool isopropylique ................................... 25 g
- Chlorure de 1~3-chloroallyl)-3,5,7 triaza-l azania
adamantane (agent conservateur)......................... 0,1 g
- Gélatine ............................................... 1 g
_ par~um .......... ............. ,........................ 0,1 g
- Agent anti-oxydant ..................................... 0,05 g
- Acétate polyvinylique partiellement hydrolysé ayant
une viscosité de 4 cps en solution aqueuse à ~ % à
25C, connu sous la marque de com~erce de
"Rhodoviol 4/20"........................................ 0,25 g
- Eau déminéralisée stérile q.s.p......................... 100 g
Par application de 5-10 cm3 de cette lotion quatre
- 6 -
.
.

10~ 7~
jours apr~s un shampooin~, sur des cheveux pr~sentant un aspect
gras et inesthétique, on constate, après peignage et séchage des
cheveux, que ceux-ci ont un aspect normal non gras, présentent
une bonne tenue et sont agréables au toucher.
ÆXEMPLE 3
On prépare selon l'invention une composition destinée
à être appliquée sur le cuir chevelu et/ou à la base des cheveux,
en procédant au mélange des ingrédients suivants :
j - Alcool éthylique ..................................... 15 g
- Para-hydroxybenzoate de propyle ...................... 0,2 g
- Gélatine ............................................. 0,8 g
- Parfum ........ ~..................................... 0,05 g
- Eau d~minéralisée stérile q.s.p. ..................... 100 g
:4` Cette lotion est appliquée sur le cuir chevelu et/ou
1' à la base des cheveux à l'aide d' un dispositif de goutte à
s' goutte, puis on démêle les cheveux et sèche. L'aspect gras du
cuir chevelu disparait et on évite un regraissage rapide des
cheveux.
De préférence, une telle lotion est appliquée 24
heures après un shampooing, ce qui permet d'éviter des lavages
trop fréquents des cheveux. L'application peut être répétée
48 heures après le shampooing.
EXEMPLE 4
Y ., -- ~
On prépare selon l'invention une lotion pour masquer
~ l'aspect gras de la peau et notamment du visage en procédant au
Y ~ mélange des ingrédients suivants :
- Alcool ~thylique ...................................... 10 g
- 2 - bromo 2 - nitropropane - 1,3 diol ................. 0,2 g
(agent conservateur)
~; 30 - Gélatine .~................................. ~.......... 1 g
Y.: .
- Parfum ~ O.~ 0,03 g
- Anti-oxydant ............................... 0,06 g
- 7 -
~` .
. .

109297~
- Eau déminéralisée stérile q.s.p. ............................ 100 g
Après application de cette lotion à l'aide d'un
coton sur les parties du visage ayant un aspect gras et luisant
(menton, nez, etc...) on observe que la peau pr~sente un aspect
normal, c'est-à-dire non luisant.
EXEMPLE 5
On prépare selon l'invention une lotion destin~e à
être appliquée sur des peaux grasses, en procédant au mélan~e
des ingrédients suivants :
- Alcool éthyli~ue ...........1......................................... 8 g
- Para-hydroxybenzoate de méthyle ............................. 0,2 g
- Gélatine .............................~...................... le2 g
- Parfum ................................................... .. 0,01 g
- Agent anti-oxydant ....................................... .. 0,05 g
; - Eau déminéralisée stérile q.s.p. ......................... ... 100 g
Cette lotion appliquée sur les parties grasses du
visage à l'aide d'un tampon permet de rendre au visage un
aspect normal non luisant.
EXEMPLE 6
On prépare une lotion pour cheveux en mélangeant les
ingrédients suivants :
- Ethanol ...............................~...................... 15 g
- Para-hydroxybenzoate de méthyle et de propyle ............................. 0,2 g
- Gélatine .................................................................... 1 g
- Rhodoviol 4/125 (marque de coh~rcé..., . ~ ................ o, 2 g
- Parfum ............................................ ......... 0,05 g
- Eau démineralisée stérile q.s.p. ............................ 100 g
Cette lotion peut être utilisée comme décrit ci-
dessus aux exemples 1 à 3. On supprime ainsi l'aspect gras et
le regraissage des cheveux entre deux ~hampooings consécutifs.
_EMPLE 7
On prépare une lotion pour la peau en mélangeant les
" d6:,
.

i~9'~79
ingrédients suivants:
- Ethanol ............................................... 15 g
- Para-hydroxybenzoate de méthyle et de propyle ........ 0,2 g
- Gélatine ............................................... 1 g
- Parfum .............................................. 0,02 g
- Anti-oxydant ........................................ 0,06 g
- Eau déminéralisée stérile q.s.p. ..................... 100 g
Par application de cette lotion sur le visage,
l'aspect luisant et gras est supprimé.
EXEMPLE 8
On prépare une lotion pour cheveux en mélangeant les
ingrédients suivants:
- Ethanol ............................................... 40 g
- Gélatine ............................................. 0,6 g
- Rhodoviol 4/125 (marque de commerce) ................ 0,15 g
- Parfum .............................................. 0,05 g
- Eau q.s.p. ........................................... 100 g
Par application de cette lotion comme décrit ci-
dessus, on supprime l'aspect gras et le regraissage des cheveux
entre deux shampooings.
EXEMPLE 9
On prépare une lotion pour la peau en mélangeant les
ingrédients suivants:
- Ethanol ............................................... 15 g
- Gélatine ............................................. 0,6 g
- Rhodoviol 4/20 (marque de commerce) ................. 0,06 g
- Parfum .............................................. 0,04 g
- Eau deminéralisée stérile, q.s.p. .................... 100 g
L'application de cette lotion sur la peau du visage
j 30 permet de supprimer son aspect luisant.
~.'`
~ , .

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 1092979 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2011-07-26
Inactive: IPC deactivated 2011-07-26
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: First IPC derived 2006-03-11
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 1998-01-06
Grant by Issuance 1981-01-06

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
LUCIENNE (NEE LITVAC) TOURENQ
PIERRE BORE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1994-03-25 4 117
Cover Page 1994-03-25 1 15
Abstract 1994-03-25 1 14
Drawings 1994-03-25 1 6
Descriptions 1994-03-25 11 344