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Patent 1096102 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1096102
(21) Application Number: 1096102
(54) English Title: COUVERCLE ABATTANT DE W.C.
(54) French Title: NO TRANSLATION AVAILABLE
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47K 13/00 (2006.01)
  • A47K 13/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DECONINCK, DIDIER (France)
(73) Owners :
  • ALLIBERT EXPLOITATION
(71) Applicants :
  • ALLIBERT EXPLOITATION
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1981-02-24
(22) Filed Date: 1979-03-30
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
78 10 319 (France) 1978-03-31

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION :
L'invention concerne un couvercle abattant de W,C., du
type constitué par un panneau massif en matériau aggloméré à
base de bois, à la périphérie duquel est surmoulé un cadre en
résine synthétique. Ce couvercle est caractérisé en ce que
les organes nécessaires à la fixation et à l'articulation du
couvercle abattant sur la cuvette de W.C. viennent de moulage
avec le cadre en résine synthétique, ce qui rend le couvercle
à la fois robuste, cossu et économique.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit :
Couvercle abattant de W.C. constitué par un panneau
massif en matériau aggloméré à base de bois, à la périphérie
duquel est surmoulé un cadre en résine synthétique, caractérisé
en ce qu'avec ce cadre en résine synthétique viennent de
moulage les organes nécessaires à la fixation et à
l 'articulation du couvercle abattant sur la cuvette de W.C.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1~9~10~ .
L'invention a pour objet un couvercle abattant de
W.C.
Les abattants de ~.C. étaient autrefois exclu~ivement
con~titués en bois massif. L'apparition et le développement des
résines synthétiques ont incité les fabricants à ~es realiser
par moulage en de telles matières; et c'est ainsi que sont
apparus1 d'une part, les abattants moulés par injection en
résine thermoplastique et, dlautre part, ceux moules par
compression en résine thermodurcissable. Les premier~ sont
économiques, sous réserve d'etre minces et donc légers; mais
leur légèreté les rend fragiles. Les seconds sont plus robustes
et ont ~1 aspect beaucoup plus cossu, mais leur prix est éle~é,
en raison non seulement de la plus grande complexité de leur
fabrication, mais aussi de la nécessité de rapporter sur eux
les or~anes nécessaires a leur fixation et à leur articulation
sur les cuvettes de W.C., comme il en était dlailieur~ avec
les abattants en bois.
Il s'agit là d'inconvénients que l'invention écarte.
Elle a pour objet un aba-ttant de W.C. constitué par un panneau
ma~sif en un matériau aggloméré à base de bois à la périphérie
duquel e~ surmoulé un cadre en résine synthét-que aYec lequel
- ~iennent de moulage les orga~e~ nécessaires à sa fixstion et à
son articulation sur la c-lvette de ~.C.
Un abattant ainsi réalisé allie les avantages ci-
après :
- il est robuste et cossu, en raison de la qualité du
matériau entrant essentiellement dans sa constitution;
~ - il est économique, en raison de sa nature et de sa
;-~ simplicité de fabrication;
- et la présence à la fois d~ltn panneau central
massif en matériau aggloméré et d'un cadre moul~ en résine
'':

1~9610Z
synthétique permet une grande variéte de décoration~, avec
notamment possibilité de donner tous genres de profils à ce
cadre.
Le dessin schématique anncxé représente, à titre
d'exemple non limitatif, une forme d'exécution de c~t abattant
de W.C. :
Figure 1 en est une vue en perspective;
Figure 2 en est, à plus grande échelle, une vue en
coupe longitudinale suivant 2-2 de figure 1, et
~igures 3 à 8 sont, à plus grande échelle encore,
des vue3 de détail en coupe nlontrant diverses form~s
~, d'exécution du profil périphérique de cet abattant.
7i ~ L'enqemble d'un abattanl de W.C. est constitué, comme
le montre la figure 1 et comme cela est connu en soi, par une
plaque 1 sur laquelle sont articulés la lunette 2 et le couvercle
abattant 3. La plaque 1 est destinée à la fixation et à
l'articulation de l'ensemble sur la cuvette de W.C.
L'invention concerne l'agencement du couvercle
abattant 3. Il consiste en un panneau 4 qui est constitué en rAn
` matériau aggloméré, notamment à base de bois, et ~ui présente la
particular_té d'être logé à l'intérieur d'un ca~re 5 dans lequel
il est définitivement fixé, en raigon de la constitution de ce
cadre, par surmoulage autour du panneau 4. Ce cadre 5 est
réalisé en résine synthétique et avec lui viennent de moulage,
dans la meme matière, les pattes 6 qui permettent son
`~ articulation sur la plaque de fixation 1.
Le cadre 5 peut présenter un profil transversal
quelconque; et c'est ainsi que les figures 3 à 8 représentent
. .
des cadres respectivement 5a, 5b, 5c, 5d, 5e et 5f qui ne
diffèrent que par leur profil.
Le panneau central 4 est, comme cela a éte dit plu.s
- 2 -

1~39t~102
haut~ constitué en un matériau aggloméré quelconque; et il est
important de noter que la face extérieure de ce panneau peut
être décorée par tout procédé approprié; c'e~t ainsi notamment
que la face supérieure du panneau 4 peut être revêtue d~une
feuille décorative noyée à l'intérieur d'une couche de ré.~ine
synthétique transparente.

Representative Drawing

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 1998-02-24
Grant by Issuance 1981-02-24

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

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Past Owners on Record
DIDIER DECONINCK
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-03-26 1 15
Abstract 1994-03-26 1 14
Drawings 1994-03-26 1 36
Claims 1994-03-26 1 13
Descriptions 1994-03-26 3 88