Language selection

Search

Patent 1137728 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1137728
(21) Application Number: 1137728
(54) English Title: SILO POUR LE STOCKAGE DE PRODUITS GRANULEUX
(54) French Title: SILO FOR GRANULAR MATERIAL
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E4H 7/22 (2006.01)
  • B65D 88/72 (2006.01)
(72) Inventors :
  • OLLE, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1982-12-21
(22) Filed Date: 1979-01-15
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
78 00 902 (France) 1978-01-13

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION :
Silo pour le stockage de produits granuleux,
ayant une paroi latérale verticale et un fond s'y raccordant,
Il comporte en sa partie inférieure des moyens statiques per-
mettant de guider les produits granuleux vers un caniveau péri-
phérique et des moyens pneumatiques pour le convoyage périphé-
rique desdits produits vers une ouverture d'évacuation pratiquée
dans le fond dudit caniveau.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Silo pour le stockage de produits granuleux com-
portant un réceptacle entourant un espace avec au moins une paroi
verticale, une structure statique disposée dans cet espace et
divergeant vers le bas, vers le fond du réceptacle, de manière
à former avec ladite paroi un caniveau périphérique s'étendant
autour dudit espace et de cette structure, des moyens définis-
sant dans ce caniveau au moins une ouverture d'évacuation ou-
verte vers le bas, et des moyens pneumatiques disposés dans
ce caniveau pour engendrer des jets d'air a des endroits espacés
dans la direction de ladite ouverture ce qui a pour effet de
convoyer la matière granulaire s'écoulant dans ledit caniveau
le long de ladite structure statique en lui donnant un mouvement
périphérique vers ladite ouverture.
2. Silo selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que la structure statique est constituée par une surface
dont la concavité est tournée vers le bas et se raccordant au
caniveau périphérique, ladite surface et ledit caniveau formant
le fond même dudit silo.
3. Silo selon la revendication 1, caractérisé par le
fait que le caniveau périphérique est formé d'une succession de
gradins dont chacun comporte une face essentiellement verticale
et une face oblique raccordant le bord supérieur de ladite face
verticale au bord inférieur de la face verticale du gradin
précédent, les moyens pneumatiques pour le convoyage périphé-
rique des produits comportant des fentes pratiquées dans les
faces verticales desdits gradins pour la ventilation et la pro-
pulsion desdits produits vers ladite ouverture d'évacuation.

4. Silo selon la revendication 3, caractérisé par
le fait que ladite ouverture d'évacuation est associée à deux
séries de gradins de part et d'autre de ladite ouverture, de
façon que les produits concernés convergent vers ladite
ouverture, deux séries adjacentes à orientations contraires
étant séparées par un élément déflecteur.
5. Silo selon la revendication 4, caractérisé par
le fait qu'il comporte une ouverture d'évacuation unique et un
élément déflecteur unique diamétralement opposé à ladite
ouverture, de sorte que le caniveau est formé de deux séries
symétriques de gradins à orientations contraires.
6. Silo selon les revendications 3, 4 ou 5, caracté-
risé par le fait que le caniveau périphérique en gradins consti-
tue la face supérieure d'une gaine annulaire de ventilation.
7. Silo selon les revendications 3, 4 ou 5, carac-
térisé par le fait que les bords supérieurs et inférieurs des
faces verticales de tous les gradins appartiennent respective-
ment à deux plans parallèles essentiellement horizontaux.
8. Silo selon les revendications 3, 4 ou 5, caracté-
risé par le fait que les bords supérieurs et inférieurs des faces
verticales de tous les gradins appartiennent respectivement à
deux plans parallèles légèrement inclinés, et qu'une ouverture
d'évacuation est pratiquée dans la zone la plus élevée du fond
du caniveau.
9. Silo selon les revendications 3, 4 ou
5, caractérisé par le fait que les fentes de ventilation pra-
tiquées dans les faces verticales des gradins sont essentielle-
ment horizontales.

10. Silo selon les revendications 3, 4
ou 5, caractérisé par le fait qu'un gradin au moins comporte un
clapet de régulation constitué par deux plans formant un dièdre
d'arête essentiellement horizontale dont l'un des plans est
extérieur à la face verticale dudit gradin et soumis à la pres-
sion exercée par les produits avoisinants, tandis que l'autre
est situé derrière ladite face et peut obturer au moins une
fente de ventilation.
11. Silo selon la revendication 2, carac-
térisé par le fait qu'il comporte un tube de vidange centrale
débouchant sensiblement au sommet de la surface de guidage des
produits, l'autre extrémité dudit tube se raccordant sur un
transporteur inférieur.
12. Silo selon la revendication 11, caractérisé par
le fait que le tube est incliné de façon que son extrémité infé-
rieure débouche en-dessous d'une ouverture d'évacuation pra-
tiquée dans le fond du caniveau, se raccordant sur un même
transporteur inférieur.
13. Silo formé d'une juxtaposition d'éléments de silo
selon la revendication 11, caractérisé par le fait que deux
silos adjacents présentent des ouvertures d'évacuation en regard
de façon à se raccorder sur ledit transporteur inférieur
connu en soi.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~.377~
La pr~sente inyention concerne le stockage de produits
granuleux, tels que ceux couramment ensilés dans des silos in-
dustriels et/ou agricoles (produits en vrac, grains, etc...).
En matiere de silos, la question du stockage est inseparable
de la question de la vidange des produits stockés.
En effet, une conception de silo avec musoir suspendu,
si elle permet d'éviter la nécessité d'un appareillage mecani-
que pour la vidange gravitaire totale, presente l'enorme in-
convenient d'un volume utile perdu important du fait de la pre-
sence du ou des musoirs, et reste une solution onereuse et limi-
tative quant au dimensionnement transversal de l'el~ment de silo:
on dépasse rarement un diamètre d'une dizaine de mètres avec un
musoir suspendu pour des cellules circulaires, et 4 à 5 m~tres
pour des cellules orthogonales.
C'est la raison pour laquelle on se tourne de plus en
plus vers une conception de silos à fond plat se raccordant à une
surface laterale essentiellement verticale. Une telle concep-
tion permet en effet un gain considérable de volume utile de
stockage, mais exige un appareillage mecanique d'autant plus im-
portant que la section de la celluleest grande.
Il a eté envisagé de suspendre une vis sans fin, à
simple ou double effet, suspendue par un palan relie au toit du
silo, l'ensemble pouvant descendre jusqu'au fond plat d'une cel-
lule afin de conduire les produits vers les orifices d'evacua-
tion: c'est le système dit "transracleur". Un tel dispositifèst cependant encombrant, necessite des aménagements onéreux
en toiture, et ne permet de traiter qu~une cellule à la fois.
On a aussi proposé un système comportant pour chaque cellule une
galerie diamètrale ou latérale à laquelle se raccordent, perpen-
diculairement et de part et d'autre, des gaines de ventilationprésentant des oreillettes pour le guidage des filets d'air: le
volume de produits granuleux est ainsi fluidisé au voisinage du
fond, et canalise entre deux gaines adjacentes et contre les parois
desdites gaines vers ladite galerie jusqu'à ~vacuation sous la
galerie par transporteur mecanique. Cette dernière solution
-- 1 --
,
.
.
,
'
- . ,:: - ': '

~.3772~
est int~re$sante techni~uem,ent, mais xeste cependant onéreuse:
pour un si,lo ~ cellule,s cylindri:~ues d~une dizaine de metres
de diam8tre par exemple, il ~'aut pravoir de rapporter sur le fond
une galerie très importante 'a laquelle se raccordent 9 gaines de
part et d'autre de ladite galerie, ce qui necessite environ 72
matres de gaines et 36 trappes vers un transporteur central;
ainsi, si l'on envisage une section de ceilule plus importante,'
l'équipement de ventilation deviendra d'un co~t prohibitif, en
raison des pertes de charges devenant consid~rables. Signalons
enfin que tous ces systèmes, hormis le musoir à vidange gravi-
taire, présentent l'inconvénient important de laisser des produits
résiduels dans la cellule, ce ~lli nécessite un nettoyage et
balayage pour un ensilement , : -
:
.
.
.... . ....... . . .
.. . . . - -
. . . .

~l.37~Z~3
ulterieur de produits differents.
La presente invention a pour objet un silo, pour le
stockage de produits granuIeux presentant de preference des
frottements par interactions mutuelles moderes pour pouvoir être
soumis à une fluidisation par ventilation, -qui ne presente pas
les inconvenients des solutions anterieures, tout en restant
de conception relativement simple et adaptable non limitative-
ment à des types très varies de silos, même de dimensionnement
transversal important, 25 à 30 mètres de diamètre par exemple
pour un element cylindrique.
Selon l'objet précité, l'invention est essentielle-
ment un silo pour le stockage de produits granuleux comportant
un receptacle entourant un espace avec au moins une paroi verti-
cale, une structure statique disposée dans cet espace et diver-
geant vers le bas, vers le fond du receptacle, de manière à
former avec ladite paroi un caniveau'peripherique s'etendant
autour dudit espace et de cette structure, des moyens definis-
sant dans ce caniveau au moins une ouverture d'evacuation
ouverte vers le bas, et des moyens pneumatiques disposes dans
ce caniveau pour engendrer des jets d'air a des endroits
espaces dans la direction de ladite ouverture ce qui a pour
effet de convoyer la matière granulaire s'ecoulant dans ledit
caniveau le long de ladite structure statique en lui donnant
un mouvement peripherique vers ladite ouverture.
Dans des realisations particulières, le silo de l'in-
vention peut presenter en outre l'une au moins des caracteris-
tiques suivantes:
- les moyens statiques sont constitues par une surface
do'nt la concavite est tournee vers le bas et se raccordant au
caniveau periphérique, ladite surface et ledit caniveau ormant
le fond meme dudit element de silo,
- 2 -
' ' ~ .

~.3~72~3
- le caniveau péripherique es-t forme d'une succession
de gradins dont chacun comporte une face essentiellement verti-
cale et une face oblique raccordant le bord superieur de ladite
face verticale au bord inferieur de la face verticale du gradin
precédent, les moyens pneumatiques pour le convoyage peripherique
des produits comportant des fentes pratiquees dans les faces
verticales desdits gradins pour la ventilation et la propulsion
desdits produits vers une ouverture d'evacuation; cette ouver-
ture est avantageusement associee à deux series de gradins de
part et d'autre de ladite ouverture, de fason que les produits
concernés convergent vers ladite ouverture, deux séries adja-
centes à orientations contraires étant separees par un élément
déflecteur,
- il comporte une ouverture d'évacuation unique et un
élément déflecteur unique diamétralement opposé à ladite
ouverture, de sorte que le caniveau est formé de deux séries
symétri.ques de gradins à orientations contraires,
- le caniveau périphérique en gradins constitue la face
supérieure d'une gaine annulaire de ventilation,
- les bords supérieurs et inferieurs des faces ver-
ticales de tous les gradins appartiennent respectivement à deux
plans parallèles essentiellement horizontaux,
- les bords supérieurs et inferieurs des faces
verticales de tous les gradins appartiennent respectivement
a deux plans parallèles légèrement inclinés, l'ouverture d'é-
vacuation étant alors pratiquée dans la zone la -
: ~ - :
.
', : ' '' ''- : - -
- - . . :
- ~ . . ..

i~3~728
plus éleY~e du ~ond du caniyeau,
! - les fentes de ventilation ~ratiqu~es dans les
faces verticales des gradins sont essentiellement horizontales,
et un gradin au moins comporte un clapet de régulation consti-
tue par deux plans formant un dièdre d'arête essentiellement hori-
zontale dont l'un des plans est ext~rieur à la face verticale
dudit gradin et soumis à la pression exercee par les produits
avoisinants, tandis que l'autre est situe~ derrière ladite ace
et peut obturer au moins une fente de ventilation,
- il comporte un tube de vidange centrale debouchant
dans ledit elément sensiblement au sommet de la surface de gui-
dage des produits, l'autre extrémité dudit tube se raccordant
sur un transporteur inférieur connu en soi, ledit tube pouvant
être incliné de façon que son extrémité inférieure débouche en
dessous d'une ouverture d'évacuation pratiquée dans le fond du
caniveau, se raccordant ainsi sur un même transporteur inférieur
connu en soi,
- pour un silo formé d'une juxtaposition d'élements
de silo conformes à l'invention, deux éléments ~djacents présentent
des ouvertures d'évacuation en regard, de façon à se raccorder sur
un même tranporteur inf~rieur connu en soi.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention
appara~tront plus clairement à la lumière de la description qui
va suivre, donnée à titre illustratif mais nullement limitatif,
en reference aux figures du dessin annexé où:
- la figure 1 est une vue partielle en perspective
illustrant un silo conforme à l'invention,
- la figure 2 est une vue de dessus du fond du silo
de la figure 1, illustrant schématiquement un mode de convoyage
peripherique des produits,
- la figure 3 est une variante de la figure 2 illus-
trant une alimentation centrale de gaz pour la fluidisation,
- la figure 4 est une variante de la figure 2 illus_
: trant un autre mode de convoyage peripherique des produits, pour
un silo dont le fond du caniveau prêsente une seule ouverture
: 3
.
'
.

~ ~;
l ) ~
1~37728
,
d'évacuation,
- la figure S est une coupe.axiale d'un élément
de silo correspondant a la figure 4,
- les figures 6 et 7 illustrent, respectivement
en perspective et en coupe verticale, une gaine annulaire
de ventilation dont la face supérieure en gradins constitue
le fond du caniveau périphérique, ladite gaine étant munie
d'un système-de régulation automatique,
_
~ ~ .
. ' . , ~ -
: :
- : ~

. ` 4
113~f72
- le~ figures 8a et 8b sont de~ variantes de la rigure 7 avec lesquelles
11 e~t po~slble de diminuer les pertes de charge dans la galne,
- la ~igure 9 est une coupe par un plan horizontal d'un silo formé
d~une ~uxtaposition de cellules~cylindriques conformes à l'invention,
- les figures 10a et 10b, 10c et 10d sont les coupes verticales du
silo de la figure 9 respectivement qelon A-~,B-B, C-C et ~-D,
- la figure 11 est une coupe par un plan horizontal d'un silo ~ormé
d'une juxtapo~ition de cellules rectangulaires conforme~ à l'invention,
- la rigure 12 est la coupe XII-XII de la rigure 11..
Figure 1, on a représenté la partie inrérieure d'un élément de sllo
cylindrique dont la paroi 1, ioi en béton, a été partiellement arrachée
pour mieux voir le rond très caractéristique dudlt élément, réali~é conformé-
ment à l'invention.
Le prlncipe rondamental de l'invention est de guider les produits
granuleux par des moyens statiques vers un caniveau périphérlque, et de
oonvoyer lesdits produits, selon la périphérle du fond, par des moyens pneuma-
tlgues, ver~ au moins une ouverture d'évacuation pratiquée dans le fond
dudlt canlveau. Les moyens statiques sont esscntiellement constitués par
une surrace dont la concavité est tournée vers le bas et ~e raccordant au
oanlveau périphérique, ladite surrace et ledlt caniveau rormant le rond
même dudit élément de silo.
La conception apparatt donc dé~à comme radicalement dirrérente des
¢onceptions antérieures, car le rond de l'élément de silo participe à la
rois au guidage et au convoyage pérlphérique des produits granuleux, selon
une oombinaison qui va être décrite de façon détaillée ci-après.
Ioi, la surface de guidage e~t un cône renversé 2 (par exemple en
métal poll) dont le sommet présente un orifice 3 de vidange centrale, et
dont le bord in~érieur se raccorde à un caniveau périphérique 4 comportant
au moins une ouverture d'évacuation 5 se raccordant sur un transporteur
lnrérleur 6 connu en 90l. Les produits sont guidés (rlèches 7) par la surrace
oonlque vers le caniveau périphérique où un mouvement de convoyage est organisé
(rlèches 8) par des moyens pneumatiques permettant de rluidiser le volume
environnant de produits, selon un mouvement d'ensemble périphérique. Ainsi
que cela apparast sur la figure 1, le rond du caniveau périphérique est
~ormé d'une sucoesslon de gradins sur lesquel3 les prodult~ sont peu à peu
propul~és sous ltefret d'un gaz ad~is par de~ arrivées 9 (le mecani~me de
la propuls~on ~era détaillé ci-après, à l'appui en particulier de~ ~igures 6
et 7), aur=ontée~ d'un élé=ent dérleoteur 10.
.
.
.

113~7;~3
Figure 2, le convoya~e est or~anise à partir de
chacune des arrivees 9, par deux séries adjacentes de gradins
a orientations contraires et saparées par un element déflecteur
10, yers une ouverture d'évacuation 5. Le transporteur 6
(représenté sch~matiquement) concernera avantageusement la vi-
dange centrale (par l'orifice 3) et la vidange latérale ( parles ouvertures 5).
I1 est possible d'apporter de multiples variantes à
cette technique de convoyage périphérique, en respectant
cependant le principe général d'un plus grand nombre d'arrivées
de gaz, donc de plus petits trajets en gradins vers une ouver-
ture d'évacuation, si le dimensionnement transversal de l'élé-
ment de silo devient plus improtant (30 metres de diamatre par
exemple), et ce en raison des pertes de charge qui risquent de
devenir trop improtantes d'un bout à l'autre du trajet périphé-
rique emprunté par les produits. Ainsi, figure 3, il est prévuune arrivée 9 centrale se terminant par deux arrivées radiales
9a, 9b, le reste étant analogue a la figure 2, alors que, fi-
gure 4, il est prevu une arrivée 9 latérale et une seule ou-
verture d'évacuation 5, de sorte que les trajets périphériques
correspondent dans ce cas à un demi-cercle et non à un quart de
cercle.
La coupe de la figure 5 représente la réalisation
de la figure 4: la vidange gravitaire centrale est assurée
par un tube 11 (ici sensiblement vertical) raccordant l'orifi.ce
3 à un transporteur inférieur (f].èches 12), le restant des pro-
duits étant guidé vers le caniveau périphérique 4 jusqu'à l'ou
verture unique d'évacuation 5. Il pourra s'avérer avantageux
de déclencher les moyens pneumatiques simultanément à la vidange
gravitaire centrale, afin de diminuer le volume de produits
ayant tendance a former un entonnoir au-dessus de l'orifice 3.
Figures 6 et 7, le fond du caniveau péripherique en
gradins constitue la face superieure d'une gaine annulaire de
ventilati.on: chaque gradin comporte une face essentiellement
verticale 14 et une face oblique 15 raccordant le bord supérieur
de ladite face verticale au bord in~erieur de la face verticale
-- 5

3L~377Z~3
du gradin p~c~dent, les moyens pneumati~ues pour le convoya~e
peripherique des produits comportant des ~entes 16 pratiquees
dans les faces verticales desdits gradins pour la ventilation
et la propulsion desdits produits vers l'ouverture d'evacuation:
la propulsion s'organise donc pas a pas, de gradin en gradin,
selon les fleches 8, de sorte que l'on pourrait parfaitement
qualifier ce syst~me d' "aeroescalator".
Un système de régulation automatique est en outre
ici prevu, sous forme d'un clapet 17 constitue par deux plans
18, 19 formant un dièdre d'ar~te 20 essentiellement horizonta-
le, le plan exterieur 19 etant soumis a la pression exercee
par les produits avoisinants, le plan interieur 18 pouvant ob-
turer au moins une fente de ventilation 16 alors horizontale.
Ce systeme fonctionne cornme suit: lorsqu'une masse importante
de produits domine les gradins, le clapet 17 laisse libres tou-
tes les fentes de ventilation 16, et ce jusqu'à ce que cette
masse devienne inferieure à un certain seuil à partir duquel
la pression exercée est insuffisante pour maintenir le ciapet
en position, et qu'alors ledit clapet obture des fentes 16 (posi-
tion ilIustrée en pointilles), de sorte que la vitesse des filetsd'air passant par les fentes libres devient alors notablement
supérieure, ce qui améliore encore le convoyage et la vidange
finale des produits.
Là encore, il sera possible d'apporter de nombreuses
modifications a cette gaine en gradins, en fonction notamment du
dimensionnement de l'element de silo (a cause des pertes de char-
ge en particulier) et des exigences de stockage. Deux exemples
de telles modifications ont ete illustres aux figures 8a et 8b.
Figure 8a, la gaine 13 presente une cloison interme-
diaire 21 munie d'orifices calibres 22, avec eventuellement desvolets déflecteurs 23: la position inferieure de la gaine cana-
lisera ainsi mieux le gaz de ventilation en cas de grands diamè~
tres, et les pertes de charge seront nettement reduites. Figure
8b, on a prevu une gaine 13 dont le fond 24 est oblique (angle
a) de façon que la section de la gaine diminue dans le sens de

~3~7~.~
l'ecoulement du gaz et du con~oyase des produits.
Notons qu'il est parfaitement possible de prevoir
que les bords superieurs et inferieurs des faces ver~lcales
appartiennent respectivement à deux plans legèremen. inclines,
l'ouverture d'evacuation etant alors pratiquee dans a zone la
plus elevée du fond du caniveau: ceci justifierait ~ncore a
fortiori l'appellation précedente d"'aeroescalator".
Figure 9, il s'agit d'un silo forme d'un ,uxtaposi-
tion d'elements de silo cylindriques conformes au~ f-gures prece-
dentes: il est avantageux que deux elements adjacen-s presen-
ten-t des ouvertures d'évacuation 5 en regard, de fac~n à se
raccorder sur un même transporteur inférieur connu en soi.
Sur la partie gauche de la figure 9 et lcs coupes
correspondantes des figures lOa et lOb, on a illustr~ une va-
riante ~ deux galeries latérales d'e~traction 25 situées en-
dessous des orifices 3 et des ouvertures 5 et dans l-squelles
est disposé un transporteur. Sur la partie droite ce la figure
9 et les coupes correspondantes lOc et lOd, on a illustré une
variante à une galerie centrale d'e~traction 26, les tubes 11
de vidange centrale étant alors inclinés vers l'ouverture d'éva-
cuation 5.~ Les tubes tels que 27 représentes à la figure 9
servent a ~a vidange des "as de carreau", selon un principe
bien connu.
~ ' ~

~ . - 7
1~3~72~3
¦ Figure~ 11 et 12, on a illustré une variante de silo à cellules orthogo-¦ ~aleS : la 9urface de guidage 2 est alors formée de quatre plans lnclinés,
et le restant des éléments constitutifs est basé sur le même principe que
~ pour les cellule9 circulaires. Les galeries d'extraction sont centrales
¦ (26, partie haute de la rigure 11) et/ou latérales t25, partie basse de
i la figure 11).
Outre les nombreux avantages qui ont pu appara~tre au cours de la
description~ il faut ~ignaler un avantage important procuré par l'lnvention,
~ à savolr que la conception de l'élément de silo conforme'à l'lnventlon auto-
i ri~e une vidange intégrale de la ¢ellu7e, sans néces~ité d'une quelconque
¦ lntervention manuelle en vue de balayer les produits ré~iduels qui n'ont
pu être évacués, ce qui n'est pas le cas des conceptlons antérleures en
dehor~ des mu90~rs à vldange gravltalre.
Il va de soi que l'invention n'est nullement limltée aux exemples
I qul en ont été donnés à titre illustratif, mai~ comprend toute varlante
reprenant avec des moyen~ équivalents la définitlon générale de l'inventlon
telle que revendlquée.

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 1137728 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 1999-12-21
Grant by Issuance 1982-12-21

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
None
Past Owners on Record
JEAN-LOUIS OLLE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-03-11 1 11
Claims 1994-03-11 3 105
Abstract 1994-03-11 1 12
Drawings 1994-03-11 6 193
Descriptions 1994-03-11 11 440