Language selection

Search

Patent 1206720 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1206720
(21) Application Number: 1206720
(54) English Title: PANNEAUX DE CONSTRUCTION A ARMATURE RIGIDE PARTIELLEMENT NOYEE DANS UN MATERIAU ISOLANT
(54) French Title: BUILDING CONSTRUCTION PANEL WITH PARTIALLY EMBEDDED REINFORCEMENT IN INSULATING MATERIAL
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04B 02/04 (2006.01)
  • E04B 05/40 (2006.01)
  • E04C 02/18 (2006.01)
  • E04C 02/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SHAMSZADEH, KHOSROW (United States of America)
(73) Owners :
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1986-07-02
(22) Filed Date: 1981-12-02
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
9.178/80 (Switzerland) 1980-12-12

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Elément de construction polyvalent, qui com-
porte une armature rigide constituée par une âme métal-
lique formée d'un ou de plusieurs profilés nervurés.
Cette âme métallique est au moins partiellement noyée dans
un matériau isolant synthétique, de telle sorte que les
deux faces de l'élément de construction sont entièrement
formées par ce matériau isolant. Cet élément de cons-
truction peut être utilisé par exemple pour la réalisa-
tion de murs, panneaux isolants pour bardage, supports
de couverture, planchers, etc.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet des-
quelles un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Elément de construction préfabriqué compor-
tant une armature rigide constituée par une âme métallique
formée par un seul profilé nervuré continu transversalement
et au moins partiellement noyée dans un matériau isolant,
chacune des faces de l'élément de construction étant au
moins en partie formée par le matériau isolant, caractérisé
par le fait qu'au moins d'un côté de l'armature des connec-
teurs ou éléments de liaison transversaux et/ou longitudi-
naux sont fixés aux sommets des nervures du profilé et par
le fait qu'au moins une des faces du panneau est formée
partiellement par le matériau isolant d'une part et par-
tiellement par les sommets des nervures affleurant ledit ou
émergeant dudit matériau isolant et par lesdits connecteurs
d'autre part, ces connecteurs étant utilisables pour la
fixation de l'élément de construction sur une structure de
construction ou pour la fixation sur ledit élément de cons-
truction d'éléments de finition.
2. Elément de construction selon la revendica-
tion 1, caractérisé par le fait que le matériau isolant
est une mousse cellulaire rigide ou souple ou un agglo-
mérat de fibres.
3. Elément de construction selon la revendica-
tion 1, caractérisé par le fait que les éléments de
liaison sont constitués par des feuillards métalliques
ou par des lattes de bois.
4. Elément de construction selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les
éléments de liaison transversaux relient entre eux les
sommets des nervures des profilés et présentent des
moyens d'accrochage entre lesdits sommets.
11

5. Elément de construction selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les
éléments de liaison longitudinaux présentent des portions
d'accrochage et sont fixés le long des arêtes des sommets
des nervures des profilés.
6. Elément de construction selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les
éléments de liaison longitudinaux sont des connecteurs
torsadés fixés longitudinalement sur la portion médiane
des sommets des nervures.
7. Elément de construction selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait qu'il est
muni à chacune de ses extrémités d'un profilé en z, dont
une aile est fixée à l'armature et l'autre aile est
destinée à la fixation de l'élément sur un support.
8. Elément de construction selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que la
portion d'extrémité de l'armature venant en contact avec
une portion correspondante de l'armature d'un élément
adjacent en vue de leur assemblage est noyée dans le
matériau isolant.
12

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


La presente invention se rapporte a un element
de construction polyvalent, qui peut être utilise pour
la realisation de n'importe quel ouvrage de construction
tel que mur, panneau isolant pour bardage industriel,
panneau d'isolation exterieure sur ouvrages existants,
support de couverture, plancher porteur, plancer metalli-
que collaborant, etc.
On connaît deja des panneaux isolants à usages
multiples pour la construction, qui sont generalement
constitues par deux parements entre lesquels un materiau
isolant est incorpore. Ces panneaux presentent toutefois
des inconvenients, parmi lesquels on peut relever d'une
part le fait que leur caractere polyvalent est très
limite à cause de la presence necessaire des deux pare-
ments externes, ce qui peut constituer en outre un doubledesavantage du point de vue esthétique et du point de vue
economique, et d'autre part le fait que des ponts ther-
miques peuvent etre crées lors de la mise en place de ces
panneaux,ce qui diminue de façon impGrtante leurs
caracteristiques d'isolation.
L'invention revendiquee vise essentiellement un
élement de construction préfabrique comportant une armature
rigide constituee par une ame metallique formee par un seul
profiile nervure continu transversalement et au moins
partiellement noyee dans un materiau isolant, chacune des
faces de l'élement de construction etant au moins en partie
formee par le materiau isolant, caracterise par le fait
qu'au moins d'un cote de l'armature les sommets des ner-
vures du profilé portent des connecteurs ou elements de
liaison transversaux et/ou longitudinaux et par le fait
qu'au moins une des faces du panneau est formee
partiellement par le materiau isolant d'une part et
partiellement par les sommets des nervures affleurant
ledit ou emergeant dudit materiau isolant et par lesdits
connecteurs d'autre part.
; :~
:`

Le dessin annexé illustre schématiquement et a
titre d'exemples plusieurs formes d'execution de l'élement
de construction selon l'invention ainsi que des utilisa-
tions possibles de celui-ci.
Les figures 1 à 3 sont des vues en coupe trans-
versale de trois formes d'execution de l'element de
construction,
\
\
- la -
"
.; ~,

~2~)6~
La figure 4 est une vue en perspective des élé-
ments de construction dans leur utilisation comme panneaux
pour bardage, et les figures 5 et 6 sont des vues respec-
tivement en coupe transversale et en coupe longitudinale
5 d~ details de la figure 4.
Les figures 7 et 8 sont des vues en coupe des
elements de construction dans leur utilisation comme pan-
neaux d'isolation exterieure rapportes sur des façades~
Les figures 9 à 11 sont des vues en coupe de
10 trois variantes de l'element de construction tel qu'uti-
lisable pour la realisation d'un plancher du type dit col-
laborant.
En référence tout dlabord aux figures 1 à 3,
l'élément de construction comporte une âme métallique
15 formant une armature rigide et constituée par un profilé
nervuré 1 (Eigures 1 et 2) ou par plusieurs profiles ner-
vurés 1' (figure 3). Ces profilés peuvent etre réalisés
en t81e d'acier laminée, en aluminium, en plomb, ou en
tout autre alliage métallique approprié selon l'utilisa-
20 tion ~isée, et les nervures parallèles presentent en cou-
pe une forme approximativement trapezoldale, la profon-
deur de ces nervures étant ici sensiblement égale à leur
largeur. Selon d'autres réalisations non illustrées, l'ar-
mature rigide servant d'ame a l'élément de construction
25 peut etre également réalisee en tous autres matériaux ri-
gides, tels que bois, matiere plastique, etc. ~ien enten-
du, les caractéristiques de l'ame métallique ou non mé-
tallique seront choisies en fonction de l'inertie (I/V)
recherchée pour chaque utilisation particuliere.
L'ame métallique 1,1' est noyée dans un matériau
isolant synthétique 2, par exemple une mousse cellulaire
rigide ou souple, notamment en polyuréthane, des fibres
agglomérees ou tous autres produits isolants thermique-
ment et/ou phoniquement. Ce matériau d'enrobage est dispo-
sé des deux côtés de l'ame métallique 1,1l de manière a
former au moins partiellement les deux faces d'un panneau.
Ces deux faces 3 peuvent être constituées entierement par
ledit matériau d'enrobage 2 (figures 1 et 3),oubienune des

2~
-- 3 --
~aces 3 est entierement constituée par ledit materiau,
l'autre face 4,4' ne l'étant que partiellement (figure 2).
Dans ce dernier cas, en effet, la surface du panneau pré-
sente des portions 4 en matériau d'enrobaye et des portions
5 formées par une partie 4' du profilé métalli~ue.
Selon des variantes non illustrées, une partie
des gorges longitudinales des profilés peut être remplie
d'un matériau de remplissage bon marché qui est ensuite
noyé par le matériau d'enrobage.
Selon les utilisations envisagées de l'élément de
construction, l'âme métallique 1,1' peut être munie d'un
revêtement protecteur ou d'un revêtement destiné a amélio-
rer l'adhérence avec le matériau d'enrobage 2; elle peut e-
galement présenter des perforations ou des bosselages pour
15 renforcer mécaniquement la liaison profilé-matériau d'en-
robage.
Les sommets des nervures des profilés 1,1' peuvent
être reliés entre eux, sur une face ou sur les deux faces,
par des entretoises 5 disposées transversalement et à une
20 distance appropriee les unes des autresO Ces eléments trans-
versaux 5 peuvent être constitués par exemple par des feuil-
lardsmeta~iq~fi~s par soudure ou par agrafage, ou par
des lattes de bois, etc., et servent d'une part à augmenter
la rigidite de l'élément et par là sa propriété de contre-
25 ventement, et d'autre part de connecteurs utiles pour lamanutention dudit élément, llaccrochage des parements, la
liaison avec le matériau d'enrobage, etc.
Un des avantages essentiels de l'élément de cons-
truction selon l'invention réside dans le fait que l'une
30 de ses faces ou ses deux faces peuvent être munies de
n'importe quel type de revetement, chGisi en fonction de
l'utilisation envisagée. La face "chaude" du panneau peut
être revêtue d'un parement dit "pare-vapeur", par exemple
en papier kraft, en aluminium, en papier d'aluminium, sous
35 la forme d'un film en chlorure de polyvinyle, en polyéthène,
etc. Quant a la face "froide", elle peut être munie égale-
ment selon l'usage auquel est destiné le panneau, d'un

~06~72~
revêtement de décoration r de finition et/ou de protection
adéquat.
Ainsi, grace à la possibilité de combiner l'élé-
ment de construction selon l'invention avec une gamme pra-
5 tiquement infinie de parements fonctionnels ou esthétiques,cet élément peut trouver de multiples utilisations dans
tous les domaines et les types d'architectures. On peut
citer entre autres l'utilisation de cet élément de cons-
truction pour la réalisation de panneaux isolants pour bar-
10 dage industriel, de supports de couverture ou d'étanchéité,de murs porteurs, de planchers porteurs, de planchers me-
talliques collaborants à inertie variable, de panneaux
d'isolation extérieure sur ouvrages existants, de parois de
chambre froide, de murs de piscine, etc. Certaines des uti-
15 lisations précitées seront maintenant décrites plus en dé-
tails à titre d'exemples et en référence aux figures 4 à 11.
La première utilisation, illustrée sur les figu-
res 4 à 6, consiste en un bardage du type dit à trames croi-
sées et qui est réalisé par empilage vertical des éléments
20 de construction (Pl, P2, P3, etc.), les nervures des pro-
filés étant disposées horizontalement, et par fixation
sur des potelets verticaux 6.
A chaque embout 2', chaque panneau Pl, P2, P3,
etc. comporte un profil Z de fermeture 7,par exemple en
25 tôle galvanisée, dont une des ailes 7' est fixée, par
agrafage, soudure par points, etc., sur les tetes de nervu-
res de l'âme métallique 1, l'autre aile 7'' servant de pat-
te de fixation au potelet vertical 6. A la jonction verti-
cale de deux panneaux horizontaux Pl, P3, un calfeutrage
30 8 est prévu entre les deux profils 7 d'extrémité, ce cal-
feutrage étant réalisë par exemple au moyen d'un joint
souple, d'une mousse rigide, d'un ~ourrelet de laine de
verre, etc. (figure 6).
La jonction horizontale de deux panneaux hori-
35 zontaux Pl, P2 est obtenue par la superposition des embouts2' d'extrémitésO
En outre, un couturage de recouvrement est prévu

à la pose pour assurer la compression d'un joint d'étanché-
ité 9 interposé entre les deux panneaux.
Lorsqu'un panneau doit etre fixé sur plus de deux
appuis verticaux, les fixations intermédiaires peuvent être
5 assurées de l'extérieur ou de l'interieur, par exemple au
moyen de vis auto-taraudeuses. Lorsque la fixation est
prevue de l'exterieur, il y a lieu de recouvrir la tete des
fixations par un bouchon isolant, par exemple en mousse, a-
fin de retablir la continuite de l'isolation thermique.
A part le fait qu'il permet d'obtenir un bardage
sans aucun pont thermique, l'element de construction selon
l'invention, utilise comme panneau pour bardage, presente
par rapport aux panneaux connus a double peau et ame en
materiau isolant, du type sandwich, l'avantage d'être po-
15 lyvalent et de pouvoir etre adapte a toutes les conditions
climatiques, esthetiques, etc.
Ainsi, la face chaude de l'element peut être re-
vêtue d'un materiau choisi selon la destination de la pa-
roi interne de la construction et notamment selon des cri-
20 teres esthetiques. Le parement interieur peut donc etre
plan, graine, stri~, d'aspect metallique ou non, etc.,
contrairement aux panneaux connus où le parement interieur
doit aussi servir d'armature de rigidification et presen-
ter selon les cas des nervures ou des renforts.
Le parement exterieur, de preference etanche,
est egalement choisi selon la destination de la construc-
tion ainsi que selon des imperatifs d'ordre economique,
esthetique, climatique, etc. Dans l'exemple illustre sur
les figures 4 a 6, un profile metallique ou plastique 10
30 est utilise comme parement exterieur et est fixe a l'ele-
ment de construction selon llinvention par exemple par a-
grafage sur les têtes de nervures de l'âme metallique 1.
Dans le cas d'un bardage a trames paralleles, le parement
exterieur peut egalement être fixé sur les entretoises
35 transversales.
Tous produits de revêtement extérieur peuvent
être utilisés, a part les profilés metalliques, par exem-

ple des plaques d'amiante-ciment, bardeaux d'ardoise, pro-
filés plastiques, enduits de facade, etc. Il est egalement
possible de prevoir comme parements exterieurs des eléments
de faible inertie, qui permettent ainsi d'augmenter de
5 façon importante les possibilités de créations architectu-
rales.
De plus, une telle realisation permet une protec-
tion particulière~ par exemple accoustique, anti-chocs, etc,
à certains endroits seulement de la façade, et n'affectant
10 ainsi pas la totalite de l'ouvrage.
Enfin, grace à l'armature profilee des elements
de construction constituant le bardage, le contreventement
de celui-ci est assure sans que d'autres eléments de rigi-
dification ou de renforcement ne soient nécessaires.
Pour la réalisation d'un support de couverture
isolant avec les éléments de construction selon l'invention,
il convient d'assembler et de fixer ceux-ci sur les soli-
ves de la toiture de la meme manière que celle décrite ci-
dessus pour la pose du bardage sur les potelets verticaux.
20 Une fois posé 1'assemblage des éléments de construction
selon l'invention est pret à recevoir n'importe quel type
de couverture traditionnelle.
Les figures 7 et 8 illustrent l'utilisation des
éléments de construction selon l'invention comme panneaux
25 dlisolation exterieure pour ouvrages existants. Les ele-
ments de construction sont donc fixes à des facades par
l'entremise de profiles d'ossature secondaire 11 en forme
de Z. Ces supports 11 peuvent être fixes par scellement
au moyen de chevilles, par clouage, vissage ou agrafage
30 verticalement ou horizontalement indifferemment contre
un mur en briques 12 ou contre un mur 13 en béton (figu-
res 7 et 8). Dans le premier cas, les eléments de cons-
truction sont assemblés de telle sorte que les nervures
du profile 1 soient disposees horizontalement, alors que
35 dans le second cas, les nervures du profile 1 sont dis-
posees verticalement. La fixation des elements de cons-
truction sur les supports en Z est effectuee par clouage,

~7~al
-- 7
vissage ou agrafage sur les sommets des nervures du profi-
lé 1. L'assemblage des éléments de construction les uns
avec les autres est réalisé de la même manière que celle
décrite en référence aux figures 4 à 6 illustrant l'utili-
5 sation comme bardage industriel.
En ce qui concerne la face externe des éléments
de construction elle peut être munie par exemple d'un
grillage 1~ destiné ~ recevoir un enduit ciment 15 (figu-
re 7) ou bien d'un mat de verre ou autre produit support
10 destiné à recevoir un enduit plastique 16.
Lorsqu'il est destiné à être utilisé comme sim-
ple panneau d'isolation externe à rapporter sur une fa-
çade, l'élément de construction selon l'invention ne néces-
site pas d'avoir lui-même une inertie importante autre que
15 celle nécessaire pour résister aux charges climatiques du
site sans effet de fleche important. Toutefois, la pré-
sence d'une armatUre même de faible inertie (I/V)
suffit à conférer au panneau isolant une rigidité suffi-
sante pour être livré sur chantier avec des dimensions
20 importantes, et qui reste néanmoins facile à manipuler.
Ceci est un avantage important par rapport aux autres
produits utilisés actuellement pour l'isolation externe
d'ouvrages existants qui doivent généralement etre livrés
sous forme de plaques de faibles dimensions, ce qui aug-
25 mente de façon désavantageuse le nombre de joints nécessai-
res.
Dans le cas d'ouvrages existants, les éléments
de construction selon l'invention peuvent également être
fixés comme isolation, par exemple par clouage ou agrafa-
30 ge, a l'intérieur ou a l'extérieur d'un bardage existant.
Comme déjà mentionné précédemment~ l'élément
de construction selon l'invention peut egalement être u-
tilisé pour la réalisation de planchers porteurs et de
planchers du type dit collaborant~
Pour la réalisation d'un plancher porteur,
les éléments isolants sont assemblés et disposés sur des
supports horizontaux, afin de constituer une surface

-- 8 --
destinée à recevoir soit un plancher par exemple en bois,
soit une chape, par exemple sous la forme d'une dalle de
béton. L'installation éventuelle d'un faux-plafond est en
outre rendue possible notamment par la présence des entre-
5 toises transversales.
Les figures 9 à 11 illustrent trois variantes
de l'élément de construction selon l'invention appropriées
pour la réalisation d'un plancher collaborant. Dans ce cas,
l'élément de construction sert à la fois de structure de
10 support isolante et de coffrage pour la dalle de béton 17.
Afin d'obtenir une liaison efficace entre l'élément de
construction et le béton, le premier est de préférence mu-
ni d'entretoises telles décrites précédemment en référence
aux figures 1 a 3, qui peuvent être transversales (figure
15 9) ou longitudinales (figures 10 et 11), et qui servent
ainsi d'ancrages en plus de leur fonction de rigidifica-
tion.
Comme connecteurs transversaux, on peut utiliser
par exemple des feuillards métalliques 18 reliant les som-
20 mets des nervures du profilé 1, ces feuillards présentantdes portions d'accrochage 18' en travers des gorges longi-
tudinales du profilé 1 (figure 9).
Les connecteurs longitudinaux peuvent être cons-
titués par des lames métalliques 19 disposées longitudina-
25 lement sur les arêtes latérales des sommets des nervuresdu profilé 1, de telle sorte qu'une portion de ces lames
déborde au-dessus des gorges longitudinales du profilé 1,
ces portions débordantes étant de préférence ondulées a-
fin de constituer de meilleurs moyens d'accrochage du
30 béton (figure 10).
Les connecteurs longitudinaux peuvent egalement
etre constitués par des tiges métalliques 20 de préféren-
ce torsadées et disposées longitudinalement sur les som-
mets des nervures du profilé 1, du coté destiné a rece-
35 voir le béton (figure 11).
En ce qui concerne la répartition du matériausynthétique isolant dans les formes d'exécution de

i'7~
g
l'elément de construction selon l'invention, il convient
de relever que du côte du profile 1 oppose a celui destine
à recevoir le béton, le materiau isolant 2 peut ne pas
remplir complètement les gorges longitudinales du profilé,
5 l'espace 21 entre le fond des gorges et le materiau iso-
lant 2 pouvant être vide ou rempli d'un matériau de remplis-
sage bon marché.
En outre, et c'est là un avantage très important
de l'elément de construction selon l'invention, la hau-
10 teur du remplissage (h) au moyen du matériau synthétiqueisolant 2 des gorges longitudinales du profilé 1 du c8te
destiné à recevoir le béton et ainsi à servir de coffrage
pour celui-ci, peut ~tre ajusté de telle sorte que l'axe
neutre du plancher fini (élément isolant ~ béton) soit
15 situé approxima-tivement au niveau des connecteurs supé-
rieurs. Ainsi, llélément de construction selon l'invention
présente en tant que coffrage une géométrie variable pou-
vant être choisie selon les autres conditions de la cons-
truction et le but recherché.
Pour mettre en évidence le caractère très pol~-
valent de l'elément de construction selon llinvention, on
peut encore mentionner qu'il est également susceptible
d'être utilisé pour la réalisation de murs porteurs iso-
lés, par exemple murs anti-bruit, murs de clôture, murs
25 de piscine, murs dlabris anti-atomiques, etc.
Le mur porteur peut être réalisé par l'assemblage
des éléments de construction servant eux-mêmes de contre-
ventements et leur extrémité inférieure pouvant être fi-
xée en pied par simple scellement dans le béton de la
30 dalle. Les éléments sont dans ce cas munis si désiré de
parements externes et internes selon la destination de
l'ouvrage réalisé. D'autre part, l'assemblage des éléments
de construction peut être utilisé, comme décrit en réfe-
rence aux figures 9 à 11 pour la realisation d'un plancher
35 collaborant, comme un coffrage perdu pour la construction
d'un mur porteur en béton, et comme plateau isolant sup-
port de couverture.

~J~ 3
-- 10 --
En plus des nombreux avantages de l'élément
de construction selon l'invention déjà mentionnés dans la
description qui pr~cède, il convient en outre de relever
que de tels éléments peuvent être réalisés par des moyens
5 techniques simples, voire artisanaux, et qu'ils apportent
ainsi des possiblilités de réalisations peu coûteuses et
à la portée d'une main d'oeuvre peu qualifiée, convenant
notamment parfaitement aux pays en voie de développement,
tout en respectant les exigences techniques et architectu-
10 rales.

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 1206720 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 2003-07-02
Grant by Issuance 1986-07-02

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
None
Past Owners on Record
KHOSROW SHAMSZADEH
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1993-06-27 1 14
Claims 1993-06-27 2 67
Drawings 1993-06-27 3 121
Descriptions 1993-06-27 11 436