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Patent 1214604 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1214604
(21) Application Number: 1214604
(54) English Title: BAIGNOIRE A PORTE POUR HANDICAPES MOTEURS
(54) French Title: WALK-IN BATHTUB FOR THE PHYSICALLY HANDICAPPED
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47K 03/022 (2006.01)
  • A47K 03/00 (2006.01)
  • E05D 03/02 (2006.01)
  • E05F 07/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LEICHLE, ROLAND G. (France)
  • LECRIVAIN, JEAN-PAUL E.G. (France)
(73) Owners :
(71) Applicants :
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1986-12-02
(22) Filed Date: 1984-04-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
83 07027 (France) 1983-04-28

Abstracts

French Abstract


A B R E G E
L'invention concerne une baignoire à porte
pour handicapés moteurs comportant une porte latérale
pour fermer et dégager une échancrure ou baie d'accès
à la baignoire. La baignoire selon l'invention est
caractérisée par le fait que la largeur de l'échancrure,
mesurée horizontalement, va en croissant de façon con-
tinue du bas vers le haut, que le contour de l'échan-
crure sur la paroi du corps de la baignoire présente
une feuillure tournée vers l'intérieur de la baignoire,
et que le contour coopérant de la porte présente une
feuillure complémentaire tournée vers l'extérieur de
la baignoire, un joint d'étanchéité étant prévu entre
les deux feuillures. La porte peut être ouverte, à
partir de sa position inférieure fermée, par au moins
un mouvement dirigé vers le haut pour faire cesser la
coopération des deux feuillures.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles, un
droit exclusif de propriété ou de privilège est reven-
diqué, sont définies comme il suit:
1. Baignoire à porte pour handicapés moteurs
comportant une porte latérale pour fermer et dégager
une échancrure ou baie d'accès à la baignoire, caracté-
risée par le fait que la largeur de l'échancrure, mesu-
rée horizontalement, va en croissant de façon continue
du bas vers le haut, que le contour de l'échancrure
sur la paroi du corps de la baignoire présente une
feuillure tournée vers l'intérieur de la baignoire, et
que le contour coopérant de la porte présente une
feuillure complémentaire tournée vers l'extérieur de la
baignoire, un joint d'étanchéité étant prévu entre les
deux feuillures, la porte pouvant être ouverte, à partir
de sa position inférieure fermée, par au moins un
mouvement dirigé vers le haut pour faire cesser la
coopération des deux feuillures.
2. Baignoire selon la revendication 1, caractéri-
sée par le fait qu'elle comporte des moyens d'articula-
tion d'axe vertical pour l'ouverture de la porte vers
l'extérieur, la porte étant équipée d'une poignée de
manoeuvre et d'un mécanisme propre, sous l'action de la
poignée de manoeuvre, à soulever la porte à partir de
sa position fermée basse pour dégager verticalement les
deux feuillures l'une de l'autre au moins dans leur
zone éloignée de l'articulation et permettre le libre
pivotement d'ouverture de la porte vers l'extérieur.
3. Baignoire selon la revendication 2, caractéri-
sée par le fait que le mécanisme prend appui, pour le
mouvement vertical de la porte, sur un organe tournant
avec la porte autour de ladite articulation mais déso-
lidarisé verticalement de la porte.

4. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que les moyens d'articulation
comportent des éléments de charnière fixes solidaires
du corps de la baignoire, une tige verticale fixe portée
par lesdits éléments de charnière fixes, et des élé-
ments de charnière mobiles solidaires de la porte et
propres à coulisser verticalement et à tourner par
rapport à la tige.
5. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que, au moins le bord infé-
rieur de l'échancrure du corps de la baignoire, sensi-
blement horizontal, est en forme de gorge en V dans
laquelle s'encastre le bord inférieur de la porte,
avec sa portion de joint, pour assurer le verrouillage
de la porte en position fermée.
6. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que le mécanisme de manoeuvre
comporte des leviers basculants actionnés par la
poignée de commande.
7. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que le mécanisme de manoeuvre
comporte un système à pignon et crémaillère.
8. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que le mécanisme de manoeuvre
comporte des moyens de rappel vers les positions
haute et basse de la porte.
9. Baignoire selon les revendications 2 ou 3,
caractérisée par le fait que le mécanisme de manoeuvre
comporte des moyens de rappel, du type à dépassement
de point neutre, vers les positions haute et basse de
la porte.

10. Baignoire selon la revendication 2, caractéri-
sée par le fait qu'elle comporte des moyens, pour inter-
dire le basculement de la porte en position basse et
son abaissement en position angulaire non complètement
fermée.
11. Baignoire selon la revendication 3, caractéri-
sée par le fait qu'elle comporte des moyens pour inter-
dire le basculement de la porte en position basse et
son abaissement en position angulaire non complètement
fermée.
12. Baignoire selon les revendications 10 ou 11,
caractérisée par le fait que lesdits moyens sont
constitués par des profilages complémentaires de parties
fixe et mobile verticalement et en rotation des moyens
d'articulation, ces profils étant en alignement vertical
pour la seule position angulaire fermée de la porte.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


46Q~
1..
La présente invention concerne les baignoires à
siège pour handicapés moteurs, dont une paroi latérale
présente une échancrure, ou baie, qui s'étend sur toute
la hauteur de ladite paroi et qui est munie d'un pan-
neau mobile de fermeture étanche équipé de moyens deverrouillage en position de fermeture accessibles, à la
fois, de l'extérieur et de l'intérieur de la b~ignoire.
Ce genre de baignoire, par la présence de l'échan-
crure latérale, présente l'avantage important résidant
en ce que le patient peut pénétrer transversalement par
ses propres moyens.
on connait déjà, par la demande de brevet français
78 250Q0 du 30 ao~t 1978, une baignoire de ce type
comportant des moyens perfectionnés pour la manoeuvre
et le verrouillage de la porte et pour la disposition
relative de la porte et du siege.
La présente invention a pour but d'apporter d'autres
perfectionnements encore, visant cette fois le mode de
manoeuvre de la porte et la coopération de celle-ci avec
le corps de la baignoire.
La baignoire selon l'invention, comportant une por-
te latérale pour fermer et degager une échancrure ou baie
d'accès à la baignoire, est caractérisée par le fait que
la largeur de l'échancrure, mesurée horizontalement, va
en croissant de façon continue du bas vers le haut, que
le contour de l'échancrure sur la paroi du corps de la
baignoire présente une feuillure tournée vers l'intérieur
de la baignoire, et que le contour coopérant de la porte
présente une feuillure complémentaire tournée vers
l'extérieur de la baignoire, un joint d'étanchéité étant
prévu entre les deux feuillures, la porte pouvant etre
ouverte, à partir de sa position inférieure fermée, par
au moins un mouvement dirigé vers le haut pour faire
cesser la coopération des deux feuillures.
Suivant un mode de réalisation préféré, des moyens
d'articulation d'axe vertical sont prévus pour l'ouver-
ture de la porte vers l'extérieur, la porte étant équipée
" ,~,

S(~4
d'une poignée de manoeuvre et d'un mécanisme propre,
sous l'action de la poignée de manoeuvre, ~ soulever la
porte ~ partir de sa position fermée basse pour dégager
verticalement les deux feuillures l'une de l'autre au
moins dans leur æone éloignée de l'articulation et per-
mettre le libre pivotement d'ouverture de la porte vers
l'extérieur. De préférence, le mécanisme prend appui
sur un organe articulé autour du même axe que celui au-
tour duquel la porte est articulée sur le corps de la
baignoire.
Suivant un autre mode de réalisation préféré, au
moins le bord inférieur de l'échancrure du corps de la
baignoire, sensiblement horizontal, est en forme de
gorge en V dans laquelle s'encastre le bord inférieur
de la porte, avec sa portion de joint, pour assurer le
verrouillage de la porte en position fermée, ce qui rend
inutile le verrou traditionnel constitué par une tige ou
pene horizontal en saillie adapté pour pénétrer dans le
corps de la baignoire.
D'autres caractéristiques de l'invention apparai-
tront à la lecture de la description qui va suivre et
en référence aux dessins annexés dans lesquels:
Fig. 1 est une perspective schématique d'une
baignoire selon l'invention,
Fig. 2 est une coupe selon II-II de la baignoire
de la Fig. 1, le levier de manoeuvre étant supprimé;
Fig. 3 est une coupe selon III-III de la baignoire
de la Fig. l;
Fig. 4 est une vue selon la fl~che IV de la Fig. 2,
et
Fig. 5 est une vue des moyens d'articulation de la
porte sur le corps de la baignoire, selon la flèche V de
la Fig. 4 et pour la position de la porte ouverte à 180.
La baignoire pour handicapés moteurs montrée à la
Fig. 1 comporte un corps de baignoire 1 renfermant, de
façon connue, un siège (non représenté). L'une des
parois latérales 2 de la baignoire présente une large

2a.
échancrure 3 qui débouche sur le bord supérieur et
qui peut ~tre masquée par une porte 4, de contour com-
plémentaire, propre ~ basculer vers l'extérieur pour
l'ouverture et montée autour d'une articulation 5 d'axe
vertical déporté vers l'extérieur.
La partie 6 de l'échancrure 3 adjacente à
l'articula-
~,.

~;~14609~
3.
tion est verticale ; la partie inférieure 7 de l'échancrureest sensiblement hoxi~ontale et raccordée à la partie ver-
ticale par une partie de liaison concave 8 ; la partie
restante 9 de l'échancrure est profi:Lée et remonte en s'é-
vasant vers le bord supérieur de la baignoire. La largeurde l'~chancrure, mesurée horizontalement, c'est-à-dire
perpendiculairement à l'axe de l'articulation 5, va en
croissant de fa~on contlnue du bas vers le haut. En d'autres
termes, en tout point du contour de l'échancrure, la tan-
gente au contour a, de chaque côté, un angle de même signepar rapport à l'horizontale. Le contour peut donc être
concave en tout point, mais i] peut aussi présenter des
points d'inflexion pour donner nals~ance 3 des parties con-
vexes, comme montré sur la Fi~l. I .IU pas~age du ~iege.
Le bord de l'échancrure 3 presente une feuillure conti-
nue courbe 10 tournée vers l'lntérieur de la baignoire, tan-
dis que le bord cooperant de la porte 4 présente une feuil-
lure continue courbe complementaire 11 qui est tourn~e vers
l'extérleur de la bdignoire et lui porte un joint continu
12 constitu~ par exemple par U]l cordon tubulaire elastomère
collé à la feuillure 11. Comme on le voit sur les Fig. 2 et
3, le joint 12 est écrasé entre les feuillures 10, 11 grâce
aux sections conjuguées de celLes-ci. Par ailleurs, l'étan-
cheité, qui est assurée par le joint qui est plaqué contre
le corps de la baignoire de l'interieur vers l'exterieur,
est renforcee par la pression de l'eau qui agit sur la porte
dans le m~me sens.
Pour a~surer l'etanclleiL~ d~s le d~but du remplissage
de la baignoire, le bord inEerLeur de l'échancrure 3, c'est-
à-dire la partie 7, comporte une feuillure 13 tournee vers
l'exterieur, de manière a definir, avec la partie adjacente
de feuillure 10, une gorge inferieure 14 en V propre a re-
cevoir le bord inferieur 15 de la porte 4 et à le solliciter
fer-mement vers l'exterieur pour plaquer la portion corres-
pondante du joint 12 con-tre la feuillure 10
Le cas échéant, une telle gorge en V peut s'étendre
sur les c~tés, au-dela du bord inférieur de l'echancrure,
sur tout ou partie du contour de celle-ci.

~4~
En observant les Fi~3. 1, 2 et 3, il apparait que, à
partir de sa position fermée représentée, la porte ne peut
pas etre ouverte par simple basculement autour de l'articu-
lation 5.
La baignoire selon l'inv~ntion comporte donc un méca-
nisme 16 permettant à l'opérateur de soulever la porte avant
de l'ouvrir.
La manoeuvre de la por-te se fait, comme dans la demande
de brevet indiquée ci dessus, à l'aide d'un levier basculant
unique 17 dont l'extrémité superieure 18 est en forme de
crosse pour venir chevaucher le chant supérieur de la porte
4 et qui peut evoluer dans un plan vertical en restant pour
l'essentiel à l'extérieur de ].a porte dans laquelle elle pé-
n~tre ~ son extrémité inférieure de pivotement.
1S Le m~canlsme 1~ est noy~ dclns la porte 4. Il est porté
par une ossature 50 convenablement fixée au corps de la por-
te. Il comporte deux leviers coudes l9, 20 de même géométrie
sltues dans un plan vertica:L. Le levier 19 est solidaire du
levier de manoeuvre 17 articule sur le corps de la porte
autour d'un pivot transversa:L 21. Le levler 20 est articule
sur le corps de la porte autour d'un pivot transversal 22.
Les leviers coudés 19, 20 sont couplés par une bielle 23
de me^m~e longueur que 1'entraxe entre les pivots 21, 22, de
sorte que, par cette liaison du type à parallelogramme de-
formable, les leviers 19, 20 ont le même mouvement de bas-
culement.
Les positions extrêmes angulaires du levier de manoeu-
vre 17 sont définies par deux butees 24, 25 solidaires du
corps de la porte et agissant sur le levier coude 19. Un
dlspositif de rappel 2~ du type ~ depassement de point neu-
tre, de nature mecanique ou pneumatique, sollicite le l.evier
de manoeuvre 17 vers l'une ou l'autre des deux positions
extr~mes, de part et d'autre d'une position moyenne insta-
ble.
La branche du levier COlld~` 20 eloignee de la bielle 23
est voisine de l'ar-ticulation 5 et presente une fente allon-
gee 27 qui reçoit une broche -transversale 28 montée à l'ex-
tremite d'une tige horizontale 29' fixee par vissage sur une

~146;Q~
plaque verticale 29, qui peut tourner autour de l'axe de
l'articulation S avec la porte 4 mais qui es-t fixe verti-
calement. La tige 29' pénètre dans le chant vertical de la
porte et traverse la plaque verticale d'extrémité 51 de
l'ossature S0 par une fente verticale 52 permettant un mou-
vement vertical rela-tif entre la porte et l'ensemble 28,
29, 29'.
Le chant vertical du corps de baignolre 1 re~oit fixe-
ment, dans la ~one de l'articulation 5, trois éléments de
charnière fixes 30 qui support(!nt une tige verticale 31,
formant pivot, par L'interm~-lia:ire de mancl~ons superieur
32, intermédiaires 33 et inférieur 34. ~e son côté, le chant
vertical en regard de la por~e 4 et/ou la plaque 51 d'os-
sature reçoivent fixement deux éléments mobiles de charnière
35, 36 propres à coulisser verticalement et à ~ourner par
rapport à la tige 31 Les éléments de charnière mobiles 35,
36 comportent respectivement une plaque 37, 38 de fixation
sur la porte et un rnanchon 39, 40 entourant la tige 31.
Entre les mancllons 33 est disposé un manchon 41 qui
porte la plaque 29 de support de la tige 29' et de la bro-
che 28. L'équipage 28, 29', 29, 41 tourne avec la porte
autour de la tige 3L. Il est maintenu en position verticale
fixe du fait de son emprisonnement entre les deux manchons
lntermédiaires espacés 33, eux-memes fixes. La plaque 30
présente une ouverture 45 pour la réception de la tige 29'
en position fermée. Des anneaux en bronze 42 sont situés
de part et d'autre du manchon 4I sur la tige 31 Ils faci-
litent le pivotement et COllSt i I uent éventuellement des cales
de réglage en hauteur.
Les éléments de charni~re mo~iles 35, 36 sont situés
respectivement entre les manchons 32, 33 et les manchons
33, 34. Pour la position basse de la porte, ces éléments de
charnière mobiles sont en butee contre au moins l'un des
manchons 33, 34, ce qui correspond à la venue en appui du
levier coudé 19 contre la butée de fin de course 24
Le fonctionnement de la porte est le suivant. A partir
- de la position fermée basse de la porte, l'opérateur bas-
cule le levier de manoeuvre vers la droite (Fig. 4) contre

6Q4
l'action du dispositif 26 et du poids de la porte, ce qui
fait basculer le levier coude 2Q dans le sens horaire. Pen-
dant ce mouvement, le levier 2~, comme d'ailleurs l'ensemble
de la porte, prend appui sur la broche 28, et donc sur l'é-
quipage 29', 29, 41 qui, à son tour, s'appuie sur un manchon
fixe 33. On assure ainsi le soulèvement de la porte, ce
qui dégage la porte de la feuillure 10 de l'échancrure 3
dans les zones 7, 8 et 9~ Dans la zone de l'articulation 5,
il n'y a pas de dégagement, mais cela nlest pa8 g~nant du
fait que l'axe de l'articulation 5 est a l'extérieur et que
les feuillures s'ecarteront d'~lles-memes lors du bascule-
~ent,
La porte peut alors ~tre ouverte librement par bascu-
lement.
Pour fermer la porte, on procède de manière inverse :
on bascule la porte vers la position ~ermée, puis on action-
ne le levier de manoeuvre 17, ce qui fait descendre la porte
et la plaque contre le corps de la baignoire avec l'assis-
tance du dispositif de rappel 26 qui comprime fermement le
joint 12.
Dans la position ouverte, la porte 4 est maintenue
d'elle-meme en position haute par les frottements et par
le dispositif 26 de rappel à dépassement dont la force est
calculae pour vaincre le poicls de la porte et toute tenta-
tive d'abaissement de la porte en posi-tion fermée par pesée
sur la porte, Un tel abaissement ne risque d'ailleurs pas
d'endommager le corps de la baignoire ou la porte si celle-
ci est completement ouverte ; mais, pour une position
incomplètement fermée de la porte, son abaissement intem-
pestif par manoeuvre prématurée du levier 17 pourrait oc-
casionner Ull tel endommagement. C'est pourquoi, selon une
autre caractéristique de l'invention, on prévoit des moyens
pour que la porte ne puisse être abaissée que pour sa posi-
tion angulaire fermée et qu'elle ne puisse être basculée que
pour sa position haute. Avantayeusement, ces moyens sont
constitués par des profilages complémentaires non circulai-
res d'une partie de la tige 31 et d'au moins l'un des man-
chons mobiles 39, 40. Par exemple, comme montré à la Fig. 5,
..,.. ~

~46~4
7.
la tige 31 porte à sa parlie inférieure, sur la hauteur du
manchon, une clavette axiale 'l3 et le manchon 40 comporte
sur toute sa hauteur une rainure axiale cornplémentaire 44
située dans une zone angulaire telle qu'elle ne co~ncide
vertlcalement avec la clavette 43 que pour la position fer-
mée de la porte.
Blen entendu, on pourraiL concevoir diverses variantes
sans sortir du cadre de l'invention, notarnment en agençant
le mecanisme 16 de fa~on di.fférente, par exemple en lui
faisant comporter un sys-teme Li pignon et crémaillère pour
le mouvement vertical ~e l~ ~("te.

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Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Grant by Issuance 1986-12-02
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 1984-04-24

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ROLAND G. LEICHLE
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1993-07-18 3 91
Abstract 1993-07-18 1 20
Drawings 1993-07-18 4 87
Descriptions 1993-07-18 8 289