Language selection

Search

Patent 1269544 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1269544
(21) Application Number: 1269544
(54) English Title: PROCEDE DE DRAINAGE DE TERRAIN, SYSTEME METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE, ET APPLICATION DU PROCEDE
(54) French Title: METHOD AND SYSTEM FOR THE DRAINAGE OF THE GROUND, AND THEIR USE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E02B 11/00 (2006.01)
  • E01C 13/00 (2006.01)
  • E01C 13/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SPARFEL, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • ETABLISSEMENTS SPARFEL
(71) Applicants :
  • ETABLISSEMENTS SPARFEL (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1990-05-29
(22) Filed Date: 1985-08-20
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
84 13 110 (France) 1984-08-21

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION
L'invention concerne un procédé de drainage
de terrain consistant à relier une canalisation perforée
en contact intime avec le sous-sol poreux et serpentant
dans un même plan parallèle par rapport au sol, avec une
station de pompage capable de fonctionner en aspiration
pour créer un vide qui accélère le drainage des eaux excé-
dentaires, et en refoulement pour y injecter de l'eau,
de l'engrais, de l'eau réchauffée... qui remontent par
capilarité vers la couche de terre arable. L'invention
s'applique au drainage et à l'irrigation notamment des
terrains de sport, des expaces verts, d'agrément, des
cultures maraichères, des serres, ainsi qu'à la régulation
de terrains de culture, plus ou moins immergés, tels que
des rizières par exemple.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet des-
quelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Procédé de drainage de terrain comportant
un réseau de tranchées reliant une couche de terre végétale
à un sous-sol poreux, le procédé comprenant l'étape de
mettre un réseau de drains se présentant sous la forme
d'une canalisation perforée, sans solution de continuité
et serpentant dans un même plan parallèle à la surface
du sol, en liaison intime avec ledit sous-sol poreux,
ledit réseau étant relié à une station de pompage capable
de fonctionner en aspiration ou en refoulement, et ceci,
en l'absence de tout effet de gravité.
2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel
de l'eau est injectée dans la canalisation perforée, monte
à travers les tranchées et irrigue uniformément la couche
de terre végétale assurant ainsi son humidification.
3. Procédé selon la revendication 1, dans lequel
un engrais est injecté dans le réseau de drains et monte
par capilarité à travers les tranchées vers la couche
de terre végétale qu'elle fertilise.
4. Procédé selon la revendication 2, dans lequel
un engrais est injecté dans le réseau de drains et monte
par capilarité à travers les tranchées vers la couche
de terre végétale qu'elle fertilise.
5. Procédé selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel de l'eau réchauffée est injectée au moyen
de la station de pompage à travers la canalisation.
6. Système de drainage et d'irrigation de ter-
rain comportant un réseau de tranchées reliant une couche
de terre végétale à un sous-sol poreux, ledit réseau de
drains se présentant sous la forme d'une canalisation per-
forée, sans solution de continuité et serpentant dans
un même plan parallèle à la surface du sol, en liaison
intime avec ce sous-sol poreux est relié à une station

de pompage capable de fonction en aspiration ou en refou-
lement, et ceci, en l'absence de tout effet de gravité,
ladite canalisation perforée étant reliée à ladite sta-
tion de pompage équipée d'une pompe capable de fonction-
ner en aspiration et en refoulement et reliée à une sor-
tie ayant deux fonctions: la première d'évacuation, la
seconde d'alimentation.
7. Système selon la revendication 6, comprenant
des bouches d'entretien prévues à intervalle régulier.
8. Système selon la revendication 7, dans lequel
des moyens de contrôle capables de visualiser ce qui
se passe à l'intérieur du réseau de canalisation perfo-
rée sont introduits dans les bouches d'entretien.
9. Sytème selon la revendication 6, 7 ou 8,
dans lequel l'eau pompée à travers la canalisation et
la station de pompage est recueillie dans un réservoir
et peut être à nouveau utilisée.
10. Procédé selon la revendication 1, dans le-
quel le terrain traité est un terrain de sport, compor-
tant une aire de jeux et une piste.
11. Procédé selon la revendication 10, dans
lequel le terrain traité est un espace vert d'agrément.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


--1 -
L'invention concerne un système de drainage d'un terrain, notamment
de terrains de sports, de sols sportifs pour tennis, salles de sport ou espaces
verts en général ainsi que le traitement de sols particuliers où la culture
se fait dans des terrains plus ou moins humides tels que les rizières par
5 exemple. Elle concerne également tout système mettant en oeuvre un tel
procédé, ainsi que les applications en découlant.
La technique classique consiste à effectuer des tranchées d'écoulement
sillonnant la surface du terrain à drainer dans lequel on remplace la terre
par un matériau destiné à assurer le cheminement des eaux depuis la terre
10 arable jusqu'à la couche de gravier sous-jacente adéquate. Une autre technique
connue consiste à enfoncer à force le matériau de remplissage dans la terre
pour assurer la même fonction.
On trouve par exemple dans le brevet français 2,244,3$6 un système
de drainage de base réalisé à l'aide de drains logés dans des massifs filtrants,lS et un drainage de surface réalise à l'aide de tranchées drainantes reliant
la surface du sol aux massifs filtrants qu'elles coupent sur une partie de
leur hauteur. Pour améliorer l'efficacité d'une telle structure, les drains
et les massifs filtrants correspondants sont disposés en épi par rapport à
l'axe Iongitudinal du terrain, l'angle que fait leur direction avec cet axe
20 étant par exemple de 60.
, Une autre technique, décrite notamment dans le brevet américian
3,908,385, fait appel à la mise en place d'une couche poreuse de vermiculite
sur~ toute la surface du sol à drainer, et de canaux latéraux raccordés à une
canalisation princlpale, elle-même en communication ou non avec une pompe
25 aspirante. Les canaux latéraux présentent des fentes et sont disposés à une
hauteur déterminée de la surface. Ils rejoignent une canalisation principale
située en contre-bas (à une profondeur supérieure donc de celle des canaux
latéraux) de telle sorte que l'eau s'écoule par gravité dans la canalisation
principale. La pompe aide à cette évacuation. Ici encore, la gravité joue
30 son rôle.
Toutes ces techniques présentent l'inconvénient de nécessiter l'existence
: :~ :
_;

~æ~
-- 2 ~
d'une pente qui, si elle n'est pas naturells, doit être créée ~rtificiellement,
ce qui pose le plus souvent un problème dont la solution est extremement
coûteuse. L'écoulement se fait alors par gravité vers un ou plusieurs réseaux
collecteurs qui permettent de drainer les eaux ainsi collectées vers un réseau
5 général d'évacuation. Un autre inconvénient de ces systèmes se situe au
niveau des dépôts de sédimentation qui très rapidement obstruent le réseau
de collecteur, ce qui nuit évidemment, a court terme, à l'efficacité du
système.
Inversement, lorsque la sécheresse s'installe et qu'il faut procéder
10 à une irrigation et/ou de manière générale à une hurnidification du sol, on
a, de manière classique, recours à toutes sortes de techniques d'arrosage
qui risquent de créer des chocs thermiques au niveau du gazon et d'être
préjudiciables par la projection souvent brutale de l'arrosage sur les feuillages.
Dans le cas de la technique décrite par le brevet américain
15 précédemment cité, on peut certes, en inversant le sens de fonctionnement
de la pompe, effectuer par le même circuit de canalisation, une irrigation.
Malheureusement, si la gravité sert à l'évacuation des eaux, elle s'oppose
à sa remontée et des problèmes d'homogénélté et d'humidification se posent
alors. Il Iaut aussi compter avec les risques de sédimentation localisée
20 difficiles à éviter.
La présente invention a pour but de pallier ces inconvénients et concerne
un procédé de drainage capable d'assurer cette fonction sans gu'il soit
nécessaire de faire appel à une quelconque pente, pour l'évacuation des eaux,
ce procédé ne s'appuyant pas sur un écoulement des eaux de drainage par
25 gravité. Un tel procédé présente l'énorme avantage de permettre d'aller
chercher l'eau à évacuer, à une très grande distance, ou, réciproquement,
de la distribuer à la demande aussi loin que nécessaire, et cela de manière
homogène sur toute la surface à irriguer.
Elle concerne également un système de drainage mettant en oeuvre
3Q un tel procédé qui, outre sa fonction de drainage, permet d'assurer une
irrigation contrôlée du type subirrigation qui peut même être automatique
sans qu'il soit nécessaire de faire appel à des systèmes d'arrosage en surface
avec ~ous les désagréments que cela comporte.
Un des avantages de l'invention est donc, d'une part, de contrôler le
35 drainage des eaux et, d'autre part, l'irrigation par des moyens efficaces
et simples à mettre en oeuvre, et qui limitent au maximum les travaux

~269~
~- - 3 -
d'entretien.
Un autre avantage consiste à éviter, en tous
points, tous risques de sédimentation inopportune.
La présente invention vise un système
de drainage et d'irrigation de terrain comportant un ré-
seau de tranchées reliant une couche de terre végétale
à un sous-sol poreux, ledit réseau de drains se présentant
sous la forme d'une canalisation perforée, sans solution
de continuité et serpentant dans un même plan parallèle
à la surface du sol, en liaison intime avec ce sous-sol
poreux est relié à une station de pompage capable de fonc-
tion en aspiration ou en refoulement, et ceci, en l'ab-
sence de tout effet de gravité, ladite canalisation per-
forée étant reliée à ladite station de pompage équipée
d'une pompe capable de fonctionner en aspiration et en
refoulement et reliée à une sortie ayant deux fonctions:
la première d'évacuation, la seconde d'alimentation.
La présente invention vise aussi un procédé de drai-
nage de terrain comportant un réseau de tranchées reliant
une couche de terre végétale à un sous-sol poreux, le
procédé comprenant l'étape de mettre un réseau de drains
se présentant sous la forme d'une canalisation perforée,
sans solution de continuité et serpentant dans un même
plan parallèle à la surface du sol, en liaison intime
avec ledit sous-sol poreux, ledit réseau étant relié à
une station de pompage capable de fonctionner en aspira-
tion ou en refoulement, et ceci, en l'absence de tout
effet de gravité.
L'invention sera mieux comprise à l'aide des
explications qui vont suivre et des figures jointes, parmi
lesquelles:
- la figure 1 est une illustration schématique
du procédé et du système de drainage d'un terrain, confor-
mément à l'invention;
3S - la figure 2 est une illustration schématique

- 3a -
du système de drainage selon la figure 1 dont le fonction-
nement est inverse du précédent, c'est-à-dire qu'il fonc-
tionne en système d'irrigation, au lieu de fonctionner
en système de drainage;
- la figure 3 illustre un détail important d'un
système selon l'invention;
- la figure 4 illustre schématiquement une opé-
ration de contrôle simplifiant les procédures d'entre-
tien, réalisable grâce à la mise en oeuvre d'un système
conforme à l'invention;
- la figure 5 représente schématiquement, en
coupe, une installation mettant en oeuvre un système con-
forme à l'invention;
- la figure 6 illustre schématiquement une ap-
plication du procédé et du système conforme à l'invention.
Pour plus de clarté, les mêmes éléments portent
les mêmes références dans toutes les figures.
La figure 1 illustre schématiquement, vu en
coupe, un procédé de drainage conforme à l'invention.
~20 On réalise, initialement le creusement, selon une confi-
~uration déterminée, d'une tranchée 1, que l'on remplit
d'un matériau poreux tel que du gravillon, chargé de ré-
colter l'excédent d'eau 70 de la surface 2, du sol cou-
vert de terre` végétale 3, et qui porte, par exemple, une
~pelouse 33 pour l'amener vers la couche poreuse 5, sous-
jacente. On peut, pour réaliser cette tranchée, procé-
der de manière classique. Il est cependant recommandé
~ de faire appel à une machine à creuser le ,~,
:
-
~, .

~26~
-- 4 --
mise au point par la demanderesse et qui fait objet d'une demande de brevetfrançais déposée sous le n 83 08760, le 20 Mai 1983.11 s'agit d'une machine
dont une caractéristique essentielle réside dans le fait que l'organe excavateurde la machine tourne dans le sens des aiguilles d'une montre, de telle sorte,
5 que la terre soit récuperée à l'avant de cet organe si l'on regarde le sens
d'avancement de la machine. La terre est alors transférée sur un tapis sans
fin, en vue dc son évacuation, dont le sens de défilement va de l'avant de
la machine vers l'arriere de celle-ci. Une telle architecture permet de
positionner une cuve contenant le produit de remplissage de telle sorte que,
10 quelque soit sa charge, le centre de gravité de la machine reste pratiquement constant.
~ lne pluralité de telles tranchées 1 de drainage étant réalisées, un
drain 10, qui se présente sous la forme d'une canalisation perforée est mis
en contact intime avec la couche poreuse 5, pour recueillir les eaux
15 excédentaires. Selon une caractéristique extrêmement importante de
l'invention, ce drain 10 se présente sous la iorme d'un tuyau perforé dont
les caractéristiques physiques sont telles qu'il supporte une mise sous vide.
Comme on le voit plus clairement sur la figure 6 qui est une illustration
d'une application de l'invention, ce drain ~10) serpente dans un plan déterminé
20 sur toute la surface à drainer concernée. Elle est sans solution de continuité.
Ce tuyau est, selon une autre caractéristique de l'invention, relié à une station
de pompage, non représentée sur la figure 1, mais qui sera illustrée
ultér;eurement. Pendant l'opération de mise sous vide, l'eau va subir une
circulation forcée tout le long du tuyau (10) vers l'évacuation sans pour autant25 deYoir être soumise à une action quelconque de gravité. La pente, dans ces
` conditions, n'est plus nécessaire.
Ainsi en fonction de l'importance du vide créé, le pompage de l'eau
sera plils ou moins rapide et son évacuation en dépendra. On peut donc, dans
ces conditions, asservir les conditionnements de fonctionnement de la pompe
30 à vide, en fonction des paramètres de drainage que l'on aura pris soin de
programmer préalablement.
Il s'agit la d'une fonction extrêmement importante du drain 10 dont
le rôle n'est plus seulement d'acheminer l'eau de drainage vers l'évacuation
mais d'accélerer, de manière contrôlée, cette évacuation grace à l'effet
35 de vide créé au sein même de ce drain 10. Ainsi, dans le cas où se formeraient
des bouchons de sédimentation, ceux-ci se trouveraient automatiquement
~,,

- s -
désagrégés e~ évacués.
Une telle opération aura lieu préferentiellement en cas d'excédent
d'eau, c'est-à-dire en dehors des saisons de sécheresse, lorsque l'apport d'eauxpluviales est maximal.
S Reciproquement et selon une autre caractéristique importante de
l'invention, l'inversion du phénomène de circulations d'eau créé par le pompage
à vide peut être réalisé lorsque la secheresse se fait sentir. Au lieu d'aspirerl'eau à travers le drain 10, si le degré d'humidification de la terre arable
s'avère indispensable pour sauvegarder la Yitalité des plantations, on fait
encore fonctionner le groupe de pompage mais au lieu de le faire fonctionner
en aspiration, on le fait alors fonctionner en refoulement.
Comme le montre la figure 2, on injecte alors dans le drain 10 une
quantité d'eau contrôlée qui parcourt le circuit constitué par le drain 10.
Ainsi, cette eau injectée progresse par capilarité au travers des tranchées
1 et vers la terre arable 3 qu'elle irrigue uniformément. Il suffit d'optimiser
le nombre et la répartition de ces tranchées pour obtenir au niveau du sol
planté une quantité d'eau d'humidification 71.
Une autre application consiste, égalernent, à inclure dans cette eau
d'irrigation, les engrais, sous quelque forme que ce soit, qui, par le sous-
sol vont progresser vers la surface et alimenter les racines des plantes,
pelouses ou arbres quS auront tendance alors à se laisser attirer en pro~ondeur.On se trouvera ainsi face à un procédé à la fois d'irrigation et de
fertilisation parfaitement controlable.
Dans le cas de la figure 1, la circulation de l'eau se fera selon la flèche
Fl; en revanche, dans le cas de la figure 2, cette circulation se fera dans
le sens de la fleche F2. Dans un exemple nullement limitatiI, le diamètre
du drain 10 pourra être voisin du ~ = 50 mm. L'eau circulant à l'intérieur
des drains 10 pénètre et progresse ainsi à une vitesse constante Yers les
trous de tranchées 1 (qui, dans cette phase fonctionnent en goutteurs), la
pression de l'eau est ainsi répartie uniformément depuis le début jusqu'à
la fin du drain 1. Il s'ensuit un mouillage de la terre en profondeur, sans
perte d'eau, par évacuation ou dr~inage. Les racines du gazon sont attirées
en profondeur ce ~ui augmente leur résistance à l'arrachement et leur permet
de puiser les sels minéraux en profondeur. De plus, les lessivages d'engrais,
surtout de l'a~ote, sont évités.
Il faut bien no~er, comme cela a dejà eté dit précédemment, selon

-- 6 --
une caractéristique essentielle de l'invention, un seul tuyau (10) est positionné
dans un plan déterminé, par rapport à la surface du sol. Il s'ensuit que aussi
bien le drainage des eaux yue l'humidification ou llirrigation, voire même
quand cela sera nécessaire, avec de l'eau chargée d'engrais, va s'effectuer
5 de manière homogène sans qu'intervienne la gravité pour le drainage ou
d'ailleurs la nécessité de vaincre cette force de pesanteur pour l'irrigation.
Dans certaines applications, l'eau injectée dans le circuit sera réchauffée
et, à son tour, assurera le maintien hors gel du sol, ce qui ne nlanque pas
d'intérêt, notamment lorsque les conditions climatiques nuisent au bon
10 fonctionnement des installations, de sport notamment, concernées.
Pour le bon fonctionnement de l'ensemble, tant dans la phase
d'aspiration, que dans la phase d'irrigation, comme le montre la figure 3,
des bouches d'entretien 30, sont prévues sur le circuit de drainage, à intervalle
régulier. Des contrôles visuels ou automatiques sont, dans ces conditions,
15 tout à fait possibles et ne posent aucun problème d'exploitation. Ces regardsd'inspection sont espacés, par exemple, de 150 m les uns par rapport aux
autres. I
Pour faciliter les contrôles d'un système conforme à l'invention, comme
le montre la figure 4, l'utilisateur peut introdllire à l'intérieur du drain 10,20 qui n'est autre que le tuyau perforé supportant une mise sous vide, ou sous
pression un organe de contrôle 60, capable de visualiser ce qui se passe à
l'intérieur de ce drain 10. Il peut s'agir, notamment, d'un endoscope du type
à fibre optique actuellement disponible dans le commerce. Dans l'exemple
décrit, il s'agit d'un terrain de football où un joueur 61 évolue avec le ballon25 63, alors que l'employé procède à une vérification avec un endoscope 60.
Les figures 5 et 6 représentent, respectivement, vu en coupe et en
plan une application de la présente invention. Il s'agit a titre d'exemple non
limitatif d'un terrain de sport et plus particulièrement d'une aire de jeu
111 entourée d'une piste 120.
Vn tel terrain comporte la combinaison d'un réseau de tranchées 1,
sillonnées dans le sens transversal par un drain 10, dans un plan donné et
parallèle à la surface du sol, aboutissant à une connection reliée à un groupe
de pompage 101, capable à la fois, d'assurer une fonction d'aspiration (mise
sous vide) ou de refoulement ~mise d'eau sous pression).
On a représenté sur la figure 6 un terrain de football 111, avec ses
délimitations classiques des aires de jeu (but 110, et milieu de terrain, ainsi

-- 7 --
qu'une piste 120). ~n coupe apparalt plus en détail la station ~ de pompage
101, comportant sa pompe à vide et à refoulement 80, et uné sortie
d'évacuation 90, qui lors d'une phase de sécheresse devient source
d'alimentation d'eau ou d'engrais ou de mélange eau/engrais.
l~n tel procédé, son système de mise en oeuvre et ses applications
présentent comme cela a déjà été dit précédemment de nombreux avantages.
Ils conduisen$, en effet, à une économie d'eau de 30 à 50 % et facilitent
considérablement les travaux d'entretien, tout en permettant une
programmation automatique, tant du drainage ~ue de l'irrigation. En effet,
ce système se compose essentiellement d'un réseau enterré maintenu sous
v;de permanent qui assure le transport des eaux de drainage. La centrale
de vide recoit les eaux et peut sans problème les rejeter dans un égout
principal. Il peut aussi le rejeter dans un réservoir où llon pourra puiser pourune éventuelle phase d'irrigation. D'ailleurs, une des applications de l'invention
se trouve dans la technique d'exploitation de ri~ière. ~l est en effet possible,grâce à la mise en oeuvre de la présente invention de pomper de l'eau d'un
terrain, à un certain niveau, pour la conduire vers un autre niveau et vice-
versa, ce qui, dans le cas de la culture du riz permet d'accroltre
considérablement le rendement.
2û Un simple système de vannes (manuel ou électrique) permet la mise
en charge des tranchées d'écoulement qui deviennent alors des tranchées
d'alimentation par capilarité.
A titre d'exemple, si l'on revient à un exemple précédemment décrit,
un terrain de sport traditionnel qui, dans l'art connu, subit un arrosage de
70 mètres cu~es d'eau par semaine, voit la moitié de cette eau, soit 35 mètres
cubes directement absorbés par le drainage. ~n revanche, la présente
invention permet de ne dépenser que les 35 mètres cubes nécessaires sans
pratiquement aucune perte, le niveau étant maintenu automatiquement
constant. Un tel système est, de plus, indépendant de la concentration des
pluies.
Enfin, de nombreux terrains de sport sont actuellement construits
sur des décharges, ce gui, dans le temps, a pour effet de provoquer des
affaissements dans le système de drainage traditionnel, empêchant, par
conséquent, l'évacuation par gravité des eaux de drainage et rendant par
ce fait impraticable l'aire de jeu. Cet inconvénient disparalt avec la mise
en oeuvre du procédé et du système conforme à llinvention.
, ,.

Comme cela a été dit précédemment, la présente invention s'applique
au drainage et à l'irrigation de tout espace vert, d'agrément et de sport,
des cultures maraichères, des serres, sans oublier toutes les applications
relatives aux cultures s'effectuant dans des milieux humides mais, dont le
5 taux d'humidification doit être rigoureusement contrôlé.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Adhoc Request Documented 1995-05-29
Time Limit for Reversal Expired 1994-11-29
Letter Sent 1994-05-30
Grant by Issuance 1990-05-29

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ETABLISSEMENTS SPARFEL
Past Owners on Record
JEAN-CLAUDE SPARFEL
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1993-12-16 2 71
Abstract 1993-12-16 1 20
Drawings 1993-12-16 5 164
Descriptions 1993-12-16 9 395
Representative drawing 2001-10-23 1 23
Fees 1993-05-25 1 17
Fees 1992-05-05 2 50