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Patent 1271681 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1271681
(21) Application Number: 1271681
(54) English Title: COMPOSITION LIQUIDE POUR LE NETTOYAGE DES SURFACES DURES
(54) French Title: LIQUID COMPOSITION FOR CLEANING HARD SURFACES
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • C11D 10/04 (2006.01)
  • C11D 1/14 (2006.01)
  • C11D 1/34 (2006.01)
  • C11D 1/72 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MELIN, CHRISTIANE (France)
  • PETON, NICOLE (France)
(73) Owners :
  • LESIEUR-COTELLE
(71) Applicants :
  • LESIEUR-COTELLE (France)
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1990-07-17
(22) Filed Date: 1985-05-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
84 08318 (France) 1984-05-28

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Une composition détergente liquide alcaline
comprend des agents de surface anioniques, et parmi eux au
moins un savon et au moins un ester phosphorique, des agents
de surface non ioniques, des adjuvants de détergence, des
séquestrants, éventuellement des parfums et/ou des colorants
et/ou d'autres additifs compatibles, et de l'eau pour le
complément. La composition peut être utilisée pour le
nettoyage de toutes surfaces dures lavables.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Composition liquide alcaline pour le nettoyage
des surfaces dures, comprenant:
(a) au moins deux agents de surfaces anioniques,
et parmi eux de 4 à 8% d'au moins un savon et de 11 à 26%
d'au moins un ester phosphorique d'un alcool oxyalkyléné
dans lequel la chaîne alkyle du groupement alcoolique
comprend entre 8 et 12 atomes de carbone et dont le
groupement oxyalkylène comprend de 2 à 18 groupes
oxyalkylène, la proportion d'agents de surface anioniques
étant de 15-30%;
(b) au moins un agent de surface non ionique, le
rapport en poids entre ester phosphorique et agents de
surface non ioniques étant de 1,5/1 à 4/1;
(c) au moins un adjuvant de détergence;
(d) au moins un séquestrant;
(e) de l'eau.
2. Une composition selon la revendication 1,
caractérisée en ce que l'agent de surface anionique est
constitué par:
- au moins un savon;
- au moins un ester phosphorique; et
- au moins un composé choisi parmi le groupe
constitué par les alkylbenzène sulfonates, les paraffine
sulfonates , les alpha-oléfine sulfonates et les alkyl éther
sulfates.
3. Une composition selon la revendication 1,
également comprenant au moins un parfum ou colorant.
13

4. Une composition selon la revendication 1 ou 2,
caractérisée en ce que ladite composition est sous forme
concentrée et l'ensemble des constituants (a) à (d)
représente environ de 30 à 60% du poids total de la
composition.
5. Une composition selon la revendication 4,
caractérisée en ce que la proportion de (c) est de 5-15%, et
la proportion de (d) est de 3-10%.
6. Une compositin selon la revendication 1,
caractérisée en ce que (a) comprend au moins un autre agent
de surface anionique choisi parmi le groupe constitué par
les alkylbenzène sulfonates, les paraffine sulfonates, les
alpha-oléfine sulfonates et les alkyl éther sulfates, et en
ce que le rapport en poids entre l'ester phosphorique et les
autres agents de surface anioniques est de 1/1 à 20/1.
7. Composition selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle est sous forme diluée et comprend
de l'eau du robinet pour tout ou partie de l'eau de
complément.
8. Composition selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle est sous forme d'une composition
liquide en phase unique.
9. Composition selon la revendication 7,
caractérisée en ce qu'elle est diluée selon une dilution
faisant passer le volume de 1 à 4 environ avec de l'eau du
robinet.
10. Un procédé pour le nettoyage des surfaces
14

dures, caractérisé en ce qu'on y utilise une composition
liquide alcaline selon la revendication 1, ladite
composition étant diluée avant utilisation ou avant stockage
par l'utilisateur final, par addition au volume initial de
composition concentrée d'un volume approprié d'eau du
robinet.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


La présente invention concerne une composition pour le nettoyage
des surfaces dures. Elle concerne plus particulièrement une composition de
nettoyage des surfaces dures se présentant sous forme liquide concentrée, utilisa-
ble telle quelle ou sous une Eorme diluée incorporant de l'eau de complément.
5 Avantageusement la composition est une solution limpide, stable en une phase.
On distingue traditionnellemen-t trois catégories de produi-ts de nettoya-
ge des surfaces dures, à savoir:
-les poudres à récurer,
-les crèmes avec abrasif fin,
1~-les liquides.
La composition selon l'invention appartient à cette troisième catégorie.
Elle comprend des esters phosphoriques.
De nombreuses compositions liquides pour le nettoyage des surfaces
dures ont déjà été décrites. Ces compositions ont pour la plupart une teneur
15relativement faible en composants ac-tifs (en moyenne 15-20 % en poicls tle
composants actifs par rapport au poids de la composition) et comportent ulle
forte proportion d'eau.
Les clocuments DE 2 603 307 et FR 2 396 797 décrivent cles composi-
tions de nettoyage compor-tan-t cles esters phosphoriques; il est précisé que
20ces cornpositions doivent etre acides pour qu'elles donnent au séchage un bon
brillant de surface sur les articles nettoyés.
Dans les documents FR 2 027 559 et FR 2 394 602 sont décrits des
esters phosphoriques, présentés comme utiles pour la solubilisation et respecti-vement la dispersion d'hydrocarbures insolubles en milieu aqueux.
25Dans le documellt FR 2 193 871 est décrit un détergent liquide en
phase unique contenant entre autres des esters phosphoriques. Cependant il
y est enseigné que la composition détergente doi-t comporter une pr oportion
majeure d'eau et que les esters phosphoriques préconisés ont pour fonction
de favoriser l'assouplissement des tissus, étant précisé que les compositions
` 30détergentes les contenant sont essentiellement destinées au lavage du linge
avec adoucissement.
Des compositions détergentes avec esters phosphoriques pour le nettoya-
ge d'ustensiles ménagers ou de surfaces solides sont encore décrites dans les
documents FR 2 359 893 et EP 94 119. Cependant les esters phosphoriques
` 35ne sont que des adjuvants ou renforçateurs de détergence dans ces composi-
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,. . ..

~6~L
tions ;présentés à ce ti-tre parmi d'autres composés possibles, ce ne sont pas
eux qui on-t la préEérence. De plus, les co~npositions détergentes ne comprennent
pas d'agents de surface non ioniques, mais comportent des oxydes d'arnine parmi
Ies constituants essentiels.
D'autre part le document DE 2 00g 777 décrit une composition d'agents
de surface permettant d'obtenir des proprié-tés de mousse régulée, ce qui est
un critère déterminant pour les usages en machine.
Dans cette cormposition, des esters phosphoriques son-t associés avec
des agents de surface non-ioniques pour assurer ensemble une fonction d'inhibi-
tion de mousse, et ces composants sont combinés avec un agent de surface
anionique moussant, si bien que la composition globale obtenue est une composi-
tion moussante à hauteur de mousse régulée.
L'agent de surface anionique comprend obligatoirement un sulfate
ou un sulfonate.
Ce document enseigne que les fonctions recherchées sont d'autant
mieux satisfaites que les esters phosphoriques, qui sont plus précisérment des
alkyléther phosphates, ont un nombre faible (c'est-à-dire inférieur à 2 cl'aprèsles exemples) de groupes oxyde d'alkylène et une longueur de chalnes du groupe
alkyle estérifiant la plus grande possible (c'est-à-dire au moins en Clg cl'après
20 les exernples illustrant ces exigences).
Des considérations du même typet appliquées à une composition en
poudre pour produits de lavage à faible pouvoir moussant, sont développées
dans le document FR 2 318 921.
Malgré ces propositions, au demeurant quelque peu contradictoires,
25 il existe donc un besoin pour des compositions détergentes aptes à nettoyerdes
surfaces dures et à en éliminer tous les types de salissures et les souillures
particulaires, sans rayures et se présentant sous forme liquide et de préférenceen phase unique.
On a maintenant trouvé de façon inattendue qu'on peut atteindre cet
30 objectif, ainsi que d'autres qui apparaîtront à la lecture de la description ci-
dessous, au moyen d'une composition associant des esters phosphoriques et
une combinaison appropriée d'autres composants à action détergente ou renforça-
trice de détergence, en tant que matière active, dans un milieu aqueux.
Ainsi l'invention a pour objet une composition liquide alcaline, se présen-
35 tant en une phase unique stable, pour le nettoyage des surfaces dures, caractéri-
!
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sée en ce qu'elle comprend:
(a) au molns deux agents de surfaces anloniques,
e-t parmi eux de 4 à 8% d'au moins un savon et de 11 à 26%
d'au moins un es-ter phosphorique d'un alcool oxyalkyléne
dans lequel la chaine alkyl du groupement alcoolique
comprend en-tre 8 et 12 a-tomes de carbone et dont le
groupement oxyalkylène comprend de 2 à 18 groupes
oxyalkylène, la proportion d'agents de surEace anioniques
étant de 15-30~;
(b) au moins un agen-t de surface non ionique, le
rapport en poids en-tre es-ter phosphorique et agents de
surface non ioniques étan-t de 1,5/1 à 4/1;
(c) au moins un adjuvant de détergence;
(d) au moins un séquestrant;
(e) de l'eau.
Les pourcentages dans ce texte s'entendent en
poids par rapport au poids tota:L de la composition, sauf
mention contraire.
Selon une forme de réalisation avantageuse, la
composition selon l'invention est concentrée et comprend
environ de 30 à 60%, de préférence d'environ 40 à 50%, de
matière active on en-tend par matière active l'ensemble des
agents de surface, des adjuvan-ts de détergence et des
; séquestrants.
Plus avan-tageusement, la composition comprend
approximativemen-t:
a) 18-25%, de préférence environ 20%, d'agents de
;- surface anioniques,
b) 2-10%, de préférence 4-8%, d'agen-ts de surEace
non ioniques,
c) 5-15~, de préférence 8-12%j d'adjuvants de
détergence,
d) 3-10%, de préference 3-8%, de séquestrants,
'
...... .
: D ~ 3 ~

avec a+b+c-td = 30-60~ ainsi que:
e) éven-tuell.ement des parEums et/ou des colorants
et/ou d'autres additifs compatibles.
Selon une forme de mise en oeuvre préférée, la
composi-tion peut comporter un composant (a) comprenan-t
environ 16~ d'ester phosphorique ou d'~n mélange d'ester
phosphorique et d'au moins un autre agen-t de surface anioni-
que.
Avantageusement le rapport en poids entre ester
phosphorique e-t agents de surface non ioniques est de 2/l à
3/1. Plus particulièremen-t pour une teneur de la composi-
tion en ester phosphorique d'environ 14~, la proportion
d'agents de surface non ioniques est de préférence comprise
entre 5 e-t 7~ environ.
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Le rapport en poids entre l'ester phosphorique et les autres agents
de surface anioniques non savons éventuels est de préférence de 1/1 à 20/1.
La composition constitue avantageusement une phase unique s-table.
Elle alcaline et sous ses formes de realisation préférées elle présen-te un pH
5 de 10-1 l environ.
Les composants individuels des présentes composi-tions de nettoya-
ge sont décrits en détail ci-après.
-Les agents de surEace anioniques.
Les détergents anioniques qu'on utilise selon l'invention comprennent
10 au moins un savon et au moins un ester phosphorique.
Parmi les savons naturels qu'on peut utiliser ici, on citera les sels
de sodium, de potassiurn ou d'alcanolamine d'acides gras supérieurs, contenant
de préférence de 12 à 20 atomes de carbone, provenant d'esters végétaux ou
animauxl par exemple cl'huile de palme, d'huile de noix de coco, de sui E ou
15 de leurs mélanges. On préEère les sels de potassium d'un mélange d'acidcs
gras en C12 à C18-
Parmi les esters phosphoriques qu'on peut utiliser selon l'invention,
il convient cle ci-ter tout par ticulièrement les esters phosphoriques oxyalkylénés,
encore dénomrnés alkyl éther phospha-tes, dans lesquels la chaine alkyle du
20 groupement estérifiant comprend entre 8 et 12 atomes de carbone et dont
le groupement oxyall<ylène ou éther comprend de 2 à 18 groupes oxyalkylène,
de préférence oxyéthylène et/ou oxypropylène, sous forme de leurs sels de
sodium, de potassium, ou d'alcanolamine (principalement mono-, di- ou tri-
éthanolamine3.
Dans le présent con-texte on entend par ester phosphorique aussi bien
le monoester que le diester ou meme, ce qui est le cas préféré car il correspondà la formule des esters phosphoriques commerciaux, un mélange des deux.
On obtient ces esters phosphoriques, de façon connue, par réaction
de condensation entre des alcools oxyalkylés R(OCXH2x)yOH et un acide phospho-
30 rique ou polyphosphorique, R étant un groupe alkyle en C8-C12, tandis que
x vaut 2 ou 3 et que y est un nombre de 2 à 18.
On peut les représenter par les formules:

~ ~r ~
/OM
R-O (OCxH2x)y~P\ (monoester)
ll OM
o
[R-O (OCXH2x)y]2 11 OM (diester)
o
où R, x et y sont tels que définis ci-dessus, et où M est l'hydrogène, un cationalcalin tel que par exemple sodium ou potassium, ou un reste d'alcanolamine.
Parmi les autres détergents anioniques susceptibles d'être également
présents, si on le désire, dans la composition selon l'invention, on peut citer
15 les alkylbenzène sulfonates ayant de 10 à 18 atomes de carbone dans le groupealkyle, les paraffine sulfonates ayant de 10 à 18 atomes de carbone, les alpha-
oléfine sulfonates ayant cle 10 à 18 atomes de carbone, et les alkyl éther sul:Eates
dont le groupe alkyle possècle de 10 à 16 atomes de carbone et dont le groupe-
ment éther comprend entre 2 et 6 groupes oxyde d'alkylène, de préférence20 oxyde d'éthylène. Parmi ces composés additionnels éventuels on préfère les
alpha-oléfine sulfonates.
* Les agents de surface non ioniques.
Parmi les agents de surface non ioniques qu'on peut utiliser selon
l'invention, il convient de citer plus particulièrement les alcools gras oxyalkylénés
25 et les alkylphénols oxyalkylénés, dont la chaîne alkyle comprend de 8 à 18
atomes de carbone et comportant de 4 à 18 groupes oxyde d'alkylène, de préfé-
rence en C2-C3.
* Les adjuvants de détergence.
Ces composants correspondent aux adjuvants de détergence ou renfor-
30 çateurs de détergence connus de l'homme du métier.
Ce peuvent être de préférence des sels électrolytes alcalins, tels quedes carbonates de sodium ou de potassium.
* Les séquestrants.
Parmi les séquestrants connus de l'homme du métier qu'on peut utiliser
35 selon l'invention, il convient de citer particulièrement:
., .

-les polyphosphates (pyro- ou tripoly-phosphates) de sodium ou de potas-
sium,
-les polycarboxylates, tels que l'éthylène diamine -trétraacétate, le
nitrilotriacétate e-t le citrate de sodium ou de po-tassium,
-les polyphosphonates, tels que l'éthylène diamine tétraméthylène
phosphonate et le diéthylène triamine pentarnéthylène phosphonate de sodium
ou de potassium.
La composition selon l'invention peut également comprendre, si on
Ie souhaite, d'autres consituants non essentiels, tels que des parfums et/ou
10 des coloran-ts et/ou d'autres additifs compatibles, des-tinés à améliorer les proprié-
tés ou l'attrait esthétique des compositions.
On peut formuler la composition de nettoyage des surfaces dures selon
l'invention en préparant séparément, si nécessaire, chacun de ses composants
et en mélangeant ensuite ceux-ci intimement, conjointement avec l'eau qui
15 constitue le milieu solvant. Cette préparation peu-t se faire au moyen de techni-
ques connues de l'homme du métier.
Dans sa forme de réalisation concentrée, notamrment avec un -taux
de matière active de 30 à 60 % environ, la composition comprencl avantageu-
sement en tant que composant (f) de l'eau désionisée ou eau déminéralisée.
En variante la cornposi-tion concen-trée -telle que susdite peut être
diluée, soit dès sa fabrication, soit avant utilisation, et conservée sous cetteforme diluée. Dans ce cas l'eau de complément peut être, pout -tout ou partie,
de l'eau du robinet.
La composition obtenue aussi bien dans sa variante concentrée que
25 dans sa variante diluée, et en particulier celle qui comprend les composants
préférés indiqués plus haut et dont les proportions respectives des composants
sont celles indiquées plus haut par référence à la formule concentrée, est stable
au stocka~e, avantageusement en une phase unique limpide.
On a trouvé de façon inattendue que la composition sous forme concen-
30 trée conforme à l'invention peut très bien être diluée, notamment avant d'être
utilisée ou avant d'être stockée par l'utilisateur final, par exemple selon une
dilution faisant passer le volume de 1 à 4 environ, simplement par addition
au volume initial de composition concentrée du volume approprié d'eau du robi-
net, quelle que soit la température et la dureté de celle-ci, et qu'on obtient
35 alors une composition liquide diluée, limpide et stable sans floculation, en parti-

culier avec les composants préférés indiqués plus haut et avec les proportions
respectives des composants indiquées plus haut en référence à la forrnule concen-
trée.
I~a composition diluée obtenue fai t également partie de la présente
5 invention. Elle constitue un pr oduit correspondant aux habitudes ménagères
et à taux de matière active ne-ttoyante en acléquation avec le net-toyage à exécu-
ter, en particulier pour des nettoyages, aussi bien occasionnels que routiniers,de sols durs, de carrelages, de surfaces peintes lessivables, de plans de travail,
d'appareils sanitaires, etc.
L'avantage primordial de la formulation concentrée sur cette formula-
tion diluée est que, tout en permettant à l'utilisateur final d'obtenir aisémentcelle-ci et de la stocker pour les usages ultérieurs, elle rend possible une nette
diminution des coûts et des contraintes de déminéralisation de l'eau de ville
pour l'industriel fabricant et permet de réduire considérablement le pids e-t
15 le volume du conditionnernent~ ainsi que les coûts cle stockage et cle -transpor-t,
pour une teneur équivalente en matière active.
Utilisées dans les condi-tions normales et selon les habitudes rnénageres
courantes, les compositions selon l'invention assurent l'élimination de -toutes
souillures, même très -tenaces, sur des surfaces dures aussi bien légèrement
20 poreuses que non poreuses, et sèchen-t sans traces.
Dans les compositions selon l'invention, le savon apporte une contribu-
tion essentielle au pouvoir détergent sur surfaces dures et, en combinaison
avec les es-ters phosphoriques et les agents de surfaces non ioniques, il assurela stabilité de la composi~ion en une phase liquide unique et limpide.
L'invention est illustré plus en détail dans les exemples ci-après, qui
ne la limitent aucunement. Dans ces exemples également, les indications de
pourcentage s'entendent en poids du composan-t à 100 % pur, par rapport au
poids total de la composition. Les abréviations employées, par exemple C10-C14,
5 OE, sont classiques et définissent d'une part le nombre d'atomes de carbone
30 des groupes alkyle et d'autre part les teneurs en groupes oxyde d'éthylène des
molecules concernées.
Exemple 1.
On a préparé neuf compositions de nettoyage pour surfaces dures,
dont les composants et leurs proportions pondérales sont indiqués dans le tableau
35 I ci-après (compositions N 1 à 9).

~æ~
La composition nl a été préparée cornme suit: dans 530g d'alkyléther
phosphate C8, 6 OE à 30 %, neutralisé à la trié-thanolamine et rnis SOUS agi-tation
avec 110g d'eau désionisée, on a dissous 7g de potasse et on a neutralisé avec
35g d'acides gras; on a ajoute 160g de carbonate de potassium à 50 % et 80g
5 de citrate trisodique dihydraté. On a poursuivi l'agitation jusclu'à complète
dissolution des matières solicles, puis on a ajouté 80g d'alcool gras oxyéthyléné
C12-C14, 7 OE et on a encore agité pendant 15 à 30 minutes environ.
Pour préparer les compositions n2 à 9, on a opéré de même, mais
en remplacant chaque fois l'ester phosphorique susdit par celui qui est indiqué
10 sur le tableau I dans chacun des cas.
La comparaison de ces compositions fait ressortir l'influence de la
Iongueur de la chaîne alkyle des alkyl éther phosphate sur les caractéristiques
des compositions correspondantes; c'est ainsi que:
La composition n 1 Eorrnait une phase unique, limpide; elle avai-t
15 un poin-t de trouble de 92C et une viscosité de 62 mPa.s. La dilution de ce-t-te
composition jusqu'à 4 Eois son volume initial donnait un léger précipi-té si elle
était faite avec de l'eau du robinet, et une solution en une seule phase -toujours
parfaitement limpide lorsqu'elle était faite avec de l'eau désionisée.
Les composi-tions n 2, 3, 4, 6, 7 et 9 on-t donné cleux phases; la compo-
20 sition n 7 a en outre donné lieu à une légère précipitation d'un solide.
La composition n 5 formait une phase unique, limpide; elle avaitun point de trouble de 58C et une viscosité de 326 mPa.s. La dilution de cette
composition jusqu'à 4 fois son volume initial donnai-t un léger précipité si elle
était faite avec de l'eau du robinet et une solu-tion en une seule phase toujours
25 parfaitement limpide lorsqu'elle était faite avec de l'eau désionisée.
La composition n 8 formait une phase unique, avec un léger trouble,
et avait un point de trouble de 30C.
Exemple 2.
On a préparé cinq autres compositions de nettoyage pour surfaces
30 dures conformes à l'invention, ayant les composants respectifs et les proportions
pondérales indiqués dans le tableau 1I ci-après (compositions n 10 à 14).
La composition n 10 a été préparée comme suit : dans 466g d'alkyl
éther phosphate C8, 6 OE à 30 %, neutralisé à la triéthanolamine et mis sous
agitation avec 12g d'eau désionisée, on a ajouté 52g d'alpha-oléfine sulfonate
35 de sodium à 38,5 %. Une fois que le milieu agité était limpide, on y a dissous

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~ ca o O a)

7g de potasse et on a neutralisé avec 35g d'acides gras; on a ensuite ajou-té
160g de carbonate de po-tassium à 50 % et 19g d'EDTA à 37,5 %. On a poursuivi
l'agitation jusqu'à complète dissolution des matières solides, puis on a ajouté
80g d'alcool gras oxyéthyléné C12-C14, 7 OE et on a encore agi-té pendant
5 15 à 30 rninutes environ.
Pour préparer les compositions n 11 à 1 4, on a opéré de meme, mais
en faisant varier les proportions des cons-tituants comme indiqué sur le tableauIl.
Le tableau 11 regroupe également les indications concernant l'état
10 physique, le point de trouble et la viscosité des compositions, ainsi que l'état
physique des compositions après dilution de la composition concentrée concernée
jusqu'à 4 fois son volume initial de l'eau du robinet.
La comparaison de ces compositions montre l'influence du rapport
alkyl éther phosphate/sulfonate sur la stabilité physique.
Exemple 3.
En opérant comme pour la composition n 5 de l'exemple 1, mais
en remplaçant le ci-trate par une quantité équivalente de nitrilo-triacétate clesodium, on a obtenu une composition (n 15) conforme à l'invention ayant les
caractéristiques indiquées ci-dessous.
Composition N 15
alkyl éther phosphate C10-C12, 5 OE 16 %
alcool gras oxyéthyléné C12-C14, 7 OE 8 %
savon de potassium d'acides gras en C16-C18 4 %
25 carbonate de potassium 8 %
nitrilotriacétate de sodium 8 %
eau déminéralisée, qsp................ 100
état physique 1 phase limpide
point de trouble, C 50
30 viscosité, mPa.s 260
état physique après di!ution à 4 fois
le volume initial 1 phase limpide
On a testé les formulations diluées limpides des exemples ci-dessus
35 pour la brillance sur céramique brillante et colorée et pour l'enlèvement des

salissures ~matières grasses, poussière de rue et noir de fumée) sur surface
plastique et sur céramique mate.
Les résultats obtenus permettent de considérer que les compositions
testées sont au moins équivalentes aux produi-ts commerciaux actuellemen-t
5 sur le marché pour le net toyage des surfaces clures? tan-t pour le critère de brillance que pour celui de détergence.

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Representative Drawing

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Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Adhoc Request Documented 1995-07-17
Time Limit for Reversal Expired 1995-01-17
Letter Sent 1994-07-18
Grant by Issuance 1990-07-17

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LESIEUR-COTELLE
Past Owners on Record
CHRISTIANE MELIN
NICOLE PETON
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1993-12-14 1 14
Cover Page 1993-12-14 1 18
Claims 1993-12-14 3 66
Drawings 1993-12-14 1 13
Descriptions 1993-12-14 13 439
Fees 1993-07-13 1 34
Fees 1992-07-21 1 28