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Patent 1282972 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1282972
(21) Application Number: 1282972
(54) English Title: CREMONE OU CREMONE-SERRURE POURVUE D'UN DISPOSITIF DE SECURITE CONTRE L'EFFRACTION
(54) French Title: CASEMENT BOLT OR LOCKING CASEMENT BOLT HAVING A SAFETY DEVICE AGAINST BREAKING AND ENTERING
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05C 9/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SIMONCELLI, PHILIPPE (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
(71) Applicants :
  • SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT (France)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1991-04-16
(22) Filed Date: 1986-07-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
85.11423 (France) 1985-07-24

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
L'invention a trait à une crémone ou crémone-serrure pourvue d'un
dispositif de sécurité contre l'effraction relié à au moins une tringle
de manoeuvre et à un des éléments de commande du mécanisme de la crémone
ou crémone-serrure, ce dispositif de sécurité prenant appui, en position
active, contre une butée solidaire du boîtier de la crémone ou crémone-
serrure.
Cette crémone ou crémone-serrure est caractérisée en ce qu'au moins
une des liaisons du dispositif de sécurité à la tringle
de manoeuvre et à un des éléments de commande du méca-
nisme comporte une course à vide au moins égale à la distance
entre la position verrouillée et la fin de la course de la tringle de
manoeuvre.
L'invention concerne la quincaillerie du bâtiment.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Crémone ou crémone-serrure pourvue d'un dispositif de
sécurité contre l'effraction relié à au moins une tringle de
manoeuvre et à un des éléments de commande du mécanisme de la
crémone ou crémone-serrure, ce dispositif de sécurité prenant
appui, en position active, contre une butée solidaire du
boîtier de la crémone ou crémone-serrure, caractérisée en ce
qu'au moins une des liaisons du dispositif de sécurité à la
tringle de manoeuvre et à un des éléments de commande du
mécanisme comporte une course à vide au moins égale à la
distance entre la position verrouillée et la fin de la course
de la tringle de manoeuvre.
2. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 1
caractérisée en ce que la liaison du dispositif de sécurité à
l'élément de commande comporte la course à vide.
3. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 2
caractérisée en ce que la liasion entre l'élément de commande
du mécanisme et le dispositif de sécurité comporte un téton
engagé dans une lumière.
4. Crémone ou crémone-serrue selon la revendication 3
caractérisée en ce que le téton est solidaire de l'élément de
commande du mécanisme et la lumière est réalisée dans le
dispositif de sécurité.
5. Crémone ou crémone-serrue selon la revendication 4
caractérisée en ce que l'axe médian de la lumière est disposé
tangentiellement à la courbe décrite par le centre du téton.
6. Crémone ou crémone-serrue selon la revendication 5
caractérisée en ce que les parois longitudinales de la

lumière sont tangentes aux courbes délimitant le champ par le
téton lors de son déplacement.
7. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 6
caractérisée en ce que le téton est un cylindre faisant
partie intégrante de l'élément de commande du mécanisme.
8. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 6
caractérisée en ce que le plan médian passant par les centres
des liaisons du dispositif de sécurité, en position
d'ouverture de la crémone ou crémone-serrure, est incliné
d'un côté par rapport au trajet rectiligne de la tringle de
manoeuvre.
9. Crémone ou crémone-serrure selon les revendications 1 et
8 caractérisée en ce que le plan médian, en position de
fermeture de la crémone ou crémone-serrure, est incliné de
l'autre côté par rapport au trajet rectiligne de la triangle
de manoeuvre.
10. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 5
caractérisée en ce que la courbe décrite par le centre du
téton de la liasion comporte une courbure concentrique au
pourtour de l'élément de commande du mécanisme.
11. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 1
caractérisée en ce que la liaison entre le pêne dormant et un
autre élément de commande du mécanisme comporte au moins une
course à vide égale à la course à vide de la liaison du
dispositif de sécurité à la tringle de manoeuvre et à
l'élément de commande du mécanisme.
12. Crémone ou crémone -serrure selon la revendication 11
caractérisée en ce que la liaison entre le pêne dormant et
l'élément de commande du mécanisme comporte un coulisseau
intermédiaire entrainé par l'élément de commande du mécanisme
et entraînment le pêne dormant.

13. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 12
caractérisée en ce que la liaison entre le coulisseau
intermédiaire et le pêne dormant comporte la course à vide.
14. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 13
caractérisée en ce que la liaision entre le coulisseau
intermédiaire et le pêne dormant comporte un téton engagé
dans une lumière.
15. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 14
caractérisée en ce que le téton est solidaire du pêne dormant
et la lumière est réalisée dans le coulisseau intermédiaire.
16. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 15
caractérisée en ce que la lumière comporte une rampe inclinée
coopérant avec le téton pour le déplacement horizontal du
pêne dormant.
17. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 15
caractérisée en ce que la lumière comporte un tronçon
rectiligne aboutant à chaque extrémité de la rample inclinée,
les axes médians de ces tronçons rectilignes étant parallèles
entre-eux et parallèles au trajet rectiligne de la tringle de
manoeuvre.
18. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 17
caractérisée en ce que les tronçons rectilignes sont de sens
contraire.
19. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 17
caractéristée en ce que les tronçons rectilignes comportent
une longeur égale à la somme de l'epaisseur du téton et d'une
course à vide.
20. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 11
caractéristée en ce que la course à vide correspond à la

course à vide lorque la crémone ou crémone ou crémone-serrure
est en position d'ouverture.
21. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 11
caractérisée en ce que la course à vide correspond à la
course à vide lorque la crémone ou crémone-serrure est en
position de fermeture.
22. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 14
caractérisée en ce que le téton solidaire du pêne dormant est
engagé dans une lumière rectiligne réalisée dans le boîtier.
23. Crémone ou crémone-serrure selon la revendication 11
caractérisée en ce que le coulisseau intermédiaire comporte
un téton coopérant avec la queue d'une équerre amovible
pivotant autour d'un axe solidaire du boîtier et agissant sur
le pêne demi-tour lors du déplacement du téton lors de sa
course à vide.
11

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~28Z97~
- 1 -
L'invention a trait à une crémone ou crémone-serrure pourvue d'un
dispositif de sécurité contre l'effraction relié à au moins une tringle
de manoeuvre et à un des éléments de commande du mécanisme de la crémone
ou crémone-serrure, ce dispositif de sécurité prenant appul, en position
active, contre une butée solidaire du boîtier de la crémone ou crémone-
serrure.
On connaît déjà par le document PR-A 2.490.268 une crémone-serrure
comportant un dispositif de-blocage pour un coulisseau commandé par un
mécanisme comprenant des roues dentées constituant des éléments de com-
mande. Ce dispositif de blocage est interposé entre un des éléments decommande du mecanisme et le coulisseau faisant partie intégrante de la
tringle de manoeuvre de la crémone-serrure ll comporte un levier arti-
culé en son point d'appui sur la partie "coulisseau" de la tringle de
manoeuvre. L'une des extrémités du levier est en prise avec l'élément
de commande du mécanisme et l'autre extrémité du levier s'appuie, en po-
sition active, contre une butée solidaire du boitier de la crémone-ser-
rure ou de la crémone.
Par ailleurs un autre élément de commande du mécanisme est en prise
directe avec le pêne dormant.
Le rôle d'un dispositif de sécurité dans une crémone ou crémone-
serrure consiste en ce que le dispositif doit interdire toute tentative
d'effraction par action sur la tringle de manoeuvre et/ou sur les éléments
de verrouillage afin de lespousser en position d'ouverture.
Dans le dispositif connu par le document FR-A-2.490.268, le levier,
articulé sur la tringle, est en prise directe avec l'élément de commande
du mécanisme. Ceci implique qu'en cas d'effraction, le levier articulé
sur 18 tringle de manoeuvre, réagit ~ chaque mouvement exercé sur la
tringle de manoeuvre et/ou sur le~ ~léments de verrouillage solidaires de
la tringle de ~anoeuvre.
L'invention a pour but de rendre le dispositif de sécurité insensible
aux vibrations incontrolées qui pourraient lui être infligées par une
action exercée sur la tringle de manoeuvre et/ou les éléments de verrouil-
lage solidaires de la tringle de manoeuvre.
A cet effet, l'invention propose une crémone ou crémone-serrure pour-
vue d'un dispositif de sécurité contre lleffraction relié à au moins une
tringle de manoeuvre et à un des éléments de comm~nde du mécanisme de la
crémone ou crémone-serrure, ce dispositif de sécurité prenant appui, en
3~

12829~Z
-- 2
position active, contre une but~e solidaire du boîtier de la crémone ou
crémone-serrure, caractérisée en ce qu'au moins une des liaisons du dis-
positif de sécurité à la tringle de manoeuvre et à un des éléments de
commande du mécanisme comporte une course à vide au moins égaleà la dis-
tance entre la position verrouillée et la fin de course de la tringle demanoeuvre.
En appliquant ces caractéristiques, toute tentàtive de neutraliser
le dispositif de sécurité par des mouvements rapides et répétés, exercés
sur la tringle de manoeuvre et/ou les éléments\de verrouillage solidaires
de la tringle de manoeuvre, restent sans effet.
U~ utilisation avantageuse de l'objet de l'invention se caractérise
( en ce que la liaison du dispositif de sécurité à l'élément de commande
comporte la course à vide. En effet, en prévoyant la course à vide à
cette liaison et en concevant.que la liaison entre l'élément de commande
du mécanisme et le di.spositif de sécurité comporte un têton engagé dans
une lumière, l'élément de commande peut, après avoir mis le dispositif
de sécurité en appui contre la butée, continuer légèrement sa rotation,
dès lors que l'axe médian de la lumière est disposé tangentiellement à la
courbe décrite par le centre du têton solidaire de l'élément de commande
du mécanisme.
Ces caractéristiques permettent une certaine tolérance lors de la
fabrication du mécanisme notamment du fait que la position exacte du
rotor du bloc de sûreté, dans laquelle il est possible d'introduire et/
ou de retirer la clé, n'a pas besoin de correspondre à la position exacte
25 . dans laquelle l'élément de commande du mécanisme a placé le dispositif de
.sécurité en appui contre la butée solidaire du boîtier. Le fait, que
! l'élément de commande peut légèrement continuer sa rotation permet à la
clé de prendre fia bonne position dans le bloc de sûreté pour son enlève-
~r ment.
Ces caracteristiques permettent également que le t~ton est cylin-
drique et fait partie intégrante de l'élément de commande du mécanisme.
L'invention procure par l'aménagement d'une course à vide dans la
liaison du dispositif de sécurité à l'élément de commande l'avantage que
la crémone-serrure, une fois manoeuvrée dans sa position d'ouverture, se
- 35 comporte comme toute autre serrure pourvue d'une équerre amovible pourl'effacement du pêne demi-tour par un mouvement de rotation supplémen-
taire de la clé. En effet, la course à vide prévue par l'invention permet

128X972
-- 3 --
I~'actionner l'équerre amovible sans actionner la tringle de manoeuvre.
I1 en résulte que l'effacement du pêne demi-tour par l'intermédiaire
de l'équerre amovible devient aussi facile sur une crémone-serrure que
sur une serrure.
Par ailleurs, pour conserver les avantages consistant d'une part,
dans la possibilité de conférer une certaine tolérance au mécanisme
lors de sa fabrication et, d'autre part dans la possibilité de permettre
à la clé de prendre sa bonne position dans le bloc de sûreté pour son
enlèvement, on prévoit entre le pêne dormant et un autre élément de com-
mande du mécanisme une liaison comportant au moins une course à vide
égale à la course à vide de la liaison du dispositif de sécurité à la
( tringle de manoeuvre et à l'~lé~ent de commande correspondant.
L'invention sera bien comprise en se reférant à la description sui-
vante faite à titre d'exemple non limitatif et au dessin ci-annexé dans
lequel :
- la figure 1 est une vue en élévation d'une crémone-serrure en position
d'ouverture comportant, conformément à l'invention, un dispositif de
sécurité dont une des liaisons à la tringle de manoeuvre et à un des élé-
ments de commande du mécanisme présente une course à vide , la tringle
de manoeuvre et son coulisseau ainsi que le foncet étant enlevés.
- la figure 2 est une vue en élévation pratiquemment identique à celle de
la figure 1, mais la crémone-serrure est en position de fermeture.
- la figure 3 est une vue en élévation du dispositif de sécurité dans les
deux positions d'ouverture et de fermeture de la crémone-serrure.
On se réfère aux différentes figures. La crémone ou crémone-serrure
1 comporte un boîtier 2 dont la paroi avant 3 est recouverte par une
têtière 4. Cette têtière 4 comporte deux lumières 5, 6 pour le passage
d'un pêne demi-tour 7 et d'un pêne dormant 8. Derrière la têtière 4
coulisse au moins une tringle de manoeuvre pourvue d'un coulisseau, la
tringle de manoeuvre et le coulifiseau n~étant pas repr8sentés. ~adite
tringle de manoeuvre comporte des éléments de verrouillage en complément
du pêne demi-tour 7 et du pêne dormant 8.
Le coulisseau, et par voie de conséquence la ou les tringles de ma-
noeuvre, est actionné par un mécanisme 9 constitué d'un ensemble de
pièces mobiles transmettant le déplacement de l'organe de manoeuvre formé
par une poignée 10 et/ou la clé engagée dans un bloc de sûreté 11 aux
organes de verrouillage tel que la tringle de manoeuvre, le pêne demi-

12829~2
tour 7 et le pêne dormant 8.
Par l'intermédiaire de la poignée 10 on provoque la rotation d'unfouillot 12. Celui-ci comporte une premier doigt de commande 13 coopé-
rant avec un élément de rappel 14 pourvu d'un élément élastique 15 rame-
nant en position horizontale la poignée 10 lorsqu'on la relache aprèsactionnement. Le fouillot 12, comporte un second doigt de commande 16
coopérant avec un arrêt 17 de la queue 18 du pene demi-tour 7. La queue
18 est en contact avec l'extrémité 19 d'une équerre amovible 20 pivotant
autour d'un axe 21 solidaire du boîtier 2. On intercale entre la queue
~ 18 et la cloison arrière 22 du boîtier 2 un élément élastique 23.
- En actionnant la poignée 10 vers le bas, on provoque la rotation
- du fouillot 12 qui par l'intermédiaire de son premier doi~t de co,~,ande
`` 13 agit sur l'élément de rappel 14 en comprimant l'élément elastique 15et par l'intermédiaire de son second doigt de commande 16 assure l'escamo-
tage du pêne demi-to~ 7 dans le boîtier 2 en comprimant l'élément élastique
23, le pene demi-tour 7 étant guidé par une butée 24 solidaire du boîtier
2.
En relachant la poignée 10, les deux éléments élastiques 15 et 23 se
détendent en provoquant la sortie du pene demi-tour 7 et la rotation en
sens inverse du fouillot 12. Cependant, pour limiter cette dernière, on
prévoit une butée 25 solidaire du boîtier 2.
Le mécanisme 9 comporte trois éléments de commande 26, 27, 28. Le
premier élément de commande 26 situé à proximité du bloc de sûreté 11 est
constitué d'une roue dentée 29, actionnée par la clé, et d'un pignon
denté 30 solidaire en rotation de ladite roue dentée 29. Cet élément de
commande 26 pivote autour d'un axe 31 solidaire du boîtier 2. Le pignon
denté 30 s'engrène avec une roue dentée 32 du second élément de commande
27. Celui-ci, pivotant autour d'un axe 33 solidaire du boîtier 2, com-
porte un pignon denté 34 solidaire en rotation de la roue dentée 32. Ledit
pignon denté 34 s'engrène avec le troisi~me él~ment de icommande 28 pivo-
tant autour d'un axe 35 solidaire du bo~tier 2,
On intercale entre le troisième élément de commande 28 et le fou;llot
12 une butée 36 sol;daire du bo~tier 2.
Le troisième élément de commande 28 actionne un dispositif de sécurité
37. Celui-ci est relié par une première liaison 38 au troisième élément
de commande 28 et par une seconde liaison 39 à la tringle de manoeuvre.
Conformément à l'invention l'une 38 ou l'autre liaison 39 comporte une

128297~2
- 5 - .
course-à vide 40 au moins égale à la distance entre 18 position verrouil-
lée et la fin de course de la tringle de manoeuvre.
Avantageusement, la première liaison 38 reliant le dispositif de
sécurité 37 au troisième élément de commande 28 comporte ladite course à
vide 40.
La seconde liaison 39 comporte un teton 41 s'engageant dans un trou
42. Selon un premier mode de réalisation, le teton 41 est solidaire de
la tringle de manoeuvre et le trou 42 est réalisé dans l'une des extré-
mités 43 du dispositif de sécurité 37. Selon un autre mode de réalisat~ion
le te~ton 41 est solidaire du disposit,if de sécurité 37 et le trou 42 est
pratiqué danæ la tringle de manoeuvre.
La~première liaison 38 comporte également un t~eton 44 mais engagé
dans une lumière 45 permettant ladite course à vide. Selon un premier
mode de réalisation, le téton 44 est solidaire de l'autre extrémité 46 du
dispositif de sécurité 37 et la lumière 45 est réalisée dans un doigt de
commande 4f7 du troisième élément de commande 28 du mécanisme 9. Selon un
pre érentlel
second mode ~e réalisation, le te~ton 44 est solidaire du doigt de commande
47 du troisième élément de commande 28 du mécanisme 9 et la lumière 45 est
pratiquée dans l'extrémité 46 du dispositif de sécurité 37. Selon un autre
mode de réalisation, le tëton 44 est un cylindre faisant partie intégrante
du troisième élément de commande 28 du mécanisme 9.
Le centre 48 du téton 44 constituant également le centre de la liaison
39, décrit une courbe 49 concentrique au pourtour du troisième élément de
commande 28 du mécanisme 9. L'axe médian 50 de la lumière 45 est tangent à
cette courbe 49. En conséquence, les parois longitudinales 51, 52 de la
lumière 45 sont tangentes aux courbes 53, 54 délimitant le champ couvert
par le t~ton 44 lors de son déplacement.
Le fonctionnement du dispositif de sécurité 37 est le suivant :
- on considare que la crémone-serrure 1 est en position d'ouverture. Le
têton 44 prend appui contre le chant d'extrémité 55 de la lumière 45. Le
plan 56 reliant le centre 48 de la liaison 39 au centre de la liaison 38
est incliné d'u~ côté par rapport au trajet rectiligne 57 du t~ton 41 et
par voie de conséquence au trajet rectiligne de la tringle de manoeuvre.
En actionnant la clé, par l'intermédiaire des différents éléments de com-
mande 26, 27, 28 du mécanisme 9, on implique au te~ton 44 une certaine
course a vide 4~. En continuant de tourner la cle, le tèton 44 en contact
avec l'autre chant d'extrémité 58 de la lumière 45 pousse le dispositif

lZ82972
-- 6 --
de sécurité 37 qui par l'intermédiaire du teton 41 pousse l'ensemble
coulisseau-tringle de manoeuvre. Le centre 48 du teton 44 décrit la
courbe 49. En fin de course, l'extrémité 46 du dispositif de sécurité 37
entre en contact avec la butée 36. Par suite de la lumiere 45, le teton
44 peut à nouveau se déplacer selon une course à vide 40, le plan 56
étant incliné de l'autre côté du trajet rectiligne 57 du teton 41.
La course à vide 40 permet d'une part d'admettre une certaine tolé-
rance au mécanisme 9 lors de la fabrication et, d'autre part, de conti-
nuer la rotation du troisième élément de commande 28 et par voie de con-
séquence la rotation des différents éléments du mécanisme 9 pour disposer
la clé dans sa bonne position dans le bloc de sûreté 11 pour son retrait.
Parallèlement, lors de la mise en position de fermeture de la crémone-
serrure 1 à l'aide de la clé, le mécanisme 9 agit également sur le pêne
dormant 8. A cet effet, ce dernier est relié par une liaison 59 et un
coulisseau intermédiaire 60 au second élément de commande 27 du mécanisme
9. Le pignon denté 34 de ce dernier s'engrène avec une crémaillère 61
réaliséedans un des chants 62 du coulisseau intermédiaire 60, ce dernier
se déplaçant parallèlement au coulisseau de la tringle de manoeuvre.
Le coulisseau intermédiaire 60 présente à son extrémité supérieure 63 un
têton 64 poussant sur la queue 65 de l'équerre amovible 20. Par ailleurs,
~e coulisseau intermédiaire 60 comporte une lumière 66 coopérant avec un
têton 67 solidaire du pêne dormant 8, ce têton 67 coulissant dans une
lumière rectiligne 68 réalisée dans le boîtier 2.
La lumière 66 est composée d'une rampe inclinée 69 dont chaque extré-
`- 25 mité 70, 71 aboute à un tronçon rect~igne 72, 73 perpendiculaire à la lu-
mière rectiligne 68 du boîtier 2 les axes médians 74, 75 des tronçons
rectilignes 72, 73 étant parallèles entre eux et parallèles au trajet
rectiligne 57 de la tringle de mandeuvre. Ces troncons rectilignes 72, 73
sont de sens contraire. La longueur 76, 77 de ces tronsons rectiliRnes
72, 73 est égale à la somme de l'épalsseur 78 du te~ton 67 et d'une course
à vide 79, 80. Cette course à vide 79, 80 est identique à la course à vide
40.
Lorsqu'on ferme à clé la crémone-serrure 1, le pignon denté 34 du
second élément de commande 27 du mécanisme 9, coopérant avec la crémail-
lère 6i, exerce une traction sur le coulisseau intermédiaire 60. Le t~ton
67, par action de la rampe inclinée 69 de la lumière 66, lors du déplace-
ment du coulisseau intermédiaire 60 est poussé dans-la lumière rectiligne

~28Z972
68 du boîtier 2 et le pêne dormant 8 sort de celui-ci. La course à vite
79 permet non seulement de conférer au mécanisme 9 une certaine tolérance
de fabrication mais également de remettre la clé dans sa bonne position
pour la retirer du bloc de sûreté 11.
Lorsque la crémone-serrure 1 est en position d'ouverture, il est
également possible d'agir sur le pêne demi-tour 7 à l'aide de la clé en
actionnant légèrement celle-ci en sens inverse du précédent.
Le pignon denté 34 du second élément de commande 27 du mécanisme 9,
coopérant avec la crémaillère 61, exerce une poussée sur le coulisseau
intermédiaire 60. En raison de la course à vide 80, le troncon rectiligne
73 se déplace le long du têton 67 sans agir sur ce dernier et par voie
de conséquence sans agir sur le pêne dormant 8 qui conserve sa position
eEamotée. Le téton 64 pousse sur la queue 65 de l'équerre amovible 20
qui pivote autour de l'axe 21. L'extrémité 19 de l'équerre amovible 2Q
pousse sur la quèue 18 du pêne demi-tour 7 en comprima*l'élément élastique
23 mais sans agir sur le fouillot 12. Parallèlement le troisième élément
de commande 28 du mécanisme 9 tourne légèrement et le teton 44 se déplace
dans la lumière 45 sans agir sur le dispositif de sécurité 37 et par voie
de conséquence sans agir sur la tringle de manoeuvre. La course vers le
haut du coulisseau intermédiaire 60 est limitée par une butée 81 solidaire
du boîtier 2.
En relâchant la clé, l'élément élastique 23 se détend, repousse l'ex-
trémité 19 de l'équerre amovible 20 dont la queue 65 repousse, par l'inter-
médiaire du tton 64 le coulisseau intermédiaire 60. Ce dernier provoque
une rotation en arrière du mécanisme 9 permettant de retir~r la clé. Les
tétons 41 et 67 se déplacent dans les lumières 45 et dans le tronçon
rectiligne 73 de la lumière 66 sans agir sur la tringle dc manoeuvre ni
sur le pêne dormant 8.
.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: Adhoc Request Documented 1994-04-16
Time Limit for Reversal Expired 1993-10-18
Letter Sent 1993-04-16
Grant by Issuance 1991-04-16

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DITE FERCO INTERNATIONAL USINE DE FERRURES DE BATIMENT
Past Owners on Record
PHILIPPE SIMONCELLI
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Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1993-12-23 4 127
Abstract 1993-12-23 1 20
Drawings 1993-12-23 2 59
Cover Page 1993-12-23 1 14
Descriptions 1993-12-23 7 322
Representative drawing 2002-01-07 1 15