Language selection

Search

Patent 1285877 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1285877
(21) Application Number: 1285877
(54) English Title: COMPOSITION THERAPEUTIQUE COMPORTANT DE L'ACIDE .alpha.-LINOLENIQUE ET UNCOMPOSE SUSCEPTIBLE DE FAVORISER LE PASSAGE DE L'ACIDE AU TRAVERS DE LA MEMBRANE CELLULAIRE ET EXTRAIT DE PLANTES COMPRENANT L'ACIDE ET LE COMPOSE ET PROCEDE DE PREPARATION DE L'EXTRAIT
(54) French Title: THERAPEUTICAL COMPOSITION COMPRISING .alpha.-LINOLENIC ACID AND A COMPOSITION APT TO FACILITATE THE PASSING OF THE ACID THROUGH THE CELLULAR MEMBRANE AND PLANTEXTRACTS COMPRISING THE ACID AND THE COMPOSITION AND PROCESS FOR THE PREPARATION OF THE EXTRACT
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61K 31/575 (2006.01)
  • A61K 31/20 (2006.01)
  • A61K 31/355 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MASSE, JEAN-PIERRE (France)
(73) Owners :
  • LABORATOIRES PHYTOGENESE S.A.
(71) Applicants :
  • LABORATOIRES PHYTOGENESE S.A. (France)
(74) Agent: BROUILLETTE LEGAL INC.
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1991-07-09
(22) Filed Date: 1986-11-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
L'invention a pour objet une composition thérapeu-
tique comportant à titre de principe actif de l'acide .alpha.-linolénique
et un alcool d'origine végétale comme les tocophérols ou les sitos-
stérols. De préférence, la composition contient d'autres acides gras
et est un extrait organique de plantes notamment de la famille des
résédacées.
L'invention concerne également les extraits de plantes
à titre de produit nouveau.
La composition thérapeutique est notamment utile comme
anti-inflammatoire.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Composition thérapeutique, caractérisée en ce qu'elle
comprend, en tant que principe actif, une quantité
thérapeutiquement efficace au moins de l'acide .alpha.-linolénique et au
moins une quantité efficace d'un composé susceptible de favoriser
le passage de l'acide au travers de la membrane cellulaire, choisi
parmi un tocophérol , un sitostérol ou un mélange quelconque de
ceux-ci, en association avec un excipient physiologiquement
acceptable.
2. Composition thérapeutique selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle comprend d'autres acides gras en C16 et
C18.
3. Composition thérapeutique selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le principe actif comprend en pourcentage
pondéral :
- acide .alpha.-linolénique 10 à 80
- composé favorisant le passage de l'acide 10 à 80
- acides gras en C16 et C18
autres que l'acide .alpha. -linolénique 0 à 65
4. Composition thérapeutique selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le principe actif est un extrait aqueux ou
organique de plantes de la famille des résédacées.
5. Composition thérapeutique selon la revendication 4,
caractérisée en ce que l'extrait organique résulte de l'épuisement
par un solvant organique d'un broyat de plantes ou de graines puis
de la récupération, par évaporation, du soluté sec.
6. Composition thérapeutique , caractérisée en ce qu'elle
comprend un extrait d'au moins une plante de la famille des
résédacées contenant une quantité thérapeutiquement efficace d'au
moins l'acide .alpha.-linolénique et une quantité efficace d'au moins
un composé favorisant le passage de l'acide à travers la membrane
cellulaire , dans un excipient physiologiquement acceptable.
- 9 -

7. Composition thérapeutique selon la revendication 6,
caractérisée en ce que la plante résédacée est choisie parmi le
groupe consistant de réséda Lutéa, Luteola, Glauca L., suffruticosa
ou alba, Jacquini Rehb, odorata, complicata bory, phyteuma.
8. Composition thérapeutique selon la revendication 6,
caractérisée en ce que la concentration d'extrait est comprise
entre 10 et 25% en poids pour un extrait obtenu avec un solvant
aqueux, par rapport à la composition totale.
9. Composition thérapeutique selon la revendication 6,
caractérisée en ce que la concentration d'extrait est comprise
entre 2 et 12% en poids pour un extrait obtenu avec un solvant
organique à partir de la plante , par rapport à la composition
totale .
10. Composition thérapeutique selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle présente une activité thérapeutique
choisie parmi le groupe consistant d'une activité
anti-inflammatoire , antihistaminique, antihémorroïdaire,
antivariqueuse, anticoagulante, vasoconstrictrice ou
antipsoriasique.
11. Composition thérapeutique ayant une activité
anti-inflammatoire , caractérisée en ce qu'elle comprend un extrait
d'au moins une plante appartenant à la famille des résédacées dans
un excipient physiologiquement acceptable , ledit extrait
comprenant une quantité thérapeutiquement efficace d'au moins un
acide .alpha.-linolénique et d'au moins un composé favorisant le
passage de l'acide à travers la membrane cellulaire.
12. Composition thérapeutique ayant une activité
antihémorroïdaire, antivariqueuse et vasoconstrictrice ,
caractérisée en ce qu'elle comprend un extrait d'au moins une
plante appartenant à la famille des résédacées dans un excipient
physiologiquement acceptable, ledit extrait comprenant une quantité
thérapeutique ment active d'au moins l'acide .alpha. -linolénique et d'au
moins un composé favorisant le passage de l'acide à travers la
membrane cellulaire.
- 10 -

13. Extrait de plantes , caractérisé en ce qu'il s'agit d'un
extrait de plantes de la famille des résédacées et en ce qu'il
comprend en pourcentage pondéral :
- acide .alpha. -linolénique 10 à 80
- composé favorisant le passage de l'acide
à travers la membrane cellulaire 10 à 80
- acides gras en C16 et C18
autres que l'acide .alpha. -linolénique 0 à 65
14. Extrait de plantes selon la revendication 13,
caractérisée en ce qu'il résulte de l'épuisement par un solvant
organique d'un broyat de plantes ou de graines puis de la
récupération , par évaporation , du soluté sec.
15. Extrait de plantes selon la revendication 13,
caractérisé en ce que la plante des résédacées est choisie parmi le
groupe consistant de : réséda Lutéa, Luteola, Glauca L,
suffruticosa ou alba, Jacquini Rehb, odorata, complicata bory,
phyteuma.
16. Procédé de préparation d'un extrait de plantes tel que
défini selon la revendication 13, caractérisé en ce qu'on effectue
un épuisement par de l'eau d'un broyat de plantes ou de graines de
ces plantes suivi de la récupération par un moyen approprié du
soluté sec, de préférence par lyophilisation ou nébulisation.
17. Procédé selon la revendication 16, caractérisé en ce
qu'on extrait à nouveau l'extrait aqueux par un solvant organique,
puis on concentre la phase organique et éventuellement on termine
par un fractionnement chromatographique.
18. Procédé de préparation d'un extrait de plantes de la
famille des résédacées selon la revendication 13, caractérisé en
ce qu'on effectue un épuisement par un solvant organique d'un
broyat de plantes ou de graines desdites plantes suivi de la
récupération de l'extrait par évaporation du soluté sec.
- 11 -

19. Procédé selon la revendication 18, caractérisé en ce que
le solvant organique est choisi parmi l'éther, l'hexane, le
méthanol, le méthyl-tertiobutyléther et le CO2 liquide en phase
supercritique à l'état pur, ou éventuellement avec des traces d'eau
ou d'éthanol.
- 12 -

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ 3 5 8 7 7
et I~LJ~ o~.et Proc~ de prépar~t~on pe~L~U~
S L';nvent~on conce~e Le domaine des m~;c2menti,
no~ammen~ anti-;nfl3mmato~res.
Elle a pour objet une compositi~n th~rapeutique
car~ct~ris~e en ce qu'elle comporte, en t~nt que Principe a~t~, au
mo;ns de l'a~ide ~-l;nolenlque et au moins un co~pos~ ~uqceptible de
favoriser le pa~sage de l'acide au ~ra~er~ de la mem~rane celluLa~re,
en assoc~at~on av~c un exclp~ent phy~log~quement a;coPtable.
Elle a eg3lement pour objet l~s extraits de plantes
compor~ant le pr~ncipe ~et;f.
L'aclde ~-linol~nique n'a pas d'aetiv~te th~rapoutique
seul,
Selon La pr~sente ;~ventton, il a ~t~ trouve ~ue le
pr~nc~pe actif d~cr~t c;-tes~us pr~sentai~ ~es prc~r~t~s eh~apeu-
tiques, notamwent ant~-inflamma~oires, parh ;tement inattendue~.
Parmi Les eon~pos~s susceptibles de favoi~iser le pa6sage de l'ac~d~
.. 2~ ~-lino~ni~u~ a~ travers de l3 ~embrane cellulaire~ on ~eut c;~r
~es alcools d'o~ e Y~g~tale comme le~ tocoph~rols ta~ y~
ou les sitost~rols comme le ~-~;to~t~rol~ Outre~es de~x typ~ d~
produ~ts~ le prînciPe actif peut compor~er d'autres compos~s ~v
notamment, des acide~ gra~ en C16 et ~13, co~me l~aclde palm~tique~
l'acide st~arique, l'~cide ol~ique, llacide linol~;que~ Cott~ ~r~s~nee
~ulte d'ailleurs souvent du proeed~ d'obten~ion du principo ~c~;f
~omme c~la sera conpri~ ci-apr~x.
A;ns;, ~e pr~f~renee~ le p~;ncipe ~ct~f ~ur~ la
composttion suivante en pou~centa~e ponder~l:
~cide a-l;nolénique 10~B0 et de pr~f~renee 15-~0
~ompose 10-~0 et ~e pr~f~rence 15-60
~cide ~r~s en C16 et C18 0-6S et de p~f~rence 15~55
~utres que l'acide ~-~inol~nique `
Le principe actif est de pr~f~rence un ~xtrait ~queux
ou o~gantque de plantes qui renferment de l'ac;~e ~-lin~ u~ 2t

12~35~77
un co~po3~ ~u~eeptibLe de fa~or~er le passa~e de l'acid~ ~u tr~vers
de la membrane cellulalre.
0~ 3ppe~le extrait a~eux ou o~gan;qu~ le produ~t qu~
r~sulte de l'aet;on d'un ~olvant ~queux ou or~ani~ue sur un ~roy~t
de p~antes. ~l ~'agit donc ~e l'extr~ct~on des produits solubla~ ~U
~iscible~ dans G~S solvants.
Parmt les pLanteE convenant pour la pr~s~n~ ~nvention,
on pr~f~rera celle~ de la tam~lle des r~sedacée~ comme les r~éd~
Lue~a, Lu~ola, Bl~uc~ L, ~uffrutic~s~ Ou alb~, J~Cqu;~ h~, odorata,
c~mplicata bory, phyteum~.
On peut util;~er le~ plantes ent~res r~cnlt~es on fleur~
Ou en fruît~ OU des g~atne~, on le~ s~h~ ensuite ~ l'a~ri d~ la
lumiere soue cour~nt d'air~
L'extr~;t ~qUe~lX rb~ul~e a~ant~usemens do l'~puisement
1~ par de l'eau ~'un b~oy~t ~ pLan~es ou de ~raines pUi8 de la r~cup~-
r~t;on par un moyen appropri~ du ~oluté Yec.
Com~e moyen approp~i~, on pour~a ut~Lis~r l~ lyoph~
saeion ou l~ n~bul~sation ~pr~s addition pour cett~ d~rn~r~ ~'un
~iscosi~iant ou ad~rbant tol que l'hydroxy-propyl-m~thyl-c~llulo¢q
tH~MC)), l'acide stliclque~
On peut ~le~en~ extra~re la soLu~on aqu~u~e obtem~e
par un ~olvan~ organique pUi8 coneentrer la ph3s~ or~nique et termin~
~ventuell~ent P~r Im fr~ctionnement chromatosraph~ue do eoll~-e~
~3n~re ~/antageu~e, le fr~ct;on~e~one sera ~@L qu'~l perMettr~ d~
25 r~cup~rel~ le~ traee~on~ eont~nallt l~s ~cides ~r~. Oe ~an1~r~ éféPée"
l'ex~rsit squeux r~sultera d'un ~ractiQnnem~ ehrom~o~ h~q~Q
~olid~-l1quid~,. l'elual~t ~t~n~ un ~Lan~e ben2~n~-m~thanol dan~ une
proport~on 50~50 2t le support ~tant de ~.3 ~ e~ l'i!Lutiofl b~ln'c
effectu~e par fr~e~ion de 10 ~l et ~e la r~cup~ration de~ fr~et~ons
39 c~prises entre l~ ~,uar~ e~troi~;~m~ et la so~x~ntiè~e~
~ '~xtra~t o~ n1~ue r~sult~ de l'épul30~ent por un
~olYcnt oegan~que ~el que l'~ther~ hex~ne~ ~e m~eh~nol ou du C02
l~qu;~ en phase supercritiqu~ d'wn ~oy~ de pl~nte~ su d~ gr~n*~
pui~ de l~ r~cup~ratt~n par bvap~r~tion du ~lu~ ~ec,. ~omme ~lv~ne~
35 on prb~èrara ~outefo~s l'éther, l'ho~ e OLI L'~ther ~e p~trol~ ~t
~n~or~ de pr~f~renee le mé~hyl~tertiobutyl~ther~ ou l~ COj! l;qu~ n
phase supercr~tique ~ t PIJr ou éven~ell~mg~s av~e ~Ye~ ~I"aC~E!8
d'eau ou dl~ehsnol ou ~ilaire ~pouP oxtr~ le~ co~po~g laLu~ ou
~oins pol3~res)0

`` ~L 28587~
IL faut soul;gner que t~us les extra;ts de plantes
sont nouveaux et le dèposan~ les revend;que à t;tre de pr~duits
nouveaux caractèr;ses par leur procéde d'obtent;on c~mme il
r~sulte de la descriptian préc~nte.
Les compos;t;ons th~rapeut;ques seLon l'invention se
sont révelées utiles en tant qu'ant;-inflammatoire- ant;histaminique-
antihemorroidaire -antivariqueux -anticoagulant - vasoconstr;cteur ou
antisporiasique.
La concentration de l'extrait dans Le produit fini
est avantageusement comprise entre 10 et 25% en po;ds pour l'extra;t
aqueux et 2 à 12 X pour l'extra;t organ;que.
L'administrat;on peut etre effectuée par voie locale :
pommade, crème, spray, lotion, gel ou par vo;e intradermique : ampoules
ou a l'aide d'excipients classiques ou par vo;e generale orale ou
parentérale: capsu1es, gouttes buvables, etc...
L'invention est maintenant illustrée par des exemples
particuliers de realisation non limitatifs.
~ ~31 ~ Obtent;on de l'extrait aqueux
La plante est pulveris~e jusqu'à obtention d'une
poudre assez grossière avec un broyeur type à galets. La poudre
obtenue est èpu;s~e par 8 fois son poids d'eau distillée b une tempé-
rature de 70C pendant 8 h sous agitat;on mècanique~
L'extra;t obtenu apr~s filtration et expression du
marc est sèche par n~bul;sation ou lyophilisation.
La nebulisation est effectuee apres addition d'hydroxy-
propyl-méthyl-celLulose ~HPMC).
Exem~le ?: Obtention de l'extra;t aqueux (2e méthode)
L'extrait aqueux de l'exemple ~ est précipite avec de
l'ethanol à 95. On obtient ainsi un melange de corps gras.
Exemple 3 : Obtention de l'extrait aqueux t3e m~thode)
A part;r de la phase aqueuse obtenue selon l'exemple 1
au lieu de lyophil;ser ou n~buliser, on extrait le solu~ par de
-

l'ZB58~
l'~ther dans une ampoule ~ d~eanter. On concen~o sou~ preæsion
re~u~te la phase ~th~r~e j~squ'~ l'obtent;on ~'une huile v~r~e. Ce~
ex~ra~t ~st t~act~onn~ ensuite sur colonne de ~lice a~Qc ~omme
~luant un m~l~nge de benz~ne et de mbthanol ~ans les propu~ion$
50l50. On recue;lle des ~r~ct~ons de 1~ ml. A partir de la 45e
fract;on, la solution ne contient plus que des ~cides ~r3s, jusq~'
la s~ix~nti~me. On r~un~t de 45 ~ b~.
~!~3i~C_~ : Obten~ion de L'extra~t ~th~r~
L'opbia~lon g ~t~ P~aL~e sur la plante enti~re ou
sur les grain
- 1 k~ ~e plante e~ ~pui5~ pai r~c~r~tion sou~ agi~
ta~;on mecaniqu~ pendant 48 h ~ temp~r3tur~ amb;ant~ par 6 l do
so~v9nt organique ~ether, tther de petrole et sur~out h~x~n~)
- Apr~ filtr3tion ~ur p~pierO la 50Lut~on obtenu~
est eoncentr~e sOu~ press~on r~du~te iusqu'~ ob~ention d'un ~xtrait
hulleux que l'on s~che 50U~ courant d'azote~
L'extrait ~th~r~ a La composit;on ch~m~que ~uivant~
~en poureentage po~ral~, ~ 10 X d'erreur pr~s:
- dl ~-tocoph~rol 18
- ~-s~tost~r~ t~
- acide pal~t~que 13~5
- acide st~arique
- ~cide ol~;que 8
- acide L~nol~ique tO
- acide a linol~n;que 31,5
~B : ~a conservat10n de ee~ e~trait ~o~ e~ f~ire ~ bri d~ l~
lum~re et au ~r~s.
.
~ Obtent;~n de l'extr~t a l cooli~
L'op~r~tion æst r~al;s~e ~ns l~9 m~mqs conditiong que
pour l'exemple 4, m~i~ en pr~n~nt com~e solv41~t le m~than~l.
~'~9~
L'ac~ t~ anti~infL~mmatoir~ des ex~,r~ ob~enus ~ L~ ~x~pl~ 5
a ~t~ ~3lu~e par wie g~nér~le p~ c~mp~rai~on ~ un ~m~in
chez le rat Wistar ~t avec ~'indomét~r;ne ~nt;-i~fla~m~t~ire pu;~nt par
le pourcentage de di~nwtion ~e l~enflure de la pa~e post~rieure~ pro~
vo~u~e par un a~ent phlo~og~ne : la carra~nine, L~s r~uLtats 50nt r~uni~
~ans le tabLeau I ~e La pay~ su;vante.

~3S8~77
~L~L~
Pourcenta0e de dim~nu~ian d~ L'enfluriJ ~Ipr~s
____
2 h ~ h 4 h 5 h
. , ~ _ ................. _
T~moins ~3,7û 34,40 24,0~ Z9,45
~ ~ , _ _
Indom~tacine 38,60 71,~ 40"~2 32,a
5 m~/kg
______
Ex~mple ~ ~ .. 5~,55 39,37 ~
100 ~g/kg (~) 4~,73 41022 22,47 7i,83
___ __
Ex~mple 2 1~0m~k 42,~3 41r42 27~0 1~,40
~ ~ __
Exemple ~ mg~kg 48,~4 5~,80 4~ ~3,?~
_ ____ __
Exemple 4 5~,41 70 54~70 41~08
S ~g~kg _
_~_ ~ ~._ _
xemple 5 24~? 16"17 _
~ 9 ~ __ _ _
~3et@~corre~pond~nt ~ deux ~ot~ de r~s d~f~ren~s.

~28S~3~7
i
TOX~I~
A/
D~ter~in~e chez le rat m~le d~ souche Wistar ~t l~
~oU~`~e m~le ~e souche Sw;ss selon deux vo~es d'~dministration:
5 per os, intraperiton~l@.
3~so ra~
per os: GL50 sup~rieure 3 5 g~k~
IP : ~L50 sup~r;eure ~ 2 g/kg
~L~O sour~s
per os J DL50 sup~r;~ure ~ 5 ~/kg
~ P : Dl,50 sup~l~;eure ~ Z glk~
B~ ~ du n~bultsat et de l'~xtt~a~t ~th~r~ sous forma de
c r~me ~ 1 OX.
L~ to~ance loeale d~ la cr~me a ~t~ sl~s~e che~
15 le Lapin Fauve de ~ourgogne par ~m1nistration cutanee reit~ree de 2 ~Ikg
de cr~me pendant 4 semaines sur le f~anc de ~'animal preaLablqment
rase sur une surface de 80 cm,r
Le tra;tement ri2 pas infl~n~ volu~ion pon~raLe
de nos an~maux. La eonsommation de nourr;ture et d'eau d~ bois~on
2~ ~ ~t~ ~dent;que che2 ~es an~maux temoins et ~n;m~ux tr~tt~s~
La repousse des po~l5 ~ t ~f~eetu~e norma~em~nt~
L'examen des t~uments 3 montr~ une peau l;s~e ~t
ext r~mement soup~ e .
L.L~Q~ L'~xamen e~ la pes~e de6 organe~
25. suivants: fo;e, rate, reins, tegt~cules~ s~lrren~ , c~eur~
thyroide~ hypophyse n'ont p~s r~v~l~ de signe de tDXil:;tl~. Aucune
diff~rence n'est apparue ~ntre an;maux ~mo~ns et an~maux traitbs.
L'examen m~nut;eux de l~ muqueuse 3a~tPi4lle et
30 duod~nal~ n'a r~ aucune 3nomal;e.
ni~
Le~ t~st~ o-~t ~t~ ~fect~l~s avec ~ex~ra1t de
L'ex~mp~e 1 sous for~ d'une cre~e ~ 10% ~n poid~ d'extra;t organ1que~
Les resul~a~s constgrl~s dans l~ table~u II de l~
35 pa3e ~u~vante et ~elevts par ~es m~decin8 ~on~ ~r~s ~ati~a;sants
~ur l~s h~morro~des ex~ernes ou internes, sccomp~n~s ou non de prul~1S
ou de l~bres f;xsures, sur l~s V~ C~5, sur l~ pi~r~s d'inseGgos,
Le pro~uit est ~n outre un ~xceLlent ~ou~;sssnt de
9 p~au.

rt---------
~3 o ~ U~ U~
1~ _ ..__ ~ _ _ __ _~_ _D~ _
~. C~ ~ o ~ ~ ~ ~
. . ~__ _ _. ___ _ ._ . _
~r . ~ql ~ ~ ~ ~ ~ ~ IY
_ ~ _ 0 __------a -
., ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ q
~ _ . ~ _~ _~_ _~_ . ~.,
~ ~ ~ æ
~ ~ ~ ~ ~ FS~ ~ ~ ~ ~
__ _ C~ _ . _ _ __ ___
~a ~ a '~0
_ ~ _ _ _ ~ . . _
u~ CO CO s~ ~ u~ ~n
~ - ~. - ~ ~ - ~ ~ -~ - ,
~ ~ ~ ~ ....... , ~ ~ ~ ~ D.

~8~i~7~
~ ~.. ~ ~
v ~ ~ ~= .. ---I
~ a
~.~13 ~ . ~ _ ~ .~
1~a c ~ ~ .
1~ _ . , _ ~ _
.X c ~ ~ ~ .~ , ~ 2`
u~ t1 r~ ~ ~ .,~ ~ ~q Cl ,~
~ V eP ~1 ~ ~ h CL~ ~ ~S O V
.~ ~:~ ~ d~ ~ ~3 ~1 'U ~ ~h
...... ~ ~ `;~ ~ ~3 ,~ ~
~ U'~ ~ U~ ~ ~ O~
Q~ .~ .. ~ . _ .~ ,_ ......
. P: ~ ,: a ~: ~ I;

Representative Drawing

Sorry, the representative drawing for patent document number 1285877 was not found.

Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 2008-07-09
Inactive: Late MF processed 2007-07-10
Letter Sent 2007-07-09
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2005-08-08
Appointment of Agent Requirements Determined Compliant 2005-08-08
Inactive: Office letter 2005-08-08
Inactive: Office letter 2005-08-08
Inactive: Late MF processed 1998-01-05
Letter Sent 1997-07-09
Grant by Issuance 1991-07-09
Small Entity Declaration Determined Compliant 1991-03-06

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (category 1, 6th anniv.) - small 1997-07-09 1998-01-05
Reversal of deemed expiry 2007-07-09 1998-01-05
MF (category 1, 7th anniv.) - small 1998-07-09 1998-06-16
Registration of a document 1998-07-13
MF (category 1, 8th anniv.) - small 1999-07-09 1999-06-17
MF (category 1, 9th anniv.) - small 2000-07-10 2000-06-27
MF (category 1, 10th anniv.) - small 2001-07-09 2001-06-22
MF (category 1, 11th anniv.) - small 2002-07-09 2002-06-21
MF (category 1, 12th anniv.) - small 2003-07-09 2003-05-23
MF (category 1, 13th anniv.) - small 2004-07-09 2004-06-17
2005-07-11
MF (category 1, 14th anniv.) - small 2005-07-11 2005-07-11
MF (category 1, 15th anniv.) - small 2006-07-10 2006-06-08
Reversal of deemed expiry 2007-07-09 2007-07-10
MF (category 1, 16th anniv.) - small 2007-07-09 2007-07-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LABORATOIRES PHYTOGENESE S.A.
Past Owners on Record
JEAN-PIERRE MASSE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.

({010=All Documents, 020=As Filed, 030=As Open to Public Inspection, 040=At Issuance, 050=Examination, 060=Incoming Correspondence, 070=Miscellaneous, 080=Outgoing Correspondence, 090=Payment})


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1993-12-22 1 14
Drawings 1993-12-22 1 10
Claims 1993-12-22 4 114
Descriptions 1993-12-22 8 278
Maintenance Fee Notice 1997-10-20 1 178
Late Payment Acknowledgement 1998-01-26 1 172
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1998-09-20 1 114
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1998-09-20 1 114
Maintenance Fee Notice 2007-08-14 1 172
Late Payment Acknowledgement 2007-08-14 1 165
Fees 2003-05-22 1 33
Fees 2001-06-21 1 46
Fees 1998-01-04 1 49
Fees 1998-06-15 1 42
Fees 2002-06-20 1 38
Fees 1999-06-16 1 66
Fees 2000-06-26 1 45
Fees 2004-06-16 1 33
Correspondence 2005-07-10 3 83
Fees 2005-07-10 3 83
Correspondence 2005-08-07 1 19
Correspondence 2005-08-07 1 15
Fees 2006-06-07 1 29
Fees 2007-07-09 1 39
Fees 1994-06-12 1 36
Fees 1996-06-24 1 42
Fees 1995-06-13 1 40
Fees 1993-05-17 1 32