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Patent 1291509 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1291509
(21) Application Number: 1291509
(54) English Title: SWITCH COVER
(54) French Title: COUVERCLE D'INTERRUPTEUR
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • H01H 9/22 (2006.01)
  • H01H 15/10 (2006.01)
  • H01H 23/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • PRIMEAU, MARIO (Canada)
(73) Owners :
  • GROUPE SODEPRO INC.
(71) Applicants :
(74) Agent: FRANCOIS MARTINEAUMARTINEAU, FRANCOIS
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1991-10-29
(22) Filed Date: 1989-01-17
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION
Un organe permettant de faciliter la préhension et
l'actionnement du levier d'actionnement d'un interrupteur
électrique fixé, dans une boîte électrique logée dans un mur.
L'organe comprend une plaque mobile ayant une large évagination
centrale. L'évagination définit un puit dans lequel s'engage le
levier d'actionnement, et deux larges surfaces d'appui opposées
de part et d'autre du puit et à angle droit du mur, la plaque
pouvant coulisser dans un plan parallèle au mur. Un couvercle
est fixé, à la boîte électrique par sa section centrale carrée
dont le plan est décalé vers l'intérieur par rapport au corps
principal du couvercle. La section centrale est ouverte en haut
et en bas pour permettre le coulissement de la plaque mobile
parallèlement au mur, dans le plan de la cavité. Ainsi, la
plaque mobile masque le levier d'actionnement de même que les vis
de fixation du couvercle à la boîte électrique, et est retenue
par les parois-guide du couvercle. Selon l'invention, l'on
prévoit aussi un ensemble de couvercles modulaires servant à des
prises de courant aussi bien qu'à des interrupteurs. Ces
différents modules sont interreliés par des joints en queue
d'aronde.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:
1. La combinaison d'un commutateur ou interrupteur
électrique ayant un cadre à partir duquel fait transversalement
saillie un levier de commande, et un organe d'actionnement de
commutateur, permettant de faciliter la préhension et
l'actionnement du levier, ledit organe d'actionnement de
commutateur comprenant:
un couvercle ayant un corps principal entourant une cavité
centrale, ladite cavité définissant une plaquette ayant une
ouverture centrale au travers laquelle passe de façon amovible
ledit levier et des moyens de fixation pour fixer ladite plaquette
audit cadre d'interrupteur, le plan de ladite plaquette étant
décalé vers ledit cadre d'interrupteur par rapport au plan dudit
corps principal et définissant des fentes supérieure et inférieure
entre la plaquette et le corps principal; et une plaque ayant une
large évagination centrale, ladite évagination définissant un puits
dans lequel est engagé de façon amovible ledit levier
d'actionnement et deux larges parois d'appui opposées engagées de
façon alternée par ledit levier suite au mouvement de pivotement
dudit levier, ladite plaque étant placée contre ladite plaquette
et étant insérée dans lesdites fentes de façon à pouvoir coulisser
entre elles lors du pivotement dudit levier d'actionnement.
2. Un agencement tel que défini à la revendication 1,
12

caractérisé en ce que ledit levier est généralement quadrangulaire
en coupe, et comprenant au surplus un capuchon réalisé en un
matériau semi-rigide et ayant un alésage quadrangulaire en coupe
pour être engagé de façon amovible par ledit levier d'actionnement
et une surface extérieure arrondie pour coopérer avec lesdites
parois d'appui de ladite évagination dans ledit puits lors dudit
coulissement de ladite plaque.
3. Un agencement tel que défini à la revendication 2,
caractérisé en ce que ledit capuchon est fabriqué en polyéthylène.
4. Un agencement tel que défini à la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit couvercle comprend un rebord
périphérique arrondi vers l'intérieur, de sorte que ladite
plaquette s'étende en-deçà du plan du bord libre dudit rebord
arrondi de couvercle.
5. Un agencement tel que défini à la revendication 1,
caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation sont des vis,
passant au travers ladite plaquette, les vis ayant chacune une
tête, lesquelles têtes sont masquées par ladite plaque mobile.
6. Un agencement tel que défini à la revendication 1,
caractérisé en ce que ledit couvercle est constitué de trois
13

modules dont deux latéraux interreliés par des moyens de retenue,
de façon à permettre la combinaison de plusieurs couvercles en
enlevant les modules latéraux des couvercles intermédiaires.
7. Un agencement tel que défini à la revendication 6,
caractérisé en ce que lesdits moyens de retenue sont des joints en
queue d'aronde.
8. La combinaison d'un levier de commutateur ou interrupteur
électrique ancré à un mur et un organe d'actionnement pour pivoter
ledit levier dans un plan de pivotement entre deux positions
limites, ledit organe d'actionnement définissant:
(a) une plaque d'interrupteur, définissant un petit orifice
central;
(b) de premiers moyens de fixation, pour fixer ladite plaque
interupteur audit mur de façon espacée de celui-ci et du côté
extérieur de celui-ci et parallèlement à celui-ci et vis-à-vis
ledit commutateur;
(c) un couvercle, définissant un grand orifice central;
(d) de seconds moyens de fixation, pour fixer ledit couvercle
audit mur de façon espacée et à l'extérieur de ladite plaque
14

d'interrupteur, vis-à-vis celle-ci et parallèlement à celle-ci, de
sorte qu'une paire de fentes supérieure et inférieure sont définies
par ledit grand orifice de couvercle entre ladite plaque
d'interrupteur et ledit couvercle, lesdites fentes définissant un
plan à angle droit du plan de pivotement du levier et un axe
longitudinal dans ledit plan de pivotement; de sorte que ledit
levier passe librement et de façon amovible au travers lesdits
orifices; et
(e) une plaque coulissable, engagée de façon coulissante dans
lesdites fentes pour pouvoir y coulisser selon ledit axe
longitudinal entre deux positions limites correspondant auxdites
deux positions limites du levier, ladite plaque coulissable ayant
une partie saillante centrale faisant saillie transversalement vers
l'extérieur par rapport audit mur et définissant un puits dans
lequel est engagé de façon amovible le levier;
caractérisé en ce que ladite plaque coulissable entraîne durant
son déplacement ledit levier dans son mouvement de pivotement,
ledit interrupteur y compris le levier étant alors masqués de la
vue par l'organe d'actionnement; et ledit organe d'actionnement
facilitant grandement l'actionnement manuel dudit levier,
particulièrement lorsque ce dernier est de faibles dimensions par
rapport à la main d'une personne utilisant le commutateur.
9. Un agencement tel que défini à la revendication 8,
comprenant au surplus un capuchon élastomérique, installé de façon

amovible sur ledit levier et coopérant avec ladite partie saillante
de plaque coulissable, afin d'amortir le mouvement de pivotement
du levier lors du déplacement par coulissement de ladite plaque
coulissable.
16

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~9~09
DOMAINE DE L'INVENTION
L'lnventlon a tralt à de la quincaillerie en matie,re
plastlque pour accessolres ~lectriques.
ETAT DE LA TECHN I QUE
L'actlonnement du levler d'actionnement d'un
lnterrupteur ~lectrique conventlonnel fix~ au mur impllque un
mouvement de plvotement de haut en bas ou de bas en haut autour
d'un axe horizontal, soit un mouvement relat~vement complexe qui
ne favorise pas l'actlonnement manuel de l'interrupteur. De
plus, la tige-levler d'actionnement est normalement de faible
dimenslon, ce qul ne favorlse pas sa pré,henslon.
BUTS DE L'INVENTION
Un but de l'lnventlon est de favorlser la préhenslon et
l'actlonnement du levler d'actlonnement d'un lnterrupteur
é,lectrique.
Un autre but de l'invention est de pouvoir masquer le
levier de l'interrupteur sans nuire a son actionnement.
Encore un but de l'invention est de prévoir un ensemble
de couvercles modulaires servant a des prises de courant aussi
blen qu'~ des interrupteurs, ces différents modules ~tant
interrelies par des ~oints de fason amovlble.
SOMMAIRE DE L'INVENTION
En accord avec le but principal de l'invention, l'on
pre,voit un organe permettant de faciliter la préhension et
l'actionnement du levier d'actionnement d'un lnterrupteur
electrique flx~ ~ un support, comprenant: un couvercle ayant un

1~9~509
corps principal entourant une grande cavitb centrale, ladite
cavlt~ dbf;nissant une plaquette ayant une ouverture centrale au
travers laquelle passe ledlt levier d'actionnement et des moyens
de flxation pour fixer ladite plaquette audit support, le plan de
ladite plaquette btant parallèle au plan dudit corps principal et
é,tant décalb vers ledit support, et définlssant des fentes
supbrieure et infbrleure entre la plaque et le corps principal;
et une plaque ayant une large bvagination centrale, ladite
bvagination définissant un puit dans lequel est engag~ ledit
levler d'actionnement et deux larges surfaces d'appui opposbes de
part et d'autre dudit puit, ladlte plaque btant placbe à plat
contre ladite plaquette et dans ledit plan des fentes et étant
lns~r~e dans celles-ci de façon ~ pouvoir coul~sser entre elles
lors du pivotement dudlt levier d'actlonnement.
Préférablement, ledit levier d'actionnement est
gbn~ralement quadrangulalre en coupe, et comprenant au surplus un
capuchon ayant un alésage quadrangulalre en coupe pour être
engagé par ledit levier d'actionnement et une surface extérleure
arrondie pour coopbrer avec les parois de ladite évaglnation dans
ledit puit lors dudit coulissement de ladite plaque. Ledit
capuchon peut être fabriqué en matériau blastomérique.
Avantageusement, ledlt couvercle comprend un rebord
périphérlque arrondi vers l'intérieur, de sorte que ladite
plaquette s'étende en-desà du plan du bord libre dudit rebord
arrondi de couvercle.
L'on envisage que lesdits moyens de fixation soient des

~%9150~
vis, passant au travers ladite plaquette, les vis ayant chacune
une t~te masquée par ladite plaque moblle.
Le couvercle est constitué, d'au moins trois modules
dont deux latéraux interrelié,s par des moyens de retenue,
avantageusement des ~oints en queue d'aronde, de fason
permettre la juxtaposltion et le raccord de plusieurs couvercles
côte à côte en enlevant les modules latéraux des couvercles
lnterm~diaires.
L'invention consiste ~galement en un ensemble de
couvercles modulaires chacun servant à recevoir une prise de
courant ou un interrupteur e,lectrique, chacun de ceux-ci é'tant
fixé~`a leur bo~te é,lectrique respective laquelle est fixée à un
mur, chaque couvercle ayant un corps princlpal quadrangulalre
entourant une grande cavlté centrale, ladite cavlté déflnlssant
une plaquette ayant une ouverture centrale au nlveau de laquelle
est installée ladlte prise de courant ou ledit interrupteur
électrlque, des moyens de fixation pour fixer ladlte plaquette à
ladlte boite électrlque respectlve; chacun desdits couvercles
modulaires d~finlssant deux bordures de côté. comportant des
moyens de retenue permettant la ~uxtaposition dans un plan
sensiblement commun et l'accrochage de façon amovible de
couvercles ad~acents~
Avantageusement, l'on prévoit deux blocs rectangulaires
minces dont un de leurs bords de coté, comporte un moyen de
retenue compatible avec lesdlts moyens de retenue d'un couvercle
ad~acent et dont les trois autres bords de c~té, sont arrondis,

iL~9~5~9
lesdits deux blocs étant installés aux deux extré~mit~s latérales
opposé,es dudit ensemble de couvercles.
COURTE DESCRIPTION DES FIGURES DES DESSINS
La figure 1 repre,sente une vue en perspective d'un ensemble
de plaque d'interrupteur et de couvercla de plaque selon une
r~allsation privilegi~e de l'invention;
La figure 2 est une vue en él~vation avant de l'ensemble de
plaque de la figure 1;
La figure 3 est une vue en élé,vation de côt~ de l'ensemble
de plaque de la figure 1;
La figure 4 est une vue d'une extre,mité. de l'ensemble de la
igure 1
La figure 5 est une vue en perspective du couvercle;
La figure 6 est une vue en coupe longitudinale du couvercle;
La figure 7 est une vue partielle du couvercle e~ du levier
de l'interrupteur montrant le capuchon dégagé du levier de
l'interrupteur;
La figure 8 est une vue en coupe longitudinale de l'ensemble
d'une bolte electrique, d'un interrupteur, de la plaque
d'actlonnement et du couvercle;
La figure 9 montre une vue en elevation d'un ensemble
modulaire pour lnterrupteur et prise électrique;
La figure 10 montre une vue é;clatée des ~l~ments de la
figure 9;
La figure 11, prise selon la llgne 11-11 de la flgure 10,
montre une vue en coupe longitudinale d'un mur avec une bolte

~915~9
électrique, d'une prise ~lectrique recouverte du couvercle selon
l'inv~ntion;
La flgure 12 montre une vue en é,levation d'un autre
arrangement du syst~me modulaire, à savoir pour deux
lnterrupteurs electriques;
La figure 13 montre une vue en élévation avant éclatée des
é,l~ments de la figure 12; et
La flgure 14 est une vue en perspective éclat~e des ~léments
de la figure 5, montrant comment les bandes latérales de la
plaque électrique y sont fixées par les ~oints d'aronde.
DESCRIPTION DETAILLEE DES REALISATIONS DE L'INV~NTION
L'interrupteur électrique 14 ~figure 8) ou la prise de
courant 16 lflgure 11) sont destln~s de façon conventionnelle
~ tre monté's dans une bolte ~lectrique 18, laquelle est encastr~e
et flxée dans une encavure menagee dans un mur M. L'lnterrupteur
14 ou la prise 16 a des oreilles O et des vis V engagent ces
oreilles O et sont viss~es ~ la boite 18. Une plaque de
commutateur, 20 recouvre le devant de la bo~te 18, et comporte
une fente rectangulaire verticale 22 pour le passage du levier
d'actionnement 24 de l'interrupteur é,lectrique 14 et son
pivotement de haut en bas selon un axe horizontal, entre une
positlon ouverte et une posltion fermée. La plaque 20 comporte
des oriflces conlques 21 engages par des vis à t~te bomb~e 17,
qui viennent se visser dans des cavit~s filetées avant, 14a, dé
l'interrupteur 14 comme il est bien connu, pour immobiliser la
plaque 20 contre le devant du boitier électrique 18. La tête 17a

~;~9lS()9
de chaque vis 17 est alors visible de l'extérieur de la plaque
20,
Selon l'lnventlon, l'on pr~volt une seconde plaque 26,
qul vlent s'appuyer ~ plat contre la premiere plaque 20. La
plaque 26 comprend une évaglnatlon 28 à sa section intermédiaire
centrale, sur les deux tlers envlron de sa largeur mais de faible
hauteur, formant ainsi un U couché sur le côté en coupe.
L'~vaginatlon 28 définlt des parols supérieure 28a, inférieure
28b, avant 28c, et deux parois de côt~ 28d, de même qu'un puit
lntérleur 30 recevant le levler d'actionnement 24, Donc, celui-
cl n'est pas vlsible de l'extérleur. Les parois 28a, 28b, et 28d
s'arrondlssent a leur extrémltés lntérleures 32a, 32b pour
devenir solidaires du corps prlnclpal de la plaque 26.
L'extr~mlt~ llbre 24a du levler d'actlonnement 24 s'arrete en-
deç~ de la parol vertlcale avant 28c.
Alnsl, en coullssant vertlcalement la plaque 26 contrela plaque 20, le levler de commutatlon 24 est entra$né dans un
mouvement de pivotement selon un axe horlzontal, par le ~eu des
frlctlons exercé/es entre le levler 24 et les parols 28a, 28b et
leur arrondls 32a, 32b. En effet, en position fermée tel que
represente en traits pointillés à la figure 8, l.e. lorsque le
levler d'actionnement 24 est orienté vers le bas et vers l'avant,
l'extré,mlté llbre 24a du levler d'actlonnement s'appule contre la
sectlon avant de la parol 28b alors que sa portlon arriere bute
contre l'arrondl 32a; à l'opposé, en posltlon ouverte, l.e.
lorsque le levler d'actlonnement 24 est orienté' vers le haut et

~15(~9
vers l'avant, tel que repr~sente en tralts plelns à la figure 8,
et l'extrémlté llbre 24a s'appule contre la sectlon avant de la
paroi 28a alors que sa portion arri~re bute contre l'arrondl 32b.
L'on comprend que les parols 28a, 28b constituent des surfaces
S d'appul pour le déplacement du levier 24, alors que les surfaces
arrondles 32a, 32b constituent des organes d'arrêt qui limitent
la course de la plaque 26 le long de la plaque 20.
Un couvercle 34 est constitué partie solldalre de la
plaque 20, qui definlt le fond d'une cavite centrale
~0 rectangulalre 36 falte dans le couvercle 34. En effet, les deux
longs bords de côt~ de la plaque 20 sont solidaires du bord
arriere 36b des deux parois de côte. 36a de la cavite 36 du
couvercle 34. Ainsl, le plan de la plaque 20 est déporté vers
l'arrl~re, l.e. vers l'lnt~rleur par rapport au plan du couvercle
34. Toutefols, la cavlté 36 comporte des fentes sup~rieure et
lnf~rleure 37a, 37b dégageant un plan vertical commun et d~finies
entre les bords supérleur et lnf~rleur 20a et 20b de la plaque 20
(laquelle est décalee vers l'arri~re comme d~ expliqué) et les
bords 36c, 36d correspondants du couvercle 34. La plaque 26 est
inser~e dans les fentes 37a, 37b; elle est suffisamment longue
pour ne pas sortir de ces fentes (voir figure 8). Ainsi, la
plaque 26 peut coulisser dans ledit plan vertlcal commun des
fentes 37a, 37b, est guid~e par celles-ci et par les parois de
côte. 36a, est retenue par le couvercle 34 et masque non seulement
la t~te 17a de chaque vis 17 de fixation du couvercle a
l'interrupteur 14 mais aussi le levier d'actionnement 24.

~L~91509
Le couvercle 34 comprend également des rebords
p~riph~riques 38 arrondis vers l'intérieur à angle drolt, Les
sections de côt~ 34a de la plaque 34 sont d~calées vers l'arriè~re
et peuvent ~tre faites d~tachables en deux sections
rectangulaires, volr les figures 9 ~ 14.
Avantageusement, l'on prévoit selon l'invention l'ajout
d'un capuchon 40, à surface exté,rieure arrondie 42 mais à alé,sage
quadrangulalre 44 en coupe, engagé par le levier d'actionnement
24 et log~ dans le puit intérieur de l'evagination 30. Le
capuchon 40 est falt en matérlau flexlble, e.g. du poly~thylène,
et favorise l'interaction des parois 28a, 28b, avec le levier
lors du plvotement de celui-ci, de mê,me que l'amortissement des
mouvements llmite du levier de l'interrupteur. Le bloc 28 ~ou
~vaglnatlon) qul falt salllle vers l'avant de la plaque 26 est
large, et ses parois superieure 28a et inf~rleure 28b sont plates
et horlzontales, Le bloc 28 facilite donc et la salsle et la
commande du levier 24, en ce qu'll exige pour son actionnement
non plus un pivotement mais bien une poussée verticale,
Selon la technique ante,rieure, le levier 29 en tant que
tel est petlt, ce qui ne favorise pas sa préhension, et son
d~placement se fait par pivotement, ce qui constitue une
manoeuvre relativement complexe par rapport à une simple poussée
selon un axe.
Les figures 9 à 14 montrent comment les couvercles 34
et 35 pour un interrupteur électrique 14 et une prise de courant
16, respectivement, ont des sections de c~té, 34a qul sont

détachables et peuvent ê,tre directement raccord~es pour que les
mê,mes couvercles pulssent ~tre utlllses avec des lnterrupteurs
et\ou prises montés côte-à-côte dans une bolte électrlque commune
aussl bien qu'avec des interrupteurs ou prises montés dans des
boltes individuelles. Il est à noter que des couvercles ou
plaques murales lndividuelles et conventionnelles, sont trop
grandes pour atre employées avec une boîte électrique qui
contient plusleurs lnterrupteurs ou prises côte a c~te. Chaque
couvercle 34, 35 a une largeur é,gale a la dlstance standard
centre à centre entre deux prlses ou interrupteurs montés c~te à
c8te dans une bolte commune. Un couvercle 34 ou 35 munl de ses
deux côté,s 34a a une largeur suffisante pour couvrir une bo~te
individuelle. Les modules constitutlfs peuvent ~tre interrellé,s
par des ~olnts ~ queue d'aronde, 46, volr la figure 19. Ce type
de ~olnt comporte une partie mâle 46a, de forme trapezoïdale en
vue de côté, et une partle femelle 46b, constltué,e par une
encoche de forme rectangulaire. Chaque plece 34, 35 et 34a
comporte des parols latérales 48; les partles mâles 46a font
salllle des parols lat~rales 48, et les encoches 46b sont faltes
dans les parois 48 et ont des bords lncllné~s pour epouser la
partie mâle 46a. Chaque couvercle ou plaque 34 et 35 est muni de
chaque côté d'une partle mâle 46a et d'une encoche femelle 46b
dlsposé,es prèis des extrémité~s des couvercles et lntervertles.
Chaque bande laté,rale 34a a une partle mâle et une partie
femelle. Chaque bande laterale 34a peut donc atre accroch~e a
l'un ou l'autre ou aux deux côtés d'un couvercle 34 ou 35 et ces

~9150!9
couvercles peuvent être accroches directement les uns aux autres.
Donc, avec trois modules, l'on peut obtenir toutes les
combinaisons usuelles. L'accrochage s'effectue par pivotement
d'une pièce par rapport ~ l'autre selon les fleches montrées ~ la
figure 14. Les queues d'aronde 46a engagent ~ serre les encoches
46b,
La bordure intérieure ou arriere 38a de l'arrondi
pé~riph~rlque 38 (figure 6) du couvercle 34 dé,finlt un plan
vertlcal commun decalé, vers l'arrie,re par rapport au plan occupe
par la plaque 20 (solidalre des bords 36a, 36b du couvercle 3q).
Par consequent, le bord arrlere 38a s'appuie sur le mur M (figure
7) mê,me si l'interrupteur 14 fait l~ge,rement saillie du mur M.
Avantageusement, les plaques 26 et les couvercles 34 et
35 sont fabriqués a partir d'un matériau en plastique rigide, par
moulage.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2003-10-29
Letter Sent 2002-10-29
Grant by Issuance 1991-10-29

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (category 1, 6th anniv.) - small 1997-10-29 1997-09-25
MF (category 1, 7th anniv.) - small 1998-10-29 1998-06-04
MF (category 1, 8th anniv.) - small 1999-10-29 1999-09-30
MF (category 1, 9th anniv.) - small 2000-10-30 2000-10-20
MF (category 1, 10th anniv.) - small 2001-10-29 2001-10-26
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GROUPE SODEPRO INC.
Past Owners on Record
MARIO PRIMEAU
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-01-08 1 10
Claims 1994-01-08 5 117
Drawings 1994-01-08 9 157
Abstract 1994-01-08 1 27
Descriptions 1994-01-08 10 295
Representative drawing 2000-07-12 1 13
Maintenance Fee Notice 2002-11-26 1 174
Maintenance Fee Notice 2002-11-26 1 174
Fees 2000-10-20 2 59
Correspondence 2001-10-26 1 35
Fees 2001-10-26 1 28
Fees 1997-09-25 1 37
Fees 1998-06-04 2 99
Fees 1999-09-30 2 66
Fees 1996-05-10 1 36
Fees 1995-09-28 1 28
Fees 1994-10-04 2 53
Fees 1993-09-10 1 22
Fees 1993-09-20 1 28
Fees 1993-12-10 2 55
Correspondence 1993-12-22 1 15
Fees 1995-08-02 1 31