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Patent 1300835 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1300835
(21) Application Number: 1300835
(54) English Title: CHARNIERE DECROCHABLE NOTAMMENT POUR L'ARTICULATION D'UN COUVERCLE SUR UN CORPS DE BOITES, PLUS SPECIALEMENT DESTINEE A UN PANIER-SIEGE DE PECHEUR COMPORTANT PLUSIEURS CORPS DE BOITE SUPERPOSES, AINSI QUE BOITE NOTAMMENT PANIER-SIEGE DE PECHEUR ARTICULEE A L'AIDE DE TELLES CHARNIERES
(54) French Title: HINGES FOR CONNECTING REMOVABLY A LID TO A BODY OF BOXES DESIGNED TO FORM A FISHING SEAT-BOX WITH MANY SUPERIMPOSED BODIES OF BOXES, THE BOX MADE WITH SAIDHINGES
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
L'invention concerne une charnière décrochable
pour l'articulation d'un premier élément et d'un second
élément, notamment pour un panier-siège de pêcheur.
Cette charnière est caratérisée en ce qu'elle est
constituée d'une patte principale, d'une patte
auxilliaire, d'un organe de liaison amovible ainsi que
des moyens permettant de déplacer l'organe de liaison
entre une position de verrouillage dans laquelle la
patte peut pivoter autour de la patte et une position de
libération, les pattes sont indépendantes l'une de
l'autre.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Charnière décrochable pour l'articulation
d'un premier élément et d'un second élément,
notamment pour l'articulation d'un couvercle sur un
corps de boîte charnière plus spécialement destinée
à un panier-siège de pêcheur comportant plusieurs
corps de boîte superposés, caractérisée en ce
qu'elle est constituée d'une patte principale
reliée au premier élément, d'une patte auxillaire
reliée au second élément, d'un organe de liaison
amovible destiné à relier le premier et le second
éléments ainsi que des moyens permettant de
déplacer l'organe de liaison entre une première
position ou position de verrouillage dans laquelle
la patte auxillaire peut pivoter autour de la patte
principale et de l'organe de liaison et une seconde
position ou position de libération dans laquelle la
patte auxillaire et la patte principale sont
indépendantes l'une de l'autre.
2. Charnière selon la revendication 1,
caractérisée en ce que l'organe de liaison comporte
des moyens d'accrochage susceptibles de le
maintenir solidaire de la patte principale en
position de libération.
3. Charnière selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens permettant de
déplacer l'organe de liaison sont constitués par au
moins une tige dépourvue de symétrie de révolution
et susceptible de coulisser dans au moins une
ouverture de maintien longitudinale prévue à cet
effet dans la patte principale.
13

4. Charnière selon la revendication 3,
caractérisée en ce que l'ouverture de maintien est
constituée par deux perçages cylindriques
parallèles coopérant avec deux tiges de l'organe de
liaison ou tige de fixation.
5. Charnière selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que l'organe de liaison comporte
une troisième tige ou tige d'articulation de
longueur inférieure à celle des tiges de fixation
parallèle à celles-ci et coopérant avec une
ouverture de la patte auxiliaire ou ouverture
d'articulation.
6. Charnière selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisée en ce que les moyens d'accrochage sont
constitués par deux rainures parallèles tracées sur
la surface externe de la patte principale et
définissant deux crans d'arrêt pour une barrette
élastique solidaire de l'organe de liaison, ces
crans correspondant respectivement aux positions de
verrouillage et de libération de l'organe de
liaison.
7. Boîte, notamment élément de panier-siège de
pêcheur comportant un couvercle constituant le
second élément fermant un corps de boîte cubique ou
parallélépipèdique constituant le premier élément
caractérisée en ce que le corps de boîte est muni à
chacun de ses angles d'une charnière décrochable
selon la revendication 1, la patte principale de
ces charnières étant constituée par une cornière,
et les ouvertures de maintien de ces cornières se
faisant face deux à deux respectivement sur deux
côtés opposés du corps de boite.
14

8. Boîte selon la revendication 7, dans laquelle
le corps de boîte comporte un fond ainsi que quatre
faces latérales, caractérisée en ce que les faces
latérales sont constituées par des profilés
métalllques notamment à section en forme de U,
comportant à chacune de leurs extrémités une
encoche destinée à venir en prise dans des gorges
prévues à cet effet sur la face interne des
cornières de manière à permettre le montage de
l'ensemble.
9. Boîte modulaire constituée par la
superposition d'au moins deux corps de boîte selon
la revendication 7, surmontés par un couvercle,
chacun des corps de boîte jouant le rôle de second
élément pour le corps de boîte placé immédiatement
au-dessous de lui, boîte modulaire caractérisée en
ce que les cornières de chaque corps de boîte
comportent à leur partie inférieure une ouverture
supplémentaire parallèle à l'ouverture de maintien
et jouant le rôle d'ouverture d'articulation pour
le corps de boîte placé immédiatement au-dessous.
10. Panier-siège de pêcheur comportant un
compartiment inférieur à la partie supérieure
duquel est emboîtée une boîte modulaire selon la
revendication 9, dont le couvercle constitue le
siège du pêcheur, panier-siège caractérisé en ce
que le compartiment inférieur est constitué par une
partie principale notamment en tôle emboutie, de
section approximativement carrée ou rectangulaire,
bordée à sa partie supérieure par un cadre
constitué par des profilés métalliques notamment à
section en forme de U, similaire à celle des corps
de boîte de la boîte modulaire et comportant à
chacune de leurs extrémités une encoche destinée à

venir en prise dans des gorges prévues à cet effet
sur la face interne de cornières de charnières
décrochables selon la revendication 1, 2 ou 3, les
profilés métalliques comportant, sur leur
périphérie inférieure, une ailette métallique
permettant leur assemblage avec la partie
principale, notamment au moyen de boulons de mise
en place.
16

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


-` 13008~5
" Charnière décrochable, notamment pour l'articulation
d'un couvercle sur un corps de bo~te, plus spéciale-
ment destinée à un panier-siège de pêcheur comportant
plusieurs corps de boIte superposés, ainsi que boIte
notamment panier-siège de pêcheur articulée à l'aide
de telles charnières "
La présente invention se rapporte à une
; charnière décrochable pour l'articulation d'un premier
élément et d'un second élément, notamment pour l'arti-
culation d'un couvercle sur un corps de bolte.
Cette charnière est plus spécialement destinée
à un panier-siège de pêcheur comportant plusieurs corps
de bo~te superposés.
Les pêcheurs ont l'habitude, lors de la pra-
tique de leur sport favori, de s'asseo~rsur des sièges
de forme trapézoidale constitués par la superposition
de plusieurs compartiments servant à contenir le maté-
riel qui leur est indispensable ~hameçons, plombs, fils,
; appâts, moulinets ... ).
Ces paniers-sièges sont le plus souvent cons-
titués par des éléments en bois réunis par des charnières
de type classique ; ils ne peuvent, en aucune façon, se
démonter pour pouvoir s'adapter aux besoins et sont
relativement onéreux aussi bien à la ~abrication qu'au
stockage.
La présente invention a pour ob~et de remédier
à ces inconvénients en proposant une charnière décrocha-
ble d'un type nouveau, plus spécialement adaptée aux
paniers-sièges de pêcheur.
Selon l'invention, cette charnirèe est carac-
térisée en ce qu'elle est constituée d'une patte prin-

-` ~30083S
cipale reliée au premier élément, d'une patte auxiliaire
reliée au second élément, d'un organe de liaison amo-
vible destiné à relier le premier et le second élément
ainsi que de moyens permettant de déplacer l'organe de
liaison entre une première position ou position de
verrouillage dans laquelle la patte auxiliaire peut
pivoter autour de la patte principale et de l'organe de
liaison et une seconde posltion ou positiondelibération
dans laquelle la patte auxiliaire et la patte principale
sont indépendantes l'une de l'autre.
Bien entendu, cette charnière peut être uti-
lisée dans un domaine totalement différent des paniers-
sièges de pêcheurs sans pour cela sortir du cadre de
l'invention.
On pourra;t, par exemple, penser à équiper
des bo~tes à outils de telles charnières.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
l'organe de liaison comporte des moyens d'accrochage
susceptibles de le maintenir solidaire de la patte
principale en position de libération.
Dans le cas le plus fréquent, et selon une
autre caractéristique de l'invention, les moyens per-
mettant de déplacer l'organe de liaison sont constitués
par au moins une tige de fixation dépourvue de symétrie
de révolution et susceptible de coulisser dans au moins
une ouverture de maintien longitudinale prévue à cet
effet dans la patte principale.
Généralement, les tiges de fixation sont
au nombre de deux et sont constituées par des éléments
parallèles de préférence métalliques susceptibles
d'êtreintroduits à force dans deux perçages cylindriques
correspondant de la patte principale.
Dans le cas fréquent dans lequel l'organe de
liaison est constitué par un élément en matière plastique,
il est possible de mettre directement en place les tiges

~30083~;
de fixation dans le moule servant à la fabrication de
ces éléments ddns lequel elles se trouvent ainsi auto-
matiquement fixées.
On a pu constater que l'on avalt intérêt à
utiliser deux tiges de fixation cylindriques parallèles
plutôt qu'une seule tige de section ovale.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
l'organe de liaison comporte une troisième tige ou tige
d'articulation de longueur inférieure à celle des tiges
de fixation, parallèle à celles-ci et coopérant avec une
ouverture de la patte auxiliaire ou ouverture d'articu-
lation.
Cette tige d'articulation permet la rotation
du second élément par rapport au premier élément.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
les moyens d'accrochage sont constitués par deux ralnures
parallèles tracées sur la surface externe de la patte
principale et définissant deux crans d'arrêt pour une
barrette élastique solidaire de llorgane de liaison,
ces crans correspondant respectivement aux positions de
verrouillage et de libération de l'organe de liaison.
Cette configuration permet de maintenir toujours
les tiges de fixation dans l'ouverture de maintien de la
patte principale et, par suite, d'évlter toute perte intem-
pestive de l'organe de liaison.
Selon une autre caractéristique de l'invention,l'organe de liaison est muni, sur sa surface externe, d'un
ergot facilitant sa manipulation.
Cet ergot fait, en effet, office de butée pour
le doigt de l'utilisateur lorsqu'il veut faire passer
l'organe de liaison de la position de verrouillage à la
position de libération ou vice versa.
La caractéristique essentielle de la charnière
décrite ci-dessus est liée à son caractère démontable et
à sa facilité de manipulation.

1300~35
L'invention se rapporte également à une
bo~te, notamment à un élément de panier-siège de pêcheur
comportant un couvercle constituant le second élément
fermant un corps de bo;te cubique ou parallélépipédique
constituant le premier élément.
Selon l'invention, cette bo~te est caractéri-
sée en ce que le corps de bo~te est muni, à chacun de
ses angles, d'une charnière décrochable telle que celle
qui a été décrite ci-dessus, la patte principale de ces
ch`arnière étant constituée par une cornière et les
ouvertures de maintien de ces cornières se faisant face
deux à deux, respectivement sur deux côtés opposés du
corps de boIte.
Par suite de cette configuration, le couvercle
du corps de bo~te est amovlble et celui-ci peut être
à volonté articulé sur l'une ou sur l'autre de deux
faces parallèles.
En plus de son rôle propre, chacune des char-
;~ nières de la bo~te fait en même temps office de verrou
ou de targette en empêchant l'ouverture intempestive ducouvercle et en outre, de butée sur laquelle peut venir
; s'appuyer le couvercle lorsqu'il est ouvert.
- ~ien entendu, selon l'invention, le corps de
bo~te comporte un fond ainsi que quatre faces latérales ;
selon une autre caractéristique de l'ir.vention, ces
faces latérales sont constituées par des profilés métal-
liques, notamment à section en forme de U comportant, à
chacune de leurs extrémités, une encoche destinée à
venir en place dans des gorges prévues à cet effet sur
la face interne des cornières de manière à permettre
le montage de l'ensemble.
Conformément à cette configuration qui est de
nature à faciliter notablement la fabrication de la
bolte, les cornières des charnières ont un quatrième
rôle correspondant à l'assemblage des profilés en U.

~300~335
Grâce à cette configuration, la bolte conforme
à l'invention peut être fabrlquée pour un prix de
revient très peu élevé.
L'invention se rapporte également à une boIte
modulaire constituée par la superposition d'au moins
deux des corps de bo~te décrits ci-dessus, chacun de
ces corps de bo~te Jouant le rôle de second élément
(ou de couvercle) pour le corps de bo;te place immédia-
tement au-dessous de lui.
Selon l'invention, une telle bolte modulaire
est caractérisée en ce que les cornières de chaque
corps de bo~te comportent à leur partie inférieure, une
ouverture supplémentaire parallèle à l'ouverture de
maintien et ~ouant le rôle d'ouverture d'articulation
pour le corps de boIte placé immédiatement au-dessous.
On arrive ainsi à obtenir une bo~te modulaire
entièrement démontable et pouvant comporter un nombre
quelconque de corps de bo~te superposés étant donné que
ceux-ci sont tous identiques, la seule obligation
consistant à associer un couvercle au corps de bo;te
supérieur
Cette disposition permet de faciliter dans
une large mesure le stockage des bo;tes modulaires.
L'invention se rapporte également à un panier-
siège de pêcheur comportant un compartiment inférieur àla partie supérieure duquel est embo~tée une bo~te modu-
laire telle que décrite ci-dessus dont le couvercle
constitue le siège du pêcheur.
Selon l'invention, un tel panier-siège de
pêcheur est caractérisé en ce que le compartiment infé-
rieur est constitué par une partie principale notamment
en tôle emboutie de section approximativement carrée ou
rectangulaire, bordée à sa partie supérieure par un
cadre constitué par des profilés métalliques, notamment
à section en forme de U, similaire à celle des corps de

` - 13001~3~;
boIte de la bo~te modulalre et comportant à chacune de
leurs extrémltés, une encoche destinée à venlr en prlse
dans des gorges prévues à cet effet sur la face interne
de cornières de charnières décrochables, telles que les
charnières décrites ci-dessus, les profilés métalliques
comportant, sur leur périphérie inférieure, une ailette
métallique permettant leur assemblage a~ec la partie
prlncipale, notamment au moyen de boulons de mise en
place.
La partie de ces boulons faisant saillie vers
l'intérieur du compartiment inférieur peut, conformément
à l'invention, être utilisée pour servir d'appui à un
plateau amovlble pouvant, lul aussi, contenir divers
éléments tels qu'hameçons, appâts ...
Le panier-siège conforme à l'invention est
ainsi totalement démontable et peut comporter un nombre
quelconque des corps de boIte.
L'invention permet ainsi de faciliter, dans
une large mesure, la fabrication et le stockage des
paniers-sièges de pêcheurs.
Les caractérlstiques de la charnière, de la
boIte ainsi que du panier-slège qui font l'obJet de
l'inventlon seront décrites plus en déta~l en se réfe-
rant aux dessins annexés, dans lesquels :
- les figures la et lb sont des coupes sché-
matiques montrant les différents éléments constitutifs
de la charnière conforme à l'invention, respectivement
en position de verrouillage et en position de libération,
- la figure 2 représente une configuration
particulièrement avantageuse de cette charnière,
- la figure 3 est un détail montrant l'extré-
mité d'un profilé constltuant les faces latérales d'un
corps de bo;te conforme à l'invention,
- la figure 4 montre l'imbrication des profi-
lés dans les cornières,

13û0835
- la figure 5 est une vue en perspective d'une
bo I te conforme à l'lnvention,
- la figure 6 est une vue en perspective d'un
panier-siège de pêcheur conforme à l'invention,
- la figure 7 est une vue en coupe au niveau
de la partie supérieure du compartiment inférieur du
panier-siège.
Selon les figures la et lb, la charnière
objet de l'invention a pour ob~et de permettre l'arti-
culation sur un premier élément 2, notamment un corps
de bo~te, d'un second élément 1, notamment un couvercle.
Selon les figures, cette charnière est cons-
tituée d'une patte principale 5 reliée au premier élé-
ment 2 d'une patte auxiliaire 9 reliée au second élément
1 et d'un organe de liaison amovible 11 destiné à relier
la patte principale 5 à la patte auxiliaire 9, et par
suite, le premier et le second élément en laissant à
ce dernier, une liberté de rotation autour d'un axe
~-~ ' .
Selon l'invention, la charnière comporte éga-
lement des moyens permettant de déplacer l'organe de
liaison 11 entre une première position ou position de
verrouillage représentée sur la figure-la, et dans la-
quelle la patte principale 5 coopère avec la patte
auxiliaire 9 et une seconde position ou position de
libération représentée sur la figure lb et dans laquelle
la patte principale 5 et la patte auxiliaire 9, et par
: suite les éléments 1 et 2, sont indépendants l'un de
l'autre.
Selon ces figures, l'organe de liaison 11 est
pourvu, d'une part, de deux tiges de fixation 13 suscep-
tibles d'êtreintroduites à force dans deux ouvertures de
maintien longitudinales 71 et 72 de la patte principale
5, et d'autre part, d'une tige d'articulation 12 destinée
à être introduite à force dans une ouverture d'articula-

oo~s
tlon 8 de la patte auxiliaire 9.
L'organe de llaison 11 est généralement enmatière plastique, tandis que les tiges 12 et 13 sont
constituées par des cylindres métalliques directement
placés dans le moule de fabrication de l'organe de
liaison 11.
Par ailleurs, les ouvertures 8, 71~ 72
ont des dimensions identiques et sont parallèles et
coplanaires ; la tige d'articulation 12 a une longueur
plus faible que les tiges de fixation 13 de façon telle
que, à partir de la position de verrouillage représentée
sur la figure la, dans laquelle la patte auxiliaire 9
et par suite le second élément 1 sont maintenus soli-
daires de la patte principale 5 et du premier élément 2
tout en pouvant librement tourner autour de l'axe ~
selon la flèche B, il est possible, en exerçant manuel-
lement une traction selon la flèche A sur l'organe de
liaison 11, d'amener celui-ci dans la position de
libération représentée sur la figure lb ; dans cette
position, la tige d'articulation 12 est totalement
sortie de l'ouverture d'articulation 8, et donc, les
pattes 5 et 9 et les éléments 1 et 2 sont totalement
indépendants l'un de l'autré, mais, les pattes de
fixation 13 demeurent dans les ouvertures de maintien
71 et 72' et donc, l'organe de liaison 11 se trouve
tou~ours solidaire de la patte principale 5.
Selon la figure 2, et pour empêcher toute
sortie intempestive de l'organe de liaison 11 de la
patte principale 5 au-delà de la position représentée
sur la figure lb, l'organe 11 est muni, sur sa surface
externe, d'une barrette élastique 15 susceptible de
venir s'imbriquer dans des rainures 14 et 14' prévues
sur la surface externe de la patte principale 5, de
façon à définir deux crans d'arrêt correspondant aux
deux positions différentes de l'organe de liaison 11

---" 1300835
représentées sur les figures la et lb.
Si l'on considère simultanément les flgures
la, lb et 2, il est clair que, lorsque l'extrémlté 150
de la barrette élastique 15 se trouve bloquée dans le
cran interne 14, l'organe de liaison 11 se trouve dans
la position d'articulation représentée sur la figure la,
dans laquelle la tige d'articulation 12 fait office de
charnière ; au contraire, lorsque cette extrémité 150
se trouve bloquée dans le cran externe 14', la tige 12
est dégagée de la patte auxiliaire 9 et l'organe de
liaison 11 se trouve dans la position de libération
représentée sur la figure lb.
Comme il a dé~à été indiqué, pour faire
passer l'organe de liaison de la position représentée
sur la figure la à la position représentée sur la figure
lb, ou vice versa, il suffit d'exercer sur celui-ci une
traction représentée par les flèches A et A' sur la
figure 2. Pour faciliter ce mouvement, il est prévu sur
la face supérieure de l'organe 11, un ergot 16 servant
d'appui, notamment au pouce de l'utilisateur.
: Dans ce qui suit, pour maintenir la clarté
: des dessins, la barrette élastique 15 ne sera pas repré-
sentée ; il est bien entendu préférable de ld prévoir
pour éviter toute perte de l'organe de liaison 11.
Par ailleurs, la présence des deux ouvertures
de maintien 71 et 72 coopèrant avec deux tiges de fixa-
tion 13 de l'organe de liaison 11 est absolument indis-
pensable pour éviter toute rotation de ces éléments l'un
par rapport à l'autre lorsque la tige d'articulation 12
fait office d'axe d'articulation du premier élément 2
par rapport au second élément 1.
Selon la figure 5, quatre charnières du type
ci-dessus sont destinées à permettre l'articulation d'un
couvercle 1 (constituant le second élément) sur un corps
35 de boIte 2 (constituant le premier élément) muni d'un
- ~

" ~3~08~5
fond 3 et de quatre faces latérales à angle drolt 4.
Conformément à cette configuration, chacune
des pattes principales des charnières est constituée
par une cornière 5, notamment en matière plastique,
fixée au niveau de l'intersection de deux faces laté-
rales perpendlculaires 4 et 4' d'une fa~on qui sera
décrite plus en détail dans la suite de cet exposé.
Chacune de ces cornières 5 est munie, sur l'un
de ses chants latéraux 6, de trois ouvertures 71~ 72~ 73.
Les ouvertures 71 et 72 correspondent aux ouvertures de
maintien susmentionnées ; le rôle de l'ouvertùre 73 sera
lui aussi décrit plus en détail dans la suite de cet
exposé.
Par ailleurs, chacune des pattes auxiliaires
des charnières est constituée par un élément plat 9
fixé notamment au moyen de vis à la partie inférieure
10 du couvercle 1, et recourbée à sa partie externe,
pour définir l'ouverture d'articulation 8 ; conformément
à cette configuration, il est bien entendu nécessaire
que lorsque le couvercle 1 se trouve replié sur le corps
de bolte 2, la patte 9 se trouve au-dessus de l'orifice
de maintien de la cornière 5 constituant la patte prin-
cipale;qui lui est associé.
Selon la figure 5, le couvercle 1 est articulé
sur le corps de bo;te 2 par les charnières placées sur
ses faces arrières, c'est-à-dire selon l'axe arrière
x-x' ; il pourra~t, bien entendu, tout aussi bien être
articulé suivant l'axe avant y-y-', ou encore il serait
possible de désolidariser totalement le couvercle et
le corps de bo;te.
Selon les figures 3, 4 et 5, les faces laté-
rales 4 du corps de bo;te 2 qui entourent le fond 3
sont constituées par des profilés métalliques 17 à
section en forme de U (représentés sur la figure 3)
et comportant, à chacune de leurs extrémités lB, une

130~8~5
encoche longitudinale 19 permettant le montage à
l'équerre des différentes faces latérales ainsi que
des quatre cornières 5 : en effet, et comme représenté
plus précisément sur la figure 4, ces dernières sont
munies, sur leur face arrière 50, de gorges longitudi-
nales 20 limitées par un bourrelet 21 et destinées à
venir s'imbriquer dans les encoches 19
Le montage des faces latérales 4 est par
suite extrêmement simple.
Selon la figure 4, on a bien représenté sché-
matiquement chacune des cornières 5 équipant chacun des
coins du corps de botte 2, mais, pour simplifier le
dessin, on n'a pas représenté les organes de liaison
11 associés à la face avant x-y.
Par contre, un organe de liaison 11' compor-
tant deux tiges de fixation 13 de grande longueur et une
tige 12 de plus faible longueur a été représenté;
celui-ci a pour but de permettre la mise en place au-
dessous du corps de boIte 2, d'un autre corps de boIte
2' exactement similaire mais non représenté pour lequel
le corps de boIte 2 ~ouerait le rôle de second élément
. (couvercle) ; pour permettre une telle superposition,
chaque cornière 5 est pourvue, sur l'un de ses chants,
d'une troisième ouverture 73 identique aux ouvertures
de maintien 71 et 72 et placée au-dessous. Cette ouver-
ture 73 constitue, en fait, l'ouverture de verrouillage
(similaire à l'ouverture 8) du corps de boIte placé au-
dessous du corps de bo~te 2.
On arrive, ainsi selon l'invention, à super-
poser un nombre quelconque de corps de bo;tes identiques2 en les articulant soit sur leur face avant y-y' soit
sur leur face arrière x-x'.
La figure 6 représente un panier-siège de
pêcheur qui est une application directe des boltes
représentées sur la figure 5.

~300~35
Ce panier-siège est constitué par un compar-
timent inférieur en tôle emboutie 22 reposant sur des
pieds 23 à la partie supérieure duquel est embo~tée une
bo~te telle que représentée sur la flgure 5 et consti-
tuée par un couvercle 1 constituant le siège du pêcheurarticulée sur un corps de bo~te 2, au moyen de charnières
telles que décrites ci-dessus en référence aux figures
1 à 5.
La figure 6 représente un exemple ne comportant
qu'un seul corps de bo;te 2. Bien entendu, le nombre de
corps de bolte superposés pourrait être quelconque sans
pour cela sortir du cadre de l'invention.
Selon les figures 6 et 7, le compartiment
inférieur 22 comporte une partie principale 26 bordée
à sa partie supérieure par un cadre 24 de même dimen-
sion que le corps de bo~te 2. Ce cadre 24 est, selon
la figure 4, constitué de profilés identiques au
profilé 17 ~figures 3 et 4) mais comportant sur leur
périphéri~ inférieure une ailette métallique 25 permet-
tant leur assemblage avec la partie principale 26 ducompartiment inférieur 22, notamment au moyen de boulons
27 dont l'extrémité 28 dépassant à l'intérieur du com-
partiment 22 fait office de support pour un plateau 29
pouvant, lui aussi, contenir des éléments tels qu'hame-
çons, fils de pêche, appâts ...
En conséquence, et selon ces figures, lecompartiments inférieur ~oue, grâce à son cadre 24,
exactement le même rôle que les corps de bolte 2.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2008-05-20
Letter Sent 2007-05-22
Inactive: Entity size changed 2002-06-03
Inactive: Late MF processed 2002-05-21
Inactive: Late MF processed 2000-09-26
Letter Sent 2000-05-19
Grant by Issuance 1992-05-19

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (category 1, 6th anniv.) - small 1998-05-19 1998-05-13
MF (category 1, 7th anniv.) - small 1999-05-19 1999-05-11
Reversal of deemed expiry 2001-05-22 2000-09-26
MF (category 1, 8th anniv.) - small 2000-05-19 2000-09-26
MF (category 1, 9th anniv.) - standard 2001-05-22 2001-05-02
Reversal of deemed expiry 2001-05-22 2001-05-02
MF (category 1, 10th anniv.) - standard 2002-05-21 2002-05-17
MF (category 1, 11th anniv.) - standard 2003-05-19 2003-04-17
MF (category 1, 12th anniv.) - standard 2004-05-19 2004-04-28
MF (category 1, 13th anniv.) - standard 2005-05-19 2005-04-27
MF (category 1, 14th anniv.) - standard 2006-05-19 2006-04-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FRANCOIS MOSSALGUE
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1994-01-07 1 13
Cover Page 1994-01-07 1 17
Claims 1994-01-07 4 110
Drawings 1994-01-07 4 70
Representative Drawing 2003-03-19 1 6
Descriptions 1994-01-07 12 374
Maintenance Fee Notice 2000-06-19 1 178
Late Payment Acknowledgement 2000-10-10 1 171
Late Payment Acknowledgement 2002-06-19 1 170
Maintenance Fee Notice 2007-07-03 1 173
Fees 2002-05-21 1 51
Fees 2000-09-26 1 40
Fees 1996-05-21 1 55
Fees 1997-05-05 1 65
Fees 1995-05-18 1 60
Fees 1994-05-16 1 60