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Patent 1307021 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1307021
(21) Application Number: 1307021
(54) English Title: TABLE A DESSIN ROTATIVE A POSITIONNEMENT AUTOMATIQUE
(54) French Title: AUTOMATIC ROTARY DRAWING TABLE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 27/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DOUSSIN, GERARD L. (France)
  • OGUEY, MARCEL P. (France)
(73) Owners :
  • GERARD L. DOUSSIN
  • MARCEL P. OGUEY
(71) Applicants :
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-09-01
(22) Filed Date: 1986-10-06
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
Table à dessin rotative à positionnement
automatique.
L'invention concerne une planche à dessiner du type comprenant
une partie fixe (10) qui supporte en rotation une partie mobile
(14, 18) sur la surface supérieure de laquelle le document à traiter
doit être fixé. Cet ensemble partie fixe et partie mobile tenant lieu
d'appareil à dessiner, par exemple en association avec une règle à
déplacement dite "parallèle" ou d'un appareil à dessiner.
Selon l'invention, la partie tournante est entraînée par un moteur
électrique (30) via des engrenages (24, 26), les signaux appliqués
audit moteur étant créés à partir de données angulaires introduites
par l'utilisateur dans le système au moyen d'un clavier à touches,
de telle sorte que soient effectuées des rotations souhaitées de la
partie tournante.
On trouve en outre un mécanisme de verrouillage (44, 46) qui,
combiné à une touche d'initialisation, permet de déterminer une position
angulaire de référence de la partie mobile.
On trouve également un mécanisme de débrayage (31, 72, 74, 76) du
moteur (30) permettant la libre rotation de la partie tournante qui
peut être interchangeable.
Figure 1

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Planche à dessiner comportant: un support
fixe; une partie mobile destinée à recevoir une feuille
de dessin, montée sur ledit support et tournant autour
d'un axe par l'intermédiaire d'un moteur électrique,
ladite partie mobile comportant une série d'encoches; un
boîtier électronique de commande relié à ladite partie
mobile et comprenant un clavier permettant à un
utilisateur de déterminer un angle de rotation pour la
partie mobile et des moyens de commande pour convertir
ledit angle de rotation en un signal électrique qui fait
tourner le moteur d'une valeur correspondant à cet angle;
un verrouillage mécanique de la partie mobile comprenant
un galet mobile apte à s'engager clans l'une des encoches
associées prévues dans la partie mobile, ledit
verrouillage comprenant un mécanisme à poignée de
manoeuvre et une came; une plaque de freinage associé
audit verrouillage mécanique coopérant avec une surface
extérieure de la partie mobile; un mécanisme de débrayage
associé au moteur électrique pour assurer une libre
rotation de la partie mobile; ledit boîtier électronique
comprenant, par des moyens électroniques avec unité de
mémoire, clavier à touche d'initialisation et des moyens
d'initialisations secondaires mémorisables afin d'assurer
la commande de rotation de la partie mobile.

2. Planche à dessin selon la revendication 1,
caractérisée en ce que la partie mobile est supportée en
rotation par une pluralité de galets fous disposés de
manière à permettre l'interchangeabilité de ladite partie
mobile.
11

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~3~
Table à dessin rotative à positionnement auto-
matique.
La présente invention concerne d'une facon
generale les planches à dessiner, et plus particuliè- ;
rement une planche à dessiner du type comprenant une
première partie fixe et une seconde partie tournante
par rapport à la première et destinee à recevoir un
document à traiter par exemple feuille de dessin, cet
ensemble partie fixe-partie tournante tenant lieu d'ap-
lQ pareil à dessiner en association par exemple avec unerègle à deplacement dite "parallèle" ou d'un appareil
à dessiner.
On connalt dejà par le brevet français n
1 442 551 une planche à dessiner dont la partie sur
laquelle est fixee la feuille de dessin est montee
tournante autour de son centre sur un support et com-
porte une graduation sur son bord peripherique externe
associee à un repère sur le support, ou inversement.
Dans ce brevet, la partie tournante de la planche est
2a tournée à la main et orientée selon un angle quel-
conque, puis éventuellement bloquée en place par des
moyens par ailleurs non décrits dans ce brevet. Ces
opérations, surtout si elles doivent être effectuées de
fa~con repétee, sont longues et fastidieuses. De plus,
le repérage de l'angle choisi se faisant visuellement
par rapport au trait de repère, la precision reste très
relative, ce qui est un inconvenient majeur pour ce
genre de dispositif.
On connalt en outre, par le brevet francais
n 2 155 092 une planche à dessiner qui comprend ega-
lement une première partie fixe et une seconde partie
tournante recevant la feuille à dessin. Ce brevet
caracterise principalement le positionnement automati-
que du plateau rotatif de manière precise selon des
angles predetermines, par exemple à l'aide d'un galet

~30702~
la
sollicite par un ressort et d'encoches associées pré-
vues à la périphérie de la partie tournante.
Cependant, dans ce brevet encore, les opéra-
tions de rotation de la partie tournante selon des
angles quelconques sont fastidieuses lorsqu'elles
doivent être souvent répétées et lorsque ces angles
quelconques sont différents désdits angles prédéter-
minés définis par les encoches. Par ailleurs, aucun
moyen de blocage de la partie mobile n'est prévu~pour
les positions angulaires autres que celles qui sont
prédéterminees.
On conna;t par ailleurs des tables à tracer
à partie fixe et partie tournante dont la partie
tournante est mise en rotation par un moteur. Ces
tables sont munies d'un appareil de traSage mécanise.
.
.
,
.

:~ ~307q32~
60n t
~'un~ct/ou l'autre/command~ par un or~inateur de fa$on cl~3siquc,
Le~ mouvements du plateau ct dc l'outil de traçage sont destines
~oit au traca~e mécanisé de dessins pre-établig, soit à retransmettre
80US forme de dessin des informations pr~-definies par d'autres or-
dinateurs Le dessin se realise par calculs successirs a partlr d'une
initialisation de depa~t. il n'y a ni rotation libre du plateau, ni
main~ien ferme en position quelconque.
Un avantage de ia présente invention est d'offrir aux dessi-
na~e~rs manuels un outil de travail souple, simple, rapide et complet
Pour l'élaboration ou 1B réalisation manuelle de travaux de dessin,
peinture, lllustration, gravure, traçage (tableaux, plans, etc.) de-
coupe, assemblRge, coll~ge, mise en couleur ou autre, le déplscement
rapide et précis en position libre ou blocage sur un angle du docu-
ment ~ traiter trixe au plateau rotatif par différents moyens connus
ou nouveaux en combinaison~ par rapport à une règle dite parallele ou
un appareil à dessiner facilitant au maximum les gestes des dessina-
teurs en genér~l, y compris des dessinateurs handicapes.
A cet etre~, la presente invention concerne un- planche ~
de~riner, du genre comprenant un support fixe sur lequel est montée
tournante ~utour d'un axe par l'intermediaire d'un moteur ~lectriquP,
une partie mobile destinée à recevoir une feuille de dess~n ; un cla-
vier permettant l'entr~e par un utilisateur d'un angle de rotatlon
~ i~pa.tir ~ la partie tournante ; et des moyens de commande convertis~
sant ledit an~le de rotation en un si~nal électrique de commsnde du
moteur elec~rique faisant tourner ce dern;ier d'une valeur correspbn~
dant dudit angle de rotation ~ impartir ~ la partie tournante ; carac-
t~rls~e par le rait ~u'elle comprend en outre des moyens de détermina-
tion d'un angle d'origine de la partie tournante qui comprennent à
leur tour un verrouillage mecani~ue de réference de ladi-
te partie tournante et des moyens d'initlalisation du cla-
vier d'entr~e de données et des moyens de commande
La pr~sen~e invention sera mieux comprise ~ la lecture de
la description détaillee suivante d'un mode de realisation pr~re
de 6elle-cl, donnee à titre d'exemple et faite en référence au dessin
annex~, sur lequel :
- la figure 1 est wne vue en coupe la~érale de la planche à
des~iner sel~n l'invention,

~3()7~2~
- la figure 2 est une vue schématique d'un cla~ie. de co~-
mande associ~ à la planche a dessiner de la figure 1,
- la figure 3 est une vue dn dessus d'une partie oe la plan-
che à desslnnr de la figure 1,
la figure ~ est une vue en coupe laterale d'une variantc
de realisation d'une planche à dess~rlor s-lon I'inventlor., et
- la figure 5 est une vue de dessous ~'un plateau ccnforme
la variante de 1~ ure a.
En réference aux figures Z et 3, une planche ~ dessiner de
l'invention so présente sous la forme d'un caisson 10. Le cai~son 10
presente ~ s~ surface superieure une ouverture circulaire 12 dans la-
qu~lle est reçu en pivotement un ens~.ble rotatir sur son ~xe compre-
nant un plateau circulaire 14, sur lequel doit ~tre fix~, par tout
moyen amoYible conven~ionnel, le support du docùment à tralter 16.
L'ensemble rotatif comprend en outre une couronne rigide 19 servant
de support au pLateau 14, et supportant une partie des elénents néces-
3aires 3 la transmi~sion du mouvement rotatif. La couronne 19 est sup-
portee en rotation par une pluralité de galeta ~ous 20 qui sont resus
dan~ une gor~e ininterrompue 22 rormne dans la surface perlph~rique
Z0 ext~rieure de la couronne 18.
En ou~re, dans la surface per~pherique exterieure ae la
couronne ~, au dnssous de la gor2e 22 est ê~alement fo~m~ un engre-
nage continu 2a. L' enzrenage 24 coopère avec une roue dentée 26 4ui
est montee qclidaire de l'extrémite de l'arbre de sortin 28 d'un mo-
teur ~lectrique 30. De façon prefer~e, le moteur 3Q conRiste soit en
un moteur pas ~ pas, soit en un moteur a courant contin~, et est fix~
~ur un axe de basculement 29, lui-même fix~ au caisson 10 par l'in-
termediaire d'un organe de support approprie 32.
Les ~.oyens de co~mande des ~ouvements de d~brayage et d'em-
braya~e du mo~eur 30 comprennent une poignee de m~noeuvre r~tative 31
qui est mont~e ~ l'extérieur du caisson 10 en étant oolidaire d'un axe
72 monté libre en rotation sur ledit caisson. A l'extre~it~ de l'axe
72 opposee ~ la poignee 31 est pr~vu un excentrique 74 dont 1~ sur~dce
extérieure ror~ant came est apte ~ exercer une poussee sur le moteur
30 afin de le desolidari~er de 1~ couronne 1~ ou du platoau 14. Un
r~s~ort de r~ppel 76 permet le ree~brayage du moteur.
Par ailleurs, la pl~nche ~ de~sin selon 1~ present mode de
':
,
~, ~

~L3~7~
realisatlon de l'inve~tion comprend, en reférence à la fi~ure 2, un
boîtier electronique de commande, glo~alemsnt indique en 34, qui pourra
être soit intégre a la planche d dessiner, soit indépend~nt. Le boitier
3A possède un clavier 3~ qui presente un certain nombre de touche.s 3~,
à des rin~ expliquées plus loin.
En rcference ~ la Ii~ure 3 est representé en vue de dessuc.
un mécanisme de verroLilia~^ de la table tournante 14, 18 d~ la planche
à dessiner de la presente invention. Ce mécanisme comprend un organe
rormant levier double ~ qui est monte pivotant autour d'un axe 42 so-
lidaire du caisson 10. Sur une extrémité du levier 40 e~t monte pivo-
tant un galet 44 d'encliquetage automatique apte ~ cooperer par enga-
~ement avec une parmi plusieurs encoche~ triangulaires 46 m~nag~es dans
la surface péripherique exterieure de la couronne lao Le levler 40 pos-
s~de en outre, adjacente a ladite surface périph~rique exterieure de
lS la couronne la, et d'une courbure sensible~ent complémentalre ~ celle-
ci, une plaque de freinage 48. Le levier 40 est en outre ~olllcité en
permanence, dans le sens des aiguilles d'une montre sur ln figure 3,
par un ressort de traction SO qui est monte entre des organes d'atta-
che 52, 54 pre~u~ respectivement sur le levier ~0 et sur le cai3son
10. De plus, des moyens de commande cles mouvements du levier double
40 comprennent une poi~n~ de ~a..oe~-:^ r~~ Yc 5~ qui c~t -~cnt~e
l'exterieur du caisson 10 en é~ant solidaire d'un axe 58 mont~ libre
én rotation sur ledit caisson. A l'exl:rémit~ de l'axe 58 opp~s~e
la poignee 56 est prvu un excentrique 60 dont la surface extérieure
2S formant came est apte à solliciter un galet 62 solidaire du levie;
dauble 40 du meme c8te que le point d'attache du ressort 50 psr rap-
port ~ l'axe de pivotement 42 dudit levier.
Le fonctionne~ent de la planche b de~siner telle que decri-
te ci-dessus est le suivant. L'utilisateur bloque tout d'abord 1~ ta-
ble tournante en une position angulaire souhaitee par une action ap-
propriée sur le mécanisme de verrouillage à l'aide de 1~ poign~e
as~oci~e 56. On peut noter ici que ce blocage peut etre e~ectu~ soit
a l'aide du galet 44 coopérant avec l'une des encochea 46, dan~ le cas
d'une position angulaire predeterminee, soit ~ l'aide do la pl~que de
freinage 48 appliquée contre la péripherie exterieure d~ 1~ couronne
18, dan~ le ca~ d'une position angulsire quelconque. Cette pre~r~
opér~tion de blocage a pour objet d'amener la tRble tournante en une
.

~307~
po~ition de ref~rence angulaire donnée, choiaie par exempl~ en ronc-
tion du de~sin fi~é ~ur celle-ci. Puis l'utilisateur enfonce une tou-
che d'initialisstion 38d du clavier 36, ce qul a pour e~fet de mettre
~ zero une unité de m~moire de position angulaire contenue dans le
bo~tier ~lectronique 34, un zéro polaire d~ reférence angulaire appelé
ici "initialisation" etant ainsi cre~. La rotation de la table tournan-
te est alors liberée par une m~noeuvre appropriêe de la poign~e 56,
de telle sorte que ni la p~aque de freinage 48, ni le galet 44 n'agis-
~ent pour blaquer ladite table (position interm~diaire du levier double ~ ~
40). -
Puis l'utilisateur frappe sur le clavie~ 36 uns ou plusleur~
touches nùm~riques 33e corrsspondant à un deplacement an~ulaire ~ou-
haite de la table, puis le cas écheant une touche de validation. L'u-
nité ~lectronique contenue dans le boItier 34 aBit alor~, par des
moyens non decrits ici car bien connus de l'Homme ~e l'Art, pour en-
gendrer un signal electrique de commande du moteur 30 d~crit plu~ haut
a partir de l;information angulaire entrée par les toùche~ 38.
En appuyant d'sbord sur la touc~e 0 (indiquee ~8g) le d~pl~-
cement angulaire demandé sera calcul~ par rapport au zéro polnire de
reférence angulaire ~initialisation). n appuyant en~uite ~ur l'une
des touches ~ ou - freférencées respectivement 38a c' 38~) le platca~
sera entraîn~ dan~ un Rens (38a) ou dans l'autre (38b) en une rotation
par le moteur 30, via la roue dentée ~6 et l'engrenage 24 conform~-
ment ~ l'information angulaire demandée, ~ partir de la po3ition ungu-
laire de reférence 0 telle qu~ mentionnee pluR haut "initiallsation",puis bloqu~ dans cette nouvelle position angulaire.
En cours de travail, d'autres axe~ de reférenco pei~vent ~tre
nécessaire~. Dans ce cas une ou de~ initiali~ations secondaire~ m~mori-
sables peuvent être r~alisees, sans perte pour autant du z~ro polaire
initial. Pour ce raire l'utilisateur frappe sur la clavler 36 l'une
des touches 38h correspondant 3 l'initiali ation ~econd~ire souh~it~e.
En frappant l'une des touches 38i il pourra e~fa~er cette initlali~a-
tion ~econdaire.
Le boitier 3~ oomprendra egalement d~ fason approprl~ des
moyens pour effectuer uno rotation angulaire relative qu~lconquc
par rapport ~ 1A po~ition an~ulaire courante. A cet eff~t il 8uf~ira,
aprè~ qu'une valeur numerique d'angle souhait~ a ét~ entr~o sur lQdlt

13C~702~
cl~vier (36), d'appuyer directement sur l'une des touche~ ~ ou - ~ans
l'utilisation de la touche O comme precédemment) pour ainsl effectuer
le d~place~ent angulaire relatif correspondant dan~ le 3en~ souhait~,
a p~rtir du dernier posiSionnement quelconque du plateau.
Le clavier 36 du boitier electronique pourra en o~tre compor-
ter une touche d'effacement, afin de pouvoir snnuler un ch~ix d'angle
errone, ainsi que des touches pour le choix rapide d'angle~ pr~determi-
nés, tels que 15, 30, 45, 60, 75, 90, etc... indiquee~ en 38c
sur la figure 2. Vne touche pas à pas (38f) peut être eg~lement pr~vue
pour affiner la precision de positionnement du plateau rot~t1r, chsque
impul~lon corrsspondant à un pas du ~oteur électrique.
On pourra également prévoir sur le bo~tier électronique des
moyens d'affichage de la position angulaire courante de l~ table par
rapport ~ la position angulaire de réference choiæie. Cet ~frichage,
lS sous forme de diodes electrolumine~centes du type à sept segments, ou
encore ~ cri~taux liquides, est schématiquement indiqu~ en 64 sur la
figure 2.
Il est ~ noter qu'une telle positlon an~ulaire courante ou
in3tant~n~e d~ la table pourra être obtenue de ~a~on ~impl~ ~oit ~
partir du signal ~lectrique de deplacement appliqué au mot~ur, 80it
~ partir des ~aleurs d'angles signees entrée~ par la clav~r 36, aoit
encore, pour une précision maximale, au moyen d'un disposltif capteur
de position de type quelconque (opto-électronlque, électrom~canique,
etc..... ......) associ~ a la table tournante et au cais~on ~ixe.
z5 Par ailleur~, il est possible en cour~ d'utili~ation de 'sup-
pr~mer l~ commande motorisee du plateau rotatir et de ne con~erver
que la rotation libre du plateau sans perdre la memori~ation du dernier
positionnement. Une telle variante de réalisation est illustr~ ~ur
la partie gauche de la figure l et sur la figure 3. La fonctlonne-
ment de la variante telle que décrite ci-dessu~ est le sui~ant :
L'utilisateur place la poign~e de manoeuvre rotative 56 en position
d'encliquetag~ m~canique et amène le plateau rotatif dans una de~
encoch~s 46, appelee ici "X", en appuyant sur l'une des touches 38c.
Ensuite i~ debraye le moteur en actionnant 18 poign~e 31, pUi3 il
replaco le levier de commande 40 en position interm~dlaire par une
manoeuvre sppropriée de la poign~e 56 de fason ~ ce que l'~ncoche
soit lib~ree et que le freinage 30it sans ef~et- Le pl~tesu 8e trou-
ve alors llbre de toute contraint~ et peut 8tr~ manoeuvr~ ~nne tous
.
:

30~70~
les sen~ par simple poussée horizontale sur le plate~u rotatif. Pour
retrouver la commande motorisee, il sufrit d~inver~er ce~ dirférentes
opérations ,n prenant goin de se mettre dans la même encoche appelée
"X" avant de réembrayer le moteur. Ceete enc~che "X" peut ~tre repérée
au moment du choix par tout moyen mecanique, sonore, lumineux, ou autre.
D'autrP part, le mesanism~ de ve.rouillage pourrs être utili-
5~, ou~re dans le but de determiner une position angul~ire dç r~f~rence
souhaitee, à chaque fois qu'il sera nécessaire de bloquer le table,
~oit dans le cas ou des efforts mécaniques exerce~ sur le plateau par
l'utilisateur ris~uent de la déplacer accidentellement, pour fau~ser
la pr~cision de l'in~ication de l'an~le et des déplacements subs~quent~,
soit dans le cas où l'utilisateur souhaite revenlr a~ec 1~ pr~clsion
maximale dans une position angulaire pr~d~ter~inée correspondant à l'en-
gagement du galet 44 du levier 40 dans l'une des encoche~ 4~ ~3soclées.
lS A cee effet, le~ encoches 46 pourront être séparées angulairement de
lS~, 30~, 45, 60~, ~0~ etc... selon les exiEences.
En rêfërence aux rigures 4 et 5 est repr~sent~e une autre
variante d'une table a dessiner dans l~uelle le plateau rotatif ne
reste plus solidaire de la planche mai~ peut etre enlev~, et remplac~
Z0 par un sy~t~me de plateaux exactement adapte~ ~ux type~ de traYaux en
c~urs, r~alisgs dar.~ r.'i;~.pcr~e q~e'lc ",a~ ouple ou composite (boi3,
plastiques, altugla~s, acier, verre, etc...), pouvant être ~hprimes de
traces, grilles, gabarits, marque de degré~ o~ d'angles, ou autre,
pouvant necessiter des accessoires complement~ rd~ par exemple pour la
ZS fixation de films par tétons et pouvan~ être c3n~us com~e un calsson
depres~ion pour le maintien du document de tr3~ail.
Cette variante ~era mieux comprise a la lecture de la des-
cription detaillée suivante d'un mode de réaL~3ation pr~t~r~ da c~llo-
ci, donnee a tltre d'exemple et faite en réf~r~nce aux desslns annexés
4 et S.
D'apr~s ces ~igures, une planche ~ siner suivant l'inven-
tion comprend un cai3son 10, presentant a sæ surfac~ ~up~rieure une
ouverture clrculaire 12 dan~ laquell~ est reç-~ en pivote~ent un pla-
teau clrculaire 14 rotati~ sur ~on axe et sur lequel doit ~tr~ fixé,
par tout moyen amovlble conventionnel, le ~u~ort du docum~nt ~ tral-
ter 16. Le plateAu 14 e~t fasonn~ de mani~re ~ supporter les ~l~ment~
n~ces~a$re~ ~ la transmi3~ion du mouvement r~-~atifl C~ plat~u 14 ~t
/ainsi que 1Q3 encoches 46~.

~ ~3~7al2~
.
supporté en rotation par une pluralité de galet~ fous 70 et 80. Les
galets 70 situes en p~ripherie extérieure du plateau 14 as8urent la
rotation dudit plateau 1~ sur ~on axe tandis que les galets 3itu~8
60U5 ledit plateau 14 maintiennent celui-ci au niveau hori~ont~1 su
p~rieur du caisson 10.
Pour mettre o~ ôter le plateau 14, l'utilisateur place le
levier double 40 en position intermédiaire par Rction sur la poi~née
de manoeuvre rotative 56, puis débraye le moteur 30 par action sur le
levier 31. Des trous ~2, situes près du bord exterieur du plateau 1~,
permettent de saisir le plateau pour aider à sa sortie. D'autre m~tho-
des d'extraction du pl~teau peu~ent être envisa~ees telle6, par exem-
ple, l'utilisaeion d'un levier intérieur avec poign~e ~xtérieure exer-
~ant une poussée vers le haut.
Enfin la présente invention n'est nullement limit~e au mode
lS de r~slisation décrit et représente, mais inclut dans sa portée toute
variante ou mod.ification ~ue pourra y apporter l'Homme de l'Art. En
particulier, la table tournante pourr~ être tranalucide, et lo cais-
son pourra alors avantageusement comporter, au-dessous de ladlte ta-
ble, une ~ource lumineu~e. Par ailleurs, on pourra mettre en oeuvre
2Q dans la planche ~ dessiner de la présente invention un m~canls~Q de
eo~ e~ ion ~e j~u s~ alre ~ e~lui qui est d~cr ~ oL ~~ r~3en~
dan~ le brevet francais n 2 lSS 092 du mame déposant.
On pourra egalement placer sur la p~ripherie du pl~teau ro-
tatif (couronne 18 ou plateau 14) une échelle de lectur~ m~gnétique
ayant pour but, par l'intermédiaire d'un décodeur appropri~, de re-
trans~ettre les calcul~ d'angles au moteur, 1R transmi3sion du mou-
vement entre le moteur et le plateau se fai~ant alors par un simple
~alet ou en8renaBe quelconque.
Dans le cas d'utili ation avec une règle ~ deplac~ment pa-
rall~le, afin de pallier certains inconv~nients lies ~ la rotationdu plateau ~arr~eha~e de papier, rayures, bavur~s, etc...) et de per-
mettr~ l'util~tion de documents à traiter de differente~ epaisseurs
~an~ frottement entre ladite ragle et lesdits documents, o~ pourra
avantageu3ement pr~voir une surêlévation réglable de la rè~la parall~-
3S le, par exempla en pr~voyant à chaque extrémité de la r~gl~ ~n appuisur la cal~on 10, une vis de Br~nd diametre, ~ fond plat pour main-
,, . ,
~.
,

13~7~2~L
tenlr la r~gle parallèle au plan de travsil, d'un pas tel qu'unefaible rotation entra~ne un déplacement rapide en hauteur et
dont la t8te servant d~ bouton de commande possède un repère per-
mettant de verifier l'identité de surélevation des deux Cat~s.
:~ '
'

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Adhoc Request Documented 1996-09-01
Time Limit for Reversal Expired 1996-03-02
Letter Sent 1995-09-01
Grant by Issuance 1992-09-01

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GERARD L. DOUSSIN
MARCEL P. OGUEY
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1994-01-18 2 46
Drawings 1994-01-18 3 104
Abstract 1994-01-18 1 27
Descriptions 1994-01-18 10 404
Representative drawing 2000-08-08 1 25
Fees 1994-11-06 1 39