Language selection

Search

Patent 1309973 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1309973
(21) Application Number: 1309973
(54) English Title: DISPOSITIF D'OBTURATION DE RECIPIENTS AVEC VALVE POUR L'ELIMINATION AUTOMATIQUE DES GAZ EN SURPRESSION
(54) French Title: CONTAINER CLOSING DEVICE WITH VALVE FOR AUTOMATIC ELIMINATION OF OVERPRESSURED GAZ
Status: Term Expired - Post Grant
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 51/16 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MARIO, ANDRE (France)
(73) Owners :
  • LESIEUR-COTELLE
(71) Applicants :
  • LESIEUR-COTELLE (France)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1992-11-10
(22) Filed Date: 1985-11-14
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
84 17413 (France) 1984-11-15

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION
La présente divulgation décrit un dispositif
assurant un évent pour obturation de récipients. Ce dis-
positif comprend une pièce d'obturation ou bouchon, à
fond plat, un secteur de disque de matière élastique et
une pièce; en variante, la fonction de la pièce peut-
être remplie directement par la couronne circulaire su-
rélevée de l'orifice du récipient. La présente inven-
tion peut être appliquée à l'obturation de récipients
avec valve pour l'élimination automatique des gaz en sur-
pression.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif d'obturation d'un orifice d'un
récipient avec une valve pour une élimination automatique
des gaz en surpression, comprenant:
une pièce d'obturation formant un bouchon ayant un
fond plat;
un secteur de disque de matière élastique ayant une
surface supérieure disposée contre ledit fond plat du
bouchon, le secteur de disque ayant une surface
prédéterminée suffisante pour recouvrir l'orifice dudit
récipient; et
une pièce comportant une couronne circulaire et
exerçant, lorsque le dispositif est dans une position
d'obturation de l'orifice du récipient, une pression
d'écrasement sur une partie inférieure du secteur de disque
de matière élastique correspondant à ladite couronne
circulaire, tandis que la partie restante dudit secteur de
disque de matière élastique, qui est située à l'intérieur de
ladite couronne circulaire demeure non écrasée ou écrasée
seulement partiellement et conserve une élasticité propre
pour fléchir sous l'effet d'une surpression de gaz et
revenir ensuite à une position de bouchage étanche normal.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel
la pièce exerçant ladite pression d'écrasement est
constituée directement par une couronne circulaire surélevée
de l'orifice, formée par le goulot du récipient.
- 6 -

3. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel la pièce exerçant ladite pression d'écrasement
est une pièce qui assure une réduction du diamètre d'ou-
verture de l'orifice du récipient, et qui, venant s'insé-
rer en force dans ledit orifice et ayant, sur le pour-
tour de sa surface supérieure, une zone formant ladite
couronne circulaire comprenant une partie surélevée, exer-
ce, lorsque le dispositif est dans ladite position d'ob-
turation de l'orifice du récipient, ladite pression d'é-
crasement sur la partie, en forme de couronne circulaire,
du secteur de disque de matière élastique correspondant
à cette couronne circulaire comprenant une partie suré-
levée, tandis que ladite partie dudit secteur de disque
de matière élastique située à l'intérieur de cette cou-
ronne circulaire demeure non écrasée ou écrasée seule-
ment partiellement et conserve ladite élasticité pour
fléchir sous l'effet de ladite surpression de gaz et re-
venir ensuite à ladite position de bouchage étanche nor-
mal.
4. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou
3, dans lequel ledit secteur de disque a une surface su-
périeure à celle d'un demi-secteur circulaire de même
diamètre.
5. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit secteur de disque a une ligne de bord for-
mant un segment de droite.
6. Dispositif selon la revendication 5, dans
lequel la ligne de bord est substantiellement tangente
au diamètre intérieur de l'orifice du récipient.
7. Dispositif selon la revendication 3, dans
-7-

lequel ledit secteur de disque a une ligne de bord for-
mant un segment de droite.
8. Dispositif selon la revendication 7, dans
lequel la ligne de bord est substantiellement tangente
au diamètre intérieur de la partie surélevée de la piè-
ce exerçant ladite pression d'écrasement.
-8-

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ 3 ~
La présente invention concerne l'obturation de récipients au moyen
d'un dispositif assurant un évent.
L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'obturation de
récipients qui, une fois convenablement mis en place sur le récipient à obturer,permet d'éviter pratiquement toute fuite de liquide ou de matieres solides duditrécipient et également d'assurer l'élimination automatique des gaz en surpression
existants ou formés dans ce même récipien-t.
Bien gue l'invention ne soit pas limitée à un type de récipient
particulier, ni à un domaine d'application plus qu'à d'autres, il paraît plus simple
pour l'exposé qui va suivre de décrire l'invention, et la technique antérieure dont
elle se démarque, en référence à une application particulière et à un récipient
de type flacon à goulot fileté et bouchon vissé. Il est clair que, I'invention ne
s'appliquant pas seulement à ce cas, ce qui est dit dans la suite peut etre
transposé mutatis mutandis à d'autres catégories de récipients et/ou d'applica-
tions, sans qu'on sorte pour autant du cadre de l'invention revendiquée.
Le domaine d'application ainsi retenu à titre illustratif dans ce qui suit
est le bouchage de flacons renfermant un produit de nettoyage liquide contenant
un hypochlorite, notamment de l'hypochlorite de sodium ayant un titre chloro-
métrique élevé.
11 est connu que les compositions liquides de nettoyage contenant de
l'hypochlorite ayant un titre chlorométrique élevé libèrent en cours de stockagede l'oxygène gazeux produit par la décomposition lente de l'hypochlorite.
Si le récipient contenant ces compositions a un bouchage par-faitement
étanche aux gaz, la surpression des gaz peut faire gonfler le récipient e t le
rendre fuyard.
Il existe actuellement des systèmes de bouchage agencés de façon à
procurer un effet de soupape dont le déclenchement est automatique à partir
d'une surpression plus ou moins prédéterminée de gaz dans le récipient. Ces
systèmes, dont le fonctionnement repose sur un déplacement par déformation
d'une pièce d'étanchéification circulaire --ce déplacement étant permis par un
profil approprié du fond du bouchon dans lequel cette pièce circulaire s'insère --9
ont toutefois pour inconvénients:
- qu'ils laissent s'échapper du récipient, non seulement le gaz en surpression,
mais aussi du mélange liquide-gaz sous forme d'une mousse qui suinte et forme
-.
: . ,
.

~3~73
~- 2 -
des dépôts cristallis~s autour du syst~me de bouchage;
et
- qu'ils ne peuvent fonctionner que si leur ser-
rage su~ le col filet~ du r~cipient demeure suffisamment
lâche pour laisser subsister un degre de libert~ pour
la pièce d'etanch~ification circulaire, mais n'est ce-
pendant pas trop 13che pour que n'apparaisse pas une ab-
sence totale d'~tancheit~ aux liquides.
On a Inaintenant trouve, de Eaçon inattendue,
qu'on peut apportar une solution ~ ces probl~mes, et ob-
tenir d'autres avantages qui appara~tront dans la suite
de la prese~te description, au moyen d'un dispositif pra-
~ tique et simple d'obturation avec ~vent.
; Llinvention a pour objet un dispositif d'ob-
lS turation formant valve pour l'ellmination automatique
des gaz en surpression dans un recipient muni d'un tel
dispositif. Ce dispositif ne lais~e pratiquement pa5
fuir de liquide ou de mati~res solides, dans des condi-
tions normales d'utilisation, et ne n~cessite pas d'~-
tre ajusté à un stade incomplet de serrageO
La pr~sente invention vise un dis-
positif d'obturation d'un oriEice d'un récipient avec
une valve pour une élimination automatique des gaz en
surpression, comprenant:
une pi~ce d'obturation -formant un bouchon ayant
un fond plat;
un ~ecteur de disque de mati~re ela~tique ayant
une surface sup~rieure dispos~e contre ledit fond pla~ du
bouchon, le secteur de disque ayant une surface qui e~t
supérieure à la surface de la moitié d'un secteur circulaire
ayant un diamètre similaire au diamètre dudit disque; et
une pièce comportant unQ couronna circulaire
et exerçant, lors~ue le dispofiitif sst dans une positlon
d'obturation de l'orifice du récipient, une pression d'~-
B
;
.

~- 2a -
crasement sur une partie inférieure, en Eorme de couronne circulai-
re, du secteur de disque de matière élastique correspon-
dant à ladite couronne circulaire,.tandis que la partie restante
dudit secteur de disque de -matière élastique qui est situee à
l'intérieur de ladite couronne circulaire demeure non é-
crasée ou écrasée seulement partiellement et conserve
une élasticité propre pour fléchir sous l'effet d'une
surpression de gaz et revenir ensuite à una position de
bouchage étanche normal.
Ce dispositif est, dans son principe, tel que
décrit dans les figures 1 et 2 de la planche unique de
dessins ci-annexée.
La figure 1 représente une vue de côté en cou-
pe longitudinale schématique de la partie supérieure d'un
flacon à goulot fileté muni dlune forme de réalisation
d'un dispositif selon l'invention.
~a figure 2 représen-te une vue de dessus, en
coupe partielle schématique selon la ligne A-A, du dis-
positif selon l'invention correspondant à la meme forme
de réalisation,
De manière générale, ce dispositif comprend
essentiellement:
une pièce d'obturation 1 ou bouchon à
fond plat;
un secteur de disque de matière 2 venant s'in-
sérer sur le fond plat du bouchon et tel que le secteur
de disque soit superieur à la moiti~ du secteur circu-
laire de même diamètre; et
une pièce 3 comportant une couronne circulaire
et exerçant, lorsque le dispositif est en position d'ob-
turation de l'orifice du récipient, une pression d'écra-
sement sur la couronne circulaire du secteur de disque
élastique correspondant à cette couronne circulaire, tan-
dis que la partie dudit secteur de disque élastique, si-
~ .
,
'' ' .' . ' '
.
,

~ 3~9~73
- 2~ -
tuée à l'intérieur de ce-t-te couronne circulaire, demeu-
re non écrasée ou écrasée seulement partiellement et con-
serve une élasticité propre pour fléchir sous l'effet
d'une surpression de gaz et revenir ensuite à sa posi-
tion de
-
- ' ' '' ~ ~,
.

~ 3 ~ 3
bouchage étanche normal.
Selon une forme de réalisation, la pièce 3 susdite peut etre constituée
directement par la couronne circulaire surélevée de l'orifice, tel que par
exemple un goulot du récipient concerné, ce qui ramène donc à deux le nombre
5 des pièces du dispositif selon l'invention.
En variante, la pièce 3 peut être (voir figure 1) une pièce qui assure,
de manière classique, une réduction du diamètre d'ouverture de l'orifice du
récipient et qui, venant s'insérer en force dans ledit orifice et ayant, sur le
pourtour de sa surface supérieure, une zone (couronne circulaire) surélevée,
10 exerce, lorsque le dispositif est en position d'obturation de l'orifice du récipient,
une pression d'écrasement sur la couronne circulaire du secteur de disque
élastique correspondant à cette couronne circulaire surélevée, tandis que la
partie dudit secteur de disque élastique, située à l'intérieur de cette couronnecirculaire, se comporte comme indiqué ci-dessus.
Ainsi que le montrent les figures ci-jointes, la pièce 2 est constituée
par un secteur de disque dcnt la surface est supérieure à celle du demi-secteur
circulaire de même diamètre, de façon à recouvrir l'orifice du récipient sur
lequel le dispositif trouve s~ place ou l'orifice 4 de la pièce 3.
La ligne de bord 5 de la pièce 2 peut se situer à un niveau, a priori,
20 quelconque, dans la limite indiquée ci-dessus; de plus, cette ligne de bord peut
avoir un profil quelconque dans sa partie intérieure entre les deux extrémités de
la ligne de pourtour circulaire. La ligne de bord susdite est, de préférence,
constituée par un segment de droite et il est apparu avantageux qu'elle se situede façon à être prahquement -tangente au diamètre intérieur de l'orifice du
25 récipient concerné ou de la partie surélevée de la pièce 3.
Bien entendu, il est égalernent possible, cooformément à l'invention,
de munir la pièce 2 de plusieurs lignes de bord telles que celle décrite ci-dessus
et portant sur les schémas la référence 5; à titre d'exemples non limitatifs on
peut ainsi réaliser une pièce 2 dans laquelle deux lignes de bord sont présentes,
30 dans des dispositions respectives quèlconques et, de préférence, parallèles l'une à
l'autre et diamétralement opposées, ou bien la pièce 2 peut recevoir, par des
découpes ou une fabrication appropriées, trois lignes de bord, dont chacune
répond à la définition donnée plus haut pour la ligne de bord 5 et qui sont~ de
préférence, disposéés de façon à faire entre elles un angle de 120, prises deux à
.
. ~
., . . .:
. . .
. .

~3~g~3
deux.
L'homme du métier est à même de choisir à convenance les matériaux
constituant chacune des pièces susdites. ~ titre d'exemples non limitatifs, la
pièce 1 et la pièce 3 ou la partie du récipient constituant la couronne circulaire
5 entourant l'orifice peuvent être choisies indépendamment l'une de l'autre, parmi
des matières plastiques rigides ou semi-rigides, telles que du polyéthylène, du
polypropylène ou autres, de l'ébonite, des matériaux métalliques ou composites;
la pièce 2 peut être constituée par tout matériau approprié ayant une élasticitépropre, tel que par exemple du polyéthylène expansé~ du caoutchouc naturel ou
10 synthétique, du liège et autres. L'élasticité du matériau de la pièce 2 doit être
telle que, sous les surpressions de gaz auxquelles on souhaite qu'il y ait
évacuation substantielle du gaz en surpression sans fuite notable du contenu
liquide ou solide du récipient muni du dispositif selon l'invention, la pièce 2 de
ce dernier subisse un écrasement partiel permettant tout juste de dégager le
15 long de la ligne de bord susdite un orifice secondaire ou zone d'échappement des
gaz.
Les caractéristiques dimensionnelles des différents éléments du dis-
positif peuvent également être établies à convenance par l'homme du métier qui
a simplement comme tâches de se fixer ou de prendre en compte des contraintes
20 techniques, dimensionnelles ou autres, et de procéder à des essais de routine,
nécessaires à la mise au point d'un prototype dans chaque cas d'application
spécifique. Toutefois, une donnée commune à tous les cas d'applications est que,d'une part, la compressibilité du matériau de la pièce 2 et, d'autre part, le
niveau de la couronne circulaire de la pièce 3 soient tels quey en position
25 d'utilisation, la compression de la pièce 2 sous l'effet d'une surpression de gaz
puisse dégager, au niveau de la ligne de bord 5 une zone d'échappement pour les
gaz du récipient responsables de cette surpression.
Pour que les gaz évacués puissent effectivement s'échapper dans
l'atmosphère, il importe qu'il y ait, dans la pièce 1 du dispositif selon l'invention
30 ou entre la pièce I et le pourtour de l'orifice du récipient auquel s'adapte ce
dispositif, des orifices appropriés ou des cheminements, aptes à être suivis pardes gaz et débouchant dans l'atmosphère environnante. De préférence, on réalise
l'évacuation des gaz dans l'atmosphère sans aucun orifice ou cheminement
spécial, mais simplement en utilisant le cheminement laissé par la tolérance des
... ~
,:
',, ~
-
'
: ~ :

~30~73
cotes entre le filetage de la p;èce 1 du dispositif et le filetage correspondant du
goulot d'un récipient à goulo~ fileté.
Bien en-tendu, I'invention susdite s'applique dans tous les domaines,
sous réserve des nécessaires adaptations qui sont à la portée de l'homme du
5 métier et ne font pas pour autant sortir du cadre de l'invention revendiquée.
"

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Inactive: Expired (old Act Patent) latest possible expiry date 2009-11-10
Inactive: Office letter 2000-05-10
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2000-05-09
Inactive: Office letter 2000-05-09
Grant by Issuance 1992-11-10

Abandonment History

There is no abandonment history.

Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LESIEUR-COTELLE
Past Owners on Record
ANDRE MARIO
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-01-07 1 17
Abstract 1994-01-07 1 17
Claims 1994-01-07 3 85
Drawings 1994-01-07 1 28
Descriptions 1994-01-07 7 246
Representative drawing 2001-12-10 1 10
Fees 2003-05-26 1 29
Fees 2001-05-31 1 42
Fees 2002-05-31 1 31
Correspondence 2000-04-17 7 119
Fees 2000-05-31 1 32
Fees 1998-11-06 1 36
Fees 1998-11-06 1 36
Fees 1997-10-31 1 39
Fees 1999-11-03 1 32
Correspondence 2000-07-07 1 17
Fees 2004-05-31 1 35
Fees 2005-05-30 1 32
Fees 2006-04-26 1 36
Fees 2007-03-29 1 47
Fees 2008-06-06 1 47
Correspondence 2010-08-10 1 47
Fees 1994-11-08 1 41
Fees 1996-11-06 1 39
Fees 1995-11-09 1 44