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Patent 1325818 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 1325818
(21) Application Number: 1325818
(54) English Title: APPAREIL DISTRIBUTEUR MANUEL DE CARTES A JOUER POUR LA REALISATION DE DONNES PROGRAMMEES
(54) French Title: MANUAL PLAYING CARD DISTRIBUTOR FOR PROGRAMMED DEALS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A63F 1/14 (2006.01)
  • A63F 9/24 (2006.01)
(72) Inventors :
  • NORMAND, GERARD (France)
  • PERSUY, MICHEL (France)
(73) Owners :
  • ACTICIEL S.A.
(71) Applicants :
  • ACTICIEL S.A. (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1994-01-04
(22) Filed Date: 1988-09-27
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
87 13 650 (France) 1987-10-02

Abstracts

French Abstract

PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'appareil comprend un bac de réception de
l'empilage de cartes à distribuer, sur lequel vient appuyer
un couvercle. Des rouleaux commandés en rotation par un
motoréducteur assurent la sortie partielle, par une fente de
l'appareil, de la carte inférieure de l'empilage alors que
des moyens de lecture optique lisent un code valeur porté
par cette carte. Après rapprochement de la valeur de carte
lue et d'informations contenues en mémoire et relatives à la
donne en cours, un dispositif d'affichage visuel indique
quel joueur la carte dépilée et partiellement sortie doit
être distribuée. L'appareil permet la distribution manuelle
de donnes programmées.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.

Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Appareil distributeur de cartes à jouer
comprenant:
a) un bac de réception d'un paquet de cartes
empilées à distribuer,
b) au moins un rouleau porté par un arbre,
faisant saillie dans le fond du bac de réception et sur
lequel s'appuie une carte inférieure du paquet de cartes,
c) une fente ménagée dans une paroi du bac de
réception, en face de ladite carte inférieure,
d) un moteur entraînant en rotation ledit arbre
durant un temps limité dans la direction qui déplace ladite
carte inférieure pour lui faire traverser ladite fente, de
façon que la carte inférieure dépasse en partie de la fente
pour permettre à un utilisateur de la saisir manuellement,
e) une roue libre disposée entre ledit arbre et
ledit moteur,
f) un premier dispositif de lecture disposé dans
le fond du bac de réception pour lire une information portée
par la carte inférieure,
g) une mémoire pour emmagasiner des donnes
programmées,
h) un dispositif d'affichage visuel indiquant,
par rapprochement des informations lues sur la carte
inférieure et des informations emmagasinées dans la mémoire
et concernant une donne en cours, à quel joueur ladite carte
dépilée doit être distribuée, et
i) un second moyen de lecture disposé dans le fond
du bac de réception, au voisinage de ladite fente, et relié
audit moteur pour commander automatiquement, dès la sortie
complète de la carte inférieure hors de la fente, une
rotation limitée du rouleau pour le dépilage d'une carte
suivante.
2. Appareil distributeur selon la revendication
1, dans lequel le dispositif d'affichage visuel comprend des
voyants associés à une représentation des quatre points
cardinaux symbolisant les joueurs auxquels les cartes
doivent être distribuées.
3. Appareil distributeur selon la revendication
1, dans lequel le premier dispositif de lecture des
informations portées par les cartes à dépiler comprend au
moins un détecteur optique placé dans le fond du bac de
réception, dans un emplacement correspondant à l'indication
portée par la carte.
4. Appareil selon la revendication 1, dans lequel
ledit second dispositif de lecture est constitué par un
capteur.
5. Appareil selon la revendication 1, dans lequel
ledit bac de réception comporte un couvercle pivotant sur
lequel est articulé intérieurement un abattant contraint par
un ressort et adapté, en position fermée du couvercle, pour
appliquer une pression sur la pile de cartes contenues dans
le bac de réception.
6. Appareil selon la revendication 1, dans lequel
le bac de réception présente un orifice pour l'entrée d'une
bande de codage portant lesdites donnes programmées, ladite
bande passant en regard dudit premier dispositif de lecture,
pour mise en mémoire des informations qu'elle porte,
circulant sur ledit rouleau pour assurer son déplacement à
l'intérieur de l'appareil, et sortant de l'appareil par
ladite fente.
7. Ensemble de distribution de cartes à jouer
comprenant un appareil distributeur selon la revendication
1, et un microprocesseur de gestion de la distribution des
cartes permettant l'interfaçage non seulement avec
l'appareil distributeur, mais avec d'autres dispositifs
comprenant une imprimante, un terminal télématique, un
micro-ordinateur ou une mémoire annexe.
11

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.

1 ~ 2 ~ 8 1 8
L'inventlon concerne un apparell distrlbuteur de
carte~ à Jouer et, plus particulièrement, un tel apparell
permettant de dlstribuer à des ~oueurs des donnes ~
programmées ~ans que ceux-cl n'aient connaissance du ~ -
contenu de la donne.
On connait, par le brevet fransais n~ 86.03161
(publlé sous le n~ 2 595 259), des cartes encodées
comportant à deux angles opposés une vlgnette de lecture
qul comprend un codage sur quatre lignes et trols ou
quatre colonnes, ainsl qu'un apparell de dlstributlon
automatique de telles cartes. Cet apparell de dlstrlbutlon
permet, par déplacement d'un chariot, le rempllssage
d'étuls à partir de donnes programmées par l'appareil
lul-m8me ou par un système quelconque tel que centre ' ~;
15 serveur, carte~ codées ou mlcro-ordinateur. --~
Un tel apparell, qul est d'un fonctionnement
très s~r, présente cependant l'lnconvénlent d'êt're d'un ;~
coût relatlvement élevé pour un utillsateur lndlvlduel
souhaltant ~eulement organlser chez lul une ou quelques
tables de ~eux.
La présente lnventlon a pour obJet de remédler a
cet lnconvéni~nt et elle propose ~ cet effet un
dlstr~buteur de cartes manuel qul, ~out en ét~nt d'une
rabrlcation ~lmple et d'un prlx de revlent rédult, permet
de dlstrlbuer des donnes programmées par un moyen
quelconque.
La présente invention se rapporte à un appareil
distributeur de cartes à jouer comprenant:
a) un bac de réception d'un paquet de cartes -
empilées à distribuer,
b) au moins un rouleau porté par un arbre,
faisant saillie dans le fond du bac de réception et sur
lequel s'appuie une carte inf~rieure du paquet de cartes,
- c) une fente ménagée dans une paroi du bac de
- récPption, en face de ladite carte inférieure,
.,:
,- '.' ," ,
"' " '" .
la 132~818
d) un moteur entralnant en rotation ledit arbre
durant un temps limité dan~ la direction qui déplace ladite
carte inférieure pour lui faire traverser ladite fente, de
façon que la carte inférieure dépasse en partie de la fente~.
pour permettre à un utilisateur de la saisir manuellement,
e) une roue libre disposée entre ledit arbre et
ledit moteur, . .
' f) un premier di6positif de lecture disposé dan~
le fond du bac de réception pour lire une information portée
par la carte inférieure, : ~
g) une mémoire pour emmagasiner des donnes .~ -
p~ogrammée~
h) un di6po6itif d'affichage vi~uel indiquant,; ':~
pa~ rapprochement de~ informations lues sur la carte ; ~~
in~érieure et de6 informations emmagasinées dans la mémoire
et concernant une donne en cours, à quel joueur ladite carte .
dépilée doit être di6tribuée, et .
i) un second moyen de lecture di~posé dans le fond ~ .
du bac de réception, au voisinage de ladite fente, et relié
audit moteur pour commander automatiquement, dès la sortie
complète de la carte inférieure hors de la fente, une
rotation limitée du roule~u pour le dépilage d'une carte .
~u~vante.
De préférence, l'appareil distributeur selon
l'invention comprend un bo~tier, avec logement pour recevoir
1Q paguet de cartes a distribuer, un dispositif de lecture : ~
du codage port~ par chaque carte, une mémoire dan~ laquelle ~- .
sont stockéee le~ donnes à r~aliser, un système d'afficha~e
indiquant la position du ~oueur auquel la carte est destinee
psr rapprochement des ~nformations lue~ ~ur ladite carte
avec celles contenues dans la donne programmée, et des : ;
moyen~ d'entraînement de la carte assurant la sortie - ::
part~elle de celle-ci hors de l'appareil pour qu'elle ~olt
alors saisie par l'utilisateur et distribuée manuellement.au
Joueur dont la position e~t afflch~e par l'apparQil. :~
. .
~ G'
' '' .
,'''''' ' "i~''''' ' ' '''" "' ;'' ' ' "' ,' ':
z ;' 1325818 ~:
:. -.-:
De préférence, l'appareil ~elon l'invention est
particulièrement utilisable pour la distribution de cartes
à jouer comportant à deux angles opposés un codage sur
quatre lignes et trois ou quatres colonnes, comme proposé
par le brevet français n~ 86.03161 mentionné ci-dessus. Le
dispositif de lecture optique des informations codées
portées par les cartes à jouer peut avantageusement être
aussi utilisé pour lire un ruban encodé à quatre pistes,
dont une piste synchrone,qui permet de rentrer dans la
mémoire de l'appareil des donnes simples ou des donnes
commentées, et la clrculation de ce ruban dans l'appareil
est assurée par le dispositif d'entraInement des cartes.
De préférence, le dispositif d'affichage porté
par l'a~areil peut être de tout type approprié, par cristaux liquides,
par diode, par aiguilles ou par volets par exemple, et il
permet d'indiquer un des quatre points cardinaux
correspondant aux ~oueurs. Avantageusement, à cet
affichage, sont associés deux digits numériques indiquant
le numéro de la donne en cours. ~ne permutation du
dispositif d'affichage permet de changer de donneur sans
changement de l'orientation de la table telle qu'elle est
définie au départ.
De préférence, on peut associer ~ l'appareil
dlstrlbuteur selon l'lnvention un mlcroprocesseur, équipé
oU non d'une mémolre auxlllalre, qul assure la gestlon de
la dlstrlbutlon en permettant l'lnterfaçage, non seulement
avec l'appareil di~tributeur, mais aussi avec une
lmprlmante, un Mlnitel ou un micro-ordinateur. Un tel
mlcroprocesseur de gestion peut permettre d'alimenter en
donnes plusieurs appareils distributeurs de cartes.
Pour bien faire comprendre le dispositif selon
la présente invention on en décrira ci-après, à titre
d'exemple sans caractère limitatif, une forme d'exécution
preférée en référence au dessin schématique annexé, dans~5 lequel :
la figure 1 est une vue perspective de
l'appareil distributeur de cartes à ~ouer selon
l'lnventlon ;
.
3 13258~8
la figure 2 est une vue perspective éclatée,
avec arrachements, de l'appareil de la figure 1 ;
la figure 3 est une vue perspective d'un
microprocesseur de gestion pouvant être raccordé à
l'appareil distributeur des figures 1 et 2 ;
la figure 4 est une vue en plan d'une carte à
jouer à système de codage à lecture optique, utilisable
avec le dispositif selon l'invention ;
la figure 5 est une vue en plan d'un ruban de
programmation destiné à être introduit dans le dispositif
distributeur ; et
la figure 6 est une vue en plan d'un ruban
d'entrée de score précodé.
En référence aux figures 1 et 2 on a représenté
en 1 l'appareil distributeur se présentant sous la forme
d'une bo;te parallélépipèdique avec un logement 2 en forme
de sabot, au gabarit d'un paquet de cartes à jouer et
fermé par un couvercle pivotant 3. A côté du sabot 2 la
bo~te 1 comporte un afficheur 4 associant à chacun des
quatre points cardinaux symbolisant les joueurs un voyant
5 constitué par une diode. En son centre l'afficheur 4
comporte un dlspositlf à cristaux liquides 6 affichant un
numéro de donne.
Sur le c8té, dans le prolongement du sabot 2, la
boite 1 présente une fente 7 pour la sortie successive des
cartes à ~ouer 8. Près de l'afficheur 4 la boite 1
comporte un clavier 9 qui permet, comme on l'expliquera
plus loin, de commander certaines fonctions telles que :
présentation de la première carte après introduction du
paquet de cartes à distribuer dans le sabot, défilement en
avant et en arrière des numéros de donnes, rappel
d'affichage de la dernière carte retirée, etc ... De plus,
un connecteur 10 permet de raccorder l'appareil
distributeur à une source d'informations série ou
parallèle, et éventuellement à une source de courant pour
une alimentation dlrecte ou pour le rechargement d'une
batterie.
En référence plus particulièrment à la figure 2,
4 132~818 ~
le boîtier 1 du dispositif est constitué d'une coque 11
fermée par une façade 12, laquelle comprend le sabot 2.
Sur le bord arrière de la façade 12 est monté le couvercle
3 pour pivoter autour de l'axe 13. Sur la face interne du
couvercle 1~ est monté pivotant un abattant 14 sur lequel
est monté un palonnier 15 destiné, en position fermée du
couvercle 3, à venir en appui sur le paquet de cartes
disposé dans le sabot 2, au droit de rouleaux
d'entralnement en caoutchouc 16 qui coopèrent avec la
carte inférieure du paquet à travers des fenêtres 17 de la
façade 12. Un ressort 18, disposé entre l'abattant 14 et
le couvercle 3 transmet, lorsque ce couvercle est fermé,
sa force aux cartes du paquet par l'intermédiaire du
palonnier 15. Un autre ressort 19, solidaire d'un même axe
15 20 que le ressort 18, est disposé ente le couvercle 3 et
la façade 12 pour permettre l'ouverture du couvercle.
Sur le côté de la façade 12 est disposé un
bouton flexible 21, solidaire d'un crochet 22 destiné au
repos à engager une encoche (non représentée au dessin)
portée intérieurement par le couvercle 3. On comprend que,
le couvercle 3 étant dans sa position fermée de la figure
1, une action sur le bouton 21 dégage le crochet 22 de
l'encoche correspondante en libérant le couvercle 3. Les
deux ressorts 18, 19 soulèvent con~ointement le couvercle
3 ~usqu'~ ce que des ergots 23 de l'abattant 14, se
déplaçant dans des lumières latérales 24 du couvercle 3,
viennent en butée à l'extrémité de ces lumières. Ensuite
seul le ressort 19 assure le relevage du couvercle 3
~usqu'à une position permettant l'introduction d'un jeu de
cartes dans le sabot 2.
Pour réaliser la fente 7 visible à la figure 1,
permettant la sortie une à une des cartes, un jeu est
ménagé entre la lèvre avant 25 de la façade 12 et le bord
inférieur 26 du couvercle 3.
Les rouleaux d'entra~nement 16 mentionnés plus
haut sont montés sur un arbre 27 et reçoivent leur
mouvement , par l'intermédiaire d'une roue libre 28, d'un
moto-réducteur 29 à courant continu qui est logé dans la
,: ,
5 1325818 : -
coque 11. La roue libre 28 est motrice lorsque le moteur
29 fait avancer la carte 8 à travers la fente 7 et elle
est libre lorsque l'opérateur retire manuellement la
carte, ce qui évite ainsi d'entrainer le réducteur 29 qui
peut être irréversible.
Un codeur optique (non représenté au dessin)
permet de com~ander le moteur 29 de façon à obtenir une
rotation de l'arbre 27 qui corresponde à une sortie de la
carte 8 d'un tiers à la moitié de sa largeur.
Les cartes à ~ouer utilisées avec l'appareil de
distribution selon l'invention sont du type décrit dans la
demande de brevet fransais n~ 86.03161 c'est-à-dire (voir
figure 4) qu'elles comprennent chacune en haut et à droite
ainsi qu'en bas et à gauche une vignette de lecture 30
comprenant un codage sur quatre lignes et sur trois
colonnes. Une carte électronique 31, posée sur le fond de
la coque 11, porte à l'un de ses angles correspondant à un
angle de carte à jouer présentant la vignette de lecture
30, quatre détecteurs 32 qui, à travers de fenêtres 33 du
fond du sabot 2, permettent de lire le code de la carte
lnférieure du paquet. Ces détecteurs 32 peuvent être
constitués par des couples photoémetteurs récepteurs,
travaillant par réflexlon, et les fenêtres 33 peuvent
comporter les dlaphragmes et collimateurs de l'optlque de
lecture.
Un autre photorécepteur 34, disposé en regard
d'une fenêtre 35 proche du bord avant 25 de la fasade 12,
permet de détecter la sortie complète de la carte 8 pour
commander automatiquement l'éjection partielle de la carte
suivante.
Le dispositif d'affichage 4, monté sur un
circuit imprimé indépendant relié à la carte électronique
principale 31 par des moyens non représentés, permet à
travers la fenêtre 36 de la façade 12 l'affichage des
instructions de donne. Des digits alphanumériques peuvent
être pré w s sur les quatre points cardinaux pour faire
tourner ceux-ci en fonction des donneurs.
Le clavier 9, porté par la coque 11, permet
, , ~ . ,, .~ ;, i ., ,. ~, . ' ; ' ' ' '
-
:
b~ 1325818
comme on l'a indiqué plus haut de commander les fonctions du
distributeur. Ce clavier est raccordé à la carte électro-
nique principale 31 qui comprend une mémoire.
Vers l'arrière la coque 11 présente un décroche-
ment 37 servant de logement pour des piles électriques oubatteries rechargeables 38 alimentant les différentes
fonctions du distributeur. Un couvercle (non représenté)
verrouille les piles à l'intérieur de ce décrochement,
lequel constitue de façon commode une poignée permettant une
tenue ergonomique du boîtier, le pouce venant commander les
touches du clavier 9.
Dans le prolongement des fenêtres 33, la façade 12
présente vers l'arrière une fente 39 par laquelle peut être
introduit un ruban de codage, représenté en 40 à la figure
1. Le ruban 40 est entraîné par un rouleau 16, gr~ce à la
mise en rotation continue du moteur 29 par enfoncement d'une
touche spéciale du clavier 9, passe devant les lecteurs 32,
et sort par la fente 7 en étant correctement appuyé sur le
.
rouleau 16 par une partie du palonnier 15. Le ruban de
codage 40 peut porter des donnes, des donnes corrigées ou
des résultats de partie qui peuvent ainsi être entrés
directement dans la mémoire du distributeur.
L'appareil selon l'invention est destiné à être
utili6~ entre autre dans des tournois de bridge où
s'affrontent un certain nombre d'équipes qui devront toutes
avoir joué les mêmes donnes, de façon que puisse ensuite
être établi un classement qui couronnera l'équipe ayant su
le mieux tirer parti des donnes distribuées.
Pour cela, avant le tournoi (et bien sûr sans que
les joueurs les connaissent), sont décidées un certain
nombre de donnes qui sont introduites dans la mémoire de
l'appareil distributeur selon l'invention.
1325818
6a
Si au cours du tournoi, les organisateurs décident
à un moment donné que soit distribuée aux concurrents par
exemple la donne No. 3, cette donne est alors sélectionnée
dans la mémoire de l'appareil distributeur de façon que,
lors de l'opération de distribution résultant du
fonctionnement décrit de l'appareil, soit distribuée à
chacun des quatre joueurs une main correspondant au contenu
de la donne préselectionn~e.
Le dispositif d'affichage visuel 4 indique, pour
chaque carte distribuée, auquel des quatre joueurs cette
carte doit être distribuée pour que la donne ainsi réalisée
corresponde exactement à la donne sélectionnée en mémoire.
La machine permet donc, en particulier dans le
cadre de tournois de bridge, la distribution par un joueur
d'une donne conforme à une donne prédéterminée, sans que ce
joueur voit la valeur des cartes qu'il distribue.
Le mode d'utilisation de l'appareil distributeur
est alors le suivant. L'utilisateur introduit un ruban
programme 40 dans son appareil et charge en mémoire par
exemple 16, 32 voir 48 donnes. Il transporte ensuite
l'appareil à la table de jeux, ouvre le sabot 2, y introduit
un jeu de cartes et referme le sabot par verrouillage du
couvercle 3 au moyen du crochet 22. L'utilisateur commande
alors la sortie partielle de la première carte 8 à travers
la fente 7 par actionnement de la touche appropriée du
clavier 9, puis de sa main libre il saisit la carte ainsi
présentée pour la distribuer au joueur dont la place
correspond au point cardinal affiché par le voyant 5. Comme
on l'a vu, la sortie de la carte 8 distribuée commande
automatiquement, par le photorécepteur 34, la présentation
de la carte suivante du paquet.
~',, '~'
~. .
'.:'' ''
C '
" . ':::
:.' ,.'~
1. ' ' ' ' ' ', ., 1 ' ',, " ' ' ' 1, , ' ' ', , ,' ' ' ,, . ,. ,; ' ', ' .,., ' ., , .. '- ' ,. ',, , ', '. ,. ' ", ,', ., . ' ' ,, " .. : ;, ., ,
.. . ' ' ., ',, ' ' " , ,
7 1325818 ;:
Une fois la partie jouée l'utilisateur peut
indiquer sur un ruban pré-codé, par un simple encodage au
trait, le résultat de la partie en regard du numéro de la
donne. Puis il peut réintroduire le jeu de cartes dans -
l'appareil et passer à la distribution de la donne
suivante, ou passer l'appareil distributeur au donneur -
suivant. ~
. . .
Avantageusement, mais pas obligatoirement, ~ -
l'appareil distributeur selon l'invention peut être
associé à un microprocesseur de gestion de la
distribution. Un tel microprocesseur de gestion, connu en
80i, est représenté à la figure 3 et se présente EiOUS la ~
forme d'une bo~te parallélépipèdique 41 et comporte : ;;
- une prise de raccordement au secteur 42, avec
interrupteur 43 et fusible 44,
- des prises 45 de raccordement à divers -i
terminaux (tels que Minitel, distributeur de cartes,
imprimante, micro-ordinateur, lecteur de disque, mémoire :
auxlliaire),
20- un clavier 46 commandant l'affichage
d'opérations diverses telles qu'initlalisation, arrêt sur ~-
fonctlon, rechargement de batterles, etc ...,
- des diodes 47 signalant qu'une fonctlon e~t
émulée.
25Ce mlcroprocee~eur B~re les fonctions du ~eu et
est capable de créer des donnes et de les charger dans des
appareils distributeurs de cartes. Un connecteur 48 permet
d'a~outer une mémoire auxiliaire (non représentée) pour ~-
emmagasiner des corrections de donnes et permettre leur
affichage sur un moniteur à même de communiquer avec le
microprocesseur, par exemple un Minitel* dont le clavier
permet un accè~ interactif au microprocesseur de gestion.
Selon une variante ~non représentée) de
l'appareil distributeur de l'invention, le motor~ducteur
29 à courant continu est remplac~ par un réducteur à
inertie (comportant un réducteur et un volant d'inertie)
accouplé directement à l'arbre 27, ce dernier étant alors
équipé d'une roue codeuse et d'un ressort. Les rouleaux 16
* r~rq~e de Commerce~
8 132~818
sont prévus plus grands et sont encochés, de fason que les
cartes n'entralnent le réducteur à inertie que sur une
partie de leur périphérie. Avec ce dispositif, la roue
codeuse permet alors de synchroniser la vitesse de lecture
quelle que soit la vitesse de la carte, l'inertie du
volant permet la présentation de la carte suivante à
travers la fente 7 grâce à l'énergie accumulée lors de la
sortie de la carte précédente, et le ressort assure la
limitation de l'excédent d'énergie. Un tel système, bien
que plus délicat, permet l'économie du moteur et de sa
consommation.
Comme on l'a représenté à la figure 5, le ruban
d'encodage 40 peut être équipé de trous d'entra;nement et
reproduire le code 50 de chaque carte. Cependant, du fait
de l'avance continue et de la spécialisation, les codes
peuvent être plus étroits, comme représenté en 51 à la
figure 6, et entraînés par friction. Cette étroitesse de
la bande permet alors de lire un encodage 52 réalisé par
les opérateurs dans des cases 53~pré-imprimées par
exemple en une encre orange qui ne serait pas détectée par
les cellules optiques.
On comprendra que la description ci-dessus a été
donnée à simple titre d'exemple, sans caractère limitatif,
et que des adJonctions ou des modiflcations constructives
pourraient y être apportées sans sortir du cadre de
l'invention définie par les revendications qui suivent.
'' ' ' ' "

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2002-01-04
Letter Sent 2001-01-04
Grant by Issuance 1994-01-04

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (category 1, 4th anniv.) - small 1998-01-05 1997-12-30
MF (category 1, 5th anniv.) - small 1999-01-04 1998-12-23
MF (category 1, 6th anniv.) - small 2000-01-04 1999-12-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ACTICIEL S.A.
Past Owners on Record
GERARD NORMAND
MICHEL PERSUY
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1994-09-02 3 155
Abstract 1994-09-02 1 47
Drawings 1994-09-02 4 153
Descriptions 1994-09-02 10 598
Representative drawing 2000-08-20 1 14
Maintenance Fee Notice 2001-01-31 1 176
Fees 1997-12-29 1 40
Fees 1998-12-22 1 32
Fees 1997-01-01 1 34
Fees 1996-02-27 1 46
Prosecution correspondence 1992-03-03 4 59
PCT Correspondence 1993-10-05 2 64
Courtesy - Office Letter 1996-03-27 1 16
Examiner Requisition 1992-12-15 1 54
Prosecution correspondence 1993-03-08 2 30
Examiner Requisition 1991-11-06 2 44
Examiner Requisition 1992-06-22 2 55
Prosecution correspondence 1992-09-21 4 83