Language selection

Search

Patent 2021856 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2021856
(54) English Title: ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT FLUIDE, NOTAMMENT COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE
(54) French Title: DISPENSING ASSEMBLY FOR AT LEAST ONE FLUID PRODUCT, PARTICULARLY COSMETIC OR PHARMACEUTICAL PRODUCTS
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/34 (2006.01)
  • B65D 47/00 (2006.01)
  • B65D 47/32 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GUERET, JEAN-LOUIS (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-06-15
(22) Filed Date: 1990-07-24
(41) Open to Public Inspection: 1991-01-26
Examination requested: 1996-09-04
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89 10 000 (France) 1989-07-25
90 40 0269.8 (European Patent Office (EPO)) 1990-02-01

Abstracts

French Abstract


L'invention concerne un ensemble de distribution
d'au moins un produit fluide ; cet ensemble
comporte au moins un canal 8c de distribution, chaque
canal comportant à sa partie terminale un système de
fermeture s'ouvrant sur l'extérieur. Le système de
fermeture est formé par un obturateur (9a) qui fait
partie d'une pièce en matériau élastiquement
déformable et un siège 8e qui fait partie d'une autre
pièce de la tête de distribution (3), l'obturateur
(9a) étant en contact avec son siège (8e) associé
lorsqu'il n'y a pas de distribution, s'écartant du
siège par déformation élastique sous la pression du
produit à distribuer et revenant par élasticité en
contact avec ledit siège (8e) lorsque cesse la distribution.
L'obturateur est soumis à l'action d'un organe
de contrainte (11) ayant tendance à le maintenir
appliqué sur le siège (8e) avec lequel il coopère.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


46
REVENDICATIONS
1. Ensemble pour distribuer au moins un produit
fluide, comprenant un récipient et une tête de distribution
comportant un canal de distribution, une pièce en matériau
déformable, en contact avec une autre pièce, le canal de
distribution ayant une partie terminale et comportant à sa
partie terminale s'ouvrant vers l'extérieur un système de
fermeture constitué par un obturateur qui fait partie de la
pièce en matériau déformable et par un siège qui fait partie de
l'autre pièce, l'obturateur étant en contact avec le siège
lorsqu'il n'y a pas de distribution, s'écartant dudit siège par
déformation élastique sous une pression exercée par le produit
à distribuer et revenant par élasticité en contact avec ledit
siège lorsque cesse la distribution, la tête de distribution
comprenant en outre un organe de contrainte exerçant une
contrainte sur l'obturateur de façon à appliquer ledit
obturateur contre le siège pour assurer une étanchéité entre
l'obturateur et le siège lorsqu'il n'y a pas de distribution.
2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que l'obturateur est constitué par une lèvre
élastique s'écartant du siège par flexion perpendiculairement
à la direction de poussée du produit.
3. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que l'obturateur est constitué par un élément
élastique, dont une partie est disposée en vis-à-vis de
l'ouverture du canal et qui, dans cette zone, s'écarte du siège
par élasticité parallèlement à la direction de poussée du
produit.
4. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 3, caractérisé par le fait que l'obturateur est en
élastomère naturel, synthétique ou thermoplastique.

47
5. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 ou 2, caractérisé par le fait que l'obturateur est
constitué par une feuille d'aluminium fixée sur une feuille de
matériau plastique ou prise en sandwich entre deux feuilles de
matériau plastique.
6. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 5, caractérisé par le fait que le siège est en
matériau rigide.
7. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que l'obturateur est constitué par une lèvre
faisant partie d'une pièce en matériau flexible et que l'organe
de contrainte est constitué par un élément rigide appuyant sur
la pièce en matériau flexible ou fixée sur celle-ci de façon à
maintenir appliquée la lèvre sur le siège.
8. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 6, caractérisé par le fait que l'organe de contrainte
est en matériau élastique.
9. Ensemble selon la revendication 8, caractérisé
par le fait que l'organe de contrainte est constitué par un
ergot en matériau élastique limitant le déplacement de
l'obturateur.
10. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 9, caractérisé par le fait qu'au moins la partie
terminale du canal de distribution est délimitée, d'une part,
par une pièce en matériau flexible comportant l'obturateur et,
d'autre part, par une pièce comportant le siège de
l'obturateur.
11. Ensemble selon la revendications 10, caractérisé
par le fait que le passage du produit du canal au système de
fermeture se fait par une pente.

48
12. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que, dans un système de fermeture, une zone de
contact entre la lèvre flexible et le siège est constituée par
une portion de plan.
13. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que la lèvre dépasse légèrement du siège de façon
à former une spatule.
14. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
2, 12 ou 13, caractérisé par le fait que la pièce
comportant la lèvre a la forme générale d'une lame, qui
s'amincit pour former la lèvre.
15. Ensemble selon la revendication 14, caractérisé
par le fait que la lame comporte une âme constituée par une
feuille d'aluminium.
16. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
14 ou 15, caractérisé par le fait que l'organe de
contrainte est constitué par un couvercle ou un support, en
matériau rigide, la lame étant comprise entre la pièce rigide
comportant le siège et le couvercle ou support.
17. Ensemble selon la revendication 16, caractérisé
par le fait que le couvercle comporte un volet coulissant pour
régler la contrainte exercée sur la lèvre.
18. Ensemble selon la revendication 17, caractérisé
par le fait que le couvercle ou support comporte une ou
plusieurs nervures ou un ou plusieurs picots s'emboîtant
respectivement dans une ou plusieurs rainures ou une ou
plusieurs cavités correspondantes de la lame.
19. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 18, caractérisé par le fait que la tête de

49
distribution comporte une sortie latérale, que le canal de
distribution est constitué d'un premier conduit parallèle à un
axe longitudinal de l'ensemble, ledit premier conduit étant en
communication avec le récipient, et d'un second conduit faisant
un angle avec le premier conduit, le siège en matériau rigide
et la lame en matériau élastique délimitant le second conduit
sur toute sa longueur et constituant, à l'extrémité du second
conduit, le système de fermeture qui est formé par la lèvre
située à l'extrémité extérieure de la lame et par une surface
d'extrémité du siège.
20. Ensemble selon la revendication 19, caractérisé
par le fait que le système de fermeture et une partie du second
conduit sont disposés dans une extension latérale formant bec
de la tête de distribution.
21. Ensemble selon la revendication 20, caractérisé
par le fait que la pièce comportant le siège est formée par une
deuxième lame en matière élastique, sensiblement parallèle à la
première lame, la lame et la pièce comportant le siège étant
maintenues extérieurement entre des parois rigides formant
organe de contrainte.
22. Ensemble selon la revendication 21, caractérisé
par le fait qu'une paroi semi-rigide est prévue entre la lame
et le siège en matière élastique, la lèvre située à l'extrémité
extérieure des lames faisant saillie au-delà de l'extrémité de
la paroi semi-rigide.
23. Ensemble selon la revendication 22, caractérisé
par le fait que la lame et le siège entourent la paroi semi-rigide
et sont moulées en une seule pièce.
24. Ensemble selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que l'élément élastique fait partie d'un tore
disposé autour de la tête de distribution.

25. Ensemble selon la revendication 24, caractérisé
par le fait que le tore est interrompu et comporte, à chaque
extrémité un ancrage dans la pièce comportant le siège.
26. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
3, 24 ou 25, caractérisé par le fait que l'élément
élastique comporte un canal d'amenée du produit.
27. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
3, 24 ou 25, caractérisé par le fait qu'un canal d'amenée
est ménagé dans la pièce rigide comportant le siège, en vis-à-vis
de l'élément élastique.
28. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
3 ou 24 à 27, caractérisé par le fait que l'élément
élastique est constitué par un ergot susceptible de s'insérer
dans un logement correspondant du siège rigide.
29. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 28, caractérisé par le fait que la tête de
distribution contient une seconde valve associée au système de
fermeture.
30. Ensemble selon la revendication 29, caractérisé
par le fait que le bouton-poussoir comporte une membrane
flexible accessible de l'extérieur, qui fait office de piston
en permettant de modifier le volume interne de la tête de
distribution.
31. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 28, caractérisé par le fait que la tête de
distribution comporte une valve de reprise d'air.
32. Ensemble selon la revendication 31, caractérisé
par le fait que la valve de reprise d'air est une valve ayant
la forme d'une cloche fendue sur sa paroi latérale.

51
33. Ensemble selon la revendication 31, caractérisé
par le fait que la valve de reprise d'air est ménagée dans la
lame en matériau élastique comportant l'obturateur.
34. Ensemble selon l'une quelconque des revendications
1 à 33, caractérisé par le fait que la tête de
distribution comporte un système de blocage du système de
fermeture.
35. Ensemble selon la revendication 34, caractérisé
par le fait que le système de blocage est constitué par un
volet coulissant.
36. Ensemble selon la revendication 34, caractérisé
par le fait que le système de blocage est constitué par un
ergot mobile.
37. Ensemble selon la revendication 36, caractérisé
par le fait que l'ergot est disposé sur un étrier, qui peut
pivoter autour de deux axes portés par la tête de distribution.
38. Ensemble selon la revendication 37, caractérisé
par le fait que l'étrier, après désencliquetage de l'ergot,
sert de levier pour exercer la pression de distribution.
39. Ensemble selon la revendication 1 ou 19, dans
laquelle la tête de distribution comporte plusieurs canaux de
distribution pour distribuer le produit fluide.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ 20'~185'~
" ~
ENSEMBLE DE DISTRIBUTION D'AU MOINS UN PRODUIT FLUIDE,
NOTAMMENT COSMETIQUE OU PHARMACEUTIQUE.
La présente invention concerne un ensemble
de distribution d'un ou plusieurs produit(s) fluide(s)
sous forme de liquide ou de crème (ou pate) plus ou
moins épaisse. Cet ensemble permet notamment de dis-
tribuer des produits cosmétiques ou pharmaceutiques.
On connait de nombreux ensembles de distri-
bution comportant un récipient contenant le produit à
distribuer, sur lequel, on fixe de façon amovible ou
non, une tête de distribution. Cette tête de distribu-
tion comporte un dispositif permettant à l'utilisateur
d'actionner la distribution, et au moins un canal de
distribution communiquant, d'une part, avec le
récipient contenant le produit à distribuer, et,
d'autre part, avec l'extérieur.
De fac,on connue, lorsqu'il y a plusieurs
produits à distribuer, le récipient peut comporter
plusieurs parties, soit qu'il soit constitué de
plusieurs conteneurs indépendants, soit qu'il soit
constitué d'un conteneur unique divisé par des clois-
ons internes en plusieurs compartiments, chacun des
conteneurs ou des compartiments étant relié à un canal
de la meme tete de distribution. La tete de distribu-
tion peut également contenir un compartiment pour un
produit différent de celui contenu dans le récipient,
ce compartiment étant relié au canal de distribution
du produit contenu dans le récipient ou à un canal
différent.
Il est connu, qu'après la distribution du
produit, une partie de celui-ci reste dans le canal de
distribution. Cette partie du produit est en contact
avec l'air lors de la reprise d'air de la tete de dis-
tribution et, éventuellement, au cours du stockage. Le
produit peut donc etre dégradé par oxydation ou
souillé par les impuretés et les micro-organismes de

202185~
..~
l'air et, par conséquent, lors d'une distribution
ultérieure, le produit distribué pourra avoir perdu
ses qualités et meme etre devenu nocif.
Dans US-A-4 099 651, on a proposé de
résoudre ce problème par un système de fermeture ne
s'ouvrant que sous la poussée du produit à distribuer.
Ce brevet décrit une tête de distribution comportant
un élément tubulaire fixé sur l'embout d'un tube sou-
ple ; l'élément tubulaire contient, sur au moins une
partie de sa longueur, une cloison plane qui dépasse
de l'élément tubulaire : deux canaux de sortie du pro-
duit sont ainsi définis. Un manchon en matériau élas-
tique est enfilé sur l'élément tubulaire et sur la
partie de la cloison plane qui en dépasse. Le système
de fermeture est constitué par le bord du manchon en
matériau élastique qui repose sur les deux faces
opposées de l'extrémité de ladite cloison plane ; ce
bord est en contact avec ces deux faces de la cloison
lorsqu'il n'y a pas de distribution, s'écarte de ces
faces lorsqu'il y a distribution du produit à distri-
buer et revient par élasticité en contact avec ces
faces lorsque cesse la distribution.
Cependant, dans un tel système de fermeture,
le contact entre le bord du manchon et la face de la
cloison n'est assuré que par l'élasticité de la zone
de bord du manchon et il en résulte fréquemment une
étanchéité au repos très insuffisante, quelle que soit
la surface de contact entre le bord du manchon et cha-
cune des faces de la cloison, en particulier lorsque
le produit distribué est visqueux.
La présente invention a pour but de fournir
pour les ensembles de distribution, un système de fer-
meture qui est parfaitement étanche au repos, c'est-
à-dire lorsqu'il n'y a pas distribution de produit,

2 0 2 ~ ~ 5 6
qui ne s'ouvre que sous la pression du produit à distribuer, et
qui ne permet pratiquement pas, par lui-même, de reprise d'air.
Ce système est, par conséquent, aseptique par lui-même, ce qui
n'est pas le cas pour le brevet no. 4 099 651 précité.
La présente invention vise un ensemble pour distri-
buer au moins un produit fluide comprenant un récipient et une
tête de distribution comportant un canal de distribution, une
pièce en matériau déformable, en contact avec une autre pièce,
le canal de distribution ayant une partie terminale et
comportant à sa partie terminale s'ouvrant vers l'extérieur un
système de fermeture constitué par un obturateur qui fait
partie de la pièce en matériau déformable et par un siège qui
fait partie de l'autre pièce, l'obturateur étant en contact
avec le siège lorsqu'il n'y a pas de distribution, s'écartant
dudit siège par déformation élastique sous une pression exercée
par le produit à distribuer et revenant par élasticité en
contact avec ledit siège lorsque cesse la distribution, la tête
de distribution comprenant en outre un organe de contrainte
exercant une contrainte sur l'obturateur de facon à appliquer
ledit obturateur contre le siège pour assurer une étanchéité
entre l'obturateur et le siège lorsqu'il n'y a pas de
distribution.
Il est entendu que l'étanchéité mentionnée dans la
définition ci-dessous n'est assurée qu'aux imperfections de
réalisation près. Selon l'invention elle doit être suffisante
pour empêcher pratiquement toute aspiration d'air à travers le
système de fermeture après la fin de la distribution du
produit, quelle que soit la viscosité du produit à distribuer.
L'étanchéité étant quelque peu fonction de la zone de contact
entre l'obturateur et le siège, l'invention,
~. .
,~

20~18S~
.......
prévoit de choisir une zone de contact ayant une
dimension suffisante pour que l'étanchéité soit
assurée.
Selon la présente invention, le système de
fermeture forme donc une valve ou une soupape qui ne
peut s'ouvrir que dans un sens : le sens de distribu-
tion du produit.
Le système de fermeture selon l'invention,
qui, en pratique, n'est constitué que par une faible
zone de contact entre un obturateur en matériau flexi-
ble et un siège, a l'avantage de pouvoir s'adapter sur
toutes les tetes de distribution, qu'elles soient
montées sur des tubes soudés, des distributeurs à pis-
ton suiveur ou à poche souple ou sur des flacons
rigides. Il peut également facilement être intégré à
des tetes de distribution ayant des formes esthétiques
très variables. En effet, la pièce flexible comportant
l~obturateur et la pièce portant le siège de
l'obturateur peuvent avoir des formes diverses.
L'obturateur peut etre constitué soit par
une lèvre s'écartant du siège par flexion perpendicu-
lairement à la direction de poussée du produit, soit
par un élément élastique, dont une partie est disposée
au vis-à-vis de l'ouverture de sortie du canal de dis-
tribution et qui, dans cette zone, s'écarte du siège
par élasticité parallèlement à la direction de poussée
du produit.
L'obturateur peut etre en toute matière
pouvant se déformer élastiquement. Il est, de
préférence, en elastomère naturel, synthétique ou
thermoplastique. Parmi les élastomères utilisables, on
peut citer, par exemple, les copolymères styrène-
butadiène, les caoutchoucs nitriles, le
polychloroprène ou néoprène, le caoutchouc EPDM, les
polyuréthanes, le caoutchouc de silicone et les
copolymères éthylène-vinylacétate. L'obturateur peut

~ 20 2 1 8 5 6
lorsque l'obturateur est une lèvre, etre constitué par
une feuille d'aluminium fixée sur une feuille de
matériau plastique : polyéthylène ou polyéthylène
téréphtalate (PET) ou prise en sandwich entre deux
feuilles de plastique.
Le siège, est de préférence, en un matériau
rigide, mais peut également etre, en particulier
lorsque l'obturateur a la forme d'une lèvre, en
matériau élastique.
L'organe de contrainte a pour fonction de
maintenir l'obturateur appliqué sur le siège au cours
du stockage et d'augmenter la pression nécessaire pour
obtenir la déformation de l'obturateur. On améliore
ainsi l'étanchéité du système de fermeture. Il peut
également avoir pour fonction de faciliter le retour
de l'obturateur dans sa position de fermeture. Il est
avantageusement réglable de façon à permettre de
régler la pression du produit à distribuer nécessaire
pour l'ouverture du système de fermeture. En l'absence
d'organe de contrainte, il est souvent difficile de
maintenir l'étanchéité de la fermeture au cours du
stockage avant et après la première utilisation du
produit à distribuer.
Lorsque l'obturateur est constitué par une
lèvre faisant partie d'une pièce élastique en matériau
flexible, en particulier une lame, l'organe de con-
trainte peut etre constitué par un élément rigide
appuyant sur la pièce en matériau flexible ou fixé sur
celle-ci de façon à maintenir appliquée la lèvre sur
le siège. Cet élément rigide peut etre un couvercle ou
un support maintenant la pièce en matériau flexible
jusqu'au voisinage de la lèvre, une cloison perpendi-
culaire à la direction d'écoulement appuyant sur une
paroi, qui lui est parallèle, de la pièce élastique
cette paroi peut etre obtenue, par exemple, à l'aide
d'une surépaisseur de la pièce en matériau flexible.

2 -
L'organe de contrainte peut aussi ne pas etre rigide
mais etre en matière élastique : il est, par exem-
ple, constitué par un bourrelet ou un ergot élastique
limitant le déplacement de la lèvre flexible.
Lorsque l'obturateur est une pièce élastique
8 ' écartant du siège dans la direction de poussée du
produit, l'organe de contrainte est, plus
particulièrement, constitué par un ergot ou bourrelet
en matière élastique maintenant la pièce flexible
sur l'élément rigide comportant le siège, de façon à
s'opposer à la déformation de l'obturateur.
La partie terminale du canal de distribution
est, de préférence, délimitée d'une part, par une
pièce partiellement en matériau flexible comportant
l'obturateur et d'autre part, par une pièce comportant
le siège de l'obturateur. Le canal peut être ménagé
dans la pièce comportant l'obturateur et/ou dans la
pièce comportant le siège. Dans ce cas, le passage du
produit, du canal au système de fermeture se fait par
une pente, de façon à faciliter l'écoulement du pro-
duit, en évitant un effet de seuil. Cette pente est
avantageusement située dans le siège. Le canal peut
également etre délimité par une zone où la pièce com-
portant l'obturateur et la pièce comportant le siège
sont assemblées de façon étanche, par exemple par col-
lage ou à l'aide d'un cordon de soudure.
Selon un premier mode de réalisation,
l'obturateur est constitué par une lèvre qui s'écarte
du siège par flexion, perpendiculairement à la direc-
tion de poussée du produit à distribuer. Dans iesystème de fermeture, la zone de contact entre la
lèvre flexible et le siège peut etre incurvée ou
ondulée ; elle est, de préférence, constituée par une
portion de plan ; ladite portion de plan peut etre,
par exemple, rectangulaire ou avoir une forme de
languette arrondie à son extrémité. La lèvre peut

7 ~02~85~
dépasser légèrement du siège de façon à former une
spatule pour l'application directe du produit dis-
tribué sur une surface, en particulier la peau dans le
cas d'un produit cosmétique. Le siège peut également
dépasser de la lèvre, la sortie du produit se faisant
à l'intérieur d'une surface appartenant à la partie
comportant le siège et/ou à un couvercle ou support.
La portion de plan de la zone de contact peut etre
perpendiculaire à l'axe longitudinal de l'ensemble,
oblique par rapport à cet axe ou parallèle à cet axe,
selon la direction de la partie terminale du canal.
La pièce comportant la lèvre a, de préférence, la
forme générale d'une lame en matériau élastique qui
s'amincit pour former la lèvre ; l'amincissement a, de
préférence, la forme d'un biseau. La lame peut com-
porter une ame constituée par une feuille d'aluminium
de façon à la rendre plus imperméable ; cette ame peut
etre placée sur ou sous la lame ou etre noyée dans le
matériau élastique constituant la lame. La lame peut
ou non s'étendre sur toute la section transversale de
la tete de distribution.
Selon une première variante, la pièce com-
portant le siège et le siège, sur lequel s'applique la
lèvre, sont en matériau rigide. Dans ce cas, l'organe
de contrainte est avantageusement constitué par un
couvercle ou un support en matériau rigide, la lame en
matériau élastique comportant la lèvre étant ainsi
comprise entre deux pièces rigides : la pièce compor-
tant le siège et le support ou couvercle. On parlera
de support pour une pièce située du coté du récipient
par rapport à la lame et on parlera de couvercle pour
une pièce située du cOté opposé au récipient par rap-
port à la lame en matériau élastique. Il est bien
entendu que le couvercle ou le support laissent libre
la lèvre faisant partie de la lame, de façon qu'elle
puisse s'écarter du siège. Le couvercle ou support a,

~ 2021~56
.~,~
de préférence, une forme facilitant l'application de
la lèvre sur le siège et le retour de la lèvre dans sa
position de repos en contact étanche avec le siège,
c'est-à-dire que le couvercle ou support a une forme
facilitant la mémoire élastique de la lèvre. Dans ce
but, le couvercle ou le support peut comporter une ou
plusieurs nervure(s) ou un ou plusieurs picot(s)
s'emboitant respectivement dans une ou plusieurs
nervure(s) ou une ou plusieurs cavité(s)
correspondante(s) de la lame. Le couvercle peut égale-
ment comporter un système de volet coulissant de façon
à régler la contrainte exercée sur la lèvre.
Selon un mode d'exécution particulier de
cette variante, la tête de distribution comporte une
sortie latérale, le canal (les canaux) de la tete de
distribution est (sont) constitué(s) d'un premier con-
duit parallèle à l'axe longitudinal de l'ensemble de
distribution, ledit premier conduit étant en communi-
cation avec le récipient, et d'un second conduit
faisant un angle avec le premier conduit la pièce com-
portant le siège en matériau rigide et la lame en
matériau élastique délimitant le second conduit sur
toute sa longueur et constituant, à l'extrémité du
second conduit, un système de fermeture formé par la
lèvre située à l'extrémité extérieure de la lame et
par une surface d'extrémité de la pièce comportant le
siège. Le système de fermeture et une partie du
second conduit sont, de préférence, disposés dans une
extension latérale formant bec, par exemple radiale,
de la tete de distribution.
Selon une seconde variante, le siège et la
pièce comportant le siège sont en matériau élastique.
La pièce comportant le siège peut alors etre formée
par une deuxième lame en matière élastique, sensible-
ment parallèle à la première lame, avantageusementidentique à la première lame, la lame et le siège en

~ 0 2 ~ 8 5 ~ ~
. ,~
matière élastique étant maintenus extérieurement entre
des parois rigides constituant les organes de con-
trainte. Une paroi semi-rigide peut être prévue entre
la lame et le siège en matière élastique, la lèvre et
le siège faisant saillie au-delà de l'extrémité de la
paroi semi-rigide, la lèvre et le siège étant propres
à venir en appui l'un contre l'autre lorsque le
système est au repos ; la lame et la pièce comportant
le siège entourent, de préférence, la paroi semi-
rigide et sont, dans ce cas, avantageusement, mouléesen une seule pièce.
Selon un second mode de réalisation de
l'invention, l'obturateur est constitué par une pièce
élastique, dont une partie est disposée au vis-à-vis
de l'ouverture de sortie du canal de distribution et
qui, dans cette zone, s'écarte d'un siège rigide par
élasticité, parallèlement à la direction de poussée du
produit. La pièce élastique fait avantageusement par-
tie d'un tore disposé extérieurement autour de la tête
de distribution. Le tore peut faire tout le tour de
la tete de distribution ou peut etre interrompu et
comporter à chaque extrémité un ancrage dans la pièce
comportant le siège.
Pour permettre de diriger le flux de produit
à la sortie du canal de distribution, la pièce en
matériau élastique comporte un canal d'amenée du pro-
duit. On peut, également ménager un canal ayant la
meme fonction dans le siège rigide, en vis-à-vis de la
pièce en matériau élastique.
La section droite du tore élastique peut
avoir des formes diverses : circulaire, elliptique,
triangulaire ou analogue. L'organe de contrainte est
avantageusement constitué par un ergot susceptible de
s'insérer dans un logement correspondant de la pièce
comportant un siège rigide, cet ergot étant disposé du
côté opposé au canal d'amenée du produit.

~- 202~85~
Le système de fermeture, selon l'invention,
peut etre utilisé dans de nombreux types de tete de
distribution.
Dans un premier type, la tete de distribu-
tion ne comporte pas de reprise d'air. Dans ce cas levide se fait peu à peu dans le récipient. On utilise
alors, de préférence, un récipient comportant un pis-
ton suiveur, ledit piston se rapprochant de
l'ouverture du récipient au fur et à mesure de la dis-
tribution, ou une poche ou un tube souple, les paroisde la poche ou du tube se rapprochant au fur et à
mesure de la distribution. Dans ce cas le système de
fermeture selon l'invention, qui se referme
immédiatement après le passage du produit à distri-
buer, peut permettre d'éviter le montage d'une secondesoupape, alors que les têtes de distribution
généralement utilisées sur des récipients à piston
suiveur ou poche en comportent habituellement deux.
La tete de distribution peut aussi comporter
une seconde valve associée au système de fermeture
selon l'invention, ce dernier constituant la première
valve. Dans ce cas le bouton-poussoir peut porter un
piston se déplacant dans un espace interne formant
corps de pompe. Le bouton-poussoir peut avantageuse-
ment comporter une membrane flexible accessible del'extérieur qui fait office de piston en modifiant le
volume de l'espace interne. Le volume du corps de
pompe formé peut etre disposé parallèlement à l'axe
longitudinal de l'ensemble ou perpendiculairement à
celui-ci, le bouton-poussoir étant actionné
parallèlement ou perpendiculairement audit axe longi-
tudinal.
On peut prévoir qu'une partie de la paroi de
la tete de distribution soit en matériau élastique
mince, de facon à pouvoir etre percée à l'aide d'une
aiguille hypodermique ; ladite aiguille sert soit à

11 ~ Q ~ ~ 8 ~ ~
créer un vide et, par conséquent, à éliminer l'air et
aspirer le produit contenu dans le récipient dans la
tete de distribution, sans souiller l'orifice de dis-
tribution, soit à créer une surpression ce qui permet
de purger la tete de distribution à 1' aide d~un gaz
stérile, par exemple de l'azote. La partie amincie
peut constituer une portion de la lame munie d'une
lèvre du système de fermeture.
Selon un second type de tete de distribu-
tion, celle-ci comporte une valve de reprise d'air.
Cette valve de reprise d'air est, de préférence,
constituée par une valve en matériau élastique. Cette
valve est, de préférence, en forme de cloche, avan-
tageusement fendue sur la paroi latérale au voisinage
de son sommet. Ladite valve est, plus
particulièrement, ménagée dans la lame en matériau
élastique formant obturateur.
La tete de distribution peut comporter un
dispositif de blocage permettant de bloquer et
protéger le système de fermeture pendant le stockage,
que l'on enlève pour effectuer la première distribu-
tion. Ce dispositif de blocage peut etre un dispositif
que l'on enlève pour effectuer la première distribu-
tion et que l'on ne remet plus ultérieurement. Cepen-
dant, il est avantageux que l'organe de blocage puisseetre replacé après une ou plusieurs distribution(s)
pour assurer l'étanchéité lors du transport et éviter
une ouverture accidentelle du système de fermeture.
Ce dispositif est le plus souvent constitué par un
couvercle fixé par vissage ou claquage qui recouvre la
quasi totalité de la tete de distribution. Le disposi-
tif de blocage peut également n'avoir d'action que sur
le système de fermeture proprement dit. Dans ce der-
nier cas, le dispositif de blocage peut etre constitué
par un volet coulissant ou une plaquette déchirable
qui vient, par exemple, bloquer la flexibilité de la

12 ~ 8 ~ ~
lèvre de la lame élastique du système de fermeture.
Il peut également être constitué par un ergot qui
vient bloquer l'élasticité de l'obturateur dans le
système de fermeture, par encliquetage au niveau de
l'orifice de distribution ; cet ergot est avantageuse-
ment disposé sur un étrier, qui est susceptible de
pivoter autour de deux axes de la tête de distribu-
tion. L'étrier peut également, après désencliquetage
de l'ergot, servir de levier pour exercer la pression
de distribution.
De nombreux autres ensembles de distribution
selon l'invention peuvent être envisagés par l'homme
de métier, sans que l'on s'écarte du cadre de
l'invention.
Pour mieux faire comprendre l'objet de
l'invention, on va en décrire ci-après, à titre pure-
ment illustratif et non limitatif, plusieurs modes de
réalisation représentés sur le dessin annexé.
Sur ce dessin :
- la figure 1 est une vue en coupe longitu-
dinale d'un ensemble de distribution selon l'invention
ne comportant pas de seconde valve, en position de
stockage ;
- la figure 2 est une vue du même ensemble
de distribution en position de distribution ;
- la figure 3 est une vue en coupe longitu-
dinale d'un autre ensemble de distribution selon
l'invention dans lequel la tete de distribution est
fixée sur un flacon à pompe ;
- les figures 4 et 5 sont des vues
schématiques d'une tete de distribution dans
lesquelles le couvercle formant organe de contrainte a
différentes formes ;
- les figures 6 et 7 représentent respec-
tivement, en perspective cavalière et en coupe longi-
tudinale, une tete de distribution comportant une

13
valve de reprise d'air ;
- la figure 8 représente une autre tete de
distribution avec reprise d'air ;
- la figure 9 illustre schématiquement un
ensemble de distribution de deux produits avec un seul
canal de sortie ;
- la figure 10 représente une pièce rigide
comportant le siège pour la distribution simultanée de
deux produits ;
- la figure 11 illustre une variante du mode
de réalisation de la pièce comportant le siège et de
la pièce en matériau élastique comportant la lèvre ;
- la figure 12 illustre une variante de la
lèvre de distribution formant spatule ;
- la figure 13 représente un ensemble selon
l'invention pour la distribution simultanée de deux
produits ;
- les figures 14 et 14a représentent respec-
tivement en perspective et en coupe un ensemble de
distribution selon l'invention où la distribution est
actionnée par un d~me flexible ;
- la figure lS est une coupe axiale d'une
variante de tete de distribution dans laquelle la
pièce comportant le siège du système de fermeture est
constitué par une lame en matériau élastique ;
- la figure 16 est une variante de la tete
de la figure lS avec pièce intermédiaire semi-rigide
entre les deux lames élastiques ;
- la figure 17 est une coupe axiale d'une
tete semblable à celle de la figure 16, mais avec sor-
tie axiale et non latérale du produit à distribuer.
- la figure 18 est également une coupe
axiale schématique d'une tete semblable à celle de la
figure 13 comportant un dispositif particulier de pro-
tection des lames élastiques ;
- les figures 19 et 20 représentent en

~0218~6
._
14
perspective et en coupe axiale une tete semblable à
celle de la figure 2 comportant un système particulier
de blocage de la lame du système de fermeture ;
- les figures 21a à 21c représentent
S schématiquement une tete analogue à celle de la figure
2, comportant un système de blocage avec étrier, la
figure 21a étant une vue en perspective cavalière, la
figure 21b, une vue de c~té de la tete bloquée et la
figure 21c, une vue de côté de la tete en cours de
blocage ;
- les figures 22a à 22c représentent
schématiquement un système analogue à celui des fi-
gures 21 où l'étrier peut servir pour la commande de
la distribution du produit, les figures 22a et 22b
étant des vues de c~té de la tete de distribution
bloquée et en position de distribution et la figure
22c étant une vue en perspective cavalière ;
- les figures 23a et 23b représentent en
coupe axiale et en perspective une tete de distribu-
tion à deux valves avec un dispositif particulier
d~actionnement de la pompe ;
- la figure 24 représente en coupe axiale,
une tete de distribution comportant un autre disposi-
tif particulier d'actionnement de la pompe ;
- la figure 25a représente un ensemble de
distribution comportant deux valves avec actionnement
de la pompe par un dome flexible ;
- la figure 25b représentant en agrandi, le
détail de la valve inférieure ;
- les figures 26a à 26c représentent en
perspective en coupe axiale et en coupe longitudinale,
un peigne comportant un dispositif de fermeture selon
l'invention, pour l'application d'un produit capil-
laire ;
- la figure 27 représente en coupe axiale un
ensemble, selon l'invention, à corps de pompe

- 2~'~185~
horizontal ;
- la figure 28 est une vue schématique en
coupe axiale d'une tete de distribution où
l~obturateur est constitué par un tore ;
5- la figure 29a est une vue en coupe axiale
d'un ensemble à deux valves formant pompe, où
l'obturateur fait partie d'un tore élastique et la
figure 29b est une vue de dessus dudit tore élastique.
Selon le mode de réalisation représenté sur
les figures 1 et-2 l'ensemble 1 est constitué par une
tete de distribution 3 qui comporte une seule valve
constituée par un système de fermeture à lèvre élas-
tique selon l'invention, la tete étant fixée sur un
tube souple 2.
15Le tube 2 est muni d'un goulot 4 comportant,
c~té tube, une partie 5 de plus grand diamètre et cOté
tete de distribution, une partie 6 coaxiale de plus
petit diamètre. La partie 5 est munie de deux
bourrelets 5_ et 5b circulaires de diamètres
extérieurs identiques.
La partie 6 de plus petit diamètre présente
au moins une échancrure rectangulaire 7 sur son bord
supérleur .
La tete de distribution 3 est une tete à
distribution latérale. Elle a une forme générale
cylindrique munie d'une extension latérale radiale
formant bec 3a ; le système de fermeture F est situé à
l'extrémité extérieure de ce bec 3a.
Ladite tete 3 comporte une pièce 8 compor-
tant le siège située dans un plan perpendiculaire àl~axe longitudinal X - X de l'ensemble 1, couvrant
toute la surface extérieure de la tete de distribution
la plus éloignée du tube 2, c'est-à-dire la surface
supérieure selon la figure 1. Cette pièce 8 comportant
le siège a la forme d'un disque muni d'un bec radial
8a de forme rectangulaire se projetant vers

20218~6
,.
16
l'extérieur. La pièce 8 comportant le siège est égale-
ment munie d'une cavité cylindrique 8b dans laquelle
vient s'insérer la partie étroite 6 du goulot 4 du
tube 2. Une rainure 8c se termine au voisinage du bord
extérieur du bec 8a de la pièce 8 comportant le siège
par une pente 8d inclinée vers l'extérieur et en
direction du tube 2. La face interne (supérieure sur
la figure 1) du bord extérieur du bec forme le siège
8e. Le siège 8e est situé dans un plan perpendiculaire
à l'axe longitudinal X - X de l'ensemble distributeur
et a la forme d'un rectangle.
Une lame en matériau élastique 9 comportant
la lèvre du système de fermeture est placée en contact
avec la face interne ~face inférieure sur la figure 1)
de la pièce 8 comportant le siège 8e et repose sur un
support 10. La lame de matériau élastique 9 recouvre
toute la surface interne de la pièce 8 comportant le
siège, c'est-à-dire qu'elle a la forme d'un disque
muni d'un bec dont l'extrémité est taillée en biseau
et qui est situé au droit du bec 8a de la pièce 8 com-
portant le siège. L'extrémité en biseau du bec est
inclinée vers la pièce 8 comportant le siège et son
bord forme la lèvre 9a du système de fermeture.
En résumé, le système de fermeture F, selon
l'invention, est constitué par le siège formé par la
surface 8e du bec 8a et par la lèvre 9a de la lame 9,
lèvre formée par le bord de l'extérieur en biseau du
bec.
Le support 10 fait office d'organe de con-
trainte. Il comporte une paroi plane rigide, parallèleà la pièce 8 comportant le siège et à la lame 9, ayant
la forme d'un disque 11 muni d'un bec lla rectangu-
laire disposé au vis-à-vis du bec 8a de la pièce com-
portant le siège 8 et du bec 9a de la lame 9. Le
biseau du bec de la lame 9 formant la lèvre 9a fait
saillie au-delà du bec lla de la paroi rigide. Dans

2021856
, ~....
17
la paroi plane 11 est ménagée une ouverture axiale et
circulaire llb bordée par une jupe llc cylindrique
tournée en direction du tube 2. Ladite jupe llc
entoure la partie la plus étroite 6 du goulot 4 du
tube 2.
Le support 10 comporte également une jupe
périphérique 12 qui est fixée à la périphérie de la
pièce 8 comportant le siège 8e par un système de ner-
vure et rainure, sauf au niveau du bord du bec 8a de
la pièce comportant le siège 8e. Cette jupe 12 com-
porte une échancrure au vis-à-vis du bec lla du disque
rigide 11.
La jupe 12 est munie sur sa face interne
d'un bourrelet circulaire 12a qui vient se placer par
claquage sous le bourrelet 5a de la partie 5 de plus
grand diamètre du goulot 4 du tube 2.
L'appareil fonctionne de la façon suivante :
quand l'utilisateur désire distribuer le produit con-
tenu dans le tube'2, il fait tourner la tete de dis-
tribution 3 jusqu'à ce que l'échancrure 7 du goulot 4vienne en face de la rainure 8c du siège 8. Puis il
appuie sur le tube 2, ce qui fait passer le produit à
travers le premier conduit formé par le goulot 4 dans
le second conduit perpendiculaire délimité par la lame
9 et la rainure 8c de la pièce 8 comportant le siège.
Lorsque le produit arrive au niveau de la
zone de fermeture F, la lèvre 9a formée par le bord
s'écarte par flexion de la surface 8e du bec 8a, de la
pièce 8 comportant le siège, perpendiculairement à la
direction de poussée du produit et le produit peut
sortir comme illustré sur la figure 2. Le support lO
qui maintient la lame limite le déplacement de la
lèvre 9a lors de l'ouverture du système de fermeture.
Dès que l'utilisateur cesse d'appuyer sur le tube 2,
il n'y a plus de poussée du produit à distribuer au
niveau du système de fermeture F et la lèvre 9a

20~1856
.~.,
revient, par élasticité, en contact avec le siège 8e,
dans la zone de fermeture F. Le support lO exerce
alors sur la lame 9 une certaine contrainte qui
applique la lèvre 9a contre le siège 8e et assure
l'étanchéité désirée convenable. L'air ne peut plus
pénétrer dans le tube 2 et, par conséquent, le produit
ne peut pas etre souillé par des impuretés ou micro-
organismes, ni oxydé.
La figure 3 représente, comme les figures
et 2, un ensemble de distribution dans laquelle le
système de fermeture F comporte une lèvre portée par
une lame en matériau élastique, mais la tete de dis-
tribution est fixée sur un flacon à pompe. L'ensemble
de distribution est désigné dans son ensemble par 101.
Il comporte un flacon rigide 102, sur lequel est fixé
un système de pompe 104 et une tete de distribution
103. La tete de distribution 103 comporte une saillie
externe radiale formant bec 103a à l'extrémité de
laquelle est disposé le système de fermeture F.
Selon le mode de réalisation représenté sur
la figure 3, le flacon 102 contient un tube plongeur
102b et est muni sur le bord de sa paroi latérale,
coté ouverture, d'un pas de vis externe 102a.
La pompe 104 est montée sur le flacon 102,
côté ouverture.
La pompe 104 comporte un capot extérieur 105
constitué par une première jupe cylindrique 105a por-
tant un pas de vis interne 105~ correspondant au pas
de vis externe 102a du flacon, un épaulement annulaire
105b, situé dans un plan perpendiculaire à l'axe long-
itudinal Y - Y de l'ensemble de distribution qui
repose sur le bord de l'ouverture du flacon 102, une
seconde jupe cylindrique 105c parallèle à la première
jupe 105a mais de plus faible diamètre et un second
épaulement annulaire 105d parallèle au premier épaule-
ment 105b dans lequel est ménagée une ouverture

20~1 8~6
19
circulaire lO5e centrée sur l'axe Y - Y. La jupe 105c
porte une collerette annulaire interne discontinue
105f. Le système de pompe 104 comporte également un
élément 106 de forme cylindro-conique dont la partie
conique est tournée vers le flacon 102. Cet élément
106 est muni sur le bord externe de sa partie cylin-
drique d'une collerette annulaire 106a qui repose sur
la collerette annulaire discontinue 105f du capot
extérieur 105. Le bord de la partie conique de
l'élément 106 est relié à un conduit cylindrique 106b
dans lequel 8 ' emboite le tube plongeur 102b. L'élément
cylindro-conique 106 contient un ressort 107 en
compression et une bille 108 de diamètre supérieur à
celui du conduit 106b et inférieur à celui de la par-
tie cylindrique de l'élément 106. Un piston creux 110ménageant un conduit intérieur axial 109 peut coul-
isser dans la partie cylindrique de l'élément 106. Il
comporte, en premier lieu, une partie élargie llOa
ayant un diamètre extérieur égal, au jeu nécessaire
près, au diamètre intérieur de la partie cylindrique
de l'élément 106, partie llOa sur laquelle s'appuie le
ressort 107, en deuxième lieu, une partie llOb de
diamètre extérieur égal, au jeu nécessaire près, au
diamètre de l'ouverture 105e du capot 105 et en
troisième lieu, une partie llOc de diamètre plus fai-
ble, qui est embo~tée dans la tête de distribution
103. Sur le bord de cette partie llOc est ménagée une
échancrure rectangulaire 114.
La tete de distribution 103 est constituée
d'une pièce 111 comportant le siège llle, d~une lame
112 comportant la lèvre 112a du système de fermeture F
et d'un support 113. La pièce 111 comportant le siège
est un disque en matière plastique rigide muni d'un
bec llla. Ce disque 111 s'appuie sur le bord de la
partie llOc du piston creux 110. Dans la pièce 111
comportant le siège llle est ménagée une rainure lllc

2 Q ~ 6
, ~.~
radiale qui s'étend du bord de la partie llOc du pis-
ton creux 110 jusqu'au bec llla. La rainure lllc se
termine par une pente llld inclinée vers l'extérieur
et vers le flacon 102. Le bord du bec llla est égale-
ment incliné vers l'extérieur en direction du flacon102 et se termine par une surface plane rectangulaire
llle constituant le siège. Une lame, en matériau
élastique 112 est disposée sur un support rigide 113,
80US la face interne de la pièce 111 comportant le
si~ge. La lame 112 a également la forme d'un disque
muni d'un bec radial. Elle comporte une ouverture
circulaire 112b pour le passage de la partie llOc du
piston creux 110. Sur le bord de cette ouverture 112b
est découpé un chanfrein 112c qui s'ouvre dans la
rainure radiale lllc du siège 111. L'extrémité du bec
de la lame 112 est en biseau de façon à former une
lèvre llla qui est en contact avec le siège llle. Le
siège llle et la lèvre 112a de la lame 112 en contact
avec celui-ci forment le système de fermeture F selon
l'invention.
Le support rigide 113, sur lequel repose la
lame 112, fait office d'organe de contrainte. Il est
constitué par un élément en forme de disque muni d'un
bec radial 113a, ayant une surface plane coté lame, et
portant une jupe extérieure 113b s'étendant de part et
d'autre de l'élément 113, sauf au niveau du bord du
bec 113a où elle ne s~étend qu'en direction du flacon
102. Cette jupe 113b s'emboite sur le bord de la pièce
111 comportant le siège llle par un système de nervure
et rainure, sauf au niveau de l~extrémité du bec llla.
Le bord de la partie tournée vers le flacon 102 de la
jupe 113b est située dans un plan perpendiculaire à
l'axe longitudinal Y - Y de l'ensemble de distribution
et il est circulaire ; son diamètre interne est
supérieur à celui de la partie 105c du capot extérieur
105 de façon à pouvoir coulisser sur celui-ci. La

20218S6
,~
21
jupe 113b est dans son ensemble cylindrique, sauf au
niveau du bec 103a de la tete de distribution 103, où
elle a une forme incurvée lui permettant de s'adapter
à la forme du bec 103a. Le support 113 porte égale-
ment une jupe interne cylindrique 113c, ayant undiamètre interne égal, au jeu nécessaire près, au
diamètre extérieur de la partie 110b du piston creux
110. Dans le support 113 est ménagée une ouverture
circulaire 113_ ayant un diamètre égal, au jeu
nécessaire près, au diamètre externe de la partie 110c
du piston creux. Le support 113 s'appuie par un replat
annulaire 113e situé entre l'ouverture 113d et la jupe
113c sur le replat situé entre les parties 110b et
110c du piston creux. On voit que la tete 103 est
mobile en rotation autour du piston creux 110.
L'ensemble illustré sur la figure 3 fonc-
tionne de la facon suivante. Lorsque l'utilisateur
désire distribuer le produit contenu dans le flacon
102, il fait pivoter la tete 103 autour de la partie
110c du piston creux 110 jusqu'à ce que l'échancrure
114 soit au vis-à-vis du chanfrein 112c ménagé au bord
de l'ouverture 112b de la lame 112, ce qui permet de
faire communiquer le conduit 109 avec la rainure radi-
ale lllc du siège 111. L'utilisateur appuie ensuite
sur la surface externe (supérieure, sur la figure 3)
de la pièce 111 comportant le siège. La tete 103
s'enfonce, le piston 110 comprime le ressort 107 et la
jupe 113b coulisse sur la partie 105c du capot
extérieur 105 et la bille 108 ferme le conduit 106b.
Le produit contenu dans l'élément 106 et dans le con-
duit interne 109 du piston 110 est poussé vers le
système de fermeture F. La lèvre 112a du bec de la
lame 112 s'écarte du siège llle et le produit est dis-
tribué. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer, la tete
de distribution 103 remonte par action du ressort 107
et, sous l'influence du vide formé, la bille 108

' ; 2 ~
~"
22
remonte libérant le conduit 106b et une nouvelle quan-
tité de produit à distribuer pénètre dans l'élément
cylindro-conique 106. Cette nouvelle quantité sera
distribuée lorsque l'utilisateur exercera une nouvelle
S pression sur la pièce comportant le siège 111. On voit
que le système de fermeture F remplace la seconde
bille utilisée habituellement dans les systèmes à
pompe pour empecher la rentrée d'air.
La figure 4 représente une tete de distribu-
tion désignée dans:son ensemble par 203 comportant une
pièce 204 comportant le siège du système de fermeture,
une lame en matériau élastique 205 comportant la lèvre
du système de fermeture et un couvercle 206 faisant
office d'organe de contrainte. La lame 205 est
creusée d'une rainure 205a dans laquelle s'embo~te une
nervure 206a du couvercle. On rigidifie ainsi la lame
205, ce qui lui permet à la lèvre formée par son
extrémité en biseau de revenir plus facilement en con-
tact avec le siège lui faisant vis-à-vis.
La figure 5 représente une autre tete de
distribution, désignée dans son ensemble par 303, dans
laquelle le couvercle a une forme permettant
d'appliquer la lèvre sur le siège et de faciliter le
retour de la lèvre du système de fermeture, selon
l'invention, à sa position de repos en contact étanche
avec le siège. La lame 305 repose sur une pièce 304
comportant le siège. Ladite lame 305 comporte une
partie terminale ayant en gros, en section selon un
plan longitudinal, sensiblement la forme d'un triangle
rectangle dont un coté 305a est perpendiculaire au
plan général de la lame. La tête de distribution 303
comporte un couvercle 306 parallèle à la lame 305, qui
est muni d'un retour 306a perpendiculaire au plan
général du couvercle 306 et par conséquent à la lame
305 et qui appuie sur le coté 305a de la lame 30S
appliquant ainsi la lèvre portée par la lame 305 sur

202~85~
.
le siège faisant partie de la pièce 304 qui lui fait
vis-à-vis. De plus, ladite lame 305 est ainsi par-
tiellement rigidifiée, ce qui permet à la lèvre de
revenir plus facilement en contact avec le siège.
Les figures 6 et 7 représentent une tete de
distribution, désignée dans son ensemble par 403, com-
portant une reprise d'air. La tête de distribution
comporte un support 404, une lame 405 portant, d'une
part, la lèvre 405a du dispositif de fermeture F et la
valve de reprise d'air 409, une pièce 406 comportant
le siège 406a servant également d'organe de maintien
en place de la lame 405 et un capot 410 destiné à blo-
quer le dispositif de fermeture F et la valve de
reprise d'air 409.
Le support 404 comporte une jupe cylindrique
411 qui, selon le mode de réalisation représenté sur
la figure 7, se fixe par vissage sur le goulot d'un
flacon (non représenté). Perpendiculairement à la jupe
411 est fixé un disque 414 généralement plan portant
un épaississement 414a situé à l'aplomb du dispositif
de fermeture F, dont la section a la forme d'un
trapèze rectangle, le cOté oblique étant tourné vers
le flacon et vers l'intérieur de la tête de distribu-
tion 403. Un conduit 412 solidaire du disque 414
s'ouvre au niveau dudit c~té oblique et il est en com-
munication avec un tube plongeur 413. Le disque 414
est également muni d'une ouverture circulaire 414c. La
lame en matériau élastique 405 comporte une lèvre 405a
formée par son extrémité en biseau qui repose sur le
siège 406a constituée par le bord de la pièce 406.
Un canal 414b délimité par la pièce 406 for-
mant siège et l'épaississement 414c, d'une part, et le
biseau de la lame 405, d'autre part, met en communica-
tion le conduit 412 et le système de fermeture F
constituée par la lèvre 405a de la lame 405 et le
siège 406a de la pièce 406. On peut noter que dans le

~0218~6
24
mode de réalisation des figures 6 et 7, le système de
fermeture F n'est pas situé dans un bec latéral, mais
sur le sommet de la tête de distribution 403, le canal
de distribution étant oblique par rapport à l'axe
longitudinal de l'ensemble. Après la partie compor-
tant l'extrémité en forme de biseau, l'épaisseur de la
lame 405 diminue en formant un épaulement 405b et elle
porte, dans cette partie plus mince une valve 409, en
forme de cloche, dont le sommet est tourné vers le
flacon et qui est fendue, sur sa paroi latérale en
409a. La lame 405 est recouverte par la pièce 406 com-
portant le si~ge qui est fixée par emboitage sur le
support 404 et comporte un retour 406b s'appuyant con-
tre l'épaulement 405b. La pièce 406 comportant le
siège 406a est munie de deux ouvertures, une pour la
fermeture F selon l'invention et une autre pour la
valve 409. La tete de distribution 403 est protégée
par un capot 410 s'embo~tant sur le support 404 et est
fixée à celui-ci par une charnière-film 410a. La face
du capot, côté tete de distribution est munie de deux
bossages, l'un 410b permettant la protection et le
blocage du système de fermeture F et l~ autre 410c
bloquant la valve 409 de reprise d'air.
Le dispositif fonctionne de la façon
suivante : l'utilisateur soulève le capot 410, ensuite
il actionne la tête de distribution 403 en appuyant
sur le flacon souple. Le produit passe par le tube
plongeur 413, puis dans le conduit 412 et dans le
canal 414_. La lèvre 405a de la lame 405 s'écarte du
siège 406a et le produit est distribué. La paroi 406b
de la pièce 406 comportant le siège appuyant sur la
paroi 405b de la lame tend à appliquer la lèvre 405a
sur le siège 406a et facilite le retour de la lèvre
405a à sa position de repos. Lorsque l'utilisateur
cesse la distribution, le bord de la lèvre 40Sa de la
lame 405 revient s'appuyer de façon étanche sur le

- 20~1856
bord 406a sous l'influence du vide formé après la dis-
tribution d'une dose de produit, les lèvres de la
fente 409a de la valve 409 s'écartent et de l'air ren-
tre dans le flacon. Pour finir, l'utilisateur referme
le capot 410.
La figure 8 illustre une tête de distribu-
tion à bec latéral désignée dans son ensemble par 803
comportant une valve en forme de cloche 809 ménagée
dans la lame 805, cette lame 805 reposant sur une
pièce 804 comportant le siège et étant recouverte par
un couvercle 806. Cette tete de distribution 806 n'est
pas protégée par un capot, mais le couvercle 806 est
partiellement mobile en rotation autour d'une
charnière de façon à pouvoir ouvrir ou fermer l'accès
à la valve de reprise d'air 809. Le couvercle 806 sert
à la fois d'organe de contrainte et d'organe de blo-
cage de la valve de reprise d'air.
La figure 9 représente schématiquement un
ensemble 601 de distribution d'un mélange d'un produit
pateux B conditionné dans un flacon 602 à piston
suiveur 602b et d'un produit traçant A, également
pateux, contenu dans une tete de distribution 603 com-
portant un bec latéral 603a dans lequel est disposé le
système de fermeture F (lèvre de la lame 605 et sur-
face plane formant siège de la pièce 604).
La figure 10 représente la pièce formant
siège d'une tete de distribution pour la diffusion
simultanée de deux produits dans laquelle deux canaux
parallèles sont ménagés.
La figure 11 représente la lame en matière
élastique 705 et la pièce 704 comportant le siège dans
une tete de distribution 703 comportant un bec
latéral. Le bord 704a de l'orifice de distribution
sert de siège à une lèvre 705a de la lame 705. Ladite
lame 705 comporte des nervures 705b qui s'emboitent
dans les rainures correspondantes 704b du siège 704 et

2021856
26servent d'une part à assurer l'étanchéité de
l'ensemble, d'autre part à rigidifier la lame et à
appliquer la lèvre 705a sur le siège 704a.
La figure 12 repr~sente une tête de distri-
bution 503 dans laquelle la lame en matière élastique505 dépasse du siège de la pièce 504 formant siège de
façon à pouvoir faire office de spatule d'application.
La figure 13 représente un ensemble de dis-
tribution désigné dans son ensemble par 901 comprenant
un tube 902, fermé par une tête de distribution 903,
qui est surmontée d'un capot 907 et qui est constituée
par une pièce 904 comportant deux sièges symétriques
945c, 945d, un doigt de gant élastique 905 qui porte
deux lèvres élastiques 955 en combinaison avec 956a,
956b coopérant avec les deux sièges de façon à former
deux systèmes de fermeture Fa et Fb et une capsule 906
formant organe de contrainte.
Le tube 902 est constitué par une enveloppe
921 fermée à une extrémité par une soudure 922.
L'extrémité opposée à la soudure est munie d'un goulot
923 portant un pas de vis externe 924 et sur une par-
tie de diamètre extérieur plus faible, un système de
claquage 925 annulaire formé par une gorge et un
bourrelet. Au niveau de la jonction entre le tube 902
et son goulot 923, ledit goulot porte une collerette
annulaire interne 926. Le tube est divisé en deux com-
partiments 927a et 927b par une cloison plane 928
située dans le plan symétrie du tube. Le compartiment
927a contient un produit A et le compartiment 927b un
produit B.
La tête de distribution 903 comporte deux
canaux 941a et 941b de distribution du produit ; cha-
cun des canaux 941a et 941b est fermé respectivement
par un système de fermeture Fa et Fb selon
l'invention.
La pièce 904 comportant le siège est

2 I X 56
constituée par une pièce en forme de disque 942 qui
s'embo~te par un système nervure-rainure sur la col-
lerette 926 au voisinage de la jonction entre cette
collerette et la paroi interne du goulot 923. La pièce
942 est munie de deux cheminées 943a et 943b disposées
symétriquement par rapport à la cloison 928 et
s'étendant respectivement en direction du compartiment
927a et du compartiment 927b. Le disque 942 porte un
doigt 944 parallélépipédique de section rectangulaire
centré sur l'axe de symétrie de la tete de distribu-
tion 903 dans le prolongement de la cloison 928. Le
doigt 944 porte sur ses faces disposées symétriquement
par rapport à la cloison 928, deux rainures 945a et
945b formant avec le doigt de gant 905 les canaux de
sortie 941a et 941b pour chacun des produits A et B.
Ces canaux de sortie s'arretent avant l'extrémité du
doigt 944, ménageant des surfaces planes 945c et 945d
qui font respectivement partie des dispositifs de fer-
meture F_ et Fb dans les canaux 941a et 941b._
Le doigt 944 comporte, de préférence, sur
les faces opposées à celles portant les rainures deux
nervures, longitudinales (non représentées) destinées
à coopérer avec des rainures correspondantes ~non
représentées) du doigt de gant 905, pour faciliter son
montage. Le doigt de gant 905 est enfilé sur le doigt
944 de la pièce 904 comportant le siège. Il comporte
une collerette annulaire 951 qui repose sur la col-
lerette 942 du siège et a un diamètre extérieur égal
au diamètre intérieur du goulot 923 du tube 902. La
collerette 951 se prolonge par une partie cylindrique
952 de plus faible diamètre, reliée à une partie
cylindrique 954 de plus faible diamètre encore, par
une partie tronconique 953. Le doigt de gant 905 se
termine par un embout en biseau 955 formant lèvres. Le
doigt de gant 905 est percé par un conduit intérieur
qui épouse la forme du doigt 944. Ce conduit comporte

2~ ~ ~8 ~ ~
28
deux surfaces planes 956a et 956b qui s'appuient sur
les faces du doigt 944 creusées des rainures 945a et
945b. L'extrémité de ces surfaces planes correspondant
à l'extrémité de l'embout en biseau 955 formant lèvres
coopère avec les surfaces planes 945c et 945d du siège
pour former respectivement les dispositifs de ferme-
ture Fa et Fb selon l'invention.
La capsule 906 est formée d'une jupe
cylindro-conique 961 dont la paroi interne s'appuie
sur la paroi externe des parties 952, 953 et 954 du
doigt de gant 905. La partie conique de la paroi
externe de la jupe 961 est dans le prolongement de
l'embout biseauté 955 formant lèvres. La capsule 906
comporte une seconde jupe 962 externe munie
intérieurement d'un bourrelet 963 coopérant, par cla-
quage, avec le bourrelet 925 du goulot 923 du tube.
La tete de distribution 903 est recouverte,
comme représenté sur la figure 13, d'un capot 907. Ce
capot comporte un fond 971 et une jupe cylindrique
972. Le bord de la jupe 972 porte intérieurement un
filetage 973 coopérant avec le filetage externe 924 du
goulot 923 du tube 902 pour la fixation, par vissage,
du capot 907 sur le goulot 923 du tube 902. Le fond
971 du capot 907 porte une jupe interne 974 dont la
paroi intérieure épouse la forme de la paroi
extérieure de l'embout biseauté 955 formant lèvres du
doigt de gant 905. Cette jupe protège les systèmes de
fermeture Fa et Fb pendant le stockage et évite que
les lèvres 955 ne soient écartéeé par accident.
Le dispositif fonctionne de la façon
suivante. Lorsque l'utilisateur désire distribuer les
deux produits contenus dans le tube, il appuie de part
et d'autre du tube, perpendiculairement à la cloison
928. Par exemple le produit A, sous l'action de cette
pression, passe dans la cheminée 943a, puis dans 'e
canal 941a et au niveau de la surface plane 945c, il

2021856
,~ .
écarte par flexion la lèvre formée par l'extrémité
biseautée 955 du doigt de gant élastique 905. Le
dispositif de fermeture Fa est ouvert et le produit
est distribué. Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer
sur le tube, la lèvre revient par élasticité sur son
siège constitué par la surface plane 945d. Le disposi-
tif de fermeture Fa est fermé de facon étanche et
l'air ne peut plus pénétrer dans le compartiment 927a.
Le processus de distribution du produit B est iden-
tique. Pour finir, l'utilisateur fixe le capot 907 surle tube pour recouvrir la tete de distribution.
Dans le mode de réalisation représenté sur
les figures 14 et14a l'ensemble de distribution est
désigné par 1001. Ledit ensemble est plus
lS particulièrement destiné à la distribution de produits
sous forme de monodose ou d~échantillon.
Dans cet ensemble, la tete de distribution
et le récipient sont intégrés. L'ensemble est con-
stitué par une pièce rigide 1004 comportant le siège
1004a du système de fermeture F, d'une lame 1005 por-
tant la lèvre 1005a du système F et d'un couvercle
1006 formant organe de contrainte, la lame 1005 étant
en sandwich entre la pièce comportant le siège 1004 et
le couvercle 1006. Le système F est protégé par une
plaquette cassable 1007.
L'ensemble a l~aspect d'un boitier compor-
tant une partie rectangulaire lOOla constituant essen-
tiellement la partie formant récipient et une partie
trapézoidale lOOlb constituant essentiellement la par-
tie formant tête de distribution.
La pièce 1004 comportant le siège estconstituée par une plaque de matière plastique qui est
creusée dans sa partie trapézoidale d'un canal 1004c
qui se termine par une pente 1004b, la pièce 1004 se
terminant par une surface plane 1004a qui constitue le
siège du système de fermeture F.

20~1856
~,
La lame lOOS dans sa partie trapézoîdale se
termine en biseau de façon à former une lèvre 1005a
qui coopère avec le siège 1004a dans le système de
fermeture F. Selon le mode de réalisation représenté
la lèvre 1005a se prolonge au-delà du siège 1004a pour
former une spatule facilitant l'application du produit
distribué.
Au niveau de la partie carrée lOOla de
l'ensemble 1001 la lame 1005 forme un dOme 1005b qui
définit une chambre 1002 formant récipient pour le
produit au-dessus de la pièce 1004 comportant le siège
1004a.
Le couvercle muni d'une ouverture 1006a
entourée d'une couronne 1006b par laquelle le dOme
lS lOO5b est accessible. Dans la partie trapézoidale, il
se termine par une cloison oblique 1006c,qui coopère
avec une cloison oblique correspondante d'un épais-
sissement 1005c de la lame 1005,de façon à appuyer la
lèvre 1005a sur le siège 1004a.
La plaquette 1007 de blocage du système de
fermeture F est une plaquette de matière plastique
comportant dans son épaisseur une échancrure 1071 dans
laquelle pénètre la lèvre 1005a. La paroi inférieure
1072 de cette échancrure est soudée par une soudure
auto-cassable à la pièce 1004 au niveau du siège 1004a
et la paroi supérieure 1073 qui est mince et a une
certaine élasticité vient pincer la lame 1005.
Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit il enlève la plaquette 1007 en la tournant
pour briser la soudure entre la paroi 1071 et la pièce
1004 puis il dégage la lèvre 1005a. Pour distribuer le
produit il appuie sur le dOme élastique 1005b.~ous la
pression exercée le produit sort de la chambre 1002 et
passe par le canal 1004c. Le produit écarte ensuite
la lèvre 1005a du siège 1004a et le produit sort.
Lorsque l'utilisateur cesse d~appuyer sur le

'~ 2U21~5~
31
d~me élastique 1005b la lèvre lOOSa revient en contact
étanche avec le siège 1004a.
Les figures 15 à 18 représentent des tetes
de distribution comportant un système de fermeture
constitué par une lame élastique reposant sur un siège
également élastique.
Dans le mode de réalisation représenté sur
la figure 15, la lame élastique 1105 avec sa lèvre
1105a comportant le siège formée par son extrémité en
biseau repose sur une pièce 1104 en matière élastique,
de préférence, semblable à celle de la lame 1105. Le
siège 1104 a la forme d'une lame et se termine par un
biseau 1104a, constituant le siège sensiblement
symétrique du biseau 1105a par rapport au plan de
joint des deux lames.
L'ensemble de la lame 1105 et de la pièce
1104 comportant le siège est pris en sandwich entre un
couvercle rigide 1107 et un support rigide 1108 for-
mant organes de contrainte. Dans le mode de
réalisation représenté sur la figure 15, la tete de
distribution 1103 comporte un bec latéral 1103a con-
tenant le canal de sortie de la substance à distri-
buer. Le canal 1105b est creusé dans la lame 1105 et
s'étend jusqu'à la lèvre 1105a. Un conduit 1109,
traverse le support 1108 dans la direction orthogonale
au plan moyen de ce support et il est raccordé au
canal 1105b. Le support 1108 comporte, du c~té
opposé au siège 1104, des moyens 1111 permettant son
raccordement au goulot d'un récipient à piston suiveur
ou d'une poche souple.
La figure 16 montre une variante 1203 de la
tete de distribution à sortie latérale de la figure
15. La tete de distribution comporte une lame 1205
munie d'une lèvre 1205a et une pièce souple 1204 com-
portant le siège prises en sandwich entre un support
1208 et un couvercle 1207 formant organes de

2021856
contrainte. La lame 1205 est identique à la lame 1105de la figure 15 mais la pièce 1204 comportant le siège
1204a comporte un évidement longitudinal 1210 qui
s'étend jusqu'à une lèvre 1204a identique à la lèvre
1105a de la lame llOS, le siège 1204a étant symétrique
la lèvre 1205a par rapport au plan du joint.
Selon le mode de réalisation représenté sur
la figure 16, une paroi rigide ou semi-rigide, formant
rigidificateur partiel est disposée dans l'évidement
1210. Cette paroi:1212 s'étend sensiblement du contour
extérieur du conduit 1209 traversant le support 1208
jusqu'à la lèvre 1204a.
La figure 17 représente une tete de distri-
bution 1303 comportant, comme celle représentée sur la
figure 16, une lame 1305 et un support élastique 1304
comportant le siège 1304a séparés par un rigidifi-
cateur 1312 mais agencés pour une sortie du produit
suivant la direction axiale du récipient 1302. La lame
1305 et le support élastique 1304 sont munis à leur
extrémité respectivement d'une lèvre 1305a et d'un
siège 1304a et sont symétriques par rapport à leur
plan de joint, ce plan de joint passant, selon le mode
de réalisation représenté, par l~axe du récipient
1302. La paroi 1312 formant rigidificateur est
disposée entre la lame 1305 et la pièce 1304 formant
siège 1304a. Elle est creusée de deux canaux
symétriques 1312a et 1312b. Le produit sort du
récipient 1302 par une ouverture 1314 dont le diamètre
est suffisant pour que le produit puisse s'engager de
part et d'autre de la paroi 1312, dans les canaux
1312a et 1312b en direction la lèvre 1305a et du siège
1304a et de la fente de sortie.
La lame 1305 et la pièce 1304 comportant le
siege comportent à leur partie inférieure, un rebord
1315 s'étendant radialement vers l'extérieur, propre à
être serré par le bord inférieur d'un manchon 1316

~ 202185~
33
prévu dans une enveloppe rigide 1317 entourant la lame
1305 et la pièce comportant le siège 1304 et assurant
la fixation par claquage sur le goulot du récipient
1302. L'enveloppe rigide 1317 constitue l'organe de
contrainte. Elle comporte une extrémité supérieure en
toit 1318 qui vient maintenir la lame 1305 et le siège
1304 à la base des lèvres 1305a et 1304a qui font
saillie librement, de cette enveloppe 1317. Il est à
noter que la lame 1305 et la pièce 1304 comportant le
siège peuvent former deux pièces distinctes ou une
seule pièce.
La figure 18 représente une variante de la
tete de distribution représentée sur la figure 13. La
tête de distribution 1403 comporte un doigt de gant
1405 que l'on enfile sur un support en forme de doigt
1404 parallélépipédique de section rectangulaire de
façon à former deux systèmes de fermeture symétriques
F_ et Fb pour la sortie des produits A et B respec-
tivement.
Selon le mode de réalisation représenté sur
la figure 18, la capsule 1406 qui maintient
extérieurement le doigt de gant 1405, comporte une
jupe cylindrique 1461 munie à sa partie supérieure
d'un bourrelet qui s'insère dans une rainure circu-
laire correspondante de la lame 1405 au voisinage du
commencement du biseau 1405a de la lame. Cette jupe
porte un pas de vis externe qui porte une bague de
sertissage 1407. Par vissage de cette bague, on peut
la faire se déplacer entre une position basse où elle
bloque la lame 1405 et une position haute (représentée
en pointillé sur la figure 18) d'utilisation où la
lame 1405 est libérée.
Les figures 19 et 20 montrent une tete de
distribution 1603 à bec latéral comportant une lame
1605 prise en sandwich entre une pièce rigide 1604
comportant le siège et un couvercle 1606 formant

2021856
., .,.~
34
organe de contrainte. Sur le couvercle 1606 est
ménagée une ouverture 1661 rectangulaire disposée
symétriquement par rapport au plan médian de la lame
et s'ëtendant de la limite du biseau 1605a de la lame
1605 diamétralement jusqu'au voisinage du bord du
couvercle opposé au bec 1603a de la tête de distribu-
tion 1603. Dans cette ouverture peut coulisser selon
la double flèche f, une languette 1607 qui modifie
selon, sa position, la flexibilité de la lèvre de la
lame 1605 de facon à régler la pression du produit
nécessaire pour l'ouverture du système de fermeture.
Les figures 21a à 21c représentent
schématiquement une tête de distribution 1703 à bec
latéral 1703a comportant une lame 1705 à extrémité en
biseau 1705a reposant sur une pièce comportant le
siège et maintenue par un couvercle 1706 formant
organe de contrainte. La lèvre 1705a de la lame peut
etre maintenue au cours du stockage à l'aide d'un
dispositif de blocage, constitué par un étrier 1707 en
matériau semi-rigide fixe pivotant par encliquetage de
ses deux branches latérales 1771 sur deux axes 1772 et
muni sur la barre transversale d'un ergot 1773 disposé
au niveau du système de fermeture F. En position de
stockage, l'étrier 1707 est dans la position
représentée sur les figures 21a et 21b. La figure 21c
représente, en traits mixtes, l'étrier 1707 en cours
de déblocage et, en trait continu, l'étrier en posi-
tion de repos après déblocage.
Les figures 22a à 22c représentent
schématiquement une tête de distribution 1803, à bec
latéral, formant pompe comportant un bouton-poussoir
et un étrier 1807 de blocage de la lame 1805 du
système de fermeture F. L~étrier 1807 est fixé pivo-
tant en un point voisin du milieu de ses bras 1871,
sur deux axes 1872 porté par le bouton-poussoir 1808.
La barre transversale de l'étrier est munie d'un

2021856
~.,
3S
élargissement 1879 dont un bord porte l'ergot 1873 et
qui forme une surface légèrement incurvée formant un
angle avec les bras de l'étrier. L'étrier 1807
oscilie entre une position représentée sur la figure
22a où il bloque le dispositif de fermeture à l'aide
de l'ergot 1873 et, par l'intermédiaire de la position
représentée sur la figure 22b, une position
représentée sur la figure 22c, où l'étrier 1807 repose
par une partie de sa surface élargie 1879, sur la sur-
face supérieure du bouton-poussoir et est bloqué par
un plot 1874 porté par une patte fixe solidaire du
récipient 1809. L'étrier peut être alors utilisé
comme un levier pour appuyer sur le bouton-poussoir
1808. En appuyant sur la face incurvée de
lS l'élargissement 1873, l'utilisateur obtient une
démultiplication de la force de pression exercée sur
le bouton-poussoir 1808.
Les figures 23a et 23b représentent un mode
de réalisation d'une tete de distribution 1903, à bec
latéral 1903a, formant pompe. La tete de distribution
1903 comporte une pièce 1904 comportant le siège 1904d
munie d'un bec 1904a. Dans la pièce 1904 est creusé
radialement un canal 1904_ qui s'étend dans le bec
1904a et se termine au niveau du bourrelet comportant
une surface plane constituant le siège 1904d. La pièce
1904 comportant le siège est munie d'une jupe externe
1941 arrangée de façon à pouvoir être fixée sur le
récipient (non représenté~ et une jupe interne 1942
dont la paroi est localement confondue avec celle de
la jupe 1941 qui définit un conduit 1909 mettant en
communication le récipient et le canal 1904b. Ce con-
duit 1909 contient un clapet à bille 1913 dans lequel
la bille est maintenue cOté tete de distribution. La
lame en matière élastique 1905 repose sur la pièce
1904 comportant le siège et comporte une partie en
forme de biseau 1905a dont la lèvre coopère avec la

2021856
,~
36
surface 1904_ du support pour former le système de
fermeture F selon l'invention. Après la partie en
biseau 1905a, la lame 1905 a une épaisseur plus faible
et elle a, au vis-à-vis de la conduite 1909, une par-
tie 1951 en forme de cloche dont la paroi latéralecomporte un gradin annulaire 1952 formant soufflet et
dont le sommet est creusé par une cavité partiellement
sphérique 1953. La lame 1905 est surmontée d'un
couvercle 1906 fixé sur le support 1904 sauf au niveau
de l'extrémité du bec 1903a et qui comporte une jupe
interne 1961 dont le bord inférieur appuie sur la par-
tie amincie de la lame 1905 et contre la paroi du
biseau l905a. Dans le couvercle 1906 est ménagée une
ouverture circulaire 1962, située au vis-à-vis de la
partie 1951 en forme de cloche de la lame, et ayant un
diamètre supérieur au diamètre maximum de ladite par-
tie 1951 à sa base. Un poussoir 1910 est introduit
dans l'ouverture 1962. Il comporte un d~me 1914 relié
~ une collerette 1912. La collerette 1912 est appuyée
contre la paroi interne du couvercle 1906 à l'aide
d'un ressort 1914. Ledit ressort 1914 est monté autour
de la cloche 1951 et s'appuie, dlune part, sur la col-
lerette 1912, d~autre part, sur la partie amincie de
la lame 1905. Le dôme 1911 porte en son centre une
tige l911a sur l'extrémité de laquelle est fixée une
sphère l911b. Cette sphère l911b vient s'insérer dans
la cavité 1953 de la partie en forme de cloche 1951 de
la lame 1905.
Le dispositif fonctionne de la facon décrite
ci-après. Lorsque l'utilisateur désire distribuer du
produit, il appuie sur le dome 1911 en écrasant le
ressort 1914. La partie en forme de cloche 1951 se
déforme et son volume interne E diminue ; le clapet à
bille 1913 est fermé. La pression du produit contenu
3S dans l'espace E et le canal 1904b provoque l'ouverture
du système de fermeture F et le produit est distribué.

2021856
.. ~
Lorsque l'utilisateur relache sa pression sur le d~me
1911, le ressort ramène la collerette 1912 en appui
contre le couvercle 1906, la partie en forme de cloche
1951 reprend sa forme par élasticité et l~espace
interne E augmente en provoquant une dépression.
Simultanément, le système de fermeture F se referme de
façon étanche. La dépression dans l'espace interne E
provoque l'ouverture du clapet à bille 1913 et une
aspiration du produit, du récipient dans l'espace
interne E.
La figure 24 représente une variante du
système à piston représenté sur les figures 23a et
23b. La tete de distribution 2003 comporte une pièce
2004 comportant le siège sur lequel repose une lame
2005 surmontée d'un couvercle 2006. La pièce 2004
comportant le siège est analogue à la pièce comportant
le siège de la figure 23a. Elle comporte un conduit
2009 mettant en communication le récipient non
représenté et le canal 2004c creusé dans la pièce
2004 et contenant un clapet à bille 2013.
Selon le mode de réalisation représenté sur
la figure 24, le conduit 2009 se prolonge côté lame
2005. Ladite lame 2005 comporte une partie en biseau
2005a et une partie amincie qui porte une jupe cylin-
drique 2051 entourant le prolongement de la conduite2009. Le couvercle 2006 est pourvu d'une ouverture
2062 de diamètre supérieur à celui de la jupe 2051,
ouverture dans laquelle est monté un dôme 2011 muni
d~une collerette 2012. Un ressort 2014 entoure la
jupe 2051 et s'appuie, d'une part, sur la partie amin-
cie de la lame 2005 et, d'autre part, sur la col-
lerette 2012. En son centre, le dOme 2011 porte au
bout d'une tige 2011a, un piston 2011b susceptible de
coulisser de façon étanche à l'intérieur du prolonge-
ment de la conduite 2009 qui forme corps de pompe.
Pour actionner la tete de distribution 2003,

~ 20 2 18 5 ~
38l'utilisateur appuie sur le dôme 2011 et le piston
2011b, avance en faisant diminuer l'espace interne E
du prolongement de la conduite 2009 formant corps de
pompe. Le reste du fonctionnement de l'appareil est
alors similaire à celui décrit dans le cas des figures
23a et 23b.
La figure 25a représente schématiquement un
ensemble de distribution 2101 dans lequel le produit à
distribuer est contenu dans une poche souple 2102
protégée par une- enceinte rigide 2110 munie d'une
ouverture de prise d'air 2110a. La tête de distribu-
tion 2103 est du type à sortie latérale munie d'un bec
2103a et qui fait pompe. Ladite tete 2103 comporte
une pièce 2104 comportant le siège sur lequel est
fixée la poche souple 2102 et qui est fixée sur le
bord de l'enceinte rigide 2110. Une lame 2105 est
posée sur la pièce 2104 comportant le siège et elle
est maintenue par un couvercle 2106. La pièce 2104
comportant le siège est constituée par une plaque 2141
perpendiculaire à l'axe longitudinal de l'ensemble
2101 ayant de façon générale la forme d'un disque muni
d'un bec. A l'extrémité du bec, la pièce 2104 comporte
un bourrelet 2104a présentant une surface plane
oblique 2104_ formant siège tournée vers l'axe de
l'ensemble et vers le récipient. Elle comporte une
jupe cylindrique tournée vers le couvercle 2142 qui
entoure la lame sauf au niveau de l'extrémité du bec
2103a et une jupe 2143 tournée vers le bas, sur
laquelle est soudé le tube souple. La pièce est percée
au voisinage de son axe d~une ouverture circulaire
2144 sur laquelle est fixée une valve antiretour à
cloche constituée par une valve 2113 illustrée plus en
détail sur la figure 25b. Cette valve à cloche se
compose de deux capsules 2114 et 2115, la capsule
inférieure 2114 étant en matière plastique relative-
ment rigide et la capsule 2115, étant relativement

~ o ~ ~8 5 6
39
souple de façon à pouvoir se déformer. Les deux cap-
sules sont fixées l'une sur l'autre par emboitage. Les
deux capsules 2114 et 2115 sont munies chacune d'une
jupe 2116 et 2117 tournées l'une vers l'autre en for-
mant un joint étanche et pouvant glisser l'une contrel'autre jusqu'à se séparer en laissant un espace entre
elles lors de la déformation de la capsule 2115. Les
capsules 2114 et 2115 comportent des ouvertures 2118
et 2119 respectivement qui ne peuvent etre mises en
communication que lorsque les jupes 2116 et 2117 sont
séparées. La lame 2105 comporte dans le bec 2103a une
partie biseautée 2105a qui s'appuie de façon étanche
sur la surface 2104d formant siège et une partie amin-
cie en forme de d~me 2111, le d~me ayant à sa base un
diamètre supérieur à celui de la valve en cloche 2113.
Entre le dome 2111 et le système de fermeture F, la
lame 2105 est creusée d'un canal 2105b. Le couvercle
2106 recouvre la lame sauf dans sa partie correspon-
dant au système de fermeture F et il est muni en son
centre d'une ouverture circulaire 2161 par laquelle le
d~me 2111 fait saillie à l'extérieur.
Le dispositif de la figure 25a fonctionne de
la facon décrite ci-après. Lorsque l'utilisateur
désire distribuer le produit contenu dans le tube sou-
ple 2102, il appuie sur le d~me élastique 2111 ce quidiminue l'espace interne E contenu sous ledit dOme
2111, la valve 2113 étant fermée. Le produit contenu
dans l'espace E et dans le canal 2105b subit une
surpression et ouvre le système de fermeture F.
Lorsque l'utilisateur cesse d'appuyer sur le dome
2111, le système de fermeture F se referme et le dome
reprend sa forme par élasticité ce qui provoque la
formation d'une dépression dans l'espace interne E. La
valve 2113 s'ouvre et du produit est transféré du tube
souple 2102 dans l'espace E.
Les figures 26a à 26c représentent un

~ ' 20218~;~
ao
ensemble 2201 selon l'invention servant de peigne pour
l'application d'un produit capillaire. Le manche du
peigne est constitué par une enceinte rigide 2210,
munie d'une ouverture de prise d'air 2210a et con-
tenant une poche souple 2202. Sur le manche du peigne: (enceinte rigide 2210 et poche souple 2202), est
fixée une tete de distribution 2203 qui a la forme
d'un cône de section ovale muni de dents 2245. Dans la
suite de la description, l'ensemble 2201 sera
considéré comme disposé horizontalement comme
représenté sur les figures 26a et 26b. La tête de dis-
tribution 2203 se compose d'une pièce 2204 comportant
le siège portant de chaque c~té, une rangée de dents
2245 horizontales. Sur le support 2204 repose une lame
élastique 2205 protégée par une coque 2206 formant
organe de contrainte disposée sur ladite lame 2205,
qui est soudée à sa périphérie sur le bord du support
2204. Le support 2204 comporte un disque vertical 2241
qui vient fermer l'enceinte rigide 2210. Ce disque
2241 porte une jupe 2242 qui s'emboite dans l'enceinte
rigide et sert à la fixation de la poche souple 2202,
le bord de celle-ci étant coincé entre ladite jupe
2242 et la paroi interne de l'enceinte rigide 2210. Du
cOté opposé à la jupe 2242, le disque 2241 porte un
2S conduit excentré 2243 qui est échancré sur sa partie
supérieure, cOté coque 2206, pour permettre la fixa-
tion de la lame 2205 entre la pièce 2204 et la coque
2206. Le conduit 2243 est creusé c~té inférieur, au-
dessous de la lame 2205, d'une cavité de forme
parallelépipédique ayant coté manche, une paroi verti-
cale 2244a. Le conduit 2243 se prolonge à sa partie
inférieure par une coquille 2246 qui est creusée, le
long de son axe de symétrie, par un canal d'amenée du
produit 2247, comme visible sur la figure 26c. Au
niveau des dents 2245 de la pièce 2204, les rebords
latéraux de la lame 2205 forment un biseau 2205a et

202185~
,_
41
2205b respectivement, qui repose sur les bords
symétriques de la coquille 2246 qui forment siège. Par
conséquent, les rebords de la coquille 2246 et les
lèvres des biseaux 2205a et 2205b de la lame 2205 for-
ment respectivement les lèvres et les sièges dessytèmes de fermeture Fa et Fb selon l'invention. La
lame porte, au niveau des dents 2245 du peigne, une
rainure 2253 disposée sur l'axe de symétrie longitudi-
nal de la lame. Peu après la zone de fixation entre le
couvercle et l'échancrure du conduit 2243, la lame
forme un dôme 2251, un espace E étant ménagé entre ce
dOme 2251 et la coquille 2246. Par ailleurs, au niveau
du conduit 2243, la lame 2205 porte un ergot 2252
tourné vers la pièce 2204 qui repose sur la paroi
2244a situé c~té manche de la cavité 2244 de la pièce
2204. La paroi 2244a forme siège pour la lèvre fermée
par l'ergot 2252 et l'ensemble paroi-lèvre constitue
une valve Fc. Le couvercle 2206 est fixé par soudure
ou claquage sur le bord du support 2204, sauf au
niveau des sytèmes de fermeture Fa et Fb où le couver-
cle 2206 comporte deux échancrures 2261a et 2261b pour
le passage des biseaux 2205a et 2205b de la lame 2205.
Le couvercle 2206 est muni d'une nervure 2263
complémentaire de la nervure 2253 de la lame. Le
couvercle 2206 est percé d'une ouverture circulaire
2262 à travers laquelle le dOme 2251 fait saillie.
Le dispositif fonctionne de la facon décrite
ci-après. Lorsque l'utilisateur désire distribuer du
produit, il saisit le peigne par le manche constitué
par l~enceinte rigide 2210, et il appuie sur le dome
2251. Il fait ainsi diminuer l'espace E et produit,
la valve Fc étant fermé, une surpression sur le pro-
duit contenu dans cet espace. Sous la poussée du pro-
duit, les lèvres 2205a et 2205b s'écartent du siège
formé par le bord de la coquille 2204 et les systèmes
de fermeture Fa et Fb s'ouvrent. Le produit est

'' 2 0 ~ 6
....
42
distribué sur les dents de peigne 2245. Lorsque
l'utilisateur cesse d'appuyer sur le d~me 2251, les
systèmes de fermeture Fa et Fb se referment, les
lèvres 2205a et 2205b revenant sur le siège formé par
s le bord de la coquille 2204, le dome 2251 reprend sa
forme par élasticité, ce qui provoque une dépression
dans l'espace E ; la valve Fc s'ouvre, l'ergot 2252
s'écartant de la paroi 2244a et le produit contenu
dans le tube souple 2202 est aspiré dans l'espace E
par la conduite 2243. Simultanément, l'utilisateur
peut répartir le produit distribué, dans la chevelure
à l'aide du peigne.
La figure 27 représente un ensemble 2301
selon l'invention dont la tete de distribution 2303
comporte un bec latéral 2303a et forme pompe, le
bouton-poussoir 2308 actionnant ie piston étant
d'accès latéral. Sur la tete de distribution 2303 est
soudée une poche souple 2302, qui est protégée par une
enceinte rigide 2310 munie d'une ouverture de prise
d'air 2310a. Dans la tete de distribution 2303, la
pièce 2304 comportant le siège et le couvercle 2306
définissent un espace interne E formant corps de
piston qui est disposé latéralement perpendicu-
lairement à l'axe longitudinal de l'enceinte 2310.
Un bouton-poussoir 2308 latéral monté sur un ressort
2314 porte un piston 2381 susceptible de coulisser
horizontalement dans le corps de piston comme
représenté sur la figure 27. L'espace E est relié a
la poche souple 2302 par une valve à bille 2313 et a
l'extérieur par un canal 2304c à un système de ferme-
ture F dont le siège est formé par la surface 2304d de
la pièce 2304 sur laquelle repose la lèvre 2305a d'une
lame élastique 2305.
Les figures 28 et 29 représentent des tetes
de distribution selon le second mode de réalisation de
l'invention dans lequel l'obturateur est une pièce

2U21856
,,.
43
elastique disposée au vis-à-vis de la sortie du canal
de distribution et qui s'écarte du siège parallèlement
la poussée du liquide à distribuer.
La figure 28 représente une tête de distri-
bution 2403 à sortie latérale. La tete de distribution2403 est constituée par une pièce 2404 comportant le
siège 2442 en plastique percée d'un canal de distribu-
tion 2441 coudé à angle droit qui s'ouvre dans une
rainure 2442 annulaire dont la section a la forme
d'une portion de cercle. Dans la rainure est emboitée
une pièce torique en matière flexible 2405 qui fait le
tour de la tete de distribution 2403. Au niveau de la
sortie du canal de distribution dans la rainure 2442,
la pièce torique 2405 forme obturateur et la rainure
2442 forme siège. Au vis-à-vis de la sortie du canal
de distribution 2441 la pièce torique 2405 est creusée
par un canal d'amenée 2451 qui communique avec le
canal de distribution et a une forme telle qu'il
puisse diriger vers le haut (sur la figure 28) le flux
de produit distribué. Au-dessous de la sortie du canal
de distribution, (sur la figure 28), le tore 2405 est
muni d'un ergot 2452 qui s'emboite dans une rainure
correspondante de la pièce 2404 et qui constitue
l~organe de contrainte. Sur la figure 28, la tete de
distribution 2403 est représentée en position de
repos, la pièce torique 2405 étant emboitée dans la
rainure 2442 de façon que le canal d'amenée 2451 soit
fermé. Lorsque du produit à distribuer pénètre selon
la flèche fl dans le canal de distribution 2441 puis
dans le canal d'amenée 2451, il pousse à ce niveau sur
le tore 2405 et celui-ci se déforme par élasticité et
la partie située au vis-à-vis de la sortie du canal
2441 se déplace selon la flèche f2 jusqu'à ce que le
déplacement soit suffisant pour que le canal d'amenée
2451 soit en communication avec 1'extérieur.
La figure 29 représente schématiquement un

20~1856
!
44
ensemble de distribution 2501 dont la tete de distri-
bution 2503 forme pompe car elle comporte deux valves.
L'ensemble de distribution 2501 comporte une poche
souple 2502 protégée par une enceinte rigide 2510
munie d'une ouverture de prise d'air 2510a. La tete de
distribution comporte, en premier lieu, une pièce 2504
comportant le siège, en deuxième lieu, une pièce
torique 2505 moulée d'une seule pièce avec une lame
flexible formant un dôme 2507 et portant un ergot 2508
faisant partie d'une seconde valve 2513, et, en
troisième lieu, un couvercle 2506. La pièce 2504 com-
portant le siège a la forme générale d'un disque fixé
sur le bord supérieur de l'enceinte rigide 2510 et il
est muni d'une jupe intérieure cylindrique 2541 sur
laquelle est soudée la poche souple 2502. Sur une por-
tion de sa périphérie, il est creusé d'une rainure
2542 ayant en section la forme d'un segment de cercle
dans laquelle débouche un canal radial 2543 creusé
dans la pièce 2504. En un point diamétralement opposé
à la sortie du canal 2543 la pièce 2504 est creusé par
un canal 2544 parallèle à l'axe longitudinal de
l'ensemble 2501 qui débouche dans la poche souple 2502
à une extrémité et est en communication avec une
échancrure 2545 de la pièce 2504, séparée du canal
2544 par une paroi 2546 parallèle à l'axe de
l'ensemble 2501 dont le bord supérieur est en biseau.
Le joint torique 2505 a, en section, la
forme d'un cercle muni d~un ergot 2552 au niveau du
système de fermeture et il s'emboite dans la rainure
2542. Le dOme 2507 est situé au-dessus du support 2504
et il définit au-dessus dudit support 2504, un espace
interne E qui communique, d'une part, avec le canal
2543 et, d'autre part, avec l'échancrure 2545. La
base du dOme 2507 se prolonge du cOté opposé à
l'ouverture du canal 2543 par une plaque portant un
ergot 2s08 qui coopère avec la paroi 2546 pour former

- 2~'~18!~6
une valve 2513. Dans cette valve 2513, l'ergot 2508
repose de façon étanche sur la surface du rebord de la
paroi 2546. Le couvercle 2506 est fixé sur la
périphérie du support 2504 et il est muni d'une ouver-
ture 2561 par laquelle le d~me 2507 fait saillie. Auniveau du tore 2505, le couvercle 2506 est creusé
d'une rainure 2562 ayant la forme en section, d'un
segment de cercle qui s'ajuste à la rainure 2542 pour
former ensemble (en section) un segment de cercle plus
I0 étendu. Au niveau de la sortie du canal de distribu-
tion 2543, au-dessus de celui-ci la rainure 2562 et,
une fraction de la rainure 2542 sont creusées par un
canal d'amenée du produit 2509.
L~ensemble 2501 fonctionne de la façon
suivante. Lorsque l'utilisateur désire distribuer le
produit, il appuie sur le d~me élastique 2507 et fait
diminuer l'espace interne E, la valve 2513 étant
fermée. Le produit contenu dans cet espace subit une
surpression et exerce une poussée par l'intermédiaire
du canal 2543 sur le tore 2505. Il provoque le
déplacement de ce dernier par élasticité dans le sens
de la flèche f2, ce qui ouvre le canal d'amenée 2509
sur l'extérieur. Le produit est distribué. Lorsque
l'utilisateur cesse d'appuyer sur le dôme élastique
2511 la poussée du produit à distribuer sur le tore
2505 cesse et celui-ci reprend sa place par élasticité
et ferme le canal 2509. Le dôme reprenant sa forme par
élasticité, il se produit une dépression dans l'espace
E. Cette dépression provoque l'ouverture de la valve
2513, l'ergot 2508 s'écartant par flexion du rebord de
la cloison 2546. Du produit contenu dans la poche 2502
est aspiré dans l'espace E par le conduit 2544 et
l~échancrure 2545. La tête de distribution est prete
pour une nouvelle distribution du produit.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC expired 2023-01-01
Time Limit for Reversal Expired 2009-07-24
Letter Sent 2008-07-24
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Grant by Issuance 1999-06-15
Inactive: Cover page published 1999-06-14
Inactive: Final fee received 1999-01-05
Pre-grant 1999-01-05
Notice of Allowance is Issued 1998-10-22
Notice of Allowance is Issued 1998-10-22
Letter Sent 1998-10-22
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1998-10-20
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1998-10-20
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1998-09-25
Inactive: Delete abandonment 1997-11-06
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 1997-07-24
All Requirements for Examination Determined Compliant 1996-09-04
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1996-09-04
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-01-26

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 1998-06-22

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 1996-09-04
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 1997-07-24 1997-06-30
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 1998-07-24 1998-06-22
Final fee - standard 1999-01-05
MF (patent, 9th anniv.) - standard 1999-07-26 1999-06-30
MF (patent, 10th anniv.) - standard 2000-07-24 2000-06-19
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2001-07-24 2001-06-18
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2002-07-24 2002-06-17
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2003-07-24 2003-06-19
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2004-07-26 2004-06-16
MF (patent, 15th anniv.) - standard 2005-07-25 2005-06-07
MF (patent, 16th anniv.) - standard 2006-07-24 2006-06-07
MF (patent, 17th anniv.) - standard 2007-07-24 2007-06-07
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
L'OREAL
Past Owners on Record
JEAN-LOUIS GUERET
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1994-03-04 45 1,755
Description 1998-08-25 45 2,064
Representative drawing 1999-06-07 1 12
Drawings 1994-03-04 11 336
Abstract 1994-03-04 1 23
Claims 1994-03-04 6 206
Claims 1998-08-25 6 243
Representative drawing 2006-12-13 1 20
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1998-10-21 1 164
Maintenance Fee Notice 2008-09-03 1 171
Correspondence 1999-01-04 1 34
Fees 1995-06-21 1 72
Fees 1996-06-27 1 68
Fees 1994-06-20 2 110
Fees 1992-07-07 1 29
Fees 1993-07-01 1 43
Examiner Requisition 1998-04-08 1 46
Prosecution correspondence 1996-09-03 1 34
Prosecution correspondence 1998-06-25 3 96
Courtesy - Office Letter 1996-09-25 1 49
Courtesy - Office Letter 1990-10-30 1 41