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Patent 2026988 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2026988
(54) English Title: DISPOSITIF DE BROSSAGE, NOTAMMENT POUR LES DENTS, A USAGE UNIQUE, JETABLE APRES USAGE
(54) French Title: BRUSHING DEVICE, NAMELY FOR TEETH, DISPOSABLE AFTER SINGLE USE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A46B 11/00 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SAURY, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • JACQUES SAURY
(71) Applicants :
  • JACQUES SAURY (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-12-28
(86) PCT Filing Date: 1990-01-02
(87) Open to Public Inspection: 1990-08-10
Examination requested: 1991-04-12
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1990/000003
(87) International Publication Number: FR1990000003
(85) National Entry: 1990-10-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89 02 001 (France) 1989-02-09

Abstracts

French Abstract


Dispositif de brossage, notamment pour les dents,
à usage unique, jetable après usage comprenant un réservoir
souple de pâte dentifrice ou autre produit constituant
manche de préhension prolongé par une canule rigide,
distributrice de pâte, pourvue d'un orifice interne,
longitudinal en relation d'une part avec le réservoir et
d'autre part avec un ajutage pratiqué en extrémité par
lequel la pâte dentifrice est distribuée à une tête de
brossage pourvue de soies montée sur la canule en
recouvrement de son ajutage ladite tête étant pourvue d'un
perçage venant en relation avec l'ajutage. La canule
suivant son extrémité en regard du réseervoir comporte une
collerette rigide en forme de disque, le diamètre de la
collerette étant supérieur au diamètre de la canule, et le
réservoir est constitué à partir d'une gaine tubulaire
souple, fixée par une de ses extrémité à la collerette. Le
réservoir dont la capacité est limitée à une seule dose
présente une longueur telle qu'il puisse être pressé en
totalité entre le pouce et l'index de la main de
l'utilisateur de façon que l'utilisateur par son pouce et
son index ramène la partie avant de la gaine souple
constituant le réservoir contre la face interne de la
collerette de façon à assurer le blocage axial de la canule
par rapport au réservoir. La canule présente une longueur
plus importante que celle du réservoir, et la tête de
brossage est montée sur la portion terminale de la canule et
est écartée de la collerette et donc du réservoir d'un
intervalle suffisant pour qu'elle puisse être introduite
jusqu'aux extrémités des machoires sans que le réservoir
pénètre dans la bouche de l'utilisateur.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


15
Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de brossage à usage unique,
jetable après usage comprenant un réservoir souple de pâte
dentifrice constituant manche de préhension prolongé par
une canule rigide, distributrice de pâte, pourvue d'un
orifice interne longitudinal en relation d'une part avec
le réservoir et d'autre part avec un ajutage pratiqué en
extrémité par lequel la pâte dentifrice est distribuée à
une tête de brossage pourvue de soies montée sur la canule
en recouvrement de son ajutage, ladite tête étant pourvue
d'un perçage venant en relation avec l'ajutage,
caractérisé en ce que:
- la canule suivant son extrémité en regard du
réservoir comporte une collerette rigide en forme de
disque, le diamètre de la collerette étant supérieur au
diamètre de la canule,
- le réservoir est constitué à partir d'une
gaine tubulaire souple, fixée par une de ses extrémités à
la collerette,
- le réservoir dont la capacité est limitée à
une seule dose présente une longueur telle qu' il puisse
étre pressé en totalité entre le pouce et l'index de la
main de l'utilisateur de façon que l'utilisateur par son
pouce et son index ramène la partie avant de la gaine
souple constituant le réservoir contre la face interne de
la collerette de façon à assurer le blocage axial de la
canule par rapport au réservoir,
- la canule présente une longueur plus important
que celle du réservoir, et
- la téte de brossage est montée sur la portion
terminale de la canule et est écartée de la collerette et
donc du réservoir d'un intervalle suffisant pour qu'elle

16
puisse être introduite jusqu'aux extrémités des machoires
sans que le réservoir pénètre dans 1a bouche de
l'utilisateur.
2. Dispositif de brossage selon la
revendication 1, caractérisé en ce que la longueur de la canule est
supérieure à celle du réservoir, que la valeur de
l'intervalle entre la tête et la collerette est au moins égale à
une fois et demi la longueur de la tête et que la portion
terminale de la canule occupe sensiblement le tiers de la
longueur de cette dernière.
3. Dispositif de brossage selon la
revendication 1, caractérisé par une patte rigide fixée à la
collerette se développant dans le réservoir parallèlement
à l'axe dudit réservoir.
4. Dispositif de brossage selon la
revendication 1, caractérisé en ce que la tête est montée sur la
canule avec possibilité de déplacement par rapport à cette
dernière entre une position initiale suivant laquelle
l'ajutage de la canule est obturé et une position finale
suivant laquelle le perçage qu'elle comporte, qui débouche
dans la région des soies par une de ses extrémités, est
par son autre extrémité, en communication avec l'ajutage
de la canule pour permettre la distribution d'une dose de
pâte dentifrice dans les soies de la brosse, laquelle
distribution est opérée par pressage du réservoir.
5. Dispositif de brossage selon la
revendication 1, caractérisé en ce que l'ajutage est pratiqué dans
la portion terminale de la canule de manière radiale par
rapport à ladite canule.

17
6. Dispositif de brossage selon la revendication
1, caractérisé en ce que la tête recouvre tout la
portion terminale de la canule et présente suivant son axe
longitudinal une cavité interne borgne dans laquelle est
introduite la portion terminale de la canule.
7. Dispositif de brossage selon la revendication
6, caractérisé en ce que la tête comporte un méplat
auquel sont enracinées les soies.
8. Dispositif de brossage selon la revendication
7, caractérisé en ce que le perçage que comporte la
tête est ménagé depuis le méplat et débouche dans la
cavité interne.
9 . Dispositif de brossage selon l' une des revendications
1 à 6, caractérisé en ce que la tête est montée sur la
canule avec possibilité de déplacement en rotation, en
position initiale de la tête, la surface de la cavité
interne venant obturer l'ajutage.
l0. Dispositif de brossage selon la revendication
4 ou 9, caractérisé en ce que la tête est bloquée en
translation sur la canule.
11. Dispositif de brossage selon la revendication
10, caractérisé en ce que le blocage en translation
est effectué par adhérence.
12. Dispositif de brossage selon la revendication
11, caractérisé en ce que le blocage en translation
par adhérence est effectué par au moins une nervure
saillante dans la cavité interne, cette nervure venant en
pression contre la face cylindrique de la portion
terminale de la canule.

18
13. Dispositif de brossage selon la revendication
10, caractérisé en ce que le blocage en translation
est effectué par obstacle.
14. Dispositif de brossage selon la revendication
4, caractérisé en ce que la tête et la canule sont
dotés de moyens de repérage de leur position l'une par
rapport à l'autre.
15. Dispositif de brossage selon la revendication
1, caractérisé en ce que la tête de brossage est
fixée en translation et en rotation sur la canule.
16. Dispositif de brossage selon la revendication
1, 4 ou 15, caractérisé en ce qu'il est pourvu d'une
capsule de protection venant recouvrir les soies de la
tête de brossage et se clipser au corps de ladite tête.
17. Dispositif de brossage selon l'une des revendication1
à 16, caractérisé en ce que la capsule est pourvue d'un
pion interne qui lors de la mise en place de la capsule
sur la tête vient obturer le perçage de la tête.
18. Dispositif de brossage selon l'une des revendications
1 à 17, caractérisé en ce que le perçage de la tête et/ou
l'ajutage est obturé par une membrane perforable par le
pion de la capsule lors de l'enfoncement de cette dernière
vers la tête.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2026988
PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif de brossage, notamment pour les dents,
à usage unique, jetable après usage comprenant un réservoir
souple de pâte dentifrice ou autre produit constituant
manche de préhension prolongé par une canule rigide,
distributrice de pâte, pourvue d'un orifice interne,
longitudinal en relation d'une part avec le réservoir et
d'autre part avec un ajutage pratiqué en extrémité par
lequel la pâte dentifrice est distribuée à une tête de
brossage pourvue de soies montée sur la canule en
recouvrement de son ajutage ladite tête étant pourvue d'un
perçage venant en relation avec l'ajutage. La canule
suivant son extrémité en regard du réseervoir comporte une
collerette rigide en forme de disque, le diamètre de la
collerette étant supérieur au diamètre de la canule, et le
réservoir est constitué à partir d'une gaine tubulaire
souple, fixée par une de ses extrémité à la collerette. Le
réservoir dont la capacité est limitée à une seule dose
présente une longueur telle qu'il puisse être pressé en
totalité entre le pouce et l'index de la main de
l'utilisateur de façon que l'utilisateur par son pouce et,
son index ramène la partie avant de la gaine souple
constituant le réservoir contre la face interne de la
collerette de façon à assurer le blocage axial de la canule
par rapport au réservoir. La canule présente une longueur
plus importante que celle du réservoir, et la tête de
brossage est montée sur la portion terminale de la canule et
est écartée de la collerette et donc du réservoir d'un
intervalle suffisant pour qu'elle puisse être introduite
jusqu'aux extrémités des machoires sans que le réservoir
pénètre dans la bouche de l'utilisateur.

2026~8g
'VO 90/09122 PCT/FR90/00003
1
DISPOSITIF DE BROSSAGE, NOTAMMENT POUR LES DENTS, A USAGE UNIQUE,
JETABLE APRES USAGE.
La présente invention a pour objet un dispositif de brossage
notamment pour les dents avec réservoir de pàte dentifrice, ou
autre produit, ce dispositif étant à usage unique et jetable
après usage.
On connait déjà notamment du brevet US 2.766.472, une brosse
à dents comportant une tète de brossage montée sur une canule
distributrice fixée à l'embout fileté d'un réservoir de pàte
dentifrice constituant manche de préhension, cette réserve étant
de capacité adaptée à recevoir plusieurs doses de pàte
dentifrice et étant constituée par un tube de pàte du commerce.
La canule est pourvue d'un canal interne communiquant d'une part
avec un ajutage qu'elle comporte en extrémité et d'autre part
avec la réserve de pàte dentifrice.
L'ajutage de la canule est. en relation avec un orifice pratiqué
dans la téte de brossage et débouchant au niveau des soies de la
téte.
Le réservoir de pàte est constitué en matériau souple déformable
par pression.
Par compression du résezvoir l'utilisateur de la brosse chasse
du réservoir vers les soies de la brosse une certaine quantité
de pàte dentifrice.
En raison.du fait que le réservoir est en matériau souple et
constitue manche de préhension, la tète de brossage, lors du
brossage des dents ne pourra demeurer constamment dans l'axe du
réservoir. En d'autres termes le mouvement de brossage qu'impri-
me l'utilisateur au réservoir se trouve en grande partie absorbé

~~~~ 9 $ 8
WO 90/09122 PC?/FR90/00003
2
par la déformation de ce réservoir et ne peut de ce fait étre
communiqué de manière correcte à la téte de brossage.
I1 en résulte un mauvais brossage des dents.
En outre, en raison du fait que le réservoir se déforme au
cours du brossage et doit étre constamment maintenu pressé par
l'utilisateur, plusieurs doses de pàte au cours d'un mème
brossage sont amenées à ètre expulsées de ce réservoir.
De plus après plusieurs usage de la brosse, il se forme dans
la canule par durcissement et séchage de la pàte un tampon
difficile, voire impossible à extraire, interdisant par la suite
l'expulsion vers les soies de la brosse, de la pàte contenue
dans le réservoir.
Les canules de ce type de brosse sont de longueurs réduites
et sont recouvertes en totalité par la tête de brossage.
En raison de cette configuration, le réservoir se trouve à
proximité immédiate de la tète de brossage et est amené à
pénétrer dans 1a bouche de l'utilisateur et risque de blesser
les gencives et/ou les faces internes des joues ainsi que
l'émail des dénts.
Ce risque se trouve accru par le fait que la tète de brossage et
le réservoir ne peuvent demeurer constamment en alignement.
En outre comme le résezvoir présente une section notable, sa
pénétration dans la bouche de l'utilisateur s'en trouve limitée.
Ainsi il est mal aisé d'atteindre avec la tète de brossage les
régions antérieures des machoires.
En raison de ces inconvénients de telles broses à dents
n'ont pas connu le succès commercial escompté.
Pour des raison d'hygiène, il est apparu utile à l'homme de
l'art de réaliser des brosses à dents à usage unique jetables

~Q~6988
~rVO 90/09122 PCT/FR90/00003
3
après usage, associées chacune à une réserve de pàte dentifrice
agencée pour ne contenir qu'une seule dose de pàte dentifrice.
Pour que la commercialisation de telles brosses à dents
puisse être effective il est nécessaire que leur prix de vente
soit attractif et donc que leur coùt de fabrication soit aussi
réduit que possible.
La brosse à dents du type comportant une canule fixée par
vissage à l'embout d'un tube de pàte constituant réservoir et
manche de préhension et une tète de brossage montée sur la
canule présente également l'inconvênient d'être d'un coût élevé.
Cet inconvénient ajouté à ceux précédemment évoqués à conduit
l'homme de l'art, pour produire des brosses à dent à usage
unique à rechercher d'autres solutions.
Ainsi il a été précédemment proposé des brosses à dents avec
manche de préhension rigide dont la tète de brossage liée à ce
manche comporte, au dessus des soies, une cavité dans laquelle
est introduite une dose de pàte dentifrice.
Cette cavité communique avec la région des soies de la brosse
par l'intermédiaire d'un orifice pratiqué dans l'épaisseur de la
tète et est recouverte par une paroi souple susceptible d'étre
déformée par pression dans la cavité, afin d'expulser la pàte
dentifrice vers les soies de la brosse.
I1 est préférable que les tètes des brosses à dents soient
aussi réduites que possible. La formation d'une cavité dans la
brosse pour recevoir une dose de pâte conduit forcément à
l'augmentation de la taille de la tète de brossage.
De plus de telles brosses exigent pour leur réalisation l'emploi
de moyens spécifiques.

4
En outre dans ce type de brosse il n'est pas
prëvu de moyens d'obturation de l'orifice de la pâte si
bien que cette dernière durcit au contact de l'air contenu
dans l'emballage étanche de la brosse.
On conçoit donc que les brosses à dents à usage
unique et jetables après usage mises en oeuvre
précédemment présentent encore un certain nombre
d'inconvénients.
Le demandeur a observé que le coût de fabrica
lo tion des brosses â dents du type de celles comportant un
réservoir de pâte constituant manche de préhension peut
être diminué de façon notable.
Le demandeur a également observé que le problème
du maintien de la tête de brossage et de la canule dans
l'axe du réservoir lors du brossage des dents se trouve en
grande partie résolu s'il est fait appel à un réservoir de
faible longueur ou de faible capacité.
La présente invention a donc pour objet un
dispositif de brossage, notamment pour les dents, â usage
20 unique, jetable après usage comprenant un réservoir souple
de pâte dentifrice constituant manche de prêhension
prolongé par une canule rigide, distributrice de pâte,
pourvue d'un orifice interne longitudinal en relation
d'une part avec le réservoir et d'autre part avec un
ajutage pratiqué en extrémité par lequel la pâte
dentifrice est distribuée à une tête de brossage pourvue
de soies montée sur la canule en recouvrement de son
ajutage, ladite tête étant pourvue d'un perçage venant en
relation avec l'ajutage, caractérisé en ce que:
30 - la canule suivant son extrémité en regard du
réservoir comporte une collerette rigide en forme de
disque, le diamètre de la collerette étant supérieur au
diamètre de la canule,
-- le réservoir est constitué à partir d'une
gaine tubulaire souple, fixée par une de ses extrémités à

5
la collerette,
- le réservoir dont la capacité est limitée â
une seule dose présente une longueur telle qu'il puisse
être pressé en totalité entre le pouce et l'index de la
main de l'utilisateur dé façon que l'utilisateur par son
pouce et son index ramène la partie avant de la gaine
souple constituant le réservoir contre la face interne de
la collerette de façon à assurer le blocage axial de la
canule par rapport au réservoir,
- la canule présente une longueur plus impor-
tante que celle du réservoir, et
- la tête de brossage est montée sur la portion
terminale de la canule et est écartée de la collerette et
donc du réservoir d'un intervalle suffisant pour qu'elle
puisse être introduite jusqu'aux extrémités des machoires
sans que le réservoir pénètre dans la bouche de
l'utilisateur.
On conçoit donc que grâce à ces caractéristiques
le mouvement de brossage qu'imprime l'utilisateur au
réservoir de pâte dentifrice sera très peu absorbé par la
déformation de ce dernier.
En outre, en raison de la longueur de la canule
et de l'écart existant entre la tête de brossage et la
collerette de la canule, le réservoir ne pénètrera pas
dans la bouche de l'utilisateur.
A

2t~26988
~VO 90/09I22 PCl"/FR90/00003
6
D'autres avantages et caractéristiques de l'invention
apparaitront à la lecture de la descripfion d'une forme préférée
de réalisation donnée à titre d'exemple non limitatif en se
référant aux dessins annexés en lesquels .
- la fig. 1 est une vue de face d'une brosse à dent conforme à
l'invention
- la fig. 2 est une vue en coupe longitudinale d'une brosse à
dents selon l'invention,
- les fig. 3 et 4 sont des vues en coupes transversales au
niveau de la tête de brossage d'une première forme de
réalisation de la brosse à dents.
- la fig. 5 est une vue en coupe partielle longitudinale d'une
brosse à dent.
- la fig. 6 est une vue en coupe d'une capsule de protection des
soies de la téte.
Tel que représenté le dispositif de brossage notamment pour
les dents, à usage unique, jetable après usage comprend un
réservoir souple 1 de pâte dentifrice constituant manche de
préhension prolongé axialement par une canule 4 rigide
distributrice de pâte, pourvue d'un orifice interne longitudinal
8 en relation d'une part avec le réservoir 1 et d'autre part
avec un ajutage 5 pratiqué de manière radiale en extrémité de la
dite canule lequel est recouvert par une téte de brossage 2
montée sur la canule 4 et pourvue d'un perçage 6 débouchant dans
la région des soies 3 de la tète 2 et venant en relation avec
l'ajutage 5 de la canule 4 de façon que par pression du
réservoir la dose de pàte qu'il contient soit expulsée vers les
soies de la brosse.

2Q~698g
WO 90/09122 PCT/FR90/00003
7
Selon la forme préférée de réalisation, les éléments
constitutifs de la brosse à dents sont réalisés en matière
synthétique de tout type adapté.
La canule 4 suivant son extrémité en regard du réservoir
comporte une collerette 7 en forme de disque circulaire.
Cette collerette en forme de disque circulaire se développe
perpendiculairement à l'axe longitudinal de la canule.
Le diamètre de la collerette 7 est plus important que celui
de la canule. A titre d'exemple purement indicatif, le diamètre
de la collerette est égal ou voisin de deux centimètres tandis
que le diamètre externe de la canule est égal ou voisin à 0,6
centimètres.
La canule 4 présente une section droite en forme d'anneau.
Le réservoir est constitué à partir d'une gaine tubulaire,
par exemple cylindrique, souple, fixée de manière étanche par
une des ses extrémités à la collerette 7 à l'aide de tout moyen
et technique appropriés.
Après remplissage de pàte dentifrice l'autre extrémité de la
gaine sera obturée par rapprochement de ses lèvres et soudage de
ces dernières.
La contenance du réservoir est telle que ce dernier ne
contient qu'une seule dose de pâte dentifrice.
A titre d'exemple la contenance du réservoir est comprise
entre deux et quatre cm3.
De plus la longueur de ce réservoir est telle qu'il puisse
être pressé en totalité entre le pouce et l'index de la main de
l'utilisateur de façon que l'utilisateur par son pouce et son
index ramène la partie avant de la gaine souple constituant le
_ réservoir contre la face interne de la collerette 7,cette face

PCT/FR90/00003
~VO 90/09122
8
interne étant celle qui avec.la face interne de la gaine
délimite le volume du réservoir.
De cette façon le pouce et l'index de l'utilisateur par
l'intermédiaire de la gaine viennent en pression contre la
collerette 7.
Cette dernière étant intimement fixée à la canule 4 ou faisant
corps avec la dite canule on obtient le maintien axial de la
canule par rapport au réservoir et par rapport à la main de
l'utilisateur.
Ainsi le mouvement de brossage qu'imprime l'utilisateur à la
brosse à dents est très peu ou pas du tout absorbé par la
déformation du réservoir.
Afin de renforcer ce résultat, à la collerette 7 pourra étre
fixée une patte rigide 13 de forme appropriée se développant
dans le réservoir, parallèlement à l'axe du dit réservoir contre
laquelle l'utilisateur par pression avec ses doigts ramènera la
gaine constituant le réservoir.
Cette patte pourra faire corps avec la collerette 7 et pourra
ètre fixée par une de ses extrémités à la bordure périmétrique
de la dite collerette 7.
Cette patte 13 pourra ètre avantageusement cintrée suivant un
arc de circonférence de rayon croissant depuis sa zone
d'enracinement à la collerette jusqu'à son extrémité distale de
façon à suivre la géométrie du réservoir 1.
La canule 4.présente une longueur supérieure à celle du
réservoir 1 et la tète de brossage 2 est montée sur la portion
terminale de la canule, c'est-à-dire celle située en écartement
de la collerette 7.

~~~98~
:~VO 90/09I22 PCT/FR90/00003
9
La tète 2 est écartée de 1a collerette 7 et du réservoir 1
d'un intervalle suffisant pour qu'elle puisse ètre introduite
jusqu'aux extrémités des machoires sans que le réservoir pénètre
dans la bouche de l'utilisateur et constitue une gène.
La valeur de cet intervalle est au moins égale ou voisine de
une fois et demi la longueur de la tète.
La portion terminale de la canule occupe sensiblement le
tiers de la longueur de cette dernière.
A titre d'exemple purement indicatif, la valeur de cet
intervalle est au moins égale à trois centimètres et la longueur
de la canule est au moins égale à quatre centimètres.
Toujours à titre purement indicatif, la longueur de la tète ne
sera pas supérieure à deux centimètres.
La tète de brossage 2 comporte suivant son axe longitudinal
une cavité interne 10, borgne dans laquelle s'introduit la
portion terminale de la canule 4, la dite portion terminale et
la dite cavité présentant des formes complémentaires.
Selon la forme préférée de réalisation, la portion terminale
de la canule est formée par un rétrécissement de la dite canule
ce qui permet de diminuer la section de la cavité 10 et par voie
de conséquence l'épaisseur de la tète de brossage 2.
Toujours selon la forme préférée de réalisation, l'extrémité
de la canule est obturée, l'ajutage 5 de cette dernière étant
pratiqué de manière radiale à proximité de la dite extrémité.
Selon une forme préférée de réalisation, la tête comporte un
méplat 9 externe auquel sont enracinées les soies.
Le perçage 6 que comporte la tète est pratiqué radialement
depuis le méplat et débouche dans la cavité interne 10.

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'JVO 90/09122 PCT/FR90/00003
La partie de la téta opposée.à ce méplat peut présenter une
forme ergonomique pour permettre une meilleure pénétration dans
la bouche.
Afin de mieux répartir la pàte dentifrice dans la région des
soies, pourront étre prévus plusieurs perçages radiaux 6
pratiqués depuis le méplat et débouchant dans la cavité interne,
ces perçages radiaux venant tous en communication avec l'ajutage
5 de la canule.
Selon une première forme de réalisation, la tète de brossage
est montée sur la canule avec possiblité de déplacement par
rapport à la canule et ce entre une position initiale suivant
laquelle l'ajutage de la canule est obturé et une position
finale suivant laquelle le perçage 6 qu'elle comporte, qui
débouche dans la région des soies par une de ses extrémité, est
par son autre extrémité, en communication avec l'ajutage 5 de la
canule 4 pour permettre la distribution d'une dose de pàte
dentifrice dans les soies de la brosse, distribution opérée par
pressage du réservoir.
On conçoit donc que lorsque la téta est disposée suivant sa
position initiale, la canule est obturée et le produit contenu
dans le réservoir et la canule ne pourra pas sécher.
Selon la forme préférée de réalisation, la cavité de la tète
et la canule sont de foz~ne cylindrique et la tète de brossage
est montée sur la canule avec possiblité de déplacement en
' rotation.
Ainsi le perçage que présente la tète et l'ajutage de la canule
s'écarteront ou, se rapprocheront l'un de l'autre par mouvement
angulaire de la téta.

202698
WO 90/09122 PCT/FR90/Ot?003- ..
11
En position initiale, l'ajutage 5 sera obturé par la surface de
la cavité interne 10.
Selon cette forme de réalisation, la téte 2 est bloquée en
translation sur la canule.
Selon une première forme de réalisation, le blocage en
translation de la tête sur la canule est effectuée par
adhérence.
A cet effet, la téte dans la cavité interne pourra étre pourvue
d'au moins une nervure saillante, cette nervure venant en
pression contre la face cylindrique de la portion terminale de
la canule.
Selon une première variante, cette nervure se développe dans
la cavité 10 sous la forme d'une hélice.
Selon une autre variante, la cavité présente plusieurs nervures
régulièrement réparties, chaque nervure se développant suivant
le contour d'un cercle.
I1 est à noter que gràce à cette ou ces nervures qui vient ou
viennent en pression sur la canule, aucun pivotement intempestif
de la téte n'est à craindre.
Ainsi la téte, tant que l'utilisateur ne l'aura pas amenée
suivant sa position finale, demeurera suivant sa position
initiale.
Selon une seconde forme de réalisation, le blocage en
translation de la téte sur la canule est effectué par obstacle.
A cet effet, il est prévu un ergot en saillie sur la surface de
la canule et une gorge pratiquée dans la cavité de la tète dans
laquelle gorge vient s'engager l'ergot.
Préférentiellement, entre la téte et la canule et en arrière
_ de l'ajutage est disposé un joint d'étanchéité annulaire.

~~~6~~8
WO 90/09122 PCT/FR90/00003
12
A titre d'exemple, ce joint d'étanchéité pourra étre monté dans
une gorge pratiquée dans la canule.
Selon une autre forme de réalisation, ce joint d'étanchéité
est avantageusement constitué par une des nervures circulaires.
Selon la forme préférée de réalisation, la tête et la canule
pourront être dotées de moyens de repérage de leur position
l'une par rapport à l'autre.
A titre d'exemple ces moyens de repérage pourront être
constitués par deux index 11 et 12 ménagés respectivement sur la
tète et la canule, ces deux index venant en regard l'un de
l'autre par exemple lorsque la tête sera disposée suivant la
position d'utilisation de la brosse, c'est-à-dire suivant la
position finale.
Afin de maintenir la tète de brossage 2 par rapport à la
canule soit suivant sa position initiale soit suivant sa
position finale il est prévu des organes de verrouillages
constitués par un élément élastique fixé de manière saillante à
la surface externe de la canule et par deux orifices pratiqués
dans la cavité de la tète.
L'organe élastique pénètre dans l'un de ces orifices lorsque la
tête est disposée suivant sa position initiale et dans l'autre
orifice lorsque la tête est disposée suivant sa position finale.
On a précédemment décrit une brosse à dents dont la tête est
montée sur la canule avec possibilité de déplacement par rapport
à cette dernière.
Selon une autre forme de réalisation, la téte de brossage
est intimement fixée à la canule et ne peut se déplacer par
rapport à cette dernière, aussi bien en translation qu'en
rotation, ou bien est moulée en extrémité de la canule.

2026988
WO 90/09122 PC1"/FR90/00003
13
Une brosse à dents suivant les formes de réalisation
précédemment décrites est avantageusement pourvue d'une capsule
14 de protection venant recouvrir les soies de la tète de
brossage et se clipser au corps de la dite tête.
Cette capsule est avantageusement pourvue d'un pion 15
interne qui lors de la mise en place de la capsule sur la tète
vient obturer le perçage 6 de la tète de brossage, afin d'éviter
le séchage du produit dans le réservoir et la canule et pour
garantir l'authenticité du premier et unique usage du dispositif
de brossage.
Dans le cas ou la tète de brossage est rigidement fixée à la
canule, le pion I5 pourra venir obturer l'ajutage 5 de la
canule.
Une telle disposition peut étre appliquée également à une
tète de brossage montée rotative sur la canule.
Toujours dans le cas ou la tète de brossage est rigidement
fixée à la canule ou bien montée rotative sur la canule pourra
être prévue une membrane d'obturation soit du perçage de la tête
soit de l'ajutage, toujours pour éviter le séchage du produit
avant emploi du dispositif de brossage.
Cette membrane pourra être perforée par le pion de la capsule
lors de l'enfoncement de cette dernière vers la téte de
brossage.
Le dispositif de brossage notamment pour les dents tel que
décrit peut étre constitué par les éléments d'un tube de pàte,
comportant une canule avec collerette, la téte de brossage
pouvant être le bouchon d'obturation de ce tube.
On voit immédiatement le grand avantage d'une telle
__ configuration qui limite fortement le coût de fabrication d'une
telle brosse.

PCT/ FR90/00003
WO 90/09122
14
Il est à noter que par l'association de l'obturation de la
canule assurant les caractéristiques physiologiques du
dentifrice contenu, l'usage unique du dispositif de brossage de
part la présence d'une seule dose de pàte dentifrice et l'aspect
jetable et donc non transmissible de la brosse après usage, est
garantie une hygiène maximale, laquelle sera renforcée par un
conditionnement approprié et étanche.
I1 va de soi que la présente invention peut recevoir tous
aménagements et toutes variantes sans pour autant sortir du
cadre du présent brevet.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2008-01-02
Inactive: Office letter 2007-01-24
Inactive: Entity size changed 2007-01-18
Inactive: Corrective payment - s.78.6 Act 2007-01-04
Letter Sent 2007-01-02
Inactive: Entity size changed 2003-01-15
Grant by Issuance 1999-12-28
Inactive: Cover page published 1999-12-27
Pre-grant 1999-09-22
Inactive: Final fee received 1999-09-22
Notice of Allowance is Issued 1999-04-01
Letter Sent 1999-04-01
Notice of Allowance is Issued 1999-04-01
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1999-03-24
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1999-03-24
Letter Sent 1999-01-13
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 1998-12-23
Inactive: IPC assigned 1998-01-02
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1998-01-02
Inactive: IPC removed 1998-01-02
Inactive: First IPC assigned 1998-01-02
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1997-12-31
Letter Sent 1997-10-31
Letter Sent 1997-06-05
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 1997-05-21
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1997-01-02
Inactive: Adhoc Request Documented 1997-01-02
All Requirements for Examination Determined Compliant 1991-04-12
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1991-04-12
Application Published (Open to Public Inspection) 1990-08-10

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-01-02
1997-01-02

Maintenance Fee

The last payment was received on 1998-12-23

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 7th anniv.) - small 07 1997-01-02 1997-05-21
Reinstatement 1997-05-21
MF (application, 8th anniv.) - small 08 1998-01-02 1998-12-23
Reinstatement 1998-12-23
MF (application, 9th anniv.) - small 09 1999-01-04 1998-12-23
Final fee - small 1999-09-22
MF (patent, 10th anniv.) - small 2000-01-04 1999-12-23
MF (patent, 11th anniv.) - small 2001-01-02 2000-12-28
MF (patent, 12th anniv.) - small 2002-01-02 2001-12-27
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2003-01-02 2002-12-24
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2004-01-02 2003-12-30
MF (patent, 15th anniv.) - standard 2005-01-04 2004-12-23
MF (patent, 16th anniv.) - standard 2006-01-03 2005-12-29
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JACQUES SAURY
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1997-12-01 15 580
Claims 1997-12-01 4 155
Abstract 1994-03-04 1 36
Claims 1994-03-04 5 127
Description 1994-03-04 14 446
Drawings 1994-03-04 2 39
Representative drawing 1999-12-12 1 3
Notice of Reinstatement 1997-06-04 1 162
Notice of Reinstatement 1997-10-30 1 172
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1998-02-09 1 187
Notice of Reinstatement 1999-01-12 1 170
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-03-31 1 164
Maintenance Fee Notice 2007-02-12 1 172
Fees 2002-12-23 1 36
Correspondence 1999-09-21 1 29
Fees 2003-12-29 1 32
Fees 1998-12-22 1 35
Fees 2000-12-27 1 33
Fees 1998-12-22 1 37
Fees 2001-12-26 1 31
Fees 1997-05-20 2 45
Fees 1999-12-22 1 35
Fees 2004-12-22 1 30
Fees 2005-12-28 1 38
Correspondence 2007-01-23 1 15
Correspondence 2007-04-15 4 111
Fees 1996-06-02 2 44
Fees 1994-12-29 1 40
Fees 1993-12-29 1 31
Fees 1992-12-28 1 35
Fees 1991-12-30 1 24
Examiner Requisition 1994-12-06 2 72
Examiner Requisition 1995-11-20 2 77
Prosecution correspondence 1995-05-29 3 74
PCT Correspondence 1991-01-16 1 28
Prosecution correspondence 1997-05-20 3 119
Courtesy - Office Letter 1992-01-06 1 34
Prosecution correspondence 1991-04-11 1 27
International preliminary examination report 1990-10-04 4 147