Language selection

Search

Patent 2028193 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2028193
(54) English Title: MEUBLE DU TYPE ARMOIRE DE CLASSEMENT
(54) French Title: FILING CABINET TYPE FURNITURE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 49/00 (2006.01)
  • A47F 5/02 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DAIGRE, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • SOCIETE DACOTA SUD OUEST SA
  • N.R.C. EURL
(71) Applicants :
  • SOCIETE DACOTA SUD OUEST SA (France)
  • N.R.C. EURL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1999-06-08
(22) Filed Date: 1990-10-22
(41) Open to Public Inspection: 1991-04-24
Examination requested: 1990-10-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
89 14 375 (France) 1989-10-23

Abstracts

French Abstract


Le meuble de type armoire de classement comporte
un socle sur lequel est fixée une colonne verticale sur
laquelle sont montés en rotation des tambours de classement.
L'enceinte de l'armoire est constituée par deux panneaux
verticaux espacés l'un de l'autre de façon à former deux
ouvertures obturables chacune par une porte. Un couvercle
extensible coiffe l'ensemble. Les panneaux et les portes
peuvent être rapprochés ou écartés de la colonne centrale en
sorte d'adapter les dimensions de l'enceinte qu'ils forment,
aux dimensions des tambours de classement.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Meuble de classement d'un type armoire,
comportant un socle sur lequel sont montés, de manière
diamétralement opposés par rapport à une colonne centrale
verticale portant des tambours rotatifs, deux panneaux
verticaux cintrés, réunis en extrémité supérieure par une
platine fixée à la colonne centrale et définissant entre eux
deux ouvertures diamétralement opposées, obturables par deux
portes cintrées montées en coulissement dans un volume défini
par les panneaux, lesdites portes étant pourvues d'organes de
roulement inférieurs et supérieurs qui coopèrent
respectivement avec des rails de guidage inférieur et supérieur,
internes à l'armoire, ladite armoire étant coiffée par un
couvercle et étant caractérisée en ce que:
chaque panneau est fixé au socle et à la platine et
est pourvu de deux pattes horizontales inférieures de fixation
au socle et deux pattes horizontales supérieures de fixation
à la platine, chacune des pattes horizontales inférieures ou
horizontales supérieures porte un boulon de fixation soit à
la platine, soit au socle, et qu'en regard des pattes
horizontales inférieures ou horizontales supérieures, la
platine et le socle sont pourvus de lumières oblongues qui
reçoivent les boulons de fixation, lesdites lumières
s'étendant suivant des directions parallèles à un sens de
déplacement des panneaux par rapport à la colonne centrale de
façon que les panneaux puissent être rapprochés ou écartés de
la colonne centrale par déplacement suivant un axe diamétral
et être bloqués en position;
chacune des portes est équipée de deux supports
supérieurs horizontaux portant chacun un organe de roulement
supérieur, ces supports horizontaux se développant vers la
colonne centrale, et de deux éléments supports inférieurs
recevant chacun un organe de roulement inférieur, chaque

13
organe de roulement supérieur étant orienté de telle sorte
qu'il ait un axe de rotation vertical et chaque organe de
roulement inférieur étant positionné de telle sorte qu'il ait
un axe de rotation horizontal;
chaque support supérieur comprend au moins deux axes
verticaux parallèles espacés l'un de l'autre, l'un de ces axes
étant plus écarté de la porte que l'autre et l'organe de
roulement supérieur étant monté de manière amovible sur l'un
ou l'autre axe selon que la porte occupe par rapport à la
colonne centrale, une position écartée ou une position
rapprochée;
chaque support inférieur comprend une platine à
laquelle est fixé un axe sur lequel se monte de manière libre
en translation l'organe de roulement inférieur de sorte que,
suivant l'une ou l'autre des positions de la porte par rapport
à la colonne centrale, l'organe de roulement inférieur,
coopérant avec cet axe puisse être amené dans le rail
inférieur de guidage pour ainsi permettre aux organes de
roulement inférieurs et supérieurs équipant chaque porte
d'occuper sur les supports correspondants au moins deux
positions distinctes suivant l'une desquelles ils sont écartés
de la porte correspondante et suivant l'autre, rapprochés, ce
qui permet suivant une position qu'ils occupent d'écarter la
porte correspondante de la colonne centrale ou de l'en
rapprocher afin d'adapter la position occupée par la porte par
rapport à la colonne centrale, à la position occupée par les
panneaux,
le couvercle comprend un élément central et deux
parties latérales fixées à l'élément central et recouvertes
en partie par l'élément central, lesdites parties latérales
comportent chacune deux boulons de fixation à l'élément
central et ces boulons sont engagés chacun dans une lumière
oblongue pratiquée dans l'élement central et s'étendant
parallèlement à l'axe diamétral de déplacement des panneaux
de façon que lesdites parties latérales puissent être écartées
ou rapprochées l'une de l'autre suivant un même axe diamétral

14
d'écartement ou rapprochement des panneaux.
2. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les panneaux verticaux et les portes
sont cintrés suivant un arc de circonférence, que l'arc de
circonférence selon lequel est cintré chaque porte est coaxial
a la colonne lorsque ladite porte correspondante est disposée
suivant une position qui est la plus écartée de ladite colonne
et que l'arc de circonférence selon lequel est cintré chaque
panneau est excentré par rapport à la colonne, la valeur du
rayon de cet arc de circonférence étant supérieure à la valeur
du plus faible écartement entre ladite colonne et la partie
cintrée du panneau correspondant.
3. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les lumières oblongues ont une longueur
identique à l'intervalle séparant les deux positions extrêmes
que peut occuper chaque panneau.
4. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que l'arc de circonférence selon lequel est
cintré chaque porte présente une longueur supérieure à l'arc
de circonférence selon lequel se développe chaque ouverture.
5. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les deux axes verticaux de chaque
support supérieur sont portés tous deux par une patte
horizontale de ce support, cette patte horizontale est fixée
à un élément de renforcement supérieur de la porte
correspondante.
6. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que l'axe, que comporte chaque support
inférieur, est fixé de manière oblique à sa platine et que
cette dernière prend appui et se fixe de manière amovible sur
une pente adaptée ménagée sur l'élément de renforcement

inférieur équipant la porte correspondante, ce qui permet par
rotation de l'ensemble platine et axe suivant un demi-tour,
dans un sens ou dans l'autre selon que la porte correspondante
est en position rapprochée ou écartée de la colonne,
d'orienter l'axe de rotation de l'organe de roulement toujours
de manière sécante à un axe géométrique central de la colonne.
7. Meuble de classement selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le couvercle est pourvu d'un rebord
périmétrique en saillie vers le bas venant en recouvrement
d'une bordure supérieure des panneaux latéraux et des
ouvertures, le rebord que comportent les parties latérales,
venant recouvrir la bordure supérieure des panneaux latéraux
tandis que les rebords latéraux que comporte la partie
centrale viennent recouvrir les bordures supérieures des
ouvertures.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


202819~
'~La présente invention a pour objet un meuble du type
,~ ~
armoire de classement comportant une en~e1nte dans laquelle sont
- disposés plusieurs tambours circulaires espacés les uns des
autres et montés en rotation sur une colonne centrale verticale.
L'enceinte de ce type d'armoire est constituée par deux
panneaux verticaux diamètralement opposés dressés entre un socle
auxquels ils se fixent et un élément de couverture supérieur.
Les deux p~nne~Ux verticaux ménagent entre eux deux ouvertures
diamètralement opposées susceptibles d'être obturées ch~cllne par
une porte, coulissante dans l'enceinte et sur des rails supé-
rieurs et inférieurs.
Les différents éléments de l'enceinte à savoir les
panneaux verticaux, les portes de fermeture et les rails de
guidage sont cintrés suivant un arc de circonférence coaxial à
la colonne centrale.
Actuellement, sur le marché, il existe deux types d'ar-
moires telles que décrites qui se distinguent l'une de l'autre
par la valeur du diamètre des plateaux rotatifs et par voie de
conséquence, par la valeur du rayon de l'arc de circonférence
des panneaux latéraux, des portes et des rails de guidage.
On conçoit donc que le fabricant de ce type d'armoires,
pour répondre aux besoins du marché, doit produire ces deux
sortes d'armoires et prévoir une double fabrication alors que
hormis leurs dimensions, les armoires présentent les mêmes
caractéristiques.
On a pensé, pour minimiser les coûts de fabrication, de
ne produire que le type d'armoire destiné a être équipé de
tambours de plus grands diamètres et de monter à la demande de
la clientèle des tambours de petits diamètres.

Cette solution est rejetée par les clients en raison des
pertes de place qu'elle génère.
En effet, les dimensions externes de l'armoire sont
trop importantes pour ]e volume de stockage disponible (volume
sur p]ateau).
La présente invention a pour objet d'obvier les
inconvénients précédemment cités en mettant en oeuvre une
armoire de classement du type sus-évoqué qui soit extensible
et/ou rétractable pour recevoir aussi bien des plateaux de
1.0 grands diamètres que des plateaux de petits diamètres sans
pour autant générer des pertes de place.
La présente invention vise un meuble de classement
d'un type armoire, comportant un socle sur lequel sont montés,
de manière diamétralement opposés par rapport à une colonne
centrale verticale portant des tambours rotatifs, deux
panneaux verticaux cintrés, réunis en extrémité supérieure par
une platine fixée à la colonne centrale et définissant entre
eux deux ouvertures diamétralement opposées, obturables par
deux portes cintrées montées en coulissement dans un volume
20 défini par les panneaux, lesdites portes étant pourvues
d'organes de roulement inférieurs et supérieurs qui coopèrent
respectivement avec des rails de guidage inférieur et
supérieur, internes à l'armoire, ladite armoire étant coiffée
par un couvercle et étant caractérisée en ce que:
chaque panneau est fixé au socle et à ]a platine et
est pourvu de deux pattes horizontales inférieures de fixation
au socle et deux pattes horizontales supérieures de fixation
à la platine, chacune des pattes horizontales inférieures ou
horizontales supérieures porte un boulon de fixation soit à
30 la platine, soit au socle, et qu'en regard des pattes
horizontales inférieures ou horizontales supérieures, la
platine et le socle sont pourvus de lumières oblongues qui
reçoivent les boulons de fixation, lesdltes lumières
s'étendant suivant des directions parallèles à un sens de
déplacement des panneaux par rapport à la colonne centrale
~~

'~ -
de façon que les panneaux puissent être rapprochés ou écartés
de la colonne centrale par déplacement suivant un axe
cliamétral et être bloqués en position;
chacune des portes est équipée de deux supports
supérieurs horizontaux portant chacun un organe de roulement
supérieur, ces supports horizontaux se développant vers ]a
colonne centrale, et de deux éléments supports inférieurs
recevant chacun un organe de roulement inférieur, chaque
organe de roulement supérieur étant orienté de telle sorte
10 qu'il ait un axe de rotation vertical et chaque organe de
roulement inférieur étant positionné de telle sorte qu'il ait
un axe de rotation horizontal;
chaque support supérieur comprend au moins deux axes
verticaux parallèles espacés l'un de l'autre, l'un de ces axes
étant plus écarté de la porte que l'autre et l'organe de
roulement supérieur étant monté de manière amovible sur l'un
ou l'autre axe selon que la porte occupe par rapport à la
colonne centrale, une position écartée ou une position
rapprochee;
chaque support inférieur comprend une platine à
laquelle est fixé un axe sur lequel se monte de manière libre
en translation l'organe de roulement inférieur de sorte que,
suivant l'une ou l'autre des positions de la porte par rapport
à la colonne centrale, l'organe de roulement inférieur,
coopérant avec cet axe puisse être amené dans le rail
in~érieur de guidage pour ainsi permettre aux organes de
roulement inférieurs et supérieurs équipant chaque porte
d'occuper sur les supports correspondants au moins deux
positions distinctes suivant l'une desquelles ils sont écartés
30 de la porte correspondante et suivant l'autre, rapprochés, ce
qui permet suivant une position qu'ils occupent d'écarter la
porte correspondante de la colonne centrale ou de l'en
rapprocher afin d'adapter la position occupée par la porte par
rapport à la colonne centrale, à la position occupée par les
panneaux,

3a ~ 3
le couvercle comprend un élément central et deux
parties latérales fixées à l'élément central et recouvertes
en partie par l'élément central, lesdites parties latérales
comportent chacune deux boulons de fixation à l'élément
central et ces boulons sont engagés chacun dans une lumière
oblongue pratiquée dans l'é].ement central et s'étendant
parallèlement à l'axe diamétral de déplacement des panneaux
de façon que lesdites parties latérales puissent être écartées
ou rapprochées l'une de l'autre suivant un même axe diamétral
10 d'écartement ou rapprochement des panneaux.
on con~oit donc qu'une telle armoire pourra recevoir
indif~éremment tantôt des plateaux de grands diamètres (par
exemple 900 mm) et des plateaux de plus faible diamètre (par
exemple 700 mm) sans entraîner pour autant la création de
volumes excessifs inutilisables pour le classement ou
rangement, puisque les dimensions de l'enceinte définies par
les panneaux et les portes sont adaptables au diamètre des
tambours.
D'autres avantages et caractéristiques de l'inven-
20 tion apparaîtront à la lecture de la description d'une formepréférée de réalisation donnée à titre d'exemple non limitatif
en se référant aux dessins annexés en lesquels:
- la figure 1 est une vue de face d'un meuble conforme à
l'invention,
- la figure 2 est une vue de dessus du meuble selon l'inven-
tion,
- la figure 3 montre deux demies vues en coupe transversale
d'un meuble conforme à l'invention, faisant apparaître les
deux positions que peuvent occuper les panneaux et les portes
30 de l'armoire,

2028193
- la figure 4 est une vue en coupe partielle longitll~nA le du
"~
meuble selon l'invention montrant les deux positions que peut
occuper la porte par rapport à la colonne,
- la figure 5 est une vue de détail montrant la fixation d'un
panneau à la platine,
- la figure 6 est une vue de détail montrant un des suppports
d'organes de roulement inférieur de la porte.
- Tel que représenté, le meuble de clas.ce~nt du type
armoire selon l'invention comprend un socle 1 sur lequel sont
montés, de manière diamètralement opposés par rapport à une
colonne centrale verticale 2 portant des tambours rotatifs 3,
deux panneaux verticaux 4 cintrés réunis en extrémité supérieure
par une platine 5 fixée à la colonne centrale 2 et définissant
entre eux deux ouvertures 6 diamètralement opposées obturables
par deux portes cintrées 7 montées en coulissement dans le
volume défini par les panneaux 4, les dites portes 7 étant
pourvues d'organes de roulement inférieur 8 et supérieur 9 qui
coopèrent respectivement avec des rails de guidage inférieur 10
et supérieur 11 internes à l'armoire, la dite armoire étant de
plus coiffée par un couvercle 12.
Conformément à l'invention, les panneaux 4 sont fixés au
socle 1 et à la platine 5 de manière amovible et de façon à
pouvoir être rapprochés ou écartés de la colonne centrale 2 par
déplacement suivant un axe diamètral et être bloqués en
position.
Les organes de roulement 8 et 9 équipant la porte 7 peuvent
occuper sur leur support au moins deux positions distinctes
suivant l'une desquelles ils sont écartés de la porte et suivant
l'autre, rapprochés, ce qui permet suivant la position qu'ils

2028193
occupent d'écarter la porte 7 de la colonne centrale 2 ou de
.,
l'en rapprocher afin d'adapter la position occupée par la porte
7 par rapport à la colonne centrale, à la position occupee par
les panneaux 4.
Le couvercle 12 comprend une partie centrale 12A et deux parties
latérales 12B fixées à la partie centrale de façon à pouvoir
etre écartées ou rapprochées l'une de l'autre suivant le meme
axe diamètral d'écartement ou rappro~hement des panneaux 4.
En rapprochant plus ou moins les panneaux 4 de la colonne cen-
trale, il est donc possible d'adapter l'écartement entre les
panneaux à la valeur du diamètre des tambours rotatifs équipant
ce meuble.
De cette façon, quelque soit la valeur du diamètre du tambour,
les pertes de volumes utiles seront minimisées.
A titre d'exemple non limitatif, le socle 1 se présente
sous la forme générale d'une croix et comporte un orifice cen-
tral vertical dans lequel est fixé par tous moyens connl~ de
l'homme de l'art la portion terminale de la colonne centrale
verticale 2.
Cette colonne peut être constituée par aboutement d'éléments
tubulaires.
Les plateaux 3 présentent un orifice central et un
élément tubulaire prolongeant axialement vers le haut cet orifi-
ce central.
Le plateau par son orifice central et par son élément tubulaire
s'emm~n~he sur la colonne centrale.
Entre deux plateaux 3 contigus est disposée sur la colonne une
butée à bille de façon à faciliter la rotation de chaque
plateau.

~U~19~
La platine 5, montée en fixation de toute manière connue
., ..,_
en extrémité supérieure de la colonne 2, est constituée par une
plague métallique de forme rectangulaire par exemple.
Cette platine s'étend suivant un plan horizontal et est centrée
par rapport à la colonne.
Sur le socle 1 est monté en fixation un plateau circu-
laire coaxial à la colonne qui porte suivant sa bordure périmé-
trique le rail de guidage inférieur 10 commun aux deux portes 7.
Ce rail présente avantageusement une section droite en "U" et
épouse le contour d'un cercle coaxial à la colonne.
A la platine 5 est également fixé un plateau circulaire
coaxial à la colonne qui porte suivant sa bordure périmétrique
et en regard du plateau inférieur, le rail de guidage supérieur
11 commun aux deux portes 7.
Ce rail de guidage pr~sente également une section droite en "U"
et se développe suivant le contour d'un cercle coaxial à la
colonne 2.
Chaque panneau 4 suivant un axe vertical est cintré
suivant un arc de circonférence excentré par rapport à la
colonne
La valeur du rayon de cet arc de circonférence est supérieure à
la valeur du plus faible écartement entre la colonne 2 et la
partie cintrée du panneau.
Préférentiellement, chaque panneau présente suivant ses
côtés verticaux deux retours verticaux 13 qui lorsque le panneau
est disposé suivant sa position la plus écartée de la colonne
sont disposés chacun suivant un plan vertical radial à la
colonne.

202~193
Suivant ses bordures supérieure et inférieure, le pan-
~,_
neau comporte un élément nerwré 14 de renfort constitué par
exemple par un profilé en "U" cintré suivant un rayon de cintra-
ge identique au rayon de l'arc de circonférence suivant lequel
se développe le panneau 4.
Chaque panneau 4 est fixé ~ la platine supérieure 5 et
au socle 1 de manière amovible et comme dit précédemment avec
possibilité de rapprochement ou d'écartement par rapport à la
colonne centrale et de blocage en position.
-Selon une forme préférée de réalisation, chaque p~nne~U
-~ 4 est pourvu de deux pattes horizontales inférieures 15 de
fixation au socle 1 et deux pattes horizontales supérieures 16
de fixation à la platine 5, chacune de ces pattes 15 ou 16
portant un boulon de fixation soit à la platine, soit au socle.
Préférentiellement, en regard des pattes de fixation 15
ou 16, la platine 5 et le socle 1 sont pourvus de lumières
oblongues 17, 18 qui reçoivent les boulons de fixation.
Ces lumières s'étendent suivant des directions parallèles au
sens de dépl~c~ment des panneaux 4 par rapport à la colonne
centrale.
-Préférentiellement, la longueur des lumières oblongues
est identique à l'intervalle séparant les deux positions ex-
tremes que peut occuper le panneau.
Comme dit précédemment, les panneaux 4 délimitent deux
ouvertures 6 diamètralement opposées obturables chacune par une
porte 7.
Chaque porte 7 est cintrée suivant un arc de circonfé-
rence qui est coaxial à la colonne 2 lorsque la porte est dispo-
sée suivant sa position la plus écartée de la colonne 2.

2082819~
L'arc de circonférence suivant lequel est cintré chaque
~ ~w
porte présente une longueur supérieure à l'arc de circonférence
suivant lequel se développe chaque ouverture que les panneaux 4
soient en position la plus écartée ou la plus rapprochée de la
colonne.
Chaque porte suivant ses bordures verticales présente un
retour à angle droit tourné vers la colonne et suivant ses
bordures horizontales supérieure et inférieure des éléments de
renforcement cintrés suivant un arc de circonférence de même
rayon que l'arc de circonférence suivant lequel elle se
développe.
Chaque élément de renforcement peut être un profilé
cintré, de section droite en "U".
La porte est équipée de deux supports supérieurs hori-
zontaux 19 portant chacun un organe de roulement supérieur 9,
ces supports horizontaux se développant vers la colonne centrale
2 et de deux élements supports inférieurs 20 recevant ~asl~n un
organe de roulement inférieur 8.
Selon la forme préférée de réalisation, chaque organe de
roulement supérieur 9 est orienté de telle sorte que son axe de
rotation soit vertical.
Cet organe pénètre dans le rail de guidage supérieur 11 et
coopère en roulement avec le flanc externe de ce rail.
Chaque support 19 est préférentiellement constitué par
une patte horizontale fixée à l'élément de renforcement supé-
rieur et par au moins deux axes verticaux l9A parallèles espacés
l'un de l'autre, l'un de ces axes étant plus écarté de la porte
que l'autre et l'un de ces axes en fonction de l'écartement de
la porte par rapport à la colonne centrale étant destiné
recevoir de manière amovible l'organe de roulement.

2028193
",~., g
Ainsi, l'organe de roulement supérieur sera dispos~é sur
l'axe le plus rapproché de la porte lorsque cette dernière doit
occuper la position la plus rapprochée de la colonne centrale
tandis que l'axe le plus éloigné de la porte recevra l'organe de
roulement lorsque la porte devra occuper la position la plus
écartée.
Chaque organe de roulement inférieur 8 est positionné en
sorte que son axe de rotation soit horizontal.
:- Préférentiellement, le support inférieur 20 de chaque organe de
. roulement inférieur 9 se fixe de manière amovible à l'élément
inférieur de renforcement de la porte.
Selon la forme préférée de réalisation, chaque support
inférieur 20 comprend une platine 21 à laquelle est fixée un axe
22 sur lequel se monte de manière libre en translation l'organe
de roulement inférieur 8 en sorte que suivant l'une ou l'autre
des positions de la porte par rapport à la colonne centrale
~ l'organe de roulement inférieur 8 coopérant avec cet axe 22
puisse être toujours amené dans le rail inf~rieur de guidage 10.
Pour être maintenu en position choisie, l'organe de
roulement coopère avec des organes d'arrêt en translation connus
en soi qui pourront être constitués par une entretoise enfilée
sur l'axe 22 et positionnée entre la platine 21 et le dit organe
:et par une goupille amovible venant en avant du dit organe 8.
De plus, l'axe 22 est fixé de manière oblique à la platine et
cette dernière prend appui et se fixe de manière amovible sur
une pente adaptée 23 ménagée sur l'élément de renforcement
inférieur, ce qui permet par rotation de l'ensemble platine et
~ axe suivant un demi-tour dans un sens ou dans l'autre selon que
la porte est en position rapprochée ou écartée de la colonne,

~U~lY~
",.~,
d'orienter l'axe de rotation de l'organe de roulement toujours
de manière sécante à l'axe géométrique de la colonne 2.
Cette pente 23 par rapport à la tangeante au point d'intersec-
tion de l'axe géométrique de l'axe 22 avec la surface courbe de
la porte, est inclinée d'un angle dont la valeur est égale à la
valeur du demi-angle que doit décrire l'axe géométrique de l'axe
22, pour être amené de manière sécante à l'axe de la colonne,
lorsque la porte est disposée suivant sa position la plus
rapprochée de cette colonne.
Par rapport à la normale à cette pente 23 l'axe 22 sera incliné
de la valeur du demi-angle sus-évoqué.
Le couvercle 12 se monte de manière amovible sur la
- platine 5.
Préférentiellement, ce couvercle 12 est pourvu d'un rebord
périmétrique en saillie vers le bas venant en recouvrement de la
bordure supérieure des panneaux latéraux 4 et des ouvertures.
Le rebord que comporte les éléments latéraux 12B vient recouvrir
la bordure supérieure des panneaux latéraux 4, tandis que les
rebords latéraux que comporte l'élément central 12A viennent
recouvrir les bordures supérieures des ouvertures (6),
Préférentiellement, l'élément central 12A vient recou-
vrir en partie les éléments latéraux 12B et ces éléments laté-
raux 12B comportent chacun deux boulons de fixation à l'élément
central, ces boulons s'engageant chacun dans une lumi~re oblon-
gue pratiquée dans l'élément central.
Cette lumière s'étend parallèlement à l'axe diamètral de dépla-
cement des panneaux (4).
On voit donc qu'à partir d'une même fabrication, il est
possible de réaliser des meubles pouvant recevoir divers types

2028193
11
.....
de tambours rotatifs, se différenciant par leur diametre sans
pour autant entrainer des pertes de volume utile.
De plus, un meuble initialement équipé de tambours d'un diamètre
donné, peut par la suite à la demande de l'utilisateur par
exemple, être équipé de tambours d'un diamètre différent puisque
l'écart entre et les portes d'une part et les panneaux d'autre
part, peut être modifié en conséquence et ce, d'une manière
aisée.
Enfin, il faut noter que le meuble extensible tel que
précédemment décrit, bien que donné pour recevoir deux types de
tambours rotatifs différenciés par leur diamètre, pourra rece-
voir en plus des types déjà signalés d'autres types de tambours
d'un diamètre différent.
Dans ce cas, les lumières oblongues de la platine et du socle
pourront présenter des repères visuels matérialisant les dif-
férentes positions que peuvent occuper les panneaux et les
supports supérieurs 19 seront équipés d'autant d'axes verticaux
qu'il y a de positions prévues.
Il va de soi que la présente invention peut recevoir
tous aménagements et toutes variantes sans pour autant sortir du
cadre du présent brevet.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2003-10-22
Letter Sent 2002-10-22
Letter Sent 2002-04-16
Inactive: Single transfer 2002-02-22
Grant by Issuance 1999-06-08
Inactive: Cover page published 1999-06-07
Inactive: Final fee received 1999-02-09
Pre-grant 1999-02-09
Notice of Allowance is Issued 1998-08-17
Notice of Allowance is Issued 1998-08-17
Letter Sent 1998-08-17
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1998-08-13
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1998-08-13
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1998-06-03
Letter Sent 1997-11-28
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 1997-11-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1997-10-22
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-04-24
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1990-10-22
All Requirements for Examination Determined Compliant 1990-10-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-10-22

Maintenance Fee

The last payment was received on 1998-10-09

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 7th anniv.) - small 07 1997-10-22 1997-11-12
Reinstatement 1997-11-12
MF (application, 8th anniv.) - small 08 1998-10-22 1998-10-09
Final fee - small 1999-02-09
MF (patent, 9th anniv.) - small 1999-10-22 1999-10-01
MF (patent, 10th anniv.) - small 2000-10-23 2000-10-18
MF (patent, 11th anniv.) - small 2001-10-22 2001-10-11
Registration of a document 2002-02-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOCIETE DACOTA SUD OUEST SA
N.R.C. EURL
Past Owners on Record
JEAN-CLAUDE DAIGRE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1999-05-31 1 24
Abstract 1994-03-19 1 17
Cover Page 1994-03-19 1 17
Claims 1994-03-19 4 162
Description 1994-03-19 11 448
Drawings 1994-03-19 3 98
Abstract 1998-05-14 1 19
Description 1998-05-14 12 536
Claims 1998-05-14 4 190
Representative drawing 1999-07-14 1 14
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1997-11-19 1 185
Notice of Reinstatement 1997-11-28 1 171
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1998-08-17 1 166
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2002-04-16 1 113
Maintenance Fee Notice 2002-11-19 1 175
Correspondence 1999-02-09 1 33
Fees 2001-10-11 1 34
Fees 1998-10-09 1 36
Fees 1997-11-12 1 42
Fees 1999-10-01 1 33
Fees 2000-10-18 1 34
Fees 1995-12-08 2 51
Fees 1994-10-21 1 39
Fees 1996-10-18 1 43
Fees 1993-10-21 1 37
Fees 1992-10-21 1 39
Prosecution correspondence 1993-05-12 2 85
Examiner Requisition 1992-11-13 1 73
Examiner Requisition 1995-09-01 2 81
Prosecution correspondence 1995-11-30 3 77
Courtesy - Office Letter 1991-01-10 1 39
Courtesy - Office Letter 1991-04-10 1 34