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Patent 2035825 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2035825
(54) English Title: SILO ETANCHE A ENVELOPPE SUSPENDUE
(54) French Title: SEALED SILO WITH SUSPENDED ENVELOPE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E04H 07/00 (2006.01)
  • B23P 15/00 (2006.01)
  • B65D 90/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RIONDE, GUY (France)
(73) Owners :
  • GUY RIONDE
(71) Applicants :
(74) Agent: MARTINEAU IP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1991-02-06
(41) Open to Public Inspection: 1991-08-10
Examination requested: 1998-01-16
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 01711 (France) 1990-02-09

Abstracts

French Abstract


ABREGE DESCRIPTIF
Silo pour produits divers en vrac, notamment
bouteilles plastiques, caractérisé par une enveloppe (2)
constituant ses parois formée de feuilles de toles (3)
suspendues ou accrochées à des profilés porteurs hori-
zontaux (4) et verticaux (5) constituant une ossature
extérieure (6).
Cette invention intéresse principalement les
constructeurs de matériel de stockage de produits en
vrac.
Figure 1.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 12 -
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme suit:
1. Silo étanche du type à ossature en profilés
tubulaires caractérisé en ce que l'ossature est
extérieure et présente une surface latérale formée d'une
pluralité de lignes périmétriques successives de
profilés, réunies entres elles par des montants de
jonction et en ce que sur ces lignes périmétriques sont
accrochées par des bordures transversales des feuilles
d'un matériau rigide en petits formats, chaque feuille
accrochée sur un des profilés d'une ligne périmétrique
étant réunie au bord inférieur de la feuille adjacente
supérieure par une soudure au droit ou au voisinage du
profilé recouvert par la bordure transversale de ladite
feuille, les autres côtés de chaque feuille étant réunis
aux autres côtés des feuilles adjacentes par recou-
vrement et soudage.
2. Silo selon la revendication 1 caractérisé en
ce que les bordures transversales d'accrochage sont des
ailes conformées par pliure dans le bord transversal
supérieur de chaque feuille.
3. Silo selon la revendication 2 caractérisé en
ce que chaque aile est formée par une double pliure
d'équerre délimitant un intervalle égal à la largeur du
profilé sur lequel elle va s'accrocher.
4. Silo selon les revendications précédentes
caractérisé en ce que les feuilles sont des tôles
minces.
5. Procédé de construction d'un silo carac-
térisé en ce qu'il consiste à construire une ossature
extérieure en profilés soudés ou assemblés présentant
plusieurs lignes périmétriques horizontales à des
niveaux différents formées par une succession de
profilés, ces lignes étant supportées à intervalles par
des montants de jonction et en ce que l'on conforme
ensuite dans chaque bord supérieur de chaque surface de
tôle mince limitée en format, une bordure transversale

- 13 -
supérieure d'accrochage-calase sur chaque profilé de
l'ossature ou sur un profilé d'appui rapporté, lesdites
bordures d'accrochage étant réalisées par exemple sous
la forme d'une aile formée par une double pliure
d'équerre avec retour, aile destinée à délimiter un
intervalle correspondant à la surface d'appui d'un
profilé de l'ossature ou d'un profilé rapporté au même
usage permettant un accrochage avec effet de calage et
en ce que l'on rend le silo étanche en soudant les
extrémités basses des feuilles de tôle mince au droit ou
au voisinage de la première pliure du format de tôle
disposé immédiatement en dessous et en ce que l'on
assure l'étanchéité complète en soudant les bords
latéraux en superposition aux bords latéraux des
feuilles voisines.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2Q3~2~
1 --
La présente invention se rapporte a un silo
étanche à enveloppe suspendue, notamment à enveloppe
m~talllque suspendue.
Une des applications de l'invention concerne
les silos à bouteilles en matiere plastique, fabriquées
en grande série dans les entreprises de mise en bouteil-
le d'eau minérale ou autres boissons.
Dans ce domaine relatif à l'alimentation humai-
ne, les plus grandes précautions de propreté et d'hygiè-
ne sont requises.
Sur ces lieux de production, on fabrique, enamont de la chaîne d'embouteillage, les bouteilles en
matiere plastique par exemple du type polychlorure de
vinyl, dit PVC, par une première chaîne d'extrudeuses
destin~es à produire à haute cadence par extru-
sion-soufflage les récipients en matière plastique
notammen~ PVC destinés à contenir l'eau minérale ainsi
distribuée aux consommateurs.
En raison de la grande cadence de production de
ces bouteilles et du rythme élevé, mais souvent dis-
continu de remplissage, il s'avère nécessaire de prévoir
un stoc~ tampon dans plusieurs silos.
S'agissant du domaine alimentaire, les plus
gran~es précautions de propreté sanitaire et de maintien
des conditions bactér~ologiques minimales sont de ri-
gueur.
Par ailleurs, pour ces contenants de faible
valeur commerciale et de temps de séjour réduit, seuls
des silos de grande capacité se montrent économiquement
intéressants.
~ e plus, ces produits sont entreposés peu de
temps après leur fabrication et, tant la matière em-
ployée que ces formes en bouteilles ~ui sont des volumes
faiblement ouverts, nécessitent une ventilation ou
aération naturelle ou artificielle pour l'évacuation des
produits diffusés, principalement chlorés.
Cette phase s'appelle classiquement la déchlo-

-- 2 --
ration.
A defaut d'évacuation correcte de ces produitschlorés, ceux-ci restent dans les bouteilles et se
transmettent au contenu après le remplissage. Ce goût,
peu agreable, ne peut etre apprecié des consommateurs.
A ces fins, il existe déjà des silos aéres,
formes d'une base métallique inclinée ve~s une sortie
d'evacuation et d'une surface latérale et supérieure
grilla~e sur une ossature.
Si l'aération s'avère parfaitement suf~isante
pour une déchloration complète, au moins dans la partie
supérieure, les conditions de tenue dans le temps et une
parfaite propreté sanitaire ne sont pas correctement
remplies en raison des difficult~s d'accès.
Par ailleurs, la forme des bouteilles de
section carrée ou rectangulaire, disposées en vrac dans
le silo, et leur faible poids ne facilitent pas leur
mouvement d'évacuation sur le plan incliné de sortie.
Le personnel est obligé de pousser ou d'aider
certaines bouteilles à descendre le long du plan incliné
et de la goulotte d'évacuatio~ par des coups répétés sur
la face arrière des plaques de tole. Il en est de meme
pour les bouteilles coincées aux angles.
Ces coups parfois violents détériorent la base
du silo, au niveau de la séparation des plaques, et
d forment celles-ci par des bosses et impacts de telle
manière qu'elles ne constituent plus une surface de
glissement su~fisamment plane.
A~in de faciliter les interventions des équipes
de nettoyage et de désinfection, la base de ce type de
silo est réalisée démontable sous la forme de panneaux
amovibles qu'il convient de démonter et de déplacer pour
assurer un nettoyage suffisant puis de remonter.
Afin d'éviter ces interventions, on peut
3S prévoir un système intérieur automatique de nettoyage,
par exemple a tourniquets ou à boules tournantes, ou
tout autre ensemble de nettoyage à pression de fluide,

2 ~ s~ ~
-- 3 --
assurant les memes r~les et travail.
Ceci suppose des silos entièrement et parfaite-
ment ~tanches, à surface int~rieure llsse, c'est à dire
des surfaces exemptes de ~ords saillants, d'aspérités ou
toutes autres lrrégularitéq ou défauts de la matière.
Par ailleurs, afin de garantir la rigidité
mécanique nécessaire, les grandes dimensions nécessaires
aux silos conduisent à l'emploi de tôles épaisses, par
conséquent lourdes, chères et difficiles ~ mettre en
oeuvre.
La présente invention a pour but de remédier à
ces divers inconvénients en proposant un silo à structu-
re nouvelle parfaitement étanche, légère, lisse et ré-
sistante, abritant un ensemble d'insufflation et de net-
toyage intégré.
A cet effet, l'invention se rapporte à un silopour produits divers en vrac, notamment bouteilles plas-
tiques, caractérisé en ce que l'enveloppe métallique
constituant ses parois est formée de feuilles de toles
suspendues ou accrochées à des profilés porteurs hori-
zontaux et verticaux constituant une ossature extérieu-
re.
L'invention sP rapporte également au procédé
corr~latif de construction d'un silo ou d'une enceinte
fermée et étanche ~ enveloppe suspendue.
Des avantages multiples et notables découlent
de ce mode de constitution et de fabrication d'un silo
et du silo conforme à la présente invention :
- légereté de structure par la possibilit~ d'employer
des tôles minces ;
- diminution notable du coût de la matière utilisée ;
- facilité de fabrication ;
- suppression des panneaux démontables ;
- intérieur lisse par la soudure en continu de toutes
les tôles :
- prése~ce d'un systeme de lavage interieur parfaitement
intégré ;

~ Q t~ ~ ~
-- 4 _
- incorporation d'un ensemble de soufflage aux angles
pour désinfecter et pour enlever les bouteilles res-
tées bloquées aux angles ;
- étanchéité intégrale du silo ;
5 - surface intérieure parfaitement lisse par l'absence de
toute aspérité, angles vifs ou ~ords tranchants
pouvant retenir des particules, salissures diverses ou
détériorer ou affaiblir les bouteilles par friction ;
le concept de constitution d'un silo par une enveloppe
suspendue à une armature métallique extérieure permet
d'utiliser les tôles les plus fines sans aucun élément
supplémentaire de solidarisation et d'étanchéité autre
que les cordons de soudure le long des bords de la
tôle supériellre recouvrante ;
15 - chaque t81e est suspendue individuellement sur un
éiément d'ossature garantissant l'absence de tens~on
mécanique sur les soudures provenant du poids de
l'enveloppe ;
- les soudures sont effectuées au droit des pliures de
l'aile d'accrochage sur l'ossature garantissant ainsi
une meilleure résistance mécanique de l'enveloppe.
Les caractéristiques techniques et d'autres
avantages de l'invention sont consignés dans la descrip-
tion qui suit, effectuée a titre d'exemple non limitatif
25 sur un mode d'exécution en référence aux dessins accom-
pa~nants dans lesquels :
. La figure 1 est une vue générale d'ensemble enperspective simplifiée avec écorché du silo selon
l'invention avec écorche longitudinal ;
30 . la figure 2 est une vue schématique en perspective
illustrant le recouvrement périphérique supérieur ;
. la figure 3 est une vue en perspective schématique
illustrant la constitution ~e la partie supérieure ;
. la figure 4 est une vue en perspective schématique
simplifiée illustrant la constitution genérale
intérieure du silo ;
. les figures 5 et 6 sont des vues schématiques simpli -

~ ~ 3 ~ 3
-- 5 --
fiées en perspective illustrant respectivement vue del'avant avec écorché et w e de l'arri~re une croisée
des profilés d'ossature longitudlnaux et verticaux :
. la figure 7 est une vue schématique partielle en coupe
verticale sur la partie cylindrique et supérieure ;
. la figure 8 est une vue schématique en coupe verticale
sur le pourtour de raccordement entre la partie
cylindrique et la partie conique ;
. la figure 9 est une vue schématique en coupe verticale
sur la partie conique ;
. la figure 10 est une vue schématique mixte montrant la
configuration générale de l'ensemble d'évacuation des
eaux de lavage de l'lntérieur du silo :
. les figures de 11 ~ 15 sont des coupes transversales
destinées à illustrer divers types d'ancrage des pa-
rois suspendues aux profilés d'ossature.
L'idée générale inventive consiste à réaliser
un volume de stockage fermé, notamment un silo fermé
étanche notamment pour bouteilles en vrac, à partir
d'une ossature extérieure sur laquelle sont accrochées
des feuilles de tole en particulier de tole fine, chacu-
ne d'entre elles assurant avec sa voisine une étanchéité
a recouvrement par cordons de soudure en périphérie le
long de ses bords dont au moins une soudure de raccor-
dement horizontale le long et au droit ou au voisinagede chaque pliure d'accrochage de chaque feuille de tole
constituant avec la prolongation latérale une aile d'ac-
crochage
Plus précisément, en vue de permettre dP mon-
trer la mise en oeuvre possible de l'idée générale ln-
ventive indiquée ci-dessus, l'invention sera décrite en
détail ci-apres en référence aux différentes figures
accompagnantes.
Un silo 1 est constitué par une enveloppe 2
formée d'une pluralité de feuilles telles que 3, par
exemple de tôle fine, suspendues individuellement à des
profilés porteurs horizontaux 4 et verticaux S d'une

` f ~ ` ~
-- 6 --
ossature extérieure 6 de préférence métallique, repre-
nant la forme générale extérieure du corps 7 du silo 1.
Dans le cas du silo 1 tel que représenté sur la figure
1, le corps 7 est constitué d'un volume supérieur 8 de
forme gén~rale semi-parallélépipédique prolongé vers le
bas par une trémie 9 pyramidale. L'ossature affectera
alors une forme générale parallélépipédo-pyramidale
constituée par la succession latérale périmétrique et
étagée des profilés porteurs horizontaux 4 et verticaux
5 disposés en plusieurs étages superposés 10, 11, 12, 13
et 14.
Conformément à la variante représentée, chaque
périmètre horlzontal de la tr~mie 9, ou du volume
supérieur 8 tels que respectivement 15 et 16 est formé
d'une succession de tronçons tels que 17 ou 18. De même,
chaque montant oblique de la trémie 9 ou vertical du
volume supérieur 8 tels que respectivement 19 et 20 est
formé d'une succession de tronçons inclinés 21 ou
verticaux 22.
Sur les profilés porteurs horizontaux 4 sont
accrochees les feuilles 3 de tôle minces, par exemple
métalliques, par l'intermédiaire d'ailes longitudinales
supérieures d'accrocnage 23 qu'elles présentent en par-
tie supérieure, conformées dans leur ~ord supérieur 24.
Ces ailes sont formées par le pliage du bord supérieur
24 pour la constitution d'une platine transversale
d'appui 25 avec un retour 26 d'immobilisation latérale
permettant d'épouser parfaitement le profilé porteur
adjacent entre deux de ses aretes consécutives et de s'y
accrocher pour réaliser un appui sur deux faces
consécutives en vue du calage-accrochage de chaque
feuille de tole conformément à l'invention.
Les feuilles de tole 3 sont accrochées directe-
ment sur le profilé porteur adjacent ou sur un profilé
auxiliaire d'accrochage 27 rapporté sur celui-ci en vue
de réaliser l'accrochage.
Selon une variante represent~e, les feuilles

"3
-- 7 --
présentent chacune également au moins une aile laterale
d'accrochage telle que 28 conformée par exemple de la
meme façon dans un bord latéral 29, venant se caler
chacune sur un pro~ile auxiliaire vertical d'accrochage
correspondant tel que 30.
Ce double accrochage assure un calage efficace
des feuilles 3 pour des efforts verticaux e~ latéraux.
Les feuilles sont de dimens~ons telles qu'elles
se recouvrent l'une et l'autre sur des bandes pérlphéri-
ques de recouvrement telles que 31 de largeur minimale32 suffisante pour réaliser l'étanchéité et la cohésion
d'ensemble par des cordons de soudure horizontaux tels
que 33 et verticaux tels que 34 (figure 5). Ces bandes
périph~rigues se décomposent en bandes horizontales 35
et verticales 36.
Il est important de constater que les recouvre-
ments horizontaux et verticaux s'effectuent en rPgard
des tronçons porteurs horizontaux et verticaux de
l'ossature ~uste au droit de la pliure de chaque bord
comportant une aile d'accrochage de maniere à faciliter
l'exécution de la soudure et sa tenue mécanique. Les
recouvrements s'effectuent également dans la zone d'in-
curvation de changement de forme et de raccordement si-
tuée a la base du volume vertical au niveau du raccorde-
ment avec la trémie 9. Dans cette zone de raccordement,les profilés porteurs supérieurs de la trémie 9 et
inférieurs du volume supérieur 8 ~ont voisins et les
feuilles du premier étage du volume supérieur présentent
un bord inférieur de recouvrement 37 incurvé et arrondi
pour assurer la continuité en tangente avec le plan
incliné de trémie (figure 8),
Comme indiqué, la partie inférieure ou trémie 9
est de forme convergente vers le bas, conique, pyramida-
le ou autre, réalisée de la même fa,con par accrochage et
réunion de juxtaposition ou de recouvrement de feuilles
identiques 3 sur les profilés d'ossature, à l'aide de
leur aile ~ongitudinale supérieure 23 d'accrochage.

Comme précédemment, selon une variante les feuilles
formant l'enveloppe de la trémie sont en plus calées ou
lmmobllisées latéralement par des ailes supplémentaires
latérales 38.
Cette partie inférieure de forme ~énérale
pyramidale est realisée selon le même principe général
de construction et de constitution permettant l'utilisa-
tion de feuilles de tôle fine.
Aussi bien pour le volume supérieur 8 que pour
10 la trémie 9, des feuilles d'angle respectivement 39 et
40 sont nécessaires. Elles comportent deux plans perpen-
diculaires 41 et 42, 43 et 44.
Pour des raisons de rigidité et d'unlformité,
chaque plan possède son aile d'accrochage longitudinale,
supérieure et latérale
En se référant à la figure 2, le silo 1 est
fermé en par~ie supérieure par un plan de couverture 45
constitué de la meme façon par des feuilles de
couverture 46 en tale, accrochées horizontalement à des
20 profilés porteurs 47.
On distingue des profiles porteurs de bordure
48 et 49 sur lesquels sont accrochées les toles voisines
du périmètre de bordure 50. Ces toles présentent des
ailes d'accrocha~e relevées 51 constituant le prolon-
25 gement du plan de la feuille par une pliure en arrondi52.
L'extrémité haute des feuilles du dernier étage
de paroi latérale du volume supérieur 8 présente
également un bord supérieur de recQuvrement 53 incurvé
et arrondi pour assurer la continuité en tangente avec
les feuilles du plan de couverture 45. Ces bords sont
soudés pous assurer l'étanchéité nécessaire.
Les profilés porteurs de couverture 47 quadril-
lent l'espace supérieur et re~oivent a accrochage les
feuilles de couverture 46 formant le plan de couverture
45.
Sont prévues des barres transversales de rigi

dification telles que 54 comportant chacune un plot de
sustentation 55 auquel est solidarisée de façon supplé-
mentalre chaque feuille de couverture 46. En raison de
leur position horizontale et de leur faible épaisseur,
5 ces feuilles nécessitent un maintien supplémentaire as-
suré par chaque plot de sustentation 55.
Pour les besoins de la forme inférieure conver-
gente, en partie inférieure du silo, certaines des
feuilles de tôle affectent une forme générale
10 trapézoïdale ou triangulaire
On a prévu, dans cette région, un ensemble
d'injection 56 pour l'insufflation d'un gaz neutre ou
d'air stérile pour assurer le refroidissement par ven-
tilation, le dégazage, l'aération ainsi que la
15 pulvérisation d'eau et de produits de nettoyage et de
désinfection, mais aussi pour dégager par jets d'air
comprimé certaines bouteilles qui seraient coincées ou
en présentation contraire.
Cet ensemble est formé, par exemple, d'une plu-
20 ralité de rampes obliques convergentes telles que 57.Celles-ci sont constituées de préférence par des tubes
obliques 58 percés d'orifices 59 disposés le long des
aretes obllques ~ la ~onction des plans inclinés formant
la trémie. Des profilés additionnels de renfort 60 et 61
25 améliorent en cas de besoin la rigidité mécanique
(figures 4 et 9).
Une trappe supérieure permet le remplissage du
silo et une trappe inférieure la sortie des produits
stockés (non représentés~
~ Un support 62 a quatre pieds tels que 63 porte
l'ensemble du silo
Le silo comporte en partie inférieure un
dispositif 64 de collecte et d'évacuation des eaux de
nettoyage, représenté schérnatiquement sur la figure 10.
35 Celui-ci est supporté par un bras de suspension 65 et se
compose d'un cône inférieur 66 dont la sortie communique
avec une conduite d'évacuation 67.

r~ r
-- 10 --
La paroi latérale du cône est raccordée à la
base de la trémie par une ~onction formée d'une chicane
68 équlpée d'un ~oint 69, constituée par une aile
inférieure 70 en décrochement de la feuille de tôle
d'extrémité inférieure.
Divers types de section de profilés porteurs
ssnt possibles. A titre d'exemple, cinq variantes ont
été représentées sur les figures de 11 à 15.
On distin~ue des profilés simples a section
rectangulaire 71 (figure 11), à section circulaire 72
(figure 12), à section élargie 73 vers le haut pour la
constitution d'un épaulement d'accrochage par une aile
supplémentaire 74 (figure 13) ou un profilé additionnel
rapporté 75 (figure 14).
On distingue également des profilés doubles
tels que 76, 77 pour lesquels l'aile de la feuille 3
présente un retour 78 vers le haut et se trouve prise en
sandwich entre les deux profilés superposés.
Il va de soi que bien d'autres formes de profi-
lés porteurs conviennent.
De meme, la nature et la constitution desfeuilles, tant par leur matière que par leur épaisseur
et leur forme générale importent peu, dans la mesure où
leur inter-solidarisation et leur accrochage restent
possibles.
L'invention se rapporte également au procédé de
construction d'un silo étanche.
Ce procédé consiste a construire sur toute la
surface du corps du silo une ossature extérieure en pro-
filé~ présentant plusieurs lignes périmétriques horizon-
tales à des niveaux différents formées par une succes-
sion de profilés. Ces lignes périmétriques sont reliées
à intervalles par tronçons verticaux. 1e procédé consis-
te ensuite a conformer avec chaque bord supérieur de
chaque feuille de tôles minces limitée en format, une
aile supérieure d'accrochage sur chaque profilé de l'os-
sature et sur au moins une aile laterale. Ces ailes sont

formees, par exemple, par une dou~le pliure d'équerre
avec retour permettant un accrochage avec effet de
calage.
Le procédé consiste finalement à rendre le silo
étanche en soudant les bords lnférieurs des feuilles de
tôle mince au droit ou au voisinage de la première
pliure formant l'aile d'accrochage disposé immédiatement
en dessous et d'~ssurer l'étanchéité complete en soudant
les bords latéraux en superposition en ménageant une
bande minimale de recouvrement.
La couverture supérieure du silo est réalisée
de la meme façon ainsi que la trémie inférieure de forme
pyramidale.
Les zones de raccordement entre la surface
latérale verticale et la trémie ainsi qu'avec le plan de
couverture s'effectuent au moyen de bords incurvés de
recouvrement.
L'invention a été décrite ci-dessus en détail.
Il est bien entendu cependant que diverses modifications
simples, adjonctions, variantes directes, substitutions
par des moyens équivalents entrent dans le cadre de la
présente protection.
.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Application Not Reinstated by Deadline 2002-02-06
Time Limit for Reversal Expired 2002-02-06
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2001-04-06
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2001-02-06
Notice of Allowance is Issued 2000-10-06
Letter Sent 2000-10-06
Notice of Allowance is Issued 2000-10-06
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2000-08-31
Amendment Received - Voluntary Amendment 2000-07-04
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2000-01-06
Amendment Received - Voluntary Amendment 1998-06-18
Inactive: Delete abandonment 1998-04-30
Letter Sent 1998-04-30
Inactive: Adhoc Request Documented 1998-04-30
Inactive: Entity size changed 1998-04-30
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1998-04-30
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1998-04-30
Inactive: Correspondence - Prosecution 1998-04-29
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 1998-02-06
All Requirements for Examination Determined Compliant 1998-01-16
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1998-01-16
All Requirements for Examination Determined Compliant 1998-01-16
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-08-10

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-04-06
2001-02-06

Maintenance Fee

The last payment was received on 2000-01-27

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 1998-01-16
MF (application, 7th anniv.) - small 07 1998-02-06 1998-01-26
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 1999-02-08 1999-02-02
MF (application, 9th anniv.) - standard 09 2000-02-07 2000-01-27
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
GUY RIONDE
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 2000-07-03 8 190
Description 2000-07-03 11 468
Claims 2000-07-03 2 79
Abstract 1994-03-04 1 11
Claims 1994-03-04 2 64
Drawings 1994-03-04 8 161
Description 1994-03-04 11 446
Representative drawing 1999-07-11 1 43
Reminder - Request for Examination 1997-10-05 1 117
Acknowledgement of Request for Examination 1998-04-29 1 178
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2000-10-05 1 163
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2001-03-05 1 182
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2001-06-17 1 171
Fees 1999-02-01 1 32
Fees 2000-01-26 1 28
Fees 1998-01-25 1 38
Fees 1997-01-30 1 32
Fees 1996-01-18 1 37
Fees 1995-02-01 3 102
Fees 1993-11-11 1 26
Fees 1992-10-12 1 23