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Patent 2041711 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2041711
(54) English Title: DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UNE VALVE DE DISTRIBUTION
(54) French Title: FEEDER VALVE ACTUATING SYSTEM
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/16 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DE LAFORCADE, VINCENT (France)
(73) Owners :
  • L'OREAL
(71) Applicants :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2002-07-16
(22) Filed Date: 1991-05-02
(41) Open to Public Inspection: 1991-11-05
Examination requested: 1997-10-21
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 05 649 (France) 1990-05-04

Abstracts

French Abstract


Ce dispositif comporte un bouton-poussoir
(10) faisant levier sur la tige tubulaire (3) de com-
mande d'une valve de distribution équipant un
récipient (1). Cette tige (3) définit un axe longitu-
dinal (X-X). Le bouton-poussoir (10) a une face
externe (15) comportant une zone d'application d'une
force d'actionnement et comprend, d'une part, un téton
(20) en butée contre l'extrémité (24) de la tige (3)
et, d'autre part, des moyens d'appui (32) propres à
coopérer avec des moyens de butée complémentaires (44)
liés au récipient. Ladite zone d'application a une
étendue angulaire d'au moins environ 180° et que les
moyens d'appui (32) et de butée (44) ont une étendue
angulaire en correspondance avec celle de ladite zone
pour déterminer ensemble un point d'appui dudit
levier, situé dans le plan passant par l'axe longitu-
dinal (X-X) et le point d'application de la force
d'actionnement. Ce dispositif se caractérise par le
tait que la butée complémentaire (44) fait partie
d'une bague (11, 111) fixée sur le récipient.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


14
REVENDICATIONS
1. Dispositif d'actionnement d'une valve de
distribution équipant un récipient (1, 101) contenant un
produit à distribuer, la valve comprenant une tige
tubulaire (3, 103) de commande définissant un axe
longitudinal (X-X) et présentant une extrémité (24, 124)
munie d'un orifice de distribution, le dispositif
comprenant des moyens de levier pour actionner la valve,
ces moyens comprenant un bouton-pressoir (10, 110) ayant
une face externe (15, 115) comportant une zone
d'application (15a, 115a) pour une force d'actionnement de
la valve, le bouton-poussoir (10, 110) comportant, d'une
part, un téton (20, 120) en butée contre l'extrémité
(24, 124) de la tige et équipé d'une buse (21, 121) de
distribution et d'un canal (22, 122) raccordant l'orifice
de distribution à ladite buse (21, 121) et, d'autre part,
des moyens d'appui propres à coopérer avec des moyens de
butée complémentaires liés au récipient (1, 101) pour
former un point d'appui du levier, dans lequel ladite zone
d'application (15a, 115a) a une étendue angulaire centrée
sur ledit axe longitudinal (X-X) d'au moins environ 180° et
dans lequel les moyens d'appui (32, 132) et les moyens de
butée (44, 144) ont une étendue angulaire en correspondance
avec celle de ladite zone (15a, 115a) pour déterminer
ensemble, en fonction de la position de la force
d'actionnement, sur la zone d'application (15a, 115a), un
point d'appui dudit levier, situé sensiblement dans le plan
passant par l'axe longitudinal (X-X) et le point
d'application de la force, caractérisé par le fait que les

15
moyens de butée (44, 144) font partie d'une bague (11, 111)
fixée sur le récipient (1, 101).
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé par le fait que les moyens d'appui, entourant
ledit téton de butée (20, 120) comportent une douille
globalement cylindrique (30 130), de révolution autour de
l'axe longitudinal (X-X), présentant au voisinage de son
extrémité ouverte vers le récipient, un épaulement (31, 131)
radial en saillie formant globalement un anneau circulaire
ayant un contour extérieur formant un cercle d'appui
(32, 132) apte à coopérer avec les moyens de butée
(44, 144).
3. Dispositif selon la revendication 2, pour un
récipient (1, 101) d'un type à ouverture supérieure fermée
par une cuvette circulaire (2, 102) de montage de la valve,
caractérisé par le fait que le rayon du cercle d'appui
(32, 132) est inférieur au rayon de ladite cuvette
circulaire (2, 102).
4. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les
points d'appui du levier sur la bague sont situés
sensiblement dans un plan perpendiculaire à l'axe de la
bague (11, 111) et passant par l'extrémité libre de la tige
tubulaire (3, 103).
5. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 4, pour un récipient d'un type à
ouverture supérieure fermée par une cuvette circulaire
(2, 102) de montage de la valve, la cuvette circulaire

16
(2, 102) étant fixée à l'ouverture du récipient par un
bourrelet de sertissage (4, 104), caractérisé par le fait
que la bague (11, 111) s'appuie par un bord inférieur
(39, 139) sur le récipient et comporte un moyen de fixation
(46, 146) apte à coopérer avec une partie rentrante du
récipient comprise sous ledit bourrelet (4, 104).
6. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que les
moyens d'appui (32, 132) et les moyens de butée (44, 144)
ont une étendue angulaire comprise entre environ 180° et
360°.
7. Dispositif selon la revendication 6,
caractérisé par le fait que les points d'appui ont comme
lien géométrique une bande étroite en arc de cercle ayant
une ouverture angulaire comprise entre environ 180° et
360°, et un axe confondu avec ledit axe longitudinal (X-X).
8. Dispositif selon la revendication 2,
caractérisé par le fait que les moyens de butée sont
constitués par une face plane de butée (44, 144)
sensiblement orthogonale à l'axe longitudinal (X-X) et
fixée en position en regard du récipient (1, 101), cette
face (44, 144) étant délimitée par une ouverture circulare
(42, 142) coaxiale avec l'axe longitudinal (X-X) et d'un
rayon supérieur au rayon extérieur de la douille (30, 130)
mains inférieur au rayon du cercle d'appui (32, 132).
9. Dispositif selon la revendication 2 ou 8,
caractérisé par le fait que la douille (30, 130) est divisé
en plusieurs segments par des interstices (201).

17
10. Dispositif selon la revendication 2,
caractérisé par le fait que l'anneau circulaire de la bague
(11, 111) se continue par une face latérale tronconique
(33, 133) convergeant vers l'extrémité (34, 134) ouverte de
la douille (30, 130).
11. Dispositif selon la revendication 2 ou 10,
caractérisé par le fait que l'anneau (31, 131) est en
contact avec une face des moyens de butée (44, 144) ou au
voisinage immédiat de celle-ci, lorsque la tige tubulaire
(3, 103) de la valve est au repos.
12. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications 1 à 11, caractérisé par le fait que ledit
canal (22, 122) débouche dans un évidement tronconique
(23, 123) du téton (20, 120), cet évidement chevauchant en
butée l'extrémité (24, 124) de la tige dans une liaison de
raccordement de fluide.
13. Dispositif selon la revendication 6,
caractérisé par le fait que les points d'appui ont comme
lieu géométrique une bande étroite en cercle ayant un axe
confondu avec ledit axe longitudinal (X-X).
14. Dispositif selon la revendication 2 ou 8,
caractérisé par le fait que l'anneau circulaire est divisé
en plusieurs segments par des interstices (201).
15. Dispositif selon la revendication 2 ou 8,
caractérisé par le fait que la douille (30, 130) et

18
l'anneau circulaire sont divisés en plusieurs segments par
des interstices (201).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


1
DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UNE VALVE DE DISTRIBUTION.
La présente invention concerne un dispositif
d'actionnement d'une valve de distribution équipant un
récipient, contenant un produit à distribuer, notam
ment un aérosol pressurisé, la valve comprenant une
tige tubulaire de commande par. poussée.
Il est bien connu d'utiliser des dispositifs
de ce type dont un élément muni d'un téton agit comme
levier sur la valve de distribution comprenant une
tige tubulaire de commande.
Ainsi FR-A-2 113 376 décrit un dispositif
d'actionnement pour régler la distribution d'une
matière, à partir d'un récipient pressurisé pourvu
d'une ouverture supérieure formée par une cuvette de
montage d'une valve, la cuvette étant fixée à
l'ouverture du récipient par un bourrelet de sertis-
sage ou joint d'étanchéité roulé. Ce dispositif com-
porte un levier d'un seul tenant muni à une extrémité
d'une surface engageable par un doigt d'un opérateur
et â l'autre extrémité, d'une agrafe flexible qui
vient se clipser sur le bourrelet. Entre ces deux
extrémités, le levier comporte un téton venant en
butée contre l'extrémité de la tige tubulaire de com-
mande de la valve. L'agrafe et la partie de bourrelet
correspondante constituent le point d'appui du levier.
De par sa construction, le levier pivote sensiblement
autour d'un axe orthogonal à l'axe longitudinal défini
par la tige tubulaire. Cette construction présente
des inconvénients. Tout d'abord, la zone d'application
de la force a une étendue angulaire faible et il con-
vïent d'appliquer un doigt sur la zone prévue à cet
effet qui est de dimension modeste. De plus, l'effet
multiplicateur de course du levier est limité par la
construction m2me du dispositif, car le point d'appui
du levier se situe approximativement sur le bourrelet
de la cuvette de fermeture du récipient tandis que

~~41~~~
2
l'autre extrémité ne dépasse pas, de préférence, le
hors tout radial du récipient pour des raisons
d'encombrement et afin de permettre également la mise
en place d'un capot coiffant l'ensemble du dispositif
et venant se fixer sur le récipient. Ainsi, dans un
tel dispositif, la force à exercer doit etre appliquée
sur une zone angulairement réduite et, de plus, elle
reste notable car l'effet de levier est limité par la
construction meure du dispositif.
GB-A-1 359 152 décrit un dispositif dans
lequel la zone d'application de la force par
l'utilisateur a une étendue angulaire de 360°, ce qui
permet à l'utilisateur d'avoir une grande surface
d'appui et de choisir sans contrainte le
point o~ s'exercera la force d'actionnement. Dans ce
dispositif, le bouton-poussoir est constitué par une
surface conique comportant sur son axe un téton, qui
appuie sur la tige de valve, une jupe cylindrique
étant solidaire de la dite surface conique et étant
munie de moyens d'appui propres à coopérer, soit à
l'extérieur, soit à l'intërieur, avec une butée
constituée par le bourrelet de sertissage de la
cuvette de valve. Selon la position de la force
d'actionnement sur la zone d'application, il se forme
un système de levier dont le point d'appui est situé
sur le bourrelet de sertissage,. ce point d'appui étant
situé sensiblement dans un plan passant par l'axe
longitudinal et le point d'application de la force.
Mais, dans ce dispositif comme dans celui de FR-A-2
113 376, l'effet multiplicateur de course du levier
est déterminé par la construction m8me du récipient
et, en conséquence, la force à appliquer reste
nécessairement importante.
On a proposé, pour diminuer la force à
appliquer, de diminuer la force du ressort de valve.
Mais dans ce cas l'étanchéité à long terme de la valve'

2~~~7~~
3
devient insuffisante.
La présente invention concerne un dispositif
dans lequel on peut diminuer de façon modulable la
force é appliquer par l'utilisateur pour enfoncer la
tige de valve, sans modifier la force du ressort de
valve.
Plus précisément, la présente invention con-
siste en un dispositif d'actionnement d'une valve de
distribution équipant un récipient contenant un pro-
duit à distribuer, notamment un aérosol pressurisé, la
valve comprenant une tige tubulaire de commande
définissant un axe longitudinal et présentant une
extrémité munie d'un orifice de distribution, le
dispositif comprenant des moyens de levier pour
actionner la valve, ces moyens comprenant un bouton-
poussoir dont la face externe comporte une zone
d'application pour une force d'actionnement de la
valve, le bouton-poussoir comportant, d'une part, un
téton en butée contre l'extrémité de la tige et équipé
2.0 d'une buse de distribution et d'un canal raccordant
l'orifice de distribution à ladite buse et, d'autre
part, des moyens d'appui propres à coopérer avec des
moyens de butée complémentaires liée au récipient pour
former un point d'appui du levier, dans lequel ladite
zone d'application a une étendue angulaire centrée sur
ledit axe longitudinal d'au moins environ 180° et, les
moyens d'appui et les moyens de butée ont une étendue
angulaire en correspondance avec celle de ladite zone
pour déterminer ensemble, en fonction de la position
de la force d'actionnement, sur la zone d'application,
un point d'appui dudit levier, situé sensiblement dans
le plan passant par l'axe longitudinal et le point
d'application de la force, caractérisé par le fait que
les moyens de butée font partie d'une bague fixée sur
35' le récipient.
Selon l'invention, les points d'appui du

4
levier sur la bague sont, de préférence, situés plus
près de la valve que lorsque ledit point d'appui est
situé sur 1e bourrelet de sertissage de la valve ; par
conséquent, la force à exercer pour actionner la valve
est plus faible. On peut facilement choisir la dimen-
sion du diamètre de la bague, ce qui permet de moduler
la valeur de la force à exercer; une telle modulation
était impossible avec les dispositifs de l'état de la
technique. La bague peut Atre fixée sur tout type de
récipient : récipient monobloc ou récipient en trois
piéces. De plus, il faut noter que, lorsque le point
d'appui du levier est situé sur le bourrelet de ser-
tissage de la cuvette de valve, il est généralement
situé à un niveau inférieur au niveau du haut de la
tige de valve. Par conséquent, la poussée exercée par
le levier se fait toujours en biais par rapport à
l'axe de la tige de valve et cette poussée entratne un
déplacement latéral du sommet de la tige de valve
lorsqu'on appuie sur celle-ci avec le levier: la
valve peut ainsi etre endommagée. La bague selon
l'invention peut facilement Atre dimensionnée de façon
que les points d'appui du levier soient situés sensi-
blement dans un plan perpendiculaire à l'axe de la
bague et passant par l'extremité de la tige tubulaire.
2a De préférence, pour un récipient du type à
ouverture supérieure fermée par, une cuvette supérieure
de montage de la valve, la cuvette étant fixée à
l'ouverture du récipient par un bourrelet de sertis-
sage, ladite bague s'appuie par un bord inférieur sur
le récipient et comporte un moyen de fixation apte à
coopérer avec une partie rentrante du récipient
comprise sous ledit bourrelet. Cette disposition est
avantageuse car le bourrelet du récipient ne sert dans
la présente invention qu'â la fixation des moyens de
butée et non le point d'appui du levier.
Grace à la forte étendue angulaire de la

zo~~~~~
zone d'application de la force d'actionnement, ce
bouton-poussoir a l'avantage d'une grande surface
d'utilisation, facilitant la commande.
Dans une forme de réalisation préférée, la
s dite étendue angulaire de la zone d'application est
comprise entre environ 180° et 360°, en particulier,
de l'ordre de 270°. Cette grande surface d'utilisation
améliore l'ergonomie. En effet, elle permet de mettre
plusieurs doigts sur le bouton-poussoir ou un seul
doigt si souhaité sans effort de positionnement parti-
culier : le placement du doigt est naturel.
De préférence, l'étendue angulaire des
moyens d'appui et des moyens de butée est comprise
entre environ 180° et 360° pour Atre en correspondance
avec les valeurs préférées de l'étendue angulaire de
la zone d'application.
Avantageusement, les points d'appui formés
par les moyens d'appui et les moyens de butée
complémentaires, ont comme lieu géométrique une bande
étroite en arc de cercle ou cercle dont l'ouverture
angulaire est comprise entre environ 180° et 360°, et
dont l'axe eat confondu avec ledit axe longitudinal.
Cette disposition est préférée car la distance entre
tout point d'appui et l'extrémité de la tige de com-
manda est sensiblement constante ce qui a pour
conséquence de rendre sensiblement constante la force
d'actionnement â appliquer sur le bouton-poussoir
lorsque le point, d'application de cette force
d'actionnement reste sensiblement à la meure distance
de l'axe longitudinal. En effet, les longueurs des
bras de levier mis en oeuvre ont alors des valeurs
pratiquement constantes. Dans ces conditions,
l'effort à exercer, par exemple par un doigt, dépendra
essentiellement de la distance de sa zone
d'application à l'axe longitudinal mais sera
indépendant de la position angulaire de la zone

d'application sur le bouton-poussoir.
Dans une forme de réalisation préférée, les
moyens d'appui entourant ledit téton de butée, compor-
tent une douille cylindrique, de révolution autour de
l'axe longitudinal, présentant au voisinage de son
extrémité ouverte vers le récipient, un épaulement
radial en saillie formant globalement un anneau circu
laire dont le contour extérieur forme un cercle
d'appui apte à coopérer avec les moyens de butée
complémentaires.
De préférence, les moyens de butée
complémentaires situés sur la bague sont constituês
par une face plane sensiblement orthogonale à l'axe
longitudinal et fixée en position en regard du
x5 récipient, cette face étant délimitée par une ouver-
tore circulaire coaxiale avec l'axe longitudinal et
d'un rayon supérieur au rayon extérieur de la douille
mais inférieur au rayon du cercle d'appui. Cette
disposition a l'avantage de retenir le bouton-poussoir
car l'anneau circulaire de la douille s'appuie en
butée contre la face plane dans une zone voisine de
l'ouverture circulaire. Les moyens ci-dessus
déterminent ensemble de manière très simple un point
d'appui unique lorsque le plan de l'anneau est
légèrement incliné par rapport à la face plane tout en
restant en contact avec elle. .
Avantageusement, l'anneau circulaire est
divisé en plusieurs segments par des interstices afin
de les rendre légèrement déformablea et de faciliter,
au montage, le franchissement de l'ouverture circu-
laire coaxiale par ledit anneau.
De préférence également, l'anneau circulaire
ae continue par une face latérale tronconique conver-
geant vers l'extrémité ouverte de la douille pour
faciliter également le positionnement' et le fran-
chissement par l'anneau de l'ouverture circulaire

~0~~.'~i~.
coaxiale.
Dans une forme de réalisation préférée,
l'anneau est en contact avec ladite face ou au
voisinage immédiat de celle-ci lorsque la tige tubu-
laire de la valve est au repos. Cette disposition per-
met une attaque immédiate de la valve par une force
d'actionnement en diminuant le jeu du mécanisme.
Dans une forme de réalisation préférée, le
canal débouche dans un évidement tronconique du téton,
cet évidement chevauchant en butée l'extrémité de la
tige dans une liaison de raccordement. Cette disposi
tion permet une inclinaison du bouton-poussoir par
rapport à l'axe longitudinal tout en obtenant un rac
cordement suffisant entre l'extrémité de la tige muni
d'un orifice de distribution, le canal et la buse.
Dans une forme de réalisatïon préférée, la
buse de distribution est ménagée sensiblement au cen-
tre de la face externe du bouton-poussoir et selon une
direction sensiblement longitudinale. Cette disposi-
tion permet de conférer une étendue angulaire de 360°
pour la zone d'application de la force d'actionnement.
Dans une autre forme de réalisation, la buse
de distribution est ménagée sur le téton selon une
direction sensiblement radiale.
Pour mieux faire comprendre l'invention, on
va en décrire, ci-après, à titre d'exemples purement
illustratifs et non limitatifs, deux modes de
réalisation représentés sur les dessins annexés.
Sur ces dessins
- la figure 1 montre en coupe longitudinale,
une première forme de réalisation de la présente
invention ;
- 1a figure 2 montre une coupe transversale
selon la ligne II-II de la figure 1 ;
- Ia figure 3 montre, semblablement à Ia
figure 1, le dispositif alors que le bouton-poussoir a

é té légèrement appuyé d'un coté ;
- la figure 4 montre semblablement à la fi-
gure 3, le dispositif avec le bouton-poussoir plus
fortement appuyé du mAme coté ;
- la figure 5 montre une seconde forme de
réalisation de la présente invention ; et
- la figure 6 montre- une coupe selon la
ligne VI-VI de la figure 5.
Les figures 1 à 4 montrent une première
forme de réalisation de la présente invention o~ l'on
distingue un récipient, connu en soi, désigné globale
ment par le signe de référence 1 et contenant un
aérosol pressurisé. Ce récipient est du type à ouver
ture supérieure fermée par une cuvette circulaire 2 de
montage d'une valve de distribution dont on distingue
la tige tubulaire 3 de commande définissant un axe
longitudinal X-X. La cuvette 2 est fixée à l'ouverture
du récipient par un bourrelet de sertissage 4. Le
dispositif selon l'invention comprend des moyens de
levier pour actionner la valve, ces moyens comprenant
deux parties distinctes. La première partie est
constituée par un bouton-poussoir signalé globalement
par la référence 10. La deuxième partie comporte une
bague de fixation sur le récipient, signalée globale
ment par la référence 11.
Le bouton-poussoir 14 est une pièce moulée
d'un seul tenant, notamment en une matière thermoplas-
tique, Le bouton-poussoir 10 présente une face externe
15 de forme globalement tronconique de révolution,
constituant une zone d'application 15a, s'étendant sur
plus de 180° autour de l'axe X-X, pour une force
d'actionnement de la valve. Cette face 15 est bordée à
son pourtour par une face de bord 16 formant un seg-
ment cylindrique de révolution autour de l'axe X-X. Le
diamètre de cette face cylindrique 16 est inférieur à
celui du récipient cylindrique. 1. Le bouton-poussoir

9
possède une face interne 17 correspondant à la face
et qui lui est parallèle. Cette face interne 17 du
bouton-poussoir définit un espace concave globalement
en regard du récipient. Les deux faces 15 et 17
5 déterminent entre elles une paroi 18 d'épaisseur glo-
balement constante. A la face de bord 16. correspond
également une face interne cylindrique 19 parallèle.
Ces derniëres déterminent ensemble une paroi cylin-
drique d'épaisseur sensiblement constante.
10 Le bouton-poussoir 10 comporte un téton 20
cylindrique de révolution d'axe X-X et d'un seul
tenant avec la paroi 18. Ce téton 20 comporte à sa
partie supérieure voïsine de la paroi 18 une buse 21
dont l'axe est orienté sensiblement dans une direction
15 radiale. Cette buse 21 est raccordée à un canal longi-
tudinal 22 d'axe X-X qui débouche à l'extrémité
inférieur dudit téton. Cette extrémité comporte un
évidement tronconique 23 qui chevauche en butée
l'extrémité 24 de la tige de commanâe dans une liaison
de raccordement de fluide. La forme tronconique de
l'évidement 23 permet une certaine inclinaison du
téton 20 par rapport à l'axe de la tige de commande 3.
Cette inclinaison permet néanmoins une liaison de rac-
cordement entre l'extrémité 24 de la tige et la buse
21. De préférence le téton est dans une matière ther-
moplastique déformable de manière élastique pour
assurer un bon contact de raccordement entre
l'extrémité de la tige et l'évidement tronconique du
téton.
Une douille 30 globalement cylindrique
s'étend en saillie dans la partie concave définie par
la face interne 17 du bouton-poussoir. Cette douille
cylindrique 30 de révolution autour de l'axe X-X
entoure au moins une partie du téton 20 et présente au
voisinage de son extrémité ouverte vers le récipient 1
un épaulement 31 radial en saillie formant globalement

2~4~'~~.~
un anneau circulaire dont le contour extérieur forme
un cercle d'appui 32 apte é coopérer avec les moyens
de butée complémentaires de la bague 11. L'épaulement
31 se continue par une face latérale tronconique 33
5 convergeant vers l'extrémité 34 ouverte de la douille
30.
La bague 11 comporte une première paroi
supérieure 35 externe cylindrique. Cette paroi se con-
tinue par un épaulement 36, en saillie radiale, qui se
10 prolonge par une deuxième paroi externe cylindrique
37. La bague 11 est délimitée par un bord circulaire
supérieur 38 et un bord circulaire inférieur 39. Le
bord circulaïre 39 vient s'appuyer sur un rebord du
récipient 1. La première paroi 35 est solidaire d'une
paroi interne 40 à la bague 11. Cette paroi 40 a glo-
balement la forme d'un tronçon de cOne convergeant
vers le haut. Cette paroi interne 40 est délimitée à
sa partie supérieure par une paroi circulaire 41 com-
portant une ouverture circulaire 42 d'axe X-X. Cette
ouverture circulaire 42 a un rayon sugérieur au rayon
extérieur de la douille 30 mais inférieur au rayon du
cercle d'appui 32. Cette paroi circulaire 41 est
délimitée par une face supérieure 43 et une face plane
inférieure 44, de butée pour l'épaulement 31 et le
cercle d'appui 32. Cette face plane intérieure 44 est
sensiblement orthogonale à l'axe X-X. La paroi 40,
qui définit un espace concave en regard de l'extrémité
supérieure du récipient 1, est solidaire d'un seul
tenant avec une paroi 45 en forme de bague cylindrique
qui se termine, vers le récipient, par un rebord
radial 46 délimitant un orifice circulaire 47. Le
rebord radial 46 s'engage sous le bourrelet 4 pour
constituer le moyen de fixation de la bague 11 au
récipient 1 en coopération avec le bord circulaire 39
de la bague 11.
La face du bord 16 du bouton-poussoir

2~3 ~~.'~~~.
11
s'engage à l'intérieur de l'espace défini par
ï'extrémité supérieure de la paroi 35 de la bague 11.
Dans cette forme de réalisation o0 le récipient est du
type à ouverture supérieure fermée par une cuvette
circulaire 2 de montage de la valve, le rayon du cer
cle d'appui 32 est inférieur au rayon de la cuvette
circulaire 4. Un capot amovible 50 en forme de
capuchon cylindrique peut venir coiffer le dispositif,
par glissement sur la face cylindrique extérieure de
la paroi 35 de la bague 11.
Comme plus particulièrement visible à la
figure 2, la paroi 18 du bouton-poussoir 10 et une
partie de la douille 30 sont interrompues par deux
bords radiaux qui définissent un secteur angulaire
supérieur ou égal au secteur angulaire du jet sortant
en fonctionnement de la buse 21. Les bords radiaux de
la paroi 18 se continuent vers le bas par deux parois
planes 51 et 52 qui rejoignent le téton 20 et qui se
terminent par une paroi 53 en secteur circulaire sen-
siblement orthogonale à l'axe X-X et d'un seul tenant
avec le téton 20 dans une zone voisine de son
extrémité inférieure. L'extrémité inférieure globale-
ment circulaire de la douille 30 se continue d'un seul
tenant avec la paroi 53 sous la face inférieure de
cette dernière. D'une manière non représentée aux fig
ures 1 é 4 mais visible à la~figure 6, la douille 30
et l'anneau circulaire 31 sont divisés en plusieurs
segments par des interstices. Les parois 51, 52, 53
créent devant la buse une zone évidée pour le passage
du cOne d'éjection.
Le montage du dispositif sur le récipient 1
s'effectue de la manière suivante. La bague 11 est
placée en position sur l'extrémité du récipient 1 par
encliquetage du rebord radial 46 sur le bourrelet 4
dans la partie rentrante du récipient comprise sous
ledit bourrelet. Fuis le bouton-poussoir 10 est fixé

2~dl~l~~.
12
dans l'ouverture circulaire 42 de l'anneau, en faisant
franchir cette ouverture 42 par l'épaulement 31 de la
douille 30. Ce franchissement est facilité par la
présence d'interstices sur la douille et l'épaulement
31.
Les figures 3 et 4 montrent le fonctionne-
ment du dispositif selon la présente invention. Une
force d'actionnement (F) est appliquée sur la partie
gauche de la zone d'application 15a du bouton-
poussoir. Le bouton-poussoir 10 s'incline et, sur le
coté gauche, pénètre légèrement à l'intérieur de la
bague 11. Le cercle d'appui 32 se met alors en appui à
l'opposé vers la droite, sur la butée constituée par
la face plane 44 de butée de la bague 11. En meure
temps, le téton 20 appuie sur l'extrémité de la tige
de commande 3 et l'enfonce dans la valve ce qui a pour
effet de commencer la libération du produit contenu
dans le récipient 1. La figure 3 montre un bascule-
ment, plus important du bouton-poussoir par rapport à
la tige de commande 3, qui a entratné un enfoncement
plus grand de celle-ci dans la valve et une ouverture
plus complète de cette dernière.
Les figures 5 et 6 montrent une deuxième
forme de réalisation du dispositif selon l'invention.
Les parties correspondantes de celles de la
réalisation précédente comportent des chiffres de
référence augmentés de 100. Dans cette forme de
réalisation, la différence essentielle est que la buse
de distribution 121 est ménagée sensiblement au centre
de la face externe 115 du bouton-poussoir 110 dans le
prolongement du canal 122 et selon l'axe X-X. La par-
tie centrale de la paroi 118 du bouton-poussoir com-
porte un ëpaississement à la faveur duquel a été
ménagé un évidement cylindrique 200 0~1 débouche la
buse 121. Cet évidement cylindrique constitue un petit
réservoir pour les petites quantités de substance ~

2~~ ~'~~.~.
13
distribuer qui pourraient à la fin d'un actionnement
de cette valve, rester au contact et au voisinage de
la buse de distribution 121, et ainsi, éviter qu'il y
ait un salissement des zones d'appui par ce produit.
Dans cette forme de réalisation, l'étendue angulaïre
de la zone d'application 115a est de 360°.
La figure 6 montre que dans cette forme de
réalisation, la douille 130 et l'épaulement 131, for-
mant anneau circulaire, ont été divisés en quatre seg-
menu par quatre interstices 201. Le montage de ce
dispositif et son fonctionnement sont en tous points
analogues à ceux qui ont été précédemment décrits. La
buse projette dans le cas od le récipient 101 est un
bidon d'aérosol, un jet de forme conique dont l'axe
correspond alors à l'axe X-X longitudinal.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2009-05-04
Letter Sent 2008-05-02
Grant by Issuance 2002-07-16
Inactive: Cover page published 2002-07-15
Inactive: Final fee received 2002-03-20
Pre-grant 2002-03-20
Notice of Allowance is Issued 2001-12-18
Letter Sent 2001-12-18
4 2001-12-18
Notice of Allowance is Issued 2001-12-18
Inactive: Approved for allowance (AFA) 2001-12-07
Amendment Received - Voluntary Amendment 2001-07-19
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2001-02-08
Amendment Received - Voluntary Amendment 2000-12-18
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 2000-09-18
Letter Sent 1997-11-10
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1997-11-07
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1997-11-07
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1997-10-21
All Requirements for Examination Determined Compliant 1997-10-21
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1997-05-02
Inactive: Adhoc Request Documented 1997-05-02
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-11-05

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-05-02

Maintenance Fee

The last payment was received on 2002-04-26

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - standard 1997-10-21
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 1998-05-04 1998-03-26
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 1999-05-03 1999-04-23
MF (application, 9th anniv.) - standard 09 2000-05-02 2000-04-28
MF (application, 10th anniv.) - standard 10 2001-05-02 2001-04-20
Final fee - standard 2002-03-20
MF (application, 11th anniv.) - standard 11 2002-05-02 2002-04-26
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2003-05-02 2003-04-16
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2004-05-03 2004-04-16
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2005-05-02 2005-04-06
MF (patent, 15th anniv.) - standard 2006-05-02 2006-04-07
MF (patent, 16th anniv.) - standard 2007-05-02 2007-04-10
Owners on Record

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-03-18 1 13
Claims 2000-12-17 5 160
Representative drawing 2002-06-11 1 13
Cover Page 2002-06-11 1 43
Claims 1994-03-18 3 112
Description 1994-03-18 13 476
Abstract 1994-03-18 1 24
Drawings 1994-03-18 2 48
Representative drawing 1999-07-22 1 10
Acknowledgement of Request for Examination 1997-11-09 1 178
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 2001-12-17 1 166
Maintenance Fee Notice 2008-06-15 1 171
Correspondence 2002-03-19 1 30
Fees 1997-03-31 1 68
Fees 1996-03-18 1 66
Fees 1995-03-16 1 71
Fees 1994-03-28 1 43
Fees 1993-04-25 1 43