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Patent 2043027 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2043027
(54) English Title: AIGUILLAGE POUR VOIE DE GUIDAGE A ORNIERE
(54) French Title: SWITCH FOR FLANGE RAIL
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E01B 11/00 (2006.01)
  • E01B 07/06 (2006.01)
  • E01B 25/28 (2006.01)
(72) Inventors :
  • TESTART, GERARD FRANCOIS (France)
(73) Owners :
  • COGIFER-COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES
  • COGIFER - COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES
(71) Applicants :
  • COGIFER-COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES (France)
  • COGIFER - COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1998-08-11
(22) Filed Date: 1991-05-22
(41) Open to Public Inspection: 1991-11-24
Examination requested: 1994-08-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 06 463 (France) 1990-05-23

Abstracts

English Abstract

The switch includes a frame comprising a point single terminal plate (21), preferably fabricated, to hold the stock rails (101) originating from the main path (P), a heel double terminal plate (22), preferably fabricated, to hold each of the two pairs stock rail (101)-switch point (102) heel of each of the paths, direct (D) and diverted (d), braces (30, 31, 32) to keep separate the stock rails (101) of the main path (P) and the pairs stock rail (101)-switch point (102) heel of each of the paths, direct (D) and diverted (d), plates (40) to support these stock rails (101) and/or switch points (102), inside stops (50, 51) placed between the switch points (102) near their heels and supported by plates (40), outside stops (50, 52) placed between stock rails (101) and switch points (102) near their points and supported by the stock rails (101).


French Abstract


L'aiguillage comprend un châssis constitué,
entre autres, d'une platine (21) terminale simple de
pointe de préférence mécano-soudée pour maintenir les
contre-aiguilles (101) ayant leur origine sur
l'itinéraire principal (P), d'une platine (22) terminale
double de talon de préférence mécano-soudée pour maintenir
chacun des deux couples contre-aiguille
(101)-talon de lame d'aiguille (102) de chacun des
itinéraires direct (D) et dévié (d), des entetoises
(30, 31, 32) pour tenir écartés les contre-aiguilles
(101) de l'itinéraire principal (P) et les couples
contre-aiguille (101)-talon de lame d'aiguille (102)
de chacun des itinéraires direct (D) et dévié (d), des
selles (40) pour supporter ces contre-aiguilles (101)
et/ou lames d'aiguille (102), des butées (50, 51)
intérieures placées entre les lames d'aiguille (102) à
proximité de leur talon et portées par des selles
(40), des butées (50, 52) extérieures placées entre
contre-aiguilles (101) et lames d'aiguille (102) à
proximité de leur pointe et portées par les
contreaiguilles (101).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


13
REVENDICATIONS
1 - Aiguillage pour voie de guidage à
ornière (O) constituée de deux rails (10) latéraux ayant
de préférence chacun un patin (11), une âme (12) et un
champignon (13) entre les flancs (130) en vis-à-vis et
écartés desquels peut circuler librement un galet (G)
monté sur un véhicule (V) à diriger par cette voie, où
cet aiguillage destiné à être porté par des traverses
a un châssis d'aiguillage formé à partir de deux
contre-aiguilles (101) fixes et de deux lames
d'aiguille (102) partiellement mobiles qui ont chacune
une pointe et un talon et qui sont disposées entre ces
contre-aiguilles (101) de manière que leurs talons
soient immobilisés et que leurs pointes puissent être
déplacées simultanément par flexion des lames
d'aiguille (102) afin qu'alternativement l'une ou l'autre
de celles-ci (102) soit appliquée sur l'un ou l'autre
de ces contre-aiguilles (101) pour à partir d'un
itinéraire principal (P) donner accès à un itinéraire
direct (D) ou à un itinéraire dévié (d), caractérisé en
ce qu'il comprend un châssis constitué, entre autres,
d'une platine (21) terminale simple de pointe pour
maintenir les contre-aiguilles (101) ayant leur
origine sur l'itinéraire principal (P), d'une platine
(22) terminale double de talon pour maintenir chacun
des deux couples contre-aiguille (101)-talon de lame
d'aiguille (102) de chacun des itinéraires direct (D)
et dévié (d), des entetoises (30, 31, 32) pour tenir
écartés les contre-aiguilles (101) de l'itinéraire
principal (P) et les couples contre-aiguille (101)-
talon de lame d'aiguille (102) de chacun des
itinéraires direct (D) et dévié (d), des selles (40) pour
supporter ces contre-aiguilles (101) et/ou lames
d'aiguille (102), des butées (50, 51) intérieures

14
placées entre les lames d'aiguille (102) à proximité de
leur talon et portées par des selles (40), des butées
(50, 52) extérieures placées entre contre-aiguilles
(101) et lames d'aiguile (102) à proximité de leur
pointe et portées par les contre-aiguilles (101).
2 - Aiguillage selon la revendication 1,
caractérisé en ce que la platine terminale simple de
pointe (21) comprend une embase (200) approximativement
rectangulaire avec une face (201) destinée à
supporter ces contre-aiguilles et avec sur deux côtés
opposés parallèles à la voie des prolongements (210)
alignés, un ajour (211) transperçant cette embase
(200) dans l'axe de ces prolongements (210) pour le
passage d'une patte d'attaque (172) d'une tringle
(171) d'un système de commande, d'enclenchement et
d'immobilisation (17) des pointes des lames d'aiguille
(102), sur la face opposée à celle (201) destinée à
supporter ces contre-aiguille (101) de ces deux
prolongements (210) un tunnel (212) en U fait de deux
joues (213) latérales perpendiculaires à la face de
l'embase et d'un plancher (214) approximativement
parallèle à cette face et joignant ces joues (213)
pour le passage de cette tringle (171) du système de
commande, d'enclenchement et d'immobilisation (17), et
des trous (202, 203) transperçant cette embase (200) à
proximité de ces côtés portant ces prolongements (210)
pour recevoir des moyens de fixation aux traverses et
des moyens d'assemblage (15).
3 - Aiguillage selon la revendication 2,
caractérisé en ce que ces embase (200), joues (213) et
planchers (214) sont faits en acier.
4 - Aiguillage selon la revendication 1 ou
2, caractérisé en ce que la platine terminale double
de talon (22) comprend une embase (200) approximativement

trapézoïdale avec une face (201) destinée à
supporter ces contre-aiguilles (101) et talons de
lames d'aiguille (102), et deux découpes (221)
ouvertes placées à proximité de ses côtés obliques et
orientées parallèlement à ceux-ci, sur cette face
(201) et sur chacun des bords de ces découpes (221)
parallèles à ces côtés obliques des ailes (222)
parallèles à ces côtés et des renforts (223) perpendiculaires
à ces côtés et s'étendant de ceux-ci à ces
ailes (222), et des trous (202, 203) transperçant
cette embase (200) au voisinage de ces ailes (222)
pour recevoir des moyens de fixation aux traverses et
des moyens d'assemblage (15).
- Aiguillage selon la revendication 4,
caractérisé en ce que ces embase (200), ailes (222) et
renforts (223) sont faits en acier.
6 - Aiguillage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les
entretoises (30) sont des poutres longilignes en U avec
un pont (301) curviligne et deux branches (302)
parallèles qui sont reliées par ce pont et qui sont
transpercées de perçages (303) lamés intérieurement
pour recevoir des moyens de montage (16) sur ces
contre-aiguille (101) et/ou lames d'aiguille (102).
7 - Aiguillage selon la revendication 6,
caractérisé en ce que les branches (302) des
entretoises de talon des itinéraires direct (D) et dévié
(d) sont inégales.
8 - Aiguillage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les
entretoises (30) sont en acier.
9 - Aiguillage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les selles
(40) sont des plaques (41) pratiquement rectangulaires

16
dont l'une des faces (401) est destinée à supporter
ces contre-aiguilles (101) et/ou lames d'aiguille
(102), qui sont transpercées de trous (402, 403) à
proximité de leurs petits côtés opposés pour recevoir
des moyens de fixation aux traverses et des moyens
d'assemblage (15) et dont la longueur des grands côtés
opposés va croissant d'une selle à l'autre, de la
pointe au talon de l'aiguillage.
- Aiguillage selon la revendication 9,
caractérisé en ce que les selles sont en acier.
11 - Aiguillage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10, caractérisé en ce que les
butées intérieures (50, 51) ont la configuration d'un
tronçon de poutre en T avec une table (510) trapézoïdale
dont la longueur des bases va croissant d'une
butée à l'autre, de la pointe au talon de l'aiguillage
et un socle (511) parallélépipédique transpercés d'un
trou (502) pour recevoir des moyens de fixation aux
traverses.
12 - Aiguillage selon la revendication 11,
caractérisé en ce que la table (510) et le socle (511)
sont faits en acier.
13 - Aiguillage selon l'une quelconque des
revendications 1 à 12, caractérisé en ce que les
butées extérieures (50, 52) ont la configuration de
pions cylindriques percés axialement d'un alésage
(503) borgne taraudé pour recevoir des moyens de
montage (16) sur les contre-aiguilles (101) et dont la
longueur va croissant d'une butée à l'autre, de la
pointe au talon de l'aiguillage.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2~3027
La présente invention concerne les appareils
de voie pour véhicules guidés et plus spécialement
guidés par une voie de guidage à ornière distincte du
chemin de roulement sur lequel circulent des roues
assurant la sustentation verticale du véhicule.
Plus particulièrement, l'invention concerne
un a.iguillage pour voie de guidage à ornière qui est
constitué d'un châssis d'aiguillage formé à partir de
deux contre-aiguilles fixes et de deux lames
d'aiguilles partiellement mobiles.
Les véhicules de transport qui se déplacent
sur des chemins de roulement sur lesquels circulent
des roues supportant le véhicule dont le guidage est
assuré par des galets qui suivent une voie de guidage
à ornière sont connus. Pour ce type de véhicules, les
aiguillages classiques utilisés pour les moyens de
transport à voies ferrées classiques ne sont pas
utilisables tels quels. En effet, cela nécessiterait
de mouvoir des pièces pesantes et encombrantes dont la
durée de manoeuvre serait relativement longue et
nécessiterait des efforts importants.
Un type de solution d'un aiguillage pour
voie de guidage à ornière est, par exemple, décrit
dans le brevet français 2 307 639. L'aiguillage décrit
dans ce document est constitué, essentiellement, d'un
sous-ensemble fixe dont les faces verticales internes
en regard constituent les faces externes des ornières
de guidage et d'un sous-ensemble mobile, manoeuvrable
à la manière des lames d'aiguilles d'un aiguillage
traditionnel, dont les faces verticales externes
opposées servent de faces internes pour les ornières
de guidage qui orientent, suivant une direction ou une
autre, un galet de guidage indépendamment de toute
action sur des roues servant à la sustentation du

~ ~302 1
véhicule. Comme il est exposé dans ce document, le
sous-ensemble fixe est constitué d'une seule entité
faite en acier moulé, venue de fonderie, et comportant
en elle-même des parties servant au support glissant
du sous-ensemble mobile et des parties servant à l'en-
castrement du sous-ensemble mobile ainsi que des par-
ties permettant la fixation des systèmes de commande,
d'enclenchement et d'immobilisation du sous-ensemble
mobile dans chacune des positions qu'il peut prendre.
I,'obtention de pièces complexes venues di-
rectement de fonderie exige au préalable la fabrica-
tion de moules qui doivent être, bien s~r, adaptés à
cha~ue type d'appareil qu'il faut fabriquer. Il faut
donc disposer d'une collection de moules pour obtenir
des déviations à droite et des déviations à gauche,
par exemple.
Outre le fait qu'il est nécessaire de dispo-
ser d'une collection de moules importante, le cycle de
fabrication de pièces moulées est particulièrement
long et délicat.
On comprend donc que si cette solution
donne, en général, techniquement satisfaction, elle
est d'une mise en oeuvre coûteuse, pénible et
difficile.
Le but de l'invention est de remédier à la
plupart des inconvénients précédemment rappelés briè-
vement par la mise en oeuvre d'une technique de fa-
brication mécano-assemblée ou mécano-soudée qui permet
d'obtenir rapidement et avec un très petit nombre de
constituants élémentaires des aiguillages de diffé-
rents types pour voie de guidage à ornières.
L'invention a pour objet un aiguillage pour
voie de guidage à ornière constituée de deux rails
latéraux ayant de préférence chacun un patin, une âme

~3~2r~
et un champignon entre les flancs en vis-à-vis et
écartés desquels peut circuler librement un galet
monté sur un véhicule à diriger par cette voie, où cet
aiguillage destiné à être porté par des traverses ou
analogues, a un châssis d'aiguillage formé à partir de
deux contre-aiguilles fixes et de deux lames
d'aiguille partiellement mobiles qui ont chacune une
pointe et un talon et qui sont disposées entre ces
contre-aiguilles de manière que leurs talons soient
immobilisés et que leurs pointes puissent être
déplacées simultanément par flexion des lames d'ai-
guille afin qu'alternativement l'une ou l'autre de
celles-ci soit appliquée sur l'un ou l'autre de ces
contre-aiguilles pour, à partir d'un itinéraire prin-
cipal, donner accès à un itinéraire direct ou à unitinéraire dévié. L'aiguillage selon l'invention est
caractérisé en ce qu'il comprend un châssis constitué,
entre autres, d'une platine terminale simple de pointe
mécano-assemblée ou mécano-soudée pour maintenir les
contre-aiguilles ayant leur origine sur l'itinéraire
principal, d'une platine terminale double de talon
mécano-assemblée ou mécano-soudée pour maintenir -~
chacun des deux couples contre-aiguille-talon de lame
d'aiguille de chacun des itinéraires direct et dévié,
des entretoises pour tenir écarté s les contre-ai-
guilles de l'itinéraire principal et les couples
contre-aiguille-talon de lame d'aiguille de chacun des
itinéraires direct et dévié, des selles pour supporter
ces cvntre-aiguilles et/ou lames d'aiguille, des bu-
tées intérieures placées entre les lames d'aiguille àproximité de leur talon et portées par des selles, et
des butées extérieures placées entre les contre-ai-
guilles et lames d'aiguille à proximité de leur pointe
et portées par les contre-aiguilles.

2~43~27
D'autres caractéristiques de l'invention
ressortiront de la lecture de la descriptlon et des
revendications qui suivent, et de l'examen du dessin
annexé, donné seulement à titre d'exemple où :
S- la Figure 1 est une vue de dessus schéma-
tique d'un aiguillage selon l'invention;
- les Figures 2A, 2~, 2C, 2D et 2E sont des
vues en coupe selvn les plans A, B, C, D et E res-
pectivement, de la Figure 1;
10- la Figure 3 est une vue de détail de la
platine terminale simple de pointe; et,
- la Figure 4 est une vue de détail de la
platine terminale double de talon.
Les appareils de voie et, en particulier,
15les aiguillages, qu'ils soient pour des voies ferrées
traditionnelles ou pour des voies de guidage à orniè-
res sont bien connus dans la technique. C'est pour-
quoi, dans ce qui suit, on ne décrira que ce qui con-
cerne directement ou indirectement l'invention. Pour
le surplus, le spécialiste de la technique considérée
puisera dans les solutions classiques courantes à sa
disposition pour faire face aux problèmes particuliers
auxquels il est confronté.
25Dans la suite de la description, un même nu-
méro de référence désigne toujours un seul et même
élément homologue, quel que soit le mode de réalisa-
tion.
Les véhicules qui circulent sur un chemin de
30roulement qui supporte les roues de sustentation et
dont la ~direction est assurée par des pistes de guida-
ge latérales sont bien connus.
L'invention a pour objet un appareil de voie
et, plus particulièrement, un aiguillage qui permet de
diriger et de changer la direction suivie par un véhi-

2~3~2~
cule qui se déplace sur une voie "propre" ou sur une
voie banalisée à l'aide de roues qui assurent sa
sust.entation en circulant sur des chemins de roulement
et dont le guidage est assuré, par exemple, à l'aide
d'au moins un galet se déplaçant dans une ornière lors
des charlgements de voies. Comme on le sait, ce type de
solution est compatible avec les solutions tradition-
nelles banalisées et permet le passage à niveau de
véhlcules tels que des voitures ou camions. Le mot
"propre" a ici sa signification particulière associée
aux moyens de transport.
Pour la commodité de l'exposé, on décrira
successivement chacun des constituants de l'invention
ou qui coopèrent avec celle-ci.
Une voie de guidage à ornière est, par
exemple, constituée, de deux rails 10 lat~raux ayant
chacun un patin 11, une ~me 12 et un champignon 13.
Ces champignons présentent des flancs 130 dont ceux en
vis-à-vis sont maintenus écartés à distance et entre
lesquels peut librement circuler au moins un galet de
guidage G d'un véhicule V sur lequel il est monté afin
de le diriger selon cette voie. Ce sont ces deux
flancs qui délimitent une ornière Q.
L'aiguillage selon l'inventioll a pour but de
permettre au véhicule V qui suit un itinéraire princi-
pal P de pouvoir être dirigé soit sur un itinéraire
direct D, soit sur un itinéraire dévié d. Comme on le
voit sur le mode de réalisation de la Figure 1, l'iti-
néraire dévié d est une voie courbe dirigée vers la
droite. Il est clair qu'avec les transpositions néces-
saires, cet itinéraire dévié courbe pourrait aussi
~tre dirigée vers la gauche.
I,'aiguillage selon l'invention est destiné à
être porté par exemple par des traverses, longrines,

~3~1~,7
dalles ou tous supports appropriés convenableslnon
représentées, sur lesquelles il est maintenu par des
moyens de fixation courants non représentés tels des
tire-fonds. Pour. le montage de l'aiguillage selon
l'invention, on utilise des moyens d'assemblage 15 qui
comprennent, Par exemple, des boulons 151 ou des vis-
écrous et des crapauds, contre-fiches 152 ou analo-
gues, comme il est classique.
Cet aiguillage a un châssis d'aiguillage
formé à partir de deux contre-aiguilles 101, fixes, et
de deux lames d'aiguille 102, partiellement mobiles,
qui ont, chacune, une pointe et un talon et qui sont
disposées entre ces contre-aiguilles 101 de manière
que les talons soient immobilisés par encastrement et
que les pointes puissent être déplacées simultanément
ensemble par flexion des lames d'aiguille qui se com-
portent à la manière d'une poutre encastrée par l'une
de ses extrémités. Un système de commande, d'enclen-
chement et d'immobilisation 17 permet, alternative-
ment, de placer l'une ou l'autre des lames d'aiguille
102 contre l'un ou l'autre des contre-aiguilles 101
pour, à partir de l'itinéraire principal P, donner
accès ~ l'itinéraire direct D ou à l'itinéraire dévié
~. Le système de commande, d'enclenchement et d'immo-
bilisation 17, motorisé ou manuel, est de tout type
connu. Il comprend, par exemple, une tringle 171 de
manoeuvre terminée par une patte d'attaque 172 qui
enserre la pointe de l'une au moins des lames
d'aiguille pour les manoeuvrer.
Comme on peut le voir en examinant les di-
verses figures du dessin, l'aiguillage selon l'inven-
tion comprend un châssis constitué, entre autres, de
platines terminales 20, d'entretoises 30, de selles 40
et de butées 50.

3~ 7
Les platines 20 comprennent une platine ter-
minale simple de pointe 21 mécano-assemblée par exem-
ple à l'aide de boulons HUCK ou mécano-soudée pour
maintenir les contre-aiguilles 101 ayant leur origine
sur l'itinéraire principal P. Comme on le voit, la
platine terminale simple de pointe 21 comprend une
embase 200, approximativement rectangulaire, avec une
face 201 destinée à supporter les contre-aiguilles
101.
10Cette embase 200 présente sur deux de ces
côtés opposés qui sont parallèles à la voie des pro-
longements 210 alignés transversalement. Dans cette
embase est ménagé un ajour 211 la transperçant et
disposé dans l'axe des prolongements 210 pour le
15passage de la patte d'attaque 172 de la tringle 171 du
système de commande, d'enclenchement et d'immobilisa-
tion 17 des pointes de lames d'aiguille 102. Sur sa
face opposée à la face 201, l'embase est munie dans
la zone des deux prolongements 210 d'un tunnel 212 en
U fait de deux joues latérales 213, perpendiculaires
aux faces de l'embase, et d'un plancher 214 approxi-
mativement parallèle aux faces et joignant les joues
213 pour le passage de la tringle 171 du système de
commande, d'enclenchement et d'immobilisation 17. Un
socle 215 permet, si nécessaire, la fixation de ce
système 17. Grâce à la construction pratiquement sy-
métrique qui apparait à l'examen du dessin, il est
possible d'assurer la commande d'un côté ou de l'autre
de la voie. L'embase 200 est aussi transpercée de
trous 202 destinés à recevoir les moyens de fixation
tels des tire-fonds ou analogues et de trous 203 pour
les moyens d'assemblage 15.
Ces embase, joues et planchers sont faits en
acier et sont réunis les uns aux autres par exemple

2~30~ ~
par soudage.
Les platines 20 comprennent une platine
terminale double de talon 22 mécano-assemblée par
exemple à l'aide de boulons HUCK ou mécano-soudée pour
maintenir chacun des deux couples contre-aiguille 101-
talon de lame d'aiguille 102 de chacun des itinéraires
direct D et dévié d. Cette platine terminale double de
talon comprend une embase 200, approximativement tra-
pézoidale, dont la face 201 est destinée à supporter
ces contre-aiguilles 101 et talons des lames d'aiguil-
le 102.
Comme on peut le constater en examinant les
figures du dessin, dans cette embase 200 sont ménagées
deux découpes 221, ouvertes, qui sont placées à proxi-
mité des côtés obliques du trapèze et qui sont orien-
tées parallèlement à ceux-ci. L'embase 200 porte, sur
sa face 201, sur chacun des bords des découpes 221 pa-
rallèles aux côtés obliques du trapèze des ailes 222,
qui sont parallèles aux côtés en question, et des ren-
forts 223, qui sont perpendiculaires à ces côtés et
s'étendent de ceux-ci aux ailes 222. Cette embase est
aussi transpercée de trous 202, de préférence au voi-
sinage des ailes 222, pour recevoir les moyens de fi-
xation de la platine sur des traverses.
Ces embase, ailes et renforts sont faits en
acier et sont réunis les uns aux autres, de préféren-
ce, par soudage.
Les entretoises 30, que ce soit l'entretoise
de pointe 31 ou les entretoises de talon 32, présen-
tent la configuration de poutres longilignes en U.
Comme on le voit en ex~rin~nt les figures du dessin,
ces entretvises comprennent un pont curviligne 301 qui
relie deux branches parallèles 302.
Ces branches sont transpercées de percages

2 f
303, de préférence lamés intérieurement et destinés à
recevoir des moyens de montage 16 tels des vis à tête
non circulaire prismatique et écrous. Le lamage permet
de loger les têtes des vis comme il est classique.
Comme on le voit, l'entretoise de pointe 31
est montée sur les contre-aiguilles 101, alors que les
entretoises de talon 32 sont montées sur les contre-
aiguilles 101 et les lames d'aiguille 102. Comme on
peut le voir, les entretoises de talon 32 sont dissy-
métriques et présentent des branches parallèles
inégales alors que, de préférence, l'entretoise de
pointe 31 est symétrique et présente des branches
parallèles égales.
Selon l'invention, l'entretoise de pointe 31
et les entretoises de talon 32 sont faites, de préfé-
rence, en fonte ou en acier.
Les selles 40 sont faites de plaques 41 pra~
tiquement rectangulaires, dont l'une des faces 401 est
destinée à supporter les contre-aiguilles 101 et les
lames d'aiguille 102. Ces plaques sont transpercées de
trous 402, de préférence à proximité de leurs petits
côtés opposés, pour recevoir les moyens de fixation
aux traverses. Comme on peut l'observer, notamment sur
la Figure 1, la longueur des grands côtés opposés des
plaques va croissant d'une selle à l'autre, de la
pointe au talon de l'aiguillage.
De préférence, les selles sont faites en
acier.
Les butées 50 comprennent des butées inté-
rieures 51 et des butées extérieures 52.
Les butées intérieures 51 sont disposées
entre les deux lames d'aiguille 102 et ont, de pré-
férence, la configuration d'un tronçon de poutre en T
avec une table 510, trapézoidale, et un socle 511,

r~J
parallélépipédique. Ces table et socle sont transper-
cés d'un trou 502 pour recevoir les moyens de fixation
aux traverses. Comme on peut le voir, la longueur des
bases parallèles de la table 510 trapézoidale va
croissant d'une butée intérieure à l'autre, de la ..
pointe au talon de l'aiguillage.
Les table et socle des butées intérieures
sont faits en acier et sont réunis l'un à l'autre de
préférence par soudage.
Les butées exterieures 52 ont, de préféren-
ce, la configuration de pions cylindriques qui sont
percés axialement d'un alésage 503 borgne, de préfé-
rence taraudé, pour recevoir des moyens de montage sur
les contre-aiguilles 101. Comme on peut l'observer, la
longueur axiale des butées extérieures 52 va croissant
d'une butée à l'autre de la pointe au talon de
l'aiguillage.
Ces butées extérieures sont faites, de pré-
férence, en acier.
Pour fabriquer les platines, les selles et
les butées et les entretoises, on utilise, de préfé-
rence, des aciers E 24-2, A 50 et E 26-1.
Les rails 10 dont sont faits les contre-
aiguilles 101 et les lames d'aiguille 102 sont, par
exemple, des rails VIGNOLES traditionnels en acier au
carbone.
Les constituants que l'on a décrit précédem-
ment sont réunis, comme schématisé sur la Figure 1,
pour fabriquer un aiguillage selon l'invention.
On commence par placer les contre-aiguilles
101 sur une table de montage et on les réunit à
l'aide de l'entretoise de pointe 31, ainsi qu'à la
platine terminale double de talon 22; on procède, de
préférence, dans cet ordre puisque ceci permet de

2~3~27
positionner avec précision, en pointe et en talon, le
contre-aiguille 101 courbe par rapport au
contre-aiguille 101 rectiligne. La mise au rayon,
suivant sa longueur, du contre-aiguille 101 courbe est
obtenue par la mise en place des selles 40 qui
permettent de fixer avec précision les ordonnées de la
courbe à obtenir. Ensuite, on met en place la platine
terminale simple de pointe 21 qui a pour r~le essen-
tiel d'assurer une des ordonnées dv contre-aiguille
101, d'une part, et, d'autre part, éventuellement de
supporter le système de commande, d'enclenchement et
d'immobilisation des lames d'aiguille qui peut diffé-
rer d'un aiguillage à l'autre.
On réunit les pointes des lames d'aiguille
102, de préférence, avec interposition d'un tampon en
un matériau qui facilite le glissement relatif des
deux lames d'aiguille l'une contre l'autre lors de
leur flexion afin de diminuer l'effort de manoeuvre
appliquer pour changer de direction. Ces tampons sont,
par exemple, fait en polyamide ou en polyéthylène.
Les lames d'aiguille 102 ainsi réunies sont
placées entre les contre-aiguilles 101 et sont fixées
en talon sur la platine terminale double de talon 22.
Pour ce faire, on utilise d'une part, les entretoises
de talon 30 qui permettent d'associer les talons de
chaque couple contre-aiguille et lame d'aiguille. Ceci
permet ainsi de fixer avec une grande précision
l'écartement des flancs des champignons qui définis-
sent l'ornière de guidage. Ceci fait, on fixe alors
les butées intérieures 51 de talon, puis on met en
place les butées extérieures 52 de pointe.
L'aiguillage selon l'invention convient par-
ticulièrement aux voies pour véhicules automatiques de

transpvrt de personnes.
De ce qui précède, on comprend facilement
tout l'intérêt d'un aiguillage selon l'invention qui
est obtenu à partir d'un nombre minimum minimorum de
constituants qui sont essentiellement réunis par mé-
cano-assemblage ou mécano-soudage. Ceci permet notam-
ment de supprimer la durée préparatoire de fabrication
des moules et la durée d'exécution de la coulée tout
en permettant des gains notables en masse et en
encombrement.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-05-22
Letter Sent 2006-05-23
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Grant by Issuance 1998-08-11
Pre-grant 1998-03-18
Inactive: Final fee received 1998-03-18
Notice of Allowance is Issued 1997-12-16
Notice of Allowance is Issued 1997-12-16
Letter Sent 1997-12-16
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1997-12-12
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1997-12-12
Inactive: IPC removed 1997-11-13
Inactive: First IPC assigned 1997-11-13
Inactive: IPC assigned 1997-11-13
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1997-10-22
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1994-08-22
All Requirements for Examination Determined Compliant 1994-08-22
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-11-24

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 1998-04-20

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Final fee - standard 1998-03-18
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 1998-05-22 1998-04-20
MF (patent, 8th anniv.) - standard 1999-05-24 1999-04-20
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2000-05-22 2000-04-18
MF (patent, 10th anniv.) - standard 2001-05-22 2001-04-18
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2002-05-22 2002-04-16
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2003-05-22 2003-05-01
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2004-05-24 2004-04-14
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2005-05-23 2005-04-15
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
COGIFER-COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES
COGIFER - COMPAGNIE GENERALE D'INSTALLATIONS FERROVIAIRES
Past Owners on Record
GERARD FRANCOIS TESTART
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1994-03-04 1 26
Description 1994-03-04 12 384
Claims 1994-03-04 4 133
Drawings 1994-03-04 5 103
Representative drawing 1998-07-22 2 69
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1997-12-15 1 165
Maintenance Fee Notice 2006-07-17 1 173
Fees 2003-04-30 1 30
Fees 2002-04-15 1 33
Correspondence 1998-03-17 1 35
Fees 1998-04-19 1 39
Fees 2000-04-17 1 33
Fees 2001-04-17 1 35
Fees 1999-04-19 1 32
Fees 2004-04-13 1 34
Fees 2005-04-14 1 31
Fees 1997-04-16 1 37
Fees 1995-04-24 1 39
Fees 1996-04-17 1 36
Fees 1994-04-11 1 40
Fees 1993-06-29 1 40
Prosecution correspondence 1994-08-21 1 37
Courtesy - Office Letter 1991-08-11 1 35
Courtesy - Office Letter 1994-09-12 1 54
PCT Correspondence 1991-12-08 1 30