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Patent 2045877 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2045877
(54) English Title: DISPOSITIF DE CHARGEMENT D'ARTICLES SUR UN MAGASIN DE DEPLIAGE ET PROCEDE DE CHARGEMENT UTILISANT CE DISPOSITIF
(54) French Title: ARTICLE LOADING DEVICE ON AN UNPILING CAROUSEL
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B07C 01/04 (2006.01)
  • B07C 01/02 (2006.01)
  • B65G 47/16 (2006.01)
  • B65H 01/30 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DECHARRAN, DOMINIQUE (France)
  • LAUMOND, CHRISTIAN (France)
(73) Owners :
  • SOLYSTIC
(71) Applicants :
  • SOLYSTIC (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1995-02-07
(22) Filed Date: 1991-06-27
(41) Open to Public Inspection: 1992-01-03
Examination requested: 1991-06-27
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
90 08 339 (France) 1990-07-02

Abstracts

French Abstract


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif et procédé de chargement d'articles sur
un magasin de dépilage. Le dispositif comporte essentiel-
lement un transporteur sur lequel sont chargés des bacs de
stockage d'articles empilés à plat, et une plage de couplage
entre le transporteur et le magasin, montée pivotante autour
de son extrémité attenante au magasin et présentant d'une
part une goulotte de basculement de bac autour de l'arête
inférieure avant du bac issu du transporteur, d'autre part
des ailettes latérales de retenue du bac basculé sur cette
plage quand elle est actionnée en pivotement. L'invention
trouve une application dans l'installation de dépilage
d'articles postaux.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 8 -
Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de chargement d'articles sur un
magasin de dépilage, à partir de bacs de stockage dans
lesquels les articles sont empilés à plat et sont à trans-
férer sur une partie terminale dite arrière du magasin,
caractérisé en ce qu'il comporte un transporteur, sensible-
ment à niveau mais non jointif avec la partie terminale
arrière du magasin, recevant lesdits bacs, et une plage de
couplage sensiblement horizontale entre le transporteur et
une partie terminale arrière du magasin, ladite plage ayant
une première et une deuxième extrémité et étant montée
articulée sur un axe à sa dite première extrémité, pour
pivoter sensiblement autour d'une extrémité arrière du
magasin, et présentant, d'une part au voisinage de sa
deuxième extrémité opposée, une goulotte de basculement de
bac sur la plage, dans laquelle s'engage une arête
inférieure avant du bac issu du transporteur, et, d'autre
part, à une distance de la goulotte sensiblement égale à la
hauteur des bacs, une paire d'ailettes latérales de retenue
de bac basculé sur la plage autour de son arête inférieure.
2. Dispositif selon la revendication 1, caracté-
risé en ce que lesdites ailettes ont des bords rabattus vers
l'intérieur de la plage, s'opposant au glissement du bac sur
la plage actionnée en pivotement.
3. Dispositif selon la revendication 1, caracté-
risé en ce qu'il comporte des moyens de détection de bac
basculé sur ladite plage, montés sur la plage à une distance
de la goulotte inférieure à la hauteur des bacs et affectés

- 9 -
à la commande d'un organe d'actionnement en pivotement de
ladite plage.
4. Dispositif selon la revendication 3, caracté-
risé en ce qu'une temporisation est associée audit organe
d'actionnement en pivotement de la plage, pour le retour
automatique de celle-ci en position initiale sensiblement
horizontale.
5. Dispositif selon la revendication 2, 3 ou 4,
caractérisé en ce que ladite plage est équipée d'une lèvre
terminale souple fixée sur la première extrémité et
débordant sur le magasin.
6. Dispositif selon la revendication 2, 3 ou 4,
caractérisé en ce que ladite plage présente une jupe
latérale de chaque côté, s'étendant sous ladite plage et
mobile avec elle.
7. Dispositif selon la revendication 6, caracté-
risé en ce que la jupe latérale mobile a une forme de
secteur circulaire, à bord arrondi échappant au transporteur
lors du pivotement de la plage.
8. Dispositif selon la revendication 7, caracté-
risé en ce qu'il comporte en outre une jupe latérale fixe
associée à chaque jupe latérale mobile et la doublant en
partie, en assurant avec elle un entier capotage du dessous
de la plage.
9. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4,
7 ou 8, caractérisé en ce que ledit transporteur est à
rouleaux libres.

- 10 -
10. Procédé de chargement d'articles avec le
dispositif selon la revendication 1, 2, 3, 4, 7 ou 8,
caractérisé en ce qu'il consiste à:
- charger lesdits bacs remplis d'articles sur le
transporteur,
- s'assurer que la partie terminale du magasin de
dépilage est libre d'articles sur une longueur au moins
égale à la hauteur d'une pile entière d'articles dans les
bacs, et pour ces conditions,
- faire avancer un premier des bacs du trans-
porteur sur ladite plage jusqu'à ce que son arête inférieure
avant dudit premier bac tombe dans ladite goulotte,
- faire basculer le bac sur la plage autour de son
arête inférieure avant dans la goulotte,
- retenir la pile d'articles du bac basculé, au
cours du pivotement de la plage, la guider au cours de son
glissement par gravité hors du bac et le long de la plage
quand celle-ci a pivoté, et l'amener en position contre la
dernière pile chargée sur le magasin.
11. Procédé de chargement d'articles sur un
magasin de dépilage qui consiste à:
- charger des bacs remplis d'articles sur un
transporteur,
- s'assurerqu'une partie terminale du magasin de
dépilage est libre d'articles sur une longueur au moins
égale à la hauteur d'une pile entière d'articles dans les
bacs, et pour ces conditions,
- faire avancer un premier des bacs du
transporteur sur une plage de couplage sensiblement
horizontale entre ledit transporteur et ladite partie
terminale arrière du magasin, jusqu'à ce qu'une arête
inférieure avant dudit premier bac tombe dans une goulotte

- 11 -
de ladite plage ayant une première et une deuxième
extrémités et étant montée articulée sur un axe autour de
ladite première extrémité pour pivoter sensiblement autour
d'une extrémité du magasin et ladite goulotte étant prévue
à ladite deuxième extrémité de la plage,
- faire basculer le bac sur la plage autour de son
arête inférieure avant dans la goulotte,
- retenir la pile d'articles du bac basculé, au
cours du pivotement de la plage, la guider au cours de son
glissement par gravité hors du bac et le long de la plage
quand celle-ci a pivoté, et l'amener en position contre la
dernière pile chargée sur le magasin.
12. Procédé selon la revendication 10 ou 11,
caractérisé en ce que les opérations consistant à faire
avancer ledit premier bac et le faire basculer sont faites
d'une main par l'opérateur, celle consistant à retenir la
pile d'articles est réalisée de l'autre main par
l'opérateur, tandis que la pile est amenée à l'aide des deux
mains placées devant et derrière elle en position contre
ladite dernière pile chargée sur le magasin.

PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif et procédé de chargement d'articles sur
un magasin de dépilage. Le dispositif comporte essentiel-
lement un transporteur sur lequel sont chargés des bacs de
stockage d'articles empilés à plat, et une plage de couplage
entre le transporteur et le magasin, montée pivotante autour
de son extrémité attenante au magasin et présentant d'une
part une goulotte de basculement de bac autour de l'arête
inférieure avant du bac issu du transporteur, d'autre part
des ailettes latérales de retenue du bac basculé sur cette
plage quand elle est actionnée en pivotement. L'invention
trouve une application dans l'installation de dépilage
d'articles postaux.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


5877
Dispositif de chargement d'articles sur un magasin de dépilage et
procédé de chargement utilisant ce dispositif.
La présente invention se rapporte, dans les installations de
dépilage d'articles plats, au chargement des systèmes dits magasins de
dépilage.
Les articles plats sont en particulier des plis postaux, tels
que des lettres de différents formats possibles, des cartes de
réponse, des revues ou autres.
De manière connue, dans ce type d'installation, le magasin de
dépilage est équipé d'organes de séparation unitaire d'articles,
montés à un bout avant du magasin et appelés communément tête de
dépilage. I1 est équipé aussi de moyens de retenue des articles, en
une ou plusieurs piles, qui sont couplés à des moyens d'entrafnement,
pour l'avance de ces articles sur la longueur du magasin, vers la
tête.
La tete de dépilage est par exemple du type à ventouse montée
avec un mouvement de basculement, pour venir en contact et saisir
l'article terminal de la pile présente devant elle, et un mouvement
alternatif de translation, pour transférer l'article saisi hors du
20 magasin et alors le relacher et pour revenir devant la pile. Cette
tête est adaptée aux caractéristiques des articles pour leur
prélèvement un à un sans dégradation. Son positionnement et/ou son
basculement peuvent être pilotés à partir d'une détection de format
et/ou de présentation des articles terminaux successif~ à prélever.
Le magasin assure l'alimentation de la tête au fur et à
mesuro des opérations de prélèvement. Les moyens de retenue des
artio~e~ sont du type à palettes couplées aux moyens d'entrainement.
Pour des articles relativement homogènes à dépiler, ces palettes
restent solidaires des moyens d'entrainement constitués par un
30 convoyeur ou une chafne sans fin. Elles sont rendues actives de
l'arriare à l'avant du magasin, pour entrainer les articles, et
s'escamotent devant la tête d'où elles sont recyclées, inactives, sur
l'arrière du magasin. A ces palettes ainsi réparties sur un circuit
fermé, on préfère des palettes amovibles sur le magasin en particulier
35 quand les articles sont fortement hétérogènes.

-2-
Le brevet français français pu~lié sous le numéro
2,653,105 le 19 avril 1991 au nom de la demanderes~er décrit
un tel magasin à palettes amovibles. Ces palettes sont
montées à la main et couplées aux moyens d'entraînement dans
une zone de chargement de la partie arrière du magasin, d'où
elles assurent l'avance des articles chargés sur cette zone
jusqu'à la t~te. Elles se séparent des moyens
d'entraînement devant la tête et sont guidées et reçues dans
une zone de stockage palettes prévue latéralement sur la
lo partie terminale avant du magasin.
Dans l'un ou l'autre de ces magasins et en particulier ceux à
palettes amovibles, le chargement des artic'lec sur la zone arrière du
magasin se fait à la main. Ce chargement des articles à la main est
peu commode. Il présente certaines difficultés surtout lorsque les
articles sont hétérogènes et relativement glissants, et/ou lorsque la
pile précédemment constituée a déjà notablement avancé sur le magasin
et est relativement éloignée de la réserve d'articles, cette réserve
étant en général un bac sur un plateau de service en bout arrière du
magasin. Parmi les difficultés et problèmes, on cite, en particulier :
- le maintien de l'intégrité de la pile prélevée de la
réserve jusqu'à sa dépose à l'arrière de la palette de retenue et
d'avance de la dernlère pil0 constituée, qui s'avère délicat,
- le morcellement par petits paquets prélevés pour la
constitution de la nouvelle pile, qui nécessite le maintien
sensiblement vertical d'une main des paquets dé~à chargés, tout en
continuant d'en prélever d'autres de l'autre main.
En outre, cette manutention délicate est peu compatible avec
des contraintes de temps imposées à un opérateur chargé de servir
plueieurs magasins et de surveiller leur bon fonctionnement.
La présente invention a pour but d'éviter ces problèmes en
réalisant un chargement direct et rapide des articles sur le magasin
de dépilage ~ partir de bacs de réserve, pour assurer une aide au
travail de l'opérateur et permettre une amélioration en confort et
qualité de son travail et temps de gestion.

Elle a pour objet un dispositif de chargement
d'articles sur un magasin de dépilage, ~ partir de bacs de
stockage dans lesquels les articles sont empilés à plat et
sont à transférer sur une partie terminale dite arrière du
magasin, caractérisé en ce qu'il comporte un transporteur,
sensiblement à niveau mais non jointif avec la partie
terminale arrière du magasin, recevant les bacs d'articles,
et une plage de couplage sensiblement horizontale entre le
transporteur et une partie terminale arrière du magasin, la
lo plage ayant une première et une deuxième extrémité et étant
montée articulée sur un axe à la première extrémité, pour
pivoter sensiblement autour d'une extrémité arrière du
magasin, et présentant, d'une part, au voisinage de sa
deuxième extrémité opposée, une goulotte de basculement de
bac sur la plage, dans laquelle s'engage une arête
inférieure avant du bac issu du transporteur, et, d'autre
part, ~ une distance de la goulotte sensiblement égale à la
hauteur des bacs, une paire d'ailettes latérales de retenue
de bac basculé sur la plage autour de son arête inférieure.
Selon une autre caractéristique les ailettes ont
des bords rabattus vers l'intérieur de la plage, s'opposant
au glissement du bac sur la plage actionnée en pivotement.
Le dispositif comporte en outre un vérin
d'actionnement de la plage commandé à partir d'une détection
de bac basculé sur la plage.
Selon la présente invention, il est également
prévu un procédé de chargement d'articles sur un magasin de
dépilage, qui consiste à:
- charger des bacs remplis d'articles sur un
transporteur,
- s'assurerqu'une partie terminale du magasin de
dépilage est libre d'articles sur une longueur au moins
~,

-3a-
égale à la hauteur d'une pile entière d'articles dans les
bacs, et pour ces conditions,
- fa.ire avancer un premier des bacs du
~- transporteur sur une plage de couplage sensiblement
horizontale entre ledit transporteur et ladite partie
terminale arrière du magasin jusqu'à ce qu'une arête
inférieure avant dudit premier bac tombe dans une goulotte
de ladite plage ayant une première et une deuxième
extrémité et étant montée articulée sur un axe autour de
ladite première extrémité pour pivoter sensiblement autour
d'une extrémité du magasin et ladite goulotte étant prévue
à ladite deuxième extrémité de la plage,
- faire basculer le bac sur la plage autour de son
arête inférieure avant dans la goulotte,
- retenir la pile d'articles du bac basculé, au
cours du pivotement de la plage, la guider au cours de son
glissement par gravité hors du bac et le long de la plage
quand celle-ci a pivoté, et l'amener en position contre la
dernibre pile chargée sur le magasin.
: 20 Les caractéristiques et avantages de la présente
invention ressortiront de la description ci-après d'un
exemple de réalisation illustré dans la figure unique du
dessin ci-annexé.
~ .
A
,

204~87~
--4--
Cette ~igure unique est une vue schématique en élévation du
dispositif selon la présente invention de chargement d'articles sur un
magasin de dépilage qui n'est que partiellement illustré.
Le dispositif selon l'invention y est désigné globalement
sous la référence 1; le magasin de dépilage, ou sa seule partie
terminale arri~re chargée par le dispositif 1, y est désigné sous la
référence globale 2.
Ce magasin est hors du cadre de la présente invention. Il est
de type en tant que tel connu et est de préférence conforme à celui
décrit dans la demande citée ci-avant de la demanderesse. Une
description succincte de ce magasin est incorporée ci-après.
Le magasin comporte une plateforme 3, sensiblement
horizontale, avec une rive latérale 4 le long de son bord latéral
arrière. Il est à palettes 5 de retenue et d'avance de piles
15 d'articles, sur chant et avec une légère inclinaison pied à l'avant,
sur la plateforme. Ces palettes 5 sont couplées à des moyens
d'entrainement, à vis sans fin 6 entrainée en rotation par un
moto-réducteur à embrayage-frein 7. Le magasin de dépilage est en
outre équipé de moyens de séparation unitaires d'articles dits tête de
20 dépilage, montés en bout de sa partie terminale avant.
Les palettes sont de préférence amovibles et montées
individuellement par l'opérateur. Elles ont, à cet effet, un doigt
inférieur s'insérant entre la plateforme 3 et une platine inférieure
de guidage 8 s'étendant sous le bord latéral avant de la plateforme et
25 venant en prise avec les filets de la vis 6. En fin de course sur la
plateforme, dans sa partie terminale avant, les palettes sont
dé~o~idarisées de la vis et sont évacuées dans une zone de stockage de
palettes prévue latéralement sur cette partie terminale avant. Les
palettes sont ainsi rendues disponibles pour leur utilisation au fur
30 et à mesure des chargements de nouvelles piles d'articles sur la
partie terminale arrière du magasin.
La flèche 5A traduit l'avance d'une pile d'articles 9 le long
du magasin, par la palette 5 à l'arrière de cette pile.
Le dispositif 1 selon l'invention assure le chargement direct
35 d'une nouvelle pile entière sur le magasin de dépilage 2. Il est

20~877
--5--
installé à niveau avec la plateforme 3 et est couplé à la partie
terminale arrière de la plateforme.
Il opère à partir de bacs lO à msyens de prise à la main lOB,
ici une découpe mais pouvant être une poignée. Ces bacs contiennent
une pile d'articles empilés à plat, qui est chargée en une seule fois
sur le magasin 2.
Ce dispositif comporte un transporteur 11 pour les bacs lO et
une plage de couplage 12 entre le transporteur 11 et la plateforme 3,
assurant le vidage des bacs successifs lO sur la plateforme.
Le transporteur 11 est à rouleaux libres llA. La plage de
couplage 12 est sensiblement horizontale. Elle est montée articulée
sur un axe 14 pour pivoter sensiblement autour de l'extrémité arriare
de la plateforme 3 du magasin. Elle est actionnée autour de cet axe 14
par un vérin 15, elle vient alors en biais au-dessus de la plateforme
15 pour le transfert du contenu du bac qu'elle porte sur la plate~orme 3.
La plage de couplage 12 est quasi plane, sauf au voisinage de
son extrémité, en bout du transporteur 11, où elle présente un creux
en arrondi ou goulette 16 de basculement du bac autour de l'arête
inférieure du bac issu du transporteur qui y est engagée. Elle est
20 équipée de deux ailettes latérales 17, face à face et saillantes au
desQus de la plage. Ces ailettes sont destinées au centrage et au
maintien entre elles du bac basculé sur la plage 12. Elles ont chacune
leur bord avant 17A, situé à une distance de la goulotte 16
correspondant à la hauteur des bacs, légèrement rabattu vers
25 l'intérieur, pour retenir le bac sans entraver le vidage des articles
contenus dans ce dernier. En outre, l'ailette arrière sur la plage
peut s- prolonger ou être associée à une rive arrière, non
représentée, allant jusqu'à l'extrémité de la plage couplée au
magasin, ce prolongement étant interrompu avant d'atteindre la lèvre
30 19 et ne s'oppo~ant en rien au pivotement de la plage 12 et à la
déformation de la lèvre 19.
Un contact 18, légèrement saillant sur la plage 12, assure la
détection d'un bac basculé sur la plage, pour déclencher la commande
du vérin 15 de pivotement de la plage portant le bac. Il est monté à
35 une distance de la goulotte inférieure à la hauteur des bacs.
. ~ ~

2~877
--6--
Une lèvre souple 19 fixée sur l'extrémité de la plage couplé~
au magasin vient légèrement recouvrir la plateforme 3.
La plage 12 est en outre bordée d'une jupe latérale 20 qui
s'étend sous elle de chaque coté.
Cette jupe est montée sur l'axe d'articulation et mobile avec
la plage. Elle a la forme d'un secteur circulaire d'angle de 90
environ, qui est limité d'un côté par la plage 12. Son bord arrondi
20A permet son libre pivotement devant l'extrémité du transporteur 11.
A la jupe mobile 20 est associée de chaque côté une paroi latérale de
capotage 21, épousant la forme de la jupe mobile qu'elle double en
partie, mais demeurant fixe contre l'extrémité du magasin et dite jupe
fixe. Cette jupe fixe sert à masquer la motorisation de pivotement de
la plage et sert de protection avec la jupe mobile.
Le fonctionnement est indiqué ci-après, en désignant par lOA
15 la flèche de basculement d'un bac sur la plage, par 10' le bac basculé
illustré en pointillés, par 12A la flèche de pivotement de la plage
pour le soulevement du bac et par 12' cette plage en position haute
de pivotement.
L'opérateur pose une série de bacs pleins 10 sur le
20 transporteur 11 servant de Rtock d'approvisionnement. Il surveille le
bon fonctionnement de l'installation globale et en particulier les
besoins d'alimentation du magasin de dépilage, pour provoquer le
chargement d'une nouvelle pile derriare la pile 9 et sa palette de
retenue 5 qui sont le plus à l'arrière du magasin 2. Ce chargement
25 peut être effectué dès que la longueur de la partie terminale, libre
de toute pile d'articles, est suffisante pour recevoir la pile entière
contenue dans le premier bac.
Pour ce chargement du magasin, l'opérateur fait avancer le
premier bac en bout du transporteur sur la goulotte 16 de la plage, à
30 l'aide de sa main gauche dans la prise 103 . L'arête inférieure avant
de ce bac tombe alors au fond de la goulotte, en amorSant le mouvement
de basculement du bac. La poursuite de ce mouvement est réalisée par
l'opérateur toujours à l'aide de sa main gauche, pour positionner le
bac, couché sur le côté et centré entre les ailettes 17. La pile
35 d'articles initialement à plat les uns sur les autres est maintenant

2o~877
sur chant dans le bac basculé et est retenue de l'autre main.
Le contact 18 est actionné par le bac à l'issue de son
basculement. Il provoque l'actionnement en pivotement de la plage 12,
selon la flèche 12A par le vérin 15, pour le soulèvement du bac lO'
retenu contre le bord avant rabattu 17A des ailettes 17.
Lors de ce soulèvement la pile d'articles du bac, désignée
par 9', sort du bac précédée par la main droite de l'opérateur, qui
la guide en laissant glisser par gravité sur la plage 12' vers la
plateforme 3. L'opérateur peut accompagner la pile 9' sur la
10 plateforme 3, des deux mains placées devant et derrière elle, puis
contre la dernière pile chargée 9, de la seule main gauche.
La nouvelle pile chargée est alors retenue par une nouvelle
palette positionnée derrière elle.
Avantageusement une temporisation est associée au vérin 15
15 pour assurer automatiquement le retour de la plage en position
horizontale d'attente. La plage étant revenue en position horizontale,
l'opérateur retire au moment convenable le bac vide qui s'y trouve.
Le dispositif de chargement d'articles selon l'invention
constitue une aide importante au travail d'opérateur et permet de
20 maintenir l'intégrité de la pile contenue dans le bac et chargée
directement d'un seul coup sur le maga~in. Il permet une plus grande
rapidité de chargement du magasin de dépilage pour une meilleure
gestion du temps de travail de l'opérateur.
Cette invention a été décrite en regard de l'exemple de
25 réalisation illustré dans le dessin. Il est bien entendu évident que
l'on peut y apporter diverses modifications de détail à la portée de
1'homm2 de 1'art sans pour autant sortir du cadre de 1'invention.
' ' ' ~ ,

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-06-27
Letter Sent 2006-06-27
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Late MF processed 2005-11-22
Letter Sent 2005-06-27
Letter Sent 2003-02-24
Inactive: Multiple transfers 2003-01-15
Letter Sent 2000-10-30
Inactive: Multiple transfers 1999-08-24
Letter Sent 1999-07-23
Inactive: Multiple transfers 1999-06-29
Grant by Issuance 1995-02-07
Application Published (Open to Public Inspection) 1992-01-03
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1991-06-27
All Requirements for Examination Determined Compliant 1991-06-27

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (patent, 7th anniv.) - standard 1998-06-29 1998-05-25
MF (patent, 8th anniv.) - standard 1999-06-28 1999-05-14
Registration of a document 1999-06-29
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2000-06-27 2000-05-12
Registration of a document 2000-09-20
MF (patent, 10th anniv.) - standard 2001-06-27 2001-05-18
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2002-06-27 2002-05-17
Registration of a document 2003-01-15
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2003-06-27 2003-05-20
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2004-06-28 2004-05-17
Reversal of deemed expiry 2005-06-27 2005-11-22
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2005-06-27 2005-11-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SOLYSTIC
Past Owners on Record
CHRISTIAN LAUMOND
DOMINIQUE DECHARRAN
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1997-10-23 5 148
Abstract 1997-10-23 1 18
Drawings 1997-10-23 1 28
Descriptions 1997-10-23 8 308
Representative drawing 1999-04-05 1 21
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Late Payment Acknowledgement 2005-11-29 1 165
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Fees 1995-04-27 1 64
Fees 1996-04-28 1 76
Fees 1993-04-28 1 61
Fees 1994-04-21 1 65
Examiner Requisition 1993-03-30 2 91
Prosecution correspondence 1993-07-06 3 79
Prosecution correspondence 1993-08-04 1 35
PCT Correspondence 1994-11-27 1 37
Courtesy - Office Letter 1992-02-20 1 36