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Patent 2048601 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2048601
(54) English Title: FLACON DE STOCKAGE ET DE TRANSFERT A DOUBLE COMPARTIMENT
(54) French Title: TWO COMPARTMENT STORAGE AND TRANSFER FLASK_
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 25/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • MEYER, GABRIEL (Switzerland)
  • MEYER, JOSEPH (Switzerland)
(73) Owners :
  • BECTON DICKINSON FRANCE S.A.
(71) Applicants :
  • BECTON DICKINSON FRANCE S.A. (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1990-12-30
(87) Open to Public Inspection: 1991-07-09
Examination requested: 1996-11-18
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/EP1990/002332
(87) International Publication Number: EP1990002332
(85) National Entry: 1991-08-30

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
45/90-7 (Switzerland) 1990-01-08

Abstracts

English Abstract

A storage and transfer flask (10) having two compartments (11, 12) which are separated during storage by a movable middle plug (13). The flask (10) further comprises a narrow neck (15) engaged by a sealing device which comprises an elastomeric sealing element (61) coupled with a capsule (17). The capsule is extended outwards by a lengthening piece (18) which houses a spring-loaded (62) closing flap (63), said spring (62) being supported by the disk (60b) of a rigid element (60) mounted inside the sealing element (61).


French Abstract


14
Abrégé
Flacon de stockage et de transfert à double compartiment
Flacon (10) de stockage et de transfert à double compartiment (11 et
12) séparés pendant le stockage par un bouchon intermédiaire mobile
(13). Le flacon (10) comporte également un col rétréci (15) dans
lequel est engagé un dispositif d'obturation comprenant un organe
d'obturation (61) en élastomère et une capsule (17) couplée à cet
organe. La capsule est prolongée vers l'extérieur par un embout (18)
dans lequel est logé un clapet (63) de fermeture sollicité par un
ressort (62) qui prend appui contre un disque (60b) d'un élément
rigide (60) monté à l'intérieur de l'organe d'obturation (61).
Figure 8

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
Les réalisations de l'invention au su jet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué
sont définies comme suit:
1. Flacon de stockage et de transfert à double compartiment, conçu
pour stocker deux composants d'une substance médicamenteuse, dont
au moins un est à l'état liquide, et pour transférer cette substance
directement, ou après l'avoir mélangée à une autre substance, vers
un dispositif d' utilisation, ce flacon comportant d' une part un col
rétréci ouvert et un dispositif d'obturation engagé dans ce col, et
d'autre part une zone de section rétrécie obturée dans la phase de
stockage par un bouchon intermédiaire mobile agencé pour séparer les
deux compartiments et isoler les deux composants l' un par rapport à
l'autre, ce dispositif d'obturation comportant un organe d'obturation
en élastomère engagé dans le col rétréci et conçu pour être déplacé
entre une première position, dite de stockage, au cours d' une phase
de stockage dans laquelle il constitue un obturateur étanche, et une
seconde position, dite d'utilisation, dans une phase d'utilisation dans
laquelle il permet l'évacuation de ladite substance médicamenteuse et
une capsule rigide engagée partiellement à l'intérieur du col rétréci
et fixée audit organe d' obturation, caractérisé en ce que l'organe
d'obturation (21, 31, 41, 51, 61) en élastomère comporte une section
d'étanchéité dont le diamètre extérieur est sensiblement égal au
diamètre intérieur du col rétréci pour assurer l'étanchéité du flacon
au niveau du col pendant la phase de stockage, et une extension qui
prolonge la section d'étanchéité à travers le compartiment supérieur
(11) délimité par la section d'étanchéité et le bouchon intermédiaire
mobile (13) pour assurer un couplage mécanique entre la capsule (17)
et ce bouchon.
2. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte
un élément rigide (20, 30, 40, 50, 60, 100) monté à l'intérieur de
l'extension de l'organe d'obturation.
3. Flacon selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément
rigide (30, 40, 50) est solidaire de la capsule (17).

12
4. Flacon selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément
rigide (30, 40, 50) est constitué par une tige centrale réalisée d'une
pièce avec la capsule.
5. Flacon selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément
rigide (20) est une pièce indépendante pincée entre la capsule (17)
et l'extension (21b) de l'organe d'obturation (21).
6. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce que la section
d'étanchéité (21a) de l'organe d'obturation (21) comporte au moins
une ouverture radiale (22) obturée par la paroi intérieure du col
rétréci (15) pendant la phase de stockage et ouverte sur l'intérieur
du compartiment supérieur (11) pendant la phase d'utilisation.
7. Flacon selon la revendication 1, dans lequel la capsule (17)
comporte un embout d'extrémité (18) de forme tubulaire, caractérisé
en ce que cet embout contient un clapet de fermeture (63) sollicité
par un ressort (62).
8. Flacon selon la revendication 7, caractérisé en ce que le ressort
(62) est en appui contre l'élément rigide (60).
9. Flacon selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'élément
rigide (60) est associé à un disque (60b) prenant appui contre le
fond de la capsule (17) et servant d'appui audit ressort (62).
10. Flacon selon la revendication 9, caractérisé en ce que le disque
(60b) comporte au moins une ouverture (60c) qui fait communiquer le
compartiment supérieur (11) avec l'embout de la capsule (17).
11. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce que la capsule
(17) comporte un fond et en ce que ce fond comporte au moins une
ouverture (42) servant d'évent.

13
12. Flacon selon la revendication 11, caractérisé en ce que ledit
évent comporte un filtre (44).
13. Flacon selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit filtre
est monté à l'extérieur du fond de la capsule (17).
14. Flacon selon revendication 12, caractérisé en ce que ledit filtre
est monté à l'intérieur du fond de la capsule (17).
15. Flacon selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe
d'obturation comporte une zone (52) de moindre épaisseur agencée
pour être percée par l'aiguille d'une seringue.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


20~86~
FLACON DE STOCKA(~ ET DE TRANSFERT A DOUBLE
COblPARTl~IEN T
La présente invention concerne un flacon de stockage et de transfert
à double compartiment, conçu pour stocker deux composants d'une
substance médicamenteuse dont au moins un est à l'état liquide, et
pour transférer cette substance directement, ou après l'avoir
mélangée à une autre substance, vers un dispositif d' utilisation, ce
flacon comportant, d' une part un col rétréci ouvert et un dispositif
d'obturation engagé dans ce col et, d'autre part, une zone àe section
rétrécie obturée dans la phase de stockage par un bouchon
intermédiaire mobile agencé pour séparer les deux compartiments et
isoler les deux composants 1' un par rapport à 1' autre, ce dispositif
d' obturation comportant un organe d' obturation en élastomère engagé
dans le col rétréci et conçu pour être déplacé entre une prernière
position, dite de stockage, au cours d' une phase de stockage dans
laquelle il constitue un obturateur étanche, et une seconde position,
dite d' utilisation, dans une phase d' utilisation dans laquelle il permet
1' évacuation de ladite substance médicamenteuse, et une capsule
rigide engagée partiellement à 1' intérieur du col rétréci et fixée audit
organe d' obturation .
On connaît déjà divers flacons de ce type dans lesquels le passage de
la position de stockage à la position d' utilisation nécessite 1' éjection
du bouchon intermédiaire mobile vers le compartiment inférieur pour
permettre le mélange des composants qui sont respectivernent stockés
dans le compartiment supérieur et dans le compartiment inférieur
pendant la phase de stockage. Dans ce type de flacon, le
compartiment supérieur est entièrement rempli d' une substance à
l'état liquide et la pression exercée sur l'organe d'obturation pour le
faire passer de sa position d' obturation à sa position de stockage est
intégralement transmise au bouchon intermédiaire mobile par cette
substance liquide. Pour certaines applications, cette construction est
trop compliquée et trop coûteuse ou inadaptée étant donné que le

2~8~01
remplissage du compartiment supérieur peut être plus ou moins
complet, ou rempli d'une poudre. A cet effet, on a prevu dan!;
certaines réalisations des organes rigides pour activer le flacon,
c' est-à-dire repousser le bouchon intermédiaire mobile . La présence
de ces organes rigides constitue généralement un inconvénient du fait
qu' ils sont en contact avec le composant contenu dans le compartiment
supérieur, d'où des problèmes non négligeables de compatibilité entre
le médicament et la matière synthétique dont sont réalisés les organes
rigides .
La présente invention se propose de résoudre ce problème en
réalisant un flacon qui peut être réalisé d'une manière simple et
économique et qui peut atre utilisé pour le stockage et l'application
de substances médicamenteuses quelconques, sans que se pose le
problème de compatibilité des substances contenues dans le flacon
avec les composants de ce flacon.
Dans ce but, le flacon selon 1' invention est caractérisé en ce 1' organe
d' obturation en élastomère comporte une section d' étanchéité dont le
diamètre extérieur est sensiblement égal au diamètre intérieur du col
rétréci pour assurer 1' étanchéité du flacon au niveau du col pendant
la phase de stockage, et une extension qui prolonge la section
d' étanchéité à travers le compartiment supérieur délimité par la
section d'étanchéité et le bouchon intermédiaire mobile pour assurer
un couplage mécanique entre la capsule et ce bouchon.
Selon une forme de réalisation préférée, ce flacon peut comporter un
élément rigide monté à l'intérieur de l'extension de l'organe
d' obturation, cet élément rigide étant solidaire de la capsule .
De préférence, cet élément rigide est constitué par une tige centrale
réalisée d'une pièce avec la capsule, ou peut être une pièce
indépendante pincée entre la capsule et 1' extension de 1' organe
d' obturation .

Selon cette forme de réalisation du flacon, la section d'étanchéité de
1' organe d' obturation comporte au moins une ouverture radiale obturée
par la paroi intérieure du col rétréci pendant la phase de stockage et
ouverte sur 1' intérieur du compartiment supérieur pendant la phase
d' utilisation .
D'une façon avantageuse, lorsque la capsule comporte un embout
d' extrémité de forme tubulaire, cet embout contient un clapet de
fermeture sollicité par un ressort.
De préférence, ce ressort est en appui contre l'élément rigide, ledit
élément rigide étant associé à un disque prenant appui contre le fond
de la capsule et servant d'appui audit ressort.
Ledit disque peut comporter au moins une ouverture qui fait
communiquer le compartiment supérieur avec l'embout de la capsule.
Dans une forme de réalisation avantageuse, la capsule comporte un
fond et ce fond comporte au moins une ouverture servant d'évent qui
peut comporter un filtre.
Ledit filtre peut être monté à l'extérieur ou à l'intérieur du fond de
la capsule.
Selon une autre forme de réalisation, l'organe d'obturation comporte
une zone de moindre épaisseur agencée pour être percée par 1' aiguille
d' une seringué .
La présente invention sera mieux comprise en référence à la
description de plusieurs exemples de réalisation et au dessin annexé
dans lequel:
la fig. 1 illustre une première forme de réalisation du flacon selon
l'invention en position de stockage,
.

204~
la fig. 2 représente la construction de la fig. 1 en position
d' utilisation et couplée à une seringue,
la fig . 3 représente une autre réalisation du flacon selon l' invention,
les fig. 4 et 5 illustrent deux autres formes de réalisation du flacon
selon l'invention, équipé d'un filtre-évent,
les fig . 6 et 7 sont des vues partielles d' une variante du flacon selon
l'invention, respectivement en position de stockage et en position
activée,
les fig. 8 et 9 représentent la forme de réalisation préférée du flacon
selon l' invention respectivement au stockage et en utilisation, et
les fig. 10 à 14 représentent plusieurs variantes de réalisation du
flacon selon l'invention.
En référence aux fig. 1 et 2, le flacon de stockage 10, qui peut être
réalisé en une matière synthétique telle que par exemple du
polyéthylène, du verre ou tout autre matériau approprié, comporte
deux compartiments respectivement 11 et 12, séparés par un bouchon
intermédiaire mobile 13 qui est engagé dans une zone centrale 14 de
section rétrécie dont le diamètre est calculé de manière à permettre
une obturation complète par ce bouchon.
A son extrémité supérieure pourvue d' un col rétréci 15 dont la
section est sensiblement égale à celle de la zone centrale 14, le flacon
10 est équipé d' un dispositif d' obturation 16 comportant, à' une part
une capsule 17 en matière synthétique fermée par un bouchon 18
vissé sur un embout fileté 19 formé à l'extrémité extérieure de la
capsule 17 et, d'autre part, un organe d'obturation 21 en élastomère.
Dans la construction décrite et illustrée par ces figures, la capsule
17 est prolongée par un élément rigide 20 qui rigidifie ledit organe
d'obturation. On notera que cet organe d'obturation 21 se compose

2~48~01
d' une section d' étanchéité 21a dont le diamètre est sensiblement égal
au diamètre intérieur du col rétréci pour assurer l' étanchéité du
flacon au niveau du col pendant la phase de stockage, et d' une
extension 21b qui prolonge la section d' étanchéité 21a à travers le
compartiment supérieur délimité par ladite section d' étanchéité et le
bouchon intermédiaire mobile pour assurer un couplage mécanique
entre la capsule et ce bouchon . L' ensemble organe d' obturation et
élément rigide prend appui sur le bouchon intermédiajre 13 et
constitue en quelque sorte un couplage mécanique entre le dispositif
d'obturation et le bouchon intermédiaire mobile. Du fait de l'existence
de ce couplage, le déplacement de la capsule 17, dans la direction
indiquée par la flèche A, qui est dû à l' engagement de cette capsule
vers l'intérieur du col 15, permet de repousser le bouchon
intermédiaire mobile à l'intérieur du compartiment 12 et par
conséquent de libérer le passage entre les deux compartiments au
niveau de la zone centrale 14 de section rétrécie.
On notera que l'organe d'obturation 21 présente au moins une
ouverture latérale 22 qui coïncide avec au moins une ouverture
latérale 23 de la capsule 17. Ces ouvertures ont pour but de
permettre la communication entre les deux compartiments lorsque le
flacon se trouve dans la position de stockage représentée par la
fig. 2.
Dans cette réalisation, l' élément rigide 20 est indépendant de la
capsule 17. En revanche, l'organe d'obturation 21 est solidaire de
cette capsule. A cet effet, cet organe présente un bourrelet
périphérique 24 qui s'engage dans une gorge 25 ménagée à la
périphérie d' un prolongement intérieur cylindrique 26 de la capsule .
On notera par ailleurs que, dans cette réalisation, I' élément rigide 20
est pris entre l'organe d'obturation et l'extrémité dudit prolongement
26 et maintenu en place par l' élasticité de l' organe d' obturation . Dans
cette variante, l' élément rigide 20 peut être réalisé d' une pièce avec
la capsule 17, c'est-à-dire attaché au prolongement intérieur
cylindrique de cette capsule.

6 2 0 ~ 0 1
Dans la position de stockage, la capsule 17 et notamment l'embout 19
sont cachés par un capuchon de protection 27 qui est lié au flacon 10
par une étiquette d' inviolabilité 28 .
La fig. 2 représente le flacon de la fig. 1 dans sa position
d'utilisation. L'étiquette d'inviolabilité 28 a été entaillée et la capsule
17 a été repoussée vers l'intérieur du col 15. L'organe d'obturation
21 qui assurait 1' étanchéité au niveau du col a été repoussé
partiellement à l'intérieur du premier compartiment 11 et les
ouvertures latérales 22 et 23 permettent l'écoulement de la substance
contenue dans le flacon vers l'embout 19 à cône Luer femelle dans
lequel est engagée une seringue 29 à cône Luer mâle. Le fait
d'enfoncer la capsule vers l'intérieur du col a exercé une poussée
sur le bouchon intermédiaire mobile 13 qui est tombé à 1' intérieur du
second compartiment 12 (avant retournement du flacon). Cette
poussée a été transmise de la capsule au bouchon par l'élément rigide
20 et l'organe d'obturation 21 qui revêt cet élément.
Cette réalisation est particulièrement intéressante parce que, lors du
stockage, les substances médicamenteuses ne sont en contact qu'avec
le flacon et les composants en élastomère tels que le bouchon
intermédiaire 13 et l'organe d'obturation 21. Les problèmes de
compatibilité médicaments-matière synthétique sont de ce fait
entièrement résolus.
La fig. 3 illustre une autre forme de réalisation qui est en fait une
variante de la réalisation précédente représentée par les fig. 1 et 2.
L' élément rigide 20 de la forme de réalisation précédente est remplacé
dans ce cas par un élément rigide 30 solidaire de la capsule 17. La
fonction de cette pièce est strictement identique à celle de 1' élément
20 . Elle se présente sous la forme d' une tige pleine disposée
axialement. La forme de l'organe 31, à laquelle l'élément rigide 30
sert de support, est quelque peu différente dans sa partie
inférieure. La partie supérieure, dont la fonction consiste à assurer

2~8~
l'étanchéité du col, a une forme identique à celle illustrée par les
fig. 1 et 2.
Les fig. 4 et 5 illustrent deux variantes issues de la réalisation
représentée par la fig. 3. Ces constructions diffèrent de la
précédente d'une part par la forme de l'organe d'obturation 41 porté
par l` élément rigide 40 qui est sensiblement identique à l' élément
rigide 30 et, d' autre part, par la présence d' un évent ménagé dans
la paroi de la capsule 17. Dans l'exemple de la fig. 4, la capsule 17
comporte des ouvertures 42 ménagées dans son fond 43. Un filtre 44
de forme annulaire est fixé sur ce fond pour masquer ces
ouvertures. Ce filtre peut avoir deux fonctions, une première
fonction qui consiste à laisser échapper des gaz tels que l' anhydride
carbonique qui peuvent se dégager en relativement grande quantité
lors du mélange des deux composants initialement contenus dans les
deux compartiments, ou tels que l'air qui se trouve en suspension
lorsque l'organe d'obturation est enfoncé dans le col, et une seconde
fonction qui consiste à laisser rentrer de l' air filtré lorsque le
mélange de composants est aspiré au moyen d'une seringue.
Dans la réalisation de la fig. 5, le filtre 44 se trouve à l'extérieur du
fond 43 de la capsule. Les fonctions du filtre sont les mêmes dans les
deux exemples.
Les fig. 6 et 7 représentent une autre forme de réalisation qui
reprend cependant les principales caractéristiques des exemples
précédents. La capsule 17 est réalisée d'une pièce avec l'élément
rigide 50 qui se présente sous la forme d' une tige centrale fixée au
fond de la capsule et se prolongeant axialement à travers le premier
compartiment 11. L'organe d'obturation 51 entoure cet élément rigide
et se replie autour du prolongement intérieur cylindrique 26 de la
capsule, auquel il est accroché par un bourrelet périphérique, de
manière à assurer l' étanchéité du col .

2 ~ 4 ~
Après activation du système, c'est-à-dire lorsque le bouchon
intermédiaire mobile a été repoussé, le mélange médicamenteux est
prélevé au moyen d'une seringue (non représentée). On perfore, au
moyen de l'aiguille de cette seringue, la zone 52 de moindre épaisseur
de l'organe d'obturation.
Les fig. 8 et 9 représentent une forme de réalisation particulièrernentintéressante dans laquelle le flacon reste étanche même après son
activation grâce à la présence ~ d'une soupape. La capsule 17 est
sensiblement identique à celle représentée par la fig. 4, et l'organe
d'obturation 61 est identique à l'organe d'obturation 41 de la fig. 4.
L' élément rigide 60 comporte une tige centrale 60a qui se termine par
un disque 60b qui est logé dans un évidement circulaire ménagé dans
le fond de la capsule. Ce disque comporte une ouverture 60c
permettant d' assurer une communication entre l' intérieur du flacon et
l'embout 19 de la capsule. Le disque 60b sert d'appui à un ressort 62
qui porte un clapet 63 qui assure la f ermeture de l' embout . A cet
effet, l'embout 19 comporte un rétrécissement 64 et le clapet 63
comporte une partie tronconique 65 qui coopèrent pour assurer
l'étancheité de cette fermeture. La tige 60a, le disque 60b, le ressort
62 et le clapet 63 sont realisés d' une pièce par injection d' une matiere
synthétique compatible avec le médicament du flacon.
Après activation du flacon, l' étanchéité est préservée au niveau de
l' embout . Lorsqu' une seringue 29 est raccordée à cet embout, le cône
porte-aiguille de cette seringue enfonce le clapet 63 et comprime le
ressort 62. Le médicament du flacon pourra passer (après
retournement du flacon) par les ouvertures 22, 23, 60c et pénétrer
dans la seringue 29.

9 2~8~01
Un autre avantage de ce système est l' utilisation multidose . En e~fet,
dès que la seringue 29 est retirée, le clapet se ferme et obture de
façon étanche 1' embout de la capsule .
Un évent avec filtre 44, identique à celui des fig. 4 et 5, équipe la
capsule 17.
Les fig. 10 et 11 reprennent approximativement la construction des
fig. 4 et 8. Cependant, dans l'exemple de la fig. 10, l'embout 19 est
obturé par un bouchon 79 en élastomère, appelé septum. Le liquide
est prélevé à l' intérieur du flacon par une seringue dont l' aiguille
devra préalablement perforer le septum. Dans l'exemple de la fig. 11,
l' embout 19 se compose d' une zone large l9a et d' une zone rétrécie
l9b. Un bouchon d'obturation 83 est initialement engagé dans la zone
rétrécie l9b et assure l' étanchéité du flacon au niveau de cet embout .
Après 1' activation, si l' on veut retirer le liquide du flacon, on engage
une seringue dans 1' embout 19 . Le cône du type Luer de cette
seringue repousse le bouchon dans la zone large l9a, ce qui permet
le passage du liquide. Les autres composants sont respectivement
identiques à ceux des réalisations des fig. 4 et 8.
La fig. 12 représente une variante de la réalisation selon la fig. 11.
Le bouchon d' obturation 83 a été supprimé et le bouchon de
fermeture 18 vissé sur cet embout comporte, d'une part une
ouverture centrale 98 et, d'autre part, un filtre 99 constituant un
évent dont le rôle est identique à celui des filtres-évents décrits
précédemment .
La réalisation selon la fig. 13 diffère des constructions précédentes
par le fait que la capsule 17 est pourvue d' une soupape 102 ménagée
dans le fond de la capsulée 17. Cette soupape est activée par un
poussoir 103 au moment de la mise en place d'une seringue (non
représentée) dans l'embout l9. Un filtre-évent 104 est disposé à
proximité du fond de la capsule . L' élément rigide 100 comporte une
tige centrale lOOa et un disque lOOb dont le diamètre correspond

2048~01
sensiblement au diamètre intérieur de la capsule et qui comporte une
ouverture lOOc pour le passage du liquide.
La construction illustrée par la fig. 14 est une variante de celle de la
fig . 13 . L' embout 19 représente la forme d' un cône Luer et le fond
de la capsule est équipé d'un filtre 104 servant d'évent.
La présente invention n' est pas limitée aux formes de réalisation
décrites mais peut subir différentes modifications et se présenter
sous diverses variantes évidentes pour l' homme de l' art . En
particulier, la forme de l' élément rigide peut etre modifiée . Comme
cela a été représenté dans les différentes réalisations ci-dessus, cet
élément rigide peut être lié soit au dispositif d' obturation engagé
dans le col du flacon, soit au bouchon intermédiaire mobile, soit à
ces deux composants. La dimension longitudinale est déterminée par
la course du dispositif d' obturation dans le col du flacon . Cette
course doit être suffisante pour permettre le refoulement du bouchon
intermédiaire mobile à l' intérieur du compartiment 12 du flacon et,
dans les cas où le dispositif d' obturation comporte un organe
d'obturation pourvu d'une ouverture radiale, le dégagement de
l' ouverture radiale pour permettre le passage de la substance
médicamenteuse vers l' embout d' évacuation de la capsule . Le flacon
proprement dit peut être en verre ou en matière synthétique. Le
compartiment du haut peut contenir une substance quelconque liquide
ou solide et, dans le cas d' un liquide, le remplissage peut être
quelconque .

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Event History

Description Date
Inactive: IPC expired 2023-01-01
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Dead - No reply to s.30(2) Rules requisition 1999-11-23
Application Not Reinstated by Deadline 1999-11-23
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1999-01-18
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 1998-11-23
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 1998-05-22
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1996-11-18
All Requirements for Examination Determined Compliant 1996-11-18
Application Published (Open to Public Inspection) 1991-07-09

Abandonment History

There is no abandonment history.

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The last payment was received on 1998-11-17

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 1997-12-30 1997-11-21
MF (application, 8th anniv.) - standard 08 1998-12-30 1998-11-17
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
BECTON DICKINSON FRANCE S.A.
Past Owners on Record
GABRIEL MEYER
JOSEPH MEYER
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Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Claims 1991-07-08 3 81
Abstract 1991-07-08 1 15
Drawings 1991-07-08 1 7
Cover Page 1991-07-08 1 13
Descriptions 1991-07-08 10 349
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 1999-01-18 1 171
Fees 1993-12-22 1 31
Fees 1994-12-29 1 37
Fees 1996-11-20 1 86
Fees 1995-01-05 1 37
Fees 1992-12-17 1 28