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Patent 2074560 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2074560
(54) English Title: DISPOSITIF DE DEPILAGE DE PLIS DE COURRIER NOTAMMENT OUVERTS ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CE DISPOSITIF
(54) French Title: DEVICE FOR DESTACKING OPENED MAILING PIECES AND PROCESS FOR IMPLEMENTING SUCH DEVICE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65H 3/04 (2006.01)
  • B65H 3/12 (2006.01)
  • B65H 3/52 (2006.01)
  • B65H 3/56 (2006.01)
(72) Inventors :
  • SABATIER, LOUIS (France)
  • ROCH, OLIVIER (France)
  • ASTIER, JEAN-LUC (France)
(73) Owners :
  • COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS
  • SOLYSTIC
(71) Applicants :
  • COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS (France)
  • SOLYSTIC (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1998-06-23
(22) Filed Date: 1992-07-23
(41) Open to Public Inspection: 1993-01-26
Examination requested: 1992-07-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
91 09 431 (France) 1991-07-25

Abstracts

English Abstract

This invention concerns a device for unstacking flat objects in particular postal covers comprising a path for receiving a pile of covers on edge stopped against a jogging surface, an unstacking device placed in front of the free face of the first cover of the stack and consisting of a device for conveying at speed V1 perpendicular to the stack, a device for transferring the unstacked cover at speed V2 and a double release device between the unstacking device and the transfer device. The unstacking device is remarkable in that the double release device is a holding device acting against the other face of the cover, actuated as soon as a cover is taken by the transfer device and whose holding force is less than the conveying force of the transfer device and speed V1 of the conveying device is less than speed V2 of the device.


French Abstract


La présente invention concerne un dispositif de
dépilage d'objets plats en particulier de plis de courrier
comportant un chemin d'amenage d'une pile de plis sur chant
en butée contre une rive de taquage, un organe de dépilage
disposé devant la face libre du premier pli de la pile et
constitué d'un organe de translation à une vitesse V1
perpendiculaire à la pile, un dispositif de transfert du
pli dépilé à une vitesse V2 et un organe antiprise double
intercalé entre l'organe de dépilage et le dispositif de
transfert. Le dispositif de dépilage est caractérisé en ce
que l'organe antiprise double est un organe de retenue
agissant sur l'autre face du pli, activé dès qu'un pli est
pris en charge par le dispositif de transfert et dont
l'effort de retenue est inférieure à l'effort de
translation du dispositif de transfert et la vitesse V1 de
l'organe de translation est inférieure à la vitesse V2 du
dispositif.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


7
REVENDICATION
1. Dispositif de dépilage d'objets plat, comportant un
moyen pour porter une pile d'objets plats sur chant en
butée contre une rive de taquage, un moyen pour dépiler
séquentiellement lesdits objets plats, ce moyen de dépilage
étant disposé devant une face libre d'un premier objet plat
de la pile d'objets plats et effectuant une translation
dudit premier objet à une vitesse V1 perpendiculaire à la
pile sous contrôle de moyens de détection de position du
premier objet, un moyen de transfert pour transférer le
premier objet dépilé à une vitesse V2, un organe antiprise
double intercalé entre ces deux moyens de dépilage et de
transfert, cet organe antiprise double étant une tête à
dépression agissant sur l'autre face du premier objet plat
pour retenir ledit premier objet et ayant une force de
rétention qui est inférieure à une force de translation du
moyen de transfert, la vitesse V1 du moyen de dépilage
étant inférieure à la vitesse V2 du moyen de transfert,
ledit premier objet plat circulant dans le dispositif selon
une trajectoire, ledit dispositif étant caractérisé en ce
que les moyens de détection de position sont disposés sur
la trajectoire du premier objet plat, et comprenant
- un premier détecteur situé entre la rive de taquage
et l'organe entiprise double qui forme un organe de
retenue,
- un deuxième détecteur situé à proximité de l'organe
de retenue,
- un troisième détecteur situé au niveau d'un point
d'engagement du premier objet plat avec le moyen de
transfert, et en ce que lesdits premier, deuxième et
troisième détecteur sont reliés au moyen de dépilage et à
l'organe antiprise double pour commander un fonctionnement
ou un arrêt du moyen de dépilage et de l'organe antiprise
double de telle façon que l'organe antiprise double est
activé quand le premier objet plat est pris en charge par
le moyen de transfert.

2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce
que le moyen de dépilage est disposé d'un côté d'un plan de
la rive de taquage et l'organe de retenue et le moyen de
transfert de l'autre côté dudit plan.
3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
en ce que le moyen de dépilage est constitué d'une courroie
perforée guidée et actionnée par poulies et associée à une
tête à dépression disposée derrière ladite courroie.
4. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisé en ce que le moyen de transfert est constitué
de deux courroies associées pour agir par pincement.
5. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3 ou 4,
caractérisé en ce qu'une chambre à faible dépression est
disposée près du moyen de dépilage, en amont dudit moyen de
dépilage.
6. Procédé de mise en oeuvre d'un dispositif selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il
comprend le cycle suivant:
1) le moyen de dépilage est activé et le premier objet
plat est translaté, l'organe de retenue étant inactif;
2) lorsque le deuxième détecteur détecte le premier
objet, l'organe antiprise double est activé après une
temporisation assurant une prise en charge de ce premier
objet plat par le moyen de transfert, et
a) si le premier détecteur ne détecte pas de
second objet plat, le moyen de dépilage est réactivé après
temporisation et lorsque le deuxième détecteur ne détecte
plus le premier objet plat, l'organe antiprise double est
désactivé et le cycle est repris au point 2;
b) si le premier détecteur détecte un second
objet plat, lorsque le deuxième détecteur ne détecte plus
le premier objet plat, l'organe antiprise double est
désactivé, le moyen de dépilage est réactivé après

temporisation et le cycle est repris au point 2; et
c) si les premier et deuxième détecteurs
détectent un second objet plat, lorsque le troisième
détecteur ne détecte plus le premier objet plat pli,
l'organe antiprise est désactivé et le moyen de dépilage
réactivée; lorsque le troisième détecteur détecte alors le
second objet plat, l'organe antiprise double est réactivé,
le moyen de dépilage désactivé et le cycle est repris au
point a, b ou c.
7. Procédé de mise en oeuvre selon la revendication 6,
caractérisé en ce qu'une activation ou une désactivation du
moyen de dépilage et de l'organe antiprise double est
réalisée par mise en service ou arrêt de leur tête à
dépression respective.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ ~ 7 4 5 B O
DISPOSITIF DE DÉPILAGE DE PLIS DE COURRIER NOTAMMENT
OUV~kl~ ET PROCÉDÉ DE MISE EN OEUVRE DE CE DISPOSITIF.
La présente invention concerne un dispositif de
dépilage d'objets plats en particulier de plis de courrier
notamment ouverts du type brochures publicitaires ou
autres, comportant un chemin d'amenage d'une pile d'objets
sur chant en butée contre une rive de taquage, un moyen de
dépilage disposé devant la face libre du premier pli de la
pile est constitué d'un organe de translation à une vitesse
V1 perpendiculaire à la pile, un moyen de transfert de pli
dépilé à une vitesse V2 et un organe anti prise double
intercalé entre ces deux moyens.
De tels dispositifs connus comportent en tant que
moyen de dépilage un organe de mise en translation des plis
constitué par exemple d'un tambour perforé rotatif dans
lequel est créée une dépression et entrainant le premier
pli à une vitesse V1. Un organe de transfert est disposé
en aval de ce moyen de dépilage, cet organe de transfert
étant à une vitesse V2, identique à V1. Un organe destiné
à éviter les prises doubles est en général disposé entre
ces deux organes, constitué d'un agencement de brosse ou de
volet articulé.
De facon générale, les organes anti prises doubles
posent des problèmes d'efficacité.
C'est principalement le cas lorsque les plis traités
sont des objets ouverts, de type brochures publicitaires ou
autres. Ces brochures peuvent se composer par exemple
d'une feuille pliée en plusieurs volets ou de quelques
feuillets reliés tel un petit fascicule. Tout dispositif
de dépilage classique, basé sur le freinage du pli partant
en prise double est alors néfaste et provoque des bourrages
ou des déchirements des plis dépilés.
L'invention permet de résoudre ces problèmes de
dépilage et de prises doubles sur des plis ouverts.
La présente invention vise un dispositif de dépilage
d'objets plat, comportant un moyen pour porter une pile

-
2 ~ 7 ~ 5 ~-~
d'objets plats sur chant en butée contre une rive de
taquage, un moyen pour dépiler séquentiellement lesdits
objets plats, ce moyen de dépilage étant disposé devant une
face libre d'un premier objet plat de la pile d'objets
plats et effectuant une translation dudit premier objet à
une vitesse V1 perpendiculaire à la pile sous contrôle de
moyens de détection de position du premier objet, un moyen
de transfert pour transférer le premier objet dépilé à une
vitesse V2, un organe antiprise double intercalé entre ces
deux moyens de dépilage et de transfert, cet organe
antiprise double étant une tête à dépression agissant sur
l'autre face du premier objet plat pour retenir ledit
premier objet et ayant une force de rétention qui est
inférieure à une force de translation du moyen de
transfert, la vitesse V1 du moyen de dépilage étant
inférieure à la vitesse V2 du moyen de transfert, ledit
premier objet plat circulant dans le dispositif selon une
trajectoire, ledit dispositif étant caractéris~ en ce que
les moyens de détection de position sont disposés sur la
trajectoire du premier objet plat, et comprenant
- un premier détecteur situé entre la rive de taquage
et l'organe entiprise double qui forme un organe de
retenue,
- un deuxième détecteur situé à proximité de l'organe
de retenue,
- un troisième détecteur situé au niveau d'un point
d'engagement du premier objet plat avec le moyen de
transfert, et en ce que lesdits premier, deuxième et
troisième détecteur sont reliés au moyen de dépilage et à
l'organe antiprise double pour commander un fonctionnement
ou un arrêt du moyen de dépilage et de l'organe antiprise
double de telle façon que l'organe antiprise double est
activé quand le premier objet plat est pris en charge par
le moyen de transfert.
En effet, l'on peut constater dans la pratique que le
nombre de prises doubles où les fronts avant des deux plis
coïncident est très faible.

~ ~ ~ 4 5 6 ~
Ces cas surviennent avec une fréquence inférieure à la
fréquence de prises doubles couramment tolérée. En
général, une prise double présente un décalage entre les
fronts avant des deux plis concernés.
Le dispositif grâce à son organe de retenue, retient
le deuxième pli en cas de prise double et permet le passage
normal du pli dépilé en cas d'absence de prise double. Le
positionnement, la gestion et l'efficacité des organes de
dépilage et de retenue assurent la non-détérioration des
plis ouverts.
Cette non-détérioration est basée sur deux principes:
- une mise en vitesse progressive du pli dépilé en
deux étapes permettant de réduire la brutalité du dépilage,
ce qui autorise le traitement des plis ouverts,
- une mise en action de l'organe de retenue au moment
où le front avant du pli est pris en charge pour l'organe
de transfert.
La gestion du système garantit que cette mise en
action n'est pas déclenchée tant que ledit front avant
n'est pas entraîné par ledit organe de transfert, afin
d'éviter l'ouverture d'un pli sous les effets antagonistes
de l'organe de dépilage d'une part, agissant sur le front
arrière du pli, et de l'organe de retenue d'autre part,
maintenant la partie avant de ce pli.
Le pli en prise double, s'il existe, est stoppé par
l'organe de retenue. Il ne risque pas d'être détérioré
puisqu'il n'est pas au contact de l'organe de dépilage.
Le dispositif peut également présenter de facon
préférentielle au moins l'une des caractéristiques
suivantes:
- le moyen de dépilage est disposé d'un côté du plan
de la rive de taquage et l'organe de retenue et le moyen de
transfert de l'autre côté,
- l'organe de retenue est constitué d'une tête à
dépression,
- le moyen de dépilage est constitué d'une courroie
perforée guidée et actionnée par poulies et associée à une

2 ~ 7 4 5 ~ a
3a
tête à dépression disposée derrière celle-ci,
- le moyen de transfert est constitué de deux
courroies associées pour agir par pincement,
- une chambre à faible dépression est disposée près du
moyen de dépilage, en amont de celui-ci.
L'invention concerne également un procédé de mise en
oeuvre du dispositif de dépilage selon lequel:
1) le moyen de dépilage est activé, un pli est
translaté, l'organe de retenue étant inactif;
lo 2) lorsque le deuxième détecteur détecte le pli,
l'organe de retenue est activé après une temporisation
assurant la prise en charge de ce premier pli par le moyen
de transfert et
a) si le premier détecteur ne détecte pas de
second pli, le moyen de dépilage est réactivé après
temporisation et lorsque le deuxième détecteur ne détecte
plus le pli, l'organe de retenue est désactivé et le cycle
repris au point 2;
b) si le premier détecteur détecte un second pli,
lorsque le deuxième détecteur ne détecte plus le pli,
l'organe de retenue est désactivé et le moyen de dépilage
est réactivé après temporisation et le cycle repris au
point 2:
,c) si les premier et deuxième détecteurs
détectent un second pli, lorsque le troisième détecteur ne
d~tecte plus le pli, ~
/
/
5~ ~

2~
l'organe de retenue est désactivé et le moyen de dépilage
réactivée; lorsque le troisième détecteur détecte alors le second
pli, 1'organe de retenue est réactivé et le moyen de dépilage
désactivé et le cycle repris aux point a, b ou c.
Dans le cas où des têtes à dépression sont employées,
l'activation ou la désactivation du moyen de dépilage et de
l'organe de retenue est réalisée par mise en service ou arrêt de
leur tête à dépression respective.
Les fonctions et aYantages de ces caract~ristiques
10 apparaitront à la lecture de la description suivante qui concerne
un mode de réalisation préféré de l'invention illustré par la
figure unique.
Cette dernière représente un dispositif de dépilage conforme à
l'invention en vue de dessus.
Le dispositif se compose essentiellement :
- d'un chemin d'amenage sensiblement horizontal d'une pile de
plis 1 sur chant en butée contre une rive de taquage 2 sensiblement
verticale,
- d'un moyen de dépilage 3 disposé devant la face du premier
20 pli de la pile 1 et constitué d'un organe de translation à une
vitesse V1 perpendiculaire à la pile 1; il est constitué d'une
courroie perforée 8 guidée et actionnée par poulies et associée à
une tête à dépression 9 disposée derrière la courroie 8, sur la
trajectoire des plis,
- d'un organe de retenue 4 constitué d'une tête à dépression
agissant sur la face arrière du pli dépilé,
- d'un moyen de transfert 5, à une vitesse V2 supérieure à V1,
constitué de deux courroies lO, 12 guidées et actionnées par
poulies et agissant par pincement des plis.
La dépres8ion de l'organe 4 est telle que son effort de
retenue est inf~rieure à l'effort de translation par pincement du
moyen de transfert 5.
Le moyen de dépilage 3 est disposé d'un côté du plan de la
rive de taquage 2 et l'organe de retenue 4 et le moyen de transfert
35 5 de l'autre côté.

~7~
--5--
Des détecteurs 6, 7, 13 constitués de capteurs
photoélectriques sont disposés sur la trajectoire du pli dépilé.
Le premier détecteur 13 est situé en aval de la rive de
taquage et à proximité de celle-ci.
Le deuxième détecteur 7 est situé plus en aval mais de
préférence en amont de la tête à dépression 4.
Le troisième détecteur 6 est le plus en aval; il est situé à
proximité du point de pincement des courroies lO, 12 du moyen de
transfert 5.
Le moyen de dépilage 3 entra~ne le pli à la vitesse Vl
jusqu'au point de pincement du moyen de transfert 5 où il est mis à
la vitesse V2. A titre d'exemples, Vl peut être égale à 2m/s et V2
à 3,2 m/s.
Le fonctionnement du dispositif géré grâce aux détecteurs 6,
5 7, 13 est le suivant :
- le premier pli est entra~né par le moyen de dépilage 3, la
tête à dépression 9 étant activée,
- lorsque le front avant de ce pli est détecté par le capteur
7, la tete 4 est activée après une temporisation assurant la prise
20 en charge du pli dépilé par le moyen de transfert 5,
- lorsque le front avant de ce pli est détecté par le capteur
6, la tête 9 est désactivé.
Trois possibilités peuvent survenir :
1) Aucun second pli n'est en prise double et aucun second pli
n'a avancé par friction ou accrochage devant le capteur 13.
Dans ce ca6, le front arrière du pli dépilé désocculte le
capteur 13, initialisant une temporisation à l'issue de laquelle la
tête 9 est réactivée pour le dépilage du pli suivant.
Par ailleurs, le front arrière du pli dépilé désocculte le
30 capteur 7, désactivant la tête 4.
2) Aucun second pli n'est en prise double, mais un second pli
a avancé par friction ou accrochage devant le capteur 13.
Dans ce cas, le front arrière du pli dépilé désocculte le
capteur 7, désactivant la tête 4 et initialisant une temporisation
35 au terme de laquelle la tête 9 est réactivée pour le dépilage du

-6- 2~7-'~t~
pli suivant.
3) Un second pli retenu par la tête 4 est en prise double,
occultant les cspteurs 13 et 7.
Dans ce cas, le front arrière du pli dépilé désocculte le
capteur 6, initialisant une temporisation au terme de laquelle la
tête 4 est désactivée et la tête 9 réactivée.
Le second pli est donc remis en vitesse. Son front avant
occulte le capteur 6, ce qui a pour effet de réactiver la tête 4 et
de désactiver la tête 9.
Le front arriare du second pli permettra, selon l'état des
capteurs 13 et 7, la réactivation de la tête 9 et la désactivation
de la tête 4 en fonction des possibilités décrites ci-dessus et
appliquées au troisième pli.
Le choix des temporisations évoquées ci-dessus, celui de Vl et
15 V2, enfin celui de la position des capteurs 13, 7, 6 et des organes
9, 4, 5, conduit à maximiser le débit d'objet dépilés en permettant
un dépilage à intervalle constant entre plis quelle que soit leur
longueur.
Pour réaliser un prépositionnement des plis à dépiler, une
20 chambre à faible dépression 11 est installée à côté du moyen de
dépilage 3 en amont de celui-ci.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2007-07-23
Letter Sent 2006-07-24
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: Late MF processed 2005-11-22
Letter Sent 2005-07-25
Letter Sent 2003-02-24
Letter Sent 2000-10-30
Inactive: Office letter 1999-12-09
Inactive: Multiple transfers 1999-08-24
Letter Sent 1999-07-23
Inactive: Multiple transfers 1999-06-29
Grant by Issuance 1998-06-23
Inactive: Final fee received 1997-12-17
Pre-grant 1997-12-17
Letter Sent 1997-11-13
Notice of Allowance is Issued 1997-11-13
Notice of Allowance is Issued 1997-11-13
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1997-11-11
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1997-11-11
Inactive: IPC assigned 1997-09-12
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1997-09-12
Inactive: IPC assigned 1997-09-12
Inactive: IPC removed 1997-09-12
Inactive: IPC removed 1997-09-12
Inactive: First IPC assigned 1997-09-12
Application Published (Open to Public Inspection) 1993-01-26
All Requirements for Examination Determined Compliant 1992-07-23
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1992-07-23

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 1997-06-25

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 1997-07-23 1997-06-25
Final fee - standard 1997-12-17
MF (patent, 6th anniv.) - standard 1998-07-23 1998-06-23
MF (patent, 7th anniv.) - standard 1999-07-23 1999-06-17
Registration of a document 1999-06-29
MF (patent, 8th anniv.) - standard 2000-07-24 2000-06-14
Registration of a document 2000-09-20
MF (patent, 9th anniv.) - standard 2001-07-23 2001-06-18
MF (patent, 10th anniv.) - standard 2002-07-23 2002-06-19
Registration of a document 2003-01-15
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2003-07-23 2003-06-25
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2004-07-23 2004-06-18
Reversal of deemed expiry 2005-07-25 2005-11-22
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2005-07-25 2005-11-22
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME CGA-HBS
SOLYSTIC
Past Owners on Record
JEAN-LUC ASTIER
LOUIS SABATIER
OLIVIER ROCH
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-03-05 1 18
Claims 1994-03-05 2 81
Abstract 1994-03-05 1 23
Description 1994-03-05 6 216
Drawings 1994-03-05 1 24
Abstract 1997-08-13 1 28
Description 1997-08-13 7 307
Claims 1997-08-13 3 124
Claims 1998-05-22 3 124
Description 1998-05-22 7 307
Abstract 1998-05-22 1 28
Cover Page 1998-06-16 1 59
Representative drawing 1998-06-16 1 10
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1997-11-13 1 165
Maintenance Fee Notice 2005-09-19 1 172
Late Payment Acknowledgement 2005-11-30 1 165
Late Payment Acknowledgement 2005-11-30 1 165
Maintenance Fee Notice 2006-09-18 1 173
Correspondence 1997-12-17 1 32
Correspondence 1999-12-09 2 16
Fees 1996-04-29 1 69
Fees 1995-04-28 1 65
Fees 1994-04-22 1 67
Examiner Requisition 1997-01-14 2 80
Courtesy - Office Letter 1993-04-14 1 80
Prosecution correspondence 1997-06-26 5 121