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Patent 2087292 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2087292
(54) English Title: BALISE IDENTIFICATRICE HIVERNALE AMOVIBLE
(54) French Title: REMOVABLE WINTER IDENTIFICATION BUOY
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G09F 17/00 (2006.01)
  • E01F 9/619 (2016.01)
  • E01F 9/677 (2016.01)
(72) Inventors :
  • DESCHENES, EMMANUEL (Canada)
  • DESCHENES, HERMAN (Canada)
(73) Owners :
  • EMMANUEL DESCHENES
  • HERMAN DESCHENES
(71) Applicants :
  • EMMANUEL DESCHENES (Canada)
  • HERMAN DESCHENES (Canada)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1993-01-14
(41) Open to Public Inspection: 1994-07-15
Examination requested: 1993-01-14
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


PRECIS
Il est reconnu que l'utilisation de balises identifica-
trices hivernales est nécessaire pour marquer les ins-
tallations ou les ouvrages susceptibles de se retrou-
ver enfouis sous la neige durant la saison hivernale,
ces balises devant servir de guide aux conducteurs de
déneigeuses lors des manoeuvres de déneigement. La mé-
thode de balisage la plus communément employée consis-
te en l'installation de tiges de métal plantées dans
sol à chaque automne et enlevées à chaque printemps.
Il s'agit d'une méthode mal adaptée aux besoins et qui
est couteuse et peu pratique. Pour palier à ces incon-
vénients, la présente invention propose une balise a-
vec tige-repère flexible et amovible dont la partie
supérieure est munie d'une bande de matériel autoré-
fléchissant et dont son réceptacle de sol est installé
de façon permanente. Une fois le réceptacle de sol ins-
tallé en permanence, l'installation annuelle de la ti-
ge-repère consiste simplement à la visser de quelques
tours dans l'embouchure du réceptacle. Lors de son en-
lèvement printanier un bouchon sert à fermer l'embou-
chure du réceptacle de sol empèchant la saleté de s'y
accumuler. La tige-repère peut être fabriquée de diffé-
rentes longueurs selon les besoins. La présente invention
possède aussi un indicateur de bout de tige sur-dimension-
né sur lesquel sont encollées des bandes de visibilité
installées en séquences de couleurs différentes.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
Les revendications pour lesquelles un brevet est de-
mandé sont:
l. Une balise d'identification comprenant un réceptacle
de sol tubulaire d'une longueur quelconque, servant à re-
cevoir et à retenir une tige-repère par le moyen d'une
embouchure filetée située à son extrémité supérieure per-
mettant d'y installer le connecteur d'insertion de la
tige-repère, le dit réceptacle de sol tubulaire étant
muni à son extrémité inférieure d'une pointe de planta-
ge et d'une ou dé des oreilles servant à empêcher un
mouvement de rotation ou d'extraction du réceptacle lors
des manoeuvres d'installation ou de désinstallation de
la tige-repère.
2. Une balise d'identification telle que décrit à la re-
vendication 1 comprenant une tige-repère de structure
allongée d'une longueur quelconque, composée d'un corps
flexible, d'une enveloppe généralement de matière plas-
tique recouvrant ce corps, d'un capuchon et munie à son
extrémité supérieure d'une bande faite d'un matériel au-
toréfléchissant, la dite tige-repère ayant un diamètre
sensiblement égal au diamètre intérieur du réceptacle de
sol tubulaire.
3. Une balise d'identification telle que décrit aux re-
vendications 1 et 2 possédant un connecteur d'insertion
fixé à un endroit quelconque de la partie inférieure de
la tige-repère, le dit connecteur possédant des filets
compatibles à l'embouchure d'insertion du réceptacle de
sol tubulaire dans lequel il vient s'insérer pour
y maintenir en position la tige-repère, le dit connec-
teur d'insertion possédant aussi des orifices permettant
d'y recevoir une clef d'installation adaptée aux dits ori-
fices.
4. Une balise d'identification telle que décrit aux re-
vendications 1,2 et 3, possédant un bouchon muni de fi-
lets compatibles aux filets de l'embouchure du récepta-
cle de sol tubulaire et servant à refermer cette embou-
chure lorsque la tige-repère n'y est pas installée.

5. Une balise d'identification telle que décrit aux re-
vendications 1,2,3,4, possédant un indicateur surdimen-
sionné pour bout de tige-repère, lequel est généralement
fabriqué de matière plastique et comportant deux parois
tubulaires insérées l'une dans l'autre et reliées l'une
à l'autre par des cloisons, formant ainsi un tube à dou-
ble parois d'une dimension quelconque.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~::
2~72~2
MEMOIRE DESCRIPTIF
La présente invention consiste en une balise identifica-
trice hivernale avec réceptacle de sol permanent, servant
à guider les conducteurs de déneigeuses lors de leurs ma- -~
noeuvres de déneigement, ces balises étant installées
5 pour identifier les installations ou les ouvrages enfouis
dans la neige. Dans les endroits ou il peut y avoir accu~
mulation de neige il est d'usage d'identifier par un sys-
tème de balisage les chaines de rues, les bordures des
limites des terrains de stationnements, d'allées charet-
10 tières ou piétonnières, les trottoirs, les murets, lesbornes-fontaines, ouvrages qui lorsque enfouis dans la
neige pourraient etre endommagés par l'équipement moto-
risé lors des manoeuvres de déneigement. Aucun produit
existant permettant une installation permanente et com-
15 me le travail d'installation et de désinstallation des
: . ::::
balises doit s'effectuer à chaque année, la méthode la ;
plus usuellement utilisée consiste à planter dans le sol
à chaque automne des tiges de métal et à les enlever à
chaque printemps. Or, ces tiges de metal sont lourdes,
20 rigides, vulnérables aux impacts et à la rouille, fac,i-
~:: i : .: ::
les à replier et de ce fait représentent un danger po~
tentiel pour les piétons lorsqu'elles sont courbées.
Lorsque accidentellement avalées par les machines de dénei~
gement, elles peuvent causer de sérieux dommages à l'é- ~;
25 quipement et des parties de ces tiges peuvent alors être
autant de projectiles pouvant être projetés par l'équi- ~ `
-. : . .: :: ::: . ~:
pement, représentant ainsi un sérieux danger pour les ~ ;
:. :: ::::,
personnes se trouvant dans leurs trajectoires.
Dans le brevet U.S. 4343567 il est décrit un tube d'an-
30 crage servant à retenir le bout d'une tige, des pièces
bisautées d'un matériel rigide venant s'insérer entre la
tige et paroi intérieure du tube pour la maintenir en pla~
ce,
Dans le brevet US 4078867 il est décrit un corps allongé
35 servant de balise et dont sa retenue au sol est assurée
par une masse de béton
Notre invention peut supprimer tous les inconvénients
apportés par les systèmes de balisage actuel. Comme il

~7~2
s'agit d'une balise avec tige-repère amovible et avec
réceptacle au sol permanent, la mise en place du récep~
tacle n'a pas à être effectuée à chaque année. Sa tige~
repère flexible ayant un corps pouvant être fait de dif-
5 férents matériaux dont la fibre de verre, possède une en-
veloppe de matière plastique teinte de couleur voyante
en plus de posséder à son bout supérieur une bande faite
d'un matériel auto-réfléchissant, la rendant ainsi très
fac,ile à repérer, que ce soit lors des manoeuvres de dé-
lo neigement de jour ou de nuit. Cette tige est muni d'unconnecteur d'insertion fixé par encollage ou enserré par
compression, à une distance quelconque de son bout infé~
rieur, le dit connecteur possédant des filets extérieurs ~ ``
permettant l'installation de la tige-repère dans l'embou-
15 chure d'insertion du réceptacle de sol lequel possède à
son bout supérieur des filets compatibles, le dit connec~
teur d'insertion possédant aussi des orifices permettant ~ `
l'utilisation d'une clef d'installation s'y adaptant.
Les avantages de cette invention sont évidents à partir ~ '
20 des constatations suivantes: sa tige-repère flexible re-
vient toujours à sa position initiale après sollicita-
tion, elle ne reste pas courbée, même avalée par une dé- ~`
neigeuse elle ne pourrait à cause de la nature des maté-
riaux la composant se transformer en projectiles dange-
25 reux mais serait plutôt réduite en poussière, sont ins- ~
tallation et sa désinstallation sont des tâches fac,iles ~-
et rapides d'exécution, en raison de son poids réduit la
manipulation et le transport de nombreuses unités en sont
fac,ilités, son repérage de nuit ou de jour est fac,ile,
30 elle est fabriquée de matériaux peu susceptibles d'être
affectés par les éléments naturels et chimiques et fina-
lement son réceptacle au sol est installé de fac~on per-
manente. Son indicateur de bout de tige sur-dimensionné
peut être utilisé pour différents besoins particuliers
35 notamment pour l'identification des pistes cyclables.
DESCRIPTION DETAILLEE DE L'INVENTION
La figure 1 est une vue en coupe de notre invention.
La figure 2 est une vue en perspective de la tige-repère ;
La figure 3 est une vue en perspective du réceptacle au
s o 1 . , f,
- 2 - `~

2~872g~
La figure 4 est une vue en perspective du bouchon du ré-
ceptacle de sol.
La figure 5 est une vue en perspective du réceptacle au
sol dans lequel est insatllée la tige-repère.
5 La figure 6 est une vue en perspective du réceptacle au
sol dans lequel est installé le bouchon. ~ -;
La figure 7 est une vue ne perspective du connecteur
d'insertion de la tige-repère et de sa clef de serrage. ~
La figure 8 est une vue ne perspective de l'indicateur `i
10 de bout de tige sur-dimensionné.
En se référant aux dessins notre invention est caractéri~
sée par les particularités suivantes de ses éléments: el- -
le possède un réceptacle de sol tubulaire 1, nuni à son ` ; ~
extrémité supérieure d'une embouchure d'insertion file- ~ ``
15 tée 4~ et à son bout inférieur d'une pointe de plantage ~`
2 ainsi que d'une oreille anti-rotation anti-extraction
. ,.,., ,~,.. .
3 laquelle est fixée par moyen de soudure ou autrement.
~otre invention possède une tige-repère 7, fabriquée --
d'un corps flexible 8 pouvant être fait de différents ma_
20 tériaux dont le fibre de verre, lequel corps7est recou-
vert d'une enveloppe 9, généralement de matière plasti~
que et d'un capuchon encollé 10. A cette tige-repère 7 `- ~ `
est fixé à une distance quelconque de son bout inférieur - ;
par encollage ou enserré par compression, un connecteur
25 d'insertion 5 possédant des filets extérieurs 6, compa~
tibles aux filets 18 de l'embouchure d'insertion 4 du ré-
ceptacle de sol tubulaire 1, le dit connecteur d'inser- ;
tion possédant aussi des orifices 11, servant à recevoir -~-
les extrémités 17 de la clef d'installation 16. Faisant
.. ~ ,.
30 aussi partie des éléments de notre invention, un bouchon
13 muni du'une tête 15 pour prise d'outil et de filets ~-
14 compatibles aux filets 18 de l'embouchure d'insertion
4 du réceptacle de sol tubulaire 1. Faisant aussi partie
de notre invention, un indicateur sur-dimensionné 19 pour tige-repè-
35 re7 lequel généralement fabriqué de matière plastique,,
possède deux parois tubulaires dont une intérieure 20
dont le diamêtre intérieur est légèrement inférieur au
diamètre de la tige-repère 7 et une paroi extérieure21
yant un diamètre quelconque supérieur au diamètre de la ; ;~
- 3 - -~

2 ~ ~ ~ 2 ~
", ~-
de la paroi tubulaire 20, les dites parois 20 et 21 é-
tant reliées ensemble par des cloisons 22 pouvant être
au nombre de 2 ou plus. Des bandes de matériel autoré~
fléchissant 23 sont enroullées sur la parois extérieure 21,
5 pouvant être de couleurs différentes et installées en :~
séquence.
L'installation se fait en enfonc,ant dans le sol le récep-
tacle de sol tubulaire 1, servant à recevoir la tige-re-
père 7~ laquelle est vissée par l'installateur en insé-
10 rant le connecteur d'insertion fileté 5 de la tige-repè~
re~dans l'embouchure d'insertion filetée 4 du réceptacle
de sol tubulaire 1, l'installateur utilisant alors la `~
clef d'installation 16 dont il insère les extr mités 17
dans les orifices 11 du connecteur d'insertion 5, don- :
15 nant ainsi une prise permettant de visser le dit connec-
teur d'insertion 5 et par le fait même la tige-repère 7,
celle-ci étant fixée au connecteur d'insertion 5 de la
fac,on précédemment mentionnée dans le texte, la tige-re-
père~se trouvant ainsi installée dans sa position d'uti-
20 lisation. Si besoin est, l'indicateur de bout de tige ~ ~:
sur-dimensionné 1~ est glissé sur la tige 7 après avoir
enlevé le capuchon 10 et la bande autoréfléchissante 12
le diamètre du tubulaire intérieur 20 étant légèrement
inférieur au diamètre de la tige 7, l'assujettissement
25 étant ainsi assuré par enserrage. Lorsque le besoin de
repérage n'est plus requis, la tige-repère 7 peut être
enlevée et remplac,ée par le bouchon 13, lequel est mis
en place par vissage dans l'embouchure d'insertion 4 du
réceptacle de sol 1, l'installateur pouvant s'aider d'un
30 outil ayant une prise sur la tête 15 du dit bouchon 13,
L'oreille 3 du réceptacle de sol tubulaire 1 sert à empê-
cher la rotation ou l'extraction du dit réceptacle lors `
des manoeuvres d'installation et de désinstallation de ~ ~
la ~ige-repère 7 ou du bouchon l3. ~
_ 4 _

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2016-03-12
Inactive: IPC deactivated 2016-03-12
Inactive: IPC from PCS 2016-01-09
Inactive: IPC from PCS 2016-01-09
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Application Not Reinstated by Deadline 1998-01-20
Time Limit for Reversal Expired 1998-01-20
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1997-01-14
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-07-15
All Requirements for Examination Determined Compliant 1993-01-14
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1993-01-14

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1997-01-14
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
EMMANUEL DESCHENES
HERMAN DESCHENES
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1994-07-15 1 79
Abstract 1994-07-15 1 37
Drawings 1994-07-15 5 159
Claims 1994-07-15 2 109
Descriptions 1994-07-15 4 186
Representative drawing 1998-08-17 1 19
Notice: Maintenance Fee Reminder 1997-10-16 1 119
Fees 1996-01-08 1 65
Fees 1995-04-10 4 302
Fees 1995-01-16 1 52
Fees 1995-04-10 6 197
Examiner Requisition 1996-03-29 3 103