Language selection

Search

Patent 2113267 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2113267
(54) English Title: DISPOSITIF DE SIGNALISATION VISUELLE POUR VOIE DE CIRCULATION
(54) French Title: VISUAL SIGNALLING DEVICE FOR TRAFFIC LANES
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E1F 9/50 (2016.01)
  • E1F 9/619 (2016.01)
  • E1F 9/669 (2016.01)
(72) Inventors :
  • SKRZYPCZAK, FRANCOIS JOSEPH (France)
(73) Owners :
  • FRANCOIS JOSEPH SKRZYPCZAK
(71) Applicants :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1992-06-05
(87) Open to Public Inspection: 1993-01-21
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1992/000503
(87) International Publication Number: FR1992000503
(85) National Entry: 1994-01-11

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
91/08854 (France) 1991-07-12

Abstracts

French Abstract

2113267 9301357
Dispositif de signalisation visuelle pour voie de circulation,
comprenant au moins une bande de signalisation (11) qui présente,
sur au moins l'une de ses faces, une succession de parties en
saillie (14) qui se succèdent dans le sens de sa longueur et
s'étendent transversalement par rapport à cette dernière et qui sont
séparées par des espaces (18) ouverts latéralement à la bande, cette
succession de parties en saillie (14) déterminant une sucession
de facettes comprenant au moins deux séries (15, 16) de facettes
disposées en alternance et de couleurs différentes, deux facettes
successives appartenant respectivement auxdites séries de
facettes étant orientées à l'opposé l'une de l'autre par rapport à un
plan médian transversal à ladite bande, de telle sorte que lorsque
la bande est vue latéralement selon un angle incident inférieur à
une valeur déterminée, seules les facettes de l'une desdites
séries sont visibles.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


WO 93/01257
13
REVENDICATIONS
1. Dispositif de signalisation visuelle pour voie de
circulation, caractérisé par le fait qu'il comprend une bande longitu-
dinale de signalisation (11) qui présente, sur au moins l'une de ses
faces, une succession de parties en saillie (14) qui se succédent dans
le sens de sa longueur et s'étendent transversalement par rapport à
cette dernière et qui sont séparées par des espaces (18) ouverts laté-
ralement à la bande, cette succession de parties en saillie (14)
déterminant une succession de facettes comprenant au moins deux séries
(15, 16) de facettes disposées en alternance et munies d'un matériau
réfléchissant la lumière, respectivement de couleurs différentes, deux
facettes successives appartenant respectivement auxdites séries de
facettes étant orientées à l'opposé l'une de l'autre par rapport à un
plan médian transversal à ladite bande, de telle sorte que lorsque la
bande est vue latéralement selon un angle incident inférieur à une
valeur déterminée, seules les facettes de l'une desdites séries sont
visibles, et que ladite bande de signalisation (11) est portée par une
bande support longitudinale (3) munie de moyens de fixation ou
d'accrochage (6, 67).
2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que ladite bande support (3) est formée par un profilé dont
les bords longitudinaux sont munis de rebords longitudinaux (6) de
fixation ou d'accrochage.
3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2,
caractérisé par le fait qu'il comprend des tirants opposés (7) en
prise avec lesdits moyens de fixation (6).
4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que lesdites parties en saillie
(52) sont rapportées sur ladite bande.
5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que ladite bande (23) présente une succession de déformations
latérales qui présentent des faces opposées (26, 28) constituant les
facettes précitées desdites séries de facettes.
6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications

WO 93/01257 PCT/FR92/00503
14
précédentes, caractérisé par le fait que lesdites facettes sont plates
ou concaves ou convexes.
7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédents, caractérisé par le fait que lesdites parties en saillie
de la bande sont séparées par des parties longitudinales (25)
constituant une face arrière de cette bande.
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par la fait que ladite bande présente deux
parties (38, 39) s'étendant l'une sur l'autre, dont l'une présente une
série de parties en saillie (42) sur lesquelles sont formées les
facettes (43) de l'une desdites séries de facettes et qui présentent
une succession d'ouvertures (40) au travers desquelles s'étendent une
succession de parties en saillie (47) ménagées sur l'autre qui présen-
tent les facettes (48) de l'autre série précitée de facettes.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que ladite bande de signalisation
et ladite bande support sont au moins en partie souples selon des
zones s'étendant transversalement.
10. Dispositif selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisé par le fait que ladite bande de signa-
lisation présente une succession de déformations latérales qui présen-
tent des faces opposées (26, 28) constituant les facettes précitées
desdites séries de facettes.
11. Dispositif selon l'une quelconque des revendica-
tions précédentes, caractérisé par le fait que ladite bande support
(61) présente des gorges ou rainures longitudinales (67, 68) dans
lesquelles sont engagées des pattes de fixation ou d'accrochage (59a,
59b) prévues sur les bords longitudinaux de ladite bande de signalisa-
tion (58).
12. Dispositif selon la revendication 11, caractérisé
par le fait que lesdites pattes (59a, 59b) sont prévues dans les zones
de la bande de signalisation qui séparent lesdites parties en
saillies.
13. Dispositif selon la revendication 11, caractérisé

WO 93/01257 PCT/FR92/00503
par le fait que lesdites pattes (72a, 72b) sont prévues dan les zones
de liaison des parties en saillie de la bande de signalisation.
14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
11 à 13, caractérisé par le fait que lesdites pattes (72a, 72b)
présentent des déformations latérales.
15. Dispositis selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que ladite bande support est
formée par un profilé (61) qui présente des gorges ou rainures longi-
tudinales opposées (67, 68) de fixation ou d'accrochage des bords
longitudinaux de la bande de signalisation et des rebords longitudi-
naux (69, 70) pour la fixation ou l'accrochage de ce profilé.
16. Dispositif selon l'une quelconque des revendications
précédentes, caractérisé par le fait que les facettes précitées sont
munies de matériaux rétroréflechissants.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ W O 93/01357 PC~/FR92/00503
2~1326~ `
D~SPOSI F D SIGN,4LISA170~ VISUELLE
POU~ VO~E DE CI~CUL4~IO~
-- La pr~sente invention co~cerne un perfectionnement aux
dispositifs de si~nalisation visuelle pour voie de circuletion,
-- 5s'appliquant notamment aux voies de circulation routières, aux pi~tes
d'aéroport ou d'a~rodrome.
- Le dispo~itif de signalisation visuelle pour voie de
ci~culation, selon l'in~ention, comprend au moins une bande de si~na-
lisation qui pr~ente, sur au moins 1' une de ses faces, une succession
10de parties en saillle qui se succ~dent dans le sens de sa longueur et
.~ s'~tendent transversalement par rapport à cette dernière et qui sont
séparées par des espaces ouverts latéralement ~ la bande, cette
succession de parties en saillie déterminant une succession de
fAcette~ comprenant au moins deux s~ries de facette~ disposées en
5alternance et de couleurs diff~rentes, deux facettes ~uccessives
apparten~nt re~pectivement auxdi~e~ séries de facettes ~tant orien~ée~
à l'oppos~ l'une de l'autre par rapport à un plan m~dian tr~nsversal à
ladite bande, de telle ~orte que lorsque la bande est vue latéralement
selon un angle incident inférieur ~ une valeur d6terminée, seules les
20facettes de l'une de~dites s~ries ~ont visibles, et comprend en outre
une bande support longitudinale qui porte ladite bande de si~nalisa-
tion et qui est = ie de moyens de fix~tion ou d'accroc~age.
Ainsi, un usager ~ui se d~pl~ce latéralement à la bande
de signalisation précitée verra en principal l'une des couleurs tandis
25qu'un usa~er circul~nt dans l'autre sens verra en principal l'autre
couleur.
Lesdites parties en saillie peuvent etre rapportées sur
ladite bande.
Lesdites p~rties en saillie peuvent présenter deux
30faces opposées constituant respectivement lesdites séries de facettes.
Ladite bande peut pr~senter une suc~ession de déforma-
tions latérales qui présentent des faces opposées constituAnt les
facettes précit~es desdites séries de facettes~
Lesdites parties déformées latéralement de la bande
.,,
-
:,

W O 93/0135~ PCT/FR92/00503
I peuvent être séparées par des parties longitudinales constituant une
~; face arrière de cette bande.
;~, Ladite bande peut presenter deux par~ies s'étendant
une sur l~autre, dont l'une présente une série de parties en saillie
S sur lesquelles sont formées les facettes de l'une desdites séries de
facettes et qui pré~entent une succession d'ouverture6 au travers
desquelles s'~tendent une succession de parties en saillie ménagées
sur l'autre qui présentent les facettes de l'autre série précitée de
facettes.
3 10 Lesdites facettes présentent de préférence un ansle
d'inclinaison par rapport à la direction longitudinale de la bande
compris entre 30 et 90.
Lesdites facettes sont de préférence munies d'un maté-
riau réfléchissant la lumière ou rétroréfléchiss3nt.
Le~ bords longitudinaux de ladite b~nde support sont de
préférence munis de moyens pour sa fixation.
~ De préférence, ladite bande de signalisation est, au
-~ moins entre lesdite~ parties en saillie, souple.
De préférence, ladite 3~ande support est au moins en
p~rtie souple selon des zone~ s'étendant transver~alement.
Selon l'invention, ladite bande support présente de
préférence des gorges longitudinales dans lesquelles sont engagées des
pattes de fixation ou d'accrochage prévues sur les bords longitudinaux
de ladite bande de signalisation.
Selon l~invention, lesdites pattes peuvent avantageuse-
- ment 8tre prévues dans les zones de la bande de signalisation qui
séparent losdites parties en saillies.
Selon l'invention, lesdites pattes peuvent 8tre pré~ues
dans les zones de liaison des parties en saillie de la bande de signa-
lisation.
Selon l'invention, le6dites pattes peuvent avaneageuse-
ment présenter des déformations latérales.
Selon une exécution préférée de l'invention, ladite
bande support est formée par un profilé qui présente des gorqes longi-
~"'
,,., ~
~. FEU!LLF 1~)~ REMPI A~r~ t~lT
,,: . ,. ,.,, . -

WO 93/01357 2 ~ ~ 3 2 ~ 7 P~/FR92/00503
1 tudinales-oppos~es de fixation ou d'accrochage des ~ords longitudinaux
~ - de la bande de signali~ation et des rebords longitudinaux pour la
.- fixation ou l'accro~hage de la bande support.
- La présente invention sera mieux comprise à 1'étude de
plusieurs dispositifs de signalisation visuelle pour voie de circula-
tion décrits à titre d'exemples non limitatifs et illustrés par le
de~sin ~ur lequel :
- la figure 1 montre un dispositif de signalisation
selon l'invention, en vue latér~le;
0 - la figure 2 représente une coupe tranYversale verti-
cale du dispositi ci-dessus;
- la figure 3 représente une coupe m~édiane trans~ersale
horizontale du dispositif ci dessus, en vue agrandie;
- la figure 4 représente une c~upe m~diane horizontale
d'un autre dispositif de signalisation selon l'invention;
- la igure 5 représente une vari~nte du dispositif de
la figure 4, en vue lat~rale;
- la figure 6 représente une vue latérAle d'un autre
dispositi de signalisation selon l'invention;
- la figure 7 reprosente une coupe verticale transver-
s~le du dispositif de la figure 6;
- la figuro 8 roprésente une coupe horizontale médiane
d'un autre dispositif de signalisation selon l'invention;
- la figure 9 montre une vue laterale du dispositif de
: 2~ la figure a ;
. - la figure 10 représente une coupe horizontale médiane
d'un autre dispositif de signalisation selon l'invention.
- la figure 11 représente une vue latér~le d'un autre
dispositif de signalisation selon l'invention ;
¦ 30 - 1~ figure 12 représente une coupe transversale du
dispositif de sisnalisation de la figure 11 ;
la figure 13 représento une coupe longitudinale du
dispositif de signalisation de la figure 11 ;
la figure 14 représente une vue latérale d'un autre
dispositif de signalisation selon l'invention ;
FF~ F n~ Q~1~ ~F`~ 1T

2 1 1 3 ~ i PCT/FR92/00503
I - et la figure 15 représente une coupa longitudinale du
dispositif de signalisation de la figure 4.
En se reportant aux figures 1 et 2, on ~oit qu~on a
- représenté un premier dispositif de signalisation rep~ré d'une manière
~-, 5 g6nérale par la r~f~rence 1 qui est mcnt~ lon~itudinalement sur une~lissière de sécurité 2 dispos~e le long d'un bord d'une route, à
distance du sol, sur des piquets non repré6ent~s. Dans l'exemFle,
cette glissi~re de sécurité 2 pré~ente une section en forme de trois
~ dont la partie centr~le est arrondie.
;7'i 10 Le dispositif de signalisation 1 comprend un support de
bande 3 qui est constitué par un profil~ de section en form,s de C qui
pr~sente une &me plate verticale 4 et deux flancs oppos~s 5 hori~on-
taux munis de ~ebords longitudinaux 6 en Vi8 - à-vis.
Ce profil~ 4 s'~tend longitudin~lement à la glissière
lS de s~curit~ 2 et est disposé en ~is-~-vis de sa partie centrale creuse
tournée vers la voie de circul~tion. En des endroits r~gulièrement
~ espacés de la glissière 2, sont pr~vus des moyens de fix~tion du
,~ profilé, sur la glissi~re. Dans cet exemple, ces moyens sont formés par
des tirants oppo~s 7 qui ~ont constitues par des él~ments plats en un
matériau ~élastique et qui pré~en~ent chacun, à leu~ extrémités, des
~arties coudées 8 et 9 qui sont re~pectiv~ment en prise avec l'un des
rebords 6 de la bande support 3 et le bord lon~itudinal 10 de la ~lis-
sière 2, le plu8 proche de ce rebord.
Le dispositif de si~nalisation 1 comprend en outre, une
bande longitudinale 11 de signalisation qui présente une face arrière
~' 12 fixée ~ plat par exemple par collage sur la face intérieure de
ii
; 1'&me 4 du proilé 3 et qui pr~sente une face avant 13 verticale quiest tournée vers la voie de circulation, la lar~eur de cette bande
étant telle qu'il est possible de monter par insertion les parties
- 30 d'extrémité coudées 8 des éléments plats de fixation 7,
Comme on le voit plus précisémont sur la fi~ure 3, la
face avant 13 de la bande de sign~lisation ll prés~nee une succession
de parties en saillie 14 qui se succèdent dans le sens de 58 lon~ueur
et qui s'étendent transversalement par rapport ~ cette dernière,
; 35
.,
,
;''
,: '
FEU!LLE I~ RE~!r~ F~ T

~ W O 93/01357 PCT/FR92~00~03
5 2~ q
c'est-~-dire verticalement dans cet exemple. Ces parties en saillie 14
sont de section en forme de V de manière à présenter deux facettes 15
et 16 form~es sym~triquement par rapport à UQ plan médian transversal
à la bande 11 passant par le sommet 17 du v qui est situé à l'ext~- a
S rieur. Deux parties en saillie 14 se succèdent en d~terminant un $
espace 18 ouvert latéralement ~ la bande 11, de section en orme de v
dont la pointe l9 est au fond. Dans l'exemple, l'angle au sommet des
parties en saillie 14 et des espaces 18 est égal à 9O.
Ainsi, la ~ace avant 13 de la bande de signalisation 11
I présente deux séries de facettes lS et 16 dispos~es en alternance.
Les séries de facettes lS et 16 de la bande de signali-
sation 11 sont munies de matériaux réfléchissants, de préférence
rétroréfléchissants, de couleurs différentes. Par exemple, la série de
facettes réfl~chissantes lS est de couleur verte tandis que la série
de facettes réfl~chissantes 16 est de couleur rouge.
Lorsgu'un utilisateur se déplace, par exemple dans un
véhicule 20 la long et naturellement à distance de la glissi~re de
sécurité 2, il voit la face avant 13 de la bande de signalisation 11.
Lorsqu'il se déplace dans le sens de la 1èche 21 indiqué sur la
figure 3, il ~oit les parties en saillie 14 selon un angle incident
variable.
La bande 11 étant rectiligne, l'utilisateur voit les
deux facettes lS et 16 des parties en saillie 14 tant ~ue son angle de
vision ou incident 20a de la face avant 13 de la bande de si~nalisa-
tion 11 est supérieure ~ 45 par rapport à la direction longitudinalede cette dernière. Les angles de vision ou incident ci-dessus sont
dans un secteur angulaire de 90 dont la b~se correspond à une zone
déterminée le long de la bande de signalisation 11 située latéralement
au véhicule 20, la longueur de cette zone dépendant de la distance de
la ~lissière ~ laquelle se tient l'utilisateur et cette zone étant
symétrique par rapport à son point d'incidence à 90.
Si son angle de vision ou incident est inférieur à 45,
il ne voit plu~ que les acettes vertes lS des parties en sAillie 14
situées en av~nt de la zone précitée.
F~ ! F n~ Q ~l Q,~F'~ T

~ WO 93/0l357 PCT/FR92/00503
.
~ ~ ~3'1.
Par contre, pour un utilisateur 20 qui se déplacerait
dans l'autre sens, il verrait, au-del~ d'un angle de vision ou inci-
dent inférieur à 45, les faces rouges 16 des parties en saillie 14
; placées au-delà de sa propre zone latérale précitée.
j~C 5 Ainsi, tout utilisateur peut savoir si ison sens de
circulation sur la voie de circulation bordée par la glissière de
7 s~curit~ 2 est le bon. Il le sait en efet simplement en regardant
quelle est la couleur de la face avant 13 de la bande de signalisation
-~ 11 an avant de son v~hicule 20, l~ où il ne voit qu'une couleur.
Un autre avantage du dispositif de signalisation 1
réside dans la signalisation d'un virage.
~, En effet, dans un virage, la bande de signalisation 11
-i et son support intermédiaire constitué par le profil~ 3 suivent longi-
tudinalement la courbe de la glissi~re de sécurit~ 2. Ainsi, l'utili-
sateur voit dans le viraye, lorsque ce dernier pr~sente un angle de
t:7
courbure sup~rieure ~ 45, les deux _acettes de couleurs diff~rentes
15 et 16 des parties en saillie 1~ de la bande de signalisation 11.
Plus le vira~e est prononcg, plus il voit la couleur rouge des
facettes 16 des parties en saillie 14. Ainsi, si l'utilisateur voit à
distance devant lui la couleur de la bande r~fléchi~sante 11 évoluer
de la couleur verte vers la coul~ur rouge, il ~eut en d~duire qu'il y
a une courbe et qu'il s~en rapproche. Cette ~volution lui permet en
-~ outre d'évaluer la courbure du virage~
-' Si les deux côtés d'une voie de circulation sont bordés
de glissières de sécurité 2, il est particulièrement avantageux
d'équiper ces deux glissières opposées de bandes de signalisation ll
telles qu'on vient de les décrire.
- Si la voie de circulation est à deux sens de circula-
tion, les bandes de signali~ation 11 placées de part et d'autre de la
voie seront plac~es de manière opposée de telle sorte qu'un utilisa-
- teur verra de son côté la série de facettes vertes lS et de l~autre
:
côté la s~rie de facettes rouges 16, lui permettant ainsi de bien se
i positionner sur la voie de circul~tion et dans le bon sens.
Si la voie de circulation est à sens unique, on dispo-
,
.. .
.,
!) FE~I!LLE1~R~ P~ Qr~ t~ T

~. W O 93/0135~ PCT/FR92/00503
` - 7 2~13.~7
I sera sur l'un des c~tés une bande de signalisation 11 à deux couleurs
et sur l'autre coté une bande de ~ignalisation de couleur rouge sur
toute sa lon~eur. Ainsi, si un utilisateur s'engage à contresens, il
verra immédiatement qu'il se trompe ou qu'il s'ast trompé car il verra
de part et d'autre la série de facettes 16 de couleur rouge interdite.
En se reportant maintenant ~ la figure 4, on voit qu'on
- a repr~senté un autre dispositiS de signalisation repér~ d'une mani~re
g~nérale par la référence 22, qui comprend une bande de signalisation
23 fix~e sur ~n support longitudinal 24. La bande de signalisation 23
~ 10 se distin~ue de la précédente par le fait qu'elle présente une succe~-
s sion de déformdtionR lat~rales de ~ection trap~zo;dale de manière à
pr~senter successi~ement une partie longitudinale 25 en appui contre
la bande support 2~, une partie 26 inclinée à 45 par rapport à cette
:~;
dernière, une partie 27 par~ le à cette ~ande support 24, une partie
28 ~ 45 par rapport à cette derniè~re, une autre partie longitud~nale
25, et ainsi de suite, ces p rties déformées m~n geant entre elles des
espaces latéraux ouverts. Comme dans 1'exemple pr~cédent, la série de
facettes 27 et la série de Sacettes 28 op~osées sont munies respecti-
` vement de matéri~ux de couleurs différentes, de préf~rence r~troréflé-
.~J 20 chissants. Ce dispositif 22 remplit alors les memes fonctions que ledispositif prgcédent. Dans cet exemple, les parties longitudinales 25
psuvent etrs coll~es sur la bande support 24.
~;~ Dans l'exemple représenté sur la figure 5, les parties.~
25 de la bande de signalisation 23 présentent deux orifices traver-
sants qui peuvent être utilisés pour sa fixation par exemple par des
rivets sur la bande support 24 mais qui peuvent être utilisés pour la
~ixation directe de la bande de signalisation 23 sur un support
'~7 vertical quelconque par exemple par des vis ou des clous.
- En se reportant maintenant aux figures 6 et 7, on voit
qu'on a représenté une bande de signalisation 30 yui présente une
partie centrale équivalente à la bande de si~nalisation 11 mais qui
pr~sente en outre des rebords longitudinaux opposés 31 et 32 qui
permettant sa fixation sur tout support. Ces rebords opposés 31 et 32
sont par exemple munis d'orifices traversants 33 e~ 34 ré~uli~rement
. 1
.~1
, .
~ ;,
F~t 11! I F n~ Q~ DI Lf~ .t~ lT
~ .

` W O 93~013i7 PCT/FR92/00503
.
Iespacés qui permettent le passage par exemple de clous ou de vis 35
pour sa fixation sur tout support tel qu'un mur 36.
' En se reportant maintenant aux figures B et 9, on voit
Qi qu'on a représenté une bande de signalisation rnpér~e d'une manière
5g~nérale par la r~f~rence 37 qui comprend deux bandes 38 et 39 dispo-
. sées l'une sur l'autre et par exemple collaes. La bande du dessus 38
~, pr~sente une succession d'ouvertures receangulairei 40 et, entre ces
ouvertures, une partie plate 41 et une partie en saillie 42 qui lui
succèdent, cette partie en saillie latérale 42 présentant une facette
~3 inclinée à 45 et une face 46 perpendiculaire au sens longitudinal
de la bande e~ bordant l'ouverture ~0 adjacente.
La bande de dessous 39 présente une succ:ession de
parties en saillie 47 qui sont engagées dans la ~uccession d'ouver-
- tures 40 de la partie de bande de dessus 38, ces parties en saillie 47
s lS pr~sente une facette ext~rieure 48 inclinée à ~5 et symétrique de la
facette ~3 de la partie en saillie 42 adj~cente par rapport à un plan
médian transversal à la bande et une face 49 perpendiculaire à la
direction longit~dinale et s'étendant contre la face 46 de la partie
en saillie 42. Cette bande ds signalisation 37 ainsi constituée est
: 20 ~quivalente à la bande de signalisation 11 décrite en référence aux
fi~ures 1 ~ 3.
En se reportant maintenant ~ la figure 10, on voit
~u'on a repr~sonté une bande de signalisation rep~rée d'une m~nière
générale par la r~férence SO qui précente une bande 51 sur laquelle
sont fix~es transversalement, à dist~nce rapprochée les unes des
autres, des parties en saillie rapportées constituées par des équerres
52 dont l'une des branches 53 est fix~e par colla~e ou par rivets à
l'une des faces de la bande 51 et dont l'autre branche Sq s'étend
perpendiculairement ~ cette bande Sl. Les deux faces opposées SS et 56
de cette branc~e 54 constituent des facettes réfléchissantes, de
préférence r~tror~fléchissanteR, comme dans les exemples pr~c~dents,
recouvertes de matériaux de couleurs différentes, constituant ainsi
une première série de facettes ré~léchissantes 55 ee une seconde série
de facettes réfléchissantes, de pr~férence rétroréfléchissantes, 56
.,
,,
Ji F~ L!= Q~ R~t~Dt ~ T
.~,.. . .. ... . . . . .

W 0 93/01357 2 ' ~ 3 2 ~ 7 PCT/FRg2/00503
1 opposée ~ la préc~dente.
Comme dans les exemples précédents, la bande Sl peut
etre rigide mais peut avantageusement être en un mat~riau souple de
¦ manière ~ pouvoir épouser dans son sens longitudinal la forme de sonS support tel qu'une glissière, un mur ou autre support longitudinal. La
bande comprend en outre des moyens connus non représentés en vue de sa
fixation.
~n S9 reportant maintenant aux figures 11 ~ 13, on voit
qu'on a représenté un dispositif de signalisation repéré d'une manière
générale par la réérence 57 qui comprend une ~ande de signalisation
sa qui présente succe~sivement des parties plates 59 et des déforma
tion~ lat~rales 60 de section en orme de demi-cercle qui déterminent
deux facettes opposées en quart de cercle munies de matériaux rétroré-
fléchissants 60a et 60b de couleurs différentes.
IS Les parties plates S9 de la ~ande de signalisation 58
présentent des prolongements gui constituent des pattes opposées S9a
et S9b.
Le dispositif de signalisation 57 pr~sente en outre un
support longitudinal 61 qui est constitué par un profilé de section en
forme de U dans lequel la bande de 6ignalisation 58 est insérée. A cet
effet, les br~nches 62 et 63 de ce proilé présentent des rebords
longitudinaux 64 et 65 de fixation ou d'accrocha~e qui déterminent
avec son âme 66 des gorges ou rhinures longitudinales opposées 67 et
68 de fixation ou d'accrochage dans lesquelles sont engagees les
pattes opposées S9a et S9b de la bande de æignalisation 58. Ainsi, le
montage ou le remplacement de la bande de signalisation 58 sur le
profilé support 61 s'effectue tout simplement p~r translation de la
bande de signalisation 57 en faisant ~lisser ses pattes opposees S9a
et S9b dans les ~orges ou rainures longitudinales opposées 67 et 68 du
profilé s~pport 61.
Les bords longitudinaux des branches 62 et 63 du
profilé support 61 sont munis de rebords opposés 69 et 70 servant ~
l'accrochage du dispositif de signalisation S9 comme dans l'exemple
décrit en référence aux figures 1 et 2. Dans l'exemple représenté, ces
branches 62 et 63 sont dimensionnées de teile sorte que les parties en
~1 1~ = n~ 1~ Dl ~f~r~

j W O 93/01357 PCT/FR92/00503
" C3cl~6 ~ 1 0
q~
1 saillie 59 de la bande de signalisation 58 sont en retrait par rapport
aux bords longitudinaux de ces branche, assurant ainsi une protection
de la bande de signalisation 58
En se reportant maintenant aux figures 14 et lS, on
S voit qu'on a représenté un dispositif de signalisation rep~ré d'une
manière générales par la r~férence 71 qui se différencie du dispositif
de signalisation 57 des figures 11 à 13 par le fait que sa bande de
signalisation 72 présente une succession de déformations latérales de
section longitudinale en forme de Y formant des facettes opposées et
^~ 10 par le fait que la zone de liaison de deux facettes adjacentes
~, présente des prolongements formant des pattes oppos6es 72a et 72b qui
sont engagées dans des gorges ou rainures oppos~es 73a et 73b d'un
profilé support longitudinal 74 équivalent au support longitudinal 61
j de l'exemple pr~cédent
IS Ainsi, les pattes 72a et 72b de la bande de 6ignalisa^
tion 7Z sont de section longitudin~le en forme de V et présentent donc
des déformations latérales qui peuvent assurer leur m~intien élastique
dans les gorges précitées 73a ee 73b san~ s'opposer au montage de la
bande de signalisation 72 sur le support longitudinal 74 Il suffit
pour cela en effet de produire une extension longitudinale de la bande
de sig~alisation 72 ain qu- 1-8 pattes 72a t 72b puissent glisser
dans les gorg-s oppose-s 7~a et 7~b du support longitudinal 7~
Ainsi, dans les exemples décrits en référence aux
fi~ures 11 ~ lS, les bandes de signalisation peuvent être maintenues
sur les supports longitudin~ux gui les portent par effet de frottement
ou par effet de coincement dans lesdites gorges ou rainures des
profilés
On va maintenant indi~uer, sans pour celà etre limi-
f~
tatif, quelques choix pour la réalisation de~ bandes de signalisation
décrites précédemment
Les bandes de signalisaeion et les bandes support pr~
citées peuvent être pr~vues en matière plasti~uo ou en me,t~l, obtenues
par déformations de ~euilles éventuellement prédécoupees Elles sont
de préférence souples de manière à pouvoir épouser la courbure des
virages
Pour la r6alisation des ~acettes r~fléchissantes préci-
F~U!LL~ RF~ lT

~ W O 93/01357 PCT/FR92/00503
21i3267
11
I tées, on peut prévoir de les recouvrir d'une peinture r~fléchissante,
- de bandes colorées réfléchissantes ou rétroréfléchissantes collées. On
peut également les réaliser par insertion dans les acettes ou dans
une couche d~un matériau adapté recouvrant ces facettes de bille~ t
- 5 réfléchissantes de très petites dimensions, recouvertes par exemple ~-
d'un vernis coloré à ~a couleur souhaitée.
La hauteur des parties en saillie des bandes de signa-
lisation peut être de quelques millimètres mais peut atteindre
plusieurs centimètres.
La largeur des bandes reflechis~antes peut être de
quelques millimètres, jusqu'à quelques dizaines de centim~tres, en
fonction de la hauteur des saillies précit6es et de la distance à
laquelle elles doivent être vues.
les angles d'ouverture des espaces sép2rant les parties
en saillie des bandes de signalisation sont de préférencb co~pris
~:
entre 30 et 90.
Les bandes de signalisation peuvent être continues le
long des voies de circulation. Elles peuvent é~alement être placées
par morce~ux distants les uns des autres.
~es bandes de signalisation pourraient être disposées
horizontalem-nt pour être visibles par d-~sous ou par des6us en étant
par exem~le fixée~ au ~ol.
La prés-nte invention ne se limite p~s aux exemples
précédents. 8ien entendu, les facettes des parties en saillie pour-
raient être concaves, convexes ou courbes, plates ou non plates. De
plus, la bande portant les parties en saillie pourait être subdivisée
en deux bandes disposées de manière adjacente, de préférence ~ faible
distance l'une de l'autre et reliées l'une à l'autre par un support
intermédiaire longitudinal, chaque bande portant des parties en
saillie auxquelles sont respectivement ~ffectee~ les deux couleurs sur
leurs facettes opposées, produisant le même effot visuel que les
bandes décrites précédemment. Egalement, une meme bande pourrait
porter des parties en saillie auxquelles l'une des couleurs serait
affectée et, séparemment, des parties en saillie auxquelles serait
FQ J!~.? E n~ REt~JlPI_A~ ~T

W 0 93/~ 3 ~ PCT/FR9V00503
. . ~
12
j I affect~e l'autre couleur. Les couleurs choisies en exemple ne sont pas
3 limitatives et, on pourrait changer les couleurs le long d'une m8me
bande. Bisn d'autres variantas de r~alisation sont possibles sans
sortir du cadre défini par les revendications annexées.
-
,
.
q IS
,~
. ~
:~;
~ 20
~, ~
.
,~,
~"
JJ
y r
FEU!LLE D~ REMPI ACE~ E=~T

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2019-01-19
Inactive: IPC deactivated 2019-01-19
Inactive: IPC deactivated 2019-01-19
Inactive: IPC assigned 2018-07-13
Inactive: First IPC assigned 2018-07-13
Inactive: IPC assigned 2018-07-13
Inactive: IPC assigned 2018-07-13
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Inactive: IPC expired 2016-01-01
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Application Not Reinstated by Deadline 1995-12-05
Time Limit for Reversal Expired 1995-12-05
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1995-06-05
Inactive: Adhoc Request Documented 1995-06-05
Application Published (Open to Public Inspection) 1993-01-21

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1995-06-05
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
FRANCOIS JOSEPH SKRZYPCZAK
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column (Temporarily unavailable). To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Cover Page 1993-01-20 1 25
Abstract 1993-01-20 1 72
Claims 1993-01-20 3 132
Drawings 1993-01-20 6 179
Descriptions 1993-01-20 12 628
Representative drawing 1998-07-20 1 8
Fees 1994-01-10 1 54
International preliminary examination report 1994-01-10 15 299