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Patent 2116697 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2116697
(54) English Title: SONDE ENDOTRACHEALE A EMBOUT RAPPORTE
(54) French Title: ENDOTRACHEAL TUBE WITH AN ADDED TIP
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61M 25/00 (2006.01)
  • A61M 16/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BRINON, THIERRY (France)
  • ROY, PIERRE (France)
  • ROSSI, DANIEL (France)
(73) Owners :
  • VYGON
(71) Applicants :
  • VYGON (France)
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1993-06-24
(87) Open to Public Inspection: 1993-12-27
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1993/000636
(87) International Publication Number: FR1993000636
(85) National Entry: 1994-02-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
92/07909 (France) 1992-06-26

Abstracts

English Abstract

A catheter for insertion into the human body, in particular an endotracheal catheter, comprises a flexible tube (3) made of an extruded material having a suitable hardness, a flexible tubular tip (4) arranged in end-to-end abutment with the distal end edge (5) of the flexible tube (3), and made of a moulded material having a suitable hardness, and an inflatable balloon (8) consisting of a tubular sleeve positioned on the catheter near the distal end thereof and communicating with a balloon inflating/deflating system via a longitudinal channel extending through the wall of the flexible tube (3). The two axial ends (9, 10) of the balloon are attached to the flexible tubular tip (4) and the flexible tube (3) respectively.


French Abstract

2116697 9400174 PCTABS00165
L'invention concerne une sonde à introduire dans le corps humain,
notamment une sonde endotrachéale, comprenant un tube souple (3)
réalisé par extrusion dans un matériau présentant une dureté
choisie, un embout tubulaire souple (4) rapporté tranche contre
tranche contre la tranche d'extrémité distale (5) du tube souple (3),
réalisé par moulage dans un matériau présentant une dureté
choisie et un ballonnet gonflable (8) constitué par une enveloppe
tubulaire enfilée sur la sonde, située à proximité de son extrémité
distale, et communiquant par l'intermédiaire d'un canal
longitudinal prévu dans l'épaisseur de la paroi du tube souple (3) avec des
moyens de gonflage/dégonflage du ballonnet. Les deux extrémités
axiales (9, 10) du ballonnet sont fixées respectivement sur
l'embout tubulaire souple (4) et sur le tube souple (3).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


WO 94/00174 PCT/FR93/00636
R E V E N D I C A T I O N S
1/ Sonde à introduire dans le corps humain, notamment sonde
endotrachéale, comprenant un tube souple (3) réalisé par extrusion et un
ballonnet gonflable (8) constitué par une enveloppe tubulaire enfilée sur la
sonde, située à proximité de son extrémité distale, et communiquant par
l'intermédiaire d'un canal longitudinal prévu dans l'épaisseur de la paroi du
tube souple (3) avec des moyens de gonflage / dégonflage du ballonnet,
caractérisée en ce que la sonde comprend un embout tubulaire souple (4)
rapporté tranche contre tranche contre la tranche d'extrémité distale (5) du
tube souple (3), réalisé par moulage par injection et en ce que les deux
extrémités axiales (9, 10) du ballonnet sont fixées respectivement sur
l'embout tubulaire souple (4) et sur le tube souple (3).
2/ Sonde selon la revendication 1, caractérisée en ce que les
tranches (5, 6) en contact de l'embout tubulaire souple (4) et de l'extrémité
distale du tube souple (3) sont biseautées de façons complémentaires de façon
à obtenir une variation progressive des propriétés mécaniques entre le tube
souple (3) et l'embout tubulaire souple (4).
3/ Sonde selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce
que l'embout tubulaire souple (4) est rapporté tranche contre tranche à une
extrémité d'un tronçon de tube intermédiaire (40), ledit tronçon de tube
intermédiaire étant rapporté à son extrémité opposée tranche contre tranche
contre la tranche d'extrémité distale (5) du reste du tube souple (3), ledit
tronçon de tube intermédiaire présentant une dureté comprise entre celle du
reste du tube souple et celle de l'embout souple tubulaire (4).
4/ Sonde selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit
tronçon de tube intermédiaire est constitué de plusieurs segments de tube (4)
disposés bout à bout et tranche contre tranche, chacun des segments (4) étant
réalisé en un matériau de dureté choisie, de sorte que le tronçon de tube
intermédiaire obtenu après assemblage des différents segments présente une
variation progressive de sa dureté selon sa longueur.
5/ Sonde selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisée en ce
que le tronçon de tube intermédiaire est constitué de plusieurs segments de
tubes disposés bout à bout et tranche contre tranche, chacun des segments
comportant dans son épaisseur au moins un canal longitudinal, la sonde
obtenue présentant, selon sa longeur, un nombre variable de canaux
longitudinaux.

WO 94/00174 PCT/FR93/00636
6/ Sonde selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce
que le tube souple (3) et l'embout tubulaire souple (4) sont réalisés en
polychlorure de vinyle plastifié.
7/ Sonde selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce
que l'embout tubulaire souple est réalisé dans une couleur choisie en
fonction de sa taille dans un ensemble de couleurs différentes associées
chacune à une taille spécifique.
8/ Sonde selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce
que l'embout tubulaire souple (4) est assemblé sur le tube souple (3) ou le
tronçon de tube intermédiaire tranche contre tranche par soudage par
radiofréquence.
9/ Sonde selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce
que l'embout tubulaire souple (4) est réalisé dans une matière plastique
opaque aux rayons X.
10/ Sonde selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce
que le tube souple est réalisé dans un matériau présentant une dureté
comprise entre 75 et 85 Shore (méthode A selon la norme ISO 868) et l'embout
dans un matériau présentant une dureté comprise entre 60 et 75 Shore
(méthode A selon la norme ISO 868).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO94/00174 ~ 7 PCI`/FR93/00636
SONDE ENDOTRACHEALE A EMBOUT RAPPORTE
La présente invention concerne une sonde endotrachéale comprenant un
tube à introduire par son extrémité distale dans la trachée d'un patient et
5 munie d'un ballonnet gonflable destiné au maintien en place de la sonde
- dans celle-ci. Le ballonnet gonflable est constitué par une enveloppe
tubulaire enfilée sur le tube, située à proximité de son extrémité distale et
communique par l'intermédiaire d'un canal longi~udinal prévu dans
l'épaisseur de la paroi du ~ube avec des moyens de gonflage / dégonflage du
10 ballonnet.
La réalisation de cette sonde doit satisfaire à deux impératifs:
- d'une part, l'extrémité distale de la sonde doit être atraumatique, c'est-à-
dire arrondie et molle,
5' - d'autre part, le reste de la sonde doit etre suffisamment rigide pour être
. 15 maniable et perme~tre l'insertion rapide dans la trachée du patient, en cas
d'urgence.
On a proposé des sondes endotrachéales réalisées à partir d'un tube
souple 1, biseauté à son extrémité distale 2, comme représenté sur la figure
lA. La tranche d'extrémité distale 2 du tube 1 est émoussée par déformation à
20 chaud dans un moule de forme adaptée tel que cela est illustré schématique-
ment sur la figure lB. On obtient finalement après ce chauffage un tube
souple dont l'extrémité distale 2, visible sur la figure lC est arrondie. Le
ballonnet gonflable n'est pas représenté sur ces figures.
Le matériau dans lequel est réalisé le tube est choisi pour satisfaire
2~ le mieux possible aux deux impératifs cités ci-dessus. Toutefois, il ne s'agit
que d'un compromis, le matériau étant soit insuffisamment rigide, soit
insuffisamment souple, et ces sondes connues n'offrent pas entièrement
satisfaction.

WO 94/00174 PCI`/FR93/00636
On a donc cherché à réaliser une sonde endotrachéale améliorée,
qui présente à la fois une extrémité distale atraumatique, molle et arrondie, etune rigidité suffisante pour conférer à la sonde la maniabilité requise.
La présente invendon propose de réaliser la sonde au moyen d'un
5 tube souple réalisé par extrusion dans un matériau présentant une dureté
choisie pour conférer à la sonde une rigidité suffisante et d'un embout
rapporté tranche contre tranche à l'extrémité distale du tube et réalisé par
moulage par injection dans un matériau de dureté choisie pour rendre la
sonde atraumatique.
Toutefois, cette solution pose le problème lors de l'utilisation de la
sonde d'une séparation accidentelle de l'embout en cas de mauvaise fixation
de l'embout et du tube, faisant courir un risque mortel d'étouffement au
patient.
Ce problème est résolu selon la présente invention par le fait que
;~ 15 les~extrémités axiales du ballonnet sont fixées respectivement sur l'embout et
sur le tube. Ainsi, en cas~de séparation du tube et de l'embout, ce dernier reste
attaché~ au tube grace à l'enveloppe du ballonnet et peut être rapidement
- extrait de la trachée du padent en retirant la sonde.
Avantageusement, les tranches en contact de l'embout tubulaire
souple~et de~`1'extr~mité distale du tu~e souple sont biseautées de façons
complémentaires~ de fa~on à obtenir une variation ~progressive des propriétés
mécaniqùes entre le tube souple et~l'embout tubulaire.
~ Dans une variante de réalisation de l'invention, I'embout tubulaire
~ ~ ; souple~est~rapporté tranche contre tranche à une extrémité d'un tronçon de
-- ~ tube~intermédiaire, ~ledit tronçon ~de tube intermédiaire étant rapporté à son
~ extrémlté~ opposée ~tranche contre tranche contre la tranche d'extrémité
- ~ distale;dudit tube souple, ledit tronçon de tube intermédiaire présentant une
dureté comprise entre celle du reste du tube souple et celle de l'embout souple
' ~ ; tubulàire.
Avantageusementj ledit tronçon de tube intermédiaire est constitué
de plusieurs segments de tubes disposés bout à bout et tranche contre
tranche, chacun des segments étant réalisé en un matériau de dureté choisie,
de sorte que le tron~on de tube intermédiaire obtenu après assemblage des
différents segments présente une variation progressive de sa dureté selon sa
35- longueur.
Dans une autre variante de réalisation, dans laquelle le tube souple
comporte au moins un canal longitudinal dans son épaisseur, le tronçon de
-

O 94/00174 pcr/FR93/oo636
tube in~ermédiaire est constitué de plusieurs segments de tube disposés bout à
bout et tranche contre tranche, chacun des segments comportant dans son
épaisseur au moins un canal longitudinal, la sonde obtenue présentant, selon
sa }ongueur, un nombre variable de canaux longitudinau~
5De prëférence, le tube souple et l'embout tubulaire souple sont
réalisés en polychlorure de vinyle plastifié.
D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention
apparaitront à la lecture de la description qui va suivre, d~un exemple de
réalisation non limitatif de l'invention, et à l'examen du dessin annexé sur
10lequel:
- les figures lA à lC, précédemment décrites, illustrent l'état de la technique
sur lequel repose l'invention,
- les figures 2A à 2C montrent les différentes étapes de l'assemblage de
- l'embout sur le tube souple en vue de former une sonde endotrachéale
lSconforme à l'invention,
- la ~igure 3, est une vue schématique d'une variante de réalisation dans
laquelle le tube comprend un tronçon intermédiaire interposé entre
l'embout et le reste du tube souple,
- la figure 4 est une vue schématique d'une sonde endotrachéale confo~ne à
20l'invention, munie à son extrémité proximale d'un embout de raccorde-
ment à un appareil respiratoire non représenté et comportant une ligne
d'alimentation en air pour le gonflage / dégonflage du ballonnet,
- - la figure 4A est une vue à échelle agrandie montrant en détail la fixation
du ballonnet sur l'embout,
25- les figures 5A, ~B et SC illustrent di~férentes configurations que peut
prendre l'extrémité libre de l'embout,
- la figure 6 montre une gamme de sondes endotrachéales de différentes
tailles, avec des embouts dont la couleur est associée à une taille spécifique,
- la figure 7 montre la mise en place de la sonde endotrachéale dans la
30trachée d'un patient, et
- la figure 7A est une vue correspondant à la partie cerclée de la figure 7 et
représente la sonde vue par radiographie aux rayons X.
On aper~oit sur la figure 2A u~ tube souple 3, partiellement
représenté, traversé longitudinalement par un conduit central et un embout
35 - 4 tubulaire ouvert à ses deux extrémités, destiné à être rapporté par une
tranche d'extrémité contre la tranche d'extrémité distale S du tube souple 3.

WO94/00174 ;J ~ r ;~U~ ~J PCI'/FR93/00636
Le tube souple 3 est avantageusement réalisé par extrusion dans
une matière suffisamment rigide pour conférer à la sonde une bonne
maniabilité, de préférence du polychlorure de vinyle présentant une dureté
comprise entre 7~ Shore et 85 Shore (méthode A selon la norme ISO 868 ou son
équivalent francais NF T 51-109), et l'embout 4 est~réalisé par moulage par
injection dans une matière plastique présentant une dureté inférieure à celle
du matériau constituant le tube 3, tel que du polychlorure de vinyle de dureté
comprise dans la gamme 6~7~ Shore (méthode A selon la norme précitée).
L'embou~ 4 présente de préférence un conduit central de même
~- ~ 10diamètre que ;le tube~ sQuple 3, compris entre 1 et 10 mm et l'une de ses
extrémités~axiales, référencée 7 sur la figure 2A, est conformée lors de la
realisation de I'embout pour facillter l'lntroduction de la sonde endotra-
- chéale dans le corps du patient, et présente un contour arrondi atraumatique.
La tranche d'extrémité opposée 6 de l'embout 4 est destinée à être
15~ ~ rapportée;~contre~la tranche~d'extrémité distale~5 précitée, et les deux
tranches d'extré~mité~S et 6 ont~des sections droites perpendiculaires à l'axe
longitùd~ de la sonde et de l'embout~ ~ -
pourrait~proposer,~ en variante, des~tranches d'extrémité S et 6
~ biseautees;de~fasons complément~res, de façon à accroître la surface de
'`$' ',~ coMalct ~entre~le tube~soùple 3 et l'embout 4, et r~ liser une variation progres-
sive~des ~propriétés ~mécaniques entre le tube souple 3 et l'embout 4. On peut
ègalemen~ proposer,~dans une variante de réalisation de l'invention représen-
ée~sur la figure~3,~d'interposer entre I'embout 4 et le tube souple 3, un
-.~ ~*tronçon de~tube;intermédiaire` 40 doM la rigidité est comprise entre celle du
- ~ ~ tu~be souple~et~celle~de~l'e~bout.
Avantagèusement, ce tronçon intermédiaire 40 est constitué de
plusieurs~segments~de~tube~41 disposés bout à bout et tranche contre tranche
chacun dès segments~étant réalisé en un matériau de dureté choisie, de telle
sorte que le tronçon de tube obtenu après assemblage des différents segments
30 présente une variation progressive de sa dureté selon sa longueur.
Le tronçon de tube intermédiaire est avantageusement constitué de
plusieurs segments de tubes disposés bout à bout et tranche contre tranche,
chacu~ des segments comportant dans son épaisseur au moins un canal
longitudinaL On peut ainsi obtenir une sonde présentant un nombre variable
3~ de canaux longitudinaux selon sa longueur, ce qui permet par exemple de
réaliser des injections de produits en des points espacés le long de la sonde.
- .
: ~:

~94/00174 ~ ) b 9 7 PCI/FR93/00636
L'assemblage de l'embout 4 sur le tube souple 3 peut s'effectuer de
nombreuses manières, par exemple par soudage à chaud, par soudage à l'aide
d'un solvant ou par collage, mais de préférence, l'assemblage est réalisé pàr
soudage par radiofréquence, à l'aide de moyens de soudage par radio-
5 fréquence 21, tel que cela est illustré schématiquement sur la figure 2B.
Le soudage par radiofréquence présente notamment l'avantage
d'être précis et parfaitement reproductible, tandis que l'assemblage à chaud
occasionne un bourrelet de matière entre les deux pièces soudées entre elles
et l'assemblage à l'aide d'un solvant ou par collage présente des risques liés à; lO la to~cité~du solvant utilisé.
Finalement, après assemblage de l'embout 4 sur le tube souple 3, on
obtient une sonde endotrachéale présentant une extrémité distale 7 arrondie
et molle, donc atraumatique, et grâce au tube souple 3 de dureté supérieure,
une rigidité suffisante donc une bonne maniabilité permettant une insertion
.~ ~ 15 ~ rapide a sûre~dans latrachée~ dupatient.
~ préfèrera,~comme repr*senté sur la figure 2C, réaliser l'embout
; 4 avec un~diamètre externe égal au`~diamètre externe du tube souple 3, de
on~à-~ce~ que~ la jonction entre les deux plèces présente une surface lisse
sans~ressauts.~
ao ~ On~a ~représeMé~ sur la figure 4 une sonde endotrachéale conforme
à l'invention, c'est- 4ire comportant un tube souple ~3, un embout 4 rapporté
sur ce tube~ souple à son ~extrémité distale, et un ballonnet gonflable 8 situé à
^~ I'extr6etlut6 distale ~de~ la~ sonde, ce~ ballonnet 8 étant constitué d'une enveloppe
tu~hiN~dont~ les~ ~deux e~rémités ~a~ales 9 et~ ~10 s'appliquent par leur
riphérie~intetne~ de ~f~on ~étanche sur l'embout et le tube, délimitant ainsi
- ~ un-volume~intérieur-~de ballonnet 8', comme cela est~illustré sur la figure 4A.
? ~ Les extrétDtés~axiales 9 et 10 du ballonnet sont collées sur le tube et
l'embout à l'aide~ diune coDe àlbase de; solvant, puis les deux ressauts formés
sur la surface externe de la sonde par l'épaisseur du bord libre de chaque
extrémité axiale sont ensuite lissés à l'aide d'un pinceau imprégné de cette
colle. On obtient~ alors une surface externe sans décrochement suscepdble de
léser un organe lors de l'introduction de la sonde dans le corps du patient.
D'autres modes de liaison peuvent bien entendu être utilisés tels que par
soudure, par exemple.
Le volume intérieur 8' de ballonnet communique par un canal
longitudinal non représenté prévu dans !'épaisseur de la paroi du tube souple
3, avec des moyens de gonflage / dégonflage du ballonnet 8.

~ 1 i b ~ !~ 7
WO 94/00l74 PCr/FR93/00636 -
Plus précisément, il est prévu une ligne dialimentation 11 en air du
ballonnet 8, cette ligne d'alimentation 11 étant constituée par un tube
auxiliaire communiquant à une extrémité avec le canal longitudinal précité
par l'intermédiaire d'un percage 12 traversant une demi-épaisseur de la
S paroi du tube souple 3 et débouchant dans ce canal longitudinal. Le tube
auxiliaire est raccordé à son autre extrémité, par l'intermédiaire d'une poche
souple 13 servant de témoin de gonflage, à un robinet ou valve anti-re~our 14
susceptible d'être connectée, de façon connue en elle-meme, à des moyens de
gonflage / dégonflage du ballonnet non représentés.
Le tube souple 3 est muni à son extrémité proximale d'un raccord
15, emmanché à force dans le conduit central du tube souple 3, ce raccord 15
servant à la connexion de la sonde endotrachéale sur un appareil d'aide à la
respiration ou autre non représenté.
Grâce au fait que les extrémités axiales 9 et 10 du ballonnet 8 sont
15 fixées respectlvement sur d'une part l'embout 4 et d'autre part sur le tube
souple 3, on obtieM; une grande sécurité dans l'assemblage de l'embout 4 sur
le~tube~ souple; 3: en effet, si les deux tranches d'extrémité S et 6, pour des
- raisons diverses, venaient à se détacher l'une de ~l'autre, 1 'embout d'extrémité
~: ~ continuerait néanmoins à~ etre lié au tube souple 3 par l'intermédiaire de
-i ~ 20 ~ ~l'enveloppe du ballonnet 8, et l'on éviterait ainsi le grave inconvénient que
S' ~ représenteràit la perte~ de l'embout 4 à~ l'intérieur de la trachée du patient.
réalisation ~de l'embout souple 4 ;par moulage par injection
;~ permet~d'ob~enir des formes pour l'extrémité 7~irréalisables dans le cas des
sondes traditionnelles, réalisées par biseautage puis émoussage de la tranche
25 ~biseautee.
On a repr~ésenté sur la figure $A en coupe axiale, un embout souple
4 qui présente ~une tranche d'extrémité libre 7 définissant une ouverture 20
siétendant dans un plan incliné par rapport à l'axe longitudinal X de
' ~ ~ l'embout 4 d'un angle a sensiblement égal à 38~.
Cet embout 4 présente à son extrémité 7 une partie recourbée 16 en
directioh de l'axe longitudinal X et l'embout obtenu s'avère peu traumatisant
pour le padent; cette forme recourbée serait très difficile à obtenir sur les
tranches d'extrémité émoussées à chaud des sondes connues.
La forme d'embout présentée sur la figure SA n'est nullement
limi~ative de l'invention.
:
-

~YO94/00174 ~ 3 7 PCI/FR93/00636
On a représente sur la figure 5B à $itre d1exemple, un embout 4' qui
présente une extrémité libre 7' de forme différente de celle de l'embout
précédemment décrit en référence à la figure SA.
On peut également proposer d'ajourer latéralement l'embout 4
S pour former ce que l'homme de l'art appelle un oeil de Murphy, destiné à
accroître le débit d'air à travers l'embout 4, et à rendre l'aération des
poumons plus symétrique. La réalisation de l'embout par moulage par
injection permet de réaliser l'oeil de Murphy référencé 30 sur la figure SC
lors de l'étape de moulage et avec des bords arrondis atraumatiques.
10Avantageusement, l'embout souple 4 est réalisé dans une couleur
choisie en fonction de la taille de l'embout dans un ensemble de couleurs
différentes, associées chacune à une taille spérifique d'embout.
On a représenté, à titre indicatif, toute une gamme de sondes
endotrachéales sur la figure 6. Le ballonnet gonflable n'est pas représenté
lS sur ces figures pour des raisons de clarté des dessins. De telles sondes
endotrachéales sont alors aisément différenciables par l'utilisateur, et en cas
- d'urgence, cette caractéristique permet d'obtenir un gain en rapidité
appréciable. On pourrait également proposer, en variante, des couleurs
différentes associées à des géométries particulières de l'embout, telles que
ao décrites en référence aux figures SA à SC.
On peut également proposer, de façon avantageuse, de réaliser
l'embout 4 dans une matière plastique opaque aux rayons X, de fason à
visualiser, éventuellement en temps réel, la mise en place de la sonde
endotrachéale dans la trachée du patient, comme cela est illustré schématique-
2~ ment sur les figures 7 et 7A.
L'invention permet avantageusement de concentrer l'opacifiantaux rayons X uniquement à l'extrémité distale de la sonde et sur tout son
pourtour donc d'obtenir une meilleure visibilité de celle-ci, et non pas au
long d'une ligne continue de la sonde comme c'est le cas pour les sondes
30 connues.
Finalement, une sonde endotrachéale conforme à l'invention
permet de bénéficier des avantages liés à l'utilisation d'un embout d'ex-
trémité 4 réalisé par moulage et rapporté contre la tranche d'e~ctrémité
distale du tube souple 3 sans faire courir au patient le risque d'un étouffe-
35 ment en cas de séparation accidentelle de l'embout et du tube.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 1999-06-25
Application Not Reinstated by Deadline 1999-06-25
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1998-06-25
Application Published (Open to Public Inspection) 1993-12-27

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-06-25

Maintenance Fee

The last payment was received on 1997-05-27

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 1997-06-24 1997-05-27
Owners on Record

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Current Owners on Record
VYGON
Past Owners on Record
DANIEL ROSSI
PIERRE ROY
THIERRY BRINON
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1993-12-26 4 96
Claims 1993-12-26 2 103
Abstract 1993-12-26 1 70
Descriptions 1993-12-26 7 555
Representative drawing 1998-07-20 1 6
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1998-07-22 1 189
Fees 1996-05-28 1 58
Fees 1995-06-15 1 57
International preliminary examination report 1994-02-27 6 181
PCT Correspondence 1994-04-07 2 62