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Patent 2127480 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2127480
(54) English Title: DISPOSITIF DE VERROUILLAGE A COMMANDE MAGNETIQUE
(54) French Title: LOCKING DEVICE WITH MAGNETIC CONTROL
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E05B 47/00 (2006.01)
  • E05B 27/00 (2006.01)
  • E05B 27/08 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LOPEZ-CASALS, JESUS (France)
  • SARTHOU, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • JESUS LOPEZ-CASALS
  • JACQUES SARTHOU
(71) Applicants :
  • JESUS LOPEZ-CASALS (France)
  • JACQUES SARTHOU (France)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-02-15
(22) Filed Date: 1994-07-06
(41) Open to Public Inspection: 1995-01-08
Examination requested: 1996-12-31
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93/08,351 (France) 1993-07-07

Abstracts

French Abstract


La présente invention concerne un dispositif de
verrouillage à commande magnétique, constitué d'une clé et
d'un barillet, ledit barillet présentant un axe
longitudinal et comportant un stator et un rotor
définissant entre eux une interface. Le rotor peut être mis
en rotation par la clé autour dudit axe longitudinal du
barillet. Le dispositif comprend des aimants prévus au
niveau de la clé qui coopèrent avec d'autres aimants
mobiles dans le barillet.
Selon l'invention, les aimants de la clé et du
barillet sont enserrés dans des douilles en métal
ferro-magnétique.
D'autre part, les aimants du barillet sont
prévus coulissants au niveau de l'interface, dans des trous
ménagés dans le stator et/ou dans des trous ménagés dans le
rotor, de manière à verrouiller la rotation dudit rotor.
Les aimants du barillet et ceux de la clé sont disposés
avec la même répartition géométrique et sont identiques
magnétiquement deux par deux.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilége est revendiqué sont
défines comme il suit:
1. Dispositif de verrouillage à commande magnétique,
constitué d'une clé et d'un barillet, ledit barillet présentant
un axe longitudinal et comportant un stator et un rotor
définissant entre eux une interface, ledit rotor pouvant être
mis en rotation par la clé autour dudit axe longitudinal du
barillet, ledit dispositif comprenant des aimants prévus au
niveau de la clé coopérant avec d'autres aimants mobiles dans
le barillet, caractérisé par le fait que d'une part lesdits
aimants de la clé et lesdits aimants du barillet sont enserrés
dans des douilles en métal ferro-magnétique et que, d'autre
part, au moins un dudit stator et dudit rotor ayant des trous,
lesdits aimants du barillet sont prévus coulissants au niveau
de l'interface, dans lesdits trous, de manière à verrouiller
la rotation dudit rotor, lesdits aimants du barillet et ceux
de la clé étant disposés avec la même répartition géométrique
et étant identiques magnétiquement deux par deux.
2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé
par le fait que les douilles en métal ferro-magnétique sont
constituées d'un manchon amagnétique et d'une culasse en
matériau ferro-magnétique, aptes à concentrer le flux
magnétique suivant une direction donnée pour augmenter la
précision du codage.
3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé
par le fait que lesdits aimants de la clé et lesdits aimants
du barillet présentent des axes magnétiques dont les directions
sont parallèles à l'axe du barillet au cours des manoeuvres du
dispositif.
4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que les trous du stator sont munis de ressorts de
compression du côté opposé à la clé, aptes à repousser les
aimants du barillet en positon de verrouillage, tandis que les
trous du rotor sont fermés du côté faisant face à la clé.

5. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que les douilles en métal ferro-magnétique dans
lesqueles les aimants sont enserrés sont ouvertes du côté de
la face frontale de la clé pour les aimants de la clé, et du
côté du fond du rotor pour les aimants du barillet.
6. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que des moyens de couplage mécaniques, de tout type
connu, sont prévus dans la face externe du fond du rotor et sur
la face frontale de la clé.
7. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait qu'il comprend une rondelle, entre le rotor et le
stator présentant des ouvertures en correspondance exacte avec
lesdits trous, ladite rondelle étant apte à être soumise à un
décalage angulaire autour de l'axe longitudinal du barillet de
manière à empêcher les aimants dudit barillet de retomber dans
un desdits trous lors de la rotation du rotor.
8. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que le rotor présente la forme d'une cuvette
cylindrique qui entoure le stator et que les aimants du
barillet sont montés coulissants dans ledit stator.
9. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que les aimants du barillet sont montés coulissants
dans le rotor.
10. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé
par le fait que la rondelle est placée dans le fond du stator
et comporte une saillie radiale pouvant coopérer avec deux
ergots solidaires respectivement du stator et du rotor à une
distance angulaire inférieure à celle de deux trous contigus.
11. Dispositif de verrouillage selon la revendication
10, caractérisé par le fait que la rondelle peut tourner autour
d'un pivot qui tourillonne dans un trou axial du stator sous
l'action d'un ressort de torsion logé dans ledit trou axial.
12. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé
par le fait que le stator est constitué d'une première partie
fixe, présentant une tige longitudinal, et d'une seconde partie

mobile en translation par rapport à ladite première partie
fixe, ladite tige étant apte à déboucher à travers ladite
seconde partie mobile de manière à coopérer avec une butée,
assujettie à la rondelle pour imprimer un décalage angulaire
à cette dernière.
13. Dispositif selon la revendication 12, caractérisé
par le fait que la seconde partie, mobile en translation, du
stator comprend un logement dans lequel est assujetti un
ressort de rappel, apte à ramener la rondelle dans la position
où les ouvertures de ladite rondelle et les trous dudit stator
correspondent exactement.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~~~~~~0
La présente invention a pour objet un
dispositif de verrouillage à commande magnétique ; plus
précisément, elle concerne un dispositif de verrouillage à
barillet et à clé dans lequel des aimants prévus au niveau
de la clé coopèrent avec d'autres aimants mobiles dans le
barillet.
On sait qu'un dispositif de verrouillage à
barillet classique est généralement installé dans le
montant de la porte à verrouiller, que le barillet est
constitué d'un stator fixe et d'un rotor pouvant être mis
en rotation par une clé autour de l'axe du barillet, que
les différentes positions du rotor par rapport au stator -
commandées par la clé - correspondent aux états bloqués ou
débloqués du dispositif, et que le rotor est équipé d'un
organe mécanique actionnant le système de verrouillage ou
de déverrouillage proprement dit de la porte.
. On sait aussi que la "combinaison"
caractéristique de la clé peut être mécanique . c'est le
cas le plus fréquent o~x le "code" est obtenu par des
découpes plus ou moins complexes ; mais ce code peut être
aussi magnétique. De tels dispositifs sont déjà connus, par
exemple par la description du brevet français N° 2.541.345:
dans ce brevet, le rotor du barillet est percé d'ouvertures
radiales à travers lesquelles peuvent basculer des pièces
chevauchant l'interf ace rotor-stator pour assurer le
blocage ou le déblocage du dispositif ; le basculement de
ces pièces est obtenu par les actions mutuelles de petits
aimants disposés transversalement sur la clé et sur
lesdites pièces.
Cependant, la construction et l'assemblage de
ces systèmes sont souvent compliqués, et donc fragiles et
d'un coût élevé.
D'autre part, les risques d'intéraction
magnétique obligent à éloigner les aimants les uns des
autres et en diminuent donc, pour une même taille de clé et
de barillet, le nombre et par là même la quantité de
combinaisons possibles.
Le but de la présente invention est de proposer
un àispositif de verrouillage à commande magnétique qui

2
permette de pallier les inconvënients précités en diminuant
l'influence des intéractions magnétiques mutuelles entre
aimants.
Un autre but de la présente invention est de
proposer un dispositif de verrouillage à commande
magnétique qui permette d'augmenter la précision du codage
afin d'éviter tout risque d'infraction.
De plus, le dispositif suivant l'invention
apporte de nombreux avantages . il permet le blocage et le
déblocage des deux côtés de la porte, c'est-à-dire aussi
bien de l'intérieur que de l'extérieur ; d'autre part,
l'usinage et le montage de ces divers ëléments sont simples
- et donc peut coûteux - car il permet d'effectuer toutes
les opérations, notamment, parallèlement à l'axe du
barillet ; le nombre de codes, c'est-à-dire de combinaisons
possibles des aimants et de leur mise en oeuvre, est
considérable (plusieurs centaines de millions) ; enfin, le
dispositif est étanche.
D'autres buts et avantages de la présente
invention apparaîtront au cours de la description qui va
suivre qui n'est donnée qu'à titre indicatif et qui n'a pas
pour but de la limiter.
Selon la présente invention, le dispositif de
verrouillage à commande magnétique, constitué d' une clé et
d'un barillet, ledit barillet présentant un axe
longitudinal et comportant un stator et un rotor
définissant entre eux une interface, ledit rotor pouvant
être mis en rotation par la clé autour dudit axe
longitudinal du barillet, lédit dispositif comprenant des
aimants prévus au niveau de la clé coopérant avec d'autres
aimants mobiles dans le barillet, est caractérisë par le
fait que d'une part lesdits aimants de la clé et lesdits
aimants du barillet sont enserrés dans des douilles en
métal ferro-magnétique et que, d'autre part, lesdits
aimants du barillet sont prévus coulissants au niveau de
l'interface, dans des trous ménagés dans le stator et/ou
dans des trous ménagés dans le rotor, de manière à
verrouiller la rotation dudit rotor, lesdits aimants du
barillet ~t ceux de la clé étant disposés avec la même

répartition géométrique et étant identiques magnétiquement
deux par deux.
L'invention sera mieux compr~.'~se si l'on se
réfère à la description suivante ainsi qu'aux dessins en
annexe qui en font partie intégrante.
La figure 1 est une vue en coupe dans un plan
perpendiculaire à celui de la porte, montrant un mode
particulier de réalisation du dispositif de verrouillage.
La figure 2 est une vue en coupe partielle
d'après la figure 1 dans un plan parallèle â celui de la
porte d'après la figure 1.
Les figures 3a et 3b sont des schémas
illustrant le rôle des douilles.
La figure 4 est une vue en coupe de la clé.
La figure 5 est une vue en coupe partielle du
barillet d'après le mode particulier de réalisation
représenté aux figures 1 et 2.
Les figures Ei à 10 sont des vues de face
simplifiées du mode particulier de réalisation représenté
aux figures 1 et 2, qui illustrent plus particulièrement Ia
position relative du stator et du rotor dans différents cas
de figures.
La figure 11 montre, suivant une coupe radiale
un second mode particulier de réalisation du dispositif de
verrouillage.
La figure 12 montre, suivant une coupe
latérale, des détails de réalisation d'une partie du
dispositif de verrouillage représenté à la figure 11
précédente.
Comme on le voit sur les figures 1 et 11, le
dispositif de verrouillage à commande magnétique conforme à
l'invention est constitué d'une clé 14,114 et d'un barillet
1,101. Ce barillet présente un axe longitudinal 40,140 et
comporte un stator 11,111 et un rotor 12,112 qui
définissent entre eux une interface 41,141.
Le rotor 22,112 peut être mis en rotation par
la clé 14,114 autour de l'axe 40,140 longitudinal du
barillet. En tournant, le rotor verrouille déverrouille le
üiapositif 3'ouverture fermeture de l'élément dans lequel

4 ~'~~'~4~
le dispositif conforme à l'invention est installé.
D'autre part, ce dernier comprend également des
aimants 16,116 prévus au niveau de la clé 14,114 qui
coopèrent avec d'autres aimants 21,121 mobiles dans le
barillet 1,101.
Selon l'invention, les aimants 16,116 de la clé
et les aimants 21,121 du barillet sont enserrés dans des
douilles 22,122 en métal ferro-magnétique dont le rôle est
développé ci-dessous. Elles sont notamment aptes â
concentrer les lignes de flux magnétique.
D'autre part, pour permettre de verrouiller la
rotation du rotor 12,112, les aimants 21,121 du barillet
sont prévus coulissants au niveau de l'interface 41,141.
Ils sont mobiles dans des trous 20,120 ménagés dans le
stator 11,111 et/ou dans des trous 26,126 ménagés dans le
rotor 12,112.
Ainsi, quand ces éléments mobiles chevauchent
l'interface 41,141, ils empêchent tout mouvement de
rotation autour de l'axe du barillet et verrouillent ainsi
le dispositif. Par contre, quant ils sont placés d'un côté
ou de l'autre de ladite interface, la rotation est libre et
le dispositif est déverrouillé.
Toujours selon l'invention, les aimants 21,121
et 16,116 du barillet et de la clé sont disposés avec la
même répartition géométrique et sont identiques
magnétiquement deux par deux. Ainsi, les dimensions
géométriques, les caractéristiques magnétiques et les
dispositions relatives desdits aimants du barillet et de la
clé sont rigoureusement identiques.
Suivant un premier cas de figure, les
orientations magnétiques nord-sud des aimants 21,121 et
celles des aimants 16,116 peuvent être identiques, et dans
ce cas, ils s'attirent lorsqu'ils sont face à face. Dans un
second cas de figure, leurs orientations magnétiques nord-
sud peuvent aussi étre inversés, et alors ils se repoussent
lorsqu'ils sont face â face ; c'est ce àernier montage qui
sera généralement préféré car il produit des forces plus
efficaces pour le déplacement des éléments mobiles.
De plus, les diamètres des trous 20,120, 26,125

5
du stator et du rotor sont également rigoureusement
identiques et lesdits trous sont disposés suivant la même
répartition géométrique.
Suivant un mode avantageu.~ de réalisation de la
clé 14,114, celle-ci est ~~onstitué d'un corps en matériau
amagnétique, comme de l' aluminium par exemple. Les aimants
16,116 sont placés à l'intérieur de ce corps dans des trous
15,115 dont le diamètre et. la répartition géométrique sont
identiques à ceux du barillet 1,101. Ils sont, par exemple
perpendiculaires à la face frontale 10,110 de la clé ; les
aimants 16,116 étant, par exemple de petite taille et de
forme allongëe.
Suivant les figures 3a et 3b, les douilles
22,122 en métal ferro-magnétique sont constituées d'un
manchon amagnétique 42,142 et d'une culasse 43,143 en
matériau ferro-magnétique. Ils sont ainsi aptes à
concentrer le flux magnétique dégagé par les aimants 16,116
et 21,121 suivant une direction donnée pour augmenter la
précision du codage.
Les deux aimants sont enserrés dans leur
douille, où ils sont fixés par exemple par de l'araldite.
Ils sont placés exactement face à face, les pôles de méme
nom se faisant face. Grâce aux culasses ferro-magnétiques
43,143, les lignes de champ sont très concentrées et
rigoureusement symétriques..
Ainsi, dans le cas de la figure 3a, elles
produisent une force de répulsion mutuelle maximale. Par
contre, dans le cas de la figure 3b, les deux aimants sont
légèrement décalés et l'effet est totalement inversé . les
deux aimants s'attirent.
Cela revient à dire que la définition du code
magnétique est considérablement augmentée par cette
disposition de la présente invention.
En effet, grâce à la combinaison du manchon
amagnétique 42,142 et de la douille ferro-magnétique
43,143, le pôle de l'aimant se trouvant en fond de culasse
est ramené en face avant. On passe donc d'un aimant à
polarité simple à un aimant à polarité multiple d'où une
augmentation de l'exigence W identicité entre les aimants

~~~~4~~
21,121 du barillet et les aimants 16,116 de la clé.
Cette exigence d'identicité porte ëgalement sur
le diamètre respectif, pour chacun des aimants du barillet
et de la clé, de la culasse, du manchon et des aimants.
D'autre part, on peut également jouer, pour
augmenter sur la précision du codage, sur l'intensité du
pouvoir d'aimantation des différents aimants.
Un autre avantage des douilles ferro
magnétiques 22,122 est de diminuer les intéractions, grâce
à la concentration des lignes de flux, et de permettre
ainsi d'augmenter le nombre d'aimants et d'atteindre un
nombre quasiment illimité de codes différents.
D'après les figures 1 et 11, selon un mode
préférentiel de réalisation de l'invention, les aimants
16,116 de la clé 14,114 et les aimants 21,121 du barillet
1,101 présentent des axes magnétiques 44,144 dont les
directions sont parallèles à l'axe 40,140 du barillet au
cours des manoeuvres du dispositif.
Cette disposition permet d'effectuer toutes les
opérations parallèlement à l'axe du barillet, ce qui
simplifie son fonctionnement et facilite ainsi l'usinage et
le montage de ses divers éléments.
Les trous 20,120 du stator sont, par exemple,
munis de ressorts de compression 24,124, aptes à repousser
les aimants 21,121 du barillet 1,101 en position de
verrouillage. Les trous 16,116 du rotor 12,112 sont, par
exemple, fermés du côté faisant face à la clé, soit en
constituant des trous borgnes, soit au moyen d'une
plaquette rapportée sur la fâçade externe du rotor.
Toujours suivant les figures 1 et 11, les
douilles en métal ferro-magnétiques 22,122 dans lesquelles
les aimants sont enserrés, sont, notamment, ouvertes du
côté de la face frontale de la clé pour les aimants 16,116
de la clé, et, notamment, du côté du fond du rotor pour les
aimants 21,121 du barillet. Leur axe est, par exemple,
parallèle à l'axe du barillet 1,101.
D'autre part, des moyens de couplage
mécaniques, âe tout type connu, sont prévus dans la face
rxtsrre du fon3 du rotor 12 ,12 ~t sur la race frontale de

7
la clé 14,114.
I1 peut s'agir, par exemple, de deux ergots,
tels que 19,119 dont le rôle est d'une part d'assurer le
positionnement correct de la clé par rapport. au barillet,
et d'autre part, d'entra:ïner le rotor 12,112 en rotation
après son déblocage. I1 permet également de limiter le
couple de rotation imposé au dispositif. Peur commander et
faciliter cette rotation, la clé 14,114 est munie, par
exemple, d'un élément de préhension de tout type connu, tel
que, notamment, une barrette 18,118.
Le fonctionnement du dïspositif, objet de
l'invention est le suivant . lorsque la clé est présentée
correctement face au barillet, c'est-à-dire les ergots
19,119 engagés dans des trous 27,127 ménagés dans la face
externe du fond du rotor, les aimants 16,116 de la clé
repoussent les aimants 21,121 du barillet contre l'action
des ressorts 24,124 ; ces petits déplacements dégagent
l'interface 41,141 et libërent ainsi la rotation du rotor
12,112 que l'on obtient en tournant la clé.
A ce sujet, on remarque que la force de
répulsion magnétique doit correspondre à la raideur des
ressorts 24,124 sans quoi les petits déplacements des
aimants 21,121 sont soit trop amples, soit trop limités et
l'interface 41,141 reste bloquée. Cette caractéristique
renforce encore la sécurité du dispositif.
De plus, étant donné leur matériau et leur
nombre, les douilles 22. présentent une résistance au
cisaillement tel qu'il est impossible de faire tourner le
rotor avec un outil suscéptible de s'engager dans le
logement de la clé et dans le cas où l'on utiliserait une
clé ayant la même disposition des ergots mais un code
magnétique différent, donc sans pouvoir repousser les
aimants 21,121, si l'on voulait forcer la rotation du
rotor, les ergots seraient cisaillés mais pas les douilles
22,122.
Enfin, suivant l'invention, on peut toujours
réduire la profondeur du logement de la clé dans le
dispositif pour rendre impossible même une tentative
d' effra~~tion.

8
Dans les paragraphes suivants, on développe
plus particulièrement le premier mode de réalisation, comme
représenté aux figures l et 2. L'ensemble du dispositif est
installé dans le montant 2 de la porte à verrouiller. De
manière connue, une poignée 3 traversant le montant 2, est
munie d'un peigne 4 pouvant pénétrer dans une gache 5 fixée
dans le dormant 6 de la porte. La rotation de la poignée
autour de son axe, qui permet l'ouverture ou la fermeture
de la porte, peut être verrouillée par le dispositif à
barillet de diverses manières . dans le système représenté,
un coulisseau 7 actionné par un excentrique 8 du rotor du
barillet coopère avec un fraisage 9 dans la poignée 3.
Le rotor 12 présente la forme d'une cuvette
cylindrique qui entoure le stator 11. Les aimants 21 du
barillet 1 sont montés coulissants dans ledit stator 11.
Les douilles 22 comportent un appendice axial,
tel que 23, autour duquel est monté le ressort de
compression 24 qui prend appui à l'arrière du stator 11.
Les appendices sont fixés à une platine 25 parallèle à la
porte qui permet une commande du dispositif de l'intérieur.
En effet, il suffit de la tirer en arrière pour
faire reculer l'ensemble des aimants 21 et débloquer ainsi
le rotor pour neutraliser le présent dispositif. A
l'inverse pour la mise en service du dispositif de
l'intérieur, il suffit de repousser la platine 25 et de la
bloquer dans cette position par tout moyen connu de l'homme
de l'art.
Suivant le second mode de réalisation détaillé
à la figure 11, on remarque que les aimants 121 du barillet
101 sont montés coulissants dans le rotor 112.
D'autre part, les orifices 127 permettant le
couplage mécanique du rotor 112 et de la clé 114 sont
constitués d'un petit ressort de rappel 150 et d'un piston
151, mobile sous l'action du ressort 150 et/ou de la clé
114. En l'absence de la clé, la face externe du fond du
rotor reste ainsi étanche.
Toujours selon ce second mode de réalisation,
le barillet est muni, du côté de la clé, d'une raïnure 152
réboucnant en direction du rotor sur une gorge 153, la

9
rainure 152 et la gorge 153 coopérant avec une clavette 173
placée sur la clé 114 afin de guider l'introduction de
cette dernière puis de laisser libre sa rotation après
déverrouillage.
Dans ce second mode de réalisation, le rotor
présente un axe 154 débouchant, du côté opposé à la clé, à
travers le barillet 101 où il coopère avec une plaquette
155 constituant un actionneur de commande. La liaison entre
l'axe 154 du rotor et la plaquette 155 de l'actionneur de
commande peut être rëalisée, par exemple, à l'aide d'une
clavette.
L'actionneur de commande présente une lumière
156 radiale. Lors de l'introduction de la clé 114,
l'actionneur de commande est entraîné en translation, comme
il sera développé plus loin, et la lumière 156 est apte à
coopérer avec des moyens de verrouillage-dëverrouillage,
tels qu,'un gène, qui pourra être entraîné lors de la
rotation du rotor 112.
En ce qui concerne le verrouillage en rotation
du rotor 12,112, celui-ci est réalisé à l'aide de pistons
174 disposés entre les ressorts de compression 24,124 et
les aimants 21,121. Ceci permet de diminuer le risque
d'endommagement desdits aimants ou de leur culasse ferro
magnétique.
Un orifice 157 par exemple fileté, peut être
prévu à l'intérieur du barillet 101 afin de permettre
l'installation du dispositif de verrouillage conforme à
l'invention dans, notamment, des portes où il doit être
utilisé.
Suivant un mode préférentiel de réalisation de
l'invention, représenté aux figures 5 et 12, le dispositif
de verrouillage à commande magnétique comprend une rondelle
28,128, métallique mince, entre le rotor 12,112 et le
stator 11,111. Cette rondelle présente des ouvertures
31,131 en correspondance exacte avec les trous 20,120 du
stator et/ou les trous 26,126 du rotor. Elle est apte à
être soumise à un décalage angulaire autour de l'axe
longitudinal du barillet 1,101 de manière à empêcher les
aimants 21,121 dudit barillet de retomber Sans un des trous

lo
20,120 ou 26,126 lors de la rotation du rotor 12,112.
En effet, on voit sur la figure 4, qui est une
vue en coupe simplifiée, que la rotation de la clé et donc
du rotor peut faire passer devant le stator des aimants
différents dans les mêmes positions relatives, ce qui
aurait pour effet de perturber le fonctionnement du
dispositif qui ne reconnaitrait pas le code magnétique
ainsi présenté. La présente rondelle permet d'éviter cet
inconvénient et ainsi d'augmenter encore le nombre, déjà
très élevé, de cades possibles du dispositif en utilisant
pour chaque combinaison existante des aimants, des
positions angulaires différentes du rotor grâce à cette
pièce supplémentaire.
Suivant un premier mode de réalisation,
détaillé aux figures 5 à 10, le décalage angulaire de la
rondelle 28 est assuré de la manière suivante.
La rondelle métallique comporte un pivot
central 29 tourillonnant dans un trou axial 30 du stator
11, dans le fond duquel elle est placée ; les ouvertures 31
de la rondelle étant en correspondance exacte avec les
trous 20 du stator 11. D'autre part, cette rondelle
comporte une saillie radiale 32 formée par deux découpes
périphériques 33 et 34, cette saillie pouvant coopérer avec
deux ergots 35 et 36 respectivement solidaires du stator et
du rotor ; ces ergots sont disposés à une distance
angulaire inférieure à celle de deux trous contigus d'une
même orbite. Enfin, le trou axial 30, fermé par un culot
37, contient un ressort de torsion 38 exerçant son couple
entre le culot 37 et le pivot~29 de la rondelle 28.
Le fonctionnement de cette rondelle 28 est
détaillé en se référant aux figures 6 à 10. La figure 6 est
une vue de face simplifiée du stator 11 . on y voit quatre
trous, tels que 20 contenant des aimants 21 (non
représentés), le trou axial 30, ainsi que l'ergot 35. Sur
la figure 7, on voit la rondelle 28 placée devant le stator
non visible, quatre trous tels que 31 correspondant aux
trous 20 du stator, la saillie radiale 32 entre les deux
découpes périphériques 33 et 34, et l'ergot 35. La figure 8
représente le fond 13 du rotor 12 placé devant la rondelle

11
28, les quatre trous tels que 26 correspondant aux
précédents, l'ergot 35 du stator, et l'ergot 36 fixés dans
le fond du rotor, côté intérieur, ainsi que l'excentrique 8
qui commande le verrouillage proprement dit de la serrure.
Les figures 6, 7 et 8 représentent les différents organes
en position de repos, c'est-à-dire dispositif bloqué.
La séquence des opérations d'ouverture ou de
déblocage est la suivante . la clé 14 ayant été
correctement mise en place (les ergots 19 dans les trous
27), les aimants 16 de la clé repoussent ceux 21 du stator,
libérant ainsi la rotation du rotor 11 et de la rondelle
28. Le ressort de torsion 38 fait alors tourner la rondelle
28 jusqu'à l'amener en butée contre l'ergot 35 du stator ;
cette position, représentée sur la figure 9, est celle d'un
léger décalage angulaire entre le stator et la rondelle qui
masque ainsi les trous 20 du stator, empêchant les aimants
de ce dernier de reprendre leurs positions initiales, ce
qui provoquerait le blocage de toute rotation.
A partir de cette position, la poursuite de 1a
rotation de la clé entraîne celle du rotor sans entraîner
celle de la rondelle 28 qui continue à masquer les aimants
du stator ; cette rotation clé-rotor s'arrête en butée
lorsque le déverrouillage est obtenu, par exemple lorsque
l'excentrique 8 a fini de dégager le coulisseau 7, par tout
moyen connu. Dans cet état final, les éléments précédents
ont les positions représentées sur la figure 10.
Pour refermer ou rebloquer le dispositif, on
fait tourner la clé en sens inverse, ce qui provoque
d'abord la rotation du rotor également en sens inverse,
jusqu'à ce que l'ergot 36 du rotor vienne repousser la
saillie radiale 32 de la rondelle 28 pour la ramener à sa
position initiale ; alors, les aimants du stator poussés
par les ressorts de compression 24 repassent dans les trous
31 de la rondelle 28 et ceux 26 du rotor, ce qui a pour
effet de rebloquer ce dernier.
Grâce à ce premier mode de réalisation, il est
possible d'exploiter une rotation de 0 à 250 degrés du
rotor, ce qui permet d'actionner plusieurs pênes.
~3n second mode de réalisation, détaillé à 1a

12
figure 12, propose un dispositif conforme à l'invention
présentant l'avantage d'être muni d'un rotor pouvant
effectuer plusieurs tours.
Pour permettre le décalage angulaire, repéré
S 171, de la rondelle 128, :Le stator 11 ~ est constitué d' une
première partie fixe 158 présentant une tige longitudinale
159. Une seconde partie 160 du rotor 111 est mobile en
translation, repérë 170, par rapport à la première partie
fixe 158.
La tige 159 est apte à déboucher à travers la
seconde partie mobile 160. Elle peut ainsi coopérer avec
une butée 161, assujettie à la rondelle 128 pour imprimer
un décalage angulaire à cette derniëre. Pour cela, la tige
159 et la butée 161 présentent, en regard, deux extrémités
arrondies qui viennent coulisser l'une contre l'autre Lors
de l'introduction de la clé 114. Le décalage angulaire de
la rondelle 128 est alors assuré juste avant la mise en
rotation du rotor 112 et les aimants 121 ne risquent donc
pas de retomber dans des trous 120 qui ne sont pas leur
logement.
Pour assurer un guidage correct de la
translation de la partie mobile 160 du stator par rapport à
sa partie fixe 158, la partie mobile 160 présente des plots
de guidage 162 coopérant avec des orifices 163 ménagés dans
la partie fixe 158.
La tige 159 débouche à travers la partie mobile
160 à travers un orifice tubulaire correspondant 164. Quant
à elle, la partie fixe 158 est munie de gorges 165 aptes à
recevoir des moyens de rappel comme, notamment, des
ressorts 166, aptes à écarter la partie mobile 160 de la
partie fixe 158 après retrait de la clé 114.
Une enveloppe tubulaire 167 permet la cohésion
de l'ensemble du barillet 101, à savoir partie fixe du
stator 158, partie mobile du stator 160, rondelle 128 et
rotor 112.
On remarque également, du côté du barillet
opposé à la clé, des plots 167 coopérant avec l'actionneur
c~e cornman3e 155 de manière à renforcer le blocage en
L~~t3 ~Z~~ .1â ~~tC~ y,
~2.

13
Ainsi, pour permettre le dégagement de la
lumière 156 puis sa rotation, on doit tout d'abord
introduire la clé 114 et déplacer la partie mobile 160 du
stator en translation, sous l'action du rotor 112 lui-même
déplacé en translation par la clé 114. L'actionneur de
commande est dégagé des plots 167 et peut alors être
déplacé en rotation.
Pour revenir en position initiale, c'est-à-dire
celle où les ouvertures 131 de la rondelle 128 et les trous
130 du stator correspondent exactement, la seconde partie
160, mobile en translation, du stator 111 comprend un
logement 168 dans lequel est assujetti un ressort de rappel
169, apte à ramener la rondelle mince 128 dans sa position
initiale.
Comme représenté à la figure 12, lorsque la
tige 159 coopère avec la butée 161, cette dernière comprime
le ressort et se trouve dans une position représentëe en
petits pointillés. Après retrait de la clé, le ressort de
rappel 169 repousse la butée 161 dans sa position initiale,
représenté par des grands pointillés.
En conclusion, on voit que les avantages
apportés par la présente invention sont très nombreux et
très intéressants. D'abard, on dispose d'un nombre
considérable de possibilités . avec une clé cylindrique
d'un diamètre de 20 mm ayant 14 logements pour les aimants,
on peut obtenir plus de sept millions de combinaisons, avec
seulement 8 aimants ; un programme informatique permettant
de gérer toutes ces combinaisons est également disponible.
La précision de lécture du code est extrêmement
fine grâce aux douilles ferro-magnétiques.
Le mécanisme est simple et efficace permettant
une réalisation industrielle aisée et peu coûteuse.
Toute tentative d'effraction détruit le rotor
supprimant ainsi le seul moyen d'ouverture du dispositif.
La clé peut avoir une forme quelconque, elle
peut être entourée d'un cache anti-magnétique.
Bien entendu, un certain nombre de variantes
peut être apporté au dispositif tel 3u'il vient d'être
décrit sans pour autant sortir du cadre de l'invention.

14 '~ '~ ~ ~ ~ A
C'est ainsi, par exemple, que l'on pourra augmenter encore
le nombre de codes possibles en modifiant les formes des
éléments tels que les aimants (cylindriques, tubulaires ou
autres), des douilles, ou du champ magnétique au voisinage
de ces éléments.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2005-07-06
Inactive: Adhoc Request Documented 2005-04-08
Revocation of Agent Requirements Determined Compliant 2004-09-28
Inactive: Office letter 2004-09-28
Inactive: Office letter 2004-09-28
Revocation of Agent Request 2004-08-26
Inactive: Payment - Insufficient fee 2004-08-03
Letter Sent 2004-07-06
Inactive: Late MF processed 2003-10-15
Letter Sent 2003-07-07
Inactive: Late MF processed 2002-12-17
Inactive: Office letter 2002-10-11
Letter Sent 2002-07-08
Grant by Issuance 2000-02-15
Inactive: Cover page published 2000-02-14
Inactive: Final fee received 1999-11-18
Pre-grant 1999-11-18
Letter Sent 1999-10-25
Amendment After Allowance Requirements Determined Compliant 1999-10-25
Amendment After Allowance (AAA) Received 1999-08-04
Notice of Allowance is Issued 1999-07-02
Letter Sent 1999-07-02
Notice of Allowance is Issued 1999-07-02
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1999-05-17
Amendment Received - Voluntary Amendment 1999-05-10
Amendment Received - Voluntary Amendment 1999-04-27
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 1998-11-02
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1998-07-21
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1998-07-21
Inactive: Inventor deleted 1997-09-17
Inactive: Inventor deleted 1997-09-17
Inactive: Inventor deleted 1997-09-17
Inactive: Inventor deleted 1997-09-17
All Requirements for Examination Determined Compliant 1996-12-31
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1996-12-31
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-01-08

Abandonment History

There is no abandonment history.

Maintenance Fee

The last payment was received on 1999-07-02

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Request for examination - small 1996-12-31
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 1997-07-07 1997-06-18
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1998-07-06 1998-06-29
MF (application, 5th anniv.) - small 05 1999-07-06 1999-07-02
Final fee - small 1999-11-18
MF (patent, 6th anniv.) - small 2000-07-06 2000-06-29
MF (patent, 7th anniv.) - small 2001-07-06 2001-07-04
MF (patent, 8th anniv.) - small 2002-07-08 2002-09-13
Reversal of deemed expiry 2003-07-07 2002-09-13
MF (patent, 9th anniv.) - small 2003-07-07 2003-07-15
Reversal of deemed expiry 2003-07-07 2003-07-15
Owners on Record

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None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1998-08-27 14 688
Abstract 1998-08-27 1 26
Claims 1998-08-27 3 135
Drawings 1998-08-27 4 123
Cover Page 1995-05-20 1 69
Description 1995-05-20 14 809
Claims 1995-05-20 3 186
Abstract 1995-05-20 1 37
Drawings 1995-05-20 4 240
Claims 1999-04-27 3 127
Cover Page 2000-01-27 1 53
Representative drawing 1998-04-07 1 34
Representative drawing 2000-01-27 1 22
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-07-02 1 165
Maintenance Fee Notice 2002-08-05 1 177
Late Payment Acknowledgement 2003-01-13 1 167
Late Payment Acknowledgement 2003-01-13 1 167
Maintenance Fee Notice 2003-08-04 1 174
Late Payment Acknowledgement 2003-10-30 1 166
Late Payment Acknowledgement 2003-10-30 1 166
Notice of Insufficient fee payment (French) 2004-08-03 1 93
Maintenance Fee Notice 2004-08-03 1 172
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2005-01-10 1 117
Notice: Maintenance Fee Reminder 2005-04-07 1 119
Fees 2002-12-17 1 71
Fees 2003-07-15 1 98
Fees 2003-10-15 1 106
Correspondence 1994-10-03 23 1,008
Correspondence 1999-11-18 1 55
Fees 1997-06-18 1 57
Fees 2001-07-04 1 60
Correspondence 2002-10-11 1 20
Correspondence 2002-10-11 1 20
Fees 2002-09-13 1 29
Fees 1998-06-29 1 59
Fees 2000-06-29 1 62
Fees 1999-07-02 1 60
Fees 2004-07-16 3 70
Correspondence 2004-08-26 1 34
Correspondence 2004-09-28 1 14
Correspondence 2004-09-28 1 16
Correspondence 2005-08-31 4 137
Fees 1996-06-27 1 60