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Patent 2129529 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2129529
(54) English Title: BARRIERE EXTENSIBLE
(54) French Title: COLLAPSIBLE BARRIER
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E1F 13/00 (2006.01)
  • E1F 13/04 (2006.01)
  • E4G 21/32 (2006.01)
  • E4H 5/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ANGLADE, RENE (France)
(73) Owners :
  • RENE ANGLADE
(71) Applicants :
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1993-12-10
(87) Open to Public Inspection: 1994-06-23
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1993/001221
(87) International Publication Number: FR1993001221
(85) National Entry: 1994-08-04

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
92/14932 (France) 1992-12-11

Abstracts

English Abstract

A collapsible barrier comprising at least one rail (2) and a secondary rail (10'). The barrier is remarkable in that the rail (2) is supported by two or more spaced apart diamond-shaped mechanical assemblies (3') each consisting of four arms hinged together at their ends, in that said rail (2) is attached to one hinge of each assembly, i.e. a rail hinge (5), while the opposite hinge, i.e. a ground hinge (4), is fixed to the ground or to a member (1) placed on or fixed to the ground, said secondary rail consisting of a rod (10') parallel to the rail passing through or passed through by the other two hinges (6, 7) of each assembly, and in that at least one locking system is provided for locking the barrier in at least one operative position.


French Abstract

2129529 9413885 PCTABS00166
L'invention concerne une barrière extensible comportant au moins
une lisse (2) et une sous-lisse (10'). La barrière selon
l'invention est remarquable en ce que la lisse (2) est soutenue par au
moins deux losanges mécaniques (3') écartés l'un de l'autre et
formés chacun de quatre bras articulés entre eux par leurs
extrémités, en ce que la lisse (2) est fixée sur l'une des articulations de
chaque losange, dite articulation de lisse (5), l'articulation
diamétralement opposée, dite articulation de sol (4), étant
destinée à être fixée au sol ou sur un élément (1) à fixer ou poser au
sol, tandis que la sous-lisse est constituée par une tige (10')
parallèle à la lisse qui traverse les deux autres articulations
(6', 7') de chaque losange, ou est traversée par celles-ci, et
qu'au moins un système de blocage est prévu pour bloquer la barrière
dans au moins une position d'utilisation.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


WO 94/13885 PCT/FR93/01221
REVENDICATIONS
1) Barrière extensible comportant au moins une lisse (2) et
une sous-lisse (10,10',10"), caractérisée en ce que la lisse (2) est
soutenue par au moins deux losanges mécaniques (3,3') écartés l'un de
l'autre et formés chacun de quatre bras articulés entre eux par leurs
extrémités, en ce que la lisse (2) est fixée sur l'une des articula-
tions de chaque losange, dite articulation de lisse (5), l'articula-
tion diamétralement opposée, dite articulation de sol (4), étant
destinée à être fixée au sol ou sur un élément (1) à fixer ou poser au
sol, tandis que la sous-lisse est constituée par au moins une tige
(10,10',10") parallèle à la lisse qui traverse les deux autres articu-
lations (6,7; 6',7'; 6",7") de chaque losange, dites articulations de
sous-lisse, ou est traversée par celles-ci, et qu'au moins un système
de blocage est prévu pour bloquer la barrière dans au moins une posi-
tion d'utilisation.
2) Barrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que
le système de blocage comporte sur au moins l'une des articulations de
sous-lisse (6) pour chaque losange, une bague taraudée (8), destinée à
venir en prise avec une partie filetée (10a) de la tige de sous-lisse
(10).
3) Barrière selon la revendication 2, caractérisée en ce qu'un
moyen d'entraînement en rotation (11) est en outre prévu pour être en
prise avec la tige de sous-lisse (10) de telle sorte que la rotation
de celle-ci entraîne l'écartement, ou le rapprochement, des articula-
tions de sous-lisse (6,6') et réciproquement le rapprochement ou
l'écartement des articulations de lisse (5) et de sol (4).
4) Barrière selon l'une des revendications 2 et 3, caractéri-
sée en ce que la tige de sous-lisse (10) présente pour chaque losange
(3) une partie filetée (10a) pour l'une seulement (6) des articula-
tions de sous-lisse dudit losange et une partie lisse (10b) pour
l'autre articulation de sous-lisse (7), celle-ci comportant une bague
(9) dans laquelle ladite tige de sous-lisse peut coulisser librement.
5) Barrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que
le système de blocage comporte pour chaque losange et sur au moins
l'une des articulations de sous-lisse (6",7"), un cliquet (12,13)
destiné à venir en prise avec au moins un cran (14,15) ménagé sur la

WO 94/13885 PCT/FR93/01221
11
tige (10") de sous-lisse, laquelle est rendue rotative pour pouvoir se
dégager du cliquet par simple rotation.
6) Barrière selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'au
moins un contrepoids (16) est prévu pour maintenir la tige (10") de
sous-lisse dans une position dans laquelle les crans (14,15) dont elle
est munie, sont tournés vers les cliquets.
7) Barrière selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée
en ce qu'elle est constituée de plusieurs barrières élémentaires
raccordées entre elles par des moyens (16') qui assujettissent à
volonté en rotation les sous-lisses (10"), tandis qu'un moyen de
verrouillage en rotation peut être prévu sur au moins l'une desdites
barrières élémentaires.
8) Barrière selon la revendication 1, caractérisée en ce que
le système de blocage comporte pour certains au moins des losanges
(3') un vérin (26) à double effet dont la tige (27) agit sur l'un des
bras dudit losange (3'), tandis que les articulations de sous-lisse
(6',7') sont montées coulissantes dans la sous-lisse (10') de telle
sorte que l'actionnement du vérin (26) entraîne l'écartement, ou le
rapprochement, des articulations de sous-lisse (6',7') et réciproque-
ment, le rapprochement ou l'écartement des articulations de lisse (5)
et de sol (4).
9) Barrière selon la revendication 8, caractérisée en ce que
le cylindre du vérin est positionné sensiblement au niveau du sol,
parallèlement à la sous-lisse (10') et à la lisse (2), tandis que la
tige (27) dudit vérin est articulée par au moins une biellette (29) à
l'un des bras voisin de l'articulation de sol (4) dudit losange.
10) Barrière selon la revendication 9, caractérisée en ce que
l'extrémité de la tige (27) du vérin (26) est articulée à la biellette
(29) par l'intermédiaire d'au moins un galet de roulement (28).
11) Barrière selon l'une des revendications 8 à 10, caractéri-
sée en ce que l'une (6') des deux articulations de sous-lisse (10')
d'au moins certains des losanges (3') sont reliées entre elles par une
barre de liaison (30).
12) Barrière selon l'une des revendications 8 à 11, caractéri-
sée en ce qu'au moins certaines des articulations de sous-lisse (7')
sont sollicitées par un ressort de compression faisant notamment
office de moyen amortisseur à la descente.

WO 94/13885 PCT/FR93/01221
12
13) Barrière selon l'une des revendications 1 à 12, caractéri-
sée en ce que la tige de sous-lisse présente plusieurs tronçons reliés
entre eux par des raccords (17) articulés permettant ainsi de consti-
tuer une barrière en ligne brisée.
14) Barrière selon l'une des revendications 1 à 13, caractéri-
sée en ce que l'articulation de sol (4) est fixée à un socle (1) for-
mant au moins une plinthe, ledit socle étant destiné à être fixé ou à
reposer au sol.
15) Barrière selon la revendication 14, caractérisée en ce que
le socle (1) présente la forme d'un U.
16) Barrière selon l'une des revendications 14 et 15, caracté-
risée en ce que le socle (1) est destiné à être disposé dans une
excavation prévue à cet effet.
17) Barrière selon la revendication 16, caractérisée en ce que
le socle (1) est encadré de part et d'autre de sa longueur par des
éléments (19,20) formant rampe et en ce qu'il est articulé (24,25) à
au moins l'un desdits éléments (19,20) qui repose au sol de telle
sorte que l'autre élément se soulève lorsque la barrière est forcée
vers l'élément articulé.
18) Barrière selon l'une des revendications 1 à 17, caractéri-
sée en ce que les extrémités de la lisse (2) sont montées coulissant
dans deux montants latéraux (21,22).
19) Barrière selon la revendication 18, caractérisée en ce que
des moyens (23) sont prévus dans au moins l'un des montants (21,22)
pour actionner la barrière en agissant sur la lisse (2).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


W O 94/13885 ~ ) PCT/FR93/01221
Barrière extensible.
L'invention concerne une barrière extensible, notamment desti-
née à constituer un garde-corps ou un barrage, ou encore une barriere
05 de signalisation.
La présente invention est en effet plus particulièrement, mais
non exclusivement, destinée à protéger les fosses, tranchées, ou au-
tres, contre les chutes accidentelles des passants ou ouvriers, et
d'une manière générale, à protéger de façon temporaire, les excava-
- 10 tions à demeure, telles les fosses de garage.
Toutefois, non seulement l'invention permet aussi d'équiper
une plate-forme, une terrasse, un quai de chargement, ou autre, mais
elle permet encore d'assurer un barrage provisoire pour parking, rue
piétonne, zones de travaux, etc, ou constituer une simple barrière
support pour la signalisation.
Un garde-corps pour fosse de garage, par exemple, comporte une
lisse, une sous lisse et une plinthe.
Un tel garde-corps doit pouvoir être installé et désinstallé
facilement puisqu'il ne doit pas gêner l'usage de la fosse.
20C'est pourquoi on a imaginé des garde-corps du type repliable,
comme par exemple ceux décrits dans les brevets Français 2621346 et
2661932 au nom du même inventeur.
L'un des inconvénients des dispositifs connus est la nécessité
de prévoir un logement pour le garde-corps replié qui constitue une
emprise sur la fosse et/ou nécessite des travaux de terrassement.
La barrière selon l'invention permet entre autre d'éviter cet
inconvénient.
L'invention propose en effet une barrière extensible compor-
tant au moins une lisse et une sous-lisse~ mais qui est remarquable en
ce que la lisse est soutenue par au moins deux losanges mécaniques
- écartés l'un de l'autre et formés chacun de quatre bras articulés
entre eux par leurs extrémités, en ce que la lisse est fixée sur l'une
des articulations de chaque losange, dite articulation de lisse,
l'articulation diamétralement opposée, dite articulation de sol, étant
destinée à etre fixée au sol ou sur un élément à fixer ou poser au
sol, tandis que la sous-lisse est constituée par au moins une tige
parallèle à la lisse qui traverse les deux autres articulations de

W O 94l13885 PCT/FR93/01221
.. . . .. . . .
..3
chaque losange, dites articulations de sous-lisse, ou est traversée
par celles-ci, et qu'au moins un système de blocage est prévu pour
bloquer la barrière dans au moins une position d'utilisation.
On compreDd qu'une telle barrière est extensible vers le haut,
05 la lisse et la sous-lisse pouvant ainsi être soulevées ou descendues
verticalement (pour une installation horizontale).
Selon un mode de réalisation, le système de blocage comporte
sur au moins l'une des articulations de sous-lisse pour chaque losan-
ge, une bague taraudée, destinée à venir en prise avec une partie
- 10 filetée de la tige de sous-lisse.
Avantageusement dans ce cas, un moyen d'entraînement en rota-
tion est en outre prévu pour être en prise avec la tige de sous-lisse
de telle sorte que la rotation de celle-ci entraîne l'écartement, ou
le rapprochement, des articulations de sous-lisse et réciproquement le
rapprochement ou l'écartement des articulations de lisse et de sol. De
préférence aussi, la tige de sous-lisse présente pour cha~ue losange
une partie filetée pour l'une seulement des articulations de sous-
lisse dudit losange et une partie lisse pour l'autre articulation de
sous-lisse, celle-ci comportant une bague dans laquelle ladite tige de
sous-lisse peut coulisser librement.
Selon un autre mode de réalisation, éventuellement à actionne-
ment manuel, le système de blocage comporte pour chaque losange et sur
au moins l'une des articulations de sous-lisse, un cliquet destiné à
venir en prise avec au moins un cran ménagé sur la tiBe de sous-lisse,
laquelle est rendue rotative pour pouvoir se dégager du cliquet par
simple rotation.
Par exemple dans ce cas, au moins un contrepoids est prévu
pour maintenir la tige de sous-lisse dans une position dans laquelle
les crans dont elle est munie, sont tournés vers les cliquets.
Une telle barrière peut en outre être constituée par plusieurs
barrières élémentaires raccordées entre elles par des moyens ~ui
assujettissent à volonté en rotation les sous-lisses, tandis qu'un
moyen de verrouillage en rotation peut etre prévu sur au moins l'une
desdites barrières élémentaires.
Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux, le
système de blocage comporte pour certains au moins des losanges un
vérin à double effet dont la tige agit sur l'un des bras dudit losan-

WO 94113885 r ~ 3 PCT/FR93101~21
ge, tandis que les articulations de sous-lisse sont montées coulissan-
tes dans la sous-lisse de telle sorte que l'actionnement du vérin
entraîne l'écartement, ou le rapprochement, des articulations de sous-
lisse et réciproquement, le rapprochement ou l'écartement des articula-
05 tions de lisse et de sol. De préférence dans ce cas, le cylindre duvérin est positionné sensiblement au niveau du sol, parallèlement à la
sous-lisse et à la lisse, tandis que la tige dudit vérin est articulée
par au moins une biellette à l'un des bras voisin de l'articulation de
sol dudit losange.
10L'extrémité de la tige du vérin peut, par exemple, être articu-
lée à la biellette par l'intermédiaire d'au moins un galet de roule-
ment.
Pour notamment assurer un soulèvement bien parallèle de la
lisse, l'une des deux articulations de sous-lisse d'au moins certains
des losanges sont reliées entre elles par une barre de liaison. Avanta-
geusement aussi, au moins certaines des articulations de sous-lisse
sont sollicitées par un ressort de compression fais~nt notamment
office de moyen amortisseur à la descente.
Pour permettre des applications variées, un mode de réalisa-
tion est remarquable en ce que la tige de sous-lisse présente plu-
sieurs tronçons reliés en~re eux par des raccords articulés permettant
ainsi de constituer une barrière en ligne brisée.
L'articulation ~de sol est, par exemple, fixée à un socle
formant au moins une plinthe, ledit socle étant destiné à être fixé ou
~ reposer au sol.
Le socle peut présenter la forme dlun T renversé, mais aussi
la forme d'u~ U.
Le socle peut en outre être destiné à être disposé dans une
excavation prévue à cet effet.
30Dans ce cas et selon un mode de réalisa~ion, le socle est, par
exemple, encadré de part et d'autre de sa longueur par des éléments
formant rampe et il est articulé à au moins 1'un desdits éléments qui
repose au sol de telle sorte que l'autre élément se soulève lorsque la
barrière est forcée vers l'élément articulé.
35Selon les applications, il est possible encore de prévoir que
les extrémités de la lisse soient montees coulissant dans deux mon-
tants latéraux, des moyens pouvant en outre être prévus dans au moins

W O 94/1388~ PCT/FR93101221
.~, . , , ~. .
l'un des montants pour actionner la barrière en agissant sur la lisse.
L'invention sera bien comprise et d'autres particularités
apparaitront à la lecture de la description qui va suivre et qui se
réfère aux dessins annexés dans lesquels:
05
- les figures 1, 2 et 3 montrent une barrière selon l'inven-
tion dans trois positions, respectivement basse, intermédiai-
re et haute,
- 10 - les figures 4, 5 et 6 correspondent aux figures 1 à 3, selon
un autre mode de réalisation,
- la figure 7 montre en partie un autre mode de réalisation
pourvu d'un autre système de blocage,
- la figure 8 montre un raccordement particulier entre deux
éléments de barrière,
- la figure 9 représente une application rendue possible grâce
à un raccordement du type de celui de la figure 8,
- les figures 10 à 15 montrent des applications possibles des
modes de réal~sation représentés sur les figures précéden-
tes.
2S
Une barriere selon l'invention, telle que représentée sur les
figures 1 à 6, comporte un socle 1 destiné à être fixé ou posé au sol,
ou sur tout élément solidaire de celui-ci, et une lisse 2 sous la
forme d'une barre (les pièces identiques d'un mode de réalisation à
l'autre ayant les mêmes références).
La lisse 2 est fixée de manière mobile au socle 1, au moyen de
bras articulés formant des losanges tels que les losanges 3 et 3'.
Dans le mode de réalisation des figures 1 à 3, il y a deux
losanges 3 et dans le mode de réalisation des figures 4 à 6, on utili-
se trois losanges 3' (il pourrait bien sûr y en avoir plus).
Comme le montrent les figures, chaque losange 3, 3' est consti-
tué de quatre bras articulés entre eux.

W O 94/13885 PCT/FR93/01221
" , , ~ , )
., ~, 1... ..
Le socle 1 et la lisse 2 comportent en fait des pièces respec-
tivement 4 et S sur lesquelles son~ articulées les extrémités corres-
pondantes de deux bras de chaque losange et c'est pourquoi les pièces
4 et 5 seront dénommées ci-après articulations respectivement de sol
05 et de lisse.
En fait, on comprend parfaitement que les bras du losange
pourraient être directement articulés entre eux sans l'intermédiaire
des pièces 4 et 5.
Les deux autres articulations ~, 6l et 7, 7', sont dites de
sous-lisse pour les raisons qui seront comprises ci-après. Dans le
mode de réalisation des figures 1 à 3, les articuiations de sous-lisse
6, 7 comportent pour l'une ~, une bague taraudée 8 et pour l'autre 7,
une bague lisse 9.
Les bagues 8 et 9 des articulations 6 et 7 sont traversées par
la sous-lisse formée d'au moins une barre ou tige 10.
La tige 10 présente ici des parties lOa filetées et des par-
ties lOb lisses.
Les parties filetées lOa sont destinées à coopérer avec les
bagues taraudées 8 et les parties lisses lOb sont destinées à traver-
ser librement les bagues 9.
De la sorte, on comprend qu'une rotation de la tige 10 desous-lisse permet par vissage et dévissage, de rapprocher ou écarter
les articulations 6 et ,7 et en même temps bien sur respectivement
d'écarter ou de rapprocher les articulations 4 et 5 et donc de soule-
ver ou abaisser la lisse 2 et la tige 10 de sous-lisse.
Pour assurer cette rotation, on a prévu ici un moteur 11
électrique, hydraulique, pneumatique, ou autre.
Les dimensions sont telles qu'en position repliée (figure 1),
tous les éléments se logent dans le socle 1.
On comprend que la tige de sous-lisse présente ici plusieurs
fonctions.
Elle constitue d'abord une sous-lisse nécessaire, voire obliga-
toire pour la protection, mais également un organe de commande et de
blocage de la barriere.
On peut envisager plusieurs hauteurs possibles d'élévation
selon les utilisations, la figure 3 montrant une élévation maximale en
fonction de la longueur prévue pour les parties filetées de la tige

WO 94113885 PCT/FR93/01221
10 .
Il est clair toutefois que toute la tige 10 pourrait être
filetée.
Dans le mode de réalisation des figures 4 à 6, les articula-
05 tions de sous-lisse 6', 7' sont également traversées par une tige 10'
de sous-lisse, mais ici chaque articulation 6', 7' comporte un axe qui
traverse une lumière correspondante 10'a aménagée dans ladite tige de
sous-lisse (voir aussi figure 12 pour une vue en perspective).
Il n'y a donc pas ici de partie filetée, ni de moteur 11.
Par contre, on peut voir que les deux losanges, 3' d'extrémité
sont équipés de vérins 26, par exemple hydrauliques, dont les cylin-
dres sont disposés dans le socle 1 à l'opposé l'un de llautre, parallè-
lement audit socle et donc parallèlement à la lisse 2 et à la tige 10'
de sous-lisse.
Les tiges 27 des cylindres 26 sont articulées par l'intermédi-
aire d'un galet 28 à une biellette double 29, elle-même articulée à
l'un des bras du losange voisin de l'articulation 4 de sol, les réfé-
rences précitées 27 à 29 étant seulement indiquées sur l'un des vérins
26 qui équipe l'un des losanges 3' de la figure 6 pour éviter des
répétitions inutiles.
En outre, dans ce mode de réalisation particulier et tout à
fait avantageux des figures 4 à 6, l'une des articulations de sous-
lisse de chaqlle losangg en l'occurrence ici les articulations 6',
sont reliées entre eiles par une barre de liaîson 30.
On comprend que l'actionnement des vérins 26 permet d'agir sur
l'un des bras des losanges d'extrémité et de provoquer ainsi le soule-
vement et l'abaissement de la lisse 2 et de la tige 10' de sous-lisse,
le système pouvant ainsi prendre, entre autres, les positions montrées
sur les figures 4 a 6, la figure 4 montrant la position repliée dans
laquelle, comme précédemment, l'ensemble est logé dans le socle 1.
- La barre de liaison 30 est apparue très utile pour assurer un
soulèvement bien parallèle de la lisse et de la sous-lisse. En outre,
la barre 30 rigidifie le losange 3' du milieu dépourvu de vérin, car
il est clair qu'il n'est pas nécessaire de prévoir un vérin par losan-
ge et la disposition représentée avec trois losanges et deux vérinsest particulièrement intéressante.
L'inventeur a également prévu des ressorts de compression (non

W O 94/1388~ PCT/FR93J01221
visibles sur les dessins) disposés dans les lumières lO'a~ pour assu-
rer un amortissement à la descente et/ou faciliter le soulèvement.
En outre, d'autres moyens de blocage de position peuvent être
prévus, comme le montre, par exemple, le mode de réalisation de la
05 figure 7 dans lequel en effet, les articulations de sous-lisse, réfé-
rencées ici 6" et 7", comportent des cliquets 12, 13 destinés à coopé-
rer avec des crans 14, 15 ménagés dans la tige 10" de sous-lisse.
De plus, dans ce mode de réalisation, un contrepoids 16 oblige
la sous-lisse 10" à se présenter de telle manière que les crans 14, 15
dont elle est pourvue soient tournés vers lesdits cliquets 12, 13.
On comprend parfaitement que dans ce ~ode de réalisation, il
suffit de lever la lisse 2 pour provoquer le blocage des cliquets
alors qu'il faut tourner la sous-lisse 10" pour dégager ces derniers
et repli~r la barrière. On comprend aussi que le levage de la lisse 2
peut s'effectuer par tout moyen et même bien sûr manuellement.
On peut bien sûr imaginer de raccorder plusieurs barrières du
type de la figure 7, des moyens étant prévus pour assuj~ttir à volonté
en rotation, les sous-lisses 10". Ces moyens peuvent, par exemple,
être aménagés dans les contrepoids 16 qui comportent à cet effet
chacun une rainure d'accouplement 16', comme représenté sur la figure
7. En outre, dans ce cas, on peut aussi prévoir un moyen de verrouilla-
ge de la rotation d'au moins l'une des barrières, ce moyen comportant,
par exemple, un verrou prévu dans au moins l'une des articulations 6",
71~, actionnable par une clef. Ce verrouillage peut bien sûr être prévu
même si la barrière est en un seul élément.
La figure 8 montre une barrière du type de celle des figures 1
à 3 (on peut bien sur utiliser les mêmes moyens ou des moyens sembla-
bles pour le mode de réalisation des figures 4 à 6), mais dont la
sous-lisse 10 est en plusieurs tronçons reliés entre eux par des
raccords, comme le raccord 17, ici de type à Cardan.
Une telle disposition permet notamment de faire des coudes
comme le schématise la barrière de la figure 9 pourvue d'au moins un
raccordement 17.
Pour une barriere de ce type, la lisse 2 et/ou le socle 1
peuvent 8tre aussi en plusieurs parties (ou en une seule et présenter
des coudes).
La figure 9 montre déjà une application. Les figures 10 à 13

W O 94/13885 PCT1FR93101221
)
.~ ~ .~ , ... ..
montrent d'autres applications possibles.
Avec deux barrières telles que décrites, on peut, par exemple,
protéger une fosse de garage 18, comme représenté sur la figure lO
tc'est à titre d'exemple que l'on utilise ici le mode de réalisation
05 des figures l à 3).
Les figures l à lO montrent un socle l formé d'un fer en T
renversé (figure lO) ou en L (figure 9~ et constituant donc une plin~
the.
Les figures ll à 15, par contre, montrent un socle l en U.
Le socle l sur les figures ll et 12, est destiné à être dispo-
sé dans une excavation, ou comme ici entre deux éléments l9, 20 for-
mant des rampes, la barrière de la figure ll étant du type décrit à
propos des figures l à 3, et celle de la figure 12 du type de celle
décrit a propos des figures 4 à 6.
lS On comprend alors que toute la barrière peut se replier dans
le socle l, l'ensemble formant, par exemple, un ralentisseur (la lisse
2 étant suffisamment large pour recouvrir le socle l).
Dans l'application de la figure 13, un seul élément de rampe
l9 est prévu, la barrière étant, par exemple, destinée à un quai de
débarquement.
Les figures 14 et 15 montrent une barrière telle que précédem-
ment décrite, mais qui est en outre pourvue ici de deux montants
latéraux 21 et 22 dans lesquels les extrémités de la lisse 2 sont, par
exemple, montées de manière coulissan~e. Il peut s'agir d'une barrière
formant portail, par exemple. Un mode de realisation tout à fait
intéressant peut bien sûr être directement obtenu avec le mode de
réalisation des figures 4 à 6, le coulissement étant assuré par les
lumières lO'a. Pour cela, il suffit simplement de rajouter des mon-
tants sur la figure l2.
Pour actionner la barrière des figures 14 et 15, on a prévu au
- moins un vérin 23 aménagé dans au moins l'un des montants, ledit vérin
étant destir.é à agir sur la lisse 2. Toutefois, avec un dispositif tel
que celui de la figl-re 12, les vérins d'actionnement sont disposés
comme déjà dit dans le socle l.
Comme dans le cas des figures ll et 12, le socle est monté
entre deux éléments l9, 20 formant rampes.
En outre, comme le montre plus particulièrement la figure 15,

W O 94113885 PCT/FR93101221
? (, )
le socle et les montants 21 et 22 sont articulés en 24, 25 avec les-
dits éléments respectivement l9 et 20.
De la sorte, si on force la barrière avec un véhicule dans un
sens ou dans l'autre, la barrière pivotera vers l'élément opposé au
05 sens d'arrivée du véhicule tandis que l'autre élément sera entrainé en
rotation et bloquera le véhicule par le dessous.
Il est évident que dans ce cas, on peut ne prévoir l'articula-
tion que d'un seul côté.
De plus, l'élément destiné à se relever peut être équipé d'une
~ lO béquille qui se déplie au moment du pivotement pour en interdire leretour en position initiale sans une intervention spéci.ale.
..

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 1999-12-10
Application Not Reinstated by Deadline 1999-12-10
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1998-12-10
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-06-23

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-12-10

Maintenance Fee

The last payment was received on 1997-12-04

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1997-12-10 1997-12-04
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
RENE ANGLADE
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1994-06-22 2 91
Drawings 1994-06-22 5 176
Claims 1994-06-22 3 153
Cover Page 1994-06-22 1 18
Descriptions 1994-06-22 9 448
Representative drawing 1998-07-27 1 12
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1999-01-06 1 184
Fees 1997-12-03 1 36
Fees 1996-12-09 1 43
Fees 1995-12-07 1 38
International preliminary examination report 1994-08-03 4 145
PCT Correspondence 1994-11-14 2 87