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Patent 2137902 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2137902
(54) English Title: DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT DE PRODUITS SPHERIQUES DE MEMES DIMENSIONS, TELS QUE GRANULES
(54) French Title: SAMPLING DEVICE OF SAME-SIZE SPHERICAL PRODUCTS, SUCH AS GRANULES
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 83/02 (2006.01)
  • A61J 07/02 (2006.01)
  • B65D 83/04 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BENARROUCH, JACQUES (France)
(73) Owners :
  • BOIRON, UNE SOCIETE ANONYME
(71) Applicants :
  • BOIRON, UNE SOCIETE ANONYME (France)
(74) Agent: BKP GP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1994-12-12
(41) Open to Public Inspection: 1995-06-15
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93 15325 (France) 1993-12-14

Abstracts

French Abstract


Dispositif pour le prélèvement de granules, contenus dans un
récipient (10) du type comprenant un corps distributeur (1)
constitué de deux parties cylindriques parallèles identiques A et B,
reliées ensemble par un axe (2), lesdites parties A,B présentant des
encoches (4) décalées d'une partie A à l'autre B;
- une rondelle cylindrique (6) présentant une fente radiale reliée à
un passage axial (7) destiné à venir coopérer avec l'axe (2), et au
moins un évidement axial (8) pour permettre le passage des
produits de la première A à la deuxième partie B, ladite rondelle
(6) ayant un diamètre légèrement supérieur au diamètre interne
du col du récipient pour permettre un emmanchement à
l'extrémité circulaire du récipient;
- un bouchon réceptacle (11) s'adaptant sur l'embouchure circulaire
du récipient et présentant des moyens d'entraînement (12,17) en
rotation du corps distributeur,
et dans lequel la première partie A, la deuxième partie B et la rondelle (6)
ont une épaisseur légèrement supérieure au diamètre d'un produit.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


12
REVENDICATIONS
1/ Dispositif pour le prélèvement de produits sphériques de mêmes
dimensions, tels que granules, contenus dans un récipient (10)
présentant un col cylindrique et une embouchure circulaire, du type
comprenant:
- un corps distributeur (1) de produits constitué de deux parties
cylindriques parallèles A,B, respectivement une première A et une
deuxième partie B, reliées à l'ensemble par un axe (2), lesdites
parties cylindriques A,B présentant des encoches (4) destinées à
recevoir un produit, lesdites encoches (4) étant décalées d'une
partie A à l'autre B, de manière à ce qu'une section pleine (3)
d'une partie A corresponde à une encoche (4) de l'autre partie B;
- une rondelle cylindrique (6) présentant une fente radiale reliée à
un passage axial (7) destiné à venir coopérer avec l'axe (2), et au
moins un évidement axial (8) pour permettre le passage des
produits de la première A à la deuxième partie B, ladite rondelle
(6) ayant un diamètre légèrement supérieur au diamètre interne
du col du récipient pour permettre un emmanchement à
l'extrémité circulaire du récipient;
- un bouchon réceptacle (11) s'adaptant sur l'embouchure circulaire
du récipient et présentant des moyens d'entraînement (12,17) en
rotation du corps distributeur,
caractérisé:
- en ce que la première A et la deuxième B parties sont identiques;
- et en ce que la première partie A, la deuxième partie B et la rondelle
(6) ont une épaisseur légèrement supérieure au diamètre d'un produit.

13
2/ Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fente
radiale de la rondelle (6) se compose d'un passage axial central (7)
proprement dit, destiné à venir se clipser sur l'axe (2) du corps
distributeur (1), et en ce que la fente axiale proprement dite est évasée
pour former l'évidement (8) destiné à recevoir un produit.
3/ Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce
que la rondelle cylindrique (6) prend appui dans le col sur des taquets (20)
ménagés à cet effet sur la face intérieure du col.
4/ Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce
que la rondelle cylindrique (6) présente sur un des deux bords, une
collerette d'appui (9) sur l'embouchure circulaire du récipient (10).
5/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
que les arêtes des encoches (4) du corps distributeur (1) et de l'évidement
(8) de la rondelle (6) sont chanfreinées.
6/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce
que l'inclinaison du chanfrein des faces externes de chacune des deux
parties du corps distributeur (1), est plus grande que celle du chanfrein
interne.
7/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce

14
7/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce
que le moyen d'entraînement en rotation du corps distributeur (1) est
constitué par:
- un pivot central (14), disposé à l'intérieur du bouchon réceptacle
(11) sur l'axe de symétrie du bouchon, ledit pivot (14) présentant à son
extrémité une empreinte d'entraînement (17);
- et une empreinte (16) complémentaire disposée au centre de la face
externe de chacune des deux parties A,B du corps distributeur (1).
8/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce
que les secteurs pleins (3) des deux parties A,B du corps distributeur (1)
sont dotés d'au moins une dent (5) d'entraînement située sur leur face
externe aboutissant dans le réceptacle, et en ce que le réceptacle (10) est
pourvu sur sa cloison interne d'une couronne dentée (12) située dans un
plan parallèle aux faces du distributeur, pour assurer la rotation de celui-ci
par engrenage avec les dents (5) de sa face externe.
9/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce
que les encoches (4) du corps distributeur (1) sont constituées par trois
secteur radiaux, régulièrement espacés.
10/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce
que le bouchon réceptacle (10) est en matière plastique transparente et le
récipient (10) contenant les granules est un tube cylindrique en matière
plastique colorée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


2137902
DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT DE PRODUITS SPHERIQUES nE
MF~ES DTl~ISIONS, TELS OU~ DF!~; ~.`R~UI.F.
D- m~in~ Te~ hniql~
L'invention concerne un dispositif destiné à prélever des
composants sphériques de tailles j~lprlhrlues~ contPmlc dans un r~ icnt à
col cylindrique et à embouchure circulaire, et dont la principale
application est la distribution et le comptage de petits granules d'usage
10 médical, et plus précisément de granules homéopathique.
Techniques ~nt~r~ res
Dans le document FR-A-2 492 777, on a proposé un dispositif
15 distributeur de granules comportant un bouchon présentant un
évidement qui fait office de sas, ce dit bouchon étant kaversé par un axe
reliant deux disques mobiles chacun muni d'une lumière. Lors de la
rotation du disque extérieur, on vient metke en communication
l'intérieur du tube avec le sas via la lumière placée sur le disque intérieur.
20 Les granules s'accumulent dans le sas, puis lors d'une rotation
supplémentaire, on met en communication ce sas et l'espace extérieur du
tube, ce qui permet la distribution du nombre de granules qu'on peut
stocker dans le sas.
Un tel dispositif ne permet pas l'~liment~tion de granules à l'unité.
En outre, tous le corps distributeur est à l'intérieur du tube, ce qui
diminue le volume résiduel pour les gr~nl~lPs.

2 2~379~2
Dans le document ER-A-2 625 982, on a décrit un distributeur de
granules, composé d'un sode fixé sur le goulot du tube et kaversé par au
moins une ouverture et dont la partie cenkale est traversée par un axe
tournant librPment, reliant deux pièces situées de part et d'autre du
5 bouchon. La pièce placée à l'intérieur du tube est composée de plusieurs
bras radiaux enke chacun desquels est défini un logement susceptible de
recevoir un granule. La den~i~me pièce placée à l'extérieur du bouchon
est un disque percé d'une lumière destinée à venir en regard de
l'ouverture du bouchon faisant office de sas. Tout comme la première
10 réalisation, le corps distributeur se trouve en grande partie enfoncé à
l'intérieur du tube, ce qui réduit le volume restant disponible pour les
granules. En outre, les pièces proposées pour réaliser cet en~emble
distributeur sont de forme complexe, donc kès difficiles à réaliser par
moulage. Enfin et surtout, l'ensemble proposé ne présente pas de
15 symékie, ce qui augmente les difficultés pour automatiser la mise en
place de ce dispositif en bout de tube.
Descri~tion somm~ire de l'Inv~nti- n
L'invention pallie ces inconvénients, c'est-à-dire qu'elle propose un
dispositif de forme simple et facile à mouler, et présentant une symétrie
rendant facile l'automatisation de sa mise en place.

213790Z
L'invention concerne un dispositif pour le prélèvement de produits
sphériques de mêmes dimensions, tels que des globules ou des granules,
contenus dans un récipient présentant un col cylindrique et une
embouchure circulaire, du type comprenant:
. un corps distributeur de produits constitué de deux parties
cylindriques parallèles, respectivement une première et une
deuxième partie, reliées à leur centre par un axe, ladite partie
cylindrique présentant des encoches destinées à recevoir un
produit, lesdites encoches étant décalées d'une partie à l'autre, de
manière qu'une section pleine d'une partie corresponde à une
encoche de l'autre partie;
. une rondelle cylindrique présentant une fente radiale reliée à un
perçage axial, destinée à venir coopérer avec l'axe, et au moins un
évidement axial pour permettre le passage des produits de la
première à la deuxième partie, ladite rondelle ayant un diamètre
légèrement supérieur au diamètre interne du col du récipient pour
permettre un emmanchement à l'extrémité circulaire du récipient;
. un bouchon réceptacle s'adaptatant sur l'embouchure circulaire
du récipient et présentant des moyens d'entraînement en rotation
du corps distributeur,
caractérisé:
- en ce que la première et la deuxième partie sont identiques;
- et en ce que la première partie, la deuxième partie et la rondelle ont
une épaisseur légèrement supérieure au diamètre d'un produit.

Zl:~7902
Autrement dit, l'invention consiste à installer à l'exkémité du tube
une rondelle présentant une ouverture apte à laisser passer un granule et
un trou central apte à recevoir un axe. Cet axe relie deux pièces identiques
en forme générale de disque comportant des encoches, les deux disques
5 étant angulairement décalés de sorte que l'ouverture de la rondelle ne
peut se trouver que d'un seul côté à la fois. Ainsi, le corps distributeur
présente une symétrie lui permettant d'être installé sur la rondelle
indifféremment dans les deux sens.
Avantageusement, en pratique, la fente radiale de la rondelle se
compose d'un perçage axial proprement dit, destiné à venir se dipser sur
l'axe du corps distributeur, et la fente axiale ~lo~rell.ent dite est évasée
pour former l'évidement destiné à recevoir un produit, en forme de
secteur de cylindre.
Dans une forme de réalisation, la rondelle cylindrique prend appui
dans le col sur des taquets ménagés à cet effet sur la face intérieur du col.
Dans une autre forme de réalisation, la rondelle cylindrique présente
20 sur un de ses deux bords, une collerette d'appui sur l'embouchure
circulaire du récipient.
Avantageusement, pour assurer le bon écoulement des granules, les
arêtes des encoches du corps distributeur et de la rondelle sont
25 chanfreinées. De préférence, l'inclinaison du chanfrein des faces externes
de chacune des deux parties du corps distributeur, est plus grande que
celle du chanfrein interne. Cette géométrie rend l'écoulement reversible,
c'est-à-dire du tube vers le réceptacle, ou du réceptacle vers le tube dans le
cas où trop de granules ont été délivrés.

213790Z
En ce qui concerne le dispositif d'entraînement, dans une variante,
celui-ci est constitué par:
- un pivot central, disposé à l'intérieur du bouchon réceptacle selon
l'axe de symétrie du bouchon, ledit pivot présentant à son exlri!l,lité une
5 empreinte d'entr~înem~nt;
- une empreinte complémentaire disposée au centre de la face
extérieure de chacune des deux parties du corps distributeur.
Dans une autre forme d'exécution du moyen d'entraînement, les
10 secteurs pleins des deux parties du corps distributeur sont dotés d'au
moins une dent d'entraînement située sur leur face externe aboutissant
dans le réceptacle, le réceptacle étant pourvu sur sa cloison interne d'une
couronne dentée située dans un plan parallèle aux faces du distributeur,
pour assurer la rotation de celui-ci par engrenage avec les dents de sa face
1 5 externe.
Dans une forme préférée de réalisation, les encoches du corps
distributeur sont constituées par trois secteurs radiaux régulièrement
espacés. Cela permet la distribution de deux ou trois granules par tour du
20 corps distributeur.
Pour faciliter le comptage et la visualisation des granules distribués,
- le bouchon réceptacle est de l,référe~lce en matière plastique transparente,
alors que le récipient contenant les granules est un tube cylindrique en
25 matière plastique colorée pour protéger lesdits granules de la lumière.

- 6 21379n2
Brève ~les~ription des dessins
La manière dont l'invention peut être réalisée et les avantages qui
en découlent ressortiront mieux de l'exemple de réalisation qui suit, à
l'appui des figures annexées.
La figure 1 est une vue en perspective qui représente le corps
- distributeur selon l'invention.
La figure 2 est une vue en perspective qui représente la rondelle
ouverte selon l'invention.
l O La figure 3 est une vue en perspective qui représente le corps
distributeur et la rondelle ~ssemhlés.
La figure 4 est une vue en perspective en coupe partielle médiane
longitudinale du réceptacle de granules selon une variante de
l'invention.
l 5 La figure 5 est une vue en perspective du corps distributeur selon
une autre variante de réalisation.
La figure 6 est une vue en perspective en coupe partielle médiane
longitudinale du réceptacle de granules selon une variante d'exécution.
La figure 7 est une vue en perspective générale éclatée de l'ensemble
20 du dispositif de prélèvement.
La figure 8 est une coupe d'un tube comportant le dispositif de
prélèvement.
Les figures 9, 10,11 sont des coupes du tube équipé du dispositif de
prélèvement, permettant de visualiser de manière progressive, le
25 déplacement d'un granule à l'intérieur du dispositif de diskibution.
Les figures 12,13,14 sont des coupes des figures 9, 10,11 réalisées
respectivement selon les plans identifiés par les flèches des figures 9,10,11.

Z1379~2
Manière de réaliser l'Invention
Comme représenté aux figures 3 et 7, le dis~osilif distributeur de
granules se compose essentiellement de kois parties, à savoir une
ron~lle (6) placée à l'embouchure du tube, un corps distributeur ~ivolallt
5 au centre du bouchon, et un r~ce~lacle (11) apte à recevoir les gr~n~ s.
Le corps distributeur de granules (1), tel que représenté à la figure 1,
est constitué de deux parties cylindriques A et B qui sont symétriques par
rapport à un axe (2) les reliant par le cenke. Ces deux parties A et B sont
10 identiques et chacune est constituée de secteurs de cylindres (3),
concentriques, égaux entre eux, taillés vertic~lement dans l'épaisseur de
ladite partie, et séparés les uns des autres par des ouvertures (4) égales
entre elles et concentriques avec les secteurs de cylindres (3) dont les
dirnensions sont adaptées au diamètre des granules à prélever. Les deux
15 parties A et B symétriques et en vis-à-vis par rapport à l'axe (2), sont
décalées de telle façon qu'un secteur de cylindre plein (3) de la partie A
correspond à un secteur de cylindre vide (4) de la partie B. Comme
représenté à la figure 1, les secteurs pleins (3) et les secteurs vides (4),
égaux entre eux, sont dans une version plérére,.~i~lle au nombre de trois,
20 permettant ainsi la distribution d'un granule à chaque tiers de tour du
corps distributeur (1). Cette cadence de distribution est particulièrement
bien adaptée pour le décompte des prescriptions classiques col.es~ondant
généralement à trois, voire cinq granules.
Les deux parties A et B sont d'un gabarit identique, ce qui permet
indifféremment, dans un montage rapide, manuel ou automatique, de
constituer l'une ou l'autre face du corps distributeur, ce qui évite toute
perte de temps et ~limine toute possibilité d'erreur.

Z1379~2
La rondelle cylindrique (6) comporte un épaulement (9)
périphérique extérieur qui agit sur l'embouchure du récipient de granules
(10), com~ne représenté à la figure 3. L'épaisseur de cette rondelle (6) est
légèrement supérieure au diamètre d'un granule à prélever. Cette
5 rondelle (6) est traversée par un perçage axial (7) et un évidement axial (8).Le perçage axial (7), situé au centre de ladite rondelle (6), est d'un diamètre
adéquat pour enserrer, d'un effort léger, l'axe (2) du corps distributeur (1).
L'évidement (8) est légèrement sécant du perçage axial (7) et présente
également une ouverture vers l'extérieur de la rondelle, de telle façon à
lO permettre que la rondelle (6) puisse, grâce à l'ouverture constituée par le
perçage (7) et l'évidement (8), d'une part venir se positionner sur l'axe (2)
du corps distributeur (1), et d'autre part, permettre le passage d'un granule
entre les parties A et B symétriques du corps distributeur (1) lorsque ces
deux parties A,B et la rondelle (6) sont solidarisées et positionnées à
l 5 l'horizontale sous le tube vertical (10) concernant les granules à prélever.
Le réceptacle de granules (11), réalisé en matière transparente, a pour
fonction principale de recevoir les granules lors de leur sortie du tube, et
de permettre l'entraînement du corps distributeur (1).
A cet effet, et dans une variante représentée à la figure 4, ce
réceptacle comporte une couronne dentée (12), située dans un plan
parallèle à celui de l'embouchure du récipient de granules, intérieur au
réceptacle solidarisé de celui-ci, et dont les dents sont dirigées vers le
25 récipient de granules. Par ailleurs, sur chaque partie A,B du corps
distributeur, au moins un des secteurs pleins (3) comporte une dent
d'entraînement (5) s'engrenant avec celle de la couronne dentée (12) du
réceptacle de granules. Cette couronne dentée a une épaisseur appropriée
à celle des dents d'entraînement (5) du corps distributeur (1). Celui-ci
30 s'inscrit dans un cylindre dont le diamètre générateur correspond
approximativement au diamètre du cercle générateur du cylindre

--- 9 21~7902
intérieur du réceptacle, pour des rotations en condition optimale. Les
dents de la couronne sont identiques à celles du corps distributeur (1)
pour un engrenage parfait en rotation.
La figure 6 montre un autre moyen d'entraînement du corps
distributeur par rotation du réceptacle, moyen dans lequel le noyau
central (14) disposé au fond et à l'intérieur du réceptade (11), comporte un
embout (17) femelle de forme polyédrique qui vient coopérer avec un
système d'entr~înement complémentaire (16), situé au centre de la partie
externe du corps distributeur pour entraîner ce ~ierr~ier en rotation.
Dans la variante représentée en figure 7, le noyau central (14) reçoit
un embout mâle cruciforme venant coopérer avec une empreinte
complémentaire (16) ménagée sur le centre de la partie externe du corps
l 5 distributeur.
Il va de soi que l'entraînement peut être réalisé par tout type
d'embout, mâle ou femelle, interne ou externe, de type cruciforme
polyédrique ou de tout autre type auto-centreur.
Dans le but d'assurer un volume sllffi~nt pour la réception des
granules dans le réceptade (11), il convient que la cote entre la base de la
couronne dentée et le fond dudit réceptade soit au moins équivalente ou
de yréfér~llce légèrement supérieure au diamètre des granules à prélever.

1 0 2137902
L'utilisation d'un noyau central pour l'entraînement- du corps
dishributeur, permet de maintenir une éPn~héité entre l'intérieur du
hube et l'extérieur lorsque le réceptacle est en position fermée. Cette
étAnrhéité n'est pas assurée dans les dispositifs existants dans lesquels
5 l'entrAînement se fait par une couronne cannelée sihuée en périphérie du
corps dishributeur et coopérant avec une couronne cannelée placée à
l'intérieur du réceptacle.
Le fonctionnement de ce distributeur de granules est illustré aux
10 figures 9 à 14. Dans un premier temps, le hube est renversé de sorte que le
réceptacle se trouve orienté vers le bas. Par gravitation, les granules (15)
viennent se posihonner dans tous les secteurs de cylindres (4) de la partie
A du corys dishibuteur (1), comme représenté aux figures 9 et 12. Fn~ te~
comme on le voit aux figures 10 et 13, dès lors que l'un des secteurs de
15 cylindres (4) de la partie A du corps dishibuteur (1) est en co,~esyo~ Ance
avec le passage des granules constitué par l'évi~ nPnt (8) de la ron-l~lle
(6), un premier granule (15) ~escen~l par gravitation dans ledit passage et
reste en attente sur la face supérieure d'un secteur plein de la partie B,
alors qu'un deuxième granule vient se superposer sur le premier dans le
20 secteur de cylindre vide (4) de la partie A du corps dishibuteur (1).
Après avoir tourné le réceptacle (11) d'un tiers de tour, le prenuer
granule (15) tombe dans ledit réce~tacle (11) alors que le de-~Yi~me est
entraîné sur la rondelle (6) par l'un des deux secteurs de cylindres pleins
25 (3) de la partie A du corps distributeur (1). Cette rotation ramène l'un des
secteurs de cylindres pleins (3) de la partie A dans une position de
fermeture du passage (8) de la rondelle (6) et l'un des secteurs de cylindres
vides (4) de la partie B dans une position d'ouverture dudit passage (8), ce
qui permet la descente du premier granule dans le réceptacle.

- 11 Z13790Z
A partir d'un corps distributeur (1) à trois secteurs de cylindres pleins
sur chaque partie, on voit qu'à chaque rotation complète, il est distribué
trois granules.
Pour encore améliorer la symétrie du ~ ,e, on peut réaliser la
rondelle (6) de manière symétrique. Dans ce cas, la rondelie (6) est
introduite dans le col du tube jusqu'à prendre appui sur des taquets
ménagés à l'intérieur de ce tube.
La symétAe du corps de distribution permet avantagell~em~nt de
faire circuler les granules du réceptacle vers l'intérieur du tube, dans le cas
où, on a procédé par erreur à une diskibution d'un nombre trop
important de granules.
Il ressort clairement de la descAption qui précède que le dis~osili~ de
prélèvement selon l'invention présente de nombreux avantages
particulièrement intéressAntc. D'une part, en terme de fonctionnPTrlPnt~ le
système permet d'assurer la maitAse du nombre de granules distribués,
tant en distribution qu'en récupération, ainsi que le m~intien d'une
étanchéité nécessaire pour la conservation optimale des gr~nlllPs. D'autre
part, en ce qui concerne la fabrication et l'impl~nPhon du dispositif, la
symétrie du corps distAbuteur permet une grande simplification des
moules d'injection et également une facilité d'automatisation de
l'opération de mise en place, ce qui se traduit par une baisse des
investissements nécessaires, une augmentation du ren~ieTr~ t et des
f~ences de fabrication.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2002-12-12
Application Not Reinstated by Deadline 2002-12-12
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2001-12-12
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2001-12-12
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-06-15

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-12-12

Maintenance Fee

The last payment was received on 2000-11-10

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 1997-12-12 1997-11-14
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 1998-12-14 1998-11-10
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 1999-12-13 1999-11-03
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2000-12-12 2000-11-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
BOIRON, UNE SOCIETE ANONYME
Past Owners on Record
JACQUES BENARROUCH
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-08-05 1 13
Description 1995-06-14 11 424
Abstract 1995-06-14 1 31
Claims 1995-06-14 3 102
Drawings 1995-06-14 5 91
Reminder - Request for Examination 2001-08-13 1 129
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-01-08 1 182
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2002-01-22 1 172
Fees 1997-11-13 1 44
Fees 2000-11-09 1 46
Fees 1998-11-09 1 42
Fees 1999-11-02 1 46
Fees 1996-11-12 1 46
Courtesy - Office Letter 1995-07-23 1 22