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Patent 2142200 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2142200
(54) English Title: DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN BOITIER D'AFFICHAGE ELECTRONIQUE
(54) French Title: DEVICE FOR SECURING AN ELECTRONIC DISPLAY UNIT
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • G9F 19/00 (2006.01)
  • G9F 3/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • CHOLET, CLAUDE (France)
(73) Owners :
  • SITOUR ELECTRONIC SYSTEMS (S.E.S.)
(71) Applicants :
  • SITOUR ELECTRONIC SYSTEMS (S.E.S.) (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1994-06-10
(87) Open to Public Inspection: 1994-12-22
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1994/000688
(87) International Publication Number: FR1994000688
(85) National Entry: 1995-02-09

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93/07097 (France) 1993-06-11

Abstracts

English Abstract

A device for securing an electronic module casing comprises an intermediate part (6) to which the casing (1) is fixed, and a rail (5a) receiving the casing (1) and the intermediate part (6). The intermediate part (6) has a locking component (21) with a hook (30) to hold the locking component in a retracted position by cooperating with a complementary projection on the intermediate part (6), the locking component being released when the intermediate part (6) and the casing (1) are fitted to the rail (5a).


French Abstract

2142200 9429832
Dispositif pour la fixation d'un boîtier de module électronique
comportant une pièce intermédiaire (6) sur laquelle se fixe le
boîtier (1) et un rail (5a) pour recevoir le boîtier (1) et cette
pièce intermédiaire (6), cette pièce (6) comportant un élément de
verrouillage (21) qui porte un crochet (30) permettant de
maintenir, par coopération avec un relief complémentaire de la pièce
intermédiaire (6), l'élément de verrouillage dans une position
escamotée, dont il se désengage lorsque la pièce intermédiaire (6) et
le boîtier (1) sont mis en place sur le rail (5a).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


WO 94/29832 PCT/FR94/00688
14
REVENDICATIONS
1. Dispositif pour la fixation d'au moins un
boîtier (1) de module électronique pour l'affichage
d'informations relatives à un produit exposé dans un
magasin notamment de vente au détail, comportant un rail
(5a) destiné à recevoir le boîtier (1) et une pièce
intermédiaire (6) qui porte au moins un élément de
verrouillage élastique (21) présentant au moins une
saillie destinée à coopérer avec une rainure que présente
le rail (5a) pour assurer le maintien dudit boîtier (1)
par rapport audit rail (5a), le boîtier (1) et cette pièce
intermédiaire (6) présentant des moyens complémentaires
(35) pour la fixation dudit boîtier (1) sur ladite pièce
(6), caractérisé en ce que l'élément de verrouillage (21)
porte un crochet (30) destiné à coopérer avec un relief
complémentaire de la pièce intermédiaire (6) pour
maintenir ledit élément de verrouillage (21) dans une
position escamotée, en s'opposant à sa sollicitation
élastique, la saillie (25) étant alors désengagée par
rapport à la rainure (13) du rail avec laquelle elle
coopère, la pièce intermédiaire (6) présentant une branche
élastique (32) qui, lors de la mise en place du boîtier
(1) et de la pièce intermédiaire (6) sur le rail (5a), est
repoussée, par contact avec le fond (7) dudit rail, sur le
crochet (30) de façon à désengager celui-ci du relief
complémentaire avec lequel il coopère, l'élément de
verrouillage (21) repoussant alors élastiquement la
saillie dans la rainure du rail (5a).
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le rail (5a) présente un fond (7) et
deux flancs (8, 9) qui bordent ce fond (7)
longitudinalement, ainsi que deux rainures (13)
intérieures portées par l'un et l'autre de ces flancs (8,
9) et qui s'étendent le long du fond (7) au voisinage
immédiat de celui-ci.

WO 94/29832 PCT/FR94/00688
3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou
2, caractérisé en ce que la pièce intermédiaire (6) porte
une branche élastique (32) qui se termine par un ergot
(34), le fond du boîtier (1) présentant un évidement
destiné à recevoir cet ergot (34), ladite branche (32)
étant repoussée, lors de la mise en place du boîtier (1)
et de la pièce intermédiaire (6) sur le rail (5a), par
contact avec le fond (7) dudit rail, de façon que ledit
ergot (34) s'engage dans ledit évidement pour verrouiller
le boîtier (1) par rapport à la pièce intermédiaire (6).
4. Dispositif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérise en ce qu'au moins
une saillie (25) présente des cannelures (27) destinées à
coopérer avec des moyens complémentaires portes par la
rainure (13) qui coopère avec ladite saillie (25), pour
maintenir le boîtier (1) longitudinalement par rapport au
rail (5a).
5. Dispositif selon la revendication 4,
caractérisé en ce que des cannelures (27) sont reparties
sur toute la longueur d'au moins une rainure (13) du rail.
6. Dispositif selon la revendication 4,
caractérisé en ce que le fond d'au moins une rainure du
rail est en une matière dans laquelle les cannelures de la
saillie cannelée sont destinées à pénétrer pour trouver
prise.
7. Dispositif selon la revendication 2 prise seule
ou en combinaison, caractérise en ce que le flanc
inférieur (8) du rail (5a) présente une rainure plate (12)
ouverte sur la face dudit flanc (8) opposée au flanc
supérieur (9) et destinée à recevoir et porter des
supports de publicité ou analogue.
8. Dispositif selon la revendication 2 prise seule
ou en combinaison, pour la fixation du boîtier (1) sur une
planche (2) de rayonnnage, caractérisé en ce que le rail
(5a) est une partie d'un profil (5) présentant en outre

WO 94/29832 PCT/FR94/00688
16
une tablette (10) s'étendant sensiblement en angle droit
par rapport au fond (7) du rail (5a), la tablette (10) et
le fond (7) du rail (5a) étant destinés à venir en appui
respectivement sur la face supérieure et la tranche de la
planche (4).
9. Dispositif selon la revendication 8,
caractérisé en ce que le rail (5a) et la tablette (10)
sont fixés par rivetage sur la planche (2) de rayonnage,
et présentent des gorges (11) longitudinales destinées à
recevoir les têtes des rivets.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


--~094129~2 214 2 2 0 0 PCT/~ W/00688
1,
DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UN BOITI~R D'AFFICHAGE
ELECTRONIQUE.
La pr~sente invention est relative ~ un dispositif
pour la fi~ation de boîtiers de modules ~lectroniques
permettant l~affichage d~infonma~ions, telles que des prix
ou analogues, dans les magasins de ~ente au d~tail ou tout
autre site, comme par exemple des aires de stockage ou des
usines de production.
La Demanderesse a récemment propos~, notamment
dans sa demande de brevet fran~ais FR-2.65~.645, une
installation comportant une pluralité de modules
d~affichage qui constituent des ~tiquet~es ~lectroniques
commandables ~ distance.
Cette installation permet de remplacer les
~tiquettes cartonn~es cla~siques, par des modules
d'affichage à ~cran ~ cristaux liquides qui reçoivent
leurs instructions d'affichage d'une unité de gestion qui
centrali~e toutes les informations relatives aux
diff~rents produits exposés dan~ un même magasin.
Un avantage important d'une telle installation
tient en ce qu'elle permet d'~Yiter les longues
manipulations que necessite une mise ~ jour compl~te des
prix des différents articles e2posés dans un magasinl tel
qu'une grande surface.
Ces modules d~affichage sont destines ~ prendre
place le long des tranches des plan~hes des rayonnages
dans lesquels sont plac~s les articles. A ce jour, les
moyens de fixation dQs boStiers des modules consistent en
des rails qui courent le long des planches de rayonnage et
~ui comportent des glissières dans lesquelles on enfile
des rainures complémentaires que présentent lesdits
bo~tiers. Les bo~tiers sont translatés manuellement dans

wo 94ns~2 ~ 1 ~ 2 Z O ~ PCT/FR94/0068~-
ces rails jusqu~à ce qu~ils soient positionn~s au niveau
des articles auxquels ils correspondent. ,
Ces moyens de fixation sont neanmoins peu
satisfaisants.
La mise en place des boîtiers n~cessite en effet
que ceux-ci soient rentrer les uns derrière les autres,
dans l~ordre exact dans lequel ils doivent se succeder le
long du rayonnage, a partir d~une extrémite du rail qui
les porte.
En outre, si l'un des modules d~affichage est
changer, il est necessaire de desengager du rail qui le
porte tous les bo~tiers qui se trouvent sur le rail d'un
c~te ou de l~autre du bo~tier du module à changer.
Un but principal de l~invention est donc de
proposer un dispositif de fixation qui permet de resoudre
ce probleme.
On connait déjà par le document GB-2 249 854 un
dispositif pour la fixation d~au moins un boltier de
module ~lectronique pour l~affichage d~informations
relatives ~ un produit expose dans un magasin notamment de
,~; vente au detail, comportant un rail destin~ à recevoir le
I boitier et une pièce intermediaire qui porte au moins un
élement de verrouillage elastique presentant au moins une
saillie destinee ~ cooperer avec une rainure que présente
le rail pour assurer le maintien dudit boîtier par rapport
audit rail, le boitier et cette pièce intermediaire
presentant des moyens complementaires pour la fixation
dudit boitier sur ladite pi~ce.
Les differentes variantes d~crites dans ce
document ne sont pas d'une manipulation ais~e. En
particulier, le montage de la pièce intermediaire sur le
rail necessite des mouvements relati~ement precis au
niveau du rail de la part de l~operateur, ce qui est mal
commode.
Les operations de montage s'avèrent en outre

- WOg4/2g~2 214 2 2 0 0 PCT/FR94/00688
longues.
~ galement, le maintien ainsi r~alis~ n'est pas
d'une grande fiabilit~.
L'invention a pour but de pallier ces
inconv~nients.
La 301ution selon l'invention consis~e notamment
en ce que ltél~ment de verrouillage porte un crochet
destin~ ~ coopérer avec un relief compl~mentaire de la
pi~ce interm~diaire pour main~enir ledit ~lément de
verrouillage dans une position escamot~e, en s~opposant ~
sa sollicitation elastique, et o~ la saillie étant alors
d~ engag~e par rapport ~ la rainure du rail avec :Laquelle
elle coopare, la pi~ce interm~diaire presentant une
branche ~lastique qui~ lor~ de la mise en place du bo~tier
et de la pi~ce interm~diaire sur le rail, est repoussee,
par contact avec le fond dudit rail, sur le crochet de
façon à desengager celui-ci du relief compl~mentaire avec
lequel il coop~re, l~ ment de verrouillage repoussant
alors ~lastiquement la saillie dans la rainure du rail.
Ainsi, pour fixer le boStier sur le rail,
l~op~rateur n~a qu~à armer l~element de verrouillage, puis
à exercer un simple effort de pouss~e sur le bo~tier une
fois celui-ci et sa piece intermédiaire présentes sur le
- rail.
Le diSpocitif de fi~ation proposé par l'invention
présente ~galement l~avantage d'être adaptable ~ des
tablettes de rayonnages de differentes dimensions, et
notamment ~ des ~ablettes d~epaisseurs diff~rentes.
D'autres caracteristiques et avantages de
l~invention ressortiront encore de la description qui suit
d~un mode de r~alisation particulier de celle-ci. Cette
description doit être lue en regard des dessins anne~s
sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en perspective d'un
dispositif conforme ~ l'invention pour la fixation du

2 ~ U
WO 94J29832 PCT/FR94/00688 ~`
boîtier d'un module dlaffichage ~lectronique ;
- la figure 2 et la figure 3 sont des vues en
perspective de la pi~ce intermédiaire de verrouillage du
dispositif de fixation de la f igure 1, cette pièce
interm~diaire ~tant repr~sentée respectivement dans son
~tat de verrouillage et dan son état de d~verrouillage.
~ e dispositif repr~sent~ sur la figure 1, permet
la ~i~ation sur une planche 2 de rayonnage, d~un boîtier 1
d'un module d~affichage formant étiquette electronique. Ce
module pr~sente un ~cran 3 qui, lorsque le bo~tier 1 est
fix~ sur la planche 2, est parall~le ~ la ~ranche 4 de la
pl nche 2 et est visible par un consommateur passant entre
les rayonnages.
Ce module d ' af f ichage f ait partie d ' une
installation du type de celle qui a ~t~ d~crite dans la
demande de brevet français FR-2.658.645 pr~cit~e.
Le dispositif de fixation comporte principalement
un profil de maintien 5 et une piace 6 interm~diaire entre
ce profil S et le boîtier 1.
Le profil de maintien 5 est une pi~ce constituée
par une tablette 10 pour le support dudit profil 5 sur
une planche de rayonnage et par un rail de r~ception 5a
qui a principalement une section en forme de U. Ce rail 5a
présente un fond 7, bord~ longitudinalement par deux
flancs 8 et 9 que l~on d~signe dans toute la suite du
texte par flanc inf~rieur 8 et flanc supérieur 9, en
référence ~ leurs positions respective~ lorsque le profil
5 est en place sur la planche 2 de rayonnage. La tablette
10 court le long dudit rail 5a en s'étendant ~ partir du
fond 7 perpendiculairement ~ celui-ci, du coté opposé~ au
bord sup~rieur 9.
Ce profil de maintien 5 est destiné ~ ~tre monte
sur la planche de rayonnage 2 de fa~on que la tablette 10
et le fond 7 soient respectivement en appui sur la surface
sup~rieure de la planche 2 et sur la tranche 4. La

- W094~9~ 214 2 2 0 0 PCT/FRg4/00688
fixation du profil 5 sur la planche 2 est réalisée par
rivetage. Le~ faces de la tablette 10 et du fond 7 qui
son~ oppos~es ~ leurs faces d'appui pr~sentent des gorges
longitudinales 1~ destin~es à recevoir et dissimuler les
têtes des rivets (non représent~s).
Le flanc inf~rieur 8 est classiquement muni d~une
rainure plate 12 de section en forme de C, qui est ouverte
sur la face de ce flanc 8 qui est oppos~e au flanc
sup~rieur 9. Cette rainure 12 forme ainsi une glissière
qui, lorsque le profil 5 est en place, est ouverte vers le
bas et peut porter, par e~emple, un support en mat~riau
PVC plié pour ~l~ments de publicité (du type couramment
d~nomm~s STOP-RAYON).
Le rail 5a présente encore deu~ gorges int~rieures
longitudinales cannelées, r~férenc~es par 13, qui sont~
port~es l'une par le bord inf~rieur 8, l'autre par le bord
supérieur 9. Ces deux rainures cannel~es 13 s~tendent en
regard l~une de l~autre sur toute la longueur du rail 5a,
et sont situ~es au voisinage immédiat du fond 7.
on se réfere maintenant plus par~iculièrement aux
figures 2 et 3.
La pi~ce intermédiaire 6 qui y est représentée
est constitu~e par une plaque 14 et un ~l~ment 21 de
verrouillage elastique, qui sera d~crit plus loin plus en
détails. La plaque 14 est de contour rectangulaire~ Elle
comporte un fond 14a et des motifs extérieur 15 et
int~rieur 16 en surépaisseur entre lesquels est destiné à
venir s'emboîter 1'él~ment 21. La largeur extérieure de la
plaque 14 est légèrement inférieure à la distance entre
les face3 en regard des ~lancs 8 et 9. Sa longueur est
sensiblement celle d~un boitier 1.
Le motif extérieur 15 entoure le cadre 14 sur une
majeure partie de son contour. Il est interrompu le long
de chacun des côtés de longueurs du cadre 14 par une
ouverture 17 centrée sur le côt~ auquel elle correspond et

wo94/2s~2 21~ ~ 2 0 0 PCT/FR94/0068~
s~tendant sur sensiblement un tiers de ce c~té
(proportion qui n~est bien entendu donn~e qu~ titre
indicatif et peut varier). De part et d~autre de cette
ouverture 17, le motif 15 est renforc~ et s~étend en
5 particulier ~ partir du flanc du cadre 14 sur une
épaisseur plus Lmportante que le long des largeurs dudit
cadre 14. Les parties du motif ext~rieur 15 qui s'~tendent
le long des c~t~s de longueurs de la plague 14 portent
deux rebords 18 qui s~etendent respectivement le long de
chacun de ces côtés, perpendiculairement au fond 14a de la
plaque 14. Chacun de ces deux rebords 18 porte des
nervures 35 en saillie vers l~int~rieur du cadre, g~ui sont
destin~es à s~engager dans des rainures correspondantes
que présente le boîtier 1, pour maintenir ledit boîtier 1
par rapport ~ ment intermédiaire 6.
Le motif intérieur 16 comprend une nervure
rectangulaire allong~e 16a, dont les c~t~s de longueurs
sont parall~les aux c~t~ de longueurs de la plaque 14,
cette nervure 16a étant centrée sur le centre de cette
plaque 14. Les largeurs de cette ner~ure rectangulaire 16a
sont prolong~es de chaque cat~ des longueurs de ladite
nervure par des nervures 16b qui s~arrêtent en regard des
portions renforc~es du motif e~t~rieur 15. L ' espace entre
le motif extérieur 15 et une telle nervure 16b est le même
pour chacune de ces quatre nervures 16b. Quatre
protubérances arrondies 20 formant saillie par rapport aux
largeurs de la nervure rectangulaire 16a prolongent les
longueurs de cette nervure 16a au-delà desdites largeurs.
L~une des longueurs de la nervure rectangulaire 16a est
interrompue en sa partie médiane par une ouverture 16c.
Le fond du cadre 14 porte encore deux plots 19
(Figure 2) d~une hauteur inférieure à la hauteur des
motifs 15 et 16. Ces deux plots 19 sont disposés à chacune
des extr~mités de l~a~e médian longitudinal du cadre 14 et
sont juxtaposés aux portions du motif 15 qui s~étendent le

? - WO 94/2983~ 2 1 4 2 2 0 0 PCT/FR94/00688
long des largeurs du cadre 14. L~espace entre chacun de
ces plots lg et la nervure rectangulaire 16a est
sensiblement identique à l~espace entre les nervures 16b
et le motif 15.
L'élément de verrouillage ~lastique 21 pr~sente
deux montants 22 reliant ensemble deu~ traverses
longitudinales 23. Ces montants 22 et ces traverses 23
d~finissent ensemble un cadre 24 qui s~embo~te entre les
motifs 15 et 16 et qui est maintenu par frottement par
rapport ~ ceux-ci. En particulier, lorsque cet ~l~ment 21
est en place sur la plaque 14, les extr~mit~s des nervures
16b se trouvent au niveau des parois intérieures des coins
du cadre 24, les parois délimitant les coins ext~rieurs du
cadre 24 ~tant quant ~ elles en contact avec les portions
renforces du motif extérieur 15 en surépaisseur. Les
montants 22 sont alors en contact par leurs parois
int~rieure~ avec les protubérances arrondies 20.
Chaque montant 22 porte un plateau 24a formant
oreille qui s~tend de ce montant vers l~extérieur du
cadre. Un tel plateau 24a formant oreille vient en appui
sur l'un des plots 19 lorsque l~elément 21 est en place
sur la plaque 14.
Chaque traverse longitudinale 23 por~e une patte
25 et une languette 26 qui sont chacune plates et
parallèles au plan médian du cadre 24. une patte 25
s'~tend à partir de la traverse 23 qui la porte vers
l~e~térieur du cadre 24. Une languette 26 s~tend à partir
de sa traverse 23 vers l'intérieur du cadre 24. De telles
patte 25 et languette 26 sont centrées par rapport à la
longueur de la traverse 23 qui les porte.
Une patte 25 s~étend sur un tiers de la longueur
de la traverse 23 qui la porte. Elle présente sur sa
tranche la plus éloignée de la traverse 23 qui la porte
des cannelures 27 qui sont destinées ~ coopérer, ainsi que
cela sera d~crit plus loin plus en details, avec les

W094t29~2 2 1~ 2 2 0 0 PCTIFR34/0068~`-
cannelures des rainures 13. Sur une portion centrale d'une
telle patte 25, ces cannelures sont d~limit~es par un pan
incliné 28 qui s'~tend des crêtes des cannelures 27 vers
la traverse 23 qui porte cette patte 25, ~ partir d'une
S des faces de la patte 25 vers l'autre de ses faces. Les
cannelures 27 de part et d~autre de ce pan inclin~ 28 sont
ferm~es sur un côte, par une paroi plate 29 qui prolonge
la face de la patte 25 qui est oppos~e au c~t~ de la patte
25 où se trouvent les crêtes des cannelures du pan 28. Le
rebord 18 qui es~ le plus proche de l'ouverture 16c
pr~sente également un pan incline 18a qui est destin~ ~
prolonger le pan 28 de la patte 25 qui se trou~e au droit
de ce rebord 18, lorsque la traverse longitudinale 23 qui
porte cette patte 25 n~est pas sollicit~e en flexion.
~a languette 26 portee par la traverse
longitudinale 23 la plus ~loignee de l~ouverture 16c est
une entretoise qui vient en appui sur la nervure
rectangulaire 16a. Elle emp~che que cette traverse
longitudinale 23 ne soit sollicitee en fle~ion.
L~autre languette 26 se termine par un crochet 30
tourné vers le fond 14a et destine à venir cooperer avec
le bord de l'ouverture 16c.
~e contour qui est d~limit~ sur le fond 14a par la
nervure rectangulaire 16a est evide. Les largeurs de la
nervure rectangulaire 16a portent, au droit de 1~evidement
ainsi defini, deu2 branches ~lastiques plates referencees
par 31 et 32. Elles s~etendent l'une et l'autre
parall~lement aux c~tés de longueurs du fond 14,
respectivement d'une des largeurs de la nervure 16a jusque
sensiblement le centre de celle-ci. La branche 31 se
termine a son extremite la plus eloignee du côte de
largeur qui la porte par deux ergots 33 et 34 qui
s~tendent en saillie par rapport à ladite branche,
respecti~ement du c~te de celle-ci destine à être en
regard du fond 7 et du c~te de celle-ci destine à être en

W094/29~2 21~ 2 2 0 0 PCT/FR94/00688
regard du ~ond du boîtier 1. L~ergot 33 est d~une hauteur
moins importante que l~ergot 34.
Le boîtier 1 pr~sente sur son fond un evidement
(non repr~sent~)~ destin~ ~ recevoir l~ergot 34, ainsi
qu~une sorge 37 inclin~e (Figure 1) des~in~e ~ guider
l'ergot 34 jusqu~ cet évidement.
La branche 32 se termine quant à elle par un
plateau 36 qui est l~gèremen~ en saillie par rapport ~ la
face du fond 14 destin~e ~ être en regard du fond 7 e~ qui
se trouve disposee exactement au droit de la zone occup~e
par le crochet 30 lorsque la languette 26 qui est terminée
par ce crochet 30 est repoussee ~ travers l'ouverture 16c.
On va maintenant d~crire une mise en oeuvre de ce
dispositif de fixation.
Dans un premier ~emps, un op~rateur pose le profil
de maintien 5 sur la planche 2 de rayonnage et le fixe sur
celle-ci par exemple par rivetage du fond 7 et de la
tablette 10 sur la tranche 4 et la face superieure de la
planche 2 qui ont subi un pre-perçage. Les rivets sont
r~partis r~gulièrement dans la longueur de la planche 2 et
sont disposes de façon que leurs têtes se trouvent au
niveau des rainures 11.
Comme on l'aura note, le profil 5 peut être monte
sur des planches de rayonnage de differentes dimensions,
et notamment d~paisseur differente.
L ' ~l~ment de verrouillage elastique 21 est mis en
place ~ur la plaque 14 de la façon suivante : l~on
présente le cadre 24 avec une legère inclinaison par
rapport à la plaque 14, de façon ~ emboîter l~une des
pattes 25 dans l~ouverture 18 ~ui est la plus proche de
celle des longueurs de la nervure rectangulaire 16a qui ne
présente pas d'ouverture. Puis on rabat le cadre 21 entre
les motifs exterieur et interieur 15 et 16, en sollicitant
en flexion la traverse 23 qui porte l~autre patte 25, de
façon ~ introduire celle-ci dans l~ouverture 18 qui lui

WO 9q/t9832 PCT/FR9410068~--`
2 1 4 2 2 0 0
correspond (Figure 2).
Le boîtier 1 est ensuite coulissé le long de
l~lément interm~diaire 6, entre les rebords 18, de façon
que les nervures 35 s~engagent dans les rainures
complémentaires que le boîtier 1 présente. La gorge 37
guide l~ergot 34 jusqu'~ videmen~ que présente le
boîtier pour le recevoir.
Puis l~opérateur appuie sur la pa~te 25 en regard
de l~ouverture 16c de façon ~ repousser la languette 26
qui por~a le crochet 30 jusgu'~ ce que celui~ci s'accroche
sur le bord du fond 14a (Figure 3). La traverse 23 que
porte cette languette est alors sollicit~e ~lastiquemen~
en flexion. Cette patte 25 et ses cannelures 27 sont
escamot~e~ par rapport au côte longitudinal de la plaque
14.
L~op~rateur introduit alors l~ensemble que
constituent la pièce intermédiaire 6 et le boîtier l mont~
sur celui-ci dans le rail 5a, en inclinant 1tenqemble de
façon à presenter dans un premier temps les cannelures de
la patte 25 non escamotee au droit des cannelures de la
rainure cannel~e inferieure 13 du profil de maintien 5.
Lorsque les cannelures 27 de cette patte 25 sont
en prise avec les cannelures de la rainure cannelee
inférieure 13, 1'opérateur fait pivoter 1~ensemble que
constitue la pièce intermédiaire 6 et le boîtier 1 par
rapport à la ligne m~diane de contact entre ces cannelures
27 et la rainure inf~rieure cannelée 13, pour rapprocher
le fond 14 du fond 7 du profil 5.
Lorsque le fond 14 arrive en butée sur le fond 7,
le plateau 36 de la branche elastique 32 est alors
repoussé vers le fond du boltier 1. Dans son mouvement,ce
plateau 36 repouse également le crochet 30. La traverse
longitudinale 23 qui porte la languette 26 terminée par ce
crochet 30 reprend elastiquement sa position de repos. La
patte cannel~e 25 qu~elle porte est repoussée à travers

WO 94eg832 ~ 1 4 ~ 2 01) PCT/~94/00688
ltouverture 17 et s~engage dans la rainure cannelée
sup~rieure 13.
Simultan~ment, l~ergot 33 de la languette 31 est
repouss~ par contact avec le fond 7, de sorte que l~ergot
34 est forc~ dans l~videment que présente le boltier 1.
Le bo~tier 1 est ainsi verrouill~ par rapport ~ la pi~ce
interm~diaire 6. , :
Pour d~sengager le boîtier 1 et la pi~ce
interm~diaire 6 par rapport au rail du profil de maintien
5, l~op~rateur dispose d~un outil qui lui permet de venir
interposer uns lame entre les cannelures de la patte 25
supérieure et les cannelure~ de la rainure sup~rieure 13
du profil de maintien. La paroi 29 et le pan incliné 28
servent au guidage de la lame jusqu~ la crête des
cannelures 27 de la patte 25. Par appui sur la pointe de
ces cannelures 27, l~opérateur d~sengage ces cannelures
de~ cannelures ~up~rieures du profil de maintien 5. Il
peut alors retirer du rail 5a 1'ensemble que constitue la
pièce intermédiaire 6 et le bo~tier 1. L ' ergot 34 n~est
plus verrouillé dans l~évidement correspondant du fond du
boîtier 1. L~op~rateur fait coulisser le bo~tier 1 par
rapport ~ la pièce intermédiaire 6.
Les diff~rentes pièces du dispositif qui vient
d~être d~crit sont r~alisees par moulage, par exemple en
PV~.
En variante, le fond de l'une ou l~autre des deu~
rainures 13 peut être réalis~ en une matière plus souple
(caoutchouc, PVC souple ou autre matière) que le reste du
profil 5 et dans laquelle les cannelures 27 penatrent pour
prendre prise. Un tel profil 5 s'obtient en utilisant des
procédés de coextrusion connus de l~omme du Metier. Cette
matière plus souple peut être disposée sur ou ~ la place
des dents. Elle peut remplir la gorge, être lamellée ou
cannelee.
Le profil 5, la pièce interm~diaire 6 et le

WO 94/29832 - ` PCT/FR94/0068~' `
214`~
boîtier peuvent être personnalis~s par des couleurs
particuli~res, en faisant varier les coloris des matières
dans lesquelles ces trois ~l~ments sont r~alis~s, ou
encore en plaquant sur le fond 7 du rail 5a un bandeau de
couleur.
En variante ~galement, les dents du boîtier,
destin~es ~ venir en prise dans les rainures du rail,
peuvent être invers~es par rapport ~ ce qui a ~t~
représenté sur les dessins.
En variante encore, les dents du rail peuvent être
fabriquées ~ part.
Elles peuvent également ~tre remplac~es par tout
autre ~l~ment destin~ ~ se loger dans la ou les gorges du
rail, r~alis~ soit par ex~rusion, soit par injection. Un
tel ~lément peut ~tre fixe dans la gorge du rail par des
moyens divers e~ notamment par collage, clipsage ou par
coop~ration mecanique mettant en oeuvre des moyens du type
queue d'aronde.
Les dents du rail peuvent être remplacées par une
mousse, un caoutchouc ou toute autre matière d'accrochage
remplissant la fonction de blocage de la pièce
intermédiaire.
Les dents de la pi~ce interm~diaire peuvent elles-
mêmes être remplacées par tout autre moyen de blocage.
Elles peuvent en particulier, soit en partie supérieure,
soi~ en par~ie infériQure, soit les deux, être réalisees
en une matière plastique différente de celle du reste de
la pièce interm~diaire. Cette biplasticité peut etre
r~alisee par adjonction d/une pi~ce suppl~mentaire.
Egalement, on notera que les gorges au fond de
rail peuvent pr~senter une autre disposition et, en
particulier, ~tre situées par exemple en~re les bords
inférieur et supérieur du rail, ou encore à l~avant du
rail.
La forme du profil de maintien peut être très

W094/29~2 2 1 ~ æ ~ o ~ PCT/FRg4/00688
variable. Dans l~e~emple d~crit, la forme du profil permet
l~adaptation de celui-ci sur une planche ~ tranche
verticale. Sa forme pourrait ~tre différente pour des
supports en fil panier ou en verre (etag~re en verre, par
exemple)~
La fixation du profil sur son support peut être
realise par d~autres moyens que pa`r rivetage et notamment
par collage ou par des rubans adh~sifs.
~.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Time Limit for Reversal Expired 2002-06-10
Application Not Reinstated by Deadline 2002-06-10
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2001-06-11
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2001-06-11
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-12-22

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-06-11

Maintenance Fee

The last payment was received on 2000-05-19

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 1997-06-10 1997-05-27
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 1998-06-10 1998-06-09
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 1999-06-10 1999-06-10
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2000-06-12 2000-05-19
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SITOUR ELECTRONIC SYSTEMS (S.E.S.)
Past Owners on Record
CLAUDE CHOLET
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Descriptions 1994-12-21 13 687
Abstract 1994-12-21 2 79
Claims 1994-12-21 3 129
Drawings 1994-12-21 3 126
Cover Page 1994-12-21 1 21
Representative drawing 2000-06-18 1 34
Reminder - Request for Examination 2001-02-12 1 118
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2001-07-08 1 182
Courtesy - Abandonment Letter (Request for Examination) 2001-07-22 1 171
Fees 1999-06-09 1 39
Fees 1996-05-28 1 61
International preliminary examination report 1995-02-08 5 92