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Patent 2150236 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2150236
(54) English Title: DISPOSITIF POUR LA FUSION ELECTRIQUE
(54) French Title: ELECTRIC MELTING DEVICE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • H05B 3/03 (2006.01)
(72) Inventors :
  • DELAHALLE, GERARD (France)
  • MAUGENDRE, STEPHANE (France)
  • CAILLAUD, THIERRY (France)
  • PEIGNE, PIERRE (France)
  • SZALATA, FRANCOIS (France)
(73) Owners :
  • ISOVER SAINT GOBAIN
(71) Applicants :
  • ISOVER SAINT GOBAIN (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1994-09-27
(87) Open to Public Inspection: 1995-04-06
Examination requested: 2001-07-04
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1994/001124
(87) International Publication Number: WO 1995009518
(85) National Entry: 1995-05-25

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93/11679 (France) 1993-09-30

Abstracts

English Abstract

The invention relates to electric melting technique, and particularly to technique where energy is dissipated by Joule effect in the melt from downwardly immersed electrodes. A support (8) for an electrode (1) of this type comprises a power supply system and a cooling system, and is provided on its surface with thermal protection, said surface being insulated with respect to voltage in the power conductor.


French Abstract


L'invention concerne les techniques de fusion électrique et plus
particulièrement celles dans lesquelles l'énergie est dissipée par effet Joule
dans la masse fondue à partir d'électrodes plongeantes. L'invention propose un
support (8), d'une telle électrode (1), comportant un système d'amenée de
courant et un dispositif de refroidissement, ledit support présentant en
surface une protection thermique et ladite surface étant isolée par rapport à
la tension du conducteur de courant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


11
REVENDICATIONS
1. Support (8) d'électrode (1) de fusion immergée à
partir de la surface d'un bain de fusion, ledit support (8)
comportant un système d'amenée de courant et un dispositif
de refroidissement, caractérisé en ce que le support pré-
sente en surface une protection thermique et en ce que la-
dite surface est isolée par rapport à la tension du con-
ducteur de courant.
2. Support d'électrode selon la revendication 1, ca-
ractérisé en ce que le système d'amenée de courant est un
système de refroidissement de type "water-jacket" (11, 12,
18, 19), conducteur de courant et en ce que ce système de
refroidissement est entouré d'un isolant électrique (15,
20).
3. Support d'électrode selon la revendication 2, ca-
ractérisé en ce que l'isolant électrique (15, 20) est en un
matériau résistant a des températures élevées.
4. Support d'électrode selon l'une des revendications
2 ou 3, caractérisé en ce que l'isolant électrique (15) est
entouré d'un système de refroidissement du type "water-j-
acket" (16, 17).
5. Support d'électrode selon la revendication 4, ca-
ractérisé en ce que le fluide du système de refroidissement
(16, 17) entourant l'isolant électrique est conduit par un
circuit différent du circuit de refroidissement (11, 12)
conducteur de courant.
6. Support d'électrode selon la revendication 4, ca-
ractérisé en ce que le fluide du système de refroidissement
(16, 17) entourant l'isolant électrique est conduit par le
circuit qui alimente le système de refroidissement (11, 12)
conducteur de courant et en ce que le fluide est de l'eau
déminéralisée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


Wo95/09S18 21~23~
PCTlF'R94/0 1 124
DISPOSITIF POUR LA FUSION ELECTRIQUE
L'invention est relative aux techniques de fusion
électrique et concerne plus particulièrement celles dans
lesguelles l'énergie est dissipée par effet Joule dans la
masse fondue à partir d'électrodes plongeantes.
Pendant longtemps, les installations de production de
verre opérant sur de grandes quantités ont été pourvues de
fours de fusion alimentés en combustible fossile, tel que
fioul ou gaz. C'était en particulier le cas pour les ins-
tallations de production en continu de grande capacité
20 fournissant par exemple le verre plat ou le verre de bout-
eillerie. Sur ces grands fours l'énergie électrique,
lorsqu'elle était utilisée, l'était essentiellement comme
appoint local pour maintenir la température du verre dans
les zones les moins chaudes, ou en dehors du four dans son
25 chem;nement vers le lieu de transformation ou encore pour
développer certains mouvements de convection pour favoriser
l'homogénéisation, l'affinage ou le transport du matériau
fondu.
La fusion électrique proprement dite est d'abord ap-
30 parue sur des petites unités pour lesquelles une grandesouplesse dans les conditions d'utilisation semblait né-
cessaire. Les fluctuations des coûts énergétiques et la
maîtrise progressive de certains problèmes d'ordre techno-
logique ont conduit plus récemment au développement d'uni-
35 tés de production importantes dans lesquelles 1'ensemble duprocessus de fusion, à l'exception de la mise en service,
se déroule en ayant recours à l'énergie électrique. Ce dé-
veloppement requiert la solution de problèmes technologi-
ques extrêmement délicats.
~E l~ R~MP~ACEMENT ~REGI~E 2~)

WO 9S/09S18 2 ~ ~ 0 2 ~ ~ --
PCT/FR94/0 11 24
C'est ainsi que, notamment pour éviter la question de
l'oxydation des électrodes à la surface du bain en fusion,
il a été proposé de les immerger complètement. C'est la
solution retenue, par exemple, dans la demande de brevet
5 français publiée sous le numéro FR-A-2 552 073. Dans ce
document, les électrodes sont disposées verticalement dans
le bain à partir de la sole du four. Dans d'autres réali-
sations, on trouve aussi des électrodes passant par les
parois latérales du four.
Indépe~ m~nt des avantages qu'elle procure vis-à-vis
des problèmes de corrosion, l'immersion des électrodes
permet aussi une alimentation commode et bien uniforme de
la surface du bain en composition de matières premières. La
constitution d'une couche relativement épaisse de composi-
15 tion à fondre, surnageant sur le bain fondu, est utile en
effet pour plusieurs raisons. Elle forme, au contact du
bain en fusion, la réserve permanente de matière nécessaire
au fonctionnPme~t continu. Elle protège aussi le bain en
fusion d'une forte déperdition calorifique par convection
20 au contact de l'atmosphère et surtout par rayonnemPnt.
Si les fours du type décrit dans le document précité
trouvent des applications industrielles très importantes,
ils ne permettent pas de répondre nécessairement au mieux à
toutes les exigences rencontrées dans la pratique. A titre
25 d'exemple il est souhaitable, dans certains cas, et dans le
but évident de limiter les coûts d'investissement, de
transformer les installations fonctionnant avec des
~rûleurs en conservant le plus possible des éléments exis-
tants et not~mm~nt les matériaux réfractaires constituant
30 le bassin. Une telle transformation n'est pas possible
lorsqu'il s'agit d'implanter des électrodes dans la sole ou
dans les parois latérales du four.
Les fours dont les électrodes sont immergées offrent
des possibilités limitées de réglage des électrodes. S'ils
35 conduisent à des performances tout à fait satisfaisantes
pour un certain régime, ils se prêtent moins bien à des
modifications fréquentes et/ou substantielles de ce régime
de fonctio~nement.
Par ailleurs, même si la technologie des électrodes
FEU~L~E l~E R~MP~A~EMENT ~REGI.~ 26)

215~23~
WO95/09S18 PCT~4/01124
immergées est maintenant bien maîtrisée et que l'on peut
envisager une longévité des électrodes comparable à celles
des réfractaires, le risque de la détérioration prématurée
d'une ou plusieurs électrodes venant compromettre le bon
5 fonctionnement ne peut être complètement écarté.
Une autre solution not~mm~nt décrite dans la demande
de brevet français publiée sous le numéro 2 599 734 con-
siste à plonger des électrodes par la surface libre du bain
de matière fondue. Cette technique présente un certain
10 nombre d'avantages. Tout d'abord, elle évite bien entendu
les difficultés liées au passage de ces électrodes à tra-
vers le réfractaire, et, également, les pro~lèmes de rem-
placement d'électrodes usées, d'étanchéité ou encore
d'usure des réfractaires, no~ e~t dus à une température
15 élevée qui favorise l'attaque du réfractaire et à de puis-
sants courants de convection qui se développent à son con-
tact.
La technique des électrodes plongeantes loc~lise les
zones les plus chaudes à la partie supérieure du bain fondu
20 et atténue ainsi ces problèmes.
Par ailleurs, cette technique permet de modifier la
profondeur d'immersion des électrodes et donc le gradient
de température. Cela autorise des modifications de tirée du
four sans changer la température de la sole et, par consé-
25 quent, la température du verre à la sortie du four.
De plus, 1'expérience montre que cette technique a unrendement thermique très satisfaisant et conduit à une
bonne qualité du matériau fondu.
Ces électrodes plongeantes sont habituellement fixées
30 sur des supports qui surplombent le bassin de fusion à
partir des côtés de celui-ci. La d~m~n~e FR-A-2 599 734
décrit un tel support qui se compose d'un bras qui comporte
des c~n~l i sations pour la circulation du liquide de re-
froidissement et un câble électrique pour l'alimentation de
35 l'électrode, et du support d'électrode proprement dit.
En régime normal de fonctionnement, une couche de
composition déposée à la surface du bain en fusion, qui
constitue une protection contre les déperditions thermi-
ques, évite une trop forte élévation de la température du
~U~LLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26~

WO 9S/09S18 5 ~ 2 3 g PCTIFR94/01124
bras gui surplombe le bain en fusion.
Par contre, lors d'une phase de mise en veille, au
cours de l~quelle la couche protectrice de matières pre-
mières est, soit d'épaisseur très réduite, soit absente, la
5 température du bras devient très élevée et entraîne une
dégradation du système d'alimentation`électrique.
Pour éviter cet inconvénient, ,ùne solution habituelle
consiste au cours d'une phase de mise en veille à relever
les électrodes plongeantes et à maintenir une température
10 suffisante dans le bain par des électrodes immergées le
plus souvent placées sur les parois. Cette technique est
efficace mais on retrouve les problèmes liés aux électrodes
immergées bien que dans le cas présent, elles fonctionnent
sous des tensions plus faibles puisqu'elles ne font que
15 maintenir la température du bain déjà fondu. De plus, de
telles électrodes immergées nécessitent des coûts d'inves-
tissements supplémentaires.
Une autre solution proposée, notamment décrite dans le
brevet US 4,965,812, consiste à utiliser un support
20 d'électrode constitué essentiellement d'un système de re-
froidissement de type " water-jacket" conducteur de
courant. Le système d'~l;me~tation est alors continuelle-
ment réfrigéré et donc protégé de l'élévation de tempéra-
ture qui intervient lors d'une phase de mise en veille. Par
25 contre, ce type d'installation nécessite un dispositif de
protection car les supports d'électrodes sont maintenus
sous tension en per~nence.
Un tel dispositif consiste le plus souvent en un
grillage qui interdit l'accès du four aux employés. Cepen-
30 dant certaines mesures qui nécessitent la présence d'unopérateur à proximité du bain et donc des supports d'élec-
trodes mettent cet opérateur en danger.
L'invention a pour but un dispositif pour la fusion
électrique de charge vitrifiable qui agit soit en régime
35 normal de fonctionnement, soit en période de veille sans
1'intervention d'électrodes immergées et sans risque pour
les opérateurs.
Ce but est atteint selon l'invention par un support
d'électrode de fusion immergee à partir de la surface d'un
FaJlLlE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

215023~
WO9S/09S18 PCT~4/01124
bain de fusion, ledit support comportant un système d'ame-
née de courant et présentant en surface une protection
thermique, ladite surface étant isolée par rapport à la
tension du conducteur de courant.
S Un tel support d'électrode satisfait aux problèmes
posés par les techniques antérieures. En effet, il n'existe
plus de risque, pour les opérateurs, lié au maintien de la
tension d'alimentation de l'électrode. Et, lors d'une mise
en veille du four de fusion, l'élévation de température due
lO not~mm~nt au rayonnement du bain de verre fondu n'entraîne
pas la dégradation du support puisque celui-ci possède une
surface isolée thermiquement.
Dans une variante préférée de l'invention, le système
d'amenée de courant est un système de refroidissement, du
15 type "water-jacket" conducteur de courant électrique. Ce
dispositif est alors entouré d'un isolant électrigue,
avantageusement en un matériau résistant à des températures
très élevées.
L'isolant qui est choisi pour résister à des tempéra-
20 tures élevées est avantageusement refroidi par la circula-
tion d'eau du système de refroidissement conducteur de
courant.
Lors d'une mise en veille, la température du support
devenant très élevée du fait du rayonnement, il est néces-
25 saire de choisir un matériau isolant résistant à ces tem-
pératures et a priori très onéreux.
L'invention propose avantageusement d'entourer
1'isolant électrique d'un second système de refroidissement
du type "water-jacket". Il est ainsi possible de choisir un
30 matériau pour 1'isolant électrique résistant à des tempé-
ratures inférieures. De plus, un tel matériau voit géné-
ralement ses propriétés d'isolation électri~ue s'améliorer
à basse température.
D'autre part, le refroidissement de ce matériau
35 isolant électrique permet d'assurer sa pérennité.
Le support d'électrode ainsi proposé comporte donc
deux systèmes de refroidissement. Les systèmes de refroi-
dissement sont avantageusement réalisés par circulation
d'eau. Le système interne étant conducteur de courant
FaJlLLE DE REMPLACEMEN f (REGLE 26~

wo 95/09Sl8 2 ~ ~ ~ 2 3 ~ PCT/FR94/01124
électrique pour 1'alimentation de l'électrode, 1'invention
prévoit deux circuits distincts de circulation d'eau de
façon a ce que 1'eau conductrice de courant et circulant
dans le système de refroidissement alimentant l'électrode
5 n'apporte pas une tension au niveau du second système de
refroidissement qui n'aurait plus alors aucune utilité.
Selon un autre mode, préféré, de l'invention, les deux
systèmes de refroidissement sont ~l;m~tés par un même
circuit d'eau, l'eau étant ~m; néralisée de sorte qu'elle
10 soit non conductrice de courant. Le dispositif d'A1i~enta-
tion d'eau extérieur au support d'électrode peut ainsi être
limité à un circuit unique.
D'autres détails et caractéristiques avantageux de
l'invention ressortent ci-après de la description des
15 exemples de réalisation décrits en référence aux figures 1,
2 et 3 qui représentent :
- figure 1, une coupe d'une représentation schématique
partielle d'un four comportant des électrodes immergées
verticalement à partir de la surface,
20- figure 2, un schéma d'une réalisation selon 1'in-
vention d'une électrode et de son support.
- figure 3, une représentation schématique d'une
partie d'un support selon une autre réalisation de l'in-
vention.
25Le schéma de la figure 1 représente une partie d'un
four de fusion associé à des électrodes plongeantes 1. Le
four est constitué par un bassin réfractaire composé de la
sole 2 et des parois latérales 3. Au-dessus du bassin, la
voûte réfractaire 4 est suspendue à un bâti métallique 5
30 partiellement représenté, ledit bâti métallique 5 chevau-
chant le four.
Il est prévu des parois réfractaires mobiles 6 qui
lorsqu'elles sont en position basse, c'est-à-dire en appui
sur les parois latérales 3, permettent d'isoler partielle-
35 ment le bain en fusion 7 de l'atmosphère environnante.
Seules des ouvertures dans les parois 6 sont prévuespour le passage des supports d'électrodes 8.
Cette position basse des parois 6 est adoptée lorsque
le four est mis en état de veille et qu'il n'est plus
FallLLE DE REMPLACEMENT (REGLE 26)

WO95/09S18 2 1 5 0 2 3 ~ PCT~4/01124
nécessaire de l'alimenter en matières premières. Cela per-
met d'éviter une déperdition thermique trop importante, et
le risque de dégrader tout le matériel environnant.
En ce qui concerne l'électrode 1 celle-ci est immergée
5 à la surface du bain de fusion 7 sous la couche 9 de ma-
tières premières à fondre. Cette couche 9 qui recouvre le
bain de fusion 7 en mode de fonctionnement normal, isole
thermiquement le bassin et permet d'éviter les déperditions
thermiques.
10L'électrode 1 est fixée au support 8 qui comprend le
système d'alimentation électrique et un dispositif de re-
froidissement de l'électrode 1, qui ne sont pas représentés
sur cette figure 1.
Le support 8 est lui-meme raccordé à un mécanisme non
15 représenté qui permet not~m~nt de retirer une électrode 1
du bain par exemple pour un changement ou une répara~ion.
Sur la figure 2, l'électrode 1 et son support 8 sont
plus précisément représentés et font ressortir les avan-
tages de l'invention.
20L'électrode 1, habituellement en molybdène, est fixée
par l'intermédiaire d'un élément 10, conducteur de courant,
au tube 11 qui constitue le dispositif de refroidissement
conducteur de courant électrique. L'élément 10 est une al-
longe qui se fixe au tube 11 par vissage. A l'autre extré-
25 mité de cette allonge 10, on fixe l'électrode 1. Une telle
réalisation permet de pouvoir démonter facilement l'ensem-
ble allonge 10/électrode 1 car l'endroit du vissage ne
trempe jamais dans le ~ain de fusion. En effet, si le tube
11 était plus long et venait tremper directement dans le
30 bain, il serait possible de fixer directement 1'électrode 1
sur celui-ci par exemple par vissage. Par contre, il de-
viendrait beaucoup plus délicat de procéder au démontage de
l'électrode, le point d'attache ayant trempé dans le bain
de fusion. Selon notre montage le changement est très fa-
35 cile mais nécesite tout de meme de remplacer l'allonge 10en même temps que l'électrode 1. Cette allonge 10 peut etre
entourée, au moins partiellement, d'un matériau réfractaire
suffisamment épais pour éviter un contact direct avec les
matières premières ou le bain fondu.
Fa~LIEDE ~M~ACEME~r~RE~EE26)

WO 9S/09S18 PCT/ER94/01124
D'au~re part, l'allonge 10 permet également le passage
du liquide de refroidissement jus~u'à l'électrode de façon
a ce que celle-ci soit refroidie.
La fixation par vissage est intéressante car elle
5 permet un remplacement rapide. Les rempl~C~m~nts d'élec-
trodes peuvent être fréquents car ils n'interviennent pas
uniquement en cas d'usure mais permettent également de mo-
difier les électrodes et notA~ent leur longueur de façon à
~odifier le niveau d'immersion et donc l'apport énergétigue
10 au sein du four. Le tube 11 peut être réalisé en acier de
façon à ce qu'il ait de ho~ne-s propriétés de rigidité et de
f~n~llCtiOn .
Au sein de ce tube 11, est placé un second tube 12,
par exemple co~centrique. Ce second tube 12 est par exemple
15 ~ixé en différents points à la surface interne du tube 11.
L'association de ces deux tubes 11 et 12 permet une circu-
lation d'eau et constitue ainsi un dispositif de refroi-
dissement de type water-jacket. Le système de refroidisse-
ment étant conçu de façon à refroidir l'électrode 1, le
20 tube 12 traverse l'allonge 10.
A l'autre extrémité du tube 11 vient se fixer un col-
lier 13 d'~l;mentation par exemple en cuivre lui-même placé
au sein d'un coffrage isolant 14. Ce collier 13 permet de
mettre le tube 11 à la tension désirée, et celui-ci étant
25 conducteur électrique d'~l;me~ter l'électrode 1 sous cette
même tension.
Autour du tube 11 est placé un matériau 15 isolant
électrique avantageusement réalisé en un matériau réfrac-
taire du type de l'isolant électrique commercialisé sous la
30 référence MURATHERM 500 M. Le matériau 15 est réalisé sous
forme d'un ou plusieurs manchons qui enveloppent et
prennent appui sur une partie de la surface externe du tube
11. Ce matériau isolant électrique permet donc une acces-
sibilité au support d'électrode sans aucun risque d'élec-
35 trocution pour les opérateurs qui doivent approcher du bainde fusion. Le matériau 15 est lui-même entouré d'une enve-
loppe 16 concentrique dans laquelle circule un liquide de
refroidissement tel que de l'eau. Cette enveloppe 16 du
type "water-jacket" comprend un m~nch~n 17 interne qui
Fa1lLLE DE REMPLACEMEN r (REG~E 26)

2~23~
Wo 95/09518 PCT~Rs4/01124
permet la circulation de l'eau.
Ce second dispositif de refroidissement permet d'une
part d'éviter une surchauffe du matériau isolant même si
celui-ci est choisi comme pouvant résister à des ~empéra-
5 tures assez élevées et s'il est déjà en partie refroidi parle premier système de refroidissement.
D'autre part, il permet d'obtenir une surface externe
du support d'électrode 8, qui reste relativement froide et
peut permettre une manipulation ou tout au moins l'approche
10 d'un opérateur même lorsque le four est en veilleuse et que
le support 8 est chauffé essentiellement par le rayonnement
issu du bain de fusion où la couche 9 de matière première
est absente.
Les différents éléments cités 11, 12, 15, 16, 17
15 constituent des tubes, par exemple, concentrigues, placés
les uns autour des autres.
Dans le cas de la figure 3, un dispositif de refroi-
dissement du type "water-jacket", conducteur de courant,
constitué de deux tubes concentriques 18, 19 est entouré
20 d'un ou plusieurs manchons 20 en un matériau isolant élec-
trique et présentant une bonne isolation thermique et une
bonne tenue en température.
La protection ther~; que de la surface du support
d'électrode est alors obtenue d'une part, par la nature
25 même du manchon 20 et d'autre part, par la présence du dis-
positif de refroidissement qui permet de refroidir ce man-
chon 20.
La protection électrique est apportée par le manchon
20 qui enveloppe le tube 19 conducteur de courant.
Les différentes canalisations permettant l'arrivée et
le départ de l'eau de refroidissement ne sont pas repré-
sentées sur les figures.
L'eau utilisée pour le refroidissement est avanta-
geusement une eau ~émin~ralisée, ce qui permet d'utiliser
35 les mêmes circuits pour les deux systèmes de refroidisse-
ment sans risque de conduction du courant vers le système
de refroidissement externe, qui est par ailleurs relié à la
terre.
Les flèches non numérotées indiquent les différents
Fal~LLE DE REMPLACEMENT (REGLE 28)

WO 9S/O9S18 2 1 ~ ~ 2 3 fi
PCT/FR94/01 124
circuits suivis par le li~uide de refroidissement.
L'électrode associée à son support ainsi décrite selon
l'invention permet d'une part une utilisation sans risque
en mode de fonctionnement normal puisgue aucun dispositif
5 accessible n'est sous tension et d'autre part une utilisa-
tion sans risque de dégradation du support lorsque le four
est mis en veilleuse.
Le dispositif composé de l'électrode et de son support
selon l'invention permet donc de conserver les différents
10 avantages, liés à la fusion électrique par électrode im-
mergée à partir de la surface du bain de fusion, qui ont
été énumérés précédemment. Il s'agit par exemple, des bons
rendements thermiques, de la bonne qualité du matériau
fondu malgré des modifications de tirée, de l'augmentation
15 de durée de vie du four car les réfractaires sont moins
attagués ou bien parce qu'il est aisé de changer une élec-
trode.
De plus, le dispositif selon l'invention permet
d'éviter la présence d'électrodes totalement immergées pour
20 les périodes de veilleuse ou bien la présence à plein temps
d'un système de protection évitant la présence des opéra-
teurs à proximité des éléments continuellement sous ten-
sion.
FEUlLLE DE REMPEACEMEN T (REGLE 2Ç)

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2003-09-29
Application Not Reinstated by Deadline 2003-09-29
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-09-27
Amendment Received - Voluntary Amendment 2001-12-05
Letter Sent 2001-08-07
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 2001-08-07
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 2001-08-07
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2001-07-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 2001-07-04
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-04-06

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-09-27

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The last payment was received on 2001-08-20

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 1997-09-29 1997-08-18
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 1998-09-28 1998-08-07
MF (application, 5th anniv.) - standard 05 1999-09-27 1999-08-18
MF (application, 6th anniv.) - standard 06 2000-09-27 2000-08-14
Request for examination - standard 2001-07-04
MF (application, 7th anniv.) - standard 07 2001-09-27 2001-08-20
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ISOVER SAINT GOBAIN
Past Owners on Record
FRANCOIS SZALATA
GERARD DELAHALLE
PIERRE PEIGNE
STEPHANE MAUGENDRE
THIERRY CAILLAUD
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1998-05-23 1 12
Cover Page 1995-10-24 1 19
Description 1995-04-06 10 540
Abstract 1995-04-06 1 65
Claims 1995-04-06 1 44
Drawings 1995-04-06 2 62
Reminder - Request for Examination 2001-05-29 1 117
Acknowledgement of Request for Examination 2001-08-07 1 179
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-10-28 1 179
PCT 1995-05-25 4 172
Fees 2001-08-20 1 39
Fees 1997-08-18 1 50
Fees 1998-08-07 1 47
Fees 1999-08-18 1 43
Fees 2000-08-14 1 40
Fees 1996-08-29 1 41