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Patent 2152911 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2152911
(54) English Title: PERFECTIONNEMENT A UNE CABINE SANITAIRE A VOLUME VARIABLE
(54) French Title: IMPROVEMENT TO A COLLAPSIBLE SHOWER CABIN
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
Abstracts

English Abstract

A shower cabin comprising at least one parallelepiped movable portion (2) slidably received in a parallelepiped stationary portion (1) by mutual engagement of their upper and side surfaces. Said movable portion (2) and said stationary portion (1) are respectively provided with a hinged bottom (7) forming a floor that is flush with the bottom (10) of at least the stationary portion (1) or the movable portion (2) when the cabin is erected.


French Abstract


La présente invention concerne une cabine sanitaire comportant au moins une partie mobile (2) parallélépipédique coulissant dans
une partie fixe (1), également parallélépipédique, par emboîtage réciproque de leurs faces latérales et supérieures, caractérisé en ce que la
partie mobile (2), respectivement la partie fixe (1), est pourvue d'un fond articulé (7) qui, lorsque la cabine est déployée, vient former un
plancher continu avec le fond (10) d'au moins la partie fixe (1), respectivement la partie mobile (2).

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


- 10 -
REVENDICATIONS
1 - Cabine sanitaire comportant au moins une partie
mobile (2) parallélipipédique coulissant dans une partie
fixe (1), également parallélipipédique, par emboîtage
réciproque de leurs faces latérales et supérieures,
caractérisé en ce que la partie mobile (2), respectivement
la partie fixe (1), est pourvue d'un fond articulé qui,
lorsque la cabine est déployée, vient former, dans le même
mouvement, un plancher continu avec le fond d'au moins la
partie fixe (1), respectivement la partie mobile (2).
2 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisé en ce que le fond de la partie
mobile (2) ou, respectivement, le fond de la partie
fixe (1) comporte une bavette (11) périphérique assurant
l'étanchéité, en formant avantageusement une butée
limitant l'écartement des deux parties, mobile (2) et
fixe (1), l'une de l'autre.
3 - Cabine sanitaire selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que les
deux parties fixe (1) et mobile (2) de la cabine sanitaire
sont reliées entre elles par un caisson mobile
gigogne (12), ouvert sur ses faces verticales antérieure
et postérieure en communication avec lesdites parties
fixe (1) et mobile (2), ledit caisson (12) étant pourvu
d'une plate-forme (13) étanche sous laquelle est
normalement disposé d'au moins une jambe d'appui (14)
reposant sur le sol par l'intermédiaire d'un patin de
glissement ou d'une roulette, de telle manière que lorsque
la cabine sanitaire est déployée, ladite plate-forme (13)
vienne former un plancher continu avec les fonds
respectifs des parties fixe (1) et mobile (2).
4 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisée en ce qu'un demi-bac à douche (5)
est agencé dans le fond de la partie fixe (1) et/ou
mobile (2), avec une grille (7) recouvrant la cuvette (6)
dudit demi-bac (5) sur le dessus, de sorte à former, avec
le fond de la partie mobile (2), respectivement de la
partie fixe (1), ou la plate-forme (13) du caisson

- 11 -
gigogne (12) intermédiaire, un bac à douche (5) complet
ayant un plancher étanche à l'eau.
5 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisée en ce que la grille (7)
recouvrant le demi-bac à douche (5) de la partie fixe (1)
et/ou mobile (2) de la cabine sanitaire est articulé, par
un ensemble de biellettes (8) à deux axes horizontaux
parallèles, sur la paroi verticale antérieure de la partie
fixe (1), ledit ensemble de biellettes (8) agissant :
- dans une phase de repliement de la cabine, de
manière à permettre le soulèvement de ladite grille (7)
parallèlement à elle-même pour offrir un passage à la
plate-forme (13) du caisson gigogne (12) ou au fond de la
partie mobile (2), respectivement de la partie fixe (1),
et,
- dans une phase de déploiement de la cabine, de
manière à permettre le rabattement de ladite grille (7) au
même niveau que celui de la plate-forme (13) dudit
caisson (12) ou du fond de la partie mobile (2),
respectivement de la partie fixe (1).
6 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisée en ce que les grilles (7) des
demi-bacs à douche (5) des parties fixe (1) et mobile (2)
peuvent se soulever autour d'un ensemble de biellettes (8)
prévu à cet effet sur la paroi verticale borgne des
parties fixe (1) et mobile (2) leur correspondant, de
sorte à laisser un passage à la plate-forme (13)
intermédiaire du caisson (12) lorsque la cabine est
repliée.
7 - Cabine sanitaire selon la revendication 6,
caractérisée en ce que les grilles (7) des bacs à
douche (5) des parties fixe (1) et mobile (2) peuvent se
soulever autour d'un axe horizontal unique (15) sur la
paroi verticale borgne de la partie mobile (2) ou,
respectivement, fixe (1), et présentent une profondeur
supérieure à la profondeur desdites parties fixe (1) et
mobile (2).
8 - Cabine sanitaire selon la revendication

- 12 -
précédente, caractérisée en ce que les deux grilles (7)
sont de profondeurs identiques, au moins égales à la
moitié de la longueur de la cabine sanitaire dépliée.
9 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisée en ce que les chants frontaux des
deux grilles (7) sont reliées par une charnière, ce qui
facilite leur mouvement d'articulation respectif.
10 - Cabine sanitaire selon la revendication 8,
caractérisée en ce que les deux grilles (7) coulissent en
surperposition l'une sur l'autre.
11 - Cabine sanitaire selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que le
caisson gigogne (12) et/ou les parois latérales des
parties fixe (1) ou mobile (2) sont pourvus de tous les
objets suspendus nécessaires dans une salle de bain.
12 - Cabine sanitaire selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que la
porte d'accès (17) à la cabine est constituée d'un battant
extérieur (17a), articulé par une charnière verticale sur
ladite cabine et qui coopère avec un battant
intérieur (17b), s'inscrivant dans ledit battant
extérieur (17a) et s'articulant verticalement sur ce
dernier.
13 - Cabine sanitaire selon la revendication
précédente, caractérisée en ce que le battant
intérieur (17b) supporte un lavabo (18) articulé sur le
battant extérieur (17a) sur la même charnière que ledit
battant intérieur (17b).
14 - Cabine sanitaire selon l'une quelconque des
revendications 12 ou 13, caractérisée en ce que le battant
intérieur (17b) présente une demie hauteur.
15 - Cabine sanitaire selon l'une quelconque des
revendications 12 à 14, caractérisée en ce que le battant
intérieur (17b) est remplacé par une cloison montée
pivotante autour d'un axe vertical médian (20), sur
laquelle est directement fixé le lavabo (18).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO94/14364 2 ~ 5 2 91 1 PCT/FR93/01308
PERFECTIONNEMENT A UNE CABINE SANITAIRE A VOLUME VARIABLE
La présente invention concerne un perfectionnement
aux cabines sanitaires à volume variable.
On connaît, notAmm~nt par le brevet FR-A-2 623 387,
des cabines sanitaires à géométrie variable en ce sens
qu'elles sont alternativement extensibles et repliables de
sorte à offrir un espace sanitaire prenant donc une
amplitude mAximAle dans ses périodes d'utilisation et,
inversement, un encombrement réduit en dehors de ces
périodes. Le brevet sus-mentionné décrit à cet effet un
bloc sanitaire composé de deux parties homologues, la
seconde coulissant par rapport à la première par emboîtage
réciproque ; ce dispositif, qui présente indéniablement
certains avantages par rapport à des réalisations à volume
fixe, présente néanmoins des inconvénients pratiques qui
lui retirent une grande partie de son intérêt. En
particulier, la partie mobile du bloc sanitaire ne possède
pas de fond ; de ce fait, il n'existe pas d'étanchéité à
l'eau et, comme rien n'est prévu pour isoler le bac à
douche pendant son utilisation, il s'ensuit des
inondations fort gênantes pour l'utilisateur. D'un autre
côté, la disposition exclusive du bac à douche du côté
fixe du bloc rend la zone utile assez étroite, ce qui va
finalement à l'encontre du but recherché.
La présente invention vise à remédier à ces
inconvénients en proposant une cabine sanitaire comportant
au moins une partie mobile parallélipipédique coulissant
dans une partie fixe, également parallélipipédique, par
emboîtage réciproque de leurs faces latérales et
supérieures, caractérisé en ce que la partie mobile, ou
respectivement la partie fixe, est pourvue d'un fond
articulé qui, lorsque la cabine est déployée, vient former
un plancher continu avec le fond d'au moins la partie
fixe, ou respectivement la partie mobile.
Selon une caractéristique complémentaire de
l'invention, le fond de la partie mobile ou le fond de la
partie fixe comporte une bavette périphérique assurant

WO94/14364 ~1~ 2 9 t 1 PCT/FR93/01308
l'étanchéité, en formant avantageusement une butée
limitant l'écartement des deux parties, mobile et fixe,
l'une de l'autre.
Dans une autre forme de réalisation, les deux
parties fixe et mobile de la cabine sanitaire sont reli~es
entre elles par un caisson mobile gigogne, ouvert sur ses
faces verticales antérieure et postérieure en
communication avec lesdites parties fixe et mobile, ledit
caisson étant pourvu d'une plate-forme étanche sous
laquelle est normalement disposé d'au moins une jambe
d'appui reposant sur le sol par l'intermédiaire d'un patin
de glissement ou d'une roulette, de telle manière que
lorsque la cabine sanitaire est déployée, ladite plate-
forme vienne former un plancher continu avec les fonds
respectifs des parties fixe et mobile.
L'agencement intérieur de la cabine sanitaire ainsi
constituée peut s'effectuer de diverses manières.
Dans un premier mode de réalisation, un demi-bac à
douche est agencé dans le fond de la partie fixe, ou
respectivement de la partie mobile, avec une grille
recouvrant la cuvette dudit demi-bac sur le dessus, de
sorte à former, avec le fond de la partie mobile, ou
respectivement de la partie fixe, ou la plate-forme du
caisson gigogne intermédiaire, un bac à douche complet
avec plancher étanche à l'eau.
Suivant une caractéristique complémentaire, la
grille recouvrant le demi-bac à douche de la partie fixe,
ou respectivement de la partie mobile, de la cabine
sanitaire est articulé, par un ensemble de biellettes à
deux axes horizontaux parallèles, sur la paroi verticale
antérieure de la partie fixe, ou respectivement de la
partie mobile, ledit ensemble de biellettes agissant :
- dans une phase de repliement de la cabine, de
manière à permettre le soulèvement de ladite grille
parallèlement à elle-même pour offrir un passage à la
plate-forme du caisson gigogne ou au fond de la partie
mobile, respectivement de la partie fixe, et,
- dans une phase de déploiement de la cabine, de

~094/14364 215 2 ~11 PCT/FR93/01308
manière à permettre le rabattement de ladite grille au
même niveau que celui de la plate-forme dudit caisson ou
du fond de la partie mobile, respectivement de la partie
fixe.
Dans une autre réalisation d'une cabine sanitaire
comportant un caisson gigogne intermé~iaire, un demi-bac à
douche, comprenant une cuvette et une grille, est aménagé
dans le fond de la partie mobile et un demi-bac à douche
similaire est aménagé dans le fond de la partie fixe, ce
qui permet, après déploiement, d'obtenir un bac à douche
de grande taille occupant la quasi-totalité du plancher
disponible au fond de la cabine.
Dans ce dernier cas, les deux grilles peuvent se
soulever autour d'un ensemble de biellettes prévu à cet
effet sur la paroi verticale borgne respectivement des
parties fixe et mobile leur correspondant, de sorte à
laisser un passage à la plate-forme interm~ ire du
caisson lorsque la cabine est repliée.
Dans une autre variante de réalisation, chaque
grille est articulée autour d'un axe horizontal unique sur
la paroi verticale borgne de la partie mobile ou,
respectivement, fixe, et présente une profondeur
supérieure à la profondeur desdites parties fixe et
mobile ; de cette manière, dans la phase de repliement de
la cabine, les deux grilles viennent en butée l'une contre
l'autre par leur chant frontal respectif, chaque grille se
soulevant alors autour de son axe d'articulation respectif
en formant un dièdre a l'intérieur de ladite cabine
repliée.
Avantageusement, les deux grilles peuvent être de
profondeurs identiques, au moins égales à la moitié de la
longueur de la cabine sanitaire dépliée ; ainsi, la
totalité du plancher de la cabine est recouvert par une
grille au moment de l'utilisation.
Dans ce dernier cas, il peut etre en outre
avantageux de relier par une charnière les chants frontaux
desdites grilles, ce qui facilite leur mouvement
d'articulation respectif, ou encore de faire coulisser les

WO94/14364 215 ~ 91 I PCT~R93101308
-- 4
deux grilles en superposition l'une sur l'autre.
D'autres caractéristiques et avantages de la
présente invention ressortiront mieux de la description
qui va suivre de plusieurs variantes d'exécution de
cabines sanitaires à géométrie variable, données à titre
d~exemples non limitatifs en référence aux dessins annexés
sur lesquels :
- la figure 1 est une vue en coupe verticale et
médiane d'une cabine sanitaire à deux parties, fixe et
mobile, la partie fixe comportant un demi-bac à douche, en
position repliée,
- la figure 2 est une vue similaire `à celle de la
figure précédente, la cabine sanitaire se trouvant en
position déployée,
lS - la figure 3 est une vue en coupe verticale et
médiane d'une cabine sanitaire à deux parties, fixe et
mobile, et une partie inter~ aire ou caisson gigogne,
lui aussi mobile, en position repliée,
- la figure 4 est une vue similaire à celle de la
figure précédente, la cabine sanitaire se trouvant en
position déployée,
- la figure 5 est une vue en coupe verticale et
médiane d'une variante d'exécution des grilles équipant la
cabine sanitaire représentée sur les figures 3 et 4,
- les figures 6 et 7 concernent encore une autre
réalisation d'une cabine sanitaire à trois éléments,
complétée internement d'un habillage souple à soufflet, ou
liner, extensible améliorant l'étanchéité et la finition
de ladite cabine,
- la figure 8 est une vue de face d'une forme de
réalisation de la porte d'accès à la cabine,
- les figures 9 et 10 sont des vues en coupe
horizontale de la porte d'accès, suivant le plan de coupe
A-A tracé sur la figure 8,
- les figures 11 et 12 sont des vues en coupe
horizontale de la porte d'accès, montrant une variante
d'exécution de cette dernière.
L'ensemble des cabines sanitaires représentées sur

WO94/14364 215 ~ 9 1 1 PCT~93/01308
-- 5 --
les figures annexées comportent au moins une partie fixe 1
et au moins une partie mobile 2, coulissant en translation
sur le devant de ladite partie fixe 1 par un emboitage
réciproque de leurs faces latérales et supérieure.
Dans la variante représentée sur les figures 1 et 2,
la partie mobile 2 comporte un bâti 3 monté sur des
roulettes 4 et soutenant un bac à douche 5 horizontal,
lequel est constitué par une cuvette 6 recouverte par une
grille 7 articulée horizontalement sur la paroi verticale
de ladite partie mobile 2 par le biais d'un ensemble de
biellettes 8 à deux axes horizontaux parallèles dont la
fonction sera mieux explicitée par la suite. La cuvette 6
comporte en sa partie basse une bonde d'évacuation 9 des
eaux usées qui est reliée, par un tuyau flexible, à un
collecteur d~évacuation non représenté sur les figures
pour ne pas nuire à la clarté des dessins.
La partie fixe 1 de la cabine sanitaire comporte
pour sa part un fond lO horizontal, surélevé par rapport
au sol, de manière à se situer au niveau du bord supérieur
du bac à douche 5 équipant la partie mobile 2 lorsque la
cabine est déployée (figure 2).
A l'inverse, lorsque la cabine est repliée, la
cuvette 6 du bac à douche 5 vient coulisser sous le fond
surélevé 10 de la partie fixe 1, tandis que la grille 7 se
soulève autour de l'ensemble des biellettes 8 et vient
glisser par dessus ledit fond 10. Dans sa position de
déploiement, la grille 7 peut de nouveau être rabaissée au
même niveau que le fond surélevé lO de sorte à former un
plancher unique dans le fond de la cabine.
Suivant l'invention, l'étanchéité dudit plancher est
assurée par une bavette périphérique 11, agencée le long
du rebord frontal du fond surélevé lO et des parois
latérales de la partie fixe l pour coopérer avec le bord
postérieur et les parois latérales de la cuvette 6 du bac
à douche 5 ; cette bavette ll forme en outre une butée
permettant de limiter l'écartement des parties fixe 1 et
mobile 2 l'une de l'autre.
Dans la variante d'exécution des figures 3 et 4, un

WO94/143~ PCT~93/01308
2~52911
-- 6
élément intermédiaire, ou caisson gigogne 12, est monté
coulissant entre les parties fixe 1 et mobile 2 de la
cabine sanitaire. A cet effet, ce caisson gigogne 12 est
ouvert sur ses faces verticales antérieure et postérieure
pour comml-niquer avec les faces ouvertes des parties
fixe 1 et mobile 2. Ce caisson 12 est par ailleurs pourvu
d'une plate-forme étanche 13, formant un plancher
intermédiaire lorsque la cabine sanitaire est déployée ;
sous cette plate-forme 13, on a normalement aménagé un
certain nombre de jambes d'appui 14 reposant au niveau du
sol par un système de roulettes 15 tout à fait classiques,
le nombre et le dimensionnement des jambes d'appui 14 et
des roulettes 15 dépendant bien sûr du poids en charge de
la cabine sanitaire.
Dans la variante décrite en référence aux figures 3
et 4, on a choisi d'équiper chacune des parties fixe 1 et
mobile 2 de la cabine sanitaire d'un bac à douche 5,
pourvu d'une cuvette 6 et d'une grille 7 articulée par un
ensemble de biellettes 8 sur la paroi verticale lui
correspondant.
Selon l'invention, lorsque la cabine est repliée, la
plate-forme 13 du caisson gigogne 12 vient s'insérer,
aussi bien à sa partie antérieure que postérieure, sous
lesdites grilles 7 qui se soulèvent de la manière déjà
décrite en référence aux figures 1 et 2.
En outre, des bavettes 11 assurent l'étanchéité aux
deux extrémités antérieure et postérieure de la plate-
forme 13 et forment avantageusement des butées limitant
l'écartement des trois parties constitutives (1, 2, 12) de
la cabine sanitaire entre elles.
Dans la variante représentée sur la figure 5, la
cabine sanitaire est du type à caisson gigogne
intermédiaire 12 avec une amélioration portant sur le
système d'escamotage des grilles 7 recouvrant les
cuvettes 6 des bacs à douche 5 des parties mobile 2 et
fixe 1 de ladite cabine. Ainsi, les dimensions des
grilles 7 sont telles qu'en position de déploiement
m~xim~l de la cabine, le plancher de cette dernière est

WO94/14364 ~ S 2 91 1 PCT~R93/01308
_
-- 7
complètement recouvert par la juxtaposition desdites
grilles 7 rabattues horizontalement sur le dessus des
cuvettes 6 et de la plate-forme 13. Dans cette variante,
les grilles 7 sont par ailleurs articulées, autour d'un
seul axe horizontal 15, autour de la paroi verticale
borgne de la partie 1, 2 de la cabine qu'elles équipent ;
au moment du repliement de ladite cabine, les champs
frontaux respectifs desdites grilles 7 viennent alors en
butée l'un contre l'autre en provoquant leur soulèvement
autour de leur axe d'articulation 15 respectif, lesdites
grilles 7 formant ainsi un dièdre à l'intérieur de la
cabine repliée. Afin de faciliter ce mouvement de
soulèvement des grilles 7 et de le rendre plus fiable, il
est en outre avantageux de prévoir une charnière reliant
les champs frontaux desdites grilles 7.
La variante d'exécution représentée sur les
figures 6 et 7 consiste en une amélioration des variantes
des figures 1 à 4. Dans cette dernière variante, les
parties mobile 2 et fixe 1, et éventuellement le caisson
gigogne interm~iaire 12, sont pourvues d'un habillage
souple à soufflet 16, communément appelé liner, qui
améliore l'étanchéité et la finition de la cabine. La
fixation de l'habillage 16 est conventionnelle, des
dispositifs d'étanchéité classiques étant prévus partout
où celà s'avère nécessaire pour le passage des
canalisations et autres équipements sanitaires.
A cet égard, il est clair que d'autres aménagements
peuvent etre faits sur la cabine sanitaire et, en
particulier, il est tout à fait envisageable d'équiper le
caisson gigogne 12 et/ou les parois latérales des parties
fixe 1 ou mobile 2 de tous les objets suspendus
nécessaires dans une salle de bain (miroirs, armoires de
toilettes, etc...). En outre, des wc et un lavabo peuvent
également être aménagés, soit sur la partie fixe 1, soit
sur la partie mobile 2, soit sur le caisson 12. Enfin, on
observera que le principe de la cabine énoncé plus haut
pourrait s'appliquer à des fins non sanitaires telles que
la réalisation de cabines pour sauna ou de cabines de

WO94/143~ PCTA~93/01308
215291I`- -
-- 8
développement photographique à géométrie variable
(permettant d'obtenir un laboratoire obscur et étanche
dans un appartement ou une maison exiguë n'offrant pas
d'endroit sombre), ou encore la réalisation de chambres
isolées, etc...
Enfin, suivant une autre caractéristique de
l'invention qui sera maintenant décrite en référence aux
figures 8, la porte d'accès 17 à la cabine est constituée
d'un battant extérieur 17a, articulé par une charnière
verticale sur ladite cabine qui coopère avec un battant
intérieur 17b, s'inscrivant dans ledit battant
extérieur 17a, et s'articulant verticalement sur ce
dernier. Le battant intérieur 17b comporte sur sa face
avant un lavabo 18 ou tout dispositif sanitaire analogue ;
ce lavabo 18 est disposé en retrait vers l~intérieur de la
cabine et est articulé sur le battant extérieur 17a par la
même charnière que le battant intérieur 17b. En position
d'utilisation du lavabo 18 (figure 9), qui correspond à la
position de non utilisation de la cabine sanitaire, le
battant intérieur 17b est repoussé vers l'intérieur de
ladite cabine de sorte que le lavabo 18 se trouve en
retrait à l'intérieur de la cabine, avec un encombrement
mi ni mA 1 à l'extérieur de celle-ci ; à l'inverse, lorsque
l'utilisateur veut prendre une douche (figure 10), il
ouvre le battant extérieur 17a pour accéder à l'intérieur
de la cabine, puis repousse le battant intérieur 17b et le
lavabo 18 vers l'extérieur de manière à dégager
complètement l'espace intérieur de ladite cabine. Etant
donné l'encombrement assez faible du lavabo 18, il est
clair que le battant intérieur 17a pourra présenter
seulement une demie hauteur, suffisante pour permettre le
dégagement ou l'escamotage dudit lavabo 18.
Dans une variante de réalisation de la porte 17
illustrée sur les figures 11 et 12, le battant
intérieur 17b est remplacé par une cloison pivotante
autour d'un axe vertical médian 20, sur laquelle est
directement fixé le lavabo 18. Les figures 11 et 12
montrent le lavabo 18 dans ses positions respectives dans

2 ~ ~ 2 911 PCT/FR93/01308
W094/14364
g
et hors du volume de la cabine sanitaire.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2011-07-27
Inactive: First IPC derived 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Application Not Reinstated by Deadline 1997-12-29
Time Limit for Reversal Expired 1997-12-29
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1996-12-30
Application Published (Open to Public Inspection) 1994-07-07

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1996-12-30
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
PIERRE TOURNIER
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1994-07-06 9 407
Abstract 1994-07-06 1 11
Claims 1994-07-06 3 145
Drawings 1994-07-06 3 74
Representative drawing 1999-05-30 1 8
Fees 1995-12-10 1 42
International preliminary examination report 1995-06-27 9 316