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Patent 2155580 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2155580
(54) English Title: DISPOSITIF D'ANCRAGE PORTATIF
(54) French Title: PORTABLE GROUND ANCHOR
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • E02D 05/80 (2006.01)
  • E02D 05/74 (2006.01)
  • E04H 15/62 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LACHANCE, CONRAD (Canada)
  • LACHANCE, GASTON (Canada)
(73) Owners :
  • CONRAD LACHANCE
  • GASTON LACHANCE
(71) Applicants :
  • CONRAD LACHANCE (Canada)
  • GASTON LACHANCE (Canada)
(74) Agent:
(74) Associate agent:
(45) Issued: 1996-10-01
(22) Filed Date: 1995-08-08
(41) Open to Public Inspection: 1996-08-09
Examination requested: 1995-08-08
Availability of licence: Yes
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data: None

Abstracts

French Abstract


Dans un dispositif d'attache portatif, destiné à être enfoncé dans le
sol, on sait que le caractère démontable, de même que les qualités de
sûreté et de facilité de manipulation sont des facteurs importants à
considérer. Dans la présente invention, le dispositif d'attache est muni
d'une croix à deux membres coulissants, de deux tiges à bouts piquants
et à tête à marteler, les têtes étant munies d'oeillets superposables
pouvant être cadenassés. De tels oeillets, surplombant le sol, permettent
d'ancrer tout objet dont on veut assurer la stabilité, voire la protection
contre le vol. Le dispositif d'attache comporte aussi un adaptateur à
deux parties anguleuses dont une première permet d'ancrer tout objet
tridimensionnel et une deuxième comprend un manchon pouvant recevoir
et orienter un des deux membres coulissants de la croix.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1. Un dispositif d'attache portatif comprenant une première et une
deuxième tiges rigides chacune comprenant un bout supérieur, une partie
centrale et un bout inférieur, ledit bout inférieur étant destiné à être
enfoncé dans le sol, une gaine de retenue coulissante, ladite gaine de
retenue comprenant deux manchons en croix disposés dans deux plans
superposés, ledit premier manchon permettant l'introduction de ladite
première tige et ledit deuxième manchon permettant l'introduction de
ladite seconde tige, ledit bout supérieur de chacune desdites tiges
comprenant un oeillet fixé à celui-ci de manière permanente par un
moyen de fixation, lesdits oeillets superposés permettant une ouverture
commune pour insérer un moyen de cadenas.
2. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la
revendication 1, dont lesdits manchons sont des tubulures et forment une
croix de Saint-André au-dessus du sol, lesdits manchons permettant
l'introduction desdites tiges.
3. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la
revendication 1, dont lesdits manchons sont à l'intérieur d'un bloc
monolithique comprenant deux ouvertures en diagonale, et
perpendiculaires l'une à l'autre dans lesdits plans superposés.
4. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la
revendication 3, dans lequel ledit bloc monolithique comprend un moyen
d'attache à une structure quelconque à immobiliser.
5. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la
revendication 2, dont lesdites tiges ont des surfaces rugueuses et dont
ledit bout supérieur permet la percussion, dont ladite partie centrale
permet le glissement de ladite gaine de retenue coulissante et dont ledit
bout inférieur est pourvu d'un moyen de pénétration.
10

6. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
2, dans lequel ladite deuxième tige destinée à être insérée dans ledit
second manchon, comporte de plus un bouton d'arrêt audit bout inférieur,
ledit bouton d'arrêt empêchant le retrait de ladite tige dudit second
manchon après insertion.
7. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication 2
dont lesdits oeillets desdites tiges sont face à face et orientés selon un axe
parallèle à celui desdites tiges.
8. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
7, dans lequel chacun desdits oeillets a subi une torsion dont l'orientation
est en direction opposée, l'un desdits oeillets étant orienté vers ta droite
et
l'autre vers la gauche.
9. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
8, dans lequel lesdits oeillets sont superposés de façon à ce que leurs
ouvertures coïncident.
10. Un dispositif d'attache, tel que défini dans la revendication 2, dans
lequel s'ajoute un adaptateur, ledit adaptateur permettant l'ancrage de tout
objet tridimensionnel, ledit adaptateur comportant une forme de fer
d'angle, ledit fer d'angle comprenant un premier côté muni de moyens de
fixation sur une face dudit objet tridimensionnel et un deuxième côté muni
d'un moyen d'assemblage, ledit moyen d'assemblage faisant jonction avec
un desdits manchons.
11. Un dispositif d'attache portatif comprenant une première et une
deuxième tiges rigides destinées à être enfoncées dans le sol et une gaine
de retenue (48) coulissante, permettant l'introduction desdites tiges en
croisé, ladite gaine de retenue comprenant un premier manchon (42)
surplombant un second manchon (44), lesdits manchons premier et
deuxième étant solidement fixés l'un à l'autre en croisé, ledit premier
11

manchon permettant l'insertion de ladite première tige et ledit second
manchon permettant l'insertion de ladite seconde tige,
- ladite première tige comprenant un bout supérieur permettant la
percussion, une partie centrale permettant le glissement à travers ladite
gaine de retenue coulissante et un bout intérieur pourvu d.'un moyen de
pénétration, ledit bout supérieur de ladite première tige comprenant un
premier oeillet (40) faisant obstacle à la pénétration dans ledit manchon,
ladite première tige étant mobile dans ledit premier manchon, et
semblablement pour ladite deuxième tige, ledit premier oeillet de ladite
première tige comprenant des moyens de superposition sur ledit deuxième
oeillet de ladite deuxième tige au moins partiellement, la superposition
entre lesdits premier et deuxième oeillets permettant une ouverture
commune pour l'installation d'un moyen de verrouillage.
12. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
1 1 , dont lesdits oeillets desdites première et deuxième tiges sont installés
face à face et orientés selon un plan parallèle à celui desdites tiges et dont
ledit moyen de superposition comprend la torsion dudit premier oeillet
dans le sens contraire à la direction des aiguilles d'une montre et la
torsion dudit deuxième oeillet dans le sens des aiguilles d'une montre.
13. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
11, dans lequel s'ajoute un adaptateur, ledit adaptateur destiné à l'ancrage
d'un objet tridimensionnel, ledit adaptateur comportant un fer d'angle
pourvu d'un premier côté pouvant être fixé au-dessus, au-dessous ou sur les
côtés d'un point fixe dudit objet tridimensionnel et un deuxième côté
comprenant un moyen coulissant de fixation audit dispositif.
14. Un dispositif d'attache portatif, tel que défini dans la revendication
13, dans lequel ledit premier côté comprend une face trouée destinée à âtre
fixée à un plan dudit point fixe, ledit deuxième côté comprenant une face
assemblée et dont ledit moyen coulissant comprend un manchon
d'assemblage (60) fixé à ladite face assemblée.

15. Un dispositif d'attache portatif comprenant une première (20) et une
deuxième (22) tiges rigides destinées à être enfoncées dans une surface
résistante, ledit dispositif comprenant en combinaison:
- une gaine de retenue (48) coulissante, cruciforme comprenant un premier
(42) et un deuxième (44) manchons destinés à être disposés en croisé, ledit
premier manchon (42) permettant l'introduction de ladite première tige
(20) , ledit deuxième manchon (44) permettant l'introduction de ladite
deuxième tige (22), lesdits manchons étant solidement fixés l'un à l'autre,
- un adaptateur (52) comprenant un moyen d'attache (58) en L d'objets
tridimensionnels à ladite surface résistante et un moyen coulissant
d'attache audit premier manchon, ledit moyen coulissant d'attache
comprenant un manchon d'assemblage (60) fixé et orienté diagonalement
sur une des faces dudit L, l'autre des faces dudit L étant attachée audit
objet tridimensionnel,
l'insertion desdites tiges en croisé à travers lesdits premier et deuxième
manchons et à travers ladite surface résistante, causant l'attache dudit
objet tridimensionnel à ladite surface résistante.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


215~~~0
TITRE: Dispositif d'attache portatif
MÉMOIRE DESCRIPTIF
DOMAINE DE L'INVENTION
Cette invention appartient au domaine des moyens de fixation, plus
spécifiquement à celui des dispositifs de sûreté, pour attacher tout objet
dont on veut assurer la stabilité, voire la protection contre le vol.
ART ANTÉRIEUR
La recherche de moyens permettant l'ancrage au sol d'objets ou le
maintien ou la consolidation de liens d'abris provisoires et
transportables, est une préoccupation constante. Une revue de l'art
antérieur a permis de découvrir un certain nombre de brevets répondant
au problème de fixation d'objets. Ces brevets sont les suivants:
* US 425,385 McKay, W.W., avril 1890. Ce brevet décrit un dispositif
d'ancrage qui comprend un anneau formant une bande large
circonférentielle et percée de deux trous à 30 degrés; les trous formant
un V avec un troisième trou percé à l'opposé des deux premiers. Des
tiges sont insérées dans les deux trous pour former deux poteaux à angle.
L'anneau sert à retenir une corde dont la tension a pour effet d'exercer
une pression sur les deux tiges empêchant leur enlèvement.
* GB 0,022,461 Cartland et al, octobre 1909. Ce brevet décrit un
dispositif d'ancrage qui comprend un anneau avec deux trous à 30 degrés
diamétralement opposés à deux autres trous percés dans la paroi de
l'anneau et formant un X avec les deux premiers. Des tiges sont insérées
diagonalement dans ces trous pour former deux poteaux à angle. Une
troisième tige verticale guide l'anneau au sol. L'invention possède une
version où une des tiges possède une excroissance qui la fait demeurer à
l'intérieur de l'anneau, et pour cette raison la troisième tige verticale
n'est pas nécessaire car la tige prisonnière de l'anneau peut être insérée
à angle directement dans le sol; ce système n'est pas facilement
verrouillable.
isysabs.a~ 1

21~5~~0
* US 4,063,567 Martin et a1, 20 décembre 1977. Ce brevet décrit un
dispositif d'ancrage au sol visant à prévenir l'affaissement de tentes
soumises à l'action de vents violents. I1 se compose d'une tige allongée,
à section arquée FIG.4a, au niveau supérieur de laquelle peut se
rattacher un crochet, et qui est diagonalement enfoncée dans le sol et
solidifiée à cette position au moyen d'un clou enfoncé
perpendiculairement à la tige. Le système peut être démantelé facilement
et ne peut être cadenassé.
DE 3814-3$7-A Schecker, R., mai 1987. Ce brevet décrit un dispositif
d'ancrage au sol pour le maintien en place du revêtement plastifié de
serres. Ce dispositif comprend un fer d'angle auquel sont soudées deux
tubulures dans lesquelles sont insérées deux tiges enfoncées dans le sol.
Les tiges sont écartées et leur position ne suggère pas de moyens
permettant de les assujettir solidement l'une à l'autre.
OBJECTIFS DE L'INVENTION
La présente invention se rapporte à un dispositif d'attache portatif
destiné à être enfoncé dans le sol.
Le but principal de l'invention est d'obtenir un dispositif d'attache
portatif qui permet d'ancrer tout objet, soit par l'utilisation d'un lien
flexible ou encore par l'utilisation d'un adaptateur qui permet d'ancrer
tout objet tridimensionnel.
Un autre but de l'invention est d'obtenir un dispositif d'attache
portatif dont le blocage peut s'opérer par l'utilisation d'un cadenas
facilitant d'autant le démontage du dispositif ou le détachage des objets
dont on a voulu assurer la stabilité, voire la protection contre le vol.
Enfin, encore quelques buts de l'invention sont d'obtenir un
dispositif d'attache portatif qui est léger, peu encombrant, facile
d'emploi et peu coûteux.
Fournir aussi pour utilisation générale un dispositif d'attache
portatif comprenant une première et une deuxième tiges rigides destinée
mQsa6s.a~ 2

2155~8~
à être enfoncées dans une surface résistante, le dispositif comprenant en
combinaison:
- une gaine de retenue coulissante, comprenant un premier et un
deuxième manchons destinés à être disposés en croisé et superposés, le
S premier manchon permettant l'introduction de la première tige, le second
manchon permettant l'introduction de la deuxième tige, les manchons
étant solidement fixés l'un à l'autre,
un adaptateur comprenant un moyen d'attache d'un objet
tridimensionnel à la surface résistante et un moyen coulissant d'attache
au premier manchon,
l'insertion des tiges en croisé à travers les premier et deuxième
manchons et à travers la surface résistante, causant l'attache de l'objet
tridimensionnel à la surface rësistante.
RÉSUMÉ DE L'INVENTION
Un dispositif d'attache portatif comprenant une première et une
deuxième tiges rigides chacune comprenant un bout supérieur, une partie
centrale et un bout inférieur, le bout inférieur étant destiné à être
enfoncé dans le sol, une gaine de retenue coulissante, cruciforme,
formant une croix de Saint-André au-dessus du sol, les branches de la
~ o r m ~.~,'~
croix un premier manchon permettant l'introduction de la
première tige et un second manchon permettant l'introduction de la
deuxième tige, les manchons étant solidement fixés l'un à l'autre, le bout
supérieur de chacune des tiges comprenant un oeillet fixé à celui-ci de
manière permanente par un moyen de fixation, les oeillets superposés
permettant une ouverture commune pour insérer un cadenas-chaîne.
Les tiges ont des surfaces rugueuses; le bout supérieur permet la
percussion; la partie centrale permet le glissement et le bout inférieur
est pourvu d'une pointe.
1B1Q8465.doc

21~~~~0
La deuxième tige comporte de plus un bouton d'arrêt au bout
inférieur empêchant le retrait de ladite tige dudit second manchon après
insertion.
Les oeillets sont face à face et orientés selon un axe parallèle à
celui des tiges, chacun des oeillets a subi une torsion dont l'orientation
est en direction opposée, l'un vers la droite et l'autre vers la gauche,
l'oeillet d'une tige insérée dans un manchon faisant face à un utilisateur
recouvre l'oeillet de la tige insérée dans le manchon opposé.
S'ajoute un adaptateur permettant l'ancrage de tout objet
tridimensionnel, adaptateur comportant une forme de fer d'angle, un côté
du fer d'angle est fixé sur une face de l'objet tridimensionnel et l'autre
côté est muni d'un manchon d'assemblage faisant jonction avec le
dispositif d'attache.
DESSINS
IS Relativement aux dessins qui illustrent Ia réalisation de l'invention, -
Ia FIG.1 représente une vue en perspective du dispositif d'attache
portatif,
~tr5~, ~~'ii J ~
la FIG.2 représente une vue den-f-~e-ei~du dispositif de la FIG.1 dans une
position d'utilisation,
la FIG.3 représente une vue en plongée de la superposition des oeillets
40 de la FIG.1,
la FIG.4 représente une vue agrandie de la région 4 de la FIG.1,
la FIG.5 représente une vue agrandie, avec coupe partielle, de la région
5 de la FIG. l ,
la FIG.6 représente une vue en perspective du dispositif de la FIG.1
comportant un adaptateur 52,
la FIG.7 représente une vue agrandie et tournée à gauche de l'adaptateur
52 de la FIG.6,
les FIGS 8A,B,C,D, montrent des vues d'installation de l'adaptateur 52,
les FIG 9A et 9B sont des perpectives d'alternatives,
1B1Q8465.doc 4

21~~~gp
DESCRIPTION
Dans la description qui suit et dans les dessins qui l'accompagnent
tes chiffres semblables renvoient à des parties identiques dans les
diverses figures.
Le dispositif illustré à la FIG.1 comprend deux tiges métalliques;
une première tige 20 orientée à angle de gauche à droite de haut en bas
et une deuxième tige 22 orientée à angle de droite à gauche de haut en
bas. La première tige 20, marquée d'aspérités en saillie en surface 24,
comprend une forme plate 26 à l'extrémité supérieure 28 et une forme
appointée 30 à l'extrémité inférieure 32. La deuxième tige 22 est
semblable à la première, si ce n'est qu'elle porte un bouton d'arrêt 34
,(FIG.4) localisé au-dessus de l'extrémité de forme appointée 30~' de
l'extrémité inférieure 321 de la deuxième tige 22. L'extrémité supérieure
28 de chacune des tiges est bloquée par une soudure 36 d'une rondelle de
métal 38 légèrement enfoncée, à laquelle est fixé, par la soudure 36, un
premier oeillet de métal 40 de la première tige 20, le premier oeillet
métal 40 résultant de la torsion d'un arceau métallique 39 originellement
disposé dans le même sens que la rondelle de métal 38. Pour la première
tige 20, le premier oeillet de métal 40 est la résultante de la torsion de
l'arceau dans le sens contraire de l'aiguille d'une montre, tandis que pour
la deuxième tige 22, un deuxième oeillet de métal 41 est la résultante de
la torsion de l'arceau 39' dans le sens des aiguilles d'une montre. Deux
manchons, d'un diamètre supérieur à celui des tiges, soit un premier
manchon 42, orienté de gauche à droite et faisant face à l'utilisateur, et
un deuxième manchon 44, orienté de droite à gauche et liés par soudure
de croix 45 (FIG.S), servent de gaine de retenue 48 pour les deux tiges.
La première tige 20, insérée dans le premier manchon 42, demeure
amovible, tandis que la deuxième tige 22, insérée dans le deuxième
manchon 44 demeure bloquée par le bouton d'arrêt 34. Comme l'illustre
la FIG.2, le rapprochement de la gaine de retenue 48 des extrémités
IBIQ8465.doc 5

2155580
supérieures 28 de la première et de la deuxième tige 20 et 22, les premier
et deuxième oeillets de métal 40 et 41 étant orientés dans une direction
contraire et parallèle (FIG.3), permet la superposition du premier oeillet
de métal 40 de la tige ZO qui fait face à l'utilisateur sur le deuxième
oeillet de métal 41, de la deuxième tige 22 formant ainsi un oeillet unique
47 (FIG.3) qui peut être noué par l'utilisation d'un cadenas 49 (FIG.3),
liant ainsi la première tige 20 à la deuxième tige 22 au niveau de leurs
extrémités supérieures 28 et 28'. Une variante de la présente réalisation
comporte un adaptateur 52 illustré par le dessin perspectif de la FIG.6.
Cet adaptateur 52 vu en perspective (FIG.7) est un fer d'angle en L dont la
face trouée 54 gauche est percée de deux trous 56 situés à égale distance
sur une ligne médiane et dont la face assemblée 58 droite porte, en son
centre, un manchon d'assemblage 60 fixé par soudure de manchon 61 et
orienté diagonalement de gauche à droite, de haut en bas. Une autre
variante dont les manchons peuvent être à l'intérieur d'un bloc
monolithique 62 comprenant deux ouvertures en diagonale,
perpendiculaires l'une à l'autre et dans des plans superposés. Le bloc
monolithique peut comprendre un moyen d'attache à une structure
quelconque à immobiliser. Deux tiges recourbées 64 avec à leur extrémité
des oeillets formés 66, possèdent un plat de percussion 68 et un col fermé
à la jonction entre la tige et l'oeillet.
MODE D'UTILISATION
Ce dispositif d'attache portatif peut être utilisé en l'absence ou en
présence de l'adaptateur 52. En l'absence de l'adaptateur 52 (FIG.1), le
mode d'utilisation du dispositif comprend les étapes suivantes:
-orienter la gaine de retenue 48 avec le premier manchon 42 libre face à
l'utilisateur:

2 i 55580
-rétracter la deuxième tige 22 prisonnière du deuxième manchon 44 jusqu'à
ce que le bouton de retenue 34 touche au manchon 44 ;
- appuyer l'extrémité inférieure 32' de la deuxième tige 22 contre le sol; à
ce moment la deuxième tige 22 aura son axe longitudinal à 45° degrés
avec le sol;
-enfoncer dans le sol la deuxième tige 22, selon l'angle défini par le
deuxième manchon 44 de la gaine de retenue 48 à l'aide d'un outil de
percussion agissant au niveau de la forme plate 26';
-insérer la première tige 20 amovible dans le manchon libre 42 et, de la
même manière que pour la deuxième tige 22, enfoncer dans le sol la
première tige 20 selon l'angle défini par le manchon 42 de la gaine de
retenue 48, en percutant la forme plate 26;
- enfoncer les tiges jusqu'à ce que les extrémités supérieures 28 et 281
soient au niveau de la gaine de retenue 48;
- faire pivoter les premier et deuxième oeillets de métal 40 et 41 des
première et deuxième tiges 20 et 22 et les orienter de manière à ce que le
premier oeillet de métal 40 de la première tige 20, qui fait face à
l'utilisateur, recouvre le deuxième oeillet de métal 41 de la deuxième
tige 22 (FIGS.2-3).
- cadenasser les premier et deuxième oeillets de métal 40 et 41.
Dans le cas où le matériau risque d'offrir une résistance au
pivotement des tiges après leur complet enfoncement dans le sol,
l'utilisateur devra veiller, au moment de l'enfoncement des tiges 20 et 22,
à garder les oeillets 40 et 41 dans une position qui puisse assurer leur
superposition après l'enfoncement complet des tiges.
En présence de l'adaptateur 52 (FIG.6), le mode d'utilisation du
dispositif d'attache varie en fonction de l'orientation de l'adaptateur 52;
ainsi en position horizontale supérieure (FIG.BA) et en position
horizontale inférieure (FIG.BB), le deuxième manchon 44 de la gaine de
retenue 48 sera inséré dans le manchon d'assemblega 60 de droite à
la1q8465. doc

2155580
gauche; en conséquence la première tige 20 amovible sera insérée dans le
premier manchon 42 de gauche à droite. Par contre, en position verticale
gauche (FIG.BC) et en position verticale droite (FIG.BD), le
la1q8465.doc %.1

2155~8~
deuxième manchon 44 de Ia gaine de retenue 48 sera inséré dans le
manchon d'assemblage 60 de gauche à droite et en conséquence la
première tige 20 amovible sera insérée dans le premier manchon 42 de
droite à gauche.
Ainsi en présence de l'adaptateur 52 (FIG.1), le mode d'utilisation du
dispositif comprend les étapes suivantes:
- installer l'adaptateur sur un objet tridimensionnel, soit sur un plan
horizontal supérieur FIG.BA, horizontal inférieur FIG.BB, vertical
gauche FIG.BC, vertical droit FIG.BD et l'assujettir en le fixant par des
vis dans les trous 56, et remarquer que dans la position horizontale
supérieure le manchon d'assemblage 60 est orienté à +22~° contrairement
à la direction des aiguilles d'une montre et par rapport à la ligne de
jonction des deux faces du fer angle, dans la position horizontale
inférieure l'angle étant de 45° , en la position verticale gauche
l'angle
étant de -45° et en la position verticale droite l'angle étant de
135°;
-orienter le premier manchon 42 libre faisant face à l'utilisateur, de
façon à diriger la première tige selon l'angle voulu pour contourner des
obstacles;
-rétracter la deuxième tige 22 prisonnière du deuxième manchon 44
jusqu'à ce que le bouton de retenue 34 touche au manchon 44 ;
- appuyer l'extrémité inférieure 321 de la deuxième tige 22 contre le
sol; à ce moment la deuxième tige 22 aura son axe longitudinal à 45
degrés avec le sol;
-enfoncer dans Ie sol la deuxiëme tige 22, selon l'angle défini par le
manchon 44 de la gaine de retenue 48 à l'aide d'un outil de percussion
agissant au niveau de la forme plate 2b1;
-insérer la première tige 20 amovible dans le manchon libre 42 et, de Ia
même manière que pour la deuxième tige 22, enfoncer dans le sol la
première tige 20 selon l'angle défini par le manchon 42 de la gaine de
retenue 48, en percutant la forme plate 26;
1BIQ8465.doc

2155~~~
- enfoncer les tiges jusqu'à ce que les extrémités supérieures 28 et 281
soient au niveau de la gaine de retenue 48;
- faire pivoter les premier et deuxième oeillets de métal 40 et 41 des
première et deuxième tiges 20 et 22 et les orienter de manière à ce que
le premier oeillet de métal 40 de la première tige 20, qui fait face à
l'utilisateur, recouvre le deuxième oeillet de métal 41 de la deuxième
tige 22;
- cadenasser les premier et deuxième oeillets de métal 40 et4l.
Il est ~â--~E.~ bien entendu que le mode de réalisation de la
présente invention qui a été décrit ci-dessus, en référence aux dessins
annexés, a été donné à titre indicatif et nullement limitatif, et que des
modifications et adaptations peuvent être apportées sans que l'on
s'écarte pour autant du cadre de la présente invention.
D'autres réalisations sont possibles et limitées seulement par
l'étendue des revendications qui suivent:
1BIQ8465.doc

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2006-08-08
Inactive: Adhoc Request Documented 2006-05-10
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Letter Sent 2005-08-08
Inactive: Cover page published 2003-04-29
Inactive: Office letter 2002-08-13
Change of Address Requirements Determined Compliant 2002-08-13
Grant by Issuance 1996-10-01
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-08-09
All Requirements for Examination Determined Compliant 1995-08-08
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1995-08-08

Abandonment History

There is no abandonment history.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (patent, 3rd anniv.) - small 1998-08-10 1997-07-07
MF (patent, 4th anniv.) - small 1999-08-09 1998-08-06
MF (patent, 5th anniv.) - small 2000-08-08 1999-06-25
MF (patent, 6th anniv.) - small 2001-08-08 1999-06-25
MF (patent, 7th anniv.) - small 2002-08-08 2002-07-29
MF (patent, 8th anniv.) - small 2003-08-08 2003-08-05
MF (patent, 9th anniv.) - small 2004-08-09 2004-08-04
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
CONRAD LACHANCE
GASTON LACHANCE
Past Owners on Record
None
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1996-09-30 10 394
Abstract 1996-09-30 1 22
Drawings 1996-09-30 8 130
Claims 1996-09-30 4 176
Representative drawing 1999-08-03 1 14
Abstract 1996-10-08 1 22
Claims 1996-10-08 4 176
Description 1996-10-08 10 394
Drawings 1996-10-08 8 130
Notice: Maintenance Fee Reminder 2002-05-08 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 2003-05-11 1 115
Notice: Maintenance Fee Reminder 2004-05-10 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 2005-05-09 1 118
Maintenance Fee Notice 2005-10-02 1 172
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-02-08 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 2006-05-08 1 128
Fees 2003-08-04 1 48
Fees 1998-08-05 3 110
Fees 2002-07-28 1 46
Correspondence 2002-08-12 1 12
Fees 1997-07-06 2 104
Fees 1999-06-24 2 70
Fees 2004-08-03 2 136
Fees 1996-05-13 3 73
Correspondence related to formalities 1996-07-08 2 33
Correspondence related to formalities 1996-05-13 2 70
Courtesy - Office Letter 1995-10-04 1 52
Prosecution correspondence 1995-08-07 12 552
Prosecution correspondence 1996-07-06 1 24
Prosecution correspondence 1995-12-27 7 215
Correspondence related to formalities 1995-10-02 1 48
Correspondence related to formalities 1995-12-27 1 32
Examiner Requisition 1995-11-30 3 140
Examiner Requisition 1996-03-07 2 64
Prosecution correspondence 1996-02-17 15 365