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Patent 2175092 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2175092
(54) English Title: OBTURATEUR DE CHATIERE AUTOBROSSANT
(54) French Title: CAT SELF-BRUSHING DEVICE
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
Abstracts

French Abstract


PRÉCIS:
La présente invention est une brosse ronde,extensible ou même
statique, qui permet de brosser l'animal par lui-même et est adaptable
à une cage de transport, une litière existante ou une boîte fermée
avec ouverture avant.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS:
Les réalisations de l'invention au sujet desquelles un droit exclusif de
propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme suit:
1: Un accessoire permettant le brossage d'un animal par lui-même,
comprenant un cadre de contour extérieur en matière plastique sur
lequel est fixé une brosse composée d'un tissu extensible ou non,
muni de poils rigides ou semi-rigides possédant une ouverture
centrale par laquelle l'animal s'infiltre, permettant ainsi de récupérer
les poils libres se trouvant sur le pelage de l'animal.
2: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, dont la brosse
est fabriquée d'un tissu extensible possédant une ouverture centrale
circulaire centrée par rapport au cadre de contour.
3: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, dont la brosse
est fabriquée d'un tissu extensible possédant une ouverture centrale
en forme de croix, c'est-à-dire possédant une entaille horizontale et
une entaille verticale, les deux centrées par rapport au cadre de
contour.
4: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, dont la brosse
est fabriquée d'un tissu moins extensible aura une forme cylindrique,
un bout du cylindre étant fixé au cadre de contour et l'autre bout sera
pourvu d'un élastique permettant de former un cône centré par rapport
au cadre de contour avec une ouverture centrale circulaire.
5: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, dont la brosse
est fabriquée d'un tissu moins extensible et formée de quatre bandes
de tissu (2 verticales et deux horizontales) fixées au cadre de contour
et laissant une ouverture carrée au centre du cadre. Le cadre devra
être flexible.

6: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, 2, 3, 4, ou 5
dont le cadre de contour rigide possède quatre trous circulaires
permettant de fixer l'accessoire sur l'ouverture avant d'une cage de
transport lorsque la porte d'accès est enlevée.
7: Un accessoire, tel que défini dans la revendication 1, 2, 3, 4,5, ou 6
dont le cadre de contour rigide possède quatre tampons "Velcro"
situés aux quatre coins du cadre et de quatre autres "Velcro"
autocollants à fixer sur la surface extérieure autour de l'ouverture
avant d'une litière ou boîte fermée, permettant ainsi de fixer
l'accessoire.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


21750~2
Mémoire descriptif:
La présente invention se rapporte à un accessoire permettant le
brossage d'un animal ( ex: chat ou chien ) de façon régulière et
hebdomadaire en ramassant le plus de poils possible. L'invention se
compose d'un tissu extensible ou non et muni de poils rigides, adapté
sur un cadre de contour en matière plastique permettant de remplacer
la porte d'accès d'une cage de transport et pouvant adhérer à la paroi
extérieure d'une litière fermée existante ou d'une boîte fermée
comportant une ouverture avant, une base et un couvercle permettant
d'y mettre de la nourriture lorsque l'accessoire pour le brossage est
installé. Le tissus extensible ou non possède une ouverture centrale
par laquelle l'animal s'infiltre dans la cage. En plaçant la nourriture
hebdomadaire de l'animal dans cette cage, le fait pour l'animal
d'entrer ou sortir de cette cage en se glissant par l'ouverture centrale
de la brosse1 permet de récupérer les poils libres se trouvant sur le
pelage de l'animal. La brosse est amovible pour en permettre le
nettoyage selon la quantité de poils récupérés. Cet animal devra avoir
un poids (n'excédant pas 20 Ibs).
La figure 1 représente une vue en perspective de l'accessoire installé
sur une cage de transport.
La figure 2 représente une vue en coupe de l'accessoire installé sur
une cage de transport et un chat y entrant.
La figure 3 représente une vue en élévation de l'accessoire.
La figure 4 représente une vue de profil de l'accessoire.
La figure 5 représente une vue en élévation de l'alternative 1 de
l'accessoire.

21750~2
La figure 6 représente une vue de profil de l'alternative 1 de
l'accessoire.
La figure 7 représente une vue en élévation de l'alternative 2 de
l'accessoire.
La figure 8 représente une vue en profil de l'alternative 2 de
l'accessoire.
Tel que montré dans la figure 1 et 2, la brosse "Poilo-Matic" est
constituée d'un tissu 2 extensible ou non, muni de poils rigides ou
semi-rigides permettant le brossage d'un animal, ce tissu étant
maintenu sur un cadre rigide 1, possédant quatre trous circulaires 3
permettant d'attacher l'accessoire à l'aide de quatre cordes pour
remplacer ici la porte d'accès d'une cage de transport. Une plaque
pliée 13 est ajoutée à la cage pour réduire le recul de la cage lorsque
l'animal se glisse dans l'ouverture de la brosse.
Tel que montré dans les figures 3 et 4, le cadre rigide 1 de la brosse
possède quatre trous circulaires 3 permettant de le fixer aux quatre
trous existants d'une cage de transport à l'aide de quatre cordes
lorsque la porte est enlevée. Le cadre peut aussi s'adapter sur la
surface extérieure d'une litière grâce aux quatre tampons "Velcro" 4
situés aux quatre coins du cadre et de quatre autres "Velcro"
autocollants (fournis avec la brosse) à fixer sur la surface extérieure
d'une litière fermée. Le tissu 2 de la brosse est extensible et droit par
rapport au cadre rigide 1 et a une ouverture centrale circulaire 5 ou
une ouverture centrée en forme de croix (une entaille centrale
verticale et une autre horizontale, les deux centrées par rapport au
cadre).

2I 7~092
Tel que montré dans les figures 5 et 6, la première alternative de
l'accessoire rigide est un cadre rigide 1 possédant quatre trous
circulaires 3 permettant de le fixer aux quatre trous existants d'une
cage de transport à l'aide de quatre cordes lorsque la porte est
enlevée. Le cadre peut aussi s'adapter sur la surface extérieure d'une
litière grâce aux quatre tampons "Velcro" 4 situés aux quatre coins du
cadre et de quatre autres "Velcro" autocollants (fournis avec la brosse)
à fixer sur la surface extérieure d'une litière fermée. Le tissu 2 de la
brosse est moins extensible et aura une forme cylindrique, un bout du
cylindre étant fixé au cadre de contour et l'autre bout sera pourvu d'un
élastique 7 permettant de former un cône centré par rapport au cadre
de contour avec une ouverture centrale circulaire 8, et ainsi garder
l'élasticité de l'ouverture centrale pour s'adapter au contour de
l'animal.
Tel que montré dans les figures 7 et 8, la deuxième alternative de
l'accessoire est un cadre flexible ouvert 9 possédant quatre trous
circulaires 10 permettant de le fixer aux quatre trous existants d'une
cage de transport à l'aide de quatre cordes lorsque la porte est
enlevée. Le tissu de la brosse est moins extensible et formé de quatre
bandes de tissu 11 ( 2 verticales, 2 horizontales) fixées au cadre de
contour, chaque bouts étant fixés aux coins du cadre de contour et
laissant une ouverture carrée 12 au centre du cadre. La flexibilité du
cadre permettra à l'ouverture centrale entre les bandes de tissu de
s'adapter au contour de l'animal.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Application Not Reinstated by Deadline 2001-01-24
Inactive: Dead - Final fee not paid 2001-01-24
Inactive: Cover page published 2000-12-21
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2000-04-26
Deemed Abandoned - Conditions for Grant Determined Not Compliant 2000-01-24
Notice of Allowance is Issued 1999-07-23
Notice of Allowance is Issued 1999-07-23
Letter Sent 1999-07-23
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1999-07-19
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1999-07-19
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1999-06-21
Application Published (Open to Public Inspection) 1997-10-27
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1996-06-04
All Requirements for Examination Determined Compliant 1996-06-04

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2000-04-26
2000-01-24

Maintenance Fee

The last payment was received on 1999-01-28

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 2nd anniv.) - small 02 1998-04-27 1998-02-27
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 1999-04-26 1999-01-28
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
SERGE MARCEAU
Past Owners on Record
None
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

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List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1996-08-05 3 130
Abstract 1996-08-05 1 8
Cover Page 1996-08-05 1 15
Drawings 1996-08-05 2 58
Claims 1996-08-05 2 63
Cover Page 1997-12-09 1 26
Description 1999-06-17 5 203
Abstract 1999-06-17 1 19
Claims 1999-06-17 2 54
Drawings 1999-06-17 5 107
Cover Page 2000-12-05 1 26
Representative drawing 1997-12-09 1 9
Representative drawing 2000-12-05 1 9
Notice: Maintenance Fee Reminder 1998-01-27 1 120
Notice: Maintenance Fee Reminder 1999-01-27 1 118
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-07-23 1 163
Notice: Maintenance Fee Reminder 2000-01-27 1 121
Courtesy - Abandonment Letter (NOA) 2000-03-06 1 171
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2000-05-24 1 182
Second Notice: Maintenance Fee Reminder 2000-10-30 1 118
Notice: Maintenance Fee Reminder 2001-01-29 1 120
Fees 1998-02-27 2 109
Fees 1999-01-28 2 44
PCT Correspondence 1996-06-04 1 36
Prosecution correspondence 1998-09-02 1 26
Prosecution correspondence 1997-07-21 1 33
Prosecution correspondence 1999-03-04 1 28
Examiner Requisition 1999-03-25 2 52
Prosecution correspondence 1999-05-10 1 32
Examiner Requisition 1998-11-05 2 90
Examiner Requisition 1998-05-15 3 106