Language selection

Search

Patent 2182742 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent: (11) CA 2182742
(54) English Title: MACHINE A PISTONS ROTATIFS UTILISABLE NOTAMMENT EN TANT QUE MOTEUR THERMIQUE
(54) French Title: ROTARY PISTON MACHINE USABLE PARTICULARLY AS A THERMAL ENGINE
Status: Expired and beyond the Period of Reversal
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • F01C 01/073 (2006.01)
(72) Inventors :
  • RASO, ROLAND (France)
(73) Owners :
  • RASO, ROLAND
  • MRCC INDUSTRIES
(71) Applicants :
  • RASO, ROLAND (France)
  • MRCC INDUSTRIES (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued: 2000-05-23
(86) PCT Filing Date: 1995-02-16
(87) Open to Public Inspection: 1995-08-24
Examination requested: 1996-08-05
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/000185
(87) International Publication Number: FR1995000185
(85) National Entry: 1996-08-05

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94/02076 (France) 1994-02-18
94/15686 (France) 1994-12-23

Abstracts

English Abstract

The machine comprises a cylindrical chamber (2) wherein are mounted two rotors (5 and 8) with an interpenetration configuration and forming with the chamber at least one capsuling wherein prevails a gas mixture according to the phases of a thermodynamic cycle. The rotor (5) is continuously rotationaly driven while the rotor (8) is intermittently rotationaly driven. The rotor (5) actuates a hydraulic pump hydraulicaly connected to a hydraulic motor coupled to the rotor (8). On the hydraulic circuit, between the pump and the hydraulic motor, is provided a valve for the opening of said circuit during the intake and explosion phases in order to prevent the rotation of the rotor (8) and for the closing of said circuit during the compression and exhaust phases in order to rotationaly drive the rotor (8). There is further provided an angular stop mechanism opposing the rotation of the rotor (8) during the explosion and intake.


French Abstract


La machine comprend une chambre cylindrique (2)
dans laquelle sont montés en interpénétration deux rotors
(5) et (8) formant avec la chambre au moins un capsulisme
dans lequel évolue un mélange gazeux selon les phases
d'un cycle thermodynamique. Le rotor (5) est animé d'un
mouvement de rotation continu tandis que le rotor (8) est
animé d'un mouvement de rotation intermittent. Le rotor (5) actionne une pompe hydraulique connectée hydrauliquement à un moteur
hydraulique accouplé au rotor (8). Sur le circuit hydraulique entre la pompe et le moteur hydraulique est prévu un clapet assurant l'ouverture
dudit circuit pendant les phases d'admission et de détente afin d'interdire la rotation du rotor (8) et sa fermeture pendant les phases de
compression et d'échappement afin d'entraîner le rotor (8) en rotation. Est prévu de plus un mécanisme de butée angulaire s'opposant à la
rotation du motor (8) pendant la détente et l'admission.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


36
REVENDICATIONS
1. Machine à pistons rotatifs utilisable en tant
que moteur thermique du type dit à explosion ou bien
diesel, comportant un bloc moteur dans lequel est pratiquée
une première chambre cylindrique dans laquelle sont montés
de manière coaxiale, en interpénétration, deux rotors qui
forment avec la dite chambre au moins un capsulisme
assujetti à tourner autour de l'axe géométrique de la
première chambre cylindrique et dans lequel évolue un
mélange gazeux suivant les phases d'un cycle
thermodynamique, l'un des deux rotors, étant animé d'un
mouvement de rotation continu tandis que l'autre, étant
animé d'un mouvement intermittent de rotation de même sens
que le premier, la dite machine comportant de plus:
- un moyen débrayable d'actionnement du second rotor en
rotation constitué par un moyen de transmission de
mouvement entre le rotor à mouvement continu et le rotor à
mouvement intermittent, ledit moyen de transmission de
mouvement étant accouplé d'une part au rotor à mouvement
continu et d'autre part au rotor à mouvement intermittent,
le dit moyen de transmission, sur la chaîne cinématique de
transmission de mouvement entre le rotor à mouvement
continu et le rotor à mouvement intermittent, comporte un
organe d'embrayage, caractérisée en ce qu'elle est pourvue
d'un mécanisme anti-retour comportant un premier élément
fixé au bloc moteur et un second élément en prise avec le
rotor à mouvement intermittent, les dits éléments du
mécanisme anti-retour, pendant les phases de détente et
d'admission coopèrent en blocage angulaire l'un avec
l'autre pour interdire au moins le mouvement rétrogire du

37
rotor à mouvement intermittent, et que le moyen de
transmission de mouvement entre le rotor à mouvement
continu et le rotor à mouvement intermittent est constitué
par :
- une pompe hydraulique accouplée par son rotor au rotor à
mouvement continu et par son stator au bloc moteur,
- un moteur hydraulique accouplé au rotor à mouvement
intermittent et connecté par l'intermédiaire d'un circuit
hydraulique en boucle fermée ou transmission hydrostatique
à la pompe hydraulique,
- au moins un clapet constituant organe d'embrayage, lequel
pendant les phases d'admission et de détente ouvre
partiellement ou en totalité le circuit hydraulique entre
le moteur hydraulique et la pompe hydraulique et le ferme
pendant les phases de compression et d'échappement,
l'ouverture totale ou partielle conduisant à un débrayage
tandis que la fermeture correspond à un embrayage.
2. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 1, caractérisée en ce que l'un des deux
éléments du mécanisme anti-retour est une roue à rochet
comportant au moins deux dents lesquelles sont disposées de
manière diamétralement opposées et matérialisent les deux
positions d'arrêt du rotor à mouvement intermittent,
l'autre élément du mécanisme anti-retour comporte deux
pions radiaux, diamétralement opposés, montés chacun dans
un alésage et ce de manière mobile depuis une position
d'effacement ou de rétraction vers une position de sortie
selon laquelle chacun d'entre eux s'engage dans la dent
correspondante de la roue à rochet de façon à assurer un
blocage angulaire du rotor à mouvement intermittent selon
un sens contraire au sens de rotation du rotor à mouvement

38
continu, les dits pions forment pistons dans leur alésage
et sont mobilisés vers leur position de sortie et
d'engagement dans la dent correspondante de la roue à
rochet par un ressort ou par la pression hydraulique
délivrée par une source de pression hydraulique.
3. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce
que le premier élément du mécanisme anti-retour est fixé au
bloc moteur par l'intermédiaire d'un système d'absorption
et de dissipation des chocs mécaniques constitué par
plusieurs éléments amortisseurs, régulièrement répartis
dans l'intervalle annulaire entre le premier élément du
mécanisme anti-retour et le bloc moteur dans des cellules
déformables délimitées chacune par deux parois radiales
s'étendant dans l'intervalle annulaire formé, dont une est
fixée au premier élément du mécanisme anti-retour et
l'autre est fixée au bloc moteur.
4. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 1, caractérisée en ce que le premier et le
second éléments du mécanisme anti-retour forment au moins
un alvéole dans lequel pendant les phases de détente et
d'admission est emprisonné un volume d'huile pour interdire
au moins la rotation rétrogire du second élément du
mécanisme anti-retour.
5. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 4, caractérisée en ce que:
- le premier élément du mécanisme anti-retour, coaxialement
aux rotors à mouvement continu et mouvement intermittent

39
comporte une chambre dans laquelle est montée le second
élément du mécanisme anti-retour,
- la chambre du premier élément du mécanisme anti-retour
est délimitée par deux parois avant et arrière
perpendiculaires à l'axe géométrique de symétrie de ladite
chambre et écartées l'une de l'autre et par une paroi
d'enveloppe disposée entre les parois avant et arrière,
- le second élément du mécanisme anti-retour est constitué
par un noyau accouplé au rotor à mouvement intermittent et
de deux palettes s'étendant radialement du noyau et ce de
manière diamétralement opposée,
- l'un des deux éléments du mécanisme anti-retour porte
dans ladite chambre deux organes d'étanchéité
diamétralement opposés,
- l'autre élément du mécanisme anti-retour est pourvu dans
ladite chambre de deux secteurs de surface diamétralement
opposés par rapport à l'axe de rotation du deuxième élément
contre lesquels s'appliquent les organes d'étanchéité
lorsque les premier et second éléments sont en position
angulaire de blocage rétrogire,
- la face interne à ladite chambre de la paroi enveloppe
comporte deux secteurs de surface diamétralement opposés
par rapport à l'axe de rotation du second élément du
mécanisme anti-retour, contre lesquels sont appliqués les
palettes lorsque les deux éléments du mécanisme anti-retour
sont en relation de blocage angulaire l'un par rapport à
l'autre,
- l'écart entre l'axe de rotation et les secteurs de
surface de la paroi enveloppe est plus important que
l' écart entre l' axe de rotation et les secteurs de surface
de l'autre élément du mécanisme anti-retour,

40~
- les volumes libres de ladite chambre entre le premier et
le second éléments du mécanisme anti-retour sont remplis
d'huile,
- en position de blocage angulaire des deux éléments du
mécanisme anti-retour l'un par rapport à l'autre, les
palettes, les organes d'étanchéité et les faces internes à
ladite chambre des parois avant, arrière et d'enveloppe
forment deux alvéoles étanches remplis d'huile, le volume
d'huile emprisonné s'opposant à la variation de volume de
l'alvéole dans le sens d'une diminution et s'opposant donc
au mouvement rétrogire du second élément du mécanisme
anti-retour.
6. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 5, caractérisée par au moins un moyen
d'indexage de la position angulaire de blocage des deux
éléments du mécanisme anti-retour l'un par rapport à
l'autre.
7. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 6, caractérisée en ce que le moyen d'indexage
autorise le mouvement rétrogire du second élément du
mécanisme anti-retour vers sa position de blocage en
contrôlant ce mouvement.
8. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 7, caractérisée en ce que les deux secteurs
de surfaces de la paroi enveloppe, destinés à coopérer avec
les palettes sont dotés chacun d'un moyen d'indexage lequel
est constitué par une section de fuite.

41
9. Machine à pistons rotatifs selon l'une
quelconque des revendications 5, 6, 7 ou 8, caractérisée en
ce que les palettes sont montées en coulissement dans un
logement diamétral du noyau du second élément du mécanisme
anti-retour, que les organes d'étanchéité sont portés par
le noyau et sont écartés angulairement des palettes et que
les secteurs de surfaces de l'autre élément du mécanisme
anti-retour, destinés à coopérer avec les organes
d'étanchéité, sont formés dans 1a face interne à la paroi
enveloppe à écartement angulaire des secteurs de surface de
ladite paroi enveloppe.
10. Machine à pistons rotatifs selon l'une
quelconque des revendications 5, 6, 7, 8, caractérisée en
ce que les secteurs de surfaces de l'autre élément du
mécanisme anti-retour avec lesquels coopèrent les organes
d'étanchéité sont ménagés sur le noyau du second élément du
mécanisme anti-retour, que les palettes du second élément
du mécanisme anti-retour sont fixes par rapport au noyau et
que les organes d'étanchéité sont articulés au premier
élément du mécanisme anti-retour et sont pilotés dans leur
mouvement de basculement vers le noyau du second élément du
mécanisme anti-retour ou en écartement de celui-ci chacun
par au moins une came.
11. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 10, caractérisée en ce que la came est
accouplée soit au rotor à mouvement continu soit au second
élément du mécanisme anti-retour.
12. Machine selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le moteur hydraulique est accouplé

42
par son stator au rotor à mouvement continu et par son
rotor au rotor à mouvement intermittent, le volume d'huile
apporté par la pompe hydraulique au moteur hydraulique
entraîne une rotation relative du second rotor à mouvement
intermittent par rapport au rotor à mouvement continu.
13. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 1 ou la revendication 12, caractérisée en ce
que le moteur hydraulique comporte une chambre avant et une
chambre arrière connectées par l'intermédiaire du circuit
hydraulique à la pompe hydraulique, et que le clapet est un
clapet rotatif lequel pendant les phases d'admission et de
détente réalise un shunt hydraulique en connectant l'une à
l'autre les chambres avant et arrière du moteur hydraulique
et l'entrée et la sortie de la pompe hydraulique laquelle
débite alors sur elle même.
14. Machine selon la revendication 1 ou la
revendication 13, caractérisée en ce que la pompe
hydraulique comporte au moins deux pistons mobiles chacun
dans une chambre indépendante de la pompe hydraulique, dont
une est connectée hydrauliquement à la chambre avant du
moteur hydraulique et l'autre à la chambre arrière de ce
moteur, le mouvement de chacun de ces pistons étant de sens
opposé par rapport à celui du mouvement de l'autre piston,
la valeur absolue des variations volumiques instantanées
des chambres de la pompe hydraulique étant sensiblement
égales.
15. Machine selon l'une quelconque des
revendications 1, 12, 13, 14, caractérisée en ce que:

43
-le moteur hydraulique est formé par un premier rotor et
par un second rotor montés en interpénétration, accouplés
aux rotors à mouvement continu et à mouvement intermittent
respectivement ou bien constituant partie des rotors à
mouvement continu et à mouvement intermittent
respectivement, le premier rotor du moteur hydraulique
comportant deux pistons diamétralement opposés et le second
rotor des pistons diamétralement opposés,
- le moteur hydraulique comporte quatre capsulismes
diamétralement opposés deux à deux, les volumes internes de
deux capsulismes diamétralement opposés constituent la
chambre arrière du moteur hydraulique, les volumes internes
des deux autres, la chambre avant,
- la chambre avant du moteur hydraulique est délimitée par
les faces des pistons du premier rotor du moteur
hydraulique et les pistons du second rotor du moteur
hydraulique,
- la chambre arrière est délimitée par les faces des
pistons du premier rotor du moteur hydraulique et les
pistons du second rotor du moteur hydraulique,
- de part et d'autre de chaque piston du premier rotor du
moteur hydraulique débouchent deux conduites dont une est
une conduite d'alimentation et l'autre une conduite de
refoulement.
16. Machine à pistons rotatifs selon l'une
quelconque des revendications l, 2, 14, 15, caractérisée en
ce que la pompe hydraulique est du type à pistons radiaux
et comporte un stator formant logement étanche dans lequel
est monté un rotor comportant les chambres des pistons
radiaux lesquels coopèrent avec des surfaces de came
solidaires du stator.

44
17. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 16, caractérisée en ce que chaque piston de.
la pompe hydraulique comporte un patin de glissement
assujetti à glisser sur les surfaces concaves de came
ménagées dans une couronne interne du stator de la pompe
hydraulique, que le patin de glissement présente une
surface convexe en calotte sphérique qui vient en appui
dans un évasement sensiblement conique pratiqué dans le
piston, que le patin de glissement est pourvu de deux
flancs parallèles disposés de part et d'autre de la
couronne en contact glissant avec les deux surfaces
latérales de cette dernière, que le patin de glissement
comporte deux lèvres d'appui parallèles, espacées l'une de
l'autre, s'étendant chacune de manière continue d'un flanc
à l'autre ménageant entre elles soit une dépression soit
une partie plane dans laquelle débouche un canal traversant
de part en part le patin de glissement pour déboucher dans
la forme de calotte sphérique de ce dernier et que le
piston est également traversé suivant son axe par un canal
débouchant dans la chambre d'une part dans l'évasement
d'autre part afin de réaliser un équilibre hydrostatique du
patin de glissement et du piston.
18. Machine à pistons rotatifs selon la
revendication 16 ou la revendication 17, caractérisée en ce
que le moteur hydraulique est formé dans le rotor de la
pompe hydraulique.
19. Machine à pistons rotatifs selon la revendication
1, comportant une ou plusieurs soupapes,
caractérisée en ce que les soupapes sont commandées chacune
dans le sens de l'ouverture et de la fermeture par des

45
vérins hydrauliques rotatifs, chaque soupape est constituée
par un axe avec perçage diamétral ponté en rotation dans un
logement cylindrique pratiqué dans l'épaisseur du bloc
moteur et transversalement à un passage radial pratiqué
dans l'épaisseur de la paroi du bloc moteur, ce passage
radial étant selon le cas un passage d'admission ou
d'échappement.
20. Machine à pistons rotatifs selon la revendication
1, comportant une ou plusieurs soupapes caractérisée
en ce que l'une au moins des soupapes est constituée par un
boisseau rotatif logé dans une chambre cylindrique du bloc
moteur, disposée de manière attenante à la première chambre
cylindrique du bloc moteur et en relation avec cette
dernière par des orifices de communication alternativement
obturés et dégagés par le boisseau rotatif et ce en
concordance avec les phases du cycle thermodynamique se
déroulant dans les capsulismes moteur.
21. Machine à pistons rotatifs selon la revendication
20, caractérisée en ce que le boisseau rotatif est
constitué par un élément cylindrique creux comportant
perpendiculairement à son axe de révolution une paroi
terminale par laquelle il est fixé à un arbre
d'entraînement monté en rotation dans un palier et accouplé
à un pignon denté coopérant en engrènement avec une
couronne dentée en prise avec le rotor à mouvement continu
et que la paroi cylindrique du boisseau rotatif comporte
une ouverture longitudinale délimitée par deux bordures
longitudinales.

46
22. Machine à piston rotatif selon la revendication
20 ou la revendication 21, caractérisé par un
élément de graissage associé au boisseau rotatif et logé
dans une chambre cylindrique attenante à celle du boisseau
et en communication avec cette dernière, le dit élément de
graissage en matériaux spongieux étant alimenté en huile de
graissage et étant assujetti à venir contre la surface
cylindrique du boisseau.
23. Machine selon la revendication 1, caractérisée
par un circuit de refroidissement constitué notamment
par un perçage axial pratiqué dans l'arbre du rotor à
mouvement intermittent, et par au moins un canal débouchant
d'une part dans le perçage axial et d'autre part dans le
capsulisme non utilisé pour l'évolution du mélange gazeux.
24. Machine selon l'une quelconque des revendications
1 à 23, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins
deux capsulismes diamétralement opposés dans chacun
desquels évolue un mélange gazeux suivant les phases
successives d'un cycle thermodynamique.
25. Machine selon la revendication 24, caractérisée
en ce que dans les deux capsulismes diamétralement
opposés s'accomplissent deux phases identiques du cycle
thermodynamique.
26. Machine selon la revendication 24, caractérisée
en ce que le cycle thermodynamique se déroulant dans
un des capsulismes est décalé en phase par rapport au cycle
se déroulant dans l'autre.

47
27. Machine à pistons rotatifs selon la revendication
24, comportant un rotor à mouvement continu et un
rotor à mouvement intermittent montés en interpénétration
l'un dans l'autre, caractérisée par au moins deux paires de
capsulismes diamétralement opposés, les dites paires de
capsulismes étant décalées axialement et séparées les unes
des autres par des cloisons étanches, la phase de détente
des gaz dans les capsulismes de l'une des paires de
capsulismes correspond à la phase d'admission des gaz dans
les deux capsulismes de l'autre.
28. Machine selon l'une quelconque des revendications
1 à 27, caractérisée en ce qu'elle comprend
plusieurs ensembles moteurs disposés dans un même bloc
moteur, autour d'un arbre moteur commun recevant un pignon
denté avec lequel s'engrènent des couronnes dentées calées
sur les rotors à mouvement continu des ensembles moteurs.
29. Machine selon la revendication 28, caractérisée
en ce que l'arbre moteur tourne deux fois plus vite
que le rotor à mouvement continu de chaque ensemble moteur.
30. Machine selon la revendication 29, caractérisée
en ce que chaque ensemble moteur comporte une pompe
hydrauliqué à pistons radiaux actionnés par un rotor formé
sur l'arbre moteur commun, le rotor étant commun à toutes
les pompes.
31. Machine selon la revendication 30, caractérisée
en ce que chaque pompe comporte deux pistons montés
chacun dans un cylindre disposés selon un même plan radial
à l'arbre moteur commun, chaque piston étant actionné dans

48
son cylindre par le rotor de la pompe lequel est formé par
deux excentriques de même diamètre, écartés axialement l'un
de l'autre et décalés angulairement l'un de l'autre d'un
angle de 180 degrés.
32. Machine selon la revendication 31, caractérisée
en ce que le cylindre de l'un des pistons de chaque
pompe est en relation par l'intermédiaire d'un joint
tournant avec la chambre arrière du moteur hydraulique
correspondant, l'autre cylindre étant en relation par
l'intermédiaire d'un joint tournant, avec la chambre avant
de ce même moteur hydraulique.
33. Machine selon la revendication 32, caractérisée
en ce que les joints tournants sont coaxialement
montés l'un dans l'autre, sont de longueur différentes et
s'engagent tous deux dans un même logement cylindrique du
corps de pompe dans lequel est disposée une cloison étanche
de séparation qui divise le logement en deux compartiments
et sépare les deux joints tournants l'un de l'autre.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


218274
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
1
MACHINE A PISTONS ROTATIFS UTILISABLE NOTAMMENT EN TANT QUE
MOTEUR THERMIQUE.
La présente invention a pour objet une machine à
pistons rotatifs utilisable notamment en tant que moteur
thermique, par exemple du type dit à explosion ou diesel.
Il est précisé que dans la présente demande on
entend par demi-tour une rotation selon un angle de 180
degrés.
On connait des moteurs comportant plusieurs paires de
pistons entraînées en rotation autour de l'axe d'un arbre de
prise de puissance, chacune des paires de pistons détermi-
nant une chambre à volume variable dans laquelle lors de la
phase d'admission est introduit le mélange gazeux. La rota-
tion de l'arbre de prise de puissance résulte de la déten-
te des gaz lors de la phase correspondante du cycle thermo-
dynamique. A l'arbre de prise de puissance est fixé l'un des
deux pistons, l'autre piston étant fixé à un arbre de renvoi
lié cinématiquement à l'arbre de prise de puissance par une
transmission de mouvement. L'arbre de prise de puissance et
l'arbre de renvoi sont montés coaxialement l'un dans l'autre
et la transmission de mouvement induit un mouvement de rota-
tion alternatif de l'arbre de renvoi par rapport à l'arbre
de prise de puissance, de sorte que le volume de la chambre
déterminée par chaque paire de pistons, évolue alternative-
ment entre un minimum et un maximum et ce en concordance
avec les phases du cycle thermodynamique utilisé.
Plusieurs solutions ont été proposées pour la
réalisation de la transmission de mouvement entre l'arbre de
prise de puissance et l'arbre de renvoi. C'est ainsi que
l'on a proposé une transmission mettant en oeuvre des roues
elliptiques dentées, qui sont complexes à fabriquer, ou des
roues dentées excentrées dont le balourd doit étre compensé
par des masses d'équilibrage, ce qui augmente l'importance
des masses en mouvement. On a également proposé des
transmissions de mouvement comportant deux pignons
satellites coopérant en engrènement avec un pignon central
et solidaires chacun d'un système à bielle et manivelle
induisant sur l'arbre de renvoi, par l'intermédiaire d'un
bras radial, un mouvement angulaire de va et vient. Avec une
telle solution, des masses d'équilibrage sont également

21 827 4 2
2
nécessaires, les systèmes à bielles et manivelles par
constitution étant générateurs d'effet de balourd. De plus
ces masses additionnelles sont placées en éloignement d'un
axe de rotation ce qui contribue à diminuer le rendement du
moteur.
On connaît également de l'état de la techniques
des moteurs équipés de deux rotors montés en
interpénétration l'un dans l'autre, le mouvement de l'un
d'entre eux étant continu tandis que le mouvement de
l'autre s'effectuant de manière intermittente. Ce type de
moteur comporte un moyen débrayable d'actionnement du
second rotor, ce dit moyen étant constitué par une
transmission de mouvement entre le premier rotor et le
second.
Il est apparu que les solutions proposées pour la
réalisation de la transmission de mouvement ne donnent pas
satisfaction.
La présente invention vise une machine à pistons
rotatifs utilisable en tant que moteur thermique du type
dit à explosion ou bien diesel, comportant un bloc moteur
dans lequel est pratiquée une première chambre cylindrique
dans laquelle sont montés de manière coaxiale, en
interpénétration, deux rotors qui forment avec la dite
chambre au moins un capsulisme assujetti à tourner autour
de l'axe géométrique de la première chambre cylindrique et
dans lequel évolue un mélange gazeux suivant les phases
d'un cycle thermodynamique, l'un des deux rotors, étant
animé d'un mouvement de rotation continu tandis que
l'autre, étant animé d'un mouvement intermittent de
rotation de même sens que le premier, la dite machine
comportant de plus .

21 827 4 2
3
- un moyen débrayable d'actionnement du second rotor en
rotation constitué par un moyen de transmission de
mouvement entre le rotor à mouvement continu et le rotor à
mouvement intermittent, ledit moyen de transmission de
mouvement étant accouplé d'une part au rotor à mouvement
continu et d'autre part au rotor à mouvement intermittent,
le dit moyen de transmission, sur la chaîne cinématique de
transmission de mouvement entre le rotor à mouvement
continu et le rotor à mouvement intermittent, comporte un
organe d'embrayage, caractérisée en ce qu'elle est pourvue
d'un mécanisme anti-retour comportant un premier élément
fixé au bloc moteur et un second élément en prise avec le
rotor à mouvement intermittent, les dits éléments du
mécanisme anti-retour, pendant les phases de détente et
d'admission coopèrent en blocage angulaire l'un avec
l'autre pour interdire au moins le mouvement rétrogire du
rotor à mouvement intermittent, et que le moyen de
transmission de mouvement entre le rotor à mouvement
continu et le rotor à mouvement intermittent est constitué
2 0 par
- une pompe hydraulique accouplée par son rotor au rotor à
mouvement continu et par son stator au bloc moteur,
- un moteur hydraulique accouplé au rotor à mouvement
intermittent et connecté par l'intermédiaire d'un circuit
hydraulique en boucle fermée ou transmission hydrostatique
à la pompe hydraulique,
- au moins un clapet constituant organe d'embrayage, lequel
pendant les phases d!admission et de détente ouvre
partiellement ou en totalité le circuit hydraulique entre
30 le moteur hydraulique et la pompe hydraulique et le ferme
pendant les phases de compression et d'échappement,

21 8274 2
3a
l'ouverture totale ou partielle conduisant à un débrayage
tandis que la fermeture correspond à un embrayage.
D'autres avantages et caractéristiques de
l'invention apparaîtront à la lecture de la description
d'une forme préférée de réalisation en se référant aux
dessins annexés en lesquels .
- la figure 1 est une vue en coupe transversale d'un moteur
selon une première forme de réalisation,
- la figure 2 est une vue en coupe transversale d'un moteur
selon une seconde forme de réalisation,
- la figure 3 est une vue partielle, en coupe longitudinale
du moteur selon l'invention,
- la figure 4 est une vue en coupe transversale d'un
mécanisme anti-retour selon une première forme de
réalisation,
- la figure S est une vue en coupe longitudinale selon la
ligne A/A de la figure 4,
- la figure 6 est une vue en coupe transversale d'un
mécanisme anti-retour selon une deuxième forme de
réalisation,
- la figure 7 est une vue en coupe longitudinale selon la
ligne B/H de la figure 6,
- la figure 8 montre en coupe transversale un actionneur
hydraulique pouvant étre associée au mécanisme anti-retour,

2 f 8274
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
4
- la figure 9 est une demi-vue en coupe du moyen de
transmission du mouvement,
- la figure 10 est une vue en coupe partielle, selon la
ligne C/C de la figure 9,
- la figure 11 est une section selon la ligne D/D de la
figure 9,
- la figure 12 est une vue en coupe de détail selon la ligne
E/E de la figure 3,
-la figure 13 est une vue en coupe transversale d'un moteur
hydraulique,
-la figure 14 est une vue en coupe longitudinale partielle
du moteur hydraulique,
- la figure 15 est une vue schématique d'un moteur
comportant plusieurs blocs moteurs répartis autour d'un
arbre central moteur,
- la figure 16 est une vue en coupe partielle longitudinale
du moteur selon la figure 15,
- la figure 17 est une section selon la ligne F/F de la
figure 16,
- la figure 18 est une vue en coupe selon la ligne G/G de la
figure 16,
- la figure 19 est une vue en coupe partielle selon la ligne
H/H de la figure 18,
- les figures 20 à 25 montrent la phase d'admission du
moteur selon la figure 1,
- les figures 26 à 31 montrent la phase de compression et
d'allumage du moteur selon la figure 1,
- les figures 32 à 36 montrent la phase de détente, et le
début de l'échappement du moteur selon la figure 1,
_ les figures 37 à 42 montrent la phase d'échappement du
moteur selon la figure 1,
- les figures 43 à 48 montrent la phase de détente se dérou-
lant dans le premier capsulisme et la phase d'admission se
déroulant dans le second pour le moteur selon la figure 2,
_ les figures 49 à 54 montrent la phase d'échappement se
déroulant dans le premier capsulisme et la phase de
compression se déroulant dans le second pour le moteur selon
la figure 2,
- la figure 55 est une vue en coupe longitudinale d'un
mécanisme anti-retour selon une troisième forme de

WO 95/22684 ~ ~~ PCT/F'R95/00185
réalisation,
- la figure 56 est, selon une échelle réduite, une vue en
coupe selon la ligne JJ de la figure 54,
- la figure 57 est une vue en coupe longitudinale d'une
5 quatrième forme de réalisation d'un mécanisme anti-retour,
- la figure 58 est, selon une échelle réduite, une vue en
coupe selon la ligne KK de la figure 57,
- la figure 59 est, selon une échelle réduite, une vue en
coupe selon la ligne LL de la figure 57,
- la figure 60 est une vue en coupe d'un ensemble pompe et
moteur hydraulique selon une autre forme de réalisation,
- la figure 61 est une vue en coupe selon la ligne MM de la
figure 60,
- la figure 62 est une vue en coupe longitudinale d'une
variante du moteur selon la seconde forme de réalisation,
- la figure 63 est une vue en coupe selon la ligne NN de la
figure 62,
- la figure 64 est une vue en coupe d'une pompe selon une
autre forme de réalisation,
- la figure 65 est une coupe selon la ligne 00 de la figure
64,
- la figure 66 est une coupe selon la ligne QQ de la figure
65.
- la figure 67 est une vue schématique d'un clapet piloté,
taré pour la mise à la décharge des circuits hydraulique.
- la figure 68 est une vue d'une couronne selon la fléche F
de la figure 60,
Telle que représentée la machine à pistons rotatifs
selon l'invention utilisable notamment comme moteur
thermique à combustion interne du type à explosion, par
exemple, ou bien de type diesel comprend au moins un bloc
moteur 1 dans lequel est alésée une chambre cylindrique 2
dans laquelle sont montés à distance l'un de l'autre deux
paliers 3 destinés à supporter un rotor 5 creux constituant
l'arbre de sortie de puissance du moteur.
Au niveau de chaque palier 3, entre le corps 1 et le rotor 5
est disposée une barrière d'étanchéité constituée par
exemple par un joint à lèvres (fig 3).
Le rotor 5 creux de forme générale cylindrique est traversé
de part en part suivant son axe longitudinal par un alésage

WO 95/22684 PCT/FR95/00185
6
cylindrique 6.
De manière radiale à l'alésage 6, le rotor 5 comporte au
moins un évidement 7. Cet évidemment, selon une section
perpendiculaire à l'axe du rotor 5 épouse le contour d'un
secteur de couronne circulaire. Suivant une section
contenant l'axe longitudinal du rotor, l'évidement 7
présente une section droite de forme rectangulaire ou
carrée.
Comme on peut le voir en figures 1, 2, 3 et 63 l'évidement 7
débouche dans l'alésage 6 et est délimité par le dit
alésage, par deux faces 7A, 7B qui peuvent être planes
(fig.l, 2, 3) ou non (fig.63) écartées angulairement l'une
de l'autre et disposées chacune dans un plan géométrique
parallèle à l'axe longitudinal du rotor. L'évidement est par
ailleurs délimité par deux faces planes latérales 7C
disposées chacune suivant un plan perpendiculaire à l'axe
longitudinal du rotor 5.
A titre d'exemple purement indicatif, les faces 7A
et 7B sont séparées angulairement l'une de l'autre par un
arc de circonférence de valeur supérieure à 110°.
Préférentiellement le moteur comprend au moins deux
capsulismes diamétralement opposés et à cet effet au moins
deux évidements 7 diamétralement opposés sont pratiqués dans
le rotor 5, ces évidements étant séparés angulairement l'un
de l'autre par deux parties pleines 5A du rotor 5 lesquelles
présentent une section droite en forme de secteur de
couronne circulaire. Les parties pleines 5A constituent
chacune un piston.
Le rotor 5 présente en saillie sur sa surface cylindrique
externe un ou plusieurs d'étanchéïté 4 qui peuvent être
continus, disposés autour de l'orifice de chaque évidement
7.
Ces cordons d'étanchéïté externes 4 forment une barrière
continue d'étanchéïté autour de l'orifice de chaque
évidement 7 et sont logés dans des rainures pratiquées
autour des orifices de ces évidements. Ces cordons continus
d'étanchéïté seront formés par exemple par des segments
d'étanchéité connus en soit, aboutés les uns aux autres pour
ne former qu'une seule pièce. Ces cordons d'étanchéité 4
tels que décrits sont assujettis à venir au contact de la

WO 95/22684 ~.~ PCT/FR95/0018s
7
surface cylindrique de la chambre 2.
Dans le rotor 5 tel que précédemment défini est
monté en rotation un second rotor 8 constitué par un arbre 9
engagé en rotation dans l'alësage 6 du premier rotor et par
au moins un piston 10 fixé de manière radiale au dit arbre 9
et engagé dans l'évidement 7.
Par l'arbre 9, le rotor 8 est supporté par deux paliers 11
montés à distance l'un de l'autre chacun dans un logement
coaxial à l'alésage 6 du rotor 5. Entre l'alésage 6 du rotor
5 et l'arbre 9 du rotor 8 seront disposés, notamment autour
des orifices des évidements 7, des cordons d'étanchéïté qui
peuvent être du type de ceux décrits précédemment dans le
but de former une barrière étanche continue à ce niveau.
Le rotor 8 comprend préférentiellement au moins
deux pistons 10 diamétralement opposés logés respectivement
dans les deux évidements 7. Chaque piston 10 comporte en
périphérie un segment d'étanchéïté assujetti à venir contre
la surface cylindrique de la chambre 2 d'une part et contre
les surfaces 7C de l'évidement 7 d'autre part, ce segment
d'étancheïté épousant de préférence le contour d'un U.
.Les deux pistons 10 sont enracinés à un méme corps
s'étendant de manière diamétrale au travers de l'arbre 9 du
second rotor 8 et forment avec le corps qu'une seule et même
pièce, comme on peut le voir plus particulièrement sur les
figures 1 et 2. Sur la figure 63 on peut voir que les
pistons 10 sont enracinés directement à l'arbre 9
Chaque piston 10 réalise deux capsulismes avec la
chambre cylindrique 2 et avec l'évidement 7 correspondant,
c'est-à-dire, avec les faces latérales 7C, la face 7A d'un
des pistons 5A et la face 7B de l'autre piston 5A.
Selon la forme préférée de réalisation, un seul de
ces deux capsulismes est utilisé pour l'évolution d'un
mélange gazeux suivant le cycle thermodynamique mais en
variante on pourra prévoir l'utilisation de ces deux
capsulismes. Sur les figures jointes, on peut remarquer que
le capsulisme utilisé est celui délimité notamment par le
piston 10 et par la face 7A du piston 5A correspondant.
Lors de chacune des quatre phases du cycle
thermodynamique, à savoir, admission, compression,
allumage-détente ou combustion-détente, échappement, le

WO 95122684 pCT/FR95/0018s
8
rotor 5 constituant arbre de sortie de puissance accompli
environ un quart de tour. Le rotor 8 pendant les phases
d'admission du mélange gazeux dans chaque capsulisme et de
détente des gaz dans ce dernier (figures 20 à 25, 32 à 36,
43 à 48) est assujetti par un mécanisme anti-retour à
demeurer angulairement fixe par rapport au bloc moteur au
moins dans le sens rétrogire, tandis que pendant chacune des
phases de compression du mélange gazeux et d'échappement des
gaz brùlés (figures 26 à 31, 37 à 42, 49 à 54), il est
assujetti par un moyen de transmission de mouvement à
accomplir environ un demi-tour par rapport au bloc moteur.
Pendant ces deux phases, le rotor 8 accompli par rapport au
rotor 5 environ un quart de tour.
Le rotor 8 peut occuper deux positions d'arrét
distinctes l'une de l'autre et diamétralement opposées dont
une coincide avec celle qu'il occupe pendant la phase de
détente et l'autre coincide à celle qu'il occupe pendant la
phase d'admission. Le mécanisme anti-retour a pour but de
s'opposer au mouvement rétrogire que pourrait accomplir le
rotor 8 notamment sous l'effet du couple induit par les
forces de poussée qui s'exercent sur l'un au moins des
pistons 10 lors de la phase de détente des gaz.
Ce mécanisme anti-retour comprend un premier élément 12
monté dans un logement coaxial à la chambre 2, en fixation
au bloc moteur 1 et un second élément 13 en prise avec le
rotor 8 et monté dans le premier, un des deux éléments étant
une roue à rochet comportant au moins deux dents 14
lesquelles sont disposées de manière diamétralement opposées
et matérialisent les deux positions d'arrèt du rotor 8.
L'autre élément comporte deux pions 15 radiaux
diamétralement opposés, montés chacun dans un alésage et ce
de manière mobile depuis une position d'effacement ou de
rétraction vers une position de sortie selon laquelle chacun
d'entre eux s'engage dans la dent 14 correspondante de façon
à assurer un blocage angulaire du rotor 8 selon un sens
contraire au sens de rotation du rotor 5.
Préférentiellement, les pions 15 forment pistons
dans leur alésage et sont mobilisés vers leur position de
sortie et d'engagement dans leur dent 14 par un ressort
etiou par la pression hydraulique délivrée par une source de

WO 95122684 4..2 PCT/FR95/00185
9
pression hydraulique.
En figures 4 et 5 est représenté un mécanisme anti-retour
comportant une roue à rochet extérieure, les pions 15 étant
engagés en coulissement dans un alésage commun pratiqué dans
un corps cylindrique solidaire du rotor 8, ledit alésage
pouvant 2tre alimenté en pression hydraulique par un perçage
axial connecté à une conduite d'alimentation en fluide
hydraulique sous pression par l'intermédiaire d'un joint
tournant.
Selon une autre forme de réalisation, telle que
montrée en figure 6 et 7, la roue à rochet est solidaire du
rotor 8, les deux pions 15 étant montés dans deux alésages
opposés, alignés l'un à l'autre suivant un même diamètre.
Selon cette forme de réalisation, les deux alésages peuvent
étre connectés à une même source de pression.
Chaque pion 15 de l'une ou l'autre forme de réalisation
pourra être associé à un organe élastique tel un ressort de
compression à spires, monté dans l'alésage correspondant.
Cet organe élastique applique sur le pion 15 correspondant
une action de poussée vers sa position de sortie.
.Le premier élément 12 du mécanisme anti-retour est
fixé au bloc moteur par l'intermédiaire d'un système 30
d'absorption et de dissipation des chocs mécaniques. Ce
système est constitué par exemple par plusieurs éléments
amortisseurs, régulièrement répartis dans l'intervalle
annulaire entre le premier élément 12 et le bloc moteur,
dans des cellules déformables délimitées chacune par deux
parois radiales s'étendant dans l'intervalle annulaire dont
une est fixée au premier élément et l'autre est fixée au
bloc moteur.
La source de pression hydraulique d'actionnement
des pistons 15 vers leur position d'engagement dans les
dents 14 pourra ëtre constituée par un actionneur
hydraulique 16 à rotor excentré et à deux palettes mobiles
17.
Les palettes 17 séparent le volume interne du stator de
l'actionneur hydraulique en une chambre avant 18 et en une
chambre arrière 19 connectées l'une à l'autre via un clapet
20 anti-retour.
Dans la surface du stator est usinée une gorge annulaire 21

2 02742
WO 95/22684 PCTIFR95/00185
sur les bords de laquelle chaque palette 17, par une de ses
extrémités est assujettie à glisser.
Le logement cylindrique comporte dans la gorge 21 deux
segments d'étancheïté 22 diamètralement opposés, la position
5 angulaire des segments d'étancheïté 22 coïncidant avec les
deux positions d'arrêt du rotor 8. Les palettes 17 sont
montées de manière coulissante dans un logement diamétral du
rotor de l'actionneur hydraulique. Les deux chambres 18 et
19, lorsque les palettes 17 sont décalées angulairement par
10 rapport aux éléments d'étancheïté 22, sont en communication
l'une avec l'autre par la gorge 21. En revanche, lorsque les
palettes sont alignées avec les segments d'étancheïté 22,
les chambres avant 18 et arrière 19 ne sont en communication
l'une avec l'autre que par l'intermédiaire du clapet
anti-retour 20 qui interdit tout reflux d'huile de la
chambre arrière 19 vers la chambre avant 18.
Un léger mouvement rétrogire du rotor 8 entraine dans le
méme sens le rotor de l'actionneur, ce qui crée une
surpression dans la chambre arrière 19 de l'actionneur 16 et
cette surpression est utilisée pour actionner les pions
radiaux 15 dans le sens de l'engagement dans les dents 14 de
la roue à rochet. Dans ce but la chambre arrière 19 de
l'actionneur 16 est en communication avec le ou les alésages
des pions radiaux 15. Selon la forme préférée de
réalisation, pour assurer cette communication, chaque
palette 17 depuis son extrémité la plus près du centre du
rotor est creusée d'une rainure 23 s'étendant de manière
radiale par rapport au rotor excentré de l'actionneur 16,
cette rainure radiale réalisant un passage vers le logement
diamètral du rotor excentré lorsque seulement la palette
occupe une position de sortie par rapport à ce logement.
Cette palette 17 occupe cette position lorsque sa rainure 23
est en communication avec la chambre arrière 19. Comme on
peut le voir en figure 8, la rainure 23 n'est pas pratiquée
sur toute la longueur de la palette et son extrémité la plus
écartée du centre du rotor demeure écartée de l'extrémité
correspondante de la palette de sorte que lorsque cette
dernière est totalement rétractée dans le logement
diamétral, l'extrémité la plus écartée du centre du rotor
obture l'extrémité correspondante du dit logement.

WO 95/22684 ~~ PCT/FR95/00185
11
Le logement diamétral du rotor excentré est en communication
par l'intermédiaire d'un perçage et/ou d'un joint tournant
avec le ou les alésages de guidage des pions 15.
On a précédemment décrit un mécanisme anti-retour
dont les éléments 12 et 13 coopèrent en blocage angulaire
l'un avec l'autre par pénétration de pions 15 dans des dents
14. Selon deux autres variantes d'exécution, telles que
représentées respectivement en figures 55, 56 et 57 à 59 le
premier élément 12 solidaire du bloc moteur et le second
élément 13 solidaire du rotor à fonctionnement intermittent
8 forment au moins un alvéole 55 dans lequel, pendant les
phases de détente et d'admission est emprisonné un volume
d'huile pour interdire au moins la rotation rétrogire du
second élément 13.
Comme on peut le voir sur les figures 55 à 59, le premier
élément 12 comporte une chambre 56 dans laquelle est monté
le second élément 13. Cette chambre admet comme axe de
symétrie l'axe géométrique de rotation des rotors 5 et 8.
Cette chambre est délimitée par deux parois, avant 57 et
arrière 58, disposées en écartement l'une de l'autre et
s'étendant chacune perpendiculairement à l'axe de symétrie
et par une paroi d'enveloppe 59 disposée entre les parois
avant et arrière. Le second élément 13 du mécanisme
anti-retour est constitué par un noyau central 13A accouplé
au rotor 8 et par deux palettes 60 s'étendant radialement du
noyau et ce de manière diamètralement opposée.
Le noyau 13A du second élément est prolongé axialement par
un arbre avec canelures destiné à être accouplé
extérieurement à la chambre 56 à un manchon cannelé prévu en
extrémité du rotor 8. L'arbre avec cannelures traverse de
part en part la paroi avant 57 en s'engageant dans un
alésage pratiqué dans cette dernière. Au niveau de
l'alésage, l'arbre est lisse de façon à coopérer avec un
palier de guidage, étanche monté dans l'alésage. De manière
opposée à l'arbre cannelé, le noyau central 13A du second
élément est prolongé axialement par un second arbre engagé
dans un second palier de guidage monté dans un alésage
pratiqué dans la paroi arrière 58. La face 59A interne à la
chambre 56 de la paroi enveloppe 59 comporte deux secteurs
de surface 61 diamètralement opposés par rapport à l'axe de

2 ~ ~2~~2
WO 95122684 PCT/FR95100185
12
rotation du second élément 13 contre lesquels sont appliqués
l'extrémité des palettes radiales 60 lorsque les deux
éléments du mécanisme anti-retour sont en relation de
blocage angulaire l'un par rapport à l'autre. L'un des deux
éléments du mécanisme anti-retour porte dans la chambre deux
organes d'étanchéité 62 préférentiellemt constitués chacun
par un volet et l'autre élément du mécanisme anti-retour est
pourvu dans la chambre de deux secteurs de surface 63
diamétralement opposés par rapport à l'axe de rotation du
deuxième élément contre lesquels s'appliquent les organes
d'étanchéïté 62 lorsque les deux éléments 12 et 13 sont en
relation de blocage angulaire l'un par rapport à l'autre.
Comme on peut le voir sur les figures 56 et 58 les secteurs
surface 63 sont moins écartés de l'axe de rotation du second
élément que ne le sont les secteur de surface 61.
En position de blocage angulaire des deux éléments 12, 13
l'un par rapport à l'autre, les palettes 60, les organes
d'étanchéîté 62 et les faces internes à la chambre des
parois avant 57, arrière 58 et d'enveloppe 59 forment deux
alvéoles 55 diamétralement opposés, étanches, remplis
d'huile, séparés angulairement l'une de l'autre par deux
volumes morts 55A également remplis d'huile.
En considérant le sens rétrogire du moteur, l'organe 62
d'étanchéïté de chaque alvéole est situé en avant de la
palette de cet alvéole.
Le volume d'huile emprisonné dans chaque alvéole
s'oppose à la variation du volume de ce dernier dans le sens
d'une diminution ce qui correspond au sens rétrogire du
mouvement du second élément. Par ce biais le second élément
et donc le rotor 8 sont bloqués en rotation dans le sens
rétrogire.
I1 y a lieu de noter que la phase de détente débute
avant l'arrét complet du rotor à mouvement intermittant si
bien qu'en tout début de cette phase, le rotor en raison de
son inertie accompli une fraction de tour tout en décelérant
jusqu'à une vitesse nulle, puis sous l'effet de la pression
régnant dans le ou les capsulines moteur est entrainé dans
le sens rétrogire. Le second élément 13 du mécanisme
anti-retour est donc entrainé par le rotor 8 d'abord dans le
sens de rotation du moteur puis dans le sens rétrogire

WO 95/22684 l l~-~ PCT/FR95/00185
13
jusqu'à la position de blocage. I1 y a lieu de noter
également que les alvéoles 55 sont formés en fin de phase de
compression si bien que lors du mouvement dans le sens de
rotation du moteur, du second élément 13, en fin de phase de
compression et en tout début de phase de détente, se créée
dans chaque alvéole une dépression par rapport à la pression
régnant dans les volumes morts 55A, due a l'augmentation du
volume de ce dernier. Pour s'opposer à cet inconvénient est
associé à chaque alvéole un clapet anti-retour 55D qui
autorise l'introduction d'huile dans le dit alvéole, cette
huile étant dans le volume mort 55A.
Avantageusement, est prévu un moyen d'indexage de
la position angulaire de blocage des deux éléments 12, 13
l'un par rapport à l'autre et donc du rotor 8 par rapport au
bloc moteur, ce moyen d'indexage autorisant le mouvement
rétrogire du second élément 13 vers sa position de blocage
en contrôlant ce mouvement.
Préférentiellement les deux secteurs de surface 61 sont
dotés chacun d'une section de fuite 64 ce qui permet
d'obtenir l'indexage de la position angulaire de blocage des
deux éléments 12, 13 l'un par rapport à l'autre. Cette
section de fuite 64 tant que la palette 60 correspondante
est à son niveau, autorise un léger mouvement retrogire du
second élément 13 lequel se trouvera bloqué angulairement
dès que la palette aura franchi la section de fuite 64.
En toute rigueur, la position d'ârrêt angulaire est
légèrement variable et dépend de nombreux paramètres parmi
lesquels on peut citer, les fuites d'huile internes au
niveau des alvéoles, qui dépendent elles-méme du régime
moteur et de la charge. Cette position d'arrêt fluctue en
fonction des paramètres sus-évoqués autour d'une position
origine.
Dans la forme de réalisation présentée en figures
55 et 56 les palettes 60 sont montées chacune en
coulissement dans une gorge 13B pratiquée radialement dans
le noyau 13A du second élément 13 et sont appliquées par au
moins un organe élastique 60B contre la face interne 59A de
la paroi enveloppe 59. Dans la forme de réalisation
présentée en figures 55 et 56, les deux gorges 13B du noyau
13A sont diamétralement opposée, et le noyau 13A du fond

WO 95122684 PCT/FR95/00185
14
d'une des deux gorges au fond de l'autre est traversé de
part en part par un alesage 13C cylindrique dans lequel
s'engage en ajustement glissant un doigt cylindrique 60A que
comporte la palette 60. L'organe élastque 60B est disposé en
compression dans l'alesage radial 13C entre le doigt 60A de
l'une des palettes et le doigt 60A de l'autre, cet organe
élastique étant constitué par un ressort à spires.
Avantageusement ces deux doigts 60A sont dotés chacun d'un
percage axial borgne dans lequel s'engage l'organe élastique
de rappel 60B.
De préférence sont prévus plusieurs alésages 13C et chaque
palette 60 est équipée de plusieurs doigts 60A. Sont
également prévus plusieurs organes élastique 60B chacun
d'entre eux venant se disposer dans un alésage, en
compression entre le doigt de l'une des palettes et le doigt
de l'autre.
Le noyau 13A du second élément porte les deux organes
d'étanchéité 62 lesquels occupent une position fixe par
rapport à ce dernier, et sont écartés angulairement des
palettes 60. Selon cette forme de réalisation les secteurs
de surface 63 sont formés dans la face 59A de la paroi
enveloppe 59 à écartement angulaire des secteurs de surface
61 et la dite chambre épouse un contour sensiblement ovale.
Chaque organe d'étanchéité 62 selon cette forme de
réalisation forme saillie sur le noyau et est maintenu en
position angulaire fixe par rapport à ce dernier contre une
surface de butée du noyau, par un organe élastique tel un
ressort à lame.
I1 y a lieu de noter que les secteurs de surfaces 61 et 63
pourront appartenir à des surfaces cylindriques.
Dans chaque alvéole 55 formé lors du blocage angulaire des
deux éléments 12,13 l'un par rapport à l'autre débouchent
plusieurs canaux 55B pratiqués dans la paroi avant 57.
Chacun de ces canaux débouche par ailleurs dans le fond d'un
alésage borgne pratiqué dans cette paroi. Dans l'alésage
borgne est monté en coulissement un tampon cylindrique 55C
d'appui contre le bloc moteur. La paroi avant 57 est montée
avec possibilité de déplacement axial limité. Lorsque les
deux éléments 12,13 sont en relation de blocage, l'huile
emprisonnée dans chaque alvéole 55 est pressurisée et

WO 95/22684 ~-.2 PCT/FR95/00185
s'introduit sous pression par le canal 55B dans l'interstice
entre le fond de l'alésage et le tampon 55C d'appui. Ce
dernier vient alors en pression contre le bloc moteur et par
réaction la paroi 57 est appliquée contre le noyau 13A
5 limitant ainsi le jeu de fonctionnement et donc les fuites
internes d'huile au niveau du flanc latéral des palettes 60
et des organes d'étanchéité 62. Comme l'accouplement du
second élément 13 au rotor 8 lui laisse la possibilité de se
déplacer axialement, l'action qu'il encaisse de la paroi
10 avant 57 force son noyau 13A à s'appliquer contre la paroi
arrière 58. De cette manière lors du blocage angulaire, les
jeux fonctionnels sont rattrapés, les fuites d'huile
limitées et l'étanchéité assurée.
Dans la forme de réalisation présentée aux figures
15 57 à 59 les palettes du second élément 13 sont fixes par
rapport au noyau 13A de ce dernier et les secteurs de
surface 61 et 63 appartiennent respectivement à des surfaces
cylindriques. Les secteurs 63 sont ménagés sur le noyau 13A
a écartement angulaire des palettes 60. La surface
cylindrique portant les secteurs cylindriques 61 est de
diamètre plus important que la surface cylindrique portant
les secteurs 63.
Par ailleurs selon cette variante les organes d'étanchéité
62 sont fixés de manière articulée au premier élément 12 et
sont pilotés dans leur mouvement de pivotement vers le noyau
13A du premier élément 13 ou en écartement de celui-ci par
au moins une came 65 accouplée au rotor à mouvement continu
5, ou bien en variante au rotor à mouvement intermittent.
Comme on peut le voir en figure 58, les secteurs de surfaces
cylindriques 61 sont formés tous deux respectivement dans
deux surépaisseurs de l'enveloppe cylindrique, ces deux
surépaisseurs étant diamétralement opposées.
Chaque volet 62 comporte un pied 66 pourvu de deux
pions de retenue 67 engagés dans deux perçages pratiqués en
vis à vis l'un de l'autre dans la paroi avant 57 et dans la
paroi arrière 58 et ce selon l'axe de pivotement du volet.
Au pied 66 de chaque volet 62 est fixé un bras 68 sous forme
de ressort de torsion, en extrémité duquel est monté au
moins un doigt 69 venant en appui glissant sur la surface de
came 65 laquelle est préférentiellement ménagée dans un

WO 95/22684 ~ PCT/FR95/00185
16
manchon accouplé au rotor 5 et disposé en avant de la paroi
avant 57.
Comme on peut le voir en figure 57 et 59, sont
prévues deux cames 65 disposées côte à côte et en extrémité
du ressort de tension de chaque volet sont montés deux
doigts 69 coopérant respectivement en appui glissant avec
les deux surfaces de came. Ces deux came 65 alternativement
commandent et contrôlent le mouvement de basculement du
volet 62 associé.
En variante, on pourra prévoir une surface de came
accouplée au rotor à mouvement intermittent. Aussi, cette
surface de came pourra être pratiquée sur le second élément
13 du mécanisme anti-retour et le volet 62 coopèrera en
appui glissant avec cette surface de came. I1 pourra être
maintenu en appui contre cette surface par un organe
élastique de rappel qui pourra être constitué par un ressort
de torsion fixé d'une part à son pied et d'autre part à
l'une des parois avant 57 et arrière 58 de la chambre 56.
Le pied du volet 62 présente une surface convexe de
guidage en forme de secteur de surface cylindrique dont
l'axe est celui de pivotement du volet. Ce secteur de
surface cylindrique est assujetti à glisser lors du
pivotement du volet contre une surface concave en secteur
cylindrique pratiquée dans la face 59A de la paroi enveloppe
59 et ce latéralement à l'une des surépaisseurs. Au pied 66
du volet est enraciné un voile nervuré lequel porte à
distance du pied 66 une tète de volet 62A laquelle en
position de blocage des deux éléments 12, 13 l'un par
rapport à l'autre est disposée au contact de l'un des
secteurs de surface cylindrique 63 du second élément 13 et
s'étend entre ce second élément 13 et la face 59A de la
paroi enveloppe 59.
Comme on peut le voir en fig 58, la tête 62A du volet 52
présente une surface de tète en forme de secteur de surface
cylindrique dont l'axe de révolution est confondu avec l'axe
de pivotement du volet 62. Le volet 62 dans son mouvement de
pivotement est guidé d'une part par la surface convexe de
son pied amenée à glisser contre la surface concave de la
paroi enveloppe, latérale à l'une des surépaisseur, et
d'autres part par la surface de tête amenée à glisser sur un

2 ( ~2 ~~-2.
WO 95122684 PCT/FR95I0018s
17
segment d'étanchéîté monté dans une gorge pratiquée dans
l'autre surépaisseur.
Préférentiellement chaque volet 62 depuis la surface de tête
jusqu'au pied, est traversé de part en part par un canal.
Comme on peut le voir en figure 58 ce canal, lorsque la tète
forme avec la palette l'alvéole 55, est en relation avec le
dit alvéole, si bien que de l'huile sous pression parvient
entre le pied du volet et la face 59A de la paroi enveloppe
59. Cette disposition assure l'équilibre hydrostatique du
volet 62.
Pendant la phase de compression et la phase
d'échappement le second élément 13 est entrainé en rotation
et chaque volet 62 par coopération des cames 65, des doigts
69, et du bras 68 est écarté du noyau 13A du second élément
13 et de la trajectoire des palettes 60.
Pour assurer le blocage angulaire du second élément 13
pendant les phase d'admission et de détente, les volets 62
seront ramenés contre le noyau du second élément 13.
Afin d'équilibre les pressions dans les alvéoldes 55, ces
derniers pourront ètre reliés l'un à l'autre par un canal
d'équilibrage pratiqué dans le noyau 13A.
Enfin, il faut noter que le macanisme anti-retour
selon les deux dernières formes de réalisation est doté
d'une arrivée d'huile débouchant dans l'un au moins des deux
volumes morts 55A et d'un départ d'huile pour assurer le
renouvellement et le refroidissement de l'huile.
Le moyen d'actionnement du rotor 8 actionne ce
dernier en rotation pendant les phases de compression et
d'échappement. I1 est accouplé préférentiellement au rotor 5
et au rotor 8 et assure la transmission du mouvement de
rotation. Sur la chaine cinématique de transmission de
mouvement entre le premier rotor 5 et le second 8 est
préférentiellement disposé un organe d'embrayage qui occupe
une position débrayée lors des phases d'admission et de
détente de sorte que le mouvement de rotation du rotor 5
n'est plus transmis au rotor 8 lors de ces phases. Pendant
les phases de compression et d'échappement, l'organe
d'embrayage occupe une position embrayée si bien que le
rotor 8 se trouve actionné en rotation.
Ce moyen d'actionnement est constitué par une pompe

PCT/FR95/0018~
WO 95/22684
18
hydraulique 24 accouplée par son rotor au rotor 5 et par son
stator au bloc moteur, ainsi que par un moteur hydraulique
25 accouplé au rotor 8 et connecté par l'intermédiaire d'un
circuit hydraulique à la pompe hydraulique.
De préférence le moteur hydraulique est accouplé par son
stator au rotor 5 tandis que par son rotor il est accouplé
au rotor 8. Ainsi le stator du moteur hydraulique est
entrainé en rotation par le rotor 5.
Le volume d'huile apporté par la pompe 24 au moteur
hydraulique 25 entraine une rotation relative du second
rotor 5 par rapport au premier rotor 8.
I1 y a lieu de noter que afin de tenir compte de la
compressibilité et des fuites d'huile qui dépendent du
régime moteur et de la charge, la pompe hydraulique fournit
au moteur hydraulique un volume d'huile légèrement supérieur
à ce qu'il est théoriquement nécessaire. A chaque tour du
rotor et en l'absence d'une indexation au niveau du
mécanisme anti-retour cette différence se cumulerait. Ceci
conduirait à décaler progressivement la position relative du
rotor à fonctionnement intermitent 8 par rapport au rotor à
fonctionnement continu 5 et celà jusqu'a une position
d'équilibre où les pression mise en jeu conduisent à des
compressions et des fuites d'huile telles que cette
différence s'annule. Ainsi le taux de compression tendrait à
diminuer lorsque le couple augmenterait et la vitesse
diminuerait. Grace à l'indexation de la position angulaire
de blocage ces effets sont fortement atténués.
Le moyen d'actionnement comporte préférentiellement
un organe d'embrayage constitué par exemple par un clapet,
lequel pendant les phases d'admission et de détente ouvre
partiellement ou en totalité le circuit hydraulique entre le
moteur et la pompe et le ferme pendant les phases de
compression et d'échappement.
De préférence le moteur hydraulique 25 comporte au
moins une chambre arrière et au moins une chambre avant,
connectées toutes deux par l'intermédiaire du circuit
hydraulique à la pompe hydraulique 24. Sur ce circuit
hydraulique est disposé l'organe d'embrayage constitué par
exemple par un clapet rotatif. Ce clapet rotatif pendant les
phases d'admission et de détente réalise un shunt

~ ( 8~~4~
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
19
hydraulique en connectant l'une à l'autre les chambres
avant et arrière du moteur hydraulique et l'entrée et la
sortie de la pompe hydraulique lesquelles alors débitent sur
elles-mêmes, ce shunt hydraulique étant assimilable à
l'ouverture du circuit hydraulique entre la pompe et le
moteur.
La pompe hydraulique 24 comporte des pistons
radiaux 26 montés chacun en coulissement dans une chambre
cylindrique 27 pratiquée radialement dans son rotor. Les
pistons comportent chacun au moins un galet 28 assujetti à
rouler successivement au cours de la rotation du rotor sur
des surfaces de came 31 intérieures pratiquées dans le
stator de la pompe.
Selon la forme préférée de réalisation, la pompe 24
est équipée de quatre systèmes piston 26 et chambre
cylindrique 27, ces systèmes étant opposés deux à deux
suivant un même diamètre et étant régulièrement écartés les
uns des autres, l'écart angulaire entre deux systèmes
consécutifs étant de 90°. Chaque système par sa chambre 27
est connecté hydrauliquement à la chambre 27 de son opposé
par au moins un perçage diamétral afin d'équilibrer les
pressions. Deux systèmes diamétralement opposés,
fonctionnent donc de concert et sont connectés tous deux par
une ou plusieurs conduites 29A à l'une des chambres 25 du
moteur hydraulique. L'autre chambre de ce moteur hydraulique
sera connectée par une ou plusieurs conduites hydrauliques
29B aux deux autres systèmes. Ces systèmes fonctionnellement
sont agencés par groupe, un des deux groupes étant connecté
hydrauliquement à la chambre arrière du moteur, l'autre à la
chambre avant.
Le stator de la pompe 24 est équipé de quatre
surfaces de came 31 disposées les unes à la suite des autres
autour du rotor. A chaque instant, chaque surface de came 31
coopère avec un piston 26 et un seul. Ces surfaces de came
sont conformées en sorte de permettre, lors de la rotation
du rotor de la pompe, le mouvement vers le centre du rotor
des deux pistons de l'un des groupes de systèmes et le
mouvement des deux autres pistons de l'autre groupe vers la
périphérie du rotor. I1 en résulte à chaque instant une
variation volumique des chambres 27 des systèmes, les

PCT/FR95/00185
WO 95122684
valeurs absolues des variations volumiques instantannées
étant sensiblement égales.
Préférentiellement, le moteur hydraulique est bâti
suivant la même architecture que celle du moteur thermique
5 précédemment décrit. Ainsi le moteur hydraulique 25 (figures
13 et 14 et 60) est constitué par au moins deux capsulismes
consécutifs réalisés par des rotors 5' et 8', un de ces
capsulismes constitue la chambre avant et l'autre la chambre
arrière. Les rotors 5' et 8'constituant respectivement le
10 stator et le rotor du moteur hydraulique, peuvent être des
éléments indépendants accouplés aux rotors 5 et 8
respectivement ou bien ètre constitués par une partie des
rotors 5 ét 8 respectivement. Les rotors 5' et 8' sont
montés en interpénétration et le rotor 5' est creux et
15 comprend deux evidements 7' de même forme que les évidements
7 du rotor 8 et deux pistons 5'A de même forme que les
pistons 5A du rotor 5 les dits pistons 5'A présentant une
face 7'A et une face 7'B.
Dans les évidements 7', diamétralement opposés, se déplacent
20 les deux pistons 10' diamétralement opposés du rotor 8'.
Les rotor 5' et 8' sont montés dans une chambre cylindrique
2' formée dans un élément tubulaire 54, les rotors 5', 8' et
la chambre cylindrique sont coaxiaux. L'élément tubulaire 54
est fixé au rotor 5' ce dernier par la surface cylindrique
de chacun de ses pistons 5'A est monté en ajustement serré
dans la chambre cylindrique 2'. Les pistons 5'A, 10' et la
chambre cylindrique forment quatre capsulismes
diamétralement opposés deux à deux. Avantageusement, quatre
capsulismes sont utilisés, les volumes internes de deux
capsulismes diamétralement opposés constitueront la chambre
arrière du moteur hydraulique, les volumes internes des deux
autres la chambre avant. La chambre avant du moteur est
délimitée entre les faces 7'B et les pistons 10', la chambre
arrière entre les faces 7'A et les pistons 10'. De part et
d'autre de chaque piston 5'A débouchent deux conduites dont
une est une conduite d'alimentation 29A et l'autre une
conduite de refoulement 29B.
L'élément tubulaire 54 pourra être monté dans des
paliers de guidage en rotation et pourra être fixé au rotor
de la pompe 24. I1 pourra également faire corps avec le

WO 95/22684 ~ ~~ PCT/FR95/00185
21
rotor de la pompe 24.
Le moteur hydraulique sera écarté axialement du
moteur thermique et formé dans la partie froide du bloc
moteur.
Le moteur hydraulique et le moteur thermique
fonctionnent en phase.
Pendant les phases de compression et d'échappement,
la chambre avant du moteur hydraulique se trouve alimentée
en fluide hydraulique par la pompe hydraulique 24 alors que
le fluide contenu dans la chambre arrière de ce moteur est
appelé à refluer vers la pompe ce qui permet l'entraïnement
du rotor 8 suivant un quart de tour environ par rapport au
rotor 5, ce dernier pendant ces phases accomplissant environ
un quart de tour, l'association de ces deux mouvements
relatifs conduisant le rotor 8 à accomplir un demi tour par
rapport au bloc moteur.
A titre d'exemple pendant chacune des phases de compression
et d'échappement le rotor 5 pourra accomplir une rotation de
100 degrés par rapport au bloc moteur pendans que le rotor 8
réalise une rotation de 80 degrés par rapport au rotor 5.
.Le mouvement du rotor 8 est d'abord accéléré
jusqu'à une vitesse maximale puis ensuite ralenti.
L'alimentation de la chambre avant du moteur hydraulique
assure la mobilisation de ce rotor 8 pendant la phase
d'accélération du mouvement de rotation. Cette mobilisation
est contrôlée pendant la phase de ralentissement du rotor 8
par la chambre arrière du moteur hydraulique. Le débit
d'huile fourni par la pompe à la chambre avant du moteur
hydraulique pendant la phase de compression, est donc
variable, c'est à dire qu'il est d'abord croissant puis
décroissant. A la phase croissante du débit correspond
l'accélération du mouvement du rotor 8 tandis qu'a la phase
décroissante correspond le ralentissement du mouvement du
piston 8, ce mouvement étant toujours contrôlé par la
chambre arrière du moteur hydraulique. Pendant la phase de
compression, l'huile contenue dans la chambre arrière du
moteur hydraulique est amenèe à refluer vers la pompe
toujours suivant un débit variable.
Ainsi la liaison entre le moteur hydraulique 24 et la pompe
hydraulique 25 lorsque le moyen d'actionnement est embrayé

2( ~2~~-~
WO 95122684 PCTIFR95/00185
22
et donc que le moteur et la pompe fonctionnement en boucle
fermée, est une transmission hydrostatique.
En permanence la vitesse de rotation du rotor à mouvement
intermittent est controlée par la pompe hydraulique que l'on
soit en période d'accélération ou de décelération.
La loi du mouvement du moteur hydraulique est directement
liée au débit résultant d'huile admis dans le moteur
hydraulique. Aux fuites d'huile et aux compressibilités
d'huile près, la loi du mouvement du moteur 25 est donnée
directement par la loi du débit de la pompe 24 imposée par
la géométrie des surfaces de came 31.
Pendant les phases de compression et d'échappement,
les chambres avant et arrière du moteur hydraulique sont
isolées l'une de l'autre par le clapet rotatif, ce qui
permet la mobilisation du rotor 8. En revanche pendant les
phases de détente et d'admission durant lesquelles le
mouvement du rotor 8 doit étre interrompu, le clapet rotatif
assure la communication entre les chambres avant et arrière
du moteur hydraulique 25 et l'entrée et la sortie de la
pompe 24.
Le clapet rotatif établi une communication
hydraulique entre les conduites 29A et 29B, ce qui réalise
un shunt hydraulique, cette communication est rompue lors
des phases de compression et d'échappement.
A chaque chambre cylindrique 27 est associée une
conduite 29A ou 29B selon que cette chambre 27 est connectée
au volume interne de l'un des capsulismes formant chambre
avant du moteur 25 ou au volume interne de l'un des
capsulismes formant chambre arrière de ce moteur.
Sont donc formées deux conduites 29A et deux conduites 29B.
Chaque conduite 29A ou 29B est établie d'une part entre la
chambre 27 associée et le capsulisme correspondant et
d'autre part entre la dite chambre 27 et le clapet rotatif.
Ces conduites 29A, 29B sont pratiquées dans le rotor de la
pompe. Les deux conduites 29A sont disposées de manière
diamétralement opposée, il en est de méme pour les conduites
29B.
Ce clapet rotatif est, par exemple, constitué par un disque
32 constituant le fond d'une chambre cylindrique 32A fixée
au bloc moteur coaxialement à ce dernier, dans laquelle

WO 95/22684
PCT/FR95/00185
23
pénètre quatre embouts cylindriques tubulaires 33
prolongeant, dans le volume de la chambre, respectivement
les quatre conduites 29A, 298. Les embouts sont montés avec
ajustement glissant dans leur conduite respective et à
chacun d'eux est associé un organe élastique qui le
maintient en contact avec le disque. Les embouts 33 des
conduites 29A sont diamétralement opposés, il en est de même
pour les embouts des conduites 29B. Les embouts des
conduites 29A peuvent être décalés angulairement de 90° par
rapport à ceux des conduites 29B. Par rapport au disque, les
deux embouts 33 associés aux conduites 29A évoluent suivant
une orbite circulaire commune différente de l'orbite commune
selon laquelle évoluent les embouts 33 des conduites 29B.
Sur chacune des orbites circulaires des embouts 33 des
conduites 29A, 29B, le disque est creusé de deux rainures 34
diamétralement opposées, se développant suivant un arc de
circonférence sensiblement égal à 90°. Les rainures
pratiquées selon l'une des deux orbites sont décalées de
90°par rapport aux rainures 34 pratiquées selon l'autre
orbite.
Le disque.du clapet rotatif est calé angulairement par
rapport au moteur de façon que le début des phases
d'admission et de détente coîncide avec le positionnement
des embouts 33 sur l'extrémité amont des rainures 34.
Le diamètre externe de chaque embout 33 est plus important
que la largeur de chaque rainure si bien que l'embout 33
lorsqu'il est en regard de la rainure, glisse sur les bords
de cette dernière. Chaque embout 33 est en regard de l'une
des rainures de son orbite lors des phases de détente et
d'admission, de ce fait les conduites 29A et 29B sont en
communication les unes avec les autres par l'intermédiaire
du volume de la chambre cylindrique 32A et des rainures 34.
Pendant les phases de compression et d'échappement les
embouts 33 sont écartés angulairement de leur rainure 34
respective et sont obturés par la face plane du disque 32,
ce qui interrompt la communication entre les conduites 29A
et 29B.
I1 est bien évident que ce clapet hydraulique
n'est donné qu'à titre d'exemple et que tout autre organe
hydraulique adapté à la fonction pourra ëtre utilisé

2 t ~~ ~ ~-2
WO 95122684 PCT/FR95/00185
24
notamment ceux représentés en figures 17, 18, 61, 6lbis, 64,
65 et décrit plus loin.
On a précédemment décrit un moteur hydraulique et
une pompe hydraulique disposée de manière axialement décalée
comme on peut le voir en fig.9, mais en variante, comme
illustrée en figures 60 et 61 le moteur est logé dans la
pompe et est formé dans le rotor de cette dernière. Ainsi
les conduites 29A et 29B s'étendent de manière radiale
depuis les capsulismes correspondant du moteur hydraulique
vers les chambres 27 correspondantes de la pompe.
Comme on peut le voir sur ces figures le stator de la pompe
forme un logement étanche dans lequel évolue en rotation le
rotor de la pompe. Le logement étanche est de plus gavé
d'huile. En figures 60 et 61 on remarque également que les
pistons ne comportent plus de galet 28 mais chacun un patin
de glissement 70 assujetti à glisser sur les surfaces
concaves de came 31 préférentiellement ménagées dans une
couronne interne 24A du stator de la pompe 24. Cette
couronne, comme on peut le voir en figure 61, comporte deux
surfaces latérales 24B perpendiculaires à l'axe de rotation
du rotor.
Chaque patin de glissement 70 présente une surface convexe
71 en calotte sphérique, qui vient en appui dans un
évasement 72 sensiblement conique pratiqué dans le piston
26. Cette disposition autorise le pivotement du patin par
rapport au piston.
Le patin de glissement 70 est pourvu de deux flancs
parallèles 73 disposés de part et d'autre de la couronne
24A, en contact glissant avec les deux surfaces latérales
24B de cette dernière.
Le patin de glissement 70 comporte par ailleurs deux lèvres
d'appui 74, parallèles, espacées l'une de l'autre,
s'étendant chacune de manière continue d'un flanc 73 à
l'autre. Ces deux lèvres, normales aux flancs 73, ménagent
entre elles soit une dépression soit une partie plane dans
laquelle débouche un canal 75 traversant de part en part le
patin de glissement 70 pour déboucher dans la face en forme
de calotte sphérique de ce dernier. Le piston 26, suivant
son axe, est également traversé de part en part par un canal
axial 76 débouchant dans la chambre 27 d'une part et dans

2 ! ~2 ~4-
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
l'évasement 72 d'autre part. Gràce à cette disposition de
l'huile sous pression peut s'insérer entre le piston et le
patin d'une part et entre le patin 70 et la surface de came
31, entre les deux lèvres 74 d'autre part . Cette
5 disposition réduit l'intensité de la résultante des efforts
dus à la pression de l'huile exercés sur l'ensemble
constitué par le patin 26 et le piston 70 d'une part et sur
chacune de ces deux pièces 26 et 70 d'autre part et réalise
un équilibre hydrostatique de ces pièces.
10 Le rotor de la pompe est équipé de deux flancs 77 en forme
de disque venant se disposer de part et d'autre de la
couronne interne 24A. Au niveau de chaque ensemble piston 26
et patin de glissement 70, les flancs 77 du rotor de la
pompe sont équipés chacun d'une ouverture radiale 78 entre
15 les bordures de laquelle est monté le patin de glissement 70
par un de ses flancs 73. La bordure arrière de chaque
ouverture 78, en considérant le sens de rotation du rotor de
la pompe, vient en contact avec le flanc 73 correspondant du
patin. Afin de pouvoir pivoter librement tout en demeurant
20 en contact avec la bordure arrière correspondante chaque
flanc 73.du patin de glissement 70 épouse le contour d'un
arc de circonférence de cercle.
Ainsi le patin de glissement se trouve guidé d'une part par
les flancs latéraux 24B de la couronne 24A et d'autre part
25 par les bordures des ouvertures radiales 78 des flans 77.
Le clapet rotatif de la pompe selon cette forme de
réalisation est constitué par la couronne circulaire 24A
d'une part et par les patins de glissement d'autre part.
Depuis chacune des faces latérales 24B sont creusées dans la
couronne circulaire 24A deux gorges diamétralement opposées
disposées chacune de manière attenante à une surface de came
31 et se développant de manière parallèle à la surface de
came correspondante. Les deux gorges creusées 24C dans la
couronne, depuis l'une de ses surfaces latérales 24B, sont
décalées de 90 degrés par rapport aux gorges 24C creusées
dans la couronne 24A depuis l'autre surface latérale. Les
gorges sont disposées sur les orbites des flancs 73 des
patins de glissement 70. Les deux gorges de l'une des
surfaces latérales 24B sont destinées à coopérer avec les
systèmes chambres 27 et pistons 26 affectées à la

2 I ~27~2
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
26
mobilisation du rotor 8' du moteur hydraulique. Les deux
autres gorges sont destinées à coopérer avec les deux autres
systèmes, ces derniers étant en relation avec les chambres
arrières du moteur hydraulique et étant affectés au contrôle
de la mobilisation du rotor 8' pendant la phase de
ralentissement de ce dernier.
Les gorges destinées à coopérer avec les systèmes affectés à
la mobilisation du rotor 8' sont attenantes respectivement
aux deux surfaces de came coopérant pendant la compression
et l'échappement, avec les deux systèmes affectés au
contrôle du ralentissement tandis que les deux gorges
destinées à coopérer respectivement avec les deux systèmes
affectés au contrôle du ralentissement sont disposées de
manière attenante respectivement aux deux surfaces de cames
coopérant avec les deux autres systèmes pendant les phases
de compression et d'échappement. Du côté de leurs gorges
respectives, les systèmes dans le flanc 73 correspondant de
leur patin de glissement 70 sont chacun pourvus d'une
saignée 73A assurant la communication entre la gorge et
l'intervalle entre les lévres d'appui 74. Le fonctionnement
de ce clapet rotatif est conforme au fonctionnement de celui
décrit précédemment.
Les surfaces de came 31 de la pompe à pistons
rotatifs selon les deux formes de réalisation assurent
préférentiellement une variation sinusofdale du volume du
capsulisme formé par chaque ensemble piston 26 et chambre
27. Lors des phases d'admission et d'explosion détente la
variation volumique instantanée des chambres avant et
arrière du moteur hydraulique est constante alors que la
variation volumique instantanée des capsulismes précités
sont sinusoîdales.
Ainsi le bilan des débits dans les ensembles constitués
respectivement par les systèmes et les chambres avant ou
arrière associées du moteur hydraulique, est pendant les
phases d'admission et d'explosion détente d'abord négatif
(refoulement d'huile) puis positif en ce qui concerne les
ensembles comprenant les chambres avant du moteur
hydraulique et positif puis négatif en ce qui concerne les
autres ensembles. Ceci n'est pas génant puisque pendant les
phases précitées les différents ensembles sont en

WO 95/22684
i 8 ~~4~ PCT/FR95/00185
27
communication par l'intermédiaire des gorges avec le volume
interne du logement étanche que forme le stator de la pompe.
Ainsi l'excés d'huile dans l'ensemble considéré sera deversé
dans le logement étanche tandis que le manque d'huile sera
puisé dans le logement étanche du stator sous l'effet de la
dépression régnant dans le dit ensemble.
Pour faciliter l'admission d'huile dans les différents
ensembles et éviter de trop forte dépression dans chacun
d'entre eux il sera prévu pour chaqu'un d'entre eux un
canal pratiqué dans le rotor de la pompe depuis une des
faces externes de ce dernier vers par exemple le cylindre 27
correspondant. A ce canal sera associé un clapet anti-retour
interdisant tout reflux d'huile, par le canal depuis le
cylindre 27 vers le logement étanche.
A l'admission d'huile dans les deux ensembles
comprenant les chambres avant du moteur hydraulique
correspond un refoulement d'huile pour les deux autres
ensembles. Ce refoulement d'huile qui s'opére de ces
ensembles vers le logement étanche, est mis à profit pour
créer une contre-pression dans la ou les chambres)
arrière(.s) du moteur et interdire notamment pendant la phase
d'admission des gaz la rotation du rotor 8' et par voie de
conséquence la rotation du rotor 8 qui pourrait se produire
du fait d'une dépression régnant dans le capsulisme moteur
en admission lorsque le moteur thermique fonctionne au
ralenti ou en décelération. Cette contre-pression pourra
étre créée par exemple par un limiteur de pression disposé
sur le circuit de refoulement de l'huile vers le logement
étanche.
Préférentiellement le début de la phase de
compression pour le moteur thermique et donc le début de la
mise en pression des chambres avant du moteur hydraulique
correspondent à l'égalité de la valeur absolue du débit
d'huile en sortie des systèmes affectés à la mobilisation du
rotor 8' avec la valeur absolue du débit d'huile pouvant
ètre introduit dans les chambre avant du moteur hydraulique.
De cette façon la mise en mouvement du rotor 8' est amorcée
sans à coup.
Pour chaque capsulisme, les quatre phases du cycle
thermodynamique sont accomplies sur un tour complet, chaque

2l ~~lQ-2
WO 95!22684 PCT/FR95/00185
28
phase correspondant environ à un quart de tour du rotor 5,
le rotor accomplissant un arrét pendant la phase d'admission
une rotation d'un demi tour pendant la phase de compression,
un arrêt pendant la phase allumage-détente ou
combustion-détente, et un demi tour pendant la phase
d'échappement.
Selon une première forme de réalisation, comme on
peut le voir en figures 1 et 20 à 42 s'accomplissent dans
les deux capsulismes les mêmes phases du cycle
thermodynamique.
Ainsi sont utilisées deux bougies d'allumage 35
disposées de manière diamétralement opposées, deux soupapes
d'admission 36 diamétralement opposées et plusieurs
soupapes d'échappement 37 par exemple quatre groupées par
paire de manière diamétralement opposée. La position
angulaire de l'une des deux paires de soupapes d'échappement
diamétralement opposée détermine la fin de la phase de
détente (voir figure 36), la position angulaire de l'autre
paire de soupape diamétralement opposées correspondant à une
position décalée de quelques degrés vers l'arrière par
rapport à la position angulâire des pistons 10 en fin de
phase d'échappement (figure 42).
Dans le but d'équilibrer les pressions, les deux capsulismes
sont en communication l'un avec l'autre par un orifice 51
pratiqué dans le rotor 8 et plus précisément dans le corps
de pistons 10.
Toujours selon cette forme de réalisation, pourra
ètre prévue une seule paire de capsulisme ou selon une
variante plusieurs paires de capsulisme. Selon cette
variante, les paires de capsulisme seront décalées
axialement, et séparées les unes des autres par des cloisons
étanches, la phase de détente des gaz dans les capsulismes
de l'une des paires de capsulismes pouvant correspondre à la
phase d'admission des gaz dans les deux capsulismes de
l'autre. Selon cette forme de réalisation, les cloisons de
séparations sont des cloisons radiales du rotor 5, ce
dernier comportant plusieurs paires d'évidements 7 écartées
axialement les unes des autres avec ou sans décalage
angulaire de l'une par rapport aux autres et séparées par
les dites cloisons radiales. Le rotor 8 selon cette forme de

WO 95/22684
PCT/FR95/00185
29
réalisation sera équipé de plusieurs paires de pistons 10
coopérant respectivement avec les paires d'évidement 7.
Selon une autre forme de réalisation (figures 2, 43
à 54 et 62, 63), ne sont prévus qu'une seule bougie, qu'une
seule soupape d'admission 36 ou 79 et un ou plusieurs
orifices d'échappement. Avec un tel moteur, le cycle
thermodynamique se déroulant dans un des deux capsulismes
est décalé en phase par rapport au cycle se déroulant dans
l'autre, les quatre phases du cycle réalisé par les deux
capsulismes s'accomplissant sur un demi-tour.
Avantageusement, les diverses soupapes 36, 37 sont
commandées dans le sens de l'ouverture et de la fermeture
par des organes hydrauliques tels que vérins rotatifs.
Chaque soupape pourra être constituée par un axe monté à
rotation dans un logement cylindrique pratiqué dans
l'épaisseur du bloc moteur 1 et transversalement à un
passage radial 38 pratiqué dans l'épaisseur de la paroi du
bloc moteur, ce passage radial 38 étant selon le cas un
passage d'admission ou d'échappement. La soupape comportera
un perçage diamétral 39 sous forme de lumière pouvant étre
aligné avec le passage radial 38 ou bien décalé
angulairement par rapport à ce dernier afin de réaliser une
obturation. L'axe constituant soupape, comprend à distance
du perçage diamétral un piston 40 disposé dans un logement
41 du corps 1. Ce piston 40 divise ce logement en deux
chambres, une chambre avant et une chambre arrière. Dans
chaque chambre débouche un perçage raccordé à un circuit
hydraulique de commande de la position de la soupape en
relation avec les phases de cycle thermodynamique.
Chaque soupape pourra également être constituée par
un boisseau rotatif 79 comme on peut le voir plus
particulièrement sur les figures 62 et 63.
Ce boisseau rotatif sera logé dans une chambre cylindrique
du bloc moteur disposée de manière attenante à la chambre
cylindrique 2 et en relation avec cette dernière par des
orifices de communication 80 alternativement obturés et
dégagés par le boisseau rotatif 79 et ce en concordance avec
les phases du cycle thermodynamique se déroulant dans les
capsulines moteur. Dans les figures 62 et 63 est représenté
un moteur selon la seconde forme de réalisation et le

i '
2t ~~~~-~
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
boisseau rotatif est associé à des orifices d'admission. Sur
la figure 63 on peut voir que le boisseau rotatif est
diamétralement opposé à la bougie d'allL'mage et on remarque
que l'admission et la compression des gaz sont effectuées
5 dans la partie froide du moteur ce qui favorise le
remplissage. Par ailleurs le volume des gaz admis dans la
chambre est supérieur de 10% environ au volume de la chambre
enfin de détente, ce qui peut être assimilé à une
suralimentation naturelle.
10 Le mélange gazeux est introduit d'abord dans la
chambre du boisseau rotatif 79 et est ensuite introduit dans
les capsuiismes moteur par passage au travers des orifices
d'admission 80. Selon la forme préférée de réalisation le
boisseau rotatif 79 est constitué par un élément cylindrique
15 creux comportant perpendiculairement à son axe de révolution
une paroi terminale 81 par laquelle il est fixé à un arbre
d'entrainement 83 monté en rotation dans un palier et
accouplé à un pignon denté 84 coopérant en engrénement avec
une couronne dentée 85 en prise avec le rotor S. La paroi
20 cylindrique du boisseau rotatif comporte une ouverture
longitudinale 82 délimitée par deux bordures longitudinales.
Dans la forme de réalisation représentée aux
figures 61 et 63 la vitesse angulaire du boisseau 79 est le
double de cette du rotor 5 et l'arc de circonférence du
25 cercle séparant les deux bordures longitudinales de
l'ouverture 82 a pour valeur 180°.
Préférentiellement l'introduction de gaz dans la chambre du
boisseau est effectuée de manière axiale et les gaz par
passage au travers du boisseau creux d'abord puis par
30 passage au travers des orifices d'admission d'autre part est
introduit dans la chambre d'admission.
Avantageusement au boisseau rotatif est associé un élément
de graissage 86 logé dans une chambre cylindrique attenante
à celle du boisseau 79 et en communication avec cette
dernière. Cet élément de graissage en matériau poreux et
spongieux par exemple du feutre est alimenté en huile de
graissage et est assujetti à venir contre la surface
cylindrique externe du boisseau 79.
Ainsi le boisseau transporte de l'huile délivrée au mélange
gazeux. Cette disposition assure la lubrification du ou des

2I8~74-~
WO 95/22684 PCT/FR95/00185
31
capsulismes moteurs.
Le moteur tel que décrit comprend un circuit de
refroidissement dans lequel est pulsé un fluide de
refroidissement tel que l'air.
Selon la forme préférée de réalisation, le rotor 8
est creux. et le perçage axial qu'il présente constitue une
partie du circuit de refroidissement par air. En figure 62
et 63 on peut voir que le moteur comporte aussi un circuit
de refroidissement 95 par eau comprenant une entrée d'eau 96
et une sortie 97.
Dans la masse du corps de chaque paire de piston 10 est
creusé au moins un canal 42 débouchant d'une part dans le
perçage axial du rotor et d'autre part dans l'un des deux
capsulismes non utilisé pour l'évolution du mélange gazeux,
ce perçage et ce capsulisme constituent l'autre partie du
circuit de refroidissement. Le fluide de refroidissement est
évacué de ce capsulisme par passage à travers l'échappement.
Le canal 42 peut étre remplacé par au moins un perçage
radial pratiqué dans la paroi du rotor 8. Par ailleurs dans
le noyau 13A du mécanisme anti-retour seront ménagés
plusieurs canaux en communication avec le perçage axial du
rotor 8. De cette façon le mécanisme anti-retour est
également refroidi.
Ainsi, l'ensemble du moteur se trouve refroidi.
On a précédemment décrit une machine ne comportant
qu'un seul ensemble moteur mais en variante comme représenté
en figures 15 à 19, et 64 à 66, la machine comprend
plusieurs ensembles moteurs, par exemple, trois figures 15 à
19 disposés dans un mème bloc moteur, autour d'un arbre
moteur 43 commun disposé en partie dans un chambre étanche
44 du bloc moteur et monté à rotation dans des paliers
disposés en fixation dans la chambre étanche. Cet arbre
moteur, extérieurement à la chambre étanche, reçoit un
pignon denté 45 avec lequel s'engrenent des couronnes
dentées 46 calées sur les rotors 5 des ensembles moteurs.
Les roues et le pignon sont dimensionnés en sorte
que l'arbre moteur 43 tourne deux fois plus vite que chaque
rotor 5.
Selon cette forme de réalisation, chaque ensemble
moteur comporte une pompe hydraulique 24 à pistons radiaux

PCT/FR95/00185
WO 95122684
32
actionnés par un rotor, formé sur l'arbre moteur 43, le
rotor étant commun à toutes les pompes 24. Chaque pompe
comprend deux pistons 87, 88, montés chacun dans un cylindre
27 et disposés selon un même plan radial à l'arbre 43,
chaque piston étant actionné dans son cylindre par le rotor
de la pompe. Chaque pompe alimente par l'intermédiaire d'un
joint tournant 52 la chambre arrière du moteur hydraulique
25 de l'ensemble moteur correspondant et par l'intermédiaire
d'un joint tournant 53 alimente la chambre avant de ce même
moteur hydraulique 25.
Plus précisément le cylindre 27' de l'un des piston est en
relation par l'intermédiaire du joint tournant 52 avec la
chambre arrière du moteur 25, l'autre cylindre 27' étant en
relation par l'intermédiaire du joint tournant 53 avec la
chambre avant du moteur hydraulique 25.
Le rotor est formé par deux excentriques 47 et 48
de même diamètre, écartés axialement l'un de l'autre et
décalés angulairement l'un de l'autre d'un angle de 180
degrés. Avec ces deux excentriques coopèrent respectivement
les deux pistons 87, 88 de chaque pompe et par rotation des
excentriques, un des pistons est actionné dans son cylindre
27' dans le sens de l'enfoncement tandis que l'autre est
actionné dans son cylindre dans le sens de la sortie. Comme
dit précédemment, les variations volumiques des cylindres
demeurent sensiblement égales en valeur absolue.
Pour notamment diminuer l'importance des masses en
mouvement, chaque piston est creux. Dans le logement formé,
le piston reçoit un ressort de compression prenant appui
contre le fond du cylindre. Le déplacement du piston dans le
sens de l'enfoncement s'effectue donc à l'encontre de
l'action exercée par le ressort de compression. Ce ressort
de compression, par ailleurs, maintien le contact entre le
piston et l'excentrique.
Préférentiellement, le piston par son pied vient en appui
contre la surface cylindrique de l'excentrique par
l'intermédiaire d'un patin de glissement 49, les surfaces de
contact entre le patin de glissement 49 et le pied du piston
associé étant en forme de calotte sphérique pour autoriser
le désalignement.
Préférentiellement, un clapet rotatif commun à

WO 95/22684 ~ ~~ PCT/FR95/00185
33
toutes les pompes est pratiqué sur le rotor, ce clapet étant
formé par les deux excentriques 47, 48 lesquels dans ce but
sont chacun équipé d'une rainure 50 creLSée dans leur
surface cylindrique suivant une fraction de leur périmètre.
Selon cette forme de réalisation, le pied de chaque piston
et le patin de glissement 49, au droit de la trajectoire de
la rainure correspondante sont percés de part en part. Selon
cette forme de réalisation, la chambre étanche 44 est
remplie d'huile. Préférentiellement les extrémités amont des
rainures 50 ne présentent d'un excentrique à l'autre aucun
décalage angulaire.
Au cours de la rotation de l'arbre moteur, les
chambres cylindriques 27' des pistons 87, 88 de chaque pompe
et donc les chambres avant et arrière du moteur hydraulique
25 correspondant sont mises en communication les unes avec
les autres par l'intermédiaire de la chambre 44 et des
rainures 50 lorsque les dites rainures passent sous le patin
de glissement ou bien sont isolées hydrauliquement les unes
des autres lorsque la partie pleine de la surface
cylindrique de chaque excentrique 47, 48, vient obturer
l'orifice du patin de glissement 49.
'L'obturation de l'orifice du patin 49 se produit
lors des phases de compression et d'échappement, lors des
phases d'admission et de détente cet orifice étant en regard
de la rainure 50.
Préférentiellement, la rainure 50 de l'excentrique
affecté à la mobilisation des pistons des pompes associées
hydrauliquement à la chambre avant du moteur 25
correspondant se développe suivant un arc de circonférence
de valeur moindre que celle de l'arc de circonférence selon
lequel se développe l'autre rainure. Ainsi, la chambre avant
de chaque moteur 25, ou chambre motrice, se trouve mise sous
pression et alimentée avant que la chambre arrière soit
obturée au niveau du patin 49.
En figures 64, 65 et 66 est montrée une machine
thermique dotée de deux blocs moteurs seulement. Selon cette
forme de réalisation les pistons radiaux 87, 88 des pompes
sont maintenus contre les excentriques 47, 48 par des
anneaux élastiques 89 entourant le rotor commun des pompes à
pistons radiaux et coopérant chacun avec le piston de l'une

2 I 827~-~
WO 95/22684 PCT/FR95100185
34
des pompes et le piston de l'autre. Selon la forme de
réalisation présentée sur ces figures le creux formé dans
chaque piston est de forme tronconique.
Dans chaque piston pénètre une quille 90 fixe solidaire du
corps de pompe.
Cette disposition réduit l'importance des volumes morts ou
du total du volume d'huile comprimé.
Dans la forme de réalisation présentée aux figures 64, 65 et
66 chaque pompe est connectée au moteur correspondant par
deux joints tournants 91, 92 coaxiaux, tubulaires, montés
l'un dans l'autre. Un des joints tubulaires, le joint 91,
est en communication avec les chambres arrière du moteur
l'autre avec les chambres avant.
Les deux joints tournants, de longueur différentes
s'engagent tous deux dans un même logement cylindrique 93 du
corps de pompe, dans lequel est disposée une cloison étanche
de séparation 94 qui divise le logement en deux
compartiments 93A, 93B et sépare les deux joints tournants
91, 92 l'un de l'autre. Un des compartiments du logement est
en communication avec l'un des joints 91 d'une part et avec
l'un des cylindres 27' de la pompe d'autre part tandis que
l'autre compartiment est en relation d'une part avec l'autre
joint et avec l'autre cylindre d'autre part.
La pompe hydraulique dans ses diverses formes de
réalisation comporte au moins un système moteur constitué
par un piston 26 et un cylindre 27 associé à la chambre
avant motrice du moteur hydraulique et formant avec la
chambre avant un circuit hydraulique moteur, et un système
de contrôle constitué par un autre piston 26 et un autre
cylindre 27, associé à la chambre arrière du moteur
hydraulique et formant avec cette chambre arrière un circuit
hydraulique de contrôle. Avantageusement est prévu au moins
un moyen taré pour une mise à la décharge automatique de
l'un des circuits lorsque la pression dans l'autre atteint
une valeur de tarage déterminée. De préférence est prévu un
moyen taré par circuit hydraulique.
Chaque moyen taré, comme on peut le voir en figure 64 et
schématiquement en figure 67, est essentiellement constitué
par un clapet piloté 99 avec ressort de tarage 100, ce
clapet par son pilote étant associé au circuit en pression

~~ 82~~-2
WO 95122684 PCT/FR95/00185
et comprend un piston 101 déplaçable axialement dans un
cylindre 102 sous l'effet d'une poussée hydraulique à
l'encontre de l'action exercée par un organe élastique de
rappel constituant la tare. Par ailleurs le piston comporte
5 un perçage diamétral 103 lequel lorsque le piston est
repoussé dans le cylindre par une action égale ou supérieure
à la valeur de tarage vient en vis à vis de perçage radiaux
104 pratiqués dans la paroi du cylindre dont un est en
relation avec le circuit hydraulique à placer à la décharge
10 et l'autre est. en relation avec cette décharge.
Chaque pompe hydraulique 24 selon les formes de réalisation
objet des figures 16 à 19, et 64 et 66, peut comprendre un
dispositif d'admission d'huile dans le circuit hydraulique
associé ou de gavage, lorsque ce dernier est soumis à
15 depression.
Avantageusement ce dispositif est constitué par un clapet
d'admission 98 anti-retour. Ce clapet est en relation d'une
part avec le volume interne de la pompe et d'autre part avec
un orifice d'alimentation en huile, l'huile peut étre sous
20 pression.
En figure. 64 on peut remarquer que le clapet 98 est monté
dans une logement de la quille 90. On peut voir aussi que
cette quille depuis le logement du clapet est percé
axialement de part en part.
25 Enfin il y a lieu de noter que les circuits de
commande et de contrôle seront équipés de tous les organes
de sécurité nécessaires, ainsi pourront être prévus des
limiteurs de pression associé à chaque circuit pour
décharger ces derniers lorsque la pression hydraulique est
30 trop importante.
I1 va de soi que la présente invention peut
recevoir tous aménagements et toutes variantes dans le
domaine des équivalents techniques sans pour autant sortir
du cadre du présent brevet.
40

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2013-02-18
Letter Sent 2012-02-16
Inactive: Payment - Insufficient fee 2011-02-22
Inactive: Late MF processed 2011-02-10
Inactive: Correspondence - MF 2010-08-10
Letter Sent 2010-02-16
Inactive: Late MF processed 2008-08-13
Letter Sent 2008-02-18
Inactive: Office letter 2006-10-17
Inactive: Payment - Insufficient fee 2006-09-29
Inactive: Late MF processed 2006-09-07
Inactive: Corrective payment - s.78.6 Act 2006-09-07
Letter Sent 2006-02-16
Letter Sent 2006-02-02
Inactive: Single transfer 2006-01-04
Grant by Issuance 2000-05-23
Inactive: Cover page published 2000-05-22
Pre-grant 2000-02-21
Inactive: Final fee received 2000-02-21
Letter Sent 1999-12-02
Notice of Allowance is Issued 1999-12-02
Notice of Allowance is Issued 1999-12-02
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 1999-11-29
Inactive: Approved for allowance (AFA) 1999-11-12
Letter Sent 1999-03-10
Letter Sent 1999-03-10
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 1999-02-19
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 1998-08-21
Letter Sent 1998-04-28
Reinstatement Requirements Deemed Compliant for All Abandonment Reasons 1998-04-16
Inactive: Abandoned - No reply to s.30(2) Rules requisition 1998-02-24
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1998-02-16
Inactive: S.30(2) Rules - Examiner requisition 1997-10-24
All Requirements for Examination Determined Compliant 1996-08-05
Request for Examination Requirements Determined Compliant 1996-08-05
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-08-24

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-02-16

Maintenance Fee

The last payment was received on 2000-02-02

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Reinstatement 1998-04-16
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 1998-02-16 1998-04-16
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1999-02-16 1999-02-09
Reinstatement 1999-02-19
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2000-02-16 2000-02-02
Final fee - small 2000-02-21
MF (patent, 6th anniv.) - small 2001-02-16 2001-02-15
MF (patent, 7th anniv.) - small 2002-02-18 2002-02-15
MF (patent, 8th anniv.) - small 2003-02-17 2003-02-07
MF (patent, 9th anniv.) - small 2004-02-16 2004-02-10
MF (patent, 10th anniv.) - small 2005-02-16 2005-02-16
Registration of a document 2006-01-04
Reversal of deemed expiry 2010-02-16 2006-09-07
2006-09-07
MF (patent, 11th anniv.) - standard 2006-02-16 2006-09-07
MF (patent, 12th anniv.) - standard 2007-02-16 2007-01-15
Reversal of deemed expiry 2010-02-16 2008-08-13
MF (patent, 13th anniv.) - standard 2008-02-18 2008-08-13
MF (patent, 14th anniv.) - standard 2009-02-16 2009-02-16
Reversal of deemed expiry 2010-02-16 2011-02-10
MF (patent, 16th anniv.) - standard 2011-02-16 2011-02-10
MF (patent, 15th anniv.) - standard 2010-02-16 2011-02-10
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
RASO, ROLAND
MRCC INDUSTRIES
Past Owners on Record
ROLAND RASO
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Drawings 1995-08-23 35 1,406
Description 1999-11-16 36 1,923
Description 1995-08-23 35 2,158
Claims 1999-11-16 13 531
Abstract 1995-08-23 1 79
Claims 1995-08-23 9 523
Representative drawing 1997-09-14 1 12
Representative drawing 2000-04-25 1 26
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1998-03-15 1 187
Notice of Reinstatement 1998-04-27 1 170
Courtesy - Abandonment Letter (R30(2)) 1998-08-23 1 172
Notice of Reinstatement 1999-03-09 1 172
Commissioner's Notice - Application Found Allowable 1999-12-01 1 164
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 2006-02-01 1 105
Maintenance Fee Notice 2006-09-27 1 173
Late Payment Acknowledgement 2006-09-28 1 166
Maintenance Fee Notice 2008-03-30 1 172
Late Payment Acknowledgement 2008-09-01 1 164
Maintenance Fee Notice 2010-03-29 1 171
Late Payment Acknowledgement 2011-02-21 1 164
Maintenance Fee Notice 2012-03-28 1 172
Fees 2003-02-06 1 31
Correspondence 2000-02-20 1 29
Fees 1998-04-15 1 38
Fees 1999-02-08 1 36
Fees 2002-02-14 1 32
Fees 2001-02-14 1 34
Fees 2000-02-01 1 31
Fees 2004-02-09 1 32
Fees 2005-02-15 2 46
Fees 2006-02-12 1 38
Correspondence 2006-10-16 1 19
Fees 2006-09-06 2 51
Fees 2007-01-14 1 46
Fees 2008-08-12 1 44
Fees 2009-02-15 1 37
Correspondence 2010-08-09 1 45
Correspondence 2011-02-21 1 55
Fees 2011-02-09 1 36
Fees 2011-02-09 2 86
Correspondence 2012-03-28 1 88
Correspondence 1997-01-14 2 34
Correspondence 1996-12-11 1 46
PCT 1996-08-04 16 664
Fees 1997-02-16 1 47