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Patent 2183375 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2183375
(54) English Title: PROCEDE ET APPAREIL DE DESINFECTION
(54) French Title: DISINFECTION METHOD AND APPARATUS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61L 02/18 (2006.01)
  • A61L 02/24 (2006.01)
  • A61L 09/14 (2006.01)
(72) Inventors :
  • BARATOUX, JEAN-LOIC (France)
(73) Owners :
  • LABORATOIRES DE RECHERCHE THERAPEUTIQUE SPLENODEX
(71) Applicants :
  • LABORATOIRES DE RECHERCHE THERAPEUTIQUE SPLENODEX (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-02-15
(87) Open to Public Inspection: 1995-08-24
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/000179
(87) International Publication Number: FR1995000179
(85) National Entry: 1996-08-14

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94/01768 (France) 1994-02-16

Abstracts

English Abstract

A disinfection method using a nozzle to spray a disinfectant composition, wherein said disinfectant composition and a flushing composition are successively sprayed through the nozzle, so that said nozzle is self-cleaning. A device for carrying out the method is also disclosed.


French Abstract


Procédé de désinfection par pulvérisation d'une composition désinfectante à l'aide d'une buse, caractérisé en ce qu'il consiste à
pulvériser successivement, au travers de ladite buse, ladite composition désinfectante, puis une composition de rinçage assurant un auto-
nettoyage de ladite buse. L'invention concerne également un dispositif pour mettre en oeuvre ce procédé.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


8
REVENDICATIONS
1.- Procédé de désinfection par pulvérisation d'une composition
désinfectante à l'aide d'une buse, caractérisé en ce qu'il consiste à
pulvériser successivement, au travers de ladite buse, ladite composition
désinfectante, puis une composition de rinçage assurant un auto-
nettoyage de ladite buse.
2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
composition de rinçage comprend de 0,05 à 10% en volume d'ammonium
quaternaire, de 0 à 5% de propanol-2, de 0,02 à 5% d'un agent tensioactif
non ionique, le reste étant de l'eau purifiée.
3.- Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en
ce que la composition de rinçage comprend 1% en volume d'ammonium
quaternaire, 0,3% de propanol-2, 0,1% d'un agent tensioactif non
ionique, le reste étant de l'eau purifiée.
4.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
composition désinfectante est constituée d'un mélange de germicides
choisis parmi les familles suivantes:
- aldéhydes: formaldéhyde, glyoxal, propionaldéhyde,
butyraldéhyde, glutaraldéhyde, etc...
- ammoniums quaternaires: chlorure de benzalkonium, chlorure de
didécyldiméthylammonium etc...
- alcools aliphatiques: éthanol, méthanol, propanol, butanol etc...
- polyalcools: méthylglycol, éthylèneglycol, propylèneglycol,
butylglycol etc...
- dérivés du phénol: phénol, thymol, gaïacol, carvacrol etc...
5.- Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la
composition désinfectante contient moins de 3% en volume de
formaldéhyde et elle présente la formulation suivante:

- propanol-2, de 0 à 20% en volume et de préférence 2%;
- alcool butylique tertiaire de 0 à 20%, de préférence 2%;
- éthanol de 0 à 20% et de préférence 7%;
- formaldéhyde de 0 à 3% et de préférence 2,8%;
- glutaraldéhyde de 0 à 10% et de préférence 3%;
- thymol de 0 à 5% et de préférence 0,5%;
- eau purifiée de 50 à 90% et de préférence 82,7%.
6.- Dispositif automatique pour la mise en oeuvre du procédé tel
que spécifié dans l'une quelconque des revendications précédentes,
caractérisé en ce qu'il comprend:
- deux réservoirs indépendants (10,12) assurant le stockage d'une
part de la composition désinfectante, et d'autre part de la composition de
rinçage destinée à assurer l'auto-nettoyage de la buse de pulvérisation;
- des moyens (16,18,20) tels que notamment pompe et
compresseur pour délivrer successivement à ladite buse de pulvérisation
(14) la composition désinfectante, puis la composition de rinçage;
- une turbine (22) positionnée en dessous de la buse de
pulvérisation afin d'assurer une diffusion et un brassage dans l'air de la
composition pulvérisée, et
- un microprocesseur assurant toutes les fonctions du dispositif,
avec l'indication des séquences de chaque étape du procédé.
7.- Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il est
muni d'une commande à distance qui permet d'en assurer le contrôle à
partir d'un emplacement situé à l'extérieur de l'enceinte devant être
désinfectée.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


WO 95/22353 2 1 8 3 3 7 5 PCT/FR9S/Onl79
PROCEDE ET APPAREIL DE DESINFECTION
La présente invention est relative à un procéae et à un dispositif
destinés à assurer ia désinfection de locau% techniques, n~Ld"""e"i dans
les ~:Ldl,l;;,ser"enLs lloauilali~,a (salles d'o~érdliul1s etc...), ~ldblias~ L~de retraite, dans les collectivités (élabli;,ser"~"la d'e,~âeiyllt:lllerlll
crèches, etc...) et dans les installations des industries agro-ali",~nla;":s
(conserveries, élevages, etc...) par pulvérisation de solutions
dé ,i, l~t:ulal llt:s.
Les dispositifs actuellement c~"""~ ,idlisés pour une telle
d,uUliCd~iOl I comportent une buse assurant la pulvérisation de lâ
composition d~i,lrt,,ld,,l~, gé~é,_'~;"~l constituée d'une solution avec
ou sans formol. Or l't:xpé,i~,~ce démontre que la buse s'encrasse en
raison de dépôts qui s'y accumulent, ces dépôts résultant nuld"""e"l de
~o la pOly".~. isdliù,) des constituants de la solution dési"r~,L~ ,. Il est donc
nécessaire de procéder rég~ l lL à un nettoyage de la buse ou
même à son It",,uldce",~"L, ce qui entraîne une perte de temps peu
éco,~o",iu,ue en raison de l'il ,.li "uo" ' " ' des locaux qui e~ coule.
Par ailleurs, les dispositifs de dési, ~r~.,liùl1 réalisés à l'heure
actuelle ne conviennent pas à la dési"re:~Lio,~ de locaux techniques de
grand volume, que l'on rencontre de plus en plus fréquemment,
notamment dans les hôpitaux modernes où il existe des plateaux
techniques c~llluolldllL 4 à 5 salles d'opérations dont le volume total peut
30 être de l'ordre de 5ûû m3, alors que la capacite maxima des dispositifs de
dési,,r~liùn existants ne dépasse pas 150 m3.

WO 9~i/223~3 . = 7 1 ~ ~ 3 7 5 PCT/FR9~/00179
-
Par ailleurs, compte-tenu des périodes d'immobilisation des
dispositifs existants, nécessaires au nettoyage ou au remplacement des
buses de puivérisation, de tels dispositifs connus ne per",t:~Le"L pas
5 d'assurer la rapidité exigee l,,di,~Lend,,L pour la dé~i,,re~liu,), cette
exigence découlant de la nécessité de réduire a un minimum les périodes
de non utilisation des locaux techniques tels que les blocs uuél d~U;I ~5.
La présente invention s'est donc fixé pour objectif d'apporter un
procédé et un dispositif de clésil ,r~-,Li~ll ne ~, é~el l[dl 1I pas les
inconvénients l"el,Lic"",és ci-dessus des dispositifs selon la technique
antérieure.
En conséquence, ceHe invention concerne en premier lieu un
15 procédé de d~i,lrt~ iùl1 par pulvérisation d'une co",~.osi~ion
dési, l~el.Ldl "e à l'aide d'une buse, Cdl al~éri:~é en ce qu'il consiste à
pulvériser successivemen~, au travers de ladite buse, ladite ~.u~ J05i~iur~
il lr~-.Lal l~t:, puis une cor"~-oailiu" de rinçage assurant un auto-
nettoyage de ladite buse.
7o
Selon un mode de mise en oeuvre du procédé tel que défini ci-
dessus, la composition de rinçage comprend de 0,û5 à 10% en volume
d'ammonium quaternaire, de û à 5% de propanol-2, de 0,02 à 5 % d'un
agent tensioactif non ionique, le reste étant de l'eau purifiée. L'invention
_5 concerne en secûnd lieu un disposit~f automatique pour la mise en oeuvre
du procédé tel que spécifié ci-dessus. Ce dispositif est cdla~,lél i ,é en ce
qu'il comprend:
- deux réservoirs illdëpelldd"La assurant le stockage d'une part de
la ~uosi~ioll désinFectante, et d'autre part de la composition de rinçaoe
30 destinée à assurer l'auto-nettoyage de la buse de pulvérisation;

WO 95/22353 2 1 8 3 3 7 5 P~llr~5~ 179
- des moyens tels que nuLdl~,,,,e~L pompe et cu~urt:sseur pour
délivrer successivement à ladite buse de pulvérisation la ~o,,,uosiLiu
désinfectante puis la composition de rinçage;
- une turbine positionnée en dessous de la buse de pulvérisation
5 afin d'assurer une drFfusion et un brassage dans l'air de la ~u~uoSiliu
pulvérisée et
- un r"i~.,uu,uces~ur assurant toutes les fonctions du dispositif
avec l'indication des séquences de chaque étape du procédé. Selon une
cdlduL~lia~iuue de l'invention ce dispositrF est muni d'une c~""lld,~d~ à
distance qui permet d'en assurer le contrôle à partir d'un e""~lac~",~"L
situé à l'extérieur de l'enceinte devant être d~i"rt:- L~e.
D'autres udldl_L~ iuues et avantages de la présente invention
le:55UI LilullL de la des~, iuliull faite ci-après en référence à la figure unique
5 du dessin annexé qui ~t:ul~sellL~ en ~,évation latérale un dispositif selon
l'invention .
En se référant au dessin on voit que ce dispositif de pulvérisation
se présente sous la ~orme d'une unité autonome montée sur des roulettes
20 pivotalltes permettallt de le posiLiu~ er ell tout e~ ulace~ L voulu~
A sa partie inférieure ce dispositK comprend deux réservoirs de
stockage 10 et 12 destinés à recevoir respedivement la cu""~o,iLioll
dési"r~, Ld"L~ et la c~",uositiu~ de rinçage devant assurer un auto-
25 nettoyage de la buse de pulvérisation 14 dont est muni ce dispositif cecide manière connue. Les co,,,~uosiLiolls dgsi"r~. Ld"L~ et de rinçage sont
délivrées à la buse par l'illLtlll"e:.lidi,t: d'un système classique
d'électrovanne 16 de compresseur 18 et de pompe 20.
Selon une ,dl d~,Lt:l i ,Li~lue de ce dispositif on prévoit sous la buse
de pulvérisation 14 une turbine 22 entraînée par un moteur electrique 24.

~ ] ~
Wo ss/223~3 r ~ l~r ~ ~
L'ensemble constitué par la turbine et la buse de pulvérisation 14 est
positionne dans une enceinte 26 ouverte uniquement à la partie
supérieure du dispositif. Grace à cette disposition, on réalise un brassage
et une dfflusion dans l'air de la Cu~ -OSi~iù~ pulvérisée (désillrb~Ld"Le et
d'auto-nettoyage), ce qui permet nuLd~ l d'améliorer l'efficacité de la
désinfection grace à l'obtention d'une hygrométrie élevée.
Le dispositif est pourvu par ailleurs d'un ~"i~lup,ucesseur
pe""blld"L de réaliser ~outes les fonctions de l'appareil afin que
o l'utilisateur soit tenu infommé, en temps réel, du déroulement de chaque
étape de la dé -i"r~ iùl~.
Par ailleurs, le dispositrF est muni de ,u~rér~l~ce d'une cu"""allr~e à
distance pe""~:L~d"l a l'utilisateur une mise en route de ce dispositrf en
dehors de l'enceinte devant etre désinfectée, ce qui améliore ainsi la
sécurité d'utilisation.
Ainsi qu'on l'a indiqué ci-dessus, ce dispositrf ru~)~Lionlle selon des
séquences successives de deux étapes:
~o - une étape de~ désil Irt:-.Liul, durant laquelle la buse de pulvérisation
14 assure la dfflusion de la ~r"",osiLioll desi,,rt:uLdllLe:;
- une étape de rinçage de la buse 14 durant laquelle on pulvérise
au travers de cette dernière une cu",po~iLioll qui en assure un auto-
nettoyage.
Bien entendu le fonctionnement ainsi que la durée de ces étapes
sont déterminés par le logiciel précédemment introduit dans le
I l liCI U!~l uC~:~SeUr.
Le dispositrf selon l'invention peut etre mis en oeuvre avec toutes
c,slll,uosiLiGlls de désinfection actuellement connues. A titre d'exemples

~ WO95/22353 21 83375 F l,r~sc^179
non limitatifs, on peut utiliser une composition désil,r~ld"L~ constituée
d'un mélange de germicides choisis parmi les familles suivantes:
- aldéhydes: formaldéhyde, glyoxal, propionaldéhvde,
`~ 5 butyraldéhyde, glutaraldéhyde, etc
- ammoniums qudL~"~ai, ~s: chlorure de benzalkonium, chlorure
de didécyldiméthylammonium, ect
- alcools aliphatiques: éthanol, méthanol, propanol, butanol etc
- polyalcools: méthyiglycol, éthylèneglycol, propylèneglycol,
o butylglycol etc
- dérivés du phénol: phénol, thymol, gaïacol, carvacrol etc
De u,~r~ ce, on peut utiliser une cu~ uosi~iol~ dé~i"r~,k."'~
contenant moins de 3% en volume de formaldéhyde.
Dans ce cas, on peut utiliser la cu,,,uosiLi~,n suivante:
- propanol-2 de 0 à 20% en volume et de pr~rt~ ce 2%;
- alcool butylique tertiaire de 0 à 20%, de préférence 2%;
- éthanol de 0 à 20% et de ~érélellce 7%;
- ru""c.l.lt:l,yde de 0 à 3% et de p,~r~,~llce 2,8%;
- glutaraldéhyde de 0 à 10% et de ,u,~ nce 3%;
- thymol de 0 à 5% et de p, i:r~ lce 0,5%;
- eau purifiée de 50 à 90% et de ~ ri:l ~"-,e 82,7%.
En ce qui concerne la culll,uosiLioll de rinçage destinée à assurer
un auto-nettoyage de la buse 14, I'invention propose la formule suivante:
- ammonium quaternaire de 0,05 a 10% en volume, de
pr~ri:, ~llce 1 %;
- propanol-2 de 0 à ~% et de p,~ré" ,l~ 0,3%;
- agent tensioactif non ionique de 0,02 à 5% de p, e:r~ c~ 0,1%;

WO 9~ 3 2 i 8 3 3 7 ~ PCTIFR9~/00179
- eau purifiee: co",ulé",e~
Le dispositif selon la présente invention apporte notamment les
avantages suivants:
- possibiiité d'utiliser des ~ullluGsili~,~s à base de formol sans
endo" ,l "age,- les matériels électroniques présents de plus en plus
souvent dans les enceintes à dési"r~LLt~ uLdllllllellL blocs opéldLui~:a)
ce qui n'était pas possible auparavant avec les dispositifs connus;
- possibilité de dés;"re~ L~, des locaux techniques de grand
volume: la cdpacité de dési"re~ Lio~ du dispositif de l'invention est de 5û à
500m2. tres supérieure à la capacité maximale de 150m3 pouvant être
obtenue à l'aide d'apl~areils rl~ei~i~les .
- une très grande rapidité de ,~ de la i~ ,i,Ir~1LiUI,
permettant de récuperer rapidement les locaux d~sillrt:~L~s: en effet le
15 dispositif de l'invention grâce à sa diffusion accélérée par turbine permet
de gagner jusqu'à au moins deux heures par rapport aux dispositifs selon
la technique antérieure
- possibilité d'assurer une cu,,,,,,d,,de à distance ce qui améliore
co,~i ié,dL,l~:",er,L les conditions d'utilisation du dispositif sur le plan de la
~o sécurité.
Par ailleurs sur le plan de la sécurité le procédé et le dispositif
objet de l'invention apportent les avantages suivants:
- coll~Lal,ce des qualités d~_; Irtu~dl,' - : le contrôle
2~ dlhorllùlûgaLiol~ ofliciel de tels dispositifs entraîne la vérification selonlaquelle le temps de contact préconisé par le fabricant pour les surfaces à
dési"rt~L~, ~o,,,:~uu,,d bien à la destruction l"i._,~bicl",le l~cl,t,~l,ée. Ce
temps de contact dépend ~ ' , Idl ,L de la quantité de produit
dési,,r~ldlll diffusé pendant la première phase du processus. Les essais
30 pûrtant sur un dispositif ûbjet de l'invention en vue de déterminer le
nombre de milliiitres par mètre cube nécessaire a l'obtention du résultat

~ WO 95/22353 2 1 8 3 3 7 5 P(~ /Y
voulu, ont permis de conserver dans le temps le même calibrage des
perforations de la buse, c'est-à-dire la même qualité de dési,,r~Lioll, alors
qu'avec les dispositifs selon l'état antérieur de la technique, les buses se
bouchent progressivement jusqu'à la panne complete, ce qui se traduit
5 par le fait que la dé~i"re-,Liul, n'est plus assurée bien avant la panne
finale.
- Sécurité du contrôle du bon déroulement de la phase active: si,
lors du déroulement de la phase de dirfusion survient un incident tel que
n~Ld"""e,lL une panne d'électricité, une rupture mécanique d'un
o constituant du dispositif, le processeur dont est pourvu le dispositif objet
de l'invention, remet le ~uyldlllllle à zero, après un temps de latence
déterminé.
- Sécurité pour les opérateurs: il s'agit là en réa~ité de la sécurité
dans les coll.liLiù,~s hygiéniques de travail. L't:~ué~ ce montre que le
15 dispositif objet de l'invention permet une c~"""a,~de à distance: les
utilisateurs, après avoir réglé le ru"~,Liu"lle",~l du dispositif en fonction
du volume de la pièce à traiter, peuvent sortir de celle-ci (évitant ainsi la
nécessité de se munir de masques, gants et lunettes, comme c'était le cas
lors de l'utilisation des dispositifs selon la technique antérieure qui
20 devraient être actionnés à partir de la pièce à dési,,rt:-,L~I), calfeutrer la
pièce à ~'' ,r~-,L~r et ~ dlldtl le d~",a"dge du dispositif depuis
l'extérieur.
Il demeure bien entendu que la présente invention n'est pas limitée
25 aux exemples de mise en oeuvre et de la l~_l;;,dLiull décrits ici, mais
qu'elle englobe toutes les variantes.

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Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 1999-02-15
Application Not Reinstated by Deadline 1999-02-15
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1998-02-16
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-08-24

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1998-02-16
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
LABORATOIRES DE RECHERCHE THERAPEUTIQUE SPLENODEX
Past Owners on Record
JEAN-LOIC BARATOUX
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1995-08-23 7 267
Claims 1995-08-23 2 73
Abstract 1995-08-23 1 44
Drawings 1995-08-23 1 15
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 1998-03-15 1 187
Fees 1997-01-13 1 32
International preliminary examination report 1996-08-13 10 201
PCT Correspondence 1996-09-05 3 67