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Patent 2184407 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2184407
(54) English Title: RECIPIENT A GOULOT POURVU D'UNE FERMETURE DISTRIBUTRICE A CAPUCHON DEVISSABLE PARTIELLEMENT
(54) French Title: CONTAINER WITH A NECK PROVIDED WITH A DISPENSING CLOSURE HAVING A PARTIALLY UNSCREWABLE CAP
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B65D 47/24 (2006.01)
  • B65D 41/04 (2006.01)
  • B65D 41/34 (2006.01)
  • B65D 47/20 (2006.01)
(72) Inventors :
  • GONCALVES, AGNES (France)
(73) Owners :
  • DEFI INTERNATIONAL, SARL
(71) Applicants :
  • DEFI INTERNATIONAL, SARL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-11-20
(87) Open to Public Inspection: 1996-07-18
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/001526
(87) International Publication Number: FR1995001526
(85) National Entry: 1996-08-28

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95/00183 (France) 1995-01-10

Abstracts

English Abstract

A container (1) with a neck (2) provided with a dispensing closure which comprises a cap (4) provided with at least one dispensing port (7) that may be screwed in or out between at least two positions by means of at least one screw thread on the neck, as well as a reducer (3) which is integral with or attached to the neck and provided with a sealing tip (6) for selectively sealing the port (7) in the cap (4) depending on its position on the neck. The container neck (2) comprises two parallel limited screw threads (11a, 11b) engageable by respective pins (12a, 12b) in the cap, and the neck further comprises helical cap-mounting ridges (16a, 16b) whose winding directions change at 90~ intervals so that the ridges together define two projections (17a, 17b) and two respective diametrically opposed recesses. A longitudinal groove (18) extends from each recess towards at least one of the screw threads (11a, 11b) for receiving one of the cap pins (12a, 12b) as the cap is mounted on the neck.


French Abstract


L'invention concerne un récipient (1) à bague (2) pourvue d'une capsule
distributrice, ladite capsule comportant d'une part, un capuchon (4) muni d'au moins
un orifice (7) de distribution qui est monté vissable et dévissable entre au moins deux
positions, au moyen d'au moins un filetage prévu sur la bague, et d'autre part, un
réducteur solidaire ou rapporté (3) sur la bague et pourvu d'un embout d'obturation
(6) de manière à obturer à volonté l'orifice (7) du capuchon (4) en fonction de sa position sur la bague. Selon l'invention, la bague
(2) du récipient comporte deux filetages (11a, 11b) parallèles de vissage, limités et destinés à coopérer chacun avec un ergot (12a, 12b)
prévu dans le capuchon et en ce que la bague comporte en outre des rampes hélicoïdales (16a, 16b) d'assemblage du capuchon dont les
sens d'enroulement sont alternés tous les quarts de tour de telle sorte que lesdites rampes forment entre elles deux pointes (17a, 17b) et
respectivement deux creux diamétralement opposés, chaque creux étant prolongé par une rainure longitudinale (18) qui s'étend au moins
vers l'un des filetages (11a, 11b) et qui est destinée à recevoir l'un des ergots (12a, 12b) du capuchon au cours de l'assemblage de celui-ci
sur la bague.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


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REVENDICATIONS
1) Récipient (1) à bague (2) pourvu d'une capsule distributri-
ce, ladite capsule comportant d'une part, un capuchon (4) muni d'au
moins un orifice (7) de distribution qui est monté vissable et dévissa-
ble entre au moins deux positions, au moyen d'au moins un filetage
prévu sur la bague, et d'autre part, un réducteur solidaire (3') ou
rapporté (3) sur la bague et pourvu d'un embout d'obturation (6) de
manière à obturer à volonté l'orifice (7) du capuchon (4) en fonction
de sa position sur la bague, caractérisé en ce que la bague (2) du
récipient comporte deux filetages (11a,11b) parallèles de vissage,
limités et destinés à coopérer chacun avec un ergot (12a,12b) prévu
dans le capuchon et en ce que la bague comporte en outre des rampes
hélicoïdales (16a,16b) d'assemblage du capuchon dont les sens d'enrou-
lement sont alternés tous les quarts de tour de telle sorte que lesdi-
tes rampes forment entre elles deux pointes (17a,17b) et respective-
ment deux creux diamétralement opposés, chaque creux étant prolongé
par une rainure longitudinale (18) qui s'étend vers au moins l'un des
filetages (11a,11b) et qui est destinée à recevoir l'un des ergots
(12a,12b) du capuchon au cours de l'assemblage de celui-ci sur la
bague.
2) Récipient selon la revendication 1, caractérisé en ce que
chaque rainure longitudinale (18) débouche dans le filetage correspon-
dant (11a,11b) par l'intermédiaire d'une nervure (19) qui est passée à
force par l'ergot (12a,12b) correspondant du capuchon au cours de
l'assemblage, ladite nervure (19) servant de butée anti-retour.
3) Récipient selon l'une des revendications 1 et 2, caractéri-
sé en ce que les rainures longitudinales (18) débouchent au moins aux
extrémités de départ des filetages (11a,11b), de telle sorte qu'à
l'assemblage, le capuchon (4) prend une position d'obturation.
4) Récipient selon l'ensemble des revendications 1 à 3, carac-
térisé en ce que les filetages (11a,11b) s'étendent symétriquement
chacun sur un peu plus d'un demi-tour de telle sorte que chaque fileta-
ge (11a,11b) prend naissance dans une rainure longitudinale (18) et se
termine dans l'autre rainure longitudinale (18), l'extrémité de départ
du filetage (11a,11b) étant séparée de l'extrémité finale de l'autre
filetage (11b,11a) par une nervure (19) servant de butée anti-retour,

13
laquelle peut être passée à force par l'ergot (12a,12b) correspondant
du capuchon, au moment de l'assemblage, mais aussi si l'on veut obte-
nir une fermeture en exerçant une pression sur le capuchon.
5) Récipient selon la revendication 4, caractérisé en ce que
la nervure (19) qui sépare les filetages (11a,11b), présente une
épaisseur croissante vers la base de la bague (2) de manière à facili-
ter dans ce sens le passage en force et au contraire améliorer la
retenue anti-retour.
6) Récipient selon l'une des revendications 4 et 5, caractéri-
sé en ce que l'extrémité finale de chaque filetage (11a,11b) est
fermée par rapport à la rainure longitudinale (18) correspondante, par
une nervure (19') qui est passée à force par l'ergot (12a,12b) corres-
pondant du capuchon au cours de l'assemblage, ladite nervure (19')
servant de butée anti-retour.
7) Récipient selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé
en ce que chaque ergot (12a,12b) se présente sous la forme d'une
petite nervure d'une largeur au plus égale à celle de la rainure
longitudinale (18) dans laquelle elle s'engage à l'assemblage.
8) Récipient selon la revendication 7, caractérisé en ce que
chaque nervure formant un ergot (12a,12b) présente une pente sur
l'horizontale correspondant sensiblement à celle des filetages.
9) Récipient selon l'une des revendications 7 et 8, caractéri-
sé en ce que chaque nervure formant un ergot (12a,12b) présente dans
sa partie médiane, une encoche (21a,21b) destinée à coopérer avec une
petite saillie (20) ménagée dans le filetage correspondant (11a,11b)
en regard de la rainure longitudinale (18) afin d'assurer un marquage
et/ou verrouillage de position.
10) Récipient selon l'une des revendications 1 à 9, caractéri-
sé en ce que le capuchon (4) comporte au moins une nervure longitudina-
le (23) sur sa paroi interne, destinée à coopérer avec au moins une
saillie (22a,22b) prévue sur les rampes hélicoïdales d'assemblage afin
d'assurer un verrouillage et/ou un marquage sonore à la fermeture et à
l'ouverture.
11) Récipient selon la revendication 10, caractérisé en ce que
le capuchon (4) ne comporte qu'une seule nervure longitudinale (23)
légèrement décalée vers l'un des ergots (12a,12b) par rapport à un
plan (P1) perpendiculaire au plan (P2) passant par lesdits ergots,

14
tandis que les rampes d'assemblage (11a,11b) sont pourvues de deux
saillies (22a,22b) aménagées au niveau des pointes (17a,17b) formées
par lesdites rampes.
12) Récipient selon l'une des revendications 1 à 11, caractéri-
sé en ce que le capuchon (4) présente un élément tubulaire (14) co-
axial à son orifice (7), destiné à venir coulisser de manière étanche
sur ou dans une cheminée (15) prévue sur le réducteur (3,3').
13) Récipient selon l'une des revendications 1 à 12, caractéri-
sé en ce que l'orifice (7) du capuchon (4) est équipé d'un joint (24)
muni d'une fente (24') et d'un logement (24") pour l'embout d'obtura-
tion (6) de manière que ce dernier, en position d'obturation, obture
de manière étanche la fente (24') dudit joint en venant se disposer
dans son logement (25"), tandis qu'en position d'ouverture, le joint
(24) sert de valve en permettant l'évacuation du produit par sa fente,
tout en empêchant en sens inverse l'entrée éventuelle d'impuretés.
14) Récipient selon l'une des revendications 1 à 13, caractéri-
sé en ce qu'il est équipé d'un système d'inviolabilité comportant une
bande (25) fixée de manière détachable à la base du capuchon et pour-
vue de moyens de blocage destinés à coopérer avec des moyens conjugués
aménagés sur la bague (2) du récipient dès l'assemblage du capuchon
sur ladite bague de telle sorte que ledit capuchon ne peut pas tourner
relativement à la bague tant que ladite bande (25) n'est pas retirée.
15) Récipient selon la revendication 14, caractérisé en ce que
les moyens de blocage de la bande (25) sur le capuchon constituent
aussi les moyens de fixation de la bande sur le capuchon et se présen-
tent sous la forme d'au moins deux languettes (25'a,25'b) reliées au
capuchon de façon détachable, tandis que les moyens conjugués de la
bague sont formés d'au moins deux encoches (26a,26b) ménagées dans une
embase de la bague, dans la même position angulaire que les languettes
en position de fermeture, afin de recevoir ces dernières au cours de
l'assemblage du capuchon sur la bague.
16) Récipient selon la revendication 15, caractérisé en ce que
les languettes (25'a,25'b) sont disposées de façon diamétralement
opposée, dans le même plan axial (P2) que celui des ergots (12a,12b),
tandis que les encoches sont ménagées aussi de façon diamétralement
opposée, dans le même plan axial que les rainures longitudinales (18).
17) Procédé d'assemblage du capuchon sur la bague d'un réci-

pient selon l'une des revendications 1 à 16, caractérisé en ce qu'il
consiste, quelle que soit la position initiale du capuchon (4) par
rapport à la bague (2), à entraîner en rotation ledit capuchon par
rapport à la bague tout en exerçant sur celui-ci une pression axiale
jusqu'à ce que les ergots (12a,12b) du capuchon (4) parviennent jusqu'
aux extrémités de départ des filetages (11a,11b) après avoir été
guidés sur les rampes hélicoïdales (16a,16b) puis dans les rainures
longitudinales (18).

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


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W O 96/21601 PCT~R95/01526
RECIPIENT A GOULOT POURVU D'UNE FERMETURE DISTRIBUTRICE A CAPUCHON
DEVISSABLE PARTIELLEMENT
L'invention concerne un récipient à bague pourvu d'une capsule
05 distributrice à capuchon dévissable partiellement, le récipient conte-
nant un produit à distribuer et plus particulièrement un produit
liquide ou pâteux.
Les capsules distributrices remplacent avantageusement les
simples bouchons à dévisser, lesdites capsules restant attenantes au
récipient, tandis que l'ouverture et la fermeture s'effectuent par une
manoeuvre particulière de la capsule.
C'est ainsi que l'on réalise, par exemple, une capsule compor-
tant d'une part, un capuchon muni d'au moins un orifice de distribu-
tion qui est monté vissable et dévissable entre au moins deux posi-
tions, au moyen d'au moins un filetage prévu sur la bague, et d'autre
part, un réducteur solidaire ou rapporté sur la bague et pourvu d'un
embout d'obturation, de manière à obturer à volonté l'orifice du
capuchon en fonction de sa position sur la bague.
Généralement, l'orifice du capuchon est central, comme par
exemple dans le dispositif décrit dans le document FR-A-l 545 591. On
connait aussi des systèmes de ce type à plusieurs débits ou à débit
variable, le débit étant déterminé par la position du capuchon par
rapport à la bague et donc à l'obturateur.
Dans tous les cas il y a lieu de monter le capuchon sur la
bague pour que celle-ci puisse ensuite prendre au moins deux positions
Q ns se séparer du récipient.
A cet effet, il y a lieu d'amener les ergots ou s; l?;re,
dont est muni le capuchon, dans les filetages de fonctionnement tout
en empêchant ensuite lesdits ergots de pouvoir s'échapper de manière
intempestive desdits filetages.
Pour cela, qu'il s'agisse de remplir le récipient muni de sa
bague avant d'y disposer la capsule, ou de remplir le récipient par le
fond, le récipient étant déjà équipé ou non de sa capsule, ou de
souder une bague sur un récipient, ladite bague étant pourvue de sa
capsule, il y aura toujours lieu de monter la capsule sur la bague.
Cette opération d'assc bl~ge pourra, selon le cas, être réalisée par
le fabricant ou le conditionneur.

21 84407
W O96121601 PCT~R95/01526
Jusqu'à présent, des systèmes délicats de repérage et de
positionnement étaient nécessaires pour que le capuchon se présente en
bonne position angulaire par rapport à la bague.
C'est pourquoi l'inventeur a imaginé un récipient du type
05 précité, dont la conception permet notamment un assemblage particuliè-
rement simplifié.
A cet effet, le récipient selon l'invention est remarquable en
ce que la bague du récipient comporte deux filetages parallèles de
vissage, limités et destinés à coopérer chacun avec un ergot prévu
dans le capuchon et en ce que la bague comporte en outre des rampes
hélicoidales d'assemblage du capuchon dont les sens d'enroulement sont
alternés tous les quarts de tour de telle sorte que lesdites rampes
forment entre elles deux pointes et respectivement deux creux diamétra-
lement opposés, chaque creux étant prolongé par une rainure longitudi-
nale qui s'étend vers au moins l'un des filetages et qui est destinéeà recevoir l'un des ergots du capuchon au cours de l'assemblage de
celui-ci sur la bague.
Avantageusement, chaque rainure longitudinale débouche dans le
filetage correspondant par l'inte~ d;~;re d'une nervure qui est
passée à force par l'ergot correspondant du capuchon au cours de
l'assemblage, ladite nervure servant de butée anti-retour et de préfé-
rence, les rainures longitudinales débouchent au moins aux extrémités
de départ des filetages, de telle sorte qu'à l'assemblage, le capuchon
prend une position d'obturation.
Selon un mode de réalisation tout à fait intéressant, les
filetages s'étendent symétriquement chacun sur un peu plus d'un demi-
tour de telle sorte que chaque filetage prend n~;cs~nce dans une
rainure longitudinale et se termine dans l'autre rainure longitudina-
le, l'extrémité de départ du filetage étant séparée de l'extrémite
finale de l'autre filetage par une nervure servant de butée anti-
retour, laquelle peut être passée à force par l'ergot correspondant du
capuchon, au moment de l'assemblage, mais aussi si l'on veut obtenir
une fermeture en exerçant une pression sur le capuchon.
On comprend alors que la capsule peut avantageusement être
fermée au choix, par vissage ou par simple pression exercée sur le
capuchon.
En outre, une rotation d'un demi-tour permet de retrouver une

W 096/21601 2 1 8 4 ~ 0 7 PCTA~R9StO1526
position symétrique, ce qui est avantageux par exemple pour un capu-
chon et un récipient de section non circulaire.
De préférence, la nervure qui sépare les filetages présente
une épaisseur croissante vers la base de la bague de manière à facili-
05 ter dans ce sens le passage en force et au contraire améliorer la
retenue anti-retour et l'extrémité finale de chaque filetage est
fermée par rapport à la rainure longitudinale correspondante, par une
nervure qui est passée à force par l'ergot correspondant du capuchon
au cours de l'assemblage, ladite nervure servant de butée anti-retour.
Selon un mode de réalisation, chaque ergot se présente sous la
forme d'une petite nervure dlune largeur au plus égale à celle de la
rainure longitudinale dans laquelle elle s'engage à l'assemblage et de
préférence, chaque nervure formant un ergot présente une pente sur
l'horizontale correspondant sensiblement à celle des filetages.
On peut aussi prévoir que la nervure formant l'ergot présente
dans sa partie médiane, une encoche destinée à coopérer avec une
petite saillie ménagée dans le filetage correspondant en regard de la
rainure longitudinale afin d'assurer un marquage et/ou verrouillage de
position.
Un mode de réalisation particulier est remarquable en ce que
le capuchon comporte au moins une nervure longitudinale sur sa paroi
interne, destinée à coopérer avec au moins une saillie prévue sur les
rampes hélicoidales d'assemblage afin d'assurer un verrouillage et/ou
un marquage sonore à la fermeture et à l'ouverture et avantageusement,
le capuchon ne comporte qu'une seule nervure longitudinale légèrement
déc~tlée vers l'un des ergots par rapport à un plan perpendiculaire au
plan passant par lesdits ergots, tandis que les rampes d'assemblage
sont pourvues de deux saillies aménagées au niveau des pointes formées
par lesdites rampes.
Selon des modes de réalisation, le capuchon présente un élé-
ment tubulaire coaxial à son orifice, destiné à venir coulisser de
manière étanche sur ou dans une cheminée prévue sur le réducteur.
Afin d'assurer une protection même lorsque le capuchon est en
position d'ouverture, l'orifice du capuchon est équipé d'un joint muni
d'une fente et d'un logement pour l'embout d'obturation de manière que
ce dernier, en position d'obturation, obture de manière étanche la
fente dudit joint en venant se disposer dans son logement, tandis

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W O 96/21601 - PCT~R9S/01526
qu'en position d'ouverture, le joint sert de valve en permettant
l'évacuation du produit par sa fente, tout en empêchant en sens inver-
se l'entrée éventuelle d'impuretés.
Selon encore un de de réalisation, le récipient peut être
05 équipé d'un système d'inviolabilité comportant une bande fixée de
manière détachable à la base du capuchon et pourvue de moyens de
blocage destinés à coopérer avec des moyens conjugués aménagés sur la
bague du récipient dès l'assemblage du capuchon sur ladite bague de
telle sorte que ledit capuchon ne peut pas tourner relativement à la
bague tant que ladite bande n'est pas retirée. Par exemple dans ce
cas, les moyens de blocage de la bande sur le capuchon constituent
aussi les moyens de fixation de la bande sur le capuchon et se présen-
tent sous la forme d'au moins deux languettes reliées au capuchon de
façon détachable, tandis que les moyens conjugués de la bague sont
formés d'au moins deux encoches ménagées dans une embase de la bague,
dans la même position angulaire que les languettes en position de
fermeture, afin de recevoir ces dernières au cours de l'assemblage du
capuchon sur la bague et en particulier, les languettes sont disposées
de façon diamétralement opposée, dans le même plan axial que celui des
ergots, tandis que les encoches sont ménagées aussi de façon diamétra-
lement opposée, dans le même plan axial que les rainures longitudina-
les.
L'un des intérêts des structures du capuchon et de la bague
précisés ci-avant, consiste dans une facilité d'assemblage.
C'est pourquoi l'invention concerne bien sûr aussi un procédé
d'assemblage du capuchon sur la bague d'un récipient selon l'inven-
tion, qui est remarquable en ce qu'il consiste, quelle que soit la
position initiale du capuchon par rapport à la bague, à entraîner en
rotation ledit capuchon par rapport à la bague tout en exerçant sur
celui-ci une pression axiale jusqu'à ce que les ergots du capuchon
parviennent jusqu'aux extrémités de départ des filetages après avoir
été guidés sur les rampes hélicoidales puis dans les rainures longitu-
d;n~les.
L'invention sera bien comprise et d'autres particularités
appara;tront à la lecture de la description qui va suivre et qui se
réfère aux dessins annexés dans lesquels:

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W O96/21601 PCT~RgS/01526
- la figure l montre en élévation la bague d'un récipient
selon l'invention,
- la figure 2 est une coupe partielle selon II-II de la figure
05 1,
- la figure 3 montre en demi-coupe et demi-élévation un réduc-
teur pour récipient selon l'invention,
- la figure 4 est une vue partielle de dessus du réducteur de
la figure 3,
- la figure 5 est une coupe axiale d'un capuchon selon l'inven-
tion,
- la figure 6 est une vue de dessus de la figure 5,
- la figure 7 montre deux demi-coupes axiales de la bague du
récipient équipée de son réducteur et d'un capuchon, respec-
tivement du côté gauche en position de fermeture et du côté
droit en position d'ouverture.
- la figure 8 est une demi-coupe selon VIII-VIII de la figure
7,
- la figure 9 est une vue partielle en perspective d'une
partie du capuchon et de la bague au niveau de son encoche,
- la figure 10 correspond à la figure 7 selon un autre mode de
réalisation dont l'orifice du capuchon est pourvu d'un
joint.
- les figures 11 et 12 montrent respectivement en demi-coupe
et en vue de dessus, le joint du mode de réalisation de la
figure 10.
Les dessins représentent un récipient 1 muni d'une bague 2

21 84407
W O96/21601 P~l/r~9S/01526
(figures l, 7, 8 et lO).
Les modes de réalisation des figures l à 9 d'une part, et lO
d'autre part, étant très proches, les éléments similaires portent
volontairement les mêmes références.
05Sur la bague 2, est fixé un réducteur 3 (figures 3, 4 et 7) ou
3' (figure lO).
Le réducteur 3 des figures 3, 4 et 7 est fixé par clipsage sur
la bague 2, comme il sera expliqué ci-après, tandis que le réducteur
3' de la figure lO est d'une seule pièce avec ladite bague 2.
lOLe réducteur 3, 3' forme avec un capuchon 4 (figures 5, 6, 7,
8 et lO), une capsule distributrice.
Le réducteur 3, 3' comporte des ouvertures de passage telles
que 5 (figures 3 et 4) pour le produit contenu dans le récipient l et
un embout d'obturation 6.
15L'embout d'obturation 6 est prévu pour venir obturer à volonté
un orifice central 7 prévu dans le capuchon 4.
Dans le mode de réalisation des figures l à 9, dont le réci-
pient se présente, par exemple, sous la forme d'un flacon, le réduc-
teur 3 est fixé sur la bague 2 au moyen d'une gorge 8 (figures 3 et 7)
qui vient recouvrir le bord de la bague 2 pour s'y accrocher par
coopération d'une nervure intérieure 9 dont l'obturateur est muni
(figures 3 et 7), avec une nervure extérieure lO (figures l et 7)
aménagée sur la bague 2.
Dans ce mode de réalisation, on peut par exemple remplir ledit
flacon et ensuite seulement positionner le réducteur, puis le capu-
chon, comme il sera dit ci-après.
Par contre, dans le mode de réalisation des figures lO à 12,
le réducteur 3' est solidaire, ou d'une seule pièce, avec la bague 2.
Il peut s'agir, par exemple, d'équiper un tube dont le remplissage
s'effectue par le fond.
Il est clair aussi que la bague 2, le réducteur 3, 3' et le
capuchon 4 peuvent être prémontés, la bague venant ensuite se fixer
sur un récipient.
Afin d'assurer l'obturation ou l'ouverture de l'orifice 7 du
capuchon 4, celui-ci est monté vissable et dévissable sur la bague 2
par coopération de deux filetages lla, llb (figures l, 7, 8 et lO)
ménagés parallèlement sur la bague 2 sur environ un peu plus d'un

21 84407
W 096/21601 PCTA~R95101S26
demi-tour chacun et deux ergots 12a, 12b prévus de manière diamétrale-
ment opposée sur la paroi interne du capuchon 4 (figures 5 à 7 et 10).
Dans le mode de réalisation représenté, les filetages lla, llb
sont disposés symétriquement de telle sorte que le départ de l'un des
05 filetages se trouve à l'aplomb de l'extrémité finale de l'autre fileta-
ge, comme le montrent les dessins.
Les ergots 12a, 12b se présentent sous la forme de nervures
obliques dont la pente correspond à celle des filetages lla, llb avec
lesquels elles sont destinées à coopérer.
Ainsi, après montage du capuchon 4 sur la bague 2, ledit
capuchon peut prendre une position d'obturation dans laquelle l'embout
6 du réducteur 3, 3' obture l'orifice 7 du capuchon, comme représenté
sur les parties gauches des figures 7 et 10, et une position d'ouvertu-
re comme représenté sur les parties droites desdites figures, quoique
l'orifice 7 du mode de réalisation de la figure 10 est pourvu, comme
il sera expliqué ci-après, d'un joint.
Les positions d'obturation et d'ouverture correspondent aux
positions extrêmes des ergots 12a, 12b, qui se trouvent alors respecti-
vement au départ et à la fin des filetages correspondant lla, llb.
On comprend bien qu'il suffit de dévisser ou visser le capu-
chon pour obtenir une ouverture ou respectivement une fermeture.
Toutefois, pour ladite fermeture et de manière tout à fait exception-
nelle pour une capsule à vissage, on peut aussi exercer une simple
pression sur le capuchon, comme il sera expliqué plus loin.
Comme le montrent encore les dessins, afin d'assurer une bonne
ét~n~héité à la fermeture, l'orifice central 7 du capuchon 4 comporte,
sur le mode de réalisation des figures 1 à 9, une petite jupe annulai-
re 13 (figures 5 à 7) qui s'étend vers l'intérieur et dont le diamètre
intérieur correspond au diamètre extérieur de l'embout 6.
On comprend que la jupe 13 assure une ét~n~hé;té à la fermetu-
re. Toutefois, on peut souhaiter aussi une protection du dispositif en
position ouverte, notamment pour un tube de crème (solaire par exem-
ple). C'est pourquoi le mode de réalisation des figures 10 à 12 compor-
te un joint 24 fixé dans l'orifice 7 du capuchon 4 et pourvu d'un
logement 24' (figure 11) et d'une fente centrale 24" (figure 12). En
position d'obturation, l'embout 6 vient se disposer dans le logement
24' et obture de manière étanche la fente 24".

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Le joint 24 peut aussi servir de valve ou clapet en position
d'ouverture (partie droite de la figure 10) en permettant, par pres-
sion, au produit de passer par la fente 24" tandis que ledit joint 24
empêche l'entrée éventuelle d'impuretés.
05 De même, un élément tubulaire 14 s'étend co~ lement à l'ori-
fice 7 et/ou à la jupe 13 pour venir coulisser de manière étanche sur
une cheminée 15 (figures 7 et 10) (ou selon une variante, dans une
cheminée) prévue sur le réducteur 3, 3'.
Pour l'assemblage du capuchon 4 sur la bague 2, l'invention
prévoit des moyens tout à fait originaux.
En effet, comme le montrent les figures 1 et 10, la bague 2 du
récipient comporte des rampes d'accès et de montage hélico;dales
telles que 16a, 16b.
Les rampes hélicoldales, dont deux, 16a, 16b, seulement sont
visibles sur les dessins, sont en fait au nombre de quatre, tandis que
leur sens d'enroulement est alterné de l'une à l'autre tous les quarts
de tour.
Il y a donc finalement deux paires de rampes, les rampes de
chaque paire étant semblables entre elles et diamétralement opposées,
alors que les deux rampes d'une paire ont un sens d'enroulement opposé
à celui des rampes de l'autre paire.
De la sorte, lesdites rampes forment deux pointes 17a, 17b
(figures 1 et 10) et deux creux diamétralement opposés, dont un seul
est visible sur lesdites figures (l'autre étant donc diamétralement
opposé).
Chaque creux se prolonge par une rainure longitudinale telle
la rainure 18 visible sur les dessins. Dans chaque rainure longitudina-
le 18, se trouvent à l'aplomb l'une de l'autre, l'extrémité finale
d'un filetage (lla, llb) et l'extrémité de départ de l'autre filetage
(respectivement llb, lla)
Comme le montrent encore les dessins, l'extrémité finale d'un
filetage (lla,llb) et l'extrémité de départ de l'autre filetage (llb,
lla) sont séparées entre-elles dans les rainures longitudinale 18 par
une nervure 19, tandis que les extrémités finales sont séparées des
rainures longitudinales par une autre nervure 19' (figures 1, 2, 7,
10) .
Comme le montre bien la figure 2, la nervure 19 présente en

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outre une épaisseur croissante en se rapprochant de la base de la
bague 2.
Au départ de chaque filetage, sous la nervure 19 est prévue
une petite saillie 20.
05 En outre, les ergots 12a, 12b du capuchon 4, qui se présentent
comme déjà dit sous forme de nervures, sont pourvus chacun d'une
encoche médiane 21a, 21b destinée à coopérer avec les saillies 20
précitées et comme il sera expliqué ci-après. De plus ici, lesdits
ergots ont une largeur semblable à celle des rainures longitudinales
18.
Comme le montre encore la figure 1, les pointes 17a, 17b
formées par les rampes 16a, 16b, sont pourvues de deux saillies minces
22a, 22b (figure 1), prévues pour coopérer avec une nervure longitudi-
nale 23 aménagée sur la paroi interne du capuchon 4 (figures 5, et 6)
et qui est prévue un peu plus rapprochée de l'un des ergots (ici
l'ergot 12a) que de l'autre, par rapport au plan Pl perpendiculaire au
plan P2 passant par lesdits ergots (figure 6).
Afin d'assurer une inviolabilité (et seulement si on le dési-
re), c'est-à-dire une interdiction d'utilisation sans que cela ne soit
visible, le capuchon 4 peut être pourvu à sa base d'une bande 25
détachable (figures 5 à 9), faisant presque un tour complet, comme le
montre la figure 6.
Cette bande 25 fait saillie vers le bas et elle est fixée ici
au capuchon 4 par deux paires de languettes 25'a, 25'b, formant des U
et assujetties audit capuchon 4, comme le montrent les dessins, par
des pattes autocassables.
Les paires de languettes 25'a et 25'b sont diamétralement
opposées et disposées ici dans le même plan axial P2 (figure 6) que
les ergots 12a, 12b.
La bague 2 comporte dans son embase (figures 1, 7 et 9), deux
encoches 26a, 26b diamétralement opposées et disposées dans le même
plan axial que les rainures 18.
Etant donné le positionnement des languettes 25'a, 25'b et des
encoches 26a, 26b, lesdites languettes peuvent venir se loger dans les
encoches au cours de l'assemblage du capuchon, comme il sera expliqué
ci-après. Le positionnement angulaire des languettes et des encoches
pourrait d'ailleurs être autrement que celui indiqué ci-avant, à la

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condition que les languettes et les encoches s'alignent au moment de
l'assemblage, c'est-à-dire encore en position angulaire de fermeture.
Après cette description des modes de réalisation représentés,
on comprend le procédé d'assemblage du capuchon 4 sur la bague 2.
05 En effet, il suffit, dans une chaîne d'assemblage et/ou de
conditionnement, d'entraîner le capuchon 4 en rotation dans n'importe
quel sens et quelle que soit sa position angulaire initiale, tout en
exerçant sur lui une certaine pression.
A la limite, une simple pression peut éventuellement suffire,
la forme des rampes assurant toute seule la rotation.
Ainsi, les ergots 12a, 12b du capuchon viennent glisser sur
les rampes hélicoldales 16a, 16b pour venir en bout de course dans les
rainures longitudinales 18.
Les ergots 12a, 12b viennent ensuite à force passer les nervu-
res 19' et 19 qui vont servir de butée anti-retour pour finir ainsi au
début des filetages lla, llb.
On comprend que le capuchon se positionne en position de
fermeture.
En outre, les encoches 21a, 21b des ergots 12a, 12b viennent
chevaucher les petites saillies 20, assurant ainsi un verrouillage de
position à la fermeture en fin de montage.
Enfin, on comprend aussi qu'au cours de cet assemblage, les
paires de languettes 25'a, 25'b du capuchon viennent dans les encoches
respectives 26a, 26b de la bague (voir en particulier les figures 8 et
9) bloquant ainsi le capuchon en position de fermeture, cette inviola-
bilité étant obtenue du fait même de la conception originale des
moyens utilisés et de l'assemblage particulier du capuchon sur la
bague.
L'utilisation est ensuite simple. En effet, après avoir arra-
ché la bande 25 en la s~ s~nt par sa partie ouverte, on peut action-
ner en rotation le capuchon 4 et il suffit de dévisser, ou respective-
ment visser ledit capuchon 4, pour ouvrir ou respectivement fermer la
capsule en déplaçant l'embout d'obturation 6 qui s'écarte de la jupe
13, ou du joint 24, et donc de l'orifice 7 du capuchon, ou respective-
ment s'introduit dans ladite jupe ou dans le logement 24' dudit joint.
On comprend aussi qu'à la fermeture, la nervure longitudinale23 du capuchon passe en force l'une des saillies 22a, 22b de la bague

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(selon sa position initiale après montage), ce qui assure un verrouil-
lage et/ou un marquage sonore à l'ouverture et la fermeture.
S'il est tout à fait envisageable de prévoir des filetages
(lla,llb) sur un peu moins d'un demi-tour, les nervures l9 et 19
05 étant confondues et les extrémités finale et de départ de chaque
filetage n'étant pas à l'aplomb des extrémités respectivement de
départ et finale de l'autre filetage, le mode de réalisation représen-
té dont le vissage et le dévissage s'effectuent sur un demi-tour,
présente de très importants avantages.
Outre le fait d'un repositionnement diamétralement opposé du
capuchon entre les positions d'ouverture et de fermeture, ce qui peut
être intéressant pour des formes extérieures non circulaires, on
comprend qu'en position d'ouverture, une pression sur le capuchon
assure le passage en force des nervures l9 et l9' comme pour l'assem-
blage et ainsi une fermeture rapide de la capsule (même résultat qu'un
vissage).
La forme des nervures et en particulier de la nervure l9 (voir
figure 2) étant choisie pour constituer une butée anti-retour tout en
facilitant le mouvement dans l'autre sens.
Il est clair toutefois que l'invention concerne d'autres modes
de réalisation dans lesquels l'orifice 7 du capuchon pourrait ne pas
être central et/ou unique et il pourrait même s'agir d'une capsule à
plusieurs débits ou à débit variable.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Time Limit for Reversal Expired 2003-11-20
Application Not Reinstated by Deadline 2003-11-20
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 2003-01-15
Inactive: Abandon-RFE+Late fee unpaid-Correspondence sent 2002-11-20
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2002-11-20
Letter Sent 1999-09-09
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-07-18

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2002-11-20

Maintenance Fee

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
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Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
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MF (application, 3rd anniv.) - small 03 1998-11-20 1998-10-15
Registration of a document 1999-08-03
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1999-11-22 1999-11-03
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2000-11-20 2000-11-07
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2001-11-20 2001-10-31
Owners on Record

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Past Owners on Record
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1997-10-14 1 4
Description 1996-07-17 11 509
Cover Page 1996-11-28 1 18
Abstract 1996-07-17 1 71
Claims 1996-07-17 4 177
Drawings 1996-07-17 4 69
Reminder of maintenance fee due 1997-07-21 1 111
Courtesy - Certificate of registration (related document(s)) 1999-09-08 1 140
Reminder - Request for Examination 2002-07-22 1 127
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2002-12-17 1 176
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Fees 1998-10-14 1 32
Fees 2001-10-30 1 35
Fees 1997-10-15 1 42
Fees 1999-11-02 1 34
Fees 2000-11-06 1 33
PCT Correspondence 1997-03-11 2 81
International preliminary examination report 1996-08-27 6 180
Courtesy - Office Letter 1996-10-16 1 47