Language selection

Search

Patent 2187318 Summary

Third-party information liability

Some of the information on this Web page has been provided by external sources. The Government of Canada is not responsible for the accuracy, reliability or currency of the information supplied by external sources. Users wishing to rely upon this information should consult directly with the source of the information. Content provided by external sources is not subject to official languages, privacy and accessibility requirements.

Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2187318
(54) English Title: MASQUE DE VENTILATION FACIAL, PIECE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
(54) French Title: FACIAL RESPIRATOR MASK, PART AND METHOD FOR THE MANUFACTURE THEREOF
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A61M 16/06 (2006.01)
(72) Inventors :
  • VANDENBROUCQUE, GERARD (France)
(73) Owners :
  • ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
(71) Applicants :
  • ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS (France)
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1996-03-15
(87) Open to Public Inspection: 1996-09-19
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1996/000404
(87) International Publication Number: FR1996000404
(85) National Entry: 1996-10-07

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
95 03 065 (France) 1995-03-16

Abstracts

English Abstract

A facial respirator mask having a concave and rigid shell (1) with an aperture for connection to a ventilating apparatus (2), characterised in that the shape of the rigid shell (1) is arranged to encompass, in addition to the nose and mouth, the whole of the adjacent part of the face defined outwardly by the jugal bone, the temporal bone squama and the lower maxilla, so as to provide a continuous engagement between the inner surface of the shell and the bone structure of the face below the forehead. The mask may be made from a material capable of being shaped by moulding on a three-dimensional model of a human face, particularly by direct moulding on the patient's face.


French Abstract


L'invention concerne un masque de ventilation facial com-
prenant une coque rigide concave (1) munie d'un orifice de rac-
cordement à un apareil de ventilation (2), caractérisé en ce que
la forme de la coque rigide (1) est agencée pour contenir outre
le nez et la bouche, la totalité de la partie adjacente du visage
définie extérieurement par l'os malaire, l'écaille de l'os temporal
et le maxillaire inférieur, de manière à assurer un appui continu
entre la surface interne de la coque et le relief osseux du visage
en dessous du front. Ce masque peut être fabriqué à partir d'un
matériau formable par modelage, sur un modèle de visage humain
en relief, en particulier par modelage directement sur le visage du
patient.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


21
REVENDICATIONS
1. Masque de ventilation facial comprenant
une coque rigide concave (1) munie d'un orifice de
raccordement à un appareil de ventilation (2), caracté-
risé en ce que la forme de la coque rigide (1) est
agencée pour contenir outre le nez et la bouche, la
totalité de la partie adjacente du visage définie
extérieurement par l'os malaire, l'écaille de l'os
temporal et le maxillaire inférieur, de manière à assurer
un appui continu entre la surface interne de la coque et
le relief osseux du visage en dessous du front.
2. Masque de ventilation facial selon la
revendication 1, caractérisé en ce que l'orifice de
raccordement (2) est muni d'une pièce de raccordement (5)
possédant une partie turbulaire (5a), la partie tubulaire
(5a) étant en saillie par rapport à la surface externe
de la coque (1).
3. Masque de ventilation facial selon la
revendication 2, caractérisé en ce que la pièce de
raccordement (5) possède en outre à une des extrémités
de la partie tubulaire (5a) une collerette (5b) s'éten-
dant radialement autour de la partie tubulaire, en appui
sur la surface interne de la coque (1).
4. Masque de ventilation facial selon la
revendication 3, caractérisé en ce que la collerette (5b)
présente une concavité orientée dans le même sens que la
concavité de la coque (1), notamment possède une forme
de tronc de calotte sphérique.
5. Masque de ventilation facial selon l'une
quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce
que la coque (1) présente une proéminence au niveau
buccal, dans laquelle est ménagé l'orifice de raccorde-
ment (2), telle que la bouche de l'utilisateur ne puisse
pas être en contact avec la surface interne de la coque
(1).

22
6. Masque de ventilation facial selon l'une
quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce
qu'il comprend sur tout ou partie de la surface interne
de la coque (1), un joint d'étanchéité (3), notamment en
matériau expansé.
7. Masque de ventilation facial selon l'une
quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce
que la coque (1) comporte, au niveau de la partie
centrale du maxillaire, une saillie (4) par rapport à sa
surface externe ménageant une gaine interne, dont la
surface interne est totalement garnie de joint d'étan-
chéité (3) et à l'intérieur de laquelle ledit joint (3)
est replié sur lui-même, les surfaces de joint en regard
formant un contact hermétique.
8. Pièce de raccordement à un appareil de
ventilation mécanique pour masque de ventilation facial,
selon la revendication 4, possédant une partie tubulaire
(5a) et une collerette (5b) s'étendant radialement autour
de ladite partie tubulaire, caractérisée en ce que la
collerette (5b) est concave et tourne sa concavité à
l'opposé de ladite partie tubulaire.
9. Procédé de fabrication d'un masque de
ventilation facial caractérisé en ce que l'on forme la
coque rigide concave (1) à partir d'un matériau pouvant
évoluer entre une phase plastique et une phase rigide,
par modelage dudit matériau dans sa phase plastique sur
un modèle de visage humain en relief, tel qu'un manne-
quin, de façon à prendre l'empreinte du relief de l'os
du nez, des os malaires, des écailles temporales et du
maxillaire inférieur, puis rigidification dudit matériau
en place sur le modèle en relief.
10. Procédé selon la revendication 9,
caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives
de:
(a) découpe d'une pièce dudit matériau aux dimensions du

23
modèle selon une forme s'étalant sur la surface de la
partie du visage délimitée par l'arête nasale, les os
malaires, les écailles temporales et le maxillaire
inférieur,
(b) mise en forme de ladite pièce, par modelage du
matériau dans sa phase plastique sur le modèle en relief
en prenant l'empreinte du relief des os précités, et
(c) rigidification du matériau modèle, en place sur le
modèle, pour former la coque rigide (1), et
(d) aménagement d'un orifice de raccordement au niveau
buccal (2), soit sur la pièce avant sa mise en forme,
soit sur la coque rigidifiée.
11. Procédé selon la revendication 9 ou 10,
dans lequel ledit matériau est un matériau thermoformable
a une température inférieure a 70°C, la pièce découpée
de matériau thermoformable étant chauffée à une tempéra-
ture permettant l'assouplissement dudit matériau dans sa
phase plastique, préalablement à l'étape (b), la mise en
forme de la pièce a l'étape (b) comprenant le modelage
du matériau plastique sur le modèle et la rigidification
de la coque formée par refroidissement en place sur le
modèle.
12. Procédé selon la revendication 11, dans
lequel l'étape (d) a lieu avant l'étape (b), et le
chauffage de la pièce de matériau thermoformable est
réalisé entre l'étape (a) et l'étape (d).
13. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 9 a 12, dans lequel au cours de l'étape
(b), on aménage une proéminence au niveau buccal sur la
coque concave (1), en créant un espace libre entre la
zone du visage du modèle s'étendant autour de la bouche
et la pièce de matériau formable.
14. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 9 a 13, comprenant en outre la mise en
place d'un joint d'étanchéité notamment d'une mousse

24
auto-adhésive, sur tout ou partie de la surface interne
le la piece de matériau formable, avant ou après l'etape
(b).
15 . Procédé selon l'une quelconque des
revendications 9 à 14, pour la fabrication d'un masque
pour un patient équipé d'une sonde reliée à un orifice
nasal ou buccal, dans lequel au cours de l'étape (b), on
aménage en bordure de la coque une saillie (4) par
rapport à sa surface externe, ménageant une gaine interne
pour ladite sonde, en pinçant la pièce formable autour
de ladite sonde.
16. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 9 à 15, dans lequel on aménage l'orifice
de raccordement (2) sur la pièce avant l'étape (b), puis
on met en place une pièce de raccordement (5) comprenant
une collerette, en plaçant ladite collerette au contact
d'une face de la pièce de matériau correspondant à la
surface interne de la coque (1), puis on procède à
l'étape de modelage (b).
17. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 9 à 16, caractérisé en ce que l'opération
de mise en forme à l'étape (b) est réalisée par modelage
directement sur le visage du patient.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


l87318
WO 96/28207 2 F~ l/r~ C'(
1
Masque de vF~ntil~Li~)n facial, ~iace et orccéde
~ur sa fAhr; r;~ i rn
La présente invention concerne un masque de
ventilation facial.
Pour des patients nécessltant une assistance
ventilatoire, le masque de ventilation facial, c'est à
5 dire un masque couvrant le nez et la bouche, est un moyen
de LCU;UOL~ -t non invasif qui est susceptible de
p~ - LLl.: une diminution du risque de ~ l 1c~tions lié
a l'utilisation d'une prothèse ventilatoire e-doL~..I-éa-
le, ces complications pouvarlt etre par exemple des
10 lésions laryngées et tr~rhP~7 ~q, ou des ~ r thies
acquises sous ventilation n~c~n1~l~e.
L ' assistance ventilatoire par ventilation
1~ non invasive peut etre indiquée nut L pour
la 8t~h1 l 1 C~tion ~"~ tlque interne d ' un volet costal,
15 en cas de trouble de la ventilation deg bases post-
extubation chez un patient ayant subi une chirurgie
~1~' 'n;~l~? Ou pour le traitement des déLLc:~Les respira-
toires aiguës. Elle permet d'insuffler dans les voies
respiratoires 8upérieures du patient un mélange gazeux
20 d ' air enrichi en oxygène ( respirable ) gui penètre dans
les poumons du fait de la pression d'insufflation appli-
quée supérieure à la pression interne du système respira-
toire ( ventilation dite en pression positive ) .
Le praticien a act~ t à sa disposition
25 un masque facial standard, proposé en général en diffé-
rentes tailles . Ce dernier est constitué d ' une coque
rigide ;UUVlrllt le nez et la bouche du patient, qui se
met en place sur le visage du patient de part et d ' autre
des ailes du nez et autour de la bouche, par appui de la
30 bordure de la coque sur 1 ' arete nasale, en deux points
sous les pommettes et une zone sous la lèvre inférieure,
le reste de la bordure étant en contact avec les joues.
La coque rigide est munie d'un joint assurant l'étan-

Wo 96128207 2 ~ 8 7 3 3 ~ r~l~r ~
chéité de la fixation du masque sur le visage Ce ~oint
d'étanchéité est le plus souvent un boudin gonflable
appliqué sur la bordure de la coque. On peut trouver
t des masques où la coque est munie, à l ' inté-
rieur, d'une jupe en 8~lir~n~o qui se déploie sous la
pression posltive de façon a assurer 1 ' étanchéité.
Toutefois, ces moyens d'assurer l'étanchéité
du système ne sont pas suff; ~ ~ efficaces sous les
pressions d'insufflation élevées et on L~llcolltLe conti-
n~ des problèmes de fuites du melange gazeux.
Le risque de fuites avec un masque standard
provient du jeu entre la surface du visage du patient et
le masque.
Les risques de fuites r ~ Le~t encore
lorsque le patient est équipé de prothèses reliées à un
orifice nasal ou buccal, telles que des sondes de Salem
ou de Drip. Le passage de C08 sondes entre le visage du
patient et le bord du masque crée un ~eu néfaste a
l ' étanchéité du systeme .
Il est capital d ' éviter au maximum les
fuites. En effet, la régulation de la ventilation
mécanique est asservie a la pression mesurée au niveau
du respirateur. Une fuite entraine donc un risque de
d~ nrh ~ l , l,if de l'alarme du respirateur, ou
de défaut dans la quantité de mélange gazeux délivrée,
OU 1 ' 1 , - - ~ i hl 1 ~ té d ' arreter l ' insuf f lation du mélange
gazeux .
Pour lutter contre ces fuites, il est souvent
n~ r i re d ' augmenter leg contraintes de f ixation du
30 système, à savoir en général la tension des harnais ou
le serrage des sangles. Cela s'~ n~ nfl~nt quasi
con:,i t de lésions cutanées, essent~ t des
escarres nasales, lors d ' une utilisation prolongée~
La présente invention se propose de fournir
35 une solution au problème d ' étanchéite du masque de

W096/28207 2~ 873~ 8 P_l/r -c ~-~
ventilation facial, de faco~ a assurer une ventilation
efficace, en respectant le confort de l'utilisateur et
en évitant les risques de lésions cutanees.
A cet effet, 1 ' invention a pour ob~et un
masque de ventilation facial ~ , ~elldllt une coque rigide
concave munie d'un orifice de L~_VVL~' t a un appareil
de ventilation, ,aLavLéLlsé en ce que la forme de la
coque rigide est agencée pour contenir outre le nez et
la bouche de 1 ' utilisateur, la totalité de la partie
ad~acente du visage définie extéri~:uL~ L par l'os
malaire, l ' écaille de l ' os temporal et le r~ re
inférieur, de maniere a assurer un appui continu entre
la surface interne de la coque et le relief osseux du
visage en-dessous du front.
Cette forme permet de maintenir VVI15~ l t
un appui continu entre la surface interne du masque et
des structures indefnrr-hles constituées par ledit relief
osseux, i ntl~r~nrl, t des rf~ hl C-f: déformations de la
surface du visage de 1 ' utilisateur au niveau des joues.
On réalise ainsi un contact hermétique
c;vlltiLallL entre le masgue et le visage de l'utilisateur,
ce qui permet d ' éviter les fuites de façon sûre, sans
avoir à appliquer de fortes contraintes de serrage,
contrairement a l'usage des masques tradi~icnnf~ , qui
passent au milieu des joues, avec lesquels on obtient un
résultat loin d'etre sa~ ~f~lc;~nt en ce qui . ." ~ la
réduction des fuites.
Grace a la forme avanLaye:use de sa coque, le
masque de la présente invention résout eff~c ~ L le
probleme d'étanchéité de la ventilation en rexye.;Ldl~L le
confort de l'utilisateur qui ne souffre plus de la forma-
tion d ' escarres .
L'orifice de Ll _ ' L est situé au niveau
buccal sur la coque Dans cette zone, la coque peut avoir
35 toute forme permettant d'adapter un tuyau d';~l~ LaLlon

WO 96/28207 2 `1 8 7 3 1 8 r~lrr
en gaz respirable delivré par un appareil de ventilation
mécanique, et F = - L L~ le passage dudit gaz à l ' inté-
rieur du masque par l'orifice de ra.:.;ol-~ t.
Selon un mode de réalisation préfere, la
coque pL~ellL~ une pr~ m~n~nrF~ au niveau buccal, dans
laquelle est ména~é l'orifice de raccordement, et telle
que la bouche de 1 ' utilisateur ne puisse pas être en
contact avec la surface interne de la coque. Cela permet
d ' éviter les risques de plaquage des lèvres ou de la
bouche sur l'orifice au niveau buccal entralnant une
ob~Llu.;Llon totale ou partielle de l'orifice de ventila-
tion .
Le masque peut avantagF~ dLt: une
piece de raccordement à un appareil de ventilation
mecanique, adaptee sur l ' orifice de la-:uull'.~ t .
La pièce de L~ VL~', L a un appareil de
ventilation est alors une pièce rigide, ~lést:-lLal.t une
partie tubulaire, ~ LLallt d'adapter au masgue un tuyau
d ' apport d ' oxygène ou de melange gazeux air-oxygene,
suf f l l t résistante pour supporter sans dommage la
manipulation du tuyau d ' apport de gaz . La partie tubu-
laire de la pièce de ra~iuult` t est ~ pt ~ en saillie
par rapport à la surface externe de la coque au niveau
de l ' orifice de rA- nrlr~ It.
Avantayl L, la pièce de raccordement
possède à une extrémité de la partie tubulaire, dite
extrémité interne, située du coté du malade, une colle-
rette s ' étendant r~ L autour de la partie tubulai-
re, en appui sur la surface interne de la coque.
Dans un mode de réalisation particulièrement
av~l~L~yeu-~, la collerette présente une concavité orientée
dans le même sens que la concavité de la coque~ En
particulier, la collerette peut avoir une forme de tronc
de calotte sphérique.
Une telle pièce de rauu,~- t, qui fait

2~87318
Wo 96/28207 A _l~r .'~ -
g:~l t l'objet de la présente lnvention, s'adapte
alors aisément sur la coque concave, en réalisant un
8ppUi relativement uniforme de la collerette sur la
surface interne de la coque. En outre, du fait de sa
5 concavité, la collerette définit un volume entre la
bouche de 1 ' utilisateur et 1 ' extrémité de la partie
~-lh-l 1~1 re se trouvant a 1 ' intérieur du masque, de sorte
que les risques d'obstruction de l'orifice de ventilation
sont limités.
Une telle piece de LaccuL~' t s'adapte
~Sg~l ~ ava~ (J~ l~ L sur une coque rigide pourvue
dlune pr~5rn1n~nff~ au niveau de l'orifice de raccordement,
telle que décrite pr5~ ' t,
Il est ~5~Rl t avall~ay~:UI~ que la partie
15 tllhlll ~ re de la pièce de lacuuL~' t ait une section
interne plus large à son extrémité la plus 61 c-~ !Jn~ de
la coque.
De préférence, le masque de ventilation
~acial selon 1 ' invention ~ d, sur tout ou partie de
20 la surface interne de la coque, un ~oint dlétanchéité,
nui t en bordure de la coque, Le joint permet de
parfalre l'étanchéité du contact entre le masque et le
vlsage de 1 ' utilisateur, et de ~)LUUULeL plus de confort
a 1 ' utilisateur au niveau des ~UL ra~:~S en appui du
25 masque. Ce joint peut se présenter aval~ayt:ur~ t sous
la forme d'un materiau expansé, IIU; L d'une mousse.
Dans un mode de réalisation par~C~ r de
masque de ventilation pour patient équipé d ' une sonde
reliée a un orifice nasal ou buccal, la coque , L-:
30 au niveau de la partie centrale du r~y~ re inférieur,
une saillie par rapport à sa surf ace externe ' ~ _ ~ -
une gaine interne destinee a p~ LLL~: le passage de la
sonde hors du masque
Cette gaine, dont la surface interne est
35 tot~l t garnie de ~oint d'étanchéité, forme un pli

W0 96/28207 2 7 8 7 3 1 8 r~llrh~
saillant dans la coque, à 1 ' intérieur duquel une partie
de la surface dudit ~oint vient se mettre en contact avec
la partie, 1' Lc,ire, de sorte que le volume inte-
rieur de la gaine est totalement occupe par le ~oint
5 d ' étanchéité . La gaine peut donc être ~`onC~ fl 'rée comme
un élément plein, qui n ' est pas susceptible de nuire
l'étanchéité du systeme. Un élément tel qu'une sonde peut
venir s ' inserer dans ladite gaine dans le pli du joint
d'étanchéité en comprimant ce dernier de manibre élastl-
10 que, 1' _ ~e restant totAl L hermétique. La galnejoue le rôle de sas hermétique pel LLal~L a la sonde de
sortir du masque sans p~l LulLel le contact continu entre
la surface interne du masque et le relief osseux du
visage du patient.
Le masque de ventilation facial selon
l'invention peut être muni de moyens de maintien en place
sur le visage de 1 ' utilisateur. Ces moyens peuvent être
choisis parmi les moyens rl ncc~ q~ q connus tels que
harnais en cauuL.;l.ùu~ ou sangles de serrage fixés sur le
masque, pour exercer une force de rappel entre la coque
et la tete de l'utilisateur, suffisante pour maintenir
le contact hermétique mais pas trop grande pour ne pas
~ ~ 'er 1 ' utilisateur et assurer un systeme de
ventilation étanche et confortable. Lors du serrage, le
joint d'~tnn~h~1té est comprimé entre le relief osseux
du visage et la coque rigide, de façon uniforme sur tout
le reliei osseux.
De préférence, la fixation de ces moyens sur
le masque se fait au niveau de la zone de raccordement.
Les ~1~' -ts constitutifs du masque (coque,
zone de Ic~CCOl~ L, joint d'étanchéité) doivent être
en des matériaux non pel '-hl"c à l'air pour éviter les
fuites, Par ailleurs, ils doivent etre b~ n~ tibles,
c ' est-à-dire qu ' ils sont bien tolérés par la peau du
visage et par les voies respiratoires supérieures,

21 873 1 8
WO 96/28207 P~llrh.S~
Pour la coque, on préfère des matières
plastiques qui allient solidité et légGreté. En particu-
lier, on utilise avantS7''" t des polymères de
polycaprolactone ou des copolymères mixtes transpolyiso-
prène/polycaprolactone.
La zone de l(:lCl~;Ul~ t, en particulier la
pièce de raccordement doit etre en un materiau assez dur
pour YU~yul Lel le raccord à 1 ' appareil de ventilation.
ûn utilise avanLc,s,~ t des materiaux polymères durs
tels que le polychlorure de vinyle ou le polytetra-
fluuloG ~llylène .
Le joint d'étanchéité est clvcln~ L en
mousse de polychlorure de vinyle.
L'invention a ~go1- L pour objet un procGdé
de fabrication d'un masque de ventilation facial tel que
décrit ~ ' t
Ce procedé se ~;aL ~ Lél lse en ce que 1 ' on
forme la coque rigide concave a partir d ' un matériau
YUSC;G~ Llble d ' Gvoluer entre une phase plastique et une
phase rigide, par modelage dudit materiau dans sa phase
plastique sur un modèle de visage humain en relief, tel
qu'un mannequin, de façon à prendre l'empreinte du relief
de l ' os du nez, des os malaires, des ~r~ l ec temporales
et du rol-~llA~re inférieur, puis rigidification dudit
matériau en place sur le modèle.
Parmi les matériaux de type ~lGsel Lcl-lL les
qualités requises ~ los~c~s pr~r~-l L, on prGfère
employer les matériaux polymères I ~,J. . - -hl ~ à basse
L , ~--~LU1G, c'est-à-dire a une L , ' Cl~U1G inferieure
à 70~C, en particulier inférieure à 60C, nc t L les
polycaprolactones ou les copolymères transpolyisoprène/-
polycaprolactone ~
En disposant d ' une série de modeles poc~ t
les caractéristiques anatomiques ,yG.I~les de classes
c 35 d'individus de type, de sexe et d'age définis, on peut

W096/28207 21 873 1 8 r~llr ,~,
fabriquer des masques adaptés aux indivldus de ces
di f f erentes classes .
Le procédé de f abrication général comprend
les etapes succe~ss~ves de
(a) découpe d'une piece dudit matériau, aux ~ nc
du modèle selon une forme 8 ' etalant sur la surface de la
partie du visage délimitée par l ' arete nasale, les 08
malaires, les éc~i l l r~R temporales et le - -Y~ i re
inférieur, et
(b) mise en forme de ladite pièce, par modelage de la
pièce de materlau dans sa phase plastique sur le modèle
en relief en prenant l ' empreinte du relief des 08
precités,
(c) rl~if~c~tion du matériau modele, en place sur le
modèle pour former la coque rigide ( 1 ),
et (d) . ' ~~ Z. d'un orifice au niveau buccal, soit
sur la pièce avant sa mise en forme, soit sur la coque
rigidifiée.
Au cours de l'etape de 'Al~ge (b), on peut
aménager une pro~ n~nr.e au niveau buccal sur la coque
formée, en créant un espace libre entre la zone du modèle
8 ' etendant autour de la bouche et la pièce de matériau
formable .
Lorsqu'on désire fabriquer un masque de ven-
tilation poR~Réfl~nt un orifice de raccordement muni d'une
pièce de ra~;c;oll 1 en saillie par rapport à la coque
du masque, le procede comprend une étape de mise en place
de ladite pièce de raccordement dans l'orifice de
ra~uul ~ t, le cas échéant avant cu après 1 ' étape ( b ) .
Pour le confort de l'utilisateur, la pièce de
raccordement pQRs~nt une partie destinee a etre
disposée à l ' intérieur de la coque, notamment une
collerette destinée a venir en appui sur la surface
interne de la coque, est avant~e~ t fl ~ sp~-R~5~ de
sorte que cette partie ne se trouve pas en saillie par

2~ 873 ~ 8
WO 9~/28207 P~ lO I
1 9
rapport à la surI-ace interne de la coque après sa mise
en place dans le masque. A cet egard, on préfère munir
la pièce de matériau de la pièce de rAr~ r~l t avant
sa mise en forme sur le modèle en relief. La coque rigide
5 prend alors une forme gui tient compte de la pièce de
raccordement de sorte que la surface interne du masque
est relativement uniforme.
De même, l'application de ~oint d'étanchéité
peut être effectuée soit sur la cogue rigide après
~-1A~e~ goit sur la pièce avant modelage. On préfère
la .l.,.~ pocc1hilite dans la mesure où elle permet de
donner à la coque lors du I '-1 Age une forme tenant
compte des ~l ~' L~ qui 6e LL~,uv~ t à 1 ' interieur du
masque f inal prêt à l ' utilisation . Cela est particuliè-
rement avantageux lorsque le masque possède du joint
d'étanchéité sur toute sa surface interne, de facon à
éviter la perte de volume interne du masque due à
l'~rA~ccel-r du joint, Le masque reste alors parfaitement
adapté au type anatomique du mod~le pour offrir un
-- ~ l l ellr confort à l ' utilisateur,
La fixation du joint peut être réalisée
n~ t par collage De préférence, le joint est auto-
adhésif et est constitue d ' une couche de matériau
expansé, n~,~ L de mousse, et d'une couche adhésive.
Ce procédé de fabrication permet de réaliser
divers modèles de masques de ventilation faciaux selon
des caractéristiques anatomiques moyennes convenant à
diverses classes d'individus, presentant les clvcu~Lclyes
d ' utilisation décrits précédemment .
Le procéde peut s'appliquer ~5gAl t au cas
par cas pour des individus pour lesquels les caractéris-
tiques anatomiques moyennes ne conviennent pas ou mal,
en réalisant l 'opération de modelage de la coque directe-
ment sur le visage de l ' utilisateur.
Ainsi, on peut optimiser la forme de la coque

W096/28207 ~ 813~ 8 r~llr~ c~
du mas~ue pour des patients de morphologie particuliere
en modelant sur le visage du patient la pièce pr-S~l ro~r~e
selon leg (91 ~ nc du modèle. Avec une série de modèles
poCR~ Ant les caractéristiques ~ es de classes
5 d'individus prédéfinies, on Feut ainsi fabrlquer une
serie de patrons pour découpe de pibce ou bien une série
de pièces pl~ R adaptables aux individus de ces
difLél.:l.L~:s classes.
Pour des patients encore plus atypiques, il
10 est po~Rlhle de ~ ol~r~r ladite pièce dil~,l L aux
mesures du visage du patient.
Dans ces deux cas, il convient d ' ' -3~ un
orifice de lCl~i~;Vll' L au niveau buccal dans la pièce
de matériau formable avant son application sur le visage
15 de l'utilisateur pour ~c LLl~: à ce dernier de respirer
norr-l~ L pendant toute l'operation de ~ ge,
Le modelage est c-v~.~ l . J ~ - t realisé de
façon à prendre l'empreinte exacte de la partie du visaye
de l ' utilisateur délimitée par l ' arête nasale, les os
20 malaires, les ~ R temporales et le r-Y~ l re
inférieur .
Le masque ainsi fabriqué épousant parfaite-
ment le relief du visage de l'utilisateur permet d'opti-
miser la régulation de la ventilation en évitant les
25 fuites en bordure de masque et la création de volume mort
par gonf lement des ~ oues .
En effet, les structures souples du visage
que sont les joues sont contenues dans le masque et sont
en contact avec la surface intçrne de ce dernier. Au
30 cours de la ventilation, les ~oues ne sont susceptibles
de se gonfler que de façon limitée sous l'effet de la
pression positive et se plaquent ainsi sur la coque
rlgide du masque, pour assurer un contact encore plus
etanche, la limitation du gonflement des ~oues limitant
35 l ' espace mort

73 ~ ~
WO 96128207 1~, I /r~ ~
i~ 11
En outre, la large surface de contact entre
le masque et la peau de l'utilisateur permet, sachant que
la pression qui y est exercée est i.~vt:l:. t propor-
ttc-nnPl le à la surface de contact, d'obtenir des contrai-
5 ntes de pression d ' appui faibles.
La pL~e-~L~: invention va être illustrée par
1 ' exemple ci-après qui décrit un masque de ventilation
facial pour un patlent équipé d ' une sonde naso-gastrique
du type sonde de Salem, ainsi gue la fabrication de ce
10 masque par modelage sur le vlsage du patlent.
Au cours de la descrlptlon, on se referera
aux desslns annexés sur lesquels:
- la flgure 1 l~L~se:llL~: une vue de face d'un
masque de ventilation facial;
- la flgure 2 l~ s~:.......... Le une we de profil
droit du meme masque avec all L, illustrant une
coupe verticale du masque dans 1 ' axe du nez .
- la figure 3 l~l~ k: une vue en coupe
horizontale de la partie centrale du masque au niveau du
menton, et illustre le passage de la sonde naso-gastri-
que;
- les figures 4A et 4B sont deux vues respe-
ctlvement en élévation et en coupe longlt~ n~le, d'une
plece de rac;~;oll ~ à un apparell de ventllatlon;
- la flgure 5 montre la forme d'un patron
plan réallsé aux mesures du vlsage du patient.
Le masque de ventilation facial représenté
sur les f igures 1 et 2 , t:nd une coque rigide,
symétrique par rapport à 1 ' axe vertical médian du visage
de l'utilisateur. Cette coque , Lt: un orifice de
raccordement 2 au niveau buccal. Le pourtour de la coque
est matérialisé sur ces figures par un rabat du joint
d ' étanchéité 3 qui s ' étend sur toute la surface interne
de la coque.
- 35 La forme de la coque 1 est agencée pour

W0 96/28207 2 1 8 7 3 1 8 l llr ~
12
s ' appuyer sur le relief ofiseux du visage du patlent de
façon continue. Le pourtour de la coque peut être ainsi
divisé du nez; usqu ' au menton en 4 sections contiguas A,
B, C et D, qui ont leur symétrique par rapport à l'axe
médian du visage . La section A suit le relief de 1 ' os
propre du nez, de l'arête nasale ~usqu'au pied de6
parties latérales de 1 ' os propre du nez, en arriere des
ailes du nez; la section 8 suit 1 ' os malaire dans la
région sous orbitaire; la section C suit 1 ' écaille du
temporal ~usqu'à l'articulation L , , ~ih-llA1re mais
sans l'atteindre, et enfin la section D suit le maxil-
laire inférieur en ~r~Cc~n~lAnt le long de la branche
L~.~Lt: du r-Yi l l Ai re, croisant le corps du r-Y1 l l A~ re
inférieur en avant de 1 ' angle droit pour sulvre enfin le
bord inférieur du corps du r-~illAire inférieur sous le
menton .
La surface de la coque 1 est en appui continu
sur 1 ' 08 du nez dans la zone voisine du _ord au niveau
de la section A, la r ~ LLe dans la zone bordée par la
section B, et la ~oue dans la zone bordee par les
sections C et D . La coque ~ , Lt: une pro~m1 n~nr~e au
niveau de l'orifice de l~CLul-~ t 2, qui ménage un
espace libre E entre la bouche du patient et la surface
interne de la coque.
La sonde S relie 1 ' estomac du patient à une
source d'All---L~ILlon extérieure en passant par le nez.
A 1 ' intérieur du masque, elle passe à côté de la bouche
pour ne pas constituer une gene au niveau de ses levres.
Pour ~ LLl~ le passage hors du masque de
la sonde 5, la coque 1, , t:-~d dans la partie centrale
du r~ llAire inferieur, au niveau du sillon du menton
du patient, une saillie 4 à la verticale de l'orifice de
raccordement 2, et descendant ~usqu'au bord inférieur de
la coque 1, formant intérieurement une gaine verticale
pour la sonde. Comme tout le reste de la surface interne

Wo 96/Z8207 2 1 8 7 3 1 ~ r ~ ~ [ ,~,
de la coque 1, la saillie 4 est totalement garnie de
joint d'étanchéité.
Comme le montre la figure 3, au niveau de la
saillie 4, la surface interne de la coque suit le corps
5 du ~--rfllAire inférieur ~usqu'au niveau du point F, où
elle s ' écarte du visage du patient pour former une
eXcroiecAn~ t"h"l Afre symétrique par rapport à 1'axe
vertical médian du masque et rejoint le corps du maxil-
laire inférieur au niveau du point F ', symetrique de F
10 par rapport a cet axe médlan. L ' espace sltué entre les
polnts F et F' est totAl ~ L comblé par la ~,L~se.~ du
joint d'étanchélté 3, qui est replié sur lui-meme.
A 1 ' intérleur de la galne, le J olnt 3 est
léy~ t comprlmé entre la sonde S et la coque rlgide
15 1.
Le passage de la sonde S hors du masque est
alnsi assuré de façon tot~l ~ L etanche, la salllle
formant galne 4 ~ ouant le role d ' un sas hermétique .
L'utlllsatlon d'un matérlau i ~' .,.Pble a
20 basse température tel que la polycaprolactone est
~v~l~Lc~y~:use car elle conduit a une coque formee semi-
rlgide, c'est-~-dire légèrement déformable. Dans ce cas,
une légere déformation de la coque au niveau de la
saillie 4 permet de dégager tres fArf 1 -t la sonde
25 lorsqu ' on a besoin de repositionner, ou de retirer
l,ll,,t L ou définltlvement le masque. La remise en
place de la sonde est tout aussi aisée par légère
déformation de la coque au niveau de la saillie.
Le joint d'étanchéité 3 qui est appliqué sur
30 la totalité de la surface interne de la coque 1, est
rabattu sur la surface externe de façon a isoler le bord
de la coque du visage du patient. Cela procure un toucher
agréable sur tout le pourtour du masque, assure le
confort du patient lors de la mise en place sur son
35 visage et évite les rlsques de coupure ou de blessure

WO96128207 14 P~
nnni~c~nnn~c lors de la venue en appui de la peau au
visage sur le bord de la coque.
Une pièce de ra~ L~ t 5 est mise en place
dans l'orifice de raccordement 2. Elle est représentée
sur les figures 4A et 4B, à une échelle lé~L, ~,
agrandie pour des r2isons de clarte. Elle possède une
partie tubulaire 5a et une collerette concave 5b. La
partle t~-h~ re 5a présente une forme extérieure
cylindrique et une forme intérieure trnnonn~ql~ le
~ intérieur étant inférieur à l ' extremité où se
trouve la collerette par rapport au ~ lntérieur
l ' extremlté de racccrdement .
La partle tubulaire 5a possède à son extré-
mlté une collerette en f orme de tronc de calotte de
sphare. Les dlmenslons d 'une telle plèce peuvent etre par
exemple, pour la partie t~h~ re 5a, de l 'ordre de 2, 6
cm pour le ~ la extérleur, de 2,2 cm pour le ~11; 'I.ll:
intérieur à l ' extrémité opposée à la collerette et de
2 cm pour le ~; 'I.lt: lntérieur au niveau de la colleret-
te.
La sphère sur laguelle s ' appuie la surface
intérieure de la collerette 5b a un rayon d ' environ
4,5 cm. La collerette s'appuie sur cette sphère sur la
surface d'un tronc de calotte dont le grand fl1i ~ e est
de 4 cm environ et le petit tll i ' tL~: correspond au petit
.11; 'tl, lntérleur de la partle tubulalre 5b, soit 2 cm.
La collerette 5b est ~11croC~e en appul sur la
surface interne de la cOque 1. Elle peut etre r-- ` lée
~ cette derniebre, no; ~ t par collage au moyen d'un
matériau th~ - fc~ lable compatible avec les matériaux
constituant la pibce 5 et la cogue 1
En général, selon la forme de la pièce de
ra~ JL, ~ 5, on peut envisager des modes de fixation
tres di f f érents .
Une bague a crochets 6 est adaptée sur la

W096l28207 2 1 8731 8 .~
.
partle t~h~ re 5a de la piece 5. Elle est en forme
d ' anneau plat dont le rli Ll~ interne correspond au
diamètre externe de la pièce de raccordement 5, muni de
quatre ~ e~s 6a, 6b, 6c et 6d en saillie par rapport
5 au plan de l ' anneau.
Un harnais 7 à quatre brins élastiques 7a,
7b, 7c et 7d, permet de maintenir le masque en place sur
le visage du patient. Chaque brin est pourw de trous de
serrage et est f ixé à 18 bague 6 en insérant un crochet
10 dans l ' un des trous mén2gés sur ledit brin. Les quatre
brins se re~oignent, à l'extremité opposee à celle percée
de trous, pour former une surface qui est mise en place
l ' arrière de la tete du patient.
La mise en place du masque sur le visage du
15 patient est a; ustée par réglage du point d ' attache de
chacun des brins 7a à 7d sur les crochets 6a à 6d de la
bague 6. La force de rappel exercée par les brins
maintient 501i~ t le masque sur le visage du patient.
Le proc~dé de fabrication de ce masque est le
20 suivant:
Dans un premier temps, on réalise un patron
plat, dans une feuille souple de plastique transparent,
découpé aux mesures du visage du patient en suivant le
relief osseux situé sous son front. Le patron, représenté
25 sur la f igure 5, est symétrique par rapport à son axe
vertical médian et son contour peut être divisé en 4
sections contiguës G, H, I et J.
Une fois appliqué sur le visage du patient,
le patron couvre la surface du nez de l ' arête nasale au
30 pied de l ' os du nez le long de la section G, de la
F 1~ le long de la section H, s'étend jusqu'à
l'articulation t~ .11hUlaire le long de la section
I. rl recouvre également la joue et la moitié du menton
sur le reste de sa surf ace bordée par la section J, qul
35 suit le bord inferieur du corps du maxillaire inférieur

W096/28207 l6 r_l/r~
sous le relief du menton, à un travers de doigt en
arriere de celui-ci.
on perce un trou K à l" , lp,~ t de la
bouche sur le patron. La forme et les ~ 1nne du trou
5 K sont fonction de la forme et d~s lli cir~nc de la pièce
de L ~.~.-.~U L ~ L 5 .
On découpe dans une plaque de polycaprolac-
tone rigide d'environ 3 mm d~r~Cq~lr, commercialisé par
la société Fish sous le nom d' "AQUAPLAS'r", une pl~ce P
10 en suivant le contour du patron. Le contour de la pièce
P, identique à celui du patron, peut donc être divisé en
sections G a J de la même façon. On relève le contour du
trou K figurant la position de l'orifice buccal qui ser~
perce ultérieurement. En variante, l'orifice buccal peut
15 etre percé a ce stade des opérations.
La pièce P est ~ yée dans un bain d ' eau
; - - LaLé à 60C jusqu'a ce qu'elle soit suff1 L
~cqo~rl1e. On retire la pièce du bain d'eau, on la 8èche
sur un linge et on perce l ' orif ice buccal sur la pièce
20 P chaude en suivant le contour du trou K~
La polycaprolactone thl , l ~ctigue a 60-C
est d'emploi très avantageux, car elle reste plastique
dans un large domaine de L ' aLuL~: allant ~usqu'a 30C.
Après un refroi-l1 c - L sufi!isant pour pouvoir etre
25 appliguée directement sur le visage du patient sans
risque de br~lure, elle peut encore etre modelée aisé-
ment, Tous les autres matériaux ~ ctiques qui
restent plastigues jusqu'a des i ,' aLuL~ suff1 L
faibles pour que l ' application sur la peau reste toléra-
30 ble peuvent etre utilisés avantageusement. On peut citercomme autres e ~ l ~q les copolymeres transpolyisoprèneJ-
polycaprolatone .
La pièce ds raccordement 5 est alors mise en
place en faisant passer la partie tubulaire 5a à travers
35 l'orifice buccal, la collerette 5b venant en appui sur

W096/28207 21 8731 8 P_~/r ( 1-1
17
une face de la piece P, gui sera ~ , par la suite
f ace interne de la pièce P .
On applique ensuite sur la face interne de la
pièce P chaude une feuille de Joint d'étanchéité 3 en
mousse de polychlorure de vinyle auto-adhesive, preala-
blement découpée grossierement à des t~ n~ supérieu-
res à celles du patron en plastique transparent, percée
d'un trou à 1' , lA~ t de l'orifice buccal repéré sur
le patron. Le Joint auto-adhé8if est mis en place de
façon à faire cn~nr1~1or les orifices buccaux.
Il est elvanL~ly-:u~ de choisir un jolnt tel que
1 ' adhésif présente une bonne compatibilité à chaud avec
le matériau; ~ fuL-,,able. En outre, la pièce ayant été
chauffée par immersion dans un bain d'eau, il est
préférsble de choisir un adhésif apte a former un
l~e efflcace en ~L~iSt~ ,~ de traces d'eau subsis-
t~mt après le R~50h~e
En variante, le Joint peut être ~rPl ~q--o sur
la surface interne de la coque apres la mise en forme de
la pièce P.
Suivant une autre variante, le Joint peut
n'etre appliqué qu'au niveau du PUUL LUU1 de la pièce P
ou encore etre appliqué ultérieuL. L sur la coque
formée 1 pour enrober le bord de la coque~
La pièce de matériau 1 . ~u~lable P, munie
de la pièce de raccordement 5 et Lt:CUU~ L L~:: sur sa face
interne du Joint 3 est appliquée sur le visage de
l'utilisateur du coté du Joint 3, alors que sa tempéra-
ture est suffisamment élevée pour que le matériau soit
formable, et a suffi t baissé pour que l'application
de la pièce à former sur le visage de 1 ' utiligateur
n ' Q~ nnno pas de brulure pour ce dernier~ La pièce P
est positionnée de façon a ce que son contour vienne
coïncider avec les ~LLUULUL~S osseuses .~é.~ s pour
35 tracer le patron. L ~ on ' 1 e est mis en forme par

W096/28207 Z l 8 7 3 1 8 P~ r ~ 4C I
18
modelage de fason à prendre 1 ' empreinte du relief du
visage du patient, de façon à ce que la coque 1 épouse
parfaitement la forme de la partie du visage du patient
délimitée par le contour de la pièce P. Le p~UL L~ul de
5 la coque formée 1, se divise en section A à D, telles que
décrltes pr~ 1 t, qui ~;uLL~ A~nt aux sections G
* J du contour de la pièce P plane.
Au cours du modelage, on exerce une légère
traction sur la pièce de ra-_c~L~ t 5 dans la direction
10 opposée au visage du patient pour entra~ner la zone
pér~hllm-n~l~ de la pièce P dans cette direction, de façon
~ former ainsi une pro-5m1 n~nr~ qui cree entre 12 bouche
du patient et la surface interne du masque l'espace libre
E. La forme concave de la collerette 5b de la pi~ce de
15 L__-_OL~' L 5 est très avallLay~use pour entra~ner le
matériau ~RRo~rl { sans risque de dechirure tout en
~;.,..reLal-L a la pro~mi n~nr~ la concavité ~;ULL~ Lt:.
De plus, cette traction permet d'intégrer la
pièce de L~ L~' L 5 dans la coque 1, la face lnterne
20 de la collerette 5b et la face interne de la coque 1
formant une surface continue
La forme en saillie 4 est 5~1- L réalisée
au cours de 1 ' operation de modelage du matériau plasti-
que. La sonde S étant amenée en avant du visage du
25 patient pour ménager un espace libre entre la sonde et
le menton, la partie de la ~piè~ce P située au-dessous de
1 ' orlfice de raccordement 2 est modelee autour de la
sonde. En pinçant le matériau entre la sonde et le
menton, la pièce est repliée sur elle-meme autour de la
30 sonde et on exerce une pression suf f i L forte pour
que les surfaces de Joint d'étanchéité 3 en regard
viennent au contact 1 ' une de 1 ' autre. Le contact est
maintenu pendant toute 1 ' opération de mise en forme.
~a piece formée est maintenue sur le visage
35 de l'utilisateur jusqu'à sa rigidificatlon par refroidis-

W096/28207 21 8731 8 ~I/rw~
19
sement du matériau thermoormable. La duree totale de1 ' opération de mise en forme est d ' environ 5 à 10
minute8 .
Pendant les operation5 de modelage et de
5 ri~ flnAtion l 'orifice buccal est maintenu au niveau,
de la bouche du patient, lui assurant une prise d ' alr
p~ "~ L~: lui ~ ~ L k-n L de respirer normalement . L ' ori-
fice buccal, muni de la piece de rac _vL~ ~ L, peut
~Cga 1 ~ t etre utilisé pour amener un raccord a oxygene
10 et i L~:L la fraction inspiratoire en oxygene (FiO2)
au cours de l'étape de mise en forme.
La coque est ensuite retirée du visage du
patient et l'on colle la piece de La-_UUL~' L à la
surface interne de la coque 1.
Pour effectuer le collage, on utilise de
préférence un matériau 1 'oL-,able nlRs~ qlle~ Avanta-
~:us L, la cûlle est appliquée en excès sur la surface
interne du masque sur et autour de la collerette de la
piece buccale de façon à pLU~;UL~:~ à cet endrolt une
surface interne réguliere sans asperités.
On f ixe ensuite les moyens de maintien en
place sur le corps du masque ainsi fabriqué. La bague a
quatre crochets 6 est adaptée sur la partie tubulaire 5a
de la piece de rac~ivL~ L et on attache a chacun des
quatre .;Lu~:he~ 6a, 6b, 6c et 6d un des quatre brins 7a,
7b, 7c et 7d d ' un harnais de maintien en ~;auu L~l-uu~ 7 .
Le masque ainsi fabriqué est mis en place sur
le visage du patient pour fournir un systeme de ventila-
tion totR 1~ - ~ L étanche.
En variante, on peut fabriquer un masque de
ventilation facial pour un patient equipe d'une sonde de
faible ~ L'd, telle qu'une sonde de Salem ou de Drip,
reliée a un orifice nasal ou buccal, dont la coque
L~ au lieu de la saillie constituant une gaine 4,
un orifice muni d'un passe-fil pour sonde en elastomère

WO 9612820? 21 8 7 3 1 ~ /r~
adapté sur ledit orifice pour recevoir la sonde. Le
LLI interieur du passe-fll est calibré en fonctlon
du diamètre extérieur de la sonde pour assurer l ' étan-
cheite du contact.
I,'orifice peut etre perce sur la p~ce P
avant sa mise en forme, n~sollrl ie ou non, ou bien sur la
coque 1 mise en forme par ~''~ e et rigidifiée.
Bien que la ~L~ Le invention ait éte
décrite pluæ pr~ ' L dans le cas particulier de la
ventilation ' 1q~ de patients, not L en réanima-
tion ou en assistance respiratoire, elle peut i5gAl ~ L
etre exploitée dans toutes les autres applications de la
ventilation mécanique. Par exemple, le masque facial tel
que decrit pr~ 3 t peut etre utilisé par un pilote
d ' avion de chasse. Les configurations particulières de
la cogue telles que des gaines en saillie ou des trous
passe-fil peuvent alors etre mises a profit pour incorpo-
rer divers nrrP~Sni res dans le masque de ventilation.

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

2024-08-01:As part of the Next Generation Patents (NGP) transition, the Canadian Patents Database (CPD) now contains a more detailed Event History, which replicates the Event Log of our new back-office solution.

Please note that "Inactive:" events refers to events no longer in use in our new back-office solution.

For a clearer understanding of the status of the application/patent presented on this page, the site Disclaimer , as well as the definitions for Patent , Event History , Maintenance Fee  and Payment History  should be consulted.

Event History

Description Date
Time Limit for Reversal Expired 2002-03-15
Application Not Reinstated by Deadline 2002-03-15
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2001-03-15
Application Published (Open to Public Inspection) 1996-09-19

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2001-03-15

Maintenance Fee

The last payment was received on 2000-02-29

Note : If the full payment has not been received on or before the date indicated, a further fee may be required which may be one of the following

  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

Patent fees are adjusted on the 1st of January every year. The amounts above are the current amounts if received by December 31 of the current year.
Please refer to the CIPO Patent Fees web page to see all current fee amounts.

Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
MF (application, 3rd anniv.) - standard 03 1999-03-15 1999-02-23
MF (application, 4th anniv.) - standard 04 2000-03-15 2000-02-29
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS
Past Owners on Record
GERARD VANDENBROUCQUE
Past Owners that do not appear in the "Owners on Record" listing will appear in other documentation within the application.
Documents

To view selected files, please enter reCAPTCHA code :



To view images, click a link in the Document Description column. To download the documents, select one or more checkboxes in the first column and then click the "Download Selected in PDF format (Zip Archive)" or the "Download Selected as Single PDF" button.

List of published and non-published patent-specific documents on the CPD .

If you have any difficulty accessing content, you can call the Client Service Centre at 1-866-997-1936 or send them an e-mail at CIPO Client Service Centre.


Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Description 1996-09-18 20 853
Abstract 1996-09-18 1 63
Claims 1996-09-18 4 156
Drawings 1996-09-18 3 66
Representative drawing 1997-11-03 1 12
Reminder of maintenance fee due 1997-11-17 1 111
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2001-04-11 1 182
Fees 1996-10-06 1 57
International preliminary examination report 1996-10-06 6 166