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Patent 2190010 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2190010
(54) English Title: AGENCEMENT D'UNE TABLE A ELEMENTS MOBILES COMMANDES, NOTAMMENT POUR PERSONNES DOTEES D'UNE MOBILITE REDUITE
(54) French Title: TABLE ARRANGEMENT WITH CONTROLLED MOVABLE ELEMENTS, IN PARTICULAR FOR MOBILITY IMPAIRED PERSONS
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • A47B 21/00 (2006.01)
  • A47B 17/02 (2006.01)
  • A47B 17/03 (2006.01)
  • A47B 21/03 (2006.01)
(72) Inventors :
  • LEDAY, MICHEL (France)
(73) Owners :
  • EXESS TECHNOLOGIE
(71) Applicants :
  • EXESS TECHNOLOGIE (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(86) PCT Filing Date: 1995-05-09
(87) Open to Public Inspection: 1995-11-16
Examination requested: 2002-05-07
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): Yes
(86) PCT Filing Number: PCT/FR1995/000602
(87) International Publication Number: WO 1995030356
(85) National Entry: 1996-11-08

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
94/06018 (France) 1994-05-10

Abstracts

English Abstract

Ergonomically adjustable table with movable elements, in particular, for a mobility impaired person, comprising a frame (10) with a base (12) and at least two vertical members (14) secured thereto, and a stationary plate (16) secured to said vertical members. The invention is characterized by having, at the rear, a first plate capable of vertical translation between a low retracted position and a high work position at right angles to the stationary plate (16) and a second plate (20) capable of horizontal translation, arranged parallel and immediately above said stationary plate. The table is suitable for teaching applications.


French Abstract


L'invention concerne une table à éléments
mobiles, réglable ergonomiquement, notamment à
l'usage d'une personne à mobilité réduite, com-
prenant un bati (10) avec un socle (12) et au moins
deux montants (14) solidaires de ce socle, un plateau
fixe (16) solidaire de ces montants, caractérisée en ce
qu'elle comprend, sur l'arrière, un premier plateau
(18) mobile en translation verticale entre une posi-
tion excamotée basse et une position haute de travail
au droit du plateau fixe (16) et un second plateau
(20) mobile en translation horizontale, disposé par-
allèlement au plateau fixe et immédiatement au-dessus. A???ication notamment au tables dans le domaine de l'enseignement

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


R E V E N D I C A T I O N S
1. Table à éléments mobiles, réglable ergonomiquement,
notamment à l'usage d'une personne à mobilité reduite,
comprenant un bâti (10, 110) avec un socle (12, 112) et au
moins un montant (14, 150) solidaires de ce socle, un plateau
fixe (16, 116) solidaire de ce montant, caractérisée en ce
qu'elle comprend, sur l'arrière, un premier plateau (18, 118)
mobile en translation verticale entre une position escamotée
basse et une position haute de travail au droit du plateau
fixe (16, 116) et au moins un second plateau (20, 120) mobile
en translation horizontale, disposé parallelement au plateau
fixe et immédiatement au-dessus.
2. Table à eléments mobiles selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le premier plateau (18, 118) mobile en
translation verticale comprend un plateau auxiliaire (32,
132) mobile en translation horizontale par rapport à ce
premier plateau, en déport vers l'avant, de façon à venir en
superposition avec le plateau fixe (16, 116).
3. Table à elements mobiles selon la revendication 1 ou
2, caractérisée en ce que le plateau fixe (16, 116) comprend
un plateau support (46, 146), mobile en translation
horizontale par rapport à ce plateau fixe, en déport vers
l'avant, du type support de clavier.
4. Table à éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que les
montants (14, 150) du plateau fixe (16, 116) comprennent des
moyens de réglage en hauteur (50, 150) par rapport au bâti.
5. Table à eléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens
de réglage en hauteur (50) comprennent un premier et un
second vérin (52, 54) associé à chacun des montants, chacun
des montants comprenant deux parties (56, 58) télescopiques
entre lesquelles est interposé le vérin correspondant, la
première partie (56) étant solidaire du socle (12) du bâti
(10) et la seconde partie (58) supportant les plateaux fixe
(16) et mobile (18).

11
6. Table a éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens
de réglage en hauteur (150) comprennent un vérin télescopique
unique (155) à au moins deux éléments (157, 159, 161),
l'élément de base (157) étant solidaire du socle (112) du
bâti (110) et l'élément supérieur (161) supportant les
plateaux fixe (116) et mobiles (146, 147).
7. Table a éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que le bord
frontal avant (68, 168) du plateau fixe (16) ou intermédiaire
(147) comprend un boîtier de commande (60, 160) mobile en
translation latérale.
8. Table à éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
comprend des moteurs électriques de manoeuvre des plateaux
mobiles ainsi que des capteurs de fin de course, des capteurs
d'effort de façon à éviter les effets de coincement et de
pression mécanique.
9. Table à éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que le bâti
(10, 110) comprend un dégagement sur la face avant pour
l'accès de fauteuils pour personnes à mobilité réduite.
10. Table à éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce que le bâti
comprend une butée arrière (70, 170) de protection de
l'espace correspondant à l'encombrement arrière maximal des
plateaux.
11. Table à éléments mobiles selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle
comprend un automate programmable de pilotage des moteurs et
des vérins, connecté au boîtier de commande mobile.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ WO9S130356 2 ~ 9 0 0 1 0 r~l/r~ A~
.
r~ D'UNE TABLE A ~TF~ q N03ILES CnMM~Nn~q, NOTAM~IENT
POUR pFRqt~NNFq DOTEES D'IJNE MOBILITE REDUITE
La présente invention a pour objet une table à eléments
mobiles qui présente des possibilitds de réglage ergonomique
et qui trouve une application particulière dans le cas des
personnes souffrant d'une mobilité reduite.
Dans le domaine de 1 ' education scolaire notamment et
plus spécifiquement dans les lieux ~d'enseignement à des
personnes souf~rant d'une mobilité réduite, il est impératif
de s'attacher à l~ry~ ;e de ces personnes pour obtenir des
résultats satisf aisants .
En effet, l'enseignement de l'informatique ou de
certaines disciplines manuelles s'effectue avec des matériels
de type connu qui ne sont pas adéguats, soit parce qu'ils ne
sont pas réglables dans certaines directions, soit parce que
leurs ar~nr~ Ls sont spécifiques et intangibles, par
15 exemple les ~ n~c des - _v, c de certaine5 parties de
la table qui ne sont pas accessibles à certaines personnes
souffrant d'une mobilité réduite lQr~l i q~.
De plus lorsque ces personnes souffrant d'une mobilité
réduite utilisent des fauteuils sur roues, les materiels
20 doivent p~ d la mise en place du siege d'une part et
être equipés de moyens de protection contre les heurts
engendrés par les déplacements de ces fauteuils.
De plus, il faut que ces matériels soient très stables
car ils sont généralement assez proches les uns des autres ce
25 qui augmente les risques de re-lv,~
Il est un critere essentiel, c'est la polyvalence.

wo 95130356 21 9 0 0 1 0 ~I/r~ l.~ ~Q~ ~
En effet, le prix d'achat de tels matériels est
n~5cA~C~irement assez eleve, vu le aegre de sophistication, 8i
bien que le taux d'utilisation doit être suffisant pour en
; ustif ier 1 ' achat .
L'a~- ~ation du taux est toute naturelle quand une
meme table peut servir à différentes applications.
Aussi le but de l'invention est de proposer une table
polyvalente, qui ~ a~d de nombreux réglage5 assurant une
adaptation ergonomique précise pour une per50nne souffrant
lD d'une mobilité réduite spécifique, qui est compacte, qui peut
voir ses éléments mobiles pilotés dans leurs deplacements, et
qui offre une grande securité de foncti~nn- L.
A cet effet, la table a éléments mobiles selon
l'invention, réglable ergonomiquement, nul L à l'usage
15 d'une personne à mobilite reduite, comprenant un bati avec un
socle et au moins deux montants solidaires de ce socle, un
plateau f ixe solidaire de ces montantS, se caractérise en ce
qu'elle ~ L~nd, sur l'arrière, un premier plateau mobile en
translation vertlcale entre une position escamotée baæse et
20 une position haute de travail au droit du plateau fixe et un
second plateau mobile en translation, disposé parRll~l~ -nt
au plateau f ixe et immédiatement au-dessus .
Plus spécifiquement, le premier plateau mobile en
translation verticale comprend un plateau AllY;l;A;re mobile
25 en translation horizontale par rapport a ce premier plateau,
en déport vers l'avant, de facon a venir en superposition
avec le plateau fixe.
Le plateau ~ixe comprend, quant a lui, un plateau
AllYiliA;re mobile en translation horizontale par rapport a ce
30 plateau fixe, en déport vers l'avant, du type support de
clavier inf ormatique .
Selon le mode de réalisation préférentiel de
1 ' invention, les montants du plateau f ixe comprennent des
moyens de reglage en hauteur par rapport au bati, de tels
3 5 moyens de reglage en hauteur comprenant un premier et un
second vérin associé ~ chacun des montants, chacun des
montants comprenant deux parties télescopiques entre
lesquelles est interposé le vérin correspondant, la première
partie étant solidaire du socle du bati et la seconde partie
40 supportant les plateaux fixe, mobiles et A~ iAires.
_ _ _ _ _ _ _ _ _

~ W095130356 21 9~)0 1 0 r~"~ A?
Selon une variante de la table selon l ' invention, les
moyens de réglage en hauteur ell~,ent un vérin
télescopique unique à au moins deux éléments, l ' élément de
base ~tant solidaire du socle du bâti et l ' élément supérieur
5 supportant les plateaux ~ixe et mobiles.
Selon un perfectiolAn l. de la table, le bord frontal
avant du plateau fixe ~ d un boitier de c~ nrl~ mobile
en translation latérale.
Dans le cas de la table de la présente invention, il
10 est prévu des moteurs électriques de manoeuvre des plateaux
mobiles ainsi que des capteurs de f in de course et des
capteurs d~effort de façon a éviter les effets de coinr
et de pression mécanique.
De façon complémentaire, le bâti comprend un dégagement
15 sur la face avant pour l~acces de fauteuils pour hAn~ r~c.
De meme, le bâti e:l~d une butêe arriere de
protection de 1~ espace corr~c~ Ant à 1 ' encombrement arriere
maximal des plateaux.
~ nfin, la table comprend un automate p~-~yL~ u~able de
20 pilotage des moteurs et des vérins, connecté au bo~tier de
'~ mobile.
La table selon l ' invention est maintenant décrite en
illustrant les propos qui vont suivre par des dessins qui
représentent respectivement:
_ Figure l, une vue en perspective de l'avant d'une
table selon l ' invention,
- Figure 2, une vue de détail, en perspective, du
premier plateau avec son plateau auxiliaire,
- Figure 3, une vue de dêtail, en perspective avec un
arrachement partiel, de la table fixe avec le
second plateau mobile,
- Figure 4, une vue en coupe transversale, selon la
ligne 4-4 de lz f igure 1,
- Figure 5, une vue en coupe du repo5e poignets et du
boItier de - n~ mobile en translation latérale,
- Figures 6A a 6X, un ensemble des configurations
possibles que peut prendre la table selon
l ' invention,
- Figure 7, une vue en perspective d'une variante de
réalisation du mode retenu comme principal,

Woss/3o3s6 21 9~01 a r~llr~ 7
- Figure 8, une vue schématique de dessus faisant
~ppara~tre les differcnts plateauX avec leur course
et
- Figure 9, une demi-vue partielle en coupe de
l'ag.on~ L des glissières laterales avec
arrachement partiel des éléments du vérin
telescopique .
Sur la figure 1, on a représenté un bati 10, avec un
socle 12 et deux montants 14, solid2ires de ce socle et
10 entretoisés en 15.
Les montants supportent un plateau f ixe 16, en partie
supérieure et un premier plateau mobile la sur l'arrière, au
droit de l'arrière du plateau fixe 16.
Le plateau fixe est égale~ent surmonté d'un plateau
15 mobile 20, ci-après dénommé second plateau mobile.
Ce second plateau est mobile en translation
horizontale, parallèlement au plateau fixe.
Le premier plateau mobile 18, représenté en détail sur
la figure 2 est monté sur des vis 22, verticales et intégrées
20 dans les montants, grâce a des écrous 24, solidaires de bras
26 qui supportent ce premier plateau.
Le premier plateau comporte deux profilés latéraux 28 à
section en U, l ' espace entre les deux prof ilés etant masqué
par une pla~ue 30.
Ce premier plateau comprend en outre un plateau
a-lY~ ire 32, mobile en translation horizontale.
Ce plateau auxiliaire 32 est monté sur la partie mobile
de glissières 34, fixées sur des ailes 36 du bord de ce
plateau .
Les glissières 34 ont leurs parties fixes solidaires de
la branche intérieure des profilés latéraux 28 en U.
Deux fentes 38, ménagées dans la plaque 30 permettent
le passage des bords verticaux de ce plateau auxiliaire.
Comme on le constate sur la f igure 3, le plateau f ixe
35 16 comprend deux prof ilés latéraux 40 en U, et deux ailes
latérales verticales 42, disposés sous ce plateau.
Le second plateau 20, est mobile vers l'arrière grace à
des doubles glissières 44, les parties f ixes de ces
glissières étant solidaires des ailes latérales verticales
40 42.

21 9QOl
~ W095130356 I~lr~s,~7,~?7
Le second plateau mobile a des bords à section en C,
qui 6upportent les parties mobiles des glissieres 44 et qui
masquent ces glissières.
A l'avant du plateau fixe 16, il est prévu un plateau
5 support de clavier 46, ~gAl~ L mobile en translation
horizontale suivant la double f lèche apposée sur la f igure 3 .
Ce ~ nt est réalisé au moyen de glissiares 48,
dont les parties f ixes sont solidaires de la face intérieure
des branches intérieures des prof ilés latéraux 4 0 en IJ .
Les différents plateaux et autres éléments qui viennent
d'~tre décrits se I,:LLUUV~ L sur la coupe de la figure 4 et
portent les mêmes réf érences .
On remarque que les deux prof ilés latéraux en U, 28 et
40 sont identiques afin de réaliser une continuité de guidage
lorsque le premier plateau est en position haute, telle que
éS~:~,Lée sur les figures 1, 2, 3 et 4.
Les montants 14 de la tabIe selon 1 ' invention
comprennent des moyens 50 de réglage en hauteur par rapport
~u bati.
Ces moyens de réglage comprennent un premier et un
second vérin 52 et 54 à vis, associé à chacun des montants.
Chacun des montants comporte deux parties télescopiques
56 et 58 entre lesquelles est interposé le v~rin
correspondant, la première partie 56 étant solidaire du socle
12 du bati 10 et la seconde partie 58 supportant les plateaux
fixe 16 et mobile 18.
La table selon 1 ' invention est motorisee pour tous les
~léments mobiles, tous les moteurs n ' étant pas représentés
pour la simplification du dessin et parce qu'ils sont connus
30 et Ahon~l L commercialisés.
Par contre, comme cela est montré sur la figure 5 il
est prevu un boItier 60 de commande associé afin de
~lPn~ hPr les différents ordres de - v~ Ls et ce boItier
est pr~vu mobile en translation latérale, par rapport au
3 5 plateau f ixe .
- A cet effet, ce boitier est placé dans un berceau 62,
S[ui comprend un ergot 64 a section en queue d'aronde, monté
dans une rainure 66, ménagée dans un repose-main 68 solidaire
du plateau fixe et qui le prolonge.

WO 95/30356 2 1 q O O 1 0 r~ ~s. - ~ ~
La mise en oeuvre de la table qui vient d'être décrite
est detaillee ci-après afin d~en faire apparaître toute la
po lyva lence .
L'exemple représenté montre un ensemble informatique
5 mais une telle table n ' est pas dédiée uniquement à
l'informatique, ce matériel permettant seulement de faire
ressortir les multiples possibilités.
Sur la figure 6A, les parties télescopiques 58 sont en
position haute, le plateau mobile 18 est en position basse et
lO supporte sur son plateau auxiliaire mobile 32 le matériel
inf ormatique .
Le second plateau 20 est en déport arriere partiel, le
plateau support de clavier 46 étant en position rentrée, sous
le plateau fixe 16.
Cette disposition est celle de 1 ' étude scolaire ou
celle de travaux manuels, lorsqu'il faut que l'élève ait de
la place.
La figure 6B c.,LLt~ o.-d a la surface maximale de plan
de travail, semblable à celle de la figure 6A, mals dans ce
20 cas, le second plateau mobile 20 est en déport arrière
maximal .
La figure 6C est très proche la figure 6A, puisque seul
le second plateau 20 est ramené en superposition avec le
plateau fixe 16.
Ceci correspond à la position la plus compacte de la
table, en surface horizontale.
La figure 6D montre un déplacement en translation
verticale du premier plateau 18 jusqu'à venir au droit du
plateau f ixe 16 .
Sur la figure 6E, le plateau 32 est déplacé en
translation horizontale jusqu ' à venir en superposition du
plateau f ixe et du second plateau mobile qui lui est
6uperposé .
Le matériel inf ormatique se trouve rapproche de
35 l'utilisateur, ce qui lui permet par exemple de mettre en
service 1 ' unité ou d ' introduire une disquette dans le lecteur
de l'unité centrale, même si son allonge de bras est reduite.
De plus on constate que la hauteur est réduite par
descente des parties mobiles des montants, afin d'adapter

2193010
wo 95/303~6 P~llrh.53 ~ ~Q~
ergonomiquement le poste de travail ~ l'utilisateur, pour
l'opération d~introduction de disquette par exemple.
Sur la figure 6F, le plateau support de clavier 46 est
sorti afin que l'utilisateur puisse travailler.
De plus le plateau Al1~;l;Aire 32 est partiellement
reculé afin d'adapter le recul de l'écran à la vision de cet
utilisateur .
La hauteur est également ajustée pour la vision et
l'accès au clavier.
Sur la figure 6G, la hauteur de travail est de nouveau
~h~;ccée et l'on constate que les plateaux fixe et mobiles
suivent simultanément les déplacements en translation
verticale, puisqu~ils sont solidaires des parties mobiles des
montants .
Cette position est très proche de celle de la ~igure
6E .
Sur la figure 6H, l'unité informatique est reculée par
retour du plateau auxiliaire 32 en superposition avec le
premier plateau 18.
2 0 Le plateau support de clavier est touj ours sorti mais
cela n'interdit pas ~ l'utilisateur de faire descendre ce
premier plateau s ' il le souhaite .
Durant toutes ces phases, le boItier de -nflo 60
peut etre déplacé latéralement en fonction des capacités de
25 l'utilisateur.
Des chemins de càbles sont prévus pour éviter toute
detérioration durant les divers mouvements des plateaux.
De façon complémentaire, la table comprend un
dégagement sur la face avant pour l'accès de fauteuils pour
30 les utilisateurs à mobilite réduite.
De plus, le bâti al~d une butée arrière de
protection de l ' espace corrocr~n~nt à l ' encombrement arrière
maximal des plateaux .
Cette butée est référencée 70, c'est en mème temps une
35 entretoise des pieds du bati.
De façon connue, le bati est avantageuSement monté sur
des pieds réglables.
La sécurité est assurée par des capteurs d'effort et de
fin de course qui arrêtent tout - _Y ~ dès qu' il y a un
40 effort résistant ou que le déplacement est maximal.

WO95/30356 2 ~ 900 1 0 r~
La table selon 1 ' invention comprend en outre un
~utomilte pL~/~L hle qui gère les dépl7cements des éléments
mobiles en fonction de besoins préétablis.
Cet automate peut conduire à des déplacements
5 int~ ~;a;res n~c~ccA;res à certaines applications.
Sur la f igure 7, on a représenté une variante dite
industrialisée, en ce sens que les câblages et le bati
nc,~ ~ sont simplifiés et font appel a des éléments du
plus standardisés, surtout pour les moyens de
10 manoeuvre.
Les réf érences concernant des éléments ayant les mêmes
fonctions que dans le mode de réalisation principal sont
reprises et augmentees de 100 sur les figures 7, 8 et 9.
Le bàti 110 est modifié en ce sens qu'il ~ el~d un
15 socle 112 en k avec 1 ' extrémité de la base du I~ qui supporte
des moyens de réglage en hauteur 150 avec un vérin
télescopique unique 155, à trois éléments, 1 ' élément de base
157 étant fixé sur le socle llZ, l'élement int~ ;re 119
étant prévu pour atteindre la hauteur de travail maximale
20 souhaitée et l'élément supérieur 161 supportant un plateau
fixe 116 équipé de deux corn~ères 117 (~igure 9) entre
lesquelles sont montes dif ferents plateaux mobiles
- un plateau principal 120 mobile suivant la flèche
22~ et représenté en trait discontinu dans sa
position déplacée sur la figure 8,
- un plateau intermédiaire 147, mobile suivant la
flèche 2~7 par rapport au plateau principal, vers
l'avant de celui-ci, et représenté en trait
discontinu dans sa position déplacée sur la figure
8, le plateau principal étant sur l'avant et
- un plateau support 146 du type support de clavier,
mobile suivant la flèche 246 par rapport au plateau
int~L ' ~; ~; re, vers 1 ' avant de ce plateau
intl ~; ~ ire et représenté en trait discontinu
dans sa position déplacée sur la figure 8, les
plateaux principal et intermédiaire étant sur
1 ' avant .
Une poutre support 163 en L, parallèle au socle et
superposable, est solidarisée à l'élément supérieur 161 du
40 verin télescopique 155 par sa première branche.

~ woss/3o3s6 21 90a 1 0 r~llr I A~
La seconde branche supporte un plateau 118 mobile en
translation verticale entre une position escamotée basse et
une position haute de travail, sensiblement au droit des
plateaux principal et int~L '~ ;re Plus pré~;C~ L, ce
S plateau 118 mobile en translation verticale est equipé d'une
partie formant plateau ~-~Y;l;~;re 132, mobile en translatLon
horizontale suivant la flèche 232, pour venir au-dessus du
plateau principal 120.
Les moyens de manoeuvre 119 du plateau mobile en
10 translation verticale sont solidaires de la seconde branche
de la poutre support 163. On utilisera de preférence un
ensemble vis/écrou.
Le socle forme également une butée arriere 1~0.
on remarque que l ' avant de la table reste dégagé pour
15 p~:L..,t,LLLe l~acces à des fauteuils pour h~n~ 6~, suivant
une gamme très large correspondant a des positions assises
mais 6~ nt semi-couchées.
Quant aux sécurit6s, elles sont identiques à celles
d~veloppées pour le premier mode de réalisation. }~lles
20 restent à la portée de l'homme de l'art.
Pour la ~- ~n~-~ de l~automate ~L~L~ulu~ ble, 6~ L
présent pour gérer les différents - uv, -nts et les
sécurités, on peut recourir ~ un boItier, une tél6~ n~ a
~il ou une tél6~ n~ sans fil.
Dans le mode représenté sur la figure 8, on a pr_vu un
boItier mobile 160, figuré de i~acon schématique, monté sur le
plateau in~ ; re 1~7 .

Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC from MCD 2006-03-12
Time Limit for Reversal Expired 2005-05-09
Application Not Reinstated by Deadline 2005-05-09
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 2004-05-10
Amendment Received - Voluntary Amendment 2002-08-28
Letter Sent 2002-05-29
Inactive: Application prosecuted on TS as of Log entry date 2002-05-29
Inactive: Status info is complete as of Log entry date 2002-05-29
Request for Examination Requirements Determined Compliant 2002-05-07
All Requirements for Examination Determined Compliant 2002-05-07
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-11-16

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
2004-05-10

Maintenance Fee

The last payment was received on 2003-05-02

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  • the reinstatement fee;
  • the late payment fee; or
  • additional fee to reverse deemed expiry.

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Fee History

Fee Type Anniversary Year Due Date Paid Date
Registration of a document 1996-12-13
MF (application, 3rd anniv.) - small 03 1998-05-11 1998-04-29
MF (application, 4th anniv.) - small 04 1999-05-10 1999-04-29
MF (application, 5th anniv.) - small 05 2000-05-09 2000-04-27
MF (application, 6th anniv.) - small 06 2001-05-09 2001-04-26
Request for examination - small 2002-05-07
MF (application, 7th anniv.) - small 07 2002-05-09 2002-05-07
MF (application, 8th anniv.) - small 08 2003-05-09 2003-05-02
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
EXESS TECHNOLOGIE
Past Owners on Record
MICHEL LEDAY
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Representative drawing 1997-11-28 1 13
Cover Page 1995-05-09 1 17
Abstract 1995-05-09 1 67
Drawings 1995-05-09 6 143
Description 1995-05-09 9 403
Claims 1995-05-09 2 90
Reminder - Request for Examination 2002-01-10 1 117
Acknowledgement of Request for Examination 2002-05-29 1 179
Courtesy - Abandonment Letter (Maintenance Fee) 2004-07-05 1 175
PCT 1996-11-08 14 526
Correspondence 1996-12-24 1 58
Fees 2003-05-02 1 37
Fees 2001-04-26 1 41
Fees 2002-05-07 1 43
Fees 1998-04-29 1 53
Fees 1999-04-29 1 44
Fees 2000-04-27 1 41
Fees 1997-04-24 1 54